9532-pdv-2-lot_54-2

-17.0
9-
Plan de Localisation (sans échelle)
-14.1
Rue
des
0-4.4
Ø160
6.20m
Ø1
l
6
0
4
.90ml Fe=15.32
Fe=1
5.05
6-
Fauv
et
-3.00
-
-
Rattachement altimétrique: IGN69
Voie de desserte
KOK Architectes
16, Boulevard Joliot Curie
44200 NANTES
Tél : 02.28.25.02.00
Email : [email protected]
7-21.4
-22.2
-22.2 66-2.00
-2.00 -
Echelle A3: 1/250
Date d'édition: 07/11/2016
16.59
16.59
-16.59-
Mélange terre-pierre
Arbres existants
Haie à conserver
Parkings privés et accès de lots position
obligatoire
Haie à planter par l'acquéreur (facultatif)
Potelets
Cotation du lot
Borne OGE
Borne incendie
Haie à planter par l'aménageur
Cote de niveau terrain naturel
Cote de niveau projet fini
Branchement EU
Branchement EP
Grille 40x40
Grille 75x30
Coffret technique
Cote de dalle
17.20m mini
Cote de dalle imposée
Implantation limite latérale obligatoire
Emprise maximale RDC
Emprise maximale RDC et R+1
Sens d'écoulement des eaux sur voirie
AVERTISSEMENTS ET OBLIGATIONS
1.
ARCHITECTE - URBANISME - CONCEPTION
Noue
Trottoir et cheminement doux
Espaces verts
Départe
Route
BI
Candélabres : mât de 3.5m
Emplacement indicatif des arbres à planter
Mulchage
mentale
Périmètre du lotissement
Parkings
Accès ou stationnement
Aire de répurgation
n°164
-
Candélabres : mât de 5m
Servitude de tréfonds (canalisation gaz)
Route de Blain
Rh
-14.10
Voie en revêtement différencié
Revêtement "vert"
-3.00-
LEGENDE
Lots Libres
Ilots réservés aux logements sociaux
Ilots réservés aux constructeurs
-17.6
4-
Hm
-10.44
Rattachement planimétrique: RGF93 CC47
tes
Lot 53
421 m²
-5.00
-
-2.00
-2.00 16.42
1
Cote de dalle
16.40m mini
16.21
3
6.3
-5.00-
9532-PdV-2
16.35
Dossier
.45
20/10/2014
-
16
Date de l'arrêté
-5.00
-
044 110 12 Z3007-3
0-
16.40
-15.17
16.41
N° permis d'aménager
16
.48
NON
3-
-2.00
-2.00--
Servitude
-5.00-
YP 249
5-
Ø160
6.10m
Ø1
l
6
0
4
.80ml Fe=14.74
Fe=1
5.17
Cadastre
-16.0
-17.6
- -3.0
Ø160
Ø160 5.90ml Fe
4
.7
0
ml Fe =14.75
=15.1
3
140 m²
-3.00
Lot 54
428 m²
4-
Surface plancher
Cote de dalle
16.60m mini
4
-3.
428 m²
-3.00
-
Lot 55 -3.00- -3.00378 m²
.37
16
Surface
16.41
16.43
Ø160
1
1
.6
Ø1
0
m
6
0
1
1.90m l Fe=15.3
5
l Fe=1
4.92
Plan de Situation (sans échelle)
LANDCADD 1987
-17.5
0-
-2.00
-2.00 -
LOT n°54
-3.00-
-5.00-
PLAN DE VENTE
AGEIS
3, rue de la Planchonnais
44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE
Tél : 02.51.85.02.03
Email : [email protected]
Cote de dalle
16.60m mini
-20.4
-20.4 99-
SAS CAP ERDRE
32, rue La Noue Bras de Fer
44200 NANTES
Tél: 02.40.20.21.00
Fax: 02.40.20.21.01
Pc
-3.00
-
NORT SUR ERDRE (44390)
" Le Clos du Canal"
-2.00
-2.00 -
GEOMETRE - EXPERT
MAÎTRE D'OUVRAGE
MAÎTRISE D'OEUVRE
AGEIS
3, rue de la Planchonnais
44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE
Tél : 02.51.85.02.03
Email : [email protected]
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Ecoulement des eaux pluviales "Article 640 du code civil" : chaque acquéreur doit supporter sur son terrain l'écoulement naturel des eaux pluviales provenant des
fonds supérieurs.
L'aménageur se réserve le droit pour toute raison d'ordre technique d'implanter des bornes EDF 400 A ou des bornes pavillonnaires France Télécom sur les lots.
La position des ouvrages techniques (branchements, coffrets, candélabres, grillles et végétaux, etc...) est donnée à titre indicatif. Elle est susceptible d'être modifiée par le
maître d'ouvrage. La position des ouvrages techniques devra être vérifiée avant le démarrage de la construction.
Les cotes de dalle devront impérativement tenir compte des cotes projet voirie de la ZAC , afin notamment de respecter les normes PMR visées par le décret n°2006-1658 du
21 Decembre 2006.
Les acquéreurs des lots ne pourront s'opposer à la réalisation d'une fondation à l'intérieur des lots, rendue nécessaire pour la pose des bordures prévues en limite de
propriété.
Les points altimétriques au niveau des lots sont indicatifs. Ils correspondent au levé réalisé avant aménagement d'ensemble du lotissement.
Les superficies des lots sont donné à titre indicatif. Elles sont susceptibles d'être modifiées après le bornage définitif des lots.