Sébastien Roy Bio

Sébastien Roy
Sébastien Roy est un associé qui fait partie des groupes de pratique
Marchés financiers, Droit des sociétés et droit commercial, Fusions et
acquisitions et Chine. Il a représenté des émetteurs et des souscripteurs
dans le cadre de placements dans le public et de placements privés de
titres de participation et de titres d’emprunt au Canada et aux États-Unis, et
il a participé à des fusions et acquisitions de sociétés ouvertes et fermées.
Dans le cadre de sa pratique, Sébastien conseille également des clients sur
des questions liées au droit des sociétés, notamment la conformité avec la
réglementation des valeurs mobilières et la gouvernance.
Mandats représentatifs
•
Sébastien Roy
Associé
Bureau : Montréal
Tél. : 514.841.6493
Courriel : [email protected]
•
•
26e étage
1501, avenue McGill College
Montréal QC H3A 3N9
•
Admission au Barreau
Québec, 2003
•
Formation
Faculté de droit de Harvard, formation
à l’intention des dirigeants :
programme accéléré de formation en
leadership, mars 2016.
•
Université McGill, B.C.L., LL.B. (avec
grande distinction), 2002
•
Université McGill, B.A. (avec
distinction), philosophie, 1999
•
Représentation du Fonds de placement immobilier Cominar
relativement à son offre publique d'achat non sollicitée visant le Fonds
de placement immobilier Canmarc pour un montant évalué à environ
904 millions de dollars.
Représentation du syndicat de preneurs fermes dirigé par la
Financière Banque Nationale inc. relativement à l'émission par
Vidéotron ltée de billets de premier rang échéant en 2025 d'un capital
global de 400 millions de dollars.
Représentation de CDP Financière inc., filiale en propriété exclusive
de la Caisse de dépôt et placement du Québec, dans le cadre d'un
placement de billets de premier rang d'un capital de 5 milliards de
dollars américains aux États-Unis. Ce placement constitue le plus
important placement non garanti par un gouvernement réalisé aux
États-Unis à ce jour par un émetteur canadien.
Représentation avec succès de IOU Financial Inc. relativement à sa
réponse à l'offre publique d'achat partielle non sollicitée de Qwave
Capital LLC, y compris relativement aux procédures qui ont été
intentées en vue d'obtenir une injonction en raison du non-respect
allégué d'une entente de confidentialité de la part de Qwave.
Représentation de La Coop fédérée relativement à la signature d'une
convention de regroupement entre sa division Sonic et Groupe Filgo
en vue d'une fusion de leurs activités de distribution de produits
d'énergie et d'exploitation de stations-service.
Représentation de Richter LLP relativement à la fusion de celle-ci
avec SBLR LLP, un cabinet boutique de services-conseils financiers
situé à Toronto, en Ontario.
Représentation du Fonds de placement immobilier Cominar
relativement à son placement de prise ferme de parts de fiducie d'une
valeur de 200 millions de dollars.
Représentation de la Caisse de dépôt et placement du Québec
relativement à l'investissement initial de 25 millions de dollars qu'elle a
Sébastien Roy
Associé
Bureau : Montréal
Tél. : 514.841.6493
Courriel : [email protected]
•
Expertise
•
Marchés financiers
Droit des sociétés et droit commercial
Fusions et acquisitions
Chine
effectué dans LASIK MD, le plus important chef de file de la correction
de la vue au Canada, en vue de contribuer au financement de
l'acquisition d'une participation minoritaire dans Vision Group Holdings,
un chef de file de la correction de la vue aux États-Unis, ainsi que
relativement à l'engagement de celle-ci d'effectuer d'autres
investissements devant servir à financer des acquisitions futures.
Représentation de Export-Import Bank of China relativement au
financement de l'acquisition de Alter NRG Corp. par Harvest
International New Energy, Co., Ltd.
Représentation du Fonds de placement immobilier Cominar dans le
cadre du placement de débentures non garanties de premier rang de
série 10 à 4,247 % échéant le le 23 mai 2023 d'un capital de 225
millions de dollars.
Distinctions
•
•
•
•
Reconnu comme étoile montante dans le domaine des marchés
financiers : Titres d’emprunt et titres de capitaux propres par IFLR1000
: The Guide to The World's Leading Financial Law Firms.
Reconnu comme étant un avocat chef de file dans les domaines de
financement d’entreprises et du droit des sociétés au Canada par
Lexpert Guide to Leading US/Canada Cross-border Corporate
Lawyers in Canada.
Reconnu comme étant un avocat continuellement recommandé dans
les domaines de financement d’entreprises et des valeurs mobilières
de même que des fusions et acquisitions dans The Canadian Legal
Lexpert Directory.
Reconnu dans The Best Lawyers in Canada comme étant un avocat
chef de file en droit des valeurs mobilières.
Conseils, comités et groupes
•
•
Secrétaire général, Bellus Santé Inc.
Membre du conseil d'administration de la Fondation de la Maison
Théâtre
Conférences et exposés
Le 2 novembre 2016, Sébastien a fait une allocution dans le cadre du «
Tour d’horizon juridique de Davies, automne 2016 » sur le thème de : Sujets
d’actualité en droit des valeurs mobilières
Le 27 octobre 2015, Sébastien a fait une allocution dans le cadre du « Tour
d’horizon juridique de Davies, automne 2015 » sur le thème de : « le
respect des ententes de confidentialité dans le cadre de fusions et
acquisitions – ce qu’il faut retenir des litiges récents ».
2
Sébastien Roy
Associé
Bureau : Montréal
Tél. : 514.841.6493
Courriel : [email protected]
Le 23 avril 2014, Sébastien a fait une allocution dans le cadre du « Tour
d’horizon juridique de Davies, printemps 2014 » sur le thème de : «
Développements récents en valeurs mobilières en 2014. »
Articles et publications
Sébastien est coauteur de l’essai intitulé « Oppression: From a
Shareholders’ to a Stakeholders’ Remedy », qui porte sur l’étendue du
recours pour abus de droit, publié par Carswell dans le Annual Review of
Civil Litigation 2002. Il est également coauteur d’un chapitre portant sur le
Canada dans International Stock Plan, publié par Bowne Inc.
3