Compte rendu de l`Assemblée Générale de l`OPS-MTC - SBO-TCM

Compte rendu de
l'Assemblée Générale de l’OPS-MTC
19 mars 2011
Swissôtel, Zurich
Compte rendu de l’AG.................................................. 2 – 10
Rapport annuel 2010 ...................................................... 11 – 16
1.
Mot d’accueil: La présidente Carla Fuhlrott déclare l’Assemblée Générale ouverte à 14 h
30 et salue les participants.
À l’occasion du 15e anniversaire de l’OPS-MTC, Urs P. Prétôt, membre fondateur, prend la
parole.
2.
Ordre du jour: La présidente présente l’ordre du jour. Une requête tardive d'un membre
a été reçue. Le Comité demande que cette requête soit traitée sous le point 12, divers.
L’ordre du jour est approuvé.
3.
Élection des scrutateurs : Nicole Riederer et Brigitte Gräser sont proposés pour faire office
de scrutateurs. Ils sont élus à l’unanimité.
4.
Compte rendu 2009: Le compte rendu l’AG 2010 à Olten a été envoyé dans les délais,
avec le bilan de l’exercice et les points de l'ordre du jour. Le compte rendu de l’AG 2010
est approuvé avec deux abstentions.
5.
Rapport annuel du Comité: La présidente lit le rapport annuel 2010.
Question d’un membre:
 Y a-t-il eu des modifications en ce qui concerne les heures de stage pour les
secondes, troisièmes et quatrièmes formations? (Discussion au cours de l’AG de l’année
dernière: les adhérents de longue date doivent, lors d’une formation supplémentaire,
effectuer davantage d’heures de stage que les étudiants qui, dès le départ, apprennent
plusieurs disciplines.)
Carla Fuhlrott: Les directives de stage de l’année dernière restent applicables et il n’y
aura pas de changement. Elle propose au membre d’en parler à l’issue de l’AG.
6.
Comptes annuels 2010: Patricia Anwander, du ressort Membres, intervient à la place
d’Andrea Stutterich et présente un résumé des chiffres de l'année dernière.
Questions de membres:
 Est-ce que l’aide financière à la ZHAW entre dans le cadre d’un projet de recherche
concret?
Bernhard Dudler et Simon Becker: Au cours des deux dernières années, nous avons
soutenu des projets concrets. La Zürcher Hochschule für angewandte Wissenschaften
(ZHAW) fait des recherches sur la thérapie médicamenteuse chinoise et travaille en
collaboration avec Swissmedic. Les résultats des recherches ont été publiés dans la
newsletter. En ce qui concerne les projets à venir, Bernhard Dudler renvoie au POJ
«Objectifs».
 Pour quelle raison les frais de traduction ont-ils si fortement augmenté?
Carla Fuhlrott: Toutes les questions d’examen ont été révisées et éventuellement
adaptées aux nouvelles normes et traduites. De plus, le magazine Yin Yang, avec ses
textes spécialisés représente un volume de traductions plus important.
 Les Suisses romands comprennent tous aussi l’allemand. Pourquoi ne fait-on ici pas
l’économie des frais de traduction qui représentent la coquette somme de CHF
10'000.-?
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Carla Fuhlrott: En tant qu’association active à l’échelle nationale, nous devons
également tenir compte de la Suisse francophone. Par ailleurs, le Comité s’est
clairement fixé pour objectif de rendre l’OPS-MTC plus intéressante pour la Romandie
et de gagner ainsi davantage de membres.
Une thérapeute suisse romande adresse tous ses remerciements pour l’évolution au
cours des dernières années en faveur de la Romandie. L’OPS-MTC s’est fortement
engagée pour les adhérents francophones et une première rencontre de thérapeutes
romands aura même lieu prochainement. De plus, elle est très contente que le
magazine Yin Yang soit traduit en français.
Une autre adhérente suisse romande rappelle que de nombreux thérapeutes
francophones ont quitté l’OPS-MTC car ils ne se sentaient plus représentés.
7.
Rapport de l’organe de révision: Claudia Schnetzler lit le rapport de révision:
«En date du 09.02.11, les réviseuses soussignées, Claudia Schnetzler et Doris Staub ont
vérifié la comptabilité de l’année 2010 de l’OPS-MTC. La comptabilité et la clôture de
l’exercice 2010 ont été établis par la société KT Koller Treuhand à Adliswil. Pour la révision,
Mme Koller nous a donné accès aux dossiers. La vérification des comptes a eu lieu dans
le cadre usuel sur la base de contrôles d’écritures au hasard.
Nous avons notamment vérifié les soldes des comptes bancaires et du compte postal. Ils
concordent avec les postes du bilan. Par ailleurs, toutes les opérations comptables
vérifiées concordent avec les relevés bancaires et autres pièces justificatives. Nous
n’avons relevé aucune erreur. La comptabilité est tenue de façon claire, nette et ne
présente aucune irrégularité. Nous sommes d’avis que le bilan annuel au titre de
l’exercice clôturé le 31.12.10 est conforme à la législation helvétique et aux statuts de
l’OPS-MTC.
La clôture de l’exercice au 31.12.2010 se solde par des recettes totales de Fr. 871'514.86
et des dépenses totales de l’ordre de Fr. 862'844.04 et par conséquent par un bénéfice
de Fr. 8'670.82. Le patrimoine associatif s’élève par conséquent au 31.12.2010 à
Fr. 243'914.83. La totalité des données coïncidait avec celles de la comptabilité. Compte
tenu des résultats de notre révision, nous recommandons l'approbation du bilan de
l'exercice 2010 et demandons à l’Assemblée Générale de donner quitus au Comité et à
l’organe comptable. »
Le président remercie les réviseuses et la comptable Gaby Koller pour leur engagement.
8.
Décharge du Comité et de l’organe comptable :
La décharge est donnée à l’unanimité.
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9.
Objectifs 2011: La présidente présente les objectifs et donne la parole à la direction de
chaque ressort.
9.1 Commission Membres (CoMe), Patricia Anwander
Objectifs de la commission Membres
 À travers une enquête de satisfaction détaillée, la CoMe veut savoir quels aspects
satisfont les membres et quelles sont les choses à améliorer. Patrica Anwander sollicite
une participation massive.
 La présence en Romandie doit être renforcée. Le 4 mai 2011, il y aura une rencontre
entre les adhérents francophones et la CoMe.
 Lors de visites dans les écoles, les étudiants reçoivent des informations sur l'OPS-MTC.
 Les membres actuels doivent être davantage impliqués et soutenus. D’une part, le
flux d’informations sera amélioré par le Yin Yang, d’autre part les prestations doivent
être adaptées aux besoins des adhérents.
 Le service de médiation récemment créé assurera des fonctions d’intermédiaire en
cas de conflits entre les adhérents et les services internes. Il n'a aucun pouvoir de
décision. Rahel Eisenhut et Jenny Stuber ont accepté de prendre en charge ce
service de médiation. Les demandes écrites au service de médiation peuvent être
adressées par e-mail ([email protected]) ou par courrier (au secrétariat, à
l'attention du service de médiation). Les lettres sont transmises sans être ouvertes.
9.2 Ressort MTC, Bernhard Dudler
Objectifs du ressort MTC:
 Renforcer la collaboration aux congrès de l’ASA (Bâle) et de l’AGTCM (Rothenburg).
Ces congrès sont appelés à devenir plus attractifs pour nos adhérents.
 Mise en place du groupe "Recherche et développement" et formulation des objectifs
de recherches.
 Accroissement de la qualité des formations continues et postgrade.
 Intensification de la collaboration avec les institutions universitaires.
 Suivi du développement de la MTC en Suisse. Il en résulte des objectifs à long terme
pour les ressorts.
 Le ressort MTC est l’interlocuteur des personnes internes et externes en cas de
questions techniques concernant la MTC.
 Mise en réseau international du groupe «Recherche et développement» (par
exemple via l’ETCMA).
 Préparation d’un premier petit projet qui s’adressera à tous les thérapeutes de l’OPSMTC.
 Publication dans le Yin Yang de tous les résultats des recherches.
 Dès aujourd’hui, le groupe «Recherche et développement» propose une aide lors de
projets de recherche (soutien lors de la conception/mise en œuvre, élaboration de
questionnaires, exploitation de données, rédaction et relecture réciproque d’articles).
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9.3 Ressort Administration, Catherine Asfour
Objectifs du Ressort Administration:
 Dreamday: La nouvelle structure de l’association englobe environ 60 collaborateurs
dans les ressorts et groupes de travail. Ces moyens humains doivent être optimisés,
tout en évitant les temps morts. La présentation de tous les intervenants doit être
professionnelle. C’est pour cette raison que le Dreamday a été organisé sur
l’Uetliberg. En plus des questions stratégiques, cette journée de motivation vise à
optimiser la collaboration et à nouer des contacts sociaux.
 Nous mettons en place une Assurance Qualité Interne AQI. L’AQI assure le suivi des
procédures internes et les adapte éventuellement. Elle est notamment axée sur
l’analyse des erreurs internes et sur la supervision des réglementations et processus
afin d’en vérifier la logique et l’utilité dans l’ensemble du système. Le concept avec
description des postes/manuel des tâches devrait être élaboré d’ici la fin 2011 afin
qu’une personne adéquate (intervenant probablement externe) puisse être
recherchée en 2012.
9.4 Ressort Marketing, Marie-Therese Laminet
Objectifs du Ressort Marketing:
 Le Yin Yang doit être un magazine des membres pour les membres. L'équipe
rédactionnelle est toujours heureuse de recevoir des textes et articles de membres.
 Par la vente des abonnements le Yin Yang touche aussi des lecteurs ne faisant pas
partie de l’OPS-MTC.
 La journée de l’acupuncture a été rebaptisée Journée de la MTC et aura lieu le 22
octobre 2011. Le but est de promouvoir la MTC auprès du grand public. Aucun thème
ne sera imposé. Nous proposerons cependant des flyers et affiches aux thérapeutes.
Pour la préparation, nous recherchons des membres prêts à collaborer.
 La collaboration avec la fondation Terz sera poursuivie. L’OPS-MTC participera à
nouveau à l’opération «Blib Fit» et au salon «Generation Gold».
 Forum social de MTC: Une minute de silence a été observée pour les populations
touchées au Japon et en Libye. Marie-Therese Laminet demande aux personnes
présentes d’envoyer de l’énergie positive.
Le forum social de l’OPS-MTC regroupe toutes les activités en faveur de personnes
socialement défavorisées. Le forum social de l’OPS-MTC est indépendant du point de
vue finances et organisation du forum social allemand de l’AGTCM bien qu'une
étroite collaboration soit envisagée. Dans le cadre du forum social de l'OPS-MTC, nous
constituerons et formerons une équipe
susceptible d’intervenir en cas de
catastrophes. Dans ce contexte, une collaboration avec AWB est prévue, de même
que des heures de consultation sociales en Suisse.
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9.5 Ressort Ecoles, Carla Fuhlrott (à la place d’Andrea Stutterich)
Objectifs et missions de la commission des experts des écoles (CEEco):
 La CEEco souhaite renforcer ses moyens en personnel. Pour remplir sa mission, elle
recherche 1 ou 2 personnes souhaitant participer. La condition principale est de
s’intéresser à la situation de la formation en MTC en Suisse. L’appel concerne autant
les membres que les enseignants.
 Pour les examens il faut procéder à un état des lieux. Cela concerne les contenus et
une analyse de la situation réelle.
 Il convient de délimiter la CEEco (commission des experts des écoles) de la CAQ
(Commission d’Assurance Qualité).
 La seconde partie de la vérification des concepts de stage devra se faire sous peu.
 Le manuel des écoles a été élaboré. Si nécessaire, il sera révisé au cours de cette
année.
 Deux réunions des écoles seront organisées.
 Mise au point d’un modèle d’adhésion pour les écoles
Procédure d’accompagnement lors de l’accréditation des écoles intéressées.
10. Budget prévisionnel 2010:
Le budget prévisionnel a été envoyé dans les délais avec le rapport annuel. Avec un
montant total de recettes de CHF 880'100.-- et des dépenses de CHF 892'384.00, l'OPSMTC prévoit cette année une perte nette de 12’284.--.
Carla Fuhlrott expose les principaux changements par rapport à l'année précédente:
 Les recettes ont été légèrement revues à la hausse par rapport à 2010 en raison
des ventes d’annonces dans le nouveau magazine Yin Yang.
 En raison de nos deux propres examens en médecine occidentale, nous ne
sommes plus redevables des frais d'examens applicables aux tiers.
 Le volume des traductions a été réduit par la mise en place du pool de questions
quadrilingue.
 En menant à terme le projet «Consolidation» la collaboration des membres fera
l’objet d’un versement d’honoraires à partir de 2011.
 Dans l’intervalle, tous les postes à pourvoir au sein des équipes ressort, de la
CAQ/CEE et des directions des GT sont occupés. Les coûts sont donc plus élevés
qu’en 2010 (CHF 7'800,- jusqu’à présent, CHF 20’000.- à l'avenir)
 Les frais de traduction seront dorénavant subdivisés en «honoraires traductions» et
«traductions Yin Yang»
 Les frais de port seront également subdivisés en «frais de port généraux» et «Yin
Yang».
 En raison de la localisation à Zurich, le budget pour l’Assemblée Générale a été
révisé à la hausse par rapport à l'année précédente.
Le poste «Dreamday» est nouveau dans le budget.
Le budget prévisionnel est soumis au vote. Le budget est approuvé avec 2 abstentions.
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11. Élections:
Les personnes suivantes se présentent pour être réélues:
Comité:
Bernhard Dudler
Andrea Stutterich
Réélu à l’unanimité pour un mandat de 2 ans pour le Ressort
MTC.
Réélue à l’unanimité pour un mandat de 2 ans pour le Ressort
Ecoles.
Réviseuses:
Doris Staub
Réélue à l’unanimité pour un mandat de 2 ans.
Claudia Schnetzler
Réélue à l’unanimité pour un mandat de 2 ans.
Commission disciplinaire et éthique:
Claudine Fontolliet
Réélue avec une voix contre et une abstention pour une durée
de mandat de 2 ans
David Weber
Réélu avec deux abstentions pour une durée de mandat de 2
ans
Gaby Mannino
Réélue avec une abstention pour une durée de mandat de 2 ans
12. Requêtes:
12.1 Cotisation de membre G:
Dès l’Assemblée Générale 2005 il a été décidé qu’une cotisation de membre G serait
instaurée pour les sages-femmes qui pratiquent l’acupuncture. C’est pourquoi il faut
décider aujourd’hui du montant de la cotisation.
Le Comité propose une cotisation annuelle de CHF 170.00.
L’Assemblée Générale confirme cette proposition avec 1 voix contre et 8 abstentions.
12.2
Modifications des statuts:
Article 12 des statuts:
Le Comité propose de modifier l’article 12 des statuts (changements en gras):
Article 12 à ce jour: L'assemblée ordinaire des membres a lieu une fois par an, en règle
générale au printemps. Elle est convoquée par le comité directeur, au plus tard 20 jours
avant sa tenue et en indiquant l'ordre du jour. La convocation se fait par lettre, message
électronique ou par avis dans une publication officielle.
NOUVEL Article 12: L'assemblée ordinaire des membres a lieu une fois par an, en règle
générale au printemps. Elle est convoquée par le comité directeur, au plus tard 20 jours
avant sa tenue et en indiquant l'ordre du jour. La convocation se fait par lettre ou par
publication sur le support interne de publication de l’Organisation.
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Question de membre:
 Pourquoi les invitations ne font-elles pas l’objet d'un envoi électronique?
Patricia Anwander: En raison des changements incessants des adresses des
destinataires ou des problèmes techniques d'envoi, les messages électroniques
manquent de fiabilité.
L’Assemblée Générale accepte à l’unanimité la modification des statuts (article 12).
Article 14 des statuts:
Le Comité propose de modifier l’article 14 des statuts: Les membres G ne sont pas
évoqués dans la version existante, de plus il n’est pas défini si les membres inactifs
disposent d’un droit de vote. Dans sa nouvelle version, l’article 14 serait le suivant
(changements en gras):
Nouvel article 14: Chaque membre (A, B et G) dispose d’une voix lors de l’assemblée des
membres. Toute procuration est exclue. Les membres A inactifs (tel que l’entend l’article
5) n’ont, pendant leur période d’inactivité, aucun droit de vote.
Les membres d’honneur disposent d’un droit de vote s’ils sont en même temps des
membres A, B ou G ordinaires. Les autres membres d’honneur ne disposent d’aucun droit
de vote.
Les membres bienfaiteurs disposent d’une voix consultative lors de l'assemblée des
membres.
A défaut de disposition contraire des statuts ou de la loi, les décisions de l’Organisation
sont prises à la majorité des voix exprimées des membres présents. Les modifications des
statuts nécessitent la majorité des deux tiers des membres présents.
En cas d'égalité des voix, c'est la personne qui préside l'assemblée qui tranche.
Questions de membres:
 Quel est le montant de la cotisation pour les membres inactifs?
Patricia Anwander: Les membres inactifs payent une cotisation réduite de CHF 200.--.
 Pourquoi ne peut-on pas tout simplement quitter l’association et y être réadmis?
Patricia Anwander: Lors d’une réadmission, le membre doit remplir les conditions en
vigueur pour être membre A. Pour de nombreux adhérents, cela signifierait qu’ils
devraient rattraper des heures de formation ou des heures de stage.
 Les membres inactifs sont-ils invités à l’AG?
Patricia Anwander: Les membres inactifs sont invités mais ne disposent d’aucun droit de
vote.
L’Assemblée Générale accepte le changement des statuts (article 14) avec 4 voix
contre et 5 abstentions.
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13. Divers:
13.1 Demande de réintégration après une exclusion
Une acupunctrice et herboriste diplômée de l’OPS-MTC du Canton de Zurich a été
exclue de l’association par le Comité pour n’avoir pas rempli son obligation de formation
continue. La thérapeute a été invitée à présenter personnellement sa demande de
réintégration à l’Assemblée Générale.
Elle explique qu’elle avait présenté des justificatifs pour le nombre d’heures requises mais
que toutes les formations continues n’avaient pas été reconnues. Pour des raisons
personnelles et familiales, il ne lui avait pas été possible de respecter le délai
supplémentaire qui lui avait été accordé pour l’envoi des pièces justificatives. Après son
exclusion, elle rattrapé toutes les heures manquantes et demande à présent à
l’Assemblée Générale à être réintégrée.
Carla Fuhlrott expose les raisons qui ont débouché sur l’exclusion. Elle souligne que le
Comité est dans l’obligation de s’en tenir aux règlements en vigueur, mais que
l’Assemblée Générale était libre d’en décider autrement.
Après une discussion animée entre les personnes présentes, les questions suivantes ont
été mises aux voix.
Question:
Est-ce que la demande doit, en raison de la remise hors délais des pièces justificatives,
attendre l’AG 2012 pour être traitée afin que les membres puissent examiner de manière
adéquate la question?
Décision:
Rejetée – 52 voix contre / 6 voix pour / 10 abstentions
Question:
Est-ce que la thérapeute peut, en cas d’une éventuelle réintégration, être admise sans
subir les sanctions que cela implique?
Décision:
Acceptée – 41 voix pour / 13 voix contre / 14 abstentions
Question:
La thérapeute doit-elle être réintégrée dans l’OPS-MTC en tant que membre A?
Décision:
Acceptée – 43 voix pour / 19 voix contre / 21 abstentions
La demande est par conséquent acceptée et la thérapeute est réintégrée dans
l’association en tant que Membre A de l’OPS-MTC.
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13.2 Dates des prochaines Assemblées Générales:
AG 2012: le 17 mars 2012 à Berne
AG 2012: le 23 mars 2013 à Bâle
La Présidente clôt l’Assemblée Générale à 17 h 20
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