9532-pdv-2-lot_h1
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- 16.20 125 m² Cadastre YP 273 Servitude NON N° permis d'aménager 044 110 12 Z3007-3 Date de l'arrêté 20/10/2014 Dossier 9532-PdV-2 16 .0 1 Lot H3 376 m² Cote de dalle 16.20m mini Lot H2 403 m² Lot H1 415 m² 16.22 Cote de dalle 16.40m mini Cote de dalle 16.30m mini -3.00-3.00- -3.00- -3.00- -3.00- -3.00- Plan de Localisation (sans échelle) des Fauv et -3.00- -3.00- Rue -29.98-29.98- Surface plancher Ø160 8.60ml Fe=15.05 Ø160 7.80ml Fe=15.02 415 m² -28.24-28.24- Surface -5.00- Plan de Situation (sans échelle) -29.12-29.12- Ø160 9.60ml Fe=14.78 0-5.0 Ø160 10.40ml Fe=14.93 16.16 -2.00-2.00- .05 -8.14- -13.38 - -13.23 Ø160 8.30ml Fe=14.88 Ø160 7.70ml Fe=14.86 16 - -5.00- -2.00- -5.55- -2.00-2.00- LOT n°H1 -2.00- 15.92 PLAN DE VENTE AGEIS 3, rue de la Planchonnais 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE Tél : 02.51.85.02.03 Email : [email protected] -0.15- CC SAS CAP ERDRE 32, rue La Noue Bras de Fer 44200 NANTES Tél: 02.40.20.21.00 Fax: 02.40.20.21.01 PlA 16.34-2.00- 16 .2 -12.98 5 -2.01-2.01- NORT SUR ERDRE (44390) " Le Clos du Canal" -5.00- 16.16 GEOMETRE - EXPERT MAÎTRE D'OUVRAGE -13.24- -13.24- Rattachement planimétrique: RGF93 CC47 tes Echelle A3: 1/250 Date d'édition: 07/11/2016 Rattachement altimétrique: IGN69 LEGENDE Lots Libres Ilots réservés aux logements sociaux Ilots réservés aux constructeurs Voie de desserte Candélabres : mât de 3.5m Emplacement indicatif des arbres à planter Trottoir et cheminement doux Espaces verts Haie à planter par l'aménageur Mélange terre-pierre Arbres existants Haie à conserver Parkings privés et accès de lots position obligatoire Mulchage Départe Route KOK Architectes 16, Boulevard Joliot Curie 44200 NANTES Tél : 02.28.25.02.00 Email : [email protected] 16.59 -16.59- Haie à planter par l'acquéreur (facultatif) Potelets Cote de niveau terrain naturel Cote de niveau projet fini Cotation du lot Borne OGE Branchement EU Branchement EP Grille 40x40 Grille 75x30 Coffret technique Cote de dalle 17.20m mini Cote de dalle imposée Implantation limite latérale obligatoire Emprise maximale RDC Emprise maximale RDC et R+1 Sens d'écoulement des eaux sur voirie AVERTISSEMENTS ET OBLIGATIONS 1. ARCHITECTE - URBANISME - CONCEPTION 16.59 Borne incendie Accès ou stationnement Aire de répurgation mentale Noue Candélabres : mât de 5m Servitude de tréfonds (canalisation gaz) n°164 BI Voie en revêtement différencié Revêtement "vert" Route de Blain Périmètre du lotissement Parkings MAÎTRISE D'OEUVRE AGEIS 3, rue de la Planchonnais 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE Tél : 02.51.85.02.03 Email : [email protected] 2. 3. 4. 5. 6. 7. Ecoulement des eaux pluviales "Article 640 du code civil" : chaque acquéreur doit supporter sur son terrain l'écoulement naturel des eaux pluviales provenant des fonds supérieurs. L'aménageur se réserve le droit pour toute raison d'ordre technique d'implanter des bornes EDF 400 A ou des bornes pavillonnaires France Télécom sur les lots. La position des ouvrages techniques (branchements, coffrets, candélabres, grillles et végétaux, etc...) est donnée à titre indicatif. Elle est susceptible d'être modifiée par le maître d'ouvrage. La position des ouvrages techniques devra être vérifiée avant le démarrage de la construction. Les cotes de dalle devront impérativement tenir compte des cotes projet voirie de la ZAC , afin notamment de respecter les normes PMR visées par le décret n°2006-1658 du 21 Decembre 2006. Les acquéreurs des lots ne pourront s'opposer à la réalisation d'une fondation à l'intérieur des lots, rendue nécessaire pour la pose des bordures prévues en limite de propriété. Les points altimétriques au niveau des lots sont indicatifs. Ils correspondent au levé réalisé avant aménagement d'ensemble du lotissement. Les superficies des lots sont donné à titre indicatif. Elles sont susceptibles d'être modifiées après le bornage définitif des lots.