GUIDE DES MESSAGES D`ERREURS ET D`AVERTISSEMENTS

Transcription

GUIDE DES MESSAGES D'ERREURS ET D'AVERTISSEMENTS (MAROC)
Code
mess.
Description message
Code
élém.
A11
Le numéro de lot «1» présent
plus d'une fois dans la
commande
5
Description
élément
Type
Erreur
Description
Type Erreur
Valeur1
Valeur2
Validation
A33
Traitement version «1»
interrompu car version «2» en
traitement
E2
Numéro de version
NH
Élément non
cohérent
Version du dossier reçu
A68
Le nom du fichier «val1» doit
avoir 12 caractères de long
T6
Nom des fichiers
NC
Élément non
conforme
Nom du fichier
T6
Nom des fichiers
NC
Élément non
conforme
Nom du fichier
Un numéro de lot doit être présent une seule fois au
fichier CPS
Pour le dossier à traiter, vérifier si une requête est
inscrite pour le même dossier à l’agenda
D5G03_REQT_TERT_RENV ou pour un dossier en
version inférieure à l’agenda D2G04_REQT_MAROC.
Si c’est le cas, terminer le traitement puisqu’une autre
version du dossier est (ou sera) en cours de
Version du dossier en traitement traitement.
Le nom des fichiers reçus doit avoir 12 caractères de
long. Exception faite pour le CPS qui peut être plus
petit.
Le nom des fichiers reçus doit respecter le format 8.3 et
les extensions permises sont ‘CPS’, ‘BOR’, ‘DES’,
‘C99’, ‘H99’, ‘O99’
T6
Nom des fichiers
NC
Élément non
conforme
No dossier du CPS
No dossier du nom de fichier
T6
Nom des fichiers
NC
Élément non
conforme
A74
Le format du nom du fichier
«val1» est invalide
No du dossier présent dans le
nom du fichier CPS <val 1>
différent du no de dossier
présent dans le nom du fichier
<val 2>
Le nom du fichier de
commande doit avoir au plus
12 caractères de long.
B09
Seul le mode courrier
électronique est maintenant
supporté
B14
Une seule opération
cadastrale doit découler de la
requête
A69
A70
Numéro de lot
AV
Avertissement
NO_LOT
Cause et action.
Le validations portant sur la version reçue (valeur 1 du
message) n'a pas été effectué puisqu'une version
(valeur 2 du message) de la requête était en traitement
dans nos systèmes. Attendez les résultats de la version
en cours avant de transmettre un nouvelle version.
Les positions 2 à 7 du nom du fichier doivent
correspondre au numéro de dossier extrait du CPS.
Le nom du fichier CPS doit avoir au maximum 12
caractères de long.
F4
Combinaison
action - référence
légale
NH
Élément non
cohérent
B15
Seul le code action « AN » ou
« CO » accepté avec ref.
multp.
30
Code d'action
NH
Élément non
cohérent
Ce message est présent seulement si le message 752
S'il est présent, le code mode de transmission doit être est émis. Il vient compléter le libellé du message 752.
Voir explications au message 752.
égal à "C" (courrier électronique)
Dans une requête OCTR, il ne peut y avoir qu'une seule
Une seule opération cadastrale doit découler de toutes opération cadastrale. Les éléments présents au
les combinaisons code action - code référence légale, bordereau de requête nous indique que plus d'une
présentes dans le fichier bordereau (voir détail à
opération est présente pour le dossier. Celle-ci ne peut
l’opération D112-08, deuxième point de forme)
pas être validé.
Il n'y a que les actions «corriger» et «annuler» qui
peuvent être associées à plus d'une référence légale.
S’il y a présence de plusieurs références légales, le
Votre bordereau contient des références légales
code action présent au fichier bordereau doit être
multiples pour une autre action. Votre requête ne peut
seulement « AN » ou « CO ».
pas être validé.
B24
Un maximum de 2 codes
d’action différents sont permis
30
Code d'action
NH
Élément non
cohérent
Un maximum de deux (2) codes actions différents est
permis au fichier bordereau de la requête
Page 1 de 15
Code
mess.
Description message
Code
élém.
Description
élément
Type
Erreur
Description
Type Erreur
Valeur1
Requête incomplète pour un
dossier TNR/TR
31
Code d'action
NH
Élément non
cohérent
B42
Aucune étape de
cheminement Requête Initiale
au dossier "v1"
D6
Numéro au dossier
NH
Élément non
cohérent
No dossier courant
B43
L'étape en cours au dossier
"v1" ne permet pas ce service.
D6
Numéro au dossier
NH
Élément non
cohérent
No dossier courant
240
Valeur «valeur 1» inexistante
au domaine des valeurs
possibles
NC
Élément non
conforme
240
Valeur «valeur 1» inexistante
au domaine des valeurs
possibles
NC
Élément non
conforme
274
Enregistrement «1» mal
positionné dans le fichier,
enrg. no «2»
NH
Élément non
cohérent
274
enrg. no «2»
NH
Élément non
cohérent
274
enrg. no «2»
NH
Élément non
cohérent
274
608
645
Champ en trop, enrg «1» dans
le fichier, enrg. no «2»
Validation
Pour un dossier de chevauchement en TNR/TR (code
type dossier du fichier bordereau = 13 ou 14) une des
actions obligatoires au bordereau est absente (voir
détail à l’opération D112-04).
B25
enrg. no «2»
La longueur du champ «1»
excède la longueur permise,
enrg. no «2»
Valeur2
Cause et action.
Les actions «créer» et «remplacer» sont obligatoire
pour un dossier de type TNR/TR
S'il n'existe pas d'étape de cheminement Requête
Initiale (RR) pour ce dossier
L’étape de cheminement en cours pour le dossier doit
être "En attente de corrections demandées" ou "En
attente de la version finale des documents de
copropriété verticale" ou "En attente de pièces
manquantes".
Une action inexistante est inscrit au bordereau.
30
Code d'action
C3
Code référence
légale
T1
Type
d'enregistrement
«Adresse» (AD)
S8
Type
d'enregistrement
«Produit» (PR)
R1
Type
d'enregistrement
«Lot» (LO)
Type
d'enregistrement
«Coordonnée»
(CO)
Fichier de
commande de
produit/service
R1
Fichier de
commande de
produit/service
T2
T3
Code action au bordereau
Le code action doit être valide
Une référence légale inexistante est inscrit au
bordereau.
Référence légale au bordereau
Le code référence légale doit être valide
Type de l'enregistrement lu
Position relative de
l'enregistrement lu au fichier
Enregistrement mal positionné dans le fichier. Se
référer à l’annexe 7
Les enregistrements présents dans le fichier CPS ne
sont pas dans l'ordre prévu au format d'échange.
NH
Élément non
cohérent
AV
Avertissement
Libellé du champ
Validation longueur des champs des enregistrements
Validation sur le nombre de champs des
enregistrements. Note: Les champs facultatifs situés à
la fin d'un enregistrement peuvent être absents, c'est-àdire que les ";" n'ont pas à être inscrits.
AV
Avertissement
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Code
mess.
Description message
750
Type enregistrement «1» est
non valide, enrg. no «2»
Le code de produit «valeur 1»
reçu est non valide
751
L'indicateur lots bornants
«valeur 1» reçu est non valide
648
Le code mode transmission
«valeur 1» a été modifié pour
courriel
Seul le mode courrier
752 et électronique est maintenant
B09 supporté
753
754
755
756
756
757
758
759
760
Le numéro de fuseau «valeur
1» reçu est non valide
Le code de service «valeur 1»
reçu est non valide
Compte-client «1» du reqérant
ne correspond pas à un AG
existant
Le statut de l'arpenteurgéomètre «1» n'est pas
recevable
Le statut de l'arpenteurgéomètre «1» n'est pas
recevable
Dossier «valeur 1» inexistant
dans la banque de travail
Enreg. CL non premier au
fichier de commande («1» lu
au 1er)
Enregistrement PR ou SE doit
être présent
Enreg. «1» lu au fichier de
commande, enrg. «2» doit
être absent
Code
élém.
Description
élément
Type
Erreur
R1
NH
R8
Fichier de
commande de
produit/service
Code de produit de
la commande
R9
Indicateur lots
bornants
S1
D7
S6
E3
E3
E3
D6
S7
R1
S8
Code mode de
transmission
Numéro de fuseau
Code de service
de la commande
Matricule de
l'arpenteurgéomètre
Matricule de
Matricule de
Nunéro de dossier
Type
d'enregistrement
«Client» (CL)
Fichier de
commande de
produit/service
Type
d'enregistrement
«Produit» (PR)
Description
Type Erreur
NC
Élément non
cohérent
Élément non
conforme
NC
Élément non
conforme
AV
Avertissement
Valeur1
Valeur2
Validation
Validation type d'enregistrement
Code de produit reçu
Le code de produit doit être égal à "LOT" ou "BOR
Code indicateur lots bornants
reçu
S'il est présent, l'indicateur lots bornants doit être égal à
"N" ou "O"
Code mode de transmission reçu
Lorsque le MAROC est utilisé, le résultat est toujours
transmis par courriel. Le message est émis pour les
fichiers CPS reçus via MAROC et qui contiennent un
S'il est présent, le code mode de transmission doit être autre mode de transmission, ce qui est maintenant
interdit.
égal à "C" (courrier électronique)
NC
Élément non
conforme
Élément non
conforme
Code de service reçu
NC
Élément non
conforme
No compte-client GFR requérant
S'il est présent, le numéro de fuseau doit être compris
entre 2 et 10
Le code de service doit être égal à "PRE"
(prévalidation) ou "DEP" (dépôt)
Le numéro compte-client GFR du requérant doit
correspondre à un matricule AG et ce matricule doit
exister dans la table des arpenteurs-géomètres
(P5E02)
NC
Élément non
conforme
Matricule AG+Nom de
l'AG+Prénom de l'AG
Le statut de l'arpenteur-géomètre doit être recevable
NC
Élément non
conforme
Matricule AG+Nom de
NH
Élément non
cohérent
Numéro dossier reçu
Le statut de l'arpenteur-géomètre inscrit au bordereau
de requête doit être recevable
S'il est présent au fichier de commande de
produit/service, le numéro de dossier doit être présent
dans D4A01_DOSR
NH
Élément non
cohérent
Enregistrement clients (CL) doit être présent et être le
premier du fichier
NH
Élément non
cohérent
NH
Élément non
cohérent
"SE"
Enregistrement produit ("PR") ou enregistrement
service ("SE") doit être présent
Enregistrements produit (PR), lot (LO) et coordonnée
(CO) doivent être absents si l'enregistrement service
(SE) est présent
NC
Cause et action.
Numéro de fuseau
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Code
mess.
Description message
760
être absent
760
être absent
Code
élém.
S9
Type
d'enregistrement
«Lot» (LO)
Type
d'enregistrement
«Coordonnée»
(CO)
Type
d'enregistrement
«Coordonnée»
(CO)
Type
d'enregistrement
«Adresse» (AD)
Type
d'enregistrement
«Lot» (LO)
Type
d'enregistrement
«Client» (CL)
Type
d'enregistrement
«Produit» (PR)
Type
d'enregistrement
«Adresse» (AD)
Type
d'enregistrement
«Service» (SE)
R9
Indicateur lots
bornants
T2
T3
761
être absent
être présent
être présent
T2
762
Il ne peut y avoir plus d'un
enregistrement de type «1»
S7
762
S8
762
T1
760
761
763
Indicateur lots bornants doit
être nul ou N si produit est
BOR
764
Le nunéro de dossier est
obligatoire pour le service
demandé.
762
Description
élément
T3
T1
D6
Numéro de dossier
Type
Erreur
Description
Type Erreur
Valeur1
Valeur2
Validation
(SE) est présent
"SE"
(SE) est présent
Élément non
cohérent
"LO"
"CO"
Enregistrement coordonnée (CO) doit être absent si
l'enregistrement lot (LO) est présent
NH
Élément non
cohérent
"PR"
"AD"
NH
Élément non
cohérent
"PR"
"LO ou CO"
NH
Élément non
cohérent
"CL"
Il ne peut y avoir plus d’un enregistrement client (CL) au
fichier CPS
NH
Élément non
cohérent
"PR"
Il ne peut y avoir plus d’un enregistrement produit (PR)
au fichier CPS
NH
Élément non
cohérent
"AD"
Il ne peut y avoir plus d’un enregistrement adresse (AD)
au fichier CPS
NH
Élément non
cohérent
"SE"
Il ne peut y avoir plus d’un enregistrement service (SE)
au fichier CPS
NH
Élément non
cohérent
L'indicateur de lots bornants doit être nul ou égal à 'N' si
le code de produit est 'BOR'
NH
Élément non
cohérent
Si le type de service demandé est un dépôt (DEP) ou
une validation des fichiers en dépôt (VFD), le numéro
de dossier doit être présent
NH
Élément non
cohérent
NH
Élément non
cohérent
NH
"SE"
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Enregistrement adresse (AD) doit être présent, si
l'enregistrement produit (PR) est présent
Enregistrements lot (LO) ou enregistrements
coordonnée (CO) doivent être présents si
l'enregistrement produit (PR) est présent
Cause et action.
Code
mess.
Description message
Code
élém.
Description
élément
Type
Erreur
Description
Type Erreur
Valeur1
765
Code identification «1» ne
correspond pas au client «2»
au GFR
R3
Code d'identication
GFR requérant
NH
Élément non
cohérent
Code identification GFR
requérant
766
Le requérant «valeur 1» a un
compte-client «valeur 2»
T4
Compte-client GFR
du requérant
NH
Élément non
cohérent
requérant
766
Le requérant «valeur 1» a un
compte-client «valeur 2»
T4
Compte-client GFR
du requérant
NH
Élément non
cohérent
requérant
767
Nombre de lots «1» à extraire
dépasse le maximum «2»
T5
Nombre de lots
NH
Élément non
cohérent
Nombre total calculé
768
Numéro de lot «1» inexistant
dans la banque officielle
5
Numéro de lot
AV
Avertissement
NO_LOT
770
Au moins un fichier doit être
reçu pour la requête
T6
NH
Élément non
cohérent
771
Le code réseau courrier élect.
reçu «1» est non valide
U1
AV
Avertissement
772
Bris de séquence entre
version fichier «1» et dern.
version reçue «2»
773
Incohérence entre les
actions/références légales de
la requête
Nom du fichier de
la requête d'OC
Code réseau
courrier
électronique
E2
Numéro de version
F4
Combinaison
action - référence
légale
NH
Élément non
cohérent
NH
Élément non
cohérent
Valeur2
Validation
Si le numéro compte-client et le code identification du
requérant sont tous deux présents au fichier CPS, le
code d'identification GFR du requérant doit
correspondre au numéro compte-client GFR reçu au
No compte-client GFR requérant fichier de commande de produit/service
Si le numéro de compte-client du requérant est présent
au fichier CPS, il doit être ouvert au GFR (présent et
actif).
Statut compte-client
Le numéro de compte-client du requérant présent au
fichier CPS ne doit pas être gelé au GFR ou sans
marge de crédit
Valeur du paramètre
Cause et action.
Vérifiez le numéro du compte-client et le code
d'identification de l'arpenteur-géomètre. Comme les
fichiers n'ont pas été validés, vous devez retourner la
même version.
Vérifiez le statut du compte-client de l'arpenteurgéomètre. Comme les fichiers n'ont pas été validés,
vous devez retourner la même version.
Vérifiez le statut du compte-client de l'arpenteurgéomètre. Comme les fichiers n'ont pas été validés,
vous devez retourner la même version.
Le nombre de lots total à extraire selon le fichier CPS
reçu, ne doit pas dépasser les paramètres:
NB_LOT_EXT_MAR pour le type de produit 'EDI' ou
NB_LOT_BOR_MAR pour le type de produit 'EDB'
Si le numéro de lot est de format «9 999 999» ou «99
999 999», il doit exister à la table D5E01_LOT
Au moins un fichier doit être reçu pour la requête, dont
le nom correspond à Dxxxxxxv (dépôt et prévalidation)
ou Axxxxxxv (en prévalidation seulement) où les x sont
des positions variables
Code réseau courrier
électronique reçu
Si le code de réseau courrier électronique est présent, il
doit être valide selon les éléments codés
Nom du fichier courant
Accéder le dernier document du bordereau reçu pour
le dossier et valider la version (NO_VERSN_DOCMN)
avec la version du fichier du bordereau. Le numéro de
version du fichier reçu doit être égal au numéro de
version du document + 1. (Il est possible d'avoir plus
de 9 versions. Étant donné que le nom du fichier ne
permet qu'une seule position pour la version, des lettres
peuvent être utilisées, donc A=10, B=11, C=12, etc.)
Dernière version trouvée dans
D4A03 pour le document
Les combinaisons code action – code référence légale
présentes au fichier bordereau doivent exister à la table
D3E11_OPERT_ACTIO_REFRN
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Le numéro de version des fichiers reçus est inexact. La
dernière version reçue est donnée par la «Valeur 2» du
message. Vous devez transmettre une version «Valeur
2» + 1
Code
mess.
Description message
774
«1» lue au bordereau: action
non permise pour un dossier
TNR/TR
775
Le nom des fichiers ne
correspond pas au dossier
«1»
Code
élém.
30
T6
Description
élément
Code d'action
Nom du fichier de
la requête d'OC
777
Incohérence entre dossier de
commande «1» et du
bordereau «2»
Le code type dossier «1» du
fichier bordereau est non
valide
778
Matricule «1» du bordereau
différent du matricule «2» du
dossier
E3
Matricule de
780
Le dossier «1» est de type
rénovation
31
Type de dossier
781
Le dossier «1» se trouve en
territoire «2»
782
Lot créé «1», réservé par
l'arpenteur-géomètre «2»
776
Type
Erreur
NH
Description
Type Erreur
Élément non
cohérent
Valeur1
Valeur2
Validation
Action lue au fichier bordereau
Pour un dossier de chevauchement en TNR/TR (code
type dossier du fichier bordereau = 13 ou 14) les
actions ‘CR’ (créer) et ‘RE’ (remplacer), et seulement
celles-ci, doivent être présentes au bordereau.
No dossier présent au fichier CPS
Si le numéro de dossier est présent dans la commande
de service, les 6 derniers chiffres du numéro de dossier
reçu doivent être les mêmes que les positions 2,3,4,5,6
et 7 du nom du fichier débutant par D
de service, il doit être identique à celui présent dans le
fichier bordereau
NH
Élément non
cohérent
No dossier reçu au fichier CPS
D6
Numéro de dossier
NH
Élément non
cohérent
31
Type de dossier
NH
Élément non
cohérent
Type de dossier du fichier
bordereau
Si le code type de dossier est différent de 10, 11, 13, 14
au fichier du bordereau
NH
Élément non
cohérent
Matricule du fichier
bordereau+Nom de l'AG+Prénom Matricule du dossier+Nom de
de l'AG
NH
Élément non
cohérent
Numéro dossier
de service, le matricule AG rattaché au dossier doit être
identique au matricule présent au fichier bordereau
de service, le type du dossier doit être différent de
'Rénovation' (RN) à la table D4A01
NH
Élément non
cohérent
No dossier courant
Territoire du dossier
de service, le type de territoire du dossier doit être égal
à 'Rénové' (RN) à la table D4A01
Élément non
cohérent
No lot créé
Matricule de l'AG rattaché à la
réservation
Si le dossier trouvé dans la table D5R01_LOT_RESRV
n'est pas rattaché à l'arpenteur-géomètre inscrit dans le
fichier bordereau
1
Type de territoire
5
Numéro de lot
NH
5
Numéro de lot
NH
No dossier du fichier bordereau
784
Lot créé «1» est absent des
réservations
Les fichiers ont des versions
différentes
E2
Numéro de version
NH
Élément non
cohérent
Élément non
cohérent
784
Les fichiers ont des versions
différentes
E2
Numéro de version
NH
Élément non
cohérent
En requête initiale, il faut que la version de fichier soit
identique pour les fichiers d'un même dossier
785
No. requête attribué par l'AG
est différent pour les fichiers
T6
Nom du fichier de
la requête d'OC
NH
Élément non
cohérent
Il faut que le numéro de requête attribué par l'AG pour
des fichiers de type arpenteur soit identique
783
Si la recherche avec un lot d'une action de création est
infructueuse dans D5R01_LOT_RESRV
Il faut que la version de fichier soit identique pour les
fichiers d'une même requête
No lot créé
Page 6 de 15
Cause et action.
Code
mess.
Description message
Code
élém.
786
Les fichiers doivent être de
format dossier (Dxxxxxxx.xxx)
T6
Nom du fichier de
la requête d'OC
NH
Élément non
cohérent
Si la version des fichiers > 1, les fichiers doivent avoir
un format dossier (Dxxxxxxx.xxx)
786
format dossier (Dxxxxxxx.xxx)
T6
Nom du fichier de
la requête d'OC
NH
Élément non
cohérent
Les fichiers doivent avoir un format dossier
(Dxxxxxxx.xxx).
787
Le code MIC est absent du
fichier «1»
Avertissement
Si un fichier Données descriptives est reçu, le code MIC
doit être présent dans le fichier. S'il est absent, la pièce
est considérée comme manquante
787
fichier «1»
G6
Description
élément
Code MIC
Type
Erreur
AV
Description
Type Erreur
G6
Code MIC
AV
Avertissement
G6
Code MIC
AV
G6
Code MIC
NH
Avertissement
Élément non
cohérent
787
fichier «1»
fichier «1»
787
fichier «1»
G6
Code MIC
AV
Avertissement
788
Le code MIC «1» est incorrect
au fichier «2»
G6
Code MIC
AV
Avertissement
788
au fichier «2»
G6
Code MIC
NH
Élément non
cohérent
787
Valeur1
Valeur2
"Données descriptives"
Validation
Si tous les fichiers plan sont reçus, le code MIC doit
être présent dans le fichier de type plan habillage. S'il
est absent, la pièce est considérée comme manquante
"Plan habillage"
Le code MIC doit être présent dans les fichiers
informatiques reçus. Si le code MIC est absent, il sera
Description du fichier (bordereau,
initialisé à nul à la table D4A03
données descriptives ou plan )
En réception initiale, le code MIC du fichier bordereau
"Bordereau"
doit être présent dans le fichier
En retour, le code MIC du fichier bordereau doit être
présent dans le fichier. S'il est absent, la pièce est
considérée comme manquante
"Bordereau"
Le code MIC des fichiers informatiques reçus doit
posséder une longueur fixe de 12 caractères. Si le
Description du fichier (bordereau, code MIC est incorrect, il sera initialisé à nul à la table
D4A03
Code MIC du fichier
En réception initiale, vérifier la longueur du code MIC du
fichier bordereau. Il doit posséder exactement 12
caractères
Code MIC du bordereau
"Bordereau"
788
au fichier «2»
G6
Code MIC
AV
Avertissement
Code MIC du fichier courant
789
Numéro de dossier «1»
présent au fichier bordereau
D6
Numéro de dossier
NH
Élément non
cohérent
No dossier du bordereau
En retour, vérifier la longueur du code MIC du fichier
bordereau. Peu importe si on est en réception initiale
ou en retour, vérifier la longueur du code MIC des
autres fichiers reçus (données descriptives et plan
Description du fichier (bordereau, habillage). Le code MIC doit posséder exactement 12
caractères. Si il y a erreur, la pièce courante est
données descriptives ou plan
considérée comme manquante
habillage)
Si les fichiers de la requête sont de type arpenteur, le
numéro de dossier doit être absent du fichier
bordereau.
Page 7 de 15
Cause et action.
Code
mess.
Description message
790
Matricule différent: nom des
fichiers «1» vs compte-client
«2»
792
Dossier «1» ne peut être
prévalidé: déjà reçu pour
dépôt officiel
793
794
795
802
803
803
Un dossier d'entretien ne peut
être reçu par MAROC
Les fichiers plan ont des
versions différentes
Dossier «1» déjà reçu et
n'ayant pas d'étape active en
attente
Code MIC papier «1» différent
du code MIC informatique «2»
Document reçu mais non
requis selon l'opération
cadastrale
Document reçu mais non
requis selon l'opération
cadastrale
Code
élém.
T6
D6
Description
élément
Nom du fichier de
la requête d'OC
Numéro de dossier
Type
Erreur
NH
Élément non
cohérent
de service, il ne doit pas exister d'étape de
cheminement Requête initiale (RR) pour ce dossier
E2
Numéro de version
NH
P8
Code MIC
Fichier des
données
descriptives
U3
Fichier du plan
informatique
Validation
Élément non
cohérent
NH
G6
Valeur2
NH
Numéro de dossier
Numéro de dossier
Valeur1
Si le numéro de dossier est absent de la commande de
service et que le nom des fichiers de la requête débute
par A (arpenteur-géomètre) et les positions 2, 3, 4 et 5
Matricule inscrit dans le
Matricule du nom des
fichiers+Nom de l'AG+Prénom de bordereau+Nom de l'AG+Prénom du nom de fichier doivent correspondre au matricule de
l'arpenteur-géomètre inscrit dans le fichier bordereau
de l'AG
l'AG
D6
D6
Description
Type Erreur
NH
No dossier courant
Élément non
cohérent
Élément non
cohérent
de service et qu'il possède un code de référence légale
de type 'Entretien' (code = 90) dans D4A11 ou bien si
un code de référence légale de type 'Entretien' est
présent dans le fichier bordereau.
Si présents, il faut que les fichiers du plan aient la
même version
Élément non
cohérent
S'il existe déjà une étape de cheminement de dossier
qui indique une réception initiale (RR), la dernière étape
de cheminement en cours pour le dossier doit être "En
attente de corrections demandées" ou "En attente de la
version finale des documents de copropriété verticale"
ou "En attente de pièces manquantes".
AV
Avertissement
AV
Avertissement
AV
Avertissement
No dossier courant
Description du document papier
Description du document
informatique
Page 8 de 15
Si la dernière version du document informatique est
reçue (date de réception présente) et que la dernière
version du document papier correspondant est reçue
aussi, le code MIC du document informatique doit être
égal au code MIC du document papier correspondant.
Si les codes MIC des 2 pièces ne sont pas équivalents,
la pièce papier correspondante au document
informatique est considérée comme manquante.
Si un document informatique est non requis selon
l'opération cadastrale, mais est tout de même reçu,
inscrire un avertissement au fichier.
Si un document informatique est non requis selon
l'opération cadastrale, mais est tout de même reçu,
inscrire un avertissement au fichier.
Cause et action.
Code
mess.
804
Description message
Document «1» est requis
selon l'opération cadastrale
mais absent
Code
élém.
P8
Description
élément
Fichier des
données
descriptives
Type
Erreur
AV
Description
Type Erreur
Avertissement
Valeur1
Valeur2
Validation
Si le document Données descriptives version
informatique est obligatoire pour l'opération cadastrale
courante, le fichier doit être présent sinon le document
est en pièce manquante
"Données descriptives"
Si le document Plan parcellaire version informatique est
obligatoire pour l’une des trois conditions suivantes :
- Si le code indicateur obligatoire (co_indic_oblig dans
D3R03) est à OUI, en fonction de la ou les référence(s)
légale(s), du type de dimension cadastrale, le type de
dossier, le type d’opération cadastrale (D4A06) et le
type de territoire, ou
- pour une action cadastrale de correction, une
dimension cadastrale horizontale et une nature de
modification « LICF, LIMI, MESU, CONT, PCSA, PCSS,
PCSM, DOGR », ou
- pour une action cadastrale de création, une dimension
cadastrale verticale et qu’il y a un numéro de PC de
réservé au dossier (D5R35_PLAN_COMPL_RESVR).
804
mais absent
T7
Fichier données
d'habillage
AV
Avertissement
Les trois fichiers informatiques doivent être présents
sinon le document plan parcellaire version informatique
Plan habillage
Page 9 de 15
Cause et action.
Code
mess.
Description message
Code
élém.
Description
élément
Type
Erreur
Description
Type Erreur
Valeur1
Valeur2
Validation
PCSM, DOGR », ou
804
mais absent
T8
Fichier données de
contexte
AV
Avertissement
Plan contexte
PCSM, DOGR », ou
804
mais absent
T9
Fichier données
officielles
AV
Avertissement
Plan officiel
Page 10 de 15
Cause et action.
Code
mess.
Description message
Code
élém.
Description
élément
Type
Erreur
Description
Type Erreur
Valeur1
Valeur2
Validation
805
Le code MIC «1» est non
valide au fichier «2»
G6
Code MIC
AV
Avertissement
Code MIC du fichier
805
G6
Code MIC
NH
Élément non
cohérent
Code MIC du bordereau
Vérifier la validité du code MIC des fichiers
informatiques reçus en appelant le module de service
Description du fichier (bordereau, qui calcule le code MIC. Si le code MIC est non valide,
il sera initialisé à nul à la table D4A03
En réception initiale, vérifier la validité du code MIC du
fichier bordereau en appelant le module de service qui
calcule le code MIC. Comparer le résultat avec la
valeur MIC du fichier courant. Si il y a une erreur, la
requête est non recevable.
"Bordereau"
Code MIC du fichier courant
En retour, vérifier la validité du code MIC du fichier
bordereau. Peu importe si on est en réception initiale
ou en retour, vérifier la validité du code MIC des autres
fichiers reçus (données descriptives et plan habillage).
Appeler le module de service qui calcule le code MIC
Description du fichier (bordereau, du fichier courant et comparer le résultat avec la valeur
MIC du fichier courant. Si il y a erreur, la pièce
données descriptives ou plan
courante est considérée comme manquante
habillage)
808
Le numéro de fuseau est
obligatoire si le groupe CO est
présent
Le numéro de lot À «1» est
inférieur au numéro de lot DE
«2»
Au moins un numéro de lot
doit être valide pour la
commande
809
Numéro de lot «1» de format
non valide (99 999 999 ou PC99999)
805
806
807
809
810
811
Numéro de lot «1» de format
non valide (99 999 999 ou PC99999)
Plan complémentaire «1»
inexistant dans la banque
officielle
Numéros de lot DE «1» et A
«2» doivent être de format
identique
G6
Code MIC
AV
Avertissement
D7
Numéro de fuseau
NH
Élément non
cohérent
U2
Numéro de lot (À)
AV
Avertissement
T5
Nombre de lots
NH
Élément non
cohérent
Au moins un numéro de lot doit être valide pour la
commande de produit et service
Avertissement
Numéro de lot reçu
S’il est présent, le numéro de lot doit être de format «9
999 999», «99 999 999» ou «PC-99999», et ne peut
être précédé d'un blanc ou d'un zéro non significatif
AV
Le numéro de fuseau doit être présent si le groupe
Coordonnées (CO) est présent
Numéro de lot DE
Numéro de lot À
S'il est présent, le numéro de lot À doit être plus grand
ou égal que le numéro de lot DE
5
Numéro de lot
63
Numéro plan
complémentaire
AV
Avertissement
Numéro de PC reçu
S’il est présent, le numéro de lot doit être de format «9
999 999», «99 999 999» ou «PC-99999», et ne peut
être précédé d'un blanc ou d'un zéro non significatif
63
Numéro plan
complémentaire
AV
Avertissement
NO_PLAN_COMPL
Si le numéro de lot est de format «PC-99999», il doit
exister à la table D5E01 ou D5E28
5
Numéro de lot
AV
Avertissement
Numéro de lot DE
Numéro de lot À
Page 11 de 15
S’il est présent, le numéro de lot À doit être de même
format (lot ou PC) que le numéro de lot DE
Cause et action.
Code
mess.
Description message
812
format arpenteur
(Axxxxxx.xxx)
813
Code
élém.
Description
élément
Type
Erreur
Description
Type Erreur
Valeur1
T6
Nom du fichier de
la requête d'OC
NH
Élément non
cohérent
Le document «1» est absent
T7
Fichier données
d'habillage
AV
Avertissement
plan d'habillage
813
T8
Fichier données de
contexte
AV
Avertissement
plan contexte
813
T9
Fichier données
officielles
AV
Avertissement
plan officiel
P7
Fichier du
bordereau de
requête
P8
Fichier des
données
descriptives
814
814
Prochain no. de version du
document «1» est «2»
AV
AV
Avertissement
Avertissement
Valeur2
Validation
Si le numéro de dossier est absent de la commande de
service, le nom des fichiers de la requête doivent être
de format arpenteur (Axxxxxxx.xxx)
Si le document Plan version informatique n’est pas
obligatoire et qu’un fichier du plan parcellaire
informatique est présent, les trois fichiers informatiques
doivent être présents sinon le document plan est en
pièce manquante
pièce manquante
pièce manquante
Code du document
Lorsque des erreurs sont détectées pour le dossier et
qu’il est nécessaire de créer une nouvelle version, un
Prochaine version à utiliser pour fichier texte sera produit par le traitement. Voir les
conditions d’émissions à l'opération D112-04.
le document
Code du document
le document
814
U3
Fichier du plan
informatique
AV
Avertissement
Code du document
815
L'AG, matricule «1» a un
compte-client «2»
T4
Compte-client GFR
du requérant
NH
Élément non
cohérent
Matricule de l'AG inscrit au
bordereau
815
L'AG, matricule «1» a un
compte-client «2»
T4
Compte-client GFR
du requérant
NH
Élément non
cohérent
bordereau
le document
Le numéro de compte-client correspondant au
matricule de l'arpenteur-géomètre inscrit dans le fichier
bordereau doit être ouvert (actif) au GFR
Le coût de la prévalidation doit être zéro si l’arpenteurgéomètre a un compte gelé ou sans crédit et qu’il n’est
pas un employé de la direction générale (détail
opération D112-04).
Page 12 de 15
Cause et action.
Code
mess.
816
817
Description message
Le matricule «1» est inexistant
dans la liste des AG
Code
élém.
E3
Description
élément
Matricule de
Type
Erreur
Description
Type Erreur
Valeur1
Valeur2
Validation
Élément non
cohérent
bordereau
NH
Élément non
cohérent
Le document Données descriptives version
informatique ou Plan version informatique doivent
posséder un numéro de version
(NO_VERSN_DOCMN) supérieur à la dernière version
Description du fichier (données
descriptives, plan habillage, plan Prochaine version à utiliser pour reçue de ces documents dans la table D4A03 pour le
dossier
officiel ou plan contexte)
le document
AB
Élément
manquant
Le numéro compte-client GFR du requérant doit être
présent
Élément
manquant
Élément
manquant
Élément
manquant
Élément
manquant
Le code d'identification GFR du requérant doit être
présent
NH
Version du fichier «1» <=
dernière ver. reçue;prochaine
ver. «2»
E2
#N/A
R2
Numéro de version
Numéro compteclient GFR
requérant
#N/A
R3
Code d'identication
GFR requérant
#N/A
R4
#N/A
R8
#N/A
S2
Nom du requérant
Code de produit de
la commande
Numéro de lot
(DE)
#N/A
S3
Numéro séquentiel
de la coordonnées
AB
#N/A
S4
Coordonnée X
AB
#N/A
S5
AB
#N/A
S6
Coordonnée Y
Code de service
de la commande
AB
AB
AB
AB
AB
Le matricule de l'AG au bordereau doit exister dans la
table des arpenteurs-géomètres (P5E02).
Le nom du requérant doit être présent
Le code de produit doit être présent
Le numéro de lot "DE" doit être présent
Élément
manquant
Élément
manquant
Élément
manquant
Élément
manquant
Le numéro séquentiel coordonnée doit être présent
La coordonnée X doit être présente
La coordonnée Y doit être présente
Le code de service doit être présent
Page 13 de 15
Cause et action.
Code
mess.
Description message
Code
élém.
Description
élément
Type
Erreur
Description
Type Erreur
#N/A
T7
Fichier données
d'habillage
AB
Élément
manquant
#N/A
T8
Fichier données de
contexte
AB
Élément
manquant
Valeur1
Valeur2
Validation
Cause et action.
1- vérifier si le plan est obligatoire pour la référence
légale, la dimension cadastrale, le type de dossier,
l'opération cadastrale et le type de territoire associés au
Si le document Plan version informatique est obligatoire
dossier (via le traitement D285D)
pour l’une des trois conditions suivantes : Si le code
2- vérifier si l'action est une correction, si la dimension
indicateur obligatoire (co_indic_oblig dans D3R03) est à
cadastrale est horizontal et si le code de nature de
OUI, en fonction de la référence légale, le type de
modification est « LICF, LIMI, MESU, CONT, PCSA,
dimension cadastrale, le type de dossier, le type
PCSS, PCSM »
3- vérifier
d’opération cadastrale et le type de territoire, ou pour
s'il y a une action de création, une dimension cadastrale
une action cadastrale de correction, une dimension
verticale et s'il y a un no de plan complémentaire de
cadastrale horizontale et une nature de modification «
réservé au dossier (via le traitement D244B)
LICF, LIMI, MESU, CONT, PCSA, PCSS, PCSM », ou
4- vérifier que tous les fichiers requis pour former le
pour une action cadastrale de création, une dimension
plan ont été reçus (habillage, contexte et officiel)
Les trois fichiers informatiques doivent être présents. Si
le document Plan version informatique n’est pas
doivent être présents.
PCSS, PCSM »
3- vérifier
Page 14 de 15
Code
mess.
Description message
Code
élém.
#N/A
T9
#N/A
P8
#N/A
P7
Description
élément
Fichier données
officielles
Fichier des
données
descriptives
Fichier du
bordereau de
requête
Type
Erreur
Description
Type Erreur
Valeur1
Valeur2
Validation
Cause et action.
AB
Élément
manquant
AB
Élément
manquant
PCSS, PCSM »
3- vérifier
Si le document Données descriptives version
informatique est obligatoire pour l'opération cadastrale
courante, le fichier doit être présent
AB
Élément
manquant
Si en réception initiale, le fichier du bordereau doit être
présent
Ou
informatique est présent
Page 15 de 15

GUIDE DES MESSAGES D`ERREURS ET D`AVERTISSEMENTS

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