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CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2011
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DECISIONS DU MAIRE
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE 1-
PLAN LOCAL D'URBANISME – BILAN DE LA CONCERTATION – ARRET – CONSULTATION
DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES – CONSULTATION DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE NATURE PAYSAGES SITES
2-
REHABILITATION DE L'HABITAT ANCIEN – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2010
3-
REHABILITATION DE L'HABITAT ANCIEN – CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES PRIMES
VILLE POUR 2011
4-
« CROISEE CULTURELLE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX » - AUTORISATION DE DEPOT DE
DEUX PERMIS DE CONSTRUIRE
5-
MISE EN VALEUR DE L'EGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – OPERATION
« DEPARTEMENT LUMIERE »
6-
RAVALEMENT DES FAÇADES DE L'ECOLE MATERNELLE DES JARDINS
- AFFAIRES FONCIERES 7-
CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE D'ECOULEMENT DES EAUX SUR L'IMMEUBLE SIS 18
BOULEVARD FRANKLIN ROOSEVELT
- FINANCES COMMUNALES 8-
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
9-
OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2011
10 - GARANTIE D’EMPRUNT POUR TRAVAUX A LA RESIDENCE LES FLEURS SALINES
11 - TAXE DE SEJOUR – TARIFS 2011
- RESSOURCES HUMAINES 12 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
13 - PERSONNEL COMMUNAL – BESOINS SAISONNIERS 2011
14 - CREATION D'UN EMPLOI DE MANAGER DE CENTRE VILLE
- ADMINISTRATION GENERALE 15 - COMITE CONSULTATIF – DESIGNATION D'UN MEMBRE SUPPLEANT
16 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DES SERVICES PUBLICS POUR LA
PROCEDURE DE DELEGATION DES PASSAGES D'EAU
17 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES – MODIFICATION DES STATUTS
18 - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE DES SABLES D'OLONNE EN VUE DE SA
REPRESENTATION AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE
LA VENDEE (SyDEV)
- DEVELOPPEMENT CULTUREL 19 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE DANS LE CADRE DE LA SAISON CULTURELLE
20 - OPERATION « UN WEEK-END AU MUSEE » DE TELERAMA SAMEDI 19 ET DIMANCHE 20
MARS 2011
21 - CONVENTION POUR LA BILLETTERIE DES SPECTACLES AVEC L'OFFICE DE TOURISME
- EDUCATION JEUNESSE 22 - TARIFS ACTIVITES ADOSPORT
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE 23 - INSTITUT SPORTS OCEAN – VENTES AMBULANTES SUR LA PLAGE
24 - INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTION PLAN NAUTIQUE DEPARTEMENTAL