La lettreduPré 30 - Conseil départemental de la Nièvre

La lettre du
Président
N° 30 - Septembre - Octobre 2006
Septembre est le mois de rentrée pour tous, petits et grands.
Le Conseil Général est concerné au premier chef par la rentrée de nos collégiens
nivernais. Le Département met en effet tout en œuvre pour l’entretien des bâtiments,
la performance des outils pédagogiques mis à disposition des élèves…
La politique éducative représente quelques 13 millions d’euros dans le budget
départemental (auxquels s’ajoutent près de 10 millions d’euros consacrés aux
transports scolaires), et de réels efforts pour un traitement égalitaire pour tous, sur
tout le territoire.
Au-delà de ses compétences premières, rendues obligatoires par les lois de
décentralisation, le Conseil Général s’investit afin de promouvoir le développement
des usages des Technologies de l’Information et de la Communication : projet de
boucle départementale haut-débit, mise en place des Cyber Bases, développement
de l’enseignement à distance…
Il s’agit notamment de faire une place importante à l’enseignement supérieur, en
développant de nouvelles filières universitaires, en adéquation avec les filières
porteuses locales : automobile, filière-bois…
C’est en effet un enjeu essentiel pour la Nièvre : contribuer à maintenir les jeunes
populations sur place, et renforcer l’attractivité de notre territoire.
Si cette lettre est principalement consacrée à la rentrée éducative, qui est
l’événement majeur de ce mois de septembre, nous ne saurions passer sous silence
le projet d’exploitation du gisement de charbon de Lucenay-les-Aix – Cossaye –
Toury-Lurcy.
Même s’il s’agit d’un projet privé et même si l’instruction de ce dossier est menée par
l’Etat, le Conseil Général se doit de prendre une part active dans le débat, ayant en
charge l’intérêt général de la Nièvre.
Marcel Charmant
Président du Conseil Général de la Nièvre
[ DOSSIER - SPÉCIAL RENTRÉE 2006
L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR À NEVERS
LA FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE - ANTENNE DE NEVERS
L’Antenne de Nevers a été créée en 1987 par l’Université de Clermont-Ferrand, avant d’être reprise
en 1989 par l’Université de Bourgogne.
Historique
Rentrée 1991 : Ouverture de la 2ème année
Rentrée 2002 : Installation de l’antenne sur le site de la Croix-Joyeuse dans les locaux de l’IUT GACO
(Gestion Administrative et Commerciale), proches de l’Institut Supérieur de l’Automobile et des
Transports
Rentrée 2005 : Ouverture d’une troisième année Licence d’Administration Publique par enseignement à
distance en vidéo visioconférences.
Le fonctionnement des études de droit dispensées à Nevers est régi par une convention
tripartite 2005 - 2008 entre le Conseil Général, la Ville de Nevers et l’Université de Bourgogne.
Chaque année en juillet, la Faculté de Droit de Nevers organise, avec la participation de l’ensemble de
ses partenaires, une remise de prix afin de récompenser les étudiants ayant obtenu les meilleurs
résultats. Ainsi, le Conseil Général remet tous les ans, à cette occasion, un prix à l’étudiant de première
année ayant obtenu la meilleure note en droit constitutionnel.
L’INSTITUT SUPÉRIEUR DE L’AUTOMOBILE ET DES TRANSPORTS (ISAT)
Cette école publique, qui dépend de l’Université de Bourgogne, a été créée en octobre 1991.
L’ISAT forme des ingénieurs mécaniciens fortement spécialisés, au terme d’un cursus de 5 ans.
Un grand projet d’extension de l’ISAT est en cours de réalisation. L’école accueille actuellement
340 élèves, l’objectif est d’amener cette capacité d’accueil à 540 en 2009, grâce à la réhabilitation de
deux bâtiments inoccupés (qui permettra la création d’une vingtaine de salles supplémentaires)
Le Ministère de l'Education Nationale a confié la maîtrise d'ouvrage de l'extension de l'ISAT au Conseil
Général, qui lui-même l'a déléguée à Nièvre Aménagement
Financement du projet
Coût de l’opération : 1.800.000 euros
Europe : 600.000 euros
Etat : 56.250 euros
Conseil Régional : 306.250 euros
Communauté d’Agglomération de Nevers : 237.500 euros
Conseil Général : 600.000 euros
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Lettre d’information du Président
SPÉCIAL RENTRÉE 2006 - DOSSIER ]
MAGNYTUDE
CENTRE D’ACTIVITÉS DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE
ET DE DÉVELOPPEMENT DE MAGNY-COURS
Ce centre de ressources technologiques et
de transfert de technologies en direction de
l’industrie, au service des professionnels de
l’industrie de l’automobile et des transports,
est situé sur le site du technopôle.
Magnytude s’inscrit dans le cadre d’un
partenariat entre l’Etat, le Conseil Régional de
Bourgogne, le Conseil Général de la Nièvre,
l’Université de Bourgogne, l’Institut Supérieur
de l’Automobile et des Transports, et
l’association Bourgogne Technologies.
Ses activités concernent trois secteurs :
- le développement et la recherche technologique
- l’ingénierie de projet, le conseil et l’expertise
- la formation aux technologies avancées, destinée aux entreprises
DANS NOS COLLÈGES
L’INTÉGRATION DES TECHNICIENS OUVRIERS DE SERVICE AU SEIN
DU CONSEIL GÉNÉRAL
Suite à la loi du 13 août 2004 relative aux libertés
et aux responsabilités locales, les services
de l’Etat gérant l’accueil, la restauration,
l’hébergement et l’entretien général et technique
des collèges, sont mis à la disposition du
Département.
Un peu plus de 220 agents TOS sont concernés
par ce transfert dans la Nièvre. Ces personnes
disposent d’un droit d’option leur permettant
d’intégrer un cadre d’emploi de la fonction
publique territoriale, ou bien de choisir la mise à
disposition sans limitation de durée.
Au 31 août 2006, 94 % des personnes ayant déjà
exprimé leur choix avaient opté pour l'intégration
dans la fonction publique territoriale.
Collège « Les Loges » à Nevers,
restructuré et inauguré en septembre 2004
Lettre d’information du Président
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[ DOSSIER - SPÉCIAL RENTRÉE 2006
LES ESPACES PUBLICS NUMÉRIQUES OU CYBER BASES
Ces Espaces Publics Numériques sont nés de
cette volonté, depuis 2003, de développer
des usages, des services et des
infrastructures numériques haut-débit sur
l’ensemble du territoire de la Nièvre, pour
permettre à tout citoyen d’accéder aux
Technologies de l’Information et de la
Communication.
Dix-sept Cyber Bases fonctionnent déjà
(cf.carte ci-contre). Trois autres devraient
ouvrir avant la fin de l’année 2006, à Imphy,
La Charité-sur-Loire et Donzy.
A noter que la Cyber Base d’Urzy est la
première de ces structures qui n’est pas
implantée dans un collège, puisqu’elle se
trouve à l’Espace Enfance- Jeunesse.
LE CONSEIL GÉNÉRAL INVESTIT POUR LES COLLÈGES
En 2006, 12,1 millions d’euros sont consacrés aux collèges, dont 6,9 millions d’euros investis
dans des travaux de rénovation.
Parmi les gros travaux récemment terminés, on peut citer la reconstruction de la demi-pension
du collège de Dornes, ou encore la réfection des façades du collège « Maurice Genevoix » à Decize.
D’autres projets sont en cours, comme le nouveau restaurant scolaire du collège « Giroud de Villette » de
Clamecy qui devrait ouvrir prochainement, ou les études concernant la reconstruction du
collège de Fourchambault.
LES TRANSPORTS SCOLAIRES
Dans le budget départemental 2006, 9.970.000 euros sont consacrés aux transports scolaires, pour
le transport d’environ 12.900 élèves dans tout le département.
MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME D’ALERTE TÉLÉPHONIQUE
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Ce système permet d'avertir les parents, les établissements scolaires et les autorités organisatrices de
transport des décisions concernant la circulation des transports scolaires sur le réseau.
La diffusion de l’alerte se fait par le biais d’Internet, sous forme de messages vocaux, SMS ou e-mail.
Le système permet d’avertir l’ensemble de la population du territoire ou de sélectionner uniquement les
personnes concernées par certains secteurs.
Lettre d’information du Président
ÇA VOUS CONCERNE ]
LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES
La Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH), c’est un lieu-ressource unique pour les
personnes handicapées et leur famille, qui y trouveront accueil, informations, accompagnement et
conseils. C’est également l’instance décisionnelle qui ouvre les droits et prestations (carte
d’invalidité, Prestation de Compensation du Handicap…). Ce lieu est ouvert aux personnes handicapées
(quels que soient le type ou l’origine du handicap, et l’âge de la personne), à leur famille, aux
professionnels, aux associations…
La Maison Départementale des Personnes
Handicapées est installée depuis le 1er juillet 2006
11 bis, rue Emile Combes
58000 NEVERS
Ouverture du lundi au vendredi :
8 h 30 – 12 h 00 / 13 h 30 – 17 h 30
Contacts :
Pôle Enfance – 03.86.71.05.51
Pôle Adulte – 03.86.71.05.67
Pôle Compensation – 03.86.71.05.48
Un numéro vert et une plaquette d'information seront prochainement disponibles.
Les formulaires de demande de prestations peuvent être retirés auprès de la Maison Départementale des
Personnes Handicapées, des sites d'action médico-sociale du Conseil Général, de la Caisse d'Allocations
Familiales de la Nièvre et des centres sociaux.
REPRISE DES RÉUNIONS CANTONALES
Entre 2001 et 2006, le Conseil Général est parti à la
rencontre des citoyens nivernais dans chacun de
nos 32 cantons.
L’objectif : faire connaître les actions du
Département, rencontrer les acteurs locaux qui font
la vie des territoires, permettre à chacun de
s’exprimer.
Ces réunions reprendront dès le mois d’octobre
prochain, avec la visite du canton de Pougues-lesEaux, le 25 octobre 2006.
Réunion publique à Saint-Saulge, 32ème canton visité,
le 19 janvier 2006
Partenariats, subventions, projets… Pour tout savoir des actions du Conseil Général,
consultez les décisions des commissions permanentes sur notre site Internet www.cg58.fr
Lettre d’information du Président
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[ EVÈNEMENTS
12 juillet - Les élus nivernais ont été reçus
dans le Parc Thermal à Pougues-les-Eaux,
à l’occasion du 14 juillet
20 juillet - Signature de l’acte de vente
de la propriété «La Bussière»
F 1 - GRAND PRIX DE FRANCE DU CENTENAIRE
du 14 au 16 juilllet 2006 au Circuit de Nevers Magny-Cours
L’édition 2006 a été un succès,
cent ans après le premier «Grand Prix de l’Auto-mobile club de France» qui s’est déroulé au Mans
les 26 et 27 juin 1906
scolaire
4 septembre - Rentrée
u-Chinon
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Châ
de
ton
Visite dans le can
Collège «Bibracte» à Château-Chinon
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Ecole primaire de Blisme
ny-en-Morvan
Ecole primaire de Montig
Retrouvez toute l’actualité du Conseil Général, l’agenda de l’Institution et de ses partenaires
en consultant l’agenda départemental. Toutes vos sorties culturelles dans le département
sont dans la rubrique «SORTIR EN NIEVRE», agenda culturel : www.cg58.fr
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Lettre d’information du Président
PROJET D’EXPLOITATION MINIÈRE ]
Le projet d’exploitation d’une mine de charbon et d’une centrale de production
d’énergie – Lucenay-les-Aix, Cossaye et Toury-Lurcy
D’un montant d’investissement projeté
de 1,4 milliard d’euros, le projet est
porté par une société privée : la
SEREN (Société d’Exploitation des
Ressources Energétiques du Nivernais,
société anonyme au capital de
4 millions d’euros).
Dans les années 80, le Conseil
Général avait commandé au BRGM
(Bureau de Recherches Géologiques et
Minières) une étude qui a permis de
découvrir et de quantifier, en 1986,
le gisement houiller situé entre
Lucenay-les-Aix
et
Cossaye,
considéré comme le plus important de
France. En effet, les travaux de
reconnaissance menés à l’époque
avaient mis en évidence des réserves
dépassant 250 millions de tonnes dont
une partie, concentrée sur une surface
de quelques km2, en comprend environ
60 millions de tonnes économiquement
exploitables à ciel ouvert. C’est cette
dernière zone du gisement qui intéresse
tout particulièrement la SEREN : elle
permettra de répondre durant
35 années aux besoins de la centrale
électrique projetée.
La centrale prévue sur le site
disposerait d’une installation de
combustion générant 20% de gaz à
effet de serre en moins par rapport
aux émissions des centrales mises en
service il y a une vingtaine d’années,
grâce à un rendement amélioré
d’autant. L’énergie produite représenterait le centième de la production
française d’électricité ce qui équivaut à
l’augmentation de la consommation
annuelle de la France.
Ce projet a des impacts environnementaux qui sont pris en compte
dès à présent. A ce titre la SEREN
travaille avec Alstom, société leader de
ce marché, pour mettre en œuvre des
technologies à haut rendement, des
unités
de
dénitrification,
de
désulfuration et des filtres à poussières
performants. Les émissions seraient ainsi
ramenées sous la barre des 200 mg/m3
exigés par les directives de la
Commission Européenne.
Des compléments d’étude sont
nécessaires pour analyser l’impact du
détournement des deux petits cours
d’eau nécessaires au projet, ainsi que
les contraintes potentielles rencontrées
par les riverains du projet.
Les impacts et enjeux environnementaux du projet en matière
d’eau, d’air, de milieu naturel et de
bruit seront donc à expertiser et à
préciser tout au long du processus
de mise en œuvre du projet afin d’en
limiter au maximum les conséquences néfastes.
Le Conseil Général doit contribuer à
l’aboutissement de ces réflexions.
Ainsi, la perspective de mise en place
d’une mine de charbon dans le sud du
Département pourrait être l’occasion de
favoriser des démarches novatrices
pour faire du site un site pilote en terme
de gestion environnementale : maîtrise
des
pollutions,
utilisation
des
technologies les plus innovantes
notamment en matière de captation et
de séquestration du CO2. Dans ces
conditions, le Conseil Général pourrait
utilement intervenir auprès de l’Union
Européenne et de l’Etat pour solliciter
leur participation à l’identification et à la
qualification de ce site en tant que
projet exemplaire.
En matière d’emplois et de
retombées économiques, ce projet
est une véritable chance pour le
Département de la Nièvre. Les trois
années de travaux préalables à
l’exploitation du charbon et la mise en
production d’énergie nécessiteraient
l’embauche de 1 000 personnes. Dans
un deuxième temps, l’exploitation
de la centrale électrique requerrait
400 personnes (dont 300 pour
l’exploitation du charbon et 100 pour la
centrale de production d’énergie)
auxquels s’ajoutent les emplois induits.
On peut facilement penser que les
retombées économiques d’un tel projet
seront bénéfiques pour le sud nivernais.
A titre d’exemple des projets pourraient
voir le jour pour valoriser les produits
dérivés de la mine (plaques de
plâtre pour le gypse produit,
valorisation de biomasse locale…) ;
on pourrait également imaginer la
création d’équipements et de services
permettant d’accueillir les familles des
salariés ou encore améliorer et conforter
des équipements locaux existants :
écoles, établissements de santé…
L’instruction administrative du dossier
relève des services de la Préfecture de
la Nièvre et la DRIRE de Bourgogne. Le
futur dossier d’enquête publique a
vocation à être remis au Ministère de
l'Industrie en décembre prochain.
L'accord de concession pourrait ensuite
être délivré par décret, après avis du
Conseil d'Etat et du Conseil des Mines.
Au vu du calendrier actuel, la
centrale de production entrerait en
phase opérationnelle dans environ
70 mois.
Comme pour tout projet économique
d’une telle ampleur, le Conseil Général
se doit d’être attentif à son
développement, et doit se mobiliser
afin de s’assurer des retombées
positives sur le territoire.
Dans les domaines des infrastructures
routières, de l’environnement et du
développement durable, dans celui de
l’habitat, de l’économie, et du retour à
l’emploi de personnes en situation
d’exclusion, le Conseil Général de la
Nièvre dispose de compétences et se
doit donc de les mobiliser pour
accompagner, orienter et maîtriser
les conséquences économiques,
sociales et environnementales d’un
tel projet et veiller à l’intérêt général
des populations et du territoire
concerné.
Les principales décisions votées lors de la réunion du
Conseil Général le 22 septembre dernier
- Poursuivre la réflexion menée par le Conseil Général sur ce dossier dans le souci de
garantir l’intérêt général et les retombées positives pour la Nièvre,
- En amont à toute démarche et compte-tenu de l’engagement de l’Etat et du Conseil
Général en matière de développement durable, procéder à la mise en place d’un voyage
d’étude sur un site de même nature ; adosser les compétences d’experts en matière
d’économie et d’environnement pour aider le département dans ses réflexions sur le sujet,
- Participer à la mise en place d’un « observatoire de vigilance économique et
environnementale » chargé de réunir toutes les informations nécessaires sur les
conséquences économiques et environnementales de ce projet pour le site et les
communes concernées.
- M. Daniel Barbier a été désigné comme élu coordonnateur du dossier au Conseil Général.
Lettre d’information du Président
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[ LES RENDEZ-VOUS DU CONSEIL GÉNÉRAL
du 3 au 28 Octobre
4 Décembre
5ème Festival «A haute voix»
Festival du conte et de la lecture
proposé par la Bibliothèque de la
Nièvre dans le cadre de “Lire en Fête”
Programme : www.cg58.fr)
Réunion de la Commission Permanente
du Conseil Général
10 novembre
Vernissage de l’ Exposition
“François MITTERRAND
et la Nièvre”
visible du
10 au 30 novembre 2006
au Conseil Général
Du 9 Octobre au 3 Novembre
Exposition des peintures de Roger GAGNE
(Espace accueil du Conseil Général
64, rue de la Préfecture - Nevers)
24 novembre
16 Octobre
Réunion de la Commission Permanente
du Conseil Général
Colloque sur le thème
“François MITTERRAND, les élus et le territoire”
(Visio-Center - Technopôle
de Nevers Magny-Cours)
25 Octobre
15 Décembre
Journée cantonale - Canton de Pougues-les-Eaux
Session du Conseil Général :
Débat d’Orientations Budgétaires pour 2007
Réunion de la Commission Permanente
6 Novembre
Réunion de la Commission Permanente
du Conseil Général
17 Novembre
Retrouvez
plus d’informations
sur l’ensemble des manifestations
dans le département en consultant nos agendas,
notamment l’agenda départemental,
et en vous abonnant aux lettres d’informations
électroniques.
Rendez-vous sur le site Internet
du Conseil Général
www.cg58.frn
Session du Conseil Général :
Réunion de la Commission Permanente
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www.cg58.fr/president/lettre.htm
Directeur de la publication : Marcel Charmant
Rédactrice en chef : Anne Emery
Rédaction : Sandrine Pesce
Photos : A. et Y. Aubin, P. Longuet,
Impression : Imp. CG 58
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