M1_Droit privé_Droit pénal et carrières judiciaires

1ère année Master «Droit économie gestion»
Mention « droit privé »
Spécialité : droit pénal et carrières judiciaires
Service Gestion des Formations et des Cursus
Premier semestre
UE 1 – 1 Droit pénal et procédure
Enseignements et contrôle des connaissances : 2014-2015 à 2015-2016
Total semestre : 261 h – 30 ECTS
TOTAL : 138 h
Total ECTS : 19
Volume horaire
Matières
TD
Cours
Barème
Contrôle Contrôle
ECTS
continu terminal
Droit pénal spécial (Infractions contre
15h 36h
/30
les personnes)
Procédure pénale (Enquêtes, instruction
15h 36h
/30
et jugement)
Droit pénal international
36h
Total / 190 – Capitalisation de l'UE à partir de 95 points.
UE 1 – 2 Ouverture au droit civil et
TOTAL : 72 h
aux droits de l’homme
Volume horaire
Matières
TD
Cours
Volume horaire
Une matière au choix :
- Criminologie générale *
- Criminologie clinique*
- Droit des mineurs *
Langues
TD
Cours
Examen terminal
Nature
Durée
/50
3+5 Ecrit
3h
/50
3+5 Ecrit
3h
/30
3
Oral
Total ECTS : 6
Barème
Contrôle Contrôle
ECTS
continu terminal
Droit patrimonial de la famille
36h
Droit européen des droits de l’homme
36h
Total / 60 – Capitalisation de l'UE à partir de 30 points
UE 1 – 3 Ouverture aux sciences
TOTAL : 51h
criminelles
Matières
Adopté par le CEVU Univ. Bx IV du 22/03/2011 et le CA Univ. Bx IV du 11/04/2011
Adopté par la CFVU Univ. Bx du 25/09/2014
26/09/2014
/30
/30
3
3
Examen terminal
Nature
Barème
36h
Examen terminal
Contrôle
ECTS
terminal
/30
3
Nature
Durée
Oral
/20
2
Oral
Total / 50 – Capitalisation de l'UE à partir de 25 points.
Bonus sport de 1 à 15 points ajoutés au total obtenu sur le semestre (voir conditions page suivante)
Total du semestre / 300 - Capitalisation du semestre à partir de 150 points
et si l’unité UE 1 – 1 a une note au moins égale à 8/20.
* Ce cours est proposé dans le Certificat de sciences criminelles et peut être validé au titre du Master
et du diplôme d’Université
Cours
Volume horaire
Barème
Contrôle Contrôle
ECTS
continu Terminal
TD
Cours
Volume horaire
TD
Une matière au choix :
- Histoire du droit pénal*
- Criminalistique*
- Droit de la peine* (si non choisie dans UE 2-1)
- Procédure pénale (si non suivie en L)
Langues
15h
Cours
Ecrit
3h
/50
3+5
Ecrit
3h
/30
3
Oral
Total ECTS : 6
Examen terminal
Nature
/30
3
Oral
/30
3
Oral
Durée
Total ECTS : 5
/30
/20
Durée
3+5
Barème
Contrôle Contrôle
ECTS
continu Terminal
36h
Examen terminal
Nature
/50
Barème
Contrôle Contrôle
ECTS
continu Terminal
Une matière au choix :
- Droit commercial (droit des procédures
collectives)
36h
- Conflits, différends, litiges en droit du
travail
Droit pénal des affaires
36h
Total / 60 – Capitalisation de l'UE à partir de 30 points.
UE 2 - 3 Ouverture aux sciences
TOTAL : 51h
criminelles
Matières
15h
TD
Droit pénal spécial (Infractions contre les
15h 36h /30
biens, l’Etat, la Nation et la Paix publique)
Procédure civile (Théories de l’instance et du
15h 36h /30
jugement)
Une matière au choix :
- Droit de la peine*
36h
- Voies d’exécution
Total / 190 – Capitalisation de l'UE à partir de 95 points.
UE 2 - 2 Ouverture au droit de
TOTAL : 72 h
l’entreprise et des affaires
Matières
Oral
Oral
Total semestre : 261 h – 30ECTS
TOTAL : 138 h
Total ECTS : 19
Volume horaire
Matières
Durée
Total ECTS : 5
Contrôle
continu
Deuxième semestre
UE 2 – 1 Droit pénal et procédure
Examen terminal
Nature
3
Oral
2
Oral
Durée
Bonus sport de 1 à 15 points ajoutés au total obtenu sur le semestre (voir conditions page suivante)
Total du semestre / 300 - Capitalisation du semestre à partir de 150 points
et si l’unité UE 2 – 1 a une note au moins égale à 8/20.
Adopté par le CEVU Univ. Bx IV du 22/03/2011 et le CA Univ. Bx IV du 11/04/2011
Adopté par la CFVU Univ. Bx du 25/09/2014
26/09/2014
1ère année Master «Droit, Economie, Gestion»
Mention « Droit Privé »
Spécialité «Droit pénal et carrières judiciaires»
Service Gestion des Formations et des Cursus
Enseignements et contrôle des connaissances : 2014-2015 à 2015-2016
EXAMENS TERMINAUX
Périodes d’examens
1er semestre : 1ère session en janvier, 2ème session en juin
2ème semestre : 1ère session en mai,
2ème session en juin
Clauses valables pour toutes les sessions
Les écrits terminaux sont rédigés sur des copies respectant l’anonymat.
Toute absence à l'examen est sanctionnée par un zéro, que cette absence soit ou non
justifiée.
Trois absences non justifiées à une séance de Travaux Dirigés entraînent la note zéro
en contrôle continu de la matière, au sein de l’unité d’enseignement. Cette note zéro,
comme l’ensemble des notes de contrôle continu, est reportée en deuxième session.
L'étudiant est considéré comme absent s'il se présente avec un retard supérieur à 15
minutes après le début de l'épreuve.
Les heures et les lieux pour consulter les copies seront affichés sur les panneaux lors
des résultats des examens.
Dans tous les cas, la forme des épreuves est décidée par l'enseignant titulaire, sous
réserve des consignes données dans les modalités de contrôle des connaissances.
Session de rattrapage
Pour les unités d'enseignements capitalisées :
L’étudiant ne doit repasser aucune épreuve même s’il n'a pas obtenu la moyenne à
certaines épreuves.
Pour les unités d'enseignements non capitalisées :
L’étudiant doit obligatoirement et uniquement passer les épreuves auxquelles il n'a
pas eu la moyenne. En effet, les notes supérieures ou égales à 10/20 sont reportées à
la deuxième session.
Attention
La note obtenue à la première session, si elle est inférieure à la moyenne, n'est pas
prise en compte pour la session de rattrapage. En cas d’absence à une épreuve qu’il
doit repasser à la session de rattrapage, l’étudiant aura la note zéro.
Les notes obtenues au contrôle continu sont définitivement acquises pour la première
session et la session de rattrapage.
REGLES DE VALIDATION
1) Validation des unités d'enseignements : Chaque unité d’enseignements est
définitivement acquise lorsque la moyenne des notes des matières qui la
composent affectées de leur coefficient est égale au moins à 10/20. Cette
compensation s’effectue sans note éliminatoire.
2) Validation des semestres : Chaque semestre est validé si la moyenne des unités
est égale ou supérieure à 10/20 et si les unités UE 1–1 et UE 2–1 ont une note au
moins égale à 8/20.
Activités physiques et sportives : des points Sport (de 1 à 15 maximum) peuvent
être attribués, par semestre, à l’étudiant qui suit assidûment une activité sportive
(voir conditions auprès du Service des Sports du collège DSPEG).
3) Validation de l’année : la première année du Master Droit privé, spécialité Droit
pénal et carrières judiciaires est validée si la moyenne générale des deux
semestres est au moins égale à 10/20 et si les unités UE 1–1 et UE 2–1 ont une
note au moins égale à 8/20.