Notice inscription et quotient 2016 2017

MAIRIE DE LA VILLE DU BOIS – Service Educatif
La Ville du Bois, le 4 janvier 2016
Mesdames, Messieurs,
Nous vous communiquons les informations concernant l’inscription ou la réinscription annuelle de vos
enfants aux accueils de loisirs (pour l’année scolaire 2016/2017), ainsi que les modalités de calcul du
quotient familial 2016 (rappel).
I.
La fiche d’inscription 2016/2017
(Fiche de sécurité des enfants sur les accueils périscolaires, mercredis, cantines et études)
Pourquoi ?
Les fiches de renseignements sont obligatoires. Elles doivent être impérativement
complétées et remises avant la rentrée scolaire prochaine. Elles permettront aux équipes d’animation
de bien réagir en toute circonstance.
COMMENT FAIRE ?
Ci-joint la fiche d’inscription pour l’année scolaire 2016/2017 :
1/ A compléter lisiblement (une par enfant)
2/ Joindre les copies des documents suivants :
- Copie d’un justificatif de domicile de moins de trois mois (Quittance d’électricité, d’eau,…)
- Copie de la page du vaccin et des rappels du D.T.C.P. ou D.T.P. à jour
- Copie des pages « Parents et Enfants » du livret de famille (ou un acte de naissance par enfant)
- Copie du jugement ou de la convention en cas de séparation ou de divorce des parents.
3/ Remettre ou envoyer la fiche d’inscription complétée avec les documents demandés ci-dessus
Avant le 27 juin 2016.
Vous pouvez nous faire parvenir les fiches de vos enfants (avec les documents demandés)
de 3 façons :
Par courrier : Hôtel de Ville – Service Educatif – Place du Général De Gaulle – 91620 La Ville du Bois
Dépôt : Déposez votre enveloppe, dans la boite aux lettres du service éducatif
Par Courriel : La fiche d’inscription « recto et verso », ainsi que tous les documents, devront être scannés
(Attention à la qualité et à la taille des fichiers) et envoyés à : [email protected]
Important : Si besoin, cette fiche est imprimable via le site de la ville ou est disponible au service éducatif.
T.S.V.P.
Attention, pensez-y dès maintenant !
Votre dossier devra être complets et lisibles pour être traités et établir les fiches de sécurité sur
les accueils de loisirs.
En cas de dossier incomplet et/ou non-envoyé, dès le 1er septembre 2016, les prestations de
votre enfant seraient facturées au tarif « Quotient non-établi » (Cf règlement du quotient familial) et,
sans régularisation de votre part, votre enfant pourrait ne plus être accepté sur les différents
accueils.
II.
Le Quotient Familial 2016 (rappel pour les nouveaux arrivants)
(Tarifs des dispositifs extra et périscolaires)
Avant que votre enfant fréquente les dispositifs, vous devez faire calculer votre quotient familial 2016,
auprès du service éducatif : entre les 4 et 22 janvier 2016 (sauf nouvel arrivant). Ce quotient calculé en
année civile est valable du 1er janvier au 31 décembre 2016.
Important : Toutes les familles doivent l’actualiser en janvier. Vous devez vous présenter
obligatoirement en Mairie, au service éducatif, avec tous les documents demandés.
Rappel : Les avis d’imposition sont envoyés par les services fiscaux en septembre/octobre. Pour
éviter un calcul du quotient sur vos revenus N-2, nous avons décidé d’établir les quotients familiaux
en janvier. Ainsi, cette mesure vous garantit une tarification au plus près de vos revenus et de la
situation de votre foyer.
COMMENT FAIRE ?
Le quotient sera établi pour la facturation des dispositifs sur l’année 2016 sur présentation des
documents suivants (ensemble) :
- Vos avis d’imposition (Mr et Mme) sur les revenus (« Année 2015 sur les revenus 2014 ») que vous
aurez tous reçus entre septembre et novembre 2014.
- Votre relevé « ANNUEL 2014 » des prestations C.A.F. perçues.
Demandez-le auprès de votre centre C.A.F. (En vous déplaçant directement à Arpajon ou Evry,
Par mail ou par téléphone au 0 810 25 91 10).
Attention pour toutes les familles :
Pour la rentrée 2016/2017 : Le quotient 2016 sera valable jusqu’au 31 décembre 2016 (sauf cas
particuliers). Donc en janvier, vous devrez faire calculer votre nouveau quotient. Si vous ne le
renouvelez pas aux dates indiquées et/ou si vous ne remettez pas la fiche d’inscription
individuelle aux dates indiquées, les prestations de vos enfants seront alors facturées au
tarif « Quotient non-établi » jusqu’à régularisation de votre part et sans rétro activité.
Vous souhaitant bonne réception, sachez que le service éducatif reste à votre entière disposition
pour répondre à vos éventuelles questions. Recevez, Madame, Monsieur, nos sincères salutations.
Le Maire adjoint chargé du secteur éducatif,
Frédéric DELATTRE
Mairie de La Ville du Bois – Service Educatif – Place du Général De Gaulle – 91620 La Ville du Bois – Tél.: 01 64 49 59 45