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Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly
PROJET D’ORDRE DU JOUR
Le 17 janvier 2017, à 20 h
au centre communautaire 945, rue de l’Église (salle du conseil)
CONSULTATION PUBLIQUE
Point 5.2
Demande de dérogation mineure sur la marge de recul avant d’un bâtiment
principal, lot 3 631 733 (885, rue du Fleuve, propriété de Mme Julie Joli-Coeur)
ORDRE DU JOUR
1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
2.
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
2.1
2.2
2.3
3.
Adoption de l’ordre du jour de la séance du 17 janvier 2017
Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 5 décembre 2016 et des
séances extraordinaires du 19 décembre 2016
Retour sur la séance d’informations du 29 novembre 2016
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3.1
3.2
3.3
3.4
Renouvellement de diverses inscriptions
Demande d’aide financière : Association de Ringuette Lotbinière
Héritage collectif de Tilly – contribution financière année 2017
Embauche de David Hudon et Kevin Laliberté au poste de surveillant de patinoire pour
l’hiver 2017
3.5 Résolution pour l’augmentation du salaire des élus
3.6 Résolution pour l’augmentation du salaire du directeur du service incendie
3.7 Constatation de la réalisation des travaux de voirie
3.8 Désignation d’un responsable pour la Fête Nationale 2017
3.9 Autorisation de signature d’une demande d’aide financière
3.10 Résolution pour nomination d’un substitut à la table des maires
4.
FINANCES
4.1
4.2
5.
Comptes à payer
Résolution concernant les dépenses incompressibles
URBANISME
5.1
5.2
5.3.
5.4.
5.5.
5.6.
5.7
Dépôt du procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme du 15 décembre 2016
Demande de dérogation mineure sur la marge de recul avant d’un bâtiment principal,
lot 3 631 733 (885, rue du Fleuve, propriété de Mme Julie Joli-Coeur)
Avis de motion - Règlement modifiant le Règlement 97-367 sur le zonage à des fins
de concordance au Règlement 246-2013 modifiant le schéma d’aménagement et de
développement révisé de la MRC de Lotbinière en remplaçant la section du
documentaire complémentaire sur la foresterie et le déboisement en forêt privée
Avis de motion - Règlement modifiant le Règlement 97-367 sur le zonage à des fins
de concordance au Règlement 271-2016 modifiant le schéma d’aménagement et de
développement révisé de la MRC de Lotbinière en ajoutant des dispositions
particulières concernant les composteurs à carcasses d’animaux à la section du
document complémentaire sur la gestion des odeurs en milieu agricole
Avis de motion - Règlement modifiant le Règlement 97-367 sur le zonage à des fins
de concordance au Règlement 197-2007 modifiant le schéma d’aménagement et de
développement révisé de la MRC de Lotbinière en remplaçant la section sur la
protection des milieux riverains du document complémentaire
Avis de motion - Règlement modifiant le Règlement 97-367 sur le zonage afin de
permettre les parcs dans les îlots déstructurés à des fins de concordance au schéma
d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Lotbinière
Avis de motion - Règlement modifiant le Règlement 97-374 sur les permis et certificats
à des fins de concordance au Règlement 245-2013 modifiant le schéma
d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Lotbinière en remplaçant
la section 7 du documentaire complémentaire sur le déboisement en forêt privée
6.
VARIA ET PÉRIODE DE QUESTIONS
7.
LEVÉE DE LA SÉANCE