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CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2016
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DECISIONS DU MAIRE
- FINANCES 1. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°3
2. NOTIFICATION DE L'AIDE DU FONDS DE SOUTIEN DES PRÊTS DE LA SOCIÉTÉ DE FINANCEMENT LOCAL
(SFIL) – CONVENTION AVEC L'ETAT POUR LE VERSEMENT DU FONDS DE SOUTIEN
3. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SFIL (SOCIETE DE FINANCEMENT LOCAL)
4. ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES 2016
5. GARANTIE D’EMPRUNT – FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS EN VENTE EN
L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT
6. MAISON MEDICALE – CAUTIONNEMENT DE L'EMPRUNT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- ADMINISTRATION GENERALE 7. AVENANT N° 1 A LA LOCATION DE SALLES A L'ECOLE DES FORMATIONS MARITIMES
8. ACCORD DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE DES ETABLIERES
- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL 9. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET L'ASSOCIATION VAGUE
DE JAZZ
10. CONVENTION 2EME FESTIVAL BAROQUE DES OLONNES
11. MUSEE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX - CONVENTION DE MECENAT AVEC L'ESPACE E. LECLERC
12. BILLETTERIE DES SPECTACLES – CONVENTION AVEC OLONNE SUR MER
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES 13. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION DE L'ANCIENNE SOUS-PREFECTURE SITUEE QUAI DES
BOUCANIERS AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA VENDEE
14. AFFAIRES FONCIERES – MODIFICATION DU PRIX DE VENTE D'UNE PARCELLE SITUEE AVENUE
CHARLES DE GAULLE A OLONNE-SUR-MER A LA SOCIETE REALITES PROMOTION
15. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2016
- VOIRIE – ASSAINISSEMENT 16. CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES ET DES TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT DE
LA ZONE SUD DE LA CABAUDE DU PORT DES SABLES D'OLONNE
- ADMINISTRATION GENERALE 17. RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE SERVICES PUBLICS – ANNEE 2015
18. MOTION EN FAVEUR DE L'EMPLOI
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE 19. INSTITUT SPORTS OCEAN – BOURSE AUX ATHLETES DES ASSOCIATIONS NAUTIQUES
20. INSTITUT SPORTS OCEAN – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'OLONNA SURF CLUB D'UN
EDUCATEUR SPORTIF BPJEPS SURF A L'INSTITUT SPORTS OCEAN
21. INSTITUT SPORTS OCEAN – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PIROGUE VA'A AU CANOE
KAYAK COTE DE LUMIERE
22. INSTITUT SPORTS OCEAN – CONVENTION DES TEMPS DE FORMATION ET DE CERTIFICATION DES
FORMATIONS NAUTIQUES DU CREPS