Compte rendu du CHSCT du 9 mars

● Point sur les chantiers immobiliers de la DDFIP
– Pour Saint-Junien
Les travaux avancent correctement et la remise des clés est prévue pour le 1 er novembre 2016. Les
déménagements sont envisagés pour la Trésorerie, dans la 1ère quinzaine de novembre 2016 et pour
le SIP/SIE dans la 2ème quinzaine.
– Pour la Paierie Départementale
La livraison des locaux est prévue pour début avril 2016. Une réunion devrait se tenir le 17 mars
2016, entre la Direction et les collègues de la Paierie départementale pour visiter le chantier et caler
les modalités du déménagement.
La mise en carton sera réalisée par les collègues avec l'aide d'un vacataire et la manipulation sera
effectuée par un déménageur privé.
– Pour le site Cruveilhier
Désamiantage
Le maître d’œuvre est recruté, il doit nous rendre un avant projet le 18 mars 2016.
Le 24 mars 2016 aura lieu une réunion entre la Direction et ce dernier pour établir le calendrier des
travaux.
M LISI rappelle qu'il veut une rencontre entre le maître d’œuvre, les professionnels et les membres
du CHS-CT pour discuter du projet.
Terrasse
Le protocole d'accord avec l'assureur devrait être signé le 25 mars 2016 afin que les travaux
puissent débuter courant printemps.
Déménagement du service Enregistrement au 3ème étage
Les groupes de travail sont en cours, le projet sera présenté lors d'un futur CHS-CT.
Fusion des SIP
Les groupes de travail débuteront la semaine prochaine.
- Pour la Trésorerie du CHU
Le nouveau directeur du CHU a décidé de revoir tout le projet ; il serait toujours intéressé par la
présence de la Trésorerie dans le hall d'accueil.
● Examen des consignations portées sur les Registres Hygiène et Sécurité
Rien de particulier porté sur les différents registres, qui n’ait retenu l’attention du CHS CT.
Les remarques nécessitant une intervention ont été traitées.
Les représentants des personnels demandent qu'une information soit donnée aux agents pour leur
rappeler les différents outils mis à leur disposition pour avertir la Direction des différents problèmes
rencontrés. (OSLO, Registre hygiène et sécurité, Cahier ménage des sites de Cruveilhier et
Montmailler)
● Examen des déclarations d’accident et des fiches de signalement d’agression
Rien de particulier concernant les accidents de travail ou trajet n'a retenu l'attention du CHS-CT.
Concernant les fiches de signalement, le directeur nous informe qu'une copie du courrier adressé au
contribuable faisant l'objet de la fiche de signalement est transmise au collègue victime.
Un débat concernant l'anonymat des personnels de l'accueil du public a eu lieu.
Il est maintenu pour les agents de la Trésorerie Limoges Banlieue et Amendes.
Les Organisations Syndicales demandent à ce que seul figure le prénom de l'agent sur le badge.
La Direction s'informera auprès du représentant de la Charte Marianne, pour connaître les modalités
concernant le port d'un badge d'identification.
Il est rappelé qu'en cas de menace, lors d'une vérification fiscale, par exemple, le collègue
vérificateur a la possibilité de faire signer son rapport par son chef de Brigade ou l'Afipa chargé du
Pôle, ceci afin de garder son anonymat.
Questions diverses
Suite à l'intervention d'un représentant de Solidaires concernant la rationalisation des moyens
d'impression, M le Président nous rappelle que cette rationalisation est nécessaire mais qu'elle doit
être rationnelle pour les agents.
De ce fait, une imprimante supplémentaire sera installée au SIE de Limoges.
Si cette rationalisation entraîne des difficultés dans le travail, les services pourront demander à
revoir celle-ci.
Un représentant du personnel de la CGT demande, suite à la fermeture des services sur le Site de
Cruveilhier les mercredis et jeudis après-midi, le devenir de nos deux collègues standardistes.
M BONARDI et M VALLAT doivent recevoir nos collègues le 10 mars.
La Direction réfléchit à l'organisation téléphonique suite à ces nouvelles fermetures au public.
(Maintien ou pas de l'accueil téléphonique dans les services lors de ces 2 après-midi de fermeture).
Suite à la demande d'une collègue de l'accueil du site Cruveilhier sur le manque de personnel, la
Direction informe que des groupes de travail avec les chefs de service vont avoir lieu pour
l'organisation de l'accueil.
Le prochain CHS-CT aura lieu le 26 avril 2016.
La séance s'est levée à 18h15.
Joëlle CRÉPIN
Représentante Solidaires Finances Publiques
05 55 45 70 21
Pierrick BONJEAN
Représentant Solidaires Finances Publiques
05 55 45 70 36
Les membres du CHS-CT se tiennent bien entendu à ta disposition pour toutes informations
complémentaires.
N’hésitez pas à indiquer vos observations sur le cahier dématérialisé d’hygiène et de sécurité :
ULYSSE HAUTE-VIENNE, VIE PRATIQUE