Conseil d`Administration, Lyon, le 4 décembre

REUNION du CONSEIL D’ADMINISTRATION OpenDataFrance
le 03 décembre 2015 – Lyon (Interconnectés)
Les Participants
Les membres
Elu(e)s
●
●
●
●
Bertrand SERP – Président – ToulouseMétropole
Alain TURBY – BordeauxMétrople
Philippe MUSSI – Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Thibaut LECORRE – Ville de Digne-les-Bains
Représentants opérationnels :
●
Sandrine MATHON – Toulouse Métropole
●
Bernadette KESSLER – Rennes Métropole
●
Yann MARESCHAL – Ville de Bordeaux
●
Aurélie BOZZA – Nice Cote d’Azur Métropole
●
Nathalie HOPP – Nantes Métropole
●
Cyrille DEVILLELE – ville de Digne-les-Bains
●
Jérémie VALENTIN – ville de Montpellier
●
Thomas BEKKERS – Conseil Régional PACA
●
Jean-Noël MARROT – Toulouse Métropole
●
Jean Marie BOURGOGNE – OpendataFrance
Membres associés :
●
Armelle GILLIARD - LRM
Les nouveaux entrants :
Elus
●
●
Claude BOURDIL – Conseil Départemental du Gers
Jean-Daniel BLUSSEAU – Communauté d’Agglomération du Grand Poitiers
Représentants opérationnels
Simon BANCAREL – Conseil Départemental du Gers
Philippe LEFEVRE – Conseil Départemental de Loire-Atlantique
Jean-Michel PIGNON – Communauté d’Agglomération du Grand Poitiers
●
●
●
En pièces jointes : Slides support CA
Synthèse
I - Election des nouveaux administrateurs
Comme décidé lors de la précédente Assemblée générale (Rennes, 15 octobre 2105),
l’association peut accueillir, sur la décision du Conseil d’Administration, de nouveaux
administrateurs pour élargir la représentativité en son sein de toutes les natures de
collectivités.
Les nouveaux candidats au Conseil d’Administration sont :
– Conseil Départemental du Gers, représenté par Claude BOURDIL (élu)
– Conseil Départemental de Loire-Atlantique, représenté par Philippe LEFEVRE
(opérationnel) par délégation de David MARTINEAU (élu, excusé)
– Communauté d’Agglomération du Grand Poitiers, représenté par Jean-Daniel BLUSSEAU
(élu)
Vote : le Conseil d’Administration vote à l’unanimité la présence dans ces collectivités
au sein du Conseil d’Administration.
Note : Le conseil d’administration est donc constitué à ce jour de :
- Toulouse Métropole, représentée par Bertrand SERP
- Bordeaux Métropole, représentée par Alain TURBY
- Montpellier Méditerranée Métropole, représentée par Sonia KERENGUEVEN
- Nantes Métropole, représentée par Francky TRICHET
- Rennes Métropole, représentée par Hervé LETORT
- Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, représentée par Philippe MUSSI
- Ville de Digne-les-Bains, représentée par Thibaut LECORRE
- Conseil Départemental du Gers, représenté par Claude BOURDIL
- Conseil Départemental de Loire-Atlantique, représenté par David MARTINEAU
- Communauté d’Agglomération du Grand Poitiers, représentée par Jean-Daniel BLUSSEAU
Discussion : la question des syndicats intercommunaux a été soulevée ; une réflexion doit être
menées à ce sujet pour l’an prochain.
2 - Membres du Bureau
Se présentent au Bureau :
- Conseil Départemental du Gers, pour le Trésorier
- Communauté d’Agglomération du Grand Poitiers, pour le Secrétariat
- Bordeaux Métropole, pour la Vice-Présidence
- Montpellier Méditerranée Métropole, pour la Vice-Présidence
- Nantes Métropole, pour la Vice-Présidence
- Rennes Métropole, pour la Vice-Présidence
- Ville de Digne-les-Bains, pour la Vice-Présidence
Vote : le Conseil d’Administration vote à l’unanimité ces membres du Bureau.
Note : La Présidence est assurée par Bertrand SERP, par décision de l’Assemblée Générale du
15 octobre 2015.
3 - Désignation du Délégué Général
Suite à la décision de l’Assemblée Générale, la création du poste de Délégué Général a été
publiée et le recrutement a fait l’objet d’un appel à candidature ouvert (web et réseaux
sociaux).
Candidatures :
- 18 candidatures reçues, globalement de bonne qualité, sur la boite mail «contact » de
l’association qui comporte 4 destinataires.
- L'ensemble des CV a été adressé aux administrateurs via la liste ca@opendatafrance.
Pré-sélection :
- Le choix des personnes à recevoir a été fait par : S Mathon, T. Le Corre et C de
Villèle, P Mussi et J Valentin, et soumis à l’avis des administrateurs.
Audition :
- 4 personnes ont été reçues en entretien le 2 décembre :
o Mme Marion Robert
o Mr Pierre Metivier
o Mr Pascal Nicolle
o Mr Jean Marie Bourgogne
- Jury composé de Philippe Mussi, Alain Turby, Cyrille de Villèle, Sandrine Mathon.
Synthèse des auditions via une grille d'analyse commune.
Le jury propose de retenir la candidature de Jean-Marie Bourgogne.
Vote : le Conseil vote à l’unanimité le choix de Jean-Marie Bourgogne comme Délégué
Général avec les conditions suivantes :
- Contactualisation sous la responsabilité du Président.
- CDD de 1 an
- mi-temps et un budget de 40 KEuro chargés
- l’engagement peut varier en fonction des ressources supplémentaires trouvées par
l’association (sur décision du CA)
4 - Situation financière
Jean-Marie Bourgogne présente la situation financière prévisionnelle à fin d’année 2015.
Discussion :
- La situation est saine et permet d’engager l’année 2016 avec des réserves.
- La réforme territoriale (fusion des régions) ne devrait pas impacter les sources de
financement de l’association. Les élections régionales pourront en revanche
modifier les choix des nouveaux exécutifs ; un point sera fait à mi-année 2016.
- Des sources de financement seront à rechercher en dehors des collectivités
strictement opendata : soit auprès d’associations d’élus (AMGVF, ACUF,…), soit
auprès de l’Etat (CGET, Ministères). Le soutien des acteurs privés ne peut être
envisagé que sur des opérations précises (conférences, etc) pour éviter les conflits
d’intérêt.
- Interventions : du fait des coûts de personnel, les interventions devront être
facturées au nom de l’association et gratuites pour les membres. Les agents de
collectivités peuvent naturellement participer aux interventions.
Le budget 2016 sera élaboré par le Délégué général et soumis aux Administrateurs avant fin
Janvier 2016. Le Trésorier demande à être associé prioritairement à cette préparation.
5 – Avancée des projets
• Groupe de travail Données de transport et Licence
- La ville de Paris prend en charge une prestation d'un avocat spécialisé (Benjamin
Jean)
- Travail en cours pour lister les points à traiter : les définitions
- Contacts pris avec OKFN fondation (Ruffus Pollock) pour V2 de la licence OdBL à
partir de notre travail
- Prochain rdv en présentiel : 26 janvier 2016
- Faire une démarche auprès de l'administrateur général des données pour mettre le
travail sous son patronage.
- En attendant proposer une conduite à tenir à destination des membres d'ODF.
- Répondre aux opérateurs Google, Tom-Tom, Hère sur notre démarche.
> Diffuser le texte initial début février, laisser du temps de réflexion et faire un atelier
de travail en mars à Paris autour du CA.
• Normalisation des jeux de données les plus pertinentes
– Première réunion de travail lancée ce jour
– deux étapes : 1/recommandation sur la base de l’analyse des jeux de données
publiées, 2/élaboration de solutions visant à automatiser ces normalisations
> Diffusion des recommandations : Fin Janvier 2016
• Production du guide pédagogique à destination des Collectivités
– Commande du premier lot réalisée,
– Ouvrage en cours de production,
– Le comité de relecture suit son avancement et valide son contenu.
> Diffusion du premier cahier : fin du 1° trimestre 2016.
• Outillage
– Complètement opérationnel suite à la reprise en main des outils et l’externalisation
de leur mise en œuvre : site web, espace de travail partagé, liste de diffusion, pad.
> Des supports seront diffusés pour faciliter l’appropriation de ces outils (en ligne,
format papier et mini-formation)
• Offre de service OpendataFrance
– A été formalisée et mérite une deuxième validation pour clarifier les Prestations de
service (suite à la discussion sur les Interventions cf au-dessus)
– Sera annexée à l’appel à cotisation 2016
– Se traduit par des espaces de travail et des outils de communication dédiées aux
membres
5 – Points divers
Prochaines étapes :
• Contractualisation du Délégué général, fin décembre/Janvier 2016
• Lancement de l’appel à cotisation 2016, début Janvier 2016
• Elaboration et validation du Plan d’action 2016, Fin-Janvier 2016
Agenda :
• Conseils d’administration :
• Mars 2016 (Toulouse)
• Juin-Juillet 2016
• Septembre 2016
Le rythme des CA passe à 3 CA/an. Le suivant aura donc lieu en Janvier 2017
mais des Comités de Pilotage se teindront mensuellement en téléconférence.
• Assemblée Générale : Octobre 2016 (sur l’invitation de Lyon)
Discussion : une grande manifestation nationale autour de l’Opendata aurait du sens mais ne
peut pas être portée toute seule par OpendataFrance (moyen, communication et capacité
d’associer d’autres réseaux et audiences). Une réflexion doit être menée pour rechercher un
bon partenaire.
La séance est levée à 13h00.