Ordre du jour.rtf - Ville de Neuilly-sur-Seine Ville de Neuilly-sur
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE Neuilly-sur-Seine, le 12 décembre 2008 Le Maire de Neuilly-sur-Seine VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE à Service du Conseil Municipal et des Commissions MFH/es n°1606 / 2008 Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal Mesdames, Messieurs et chers Collègues, J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra à la Mairie, Salle du Conseil, aile gauche, 2ème étage, le : JEUDI 18 DECEMBRE 2008 A 19 H 00 Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion. Vous trouverez, ci-après, l'ordre du jour de la séance et, ci-joint le cahier des délibérations dans lequel celle non prête ce jour est remplacée par une note de synthèse. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs et chers Collègues, l'expression de mes sentiments les meilleurs. Jean-Christophe FROMANTIN Hôtel de Ville – 96, avenue Achille Peretti – 92522 Neuilly-sur-Seine cedex Téléphone : 01 40 88 88 88 – télécopie : 01 46 24 44 11 Site internet : www.ville-neuillysurseine.fr E-mail : [email protected] O R D R E D U J O U R DECISIONS MUNICIPALES prises en application de la délibération du 23 mars 2008 : N° 387/2008 du 28/10/2008 SCI Résidence quadriennale. N° 388/2008 du 28/10/2008 Demandes indemnitaires de Madame Denise LASSERRE et de la SCI résidence du Hameau-Déchéance quadriennale N° 389/2008 du 29/10/2008 du Hameau-Déchéance Marché n°2007M271 relatif à la fourniture de viennoiseries, sandwiches, tartelettes et bonbons gélifiés. N° 390/2008 du 29/10/2008 Approbation d’une note de frais et d’honoraires présentée par Maître PICHON pour une étude relative à une candidature à un marché public. N°391/2008 du 30/10/2008 Relevés de bâtiments : groupe scolaire Madeleine Michelis et Groupe scolaire La Saussaye-Passation d’un marché avec le cabinet GENDROT. N° 392/2008 du 30/10/2008 N° 393/2008 du 30/10/2008 N° 394/2008 du 30/10/2008 Autorisation de signer un marché de prestation pour une conférence organisée par la médiathèque de Neuilly-sur-Seine, sur le thème de « Comics et Mangas : l’Art contemporain et la Bande Dessinée. Autorisation de signer un marché de prestation pour une représentation d’un spectacle destiné aux enfants de 3 à 5 ans à la Médiathèque municipale 5, Villa Emile Bergerat. Cinéma « Le Village »-saison 2008/2009Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un marché n°2008M181 passé selon une procédure adaptée relatif à l’organisation de ciné-conférences et projections « Connaissances du Monde » avec la Société BUREAU INTERNANTIONAL DE CONCERT ET CONFERENCES (B.I.C.C.) sis 174, avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine. N°395/2008 du 30/10/2008 Approbation d’une note de frais et d’honoraires présentée par Maître Pichon pour une étude portant sur un legs accompagné d’une charge relative à une concession funéraire. N° 396/2008 du 30/10/2008 Approbation d’une note de frais et d’honoraires présentée par Maître Pichon pour une étude relative à la composition de la Commission des marchés forains. N° 397/2008 du 30/10/2008 Procédure adaptée relative à la mise en place d’activités d’éveil musical au multi-accueil Sainte Anne en novembre et décembre 2008.Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la marché avec la SARL « Francilienne de spectacles ». N°398/2008 du 04/11/2008 Procédure adaptée-marché relatif à l’organisation du repas des anciensautorisation de signer le marché avec la Société Bravo Organisation. N° 399/2008 du 04/11/2008 Procédure adaptée-Marché relatif à l’achat d’un spectacle de Noël pour les enfants du personnel municipal-autorisation de signer le marché avec la Société L’EVENENMENT SPECTACLE. N° 400/2008 du 06/11/2008 Approbation d’une note de frais et d’honoraires présentée par Maître PICHON pour ses interventions dans le dossier « Référé préventif Centre Hospitalier de Courbevoie Neuilly-sur-Seine ». N° 401/2008 du 06/11/2008 Approbation d’une note de frais et d’honoraires présentée par Maitre PICHON pour ses interventions dans le dossier « Neuilly-sur-Seine/Parking du Roule ». N° 402/2008 du 06/11/2008 Autorisation de signer un marché de prestation pour l’animation d’ateliers destinés aux enfants de 9 à 15 ans dans le salon des coquillages de L’hôtel Arturo Lopez. N° 403/2008 du 06/11/2008 Autorisation de signer un marché de prestation pour une conférence organisée par la médiathèque de Neuilly-sur-Seine, sur le thème de « Mangas : Mode d’emploi – présentation, historique et évolution du média au Japon et en France ». N° 404/2008 du 06/11/2008 Approbation de la mission dévolue à l’Entreprise Temporaire SELPRO MEDICAL, spécialisée dans le recrutement de collaborateurs du domaine médical et paramédical, pour le recrutement d’une infirmière. N° 405/2008 du 07/11/2008 Rénovation de la statue du Complexe sportif de l’Ile du Pont passation d’un avenant n°1 au marché 2008 M56 conclu avec la Fonderie de Coubertin. N° 406/2008 du 07/11/2008 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’accepter l’indemnisation relative au remboursement de dommages causés au domaine public. N° 407/2008 du 07/11/2008 Autorisation d’ester en justice et désignation d’avocat-Assignation en référé déposée devant Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de Nanterre. Insalubrité 48/52 boulevard du Général Leclerc. N°408/2008 du 07/11/2008 Création d’une ventilation au sous-sol de l’Aile Gauche de l’Hôtel de Ville. Résiliation du marché n°2008M07 conclu avec les établissements GRUN. N° 409/2008 du 10/11/2008 Procédure adaptée relative à l’acquisition et à l’installation d’équipements scéniques. N° 410/2008 du 10/11/2008 Approbation d’une note de frais et d’honoraires présentée par la SELARL MOLAS et ASSOCIES dans le dossier « Marché d’acquisition de livres ». N° 411/2008 du 10/11/2008 Procédure adaptée. Marché relatif à la fourniture de sandwichs, viennoiseries, boissons pour les élections prudhommales de décembre 2008. Autorisation de passer le marché avec la Société SOGERES. N° 412/2008 du 13/11/2008 Procédure adaptée relative à l’animation du banquet des anciens le 6 décembre 2008 à l’Ecole Primaire du Roule. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec l’association LES MUSIQUES DU MONDE. N° 413/2008 du 13/11/2008 Entretien et maintenance des équipements de cuisine des crèches et haltes-garderiesPassation d’un avenant n°2 au marché 2007 M51 conclu avec la société HMI GRANDE CUISINE. N° 414/2008 du 13/11/2008 Approbation d’une note de frais et d’honoraires présentée par Maître LEPAGE de la société HUGLO LEPAGE et ASSOCIES CONSEIL dans le dossier LASSERRE INDEMNISATION. N° 415/2008 du 13/11/2008 Approbation d’une note de frais et d’honoraires présentée par la SELARL MOLAS ET ASSOCIES dans le dossier « FORCLUM PISCINE » (règlement du solde du marché). N° 416/2008 du 17/11/2008 Autorisation de signer un marché de prestation pour la représentation d’un spectacle destiné aux enfants de 3 à 5 ans et d’un spectacle destinés aux enfants de 6 à 8 ans dans le salon des coquillages de l’Hôtel Arturo Lopez. N° 417/2008 du 19/11/2008 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’ester en justice-Désignation d’avocat. N° 418/2008 du 20/11/2008 Relevés topographiques de Voirie. N° 419/2008 du 25/11/2008 Autorisation de signer une convention de partenariat pour l’exposition « Alice aux reflets Arturiens » à l’hôtel Lopez du 13 au 16 décembre 2008. N° 420/2008 du 25/11/2008 Opération Sainte-Anne 2. Assistance à Maître d’ouvrage pour les études techniques des ensembles Verriers-Passation d’un marché avec la société SECM. N° 421/2008 du 25/11/2008 Procédure adaptée. Marché relatif à l’achat du spectacle « Les Flamiches Noirs » prévu le vendredi 5 décembre 2008 à 20h30 au théâtre « Le Village » 4, rue de Chézy 92200 à Neuilly-sur-Seine : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec la société d’un acteur à l’autre 9, rue du Clos Fontance 91330 YERRES. N° 422/2008 du 25/11/2008 Procédure adaptée. Marché relatif à l’achat du spectacle « Les Forains » prévu le jeudi 15 janvier 2009 à 21h00 au théâtre de Neuilly 167, avenue Charles de Gaulle 92200 à Neuilly-sur-Seine : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec la société Atelier Théâtre actuel 103, rue de la Boétie, 75008 PARIS 1ère PARTIE : N°1-18122008 Demande de création du Syndicat Paris Métropoleapprobation du principe de l’adhésion de la Ville de Neuillysur-Seine à ce syndicat- désignation des représentantsversement de la cotisation. N°2-18122008 Bourse initiatives, voyages et aventure : Élection des membres constituant le jury d’attribution de cette bourse N°3-18122008 Décision modificative numéro 2 au budget de la Ville – exercice 2008 N°4-18122008 ZAC Neuilly la Grande Jatte : avenant n°7 à la concession d’aménagement du 06 juillet 1989 N°5-18122008 Adoption du règlement portant modalités de désignation et de fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes N°6-18122008 Attribution d’un concours financier exceptionnel de : 50.000€ (cinquante mille euros) à l’Association Cultuelle : Eglise adventiste du septième jour – 81/83 boulevard Bineau à Neuilly- sur- Seine au titre des grosses réparations à réaliser. Budget ville – section d’investissement – exercice 2008. N°7-18122008 Maison des adolescents : autorisation donnée à Monsieur le Maire d’adhérer à l’association « maison des adolescents des Hauts-de-Seine» pour le compte de la Ville. 2ème PARTIE : N°8-18122008 Attribution d’une subvention exceptionnelle de : 500€ (cinq cents euros) au lycée et UFA Georges Guerin – budget ville – exercice 2008. N° 9-18122008 Attribution d’une subvention exceptionnelle de : 2000€ (deux mille euros) à l’institution Saint-Dominique – budget ville – exercice 2008. Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 au Centre Communal d’Action Sociale (établissement public autonome) – budget ville – exercice 2009 N°10-18122008 N°11-18122008 Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à l’association : « Comité culturel et social » – budget ville – exercice 2009 N°12-18122008 Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à l’association « Centre d’information sur les droits des femmes et des familles »– budget ville – exercice 2009. N°13-18122008 Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à l’association « cercle de Judo de Neuilly » – budget ville – exercice 2009. N°14-18122008 Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à l’association sportive « Saint-Pierre de Neuilly » – budget ville – exercice 2009. N°15-18122008 Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à l’association « Temps Libre » – budget ville – exercice 2009. N°16-18122008 Avance sur attribution de subvention à allouer en 2009 à l’association « SERVIR » – Budget Ville – Exercice 2009. N°17-18122008 Logement social 21/23 rue Saint Pierre Subvention foncière versée à la Société PRAGIR au titre de la surcharge foncière en contrepartie des droits de réservation attribués à la Ville – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions correspondantes N°18-18122008 Logement social – 12 rue Louis Philippe Subvention foncière accordée à la société Immobilière 3 F (opérateur social) au titre de la surcharge foncière en contrepartie de droits de réservation attribués à la Ville – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions correspondantes N°19-18122008 Garantie de la ville à la Société anonyme d’HLM immobilière 3F pour un emprunt prêt locatif aide d’intégration (PLAI construction) d’un montant de vingt huit mille euros (28.000€), contracté auprès de la Caisse des dépôts, destiné au financement de la réhabilitation et du conventionnement PLUS-PLAI de 6 logements situes 12 rue Louis Philippe. N°20-18122008 Garantie de la ville à la société anonyme d’HLM immobilière 3F pour un emprunt prêt locatif aide d’intégration (PLAI foncier) d’un montant de quatre- vingt cinq mille euros (85.000€), contracté auprès de la Caisse des dépôts, destiné au financement de la réhabilitation et du conventionnement PLUS-PLAI de 6 logements situes 12 rue Louis Philippe. N°21-18122008 Garantie de la ville à la société anonyme d’HLM immobilière 3F pour un emprunt prêt locatif à usage social (PLUS construction) d’un montant de quatre- vingt neuf mille euros (89.000€), contracté auprès de la Caisse des dépôts, destiné au financement de la réhabilitation et du conventionnement PLUS-PLAI de 6 logements situes 12 rue Louis Philippe. N°22-18122008 Garantie de la Ville à la société anonyme d’HLM immobilière 3F pour un emprunt prêt locatif à usage social (plus foncier) d’un montant de deux cent soixante sept mille euros (267.000€), contracté auprès de la Caisse des dépôts, destiné au financement de la réhabilitation et du conventionnement PLUS-PLAI de 6 logements situés 12 rue Louis Philippe. N°23-18122008 ZAC Ile de la Jatte – Ilot C6 : avenant n°1 au bail à construire actant le paiement par loyer capitalisé – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’acte notarié N°24-18122008 Lots de copropriété dans l’immeuble 149 avenue Charles de Gaulle – cession à la Semine à l’euro symbolique – autorisation donnée à monsieur le maire de signer l’acte notarié correspondant N°25-18122008 Immeuble 21 rue Louis Philippe – cession à la Semine à l’euro symbolique – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’acte notarié correspondant N°26-18122008 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°35 modifiant la convention de gestion immobilière de la Semine N°27-18122008 Bourse du voyage et de l’aventure et du trophée des lycées : Modification du règlement et de l’intitulé du concours N°28-18122008 Trophée de golf de Neuilly : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine N°29-18122008 Locaux communaux : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition des locaux communaux au profit de l’école des formes martiales internes et externes (Taï chi chuan) N°30-18122008 Installations sportives communales : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition d’installations sportives communales au profit du Collège André Maurois N°31-18122008 Installations sportives communales : Modification du règlement des installations communales N°32-18122008 sportives Autorisation donnée à monsieur le Maire de signer une convention avec le Département des Hauts-de-Seine pour l’attribution d’une subvention de soutien au fonctionnement des centres de loisirs- année 2008 N°33-18122008 Comité culturel et social du personnel municipal de Neuillysur-Seine-Compte-rendu d’activités à la collectivité locale pour l’année 2007 N°34-18122008 Rapport d’activité pour l’année 2007 de la société « Neuilly stationnement », concessionnaire du parking public de la place du marche et d’une partie du stationnement payant de surface. N°35-18122008 Rapport d’activité pour l’année 2007 de la Société « l’Erable », fermier du parking public de la place de bagatelle. N°36-18122008 Rapport d’activité pour l’année 2007 de la « Société des parkings de Neuilly », concessionnaire du parking public de l’Eglise Saint Jean-Baptiste et d’une partie du stationnement payant de surface. N°37-18122008 Rapport d’activité pour l’année 2007 de la société « Vinci Park France», délégataire du parking public de l’Avenue du Roule. N°38-18122008 Rapport d’activité pour l’année 2007 de la Société « TOTAL », concessionnaire de la station-service du parking public de l’avenue du Roule. N°39-18122008 Fourrière automobile : rapport d’activité de la société « Clichy dépannage » pour l’année 2007. N°40-18122008 Rapport d’activité au titre de l’année 2007 de la Société « Vinci Park Neuilly » délégataire pour l’exploitation de 3 800 places de stationnement sur la voirie de surface ainsi que pour la construction et la gestion d’un parking public souterrain avenue du Roule (entre les rues Madeleine Michelis et Montrosier). N°41-18122008 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : Année 2007. Communiqué à l’assemblée délibérante N°42-18122008 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de d’élimination des déchets. Exercice 2007 : approbation du rapport N°43-18122008 Rapport d’activité du syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) relatif à l’année 2007 : communiqué à l’assemblée délibérante. N°44-18122008 Délégation de service public de la restauration scolaireprésentation à la collectivité du rapport annuel de la société Sogeres, délégataire de servie public pour l’année scolaire 2007-2008 N°45-18122008 Marché de Windsor : Présentation du d’activité à la collectivité pour l’année 2007 N°46-18122008 Service public d’accueil et de garde de la petite enfancefixation des participations familiales pour l’année 2009. N°47-18122008 Contrat enfance et jeunesse 2008-2011 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention afférente avec la Caisse d’Allocations Familiales N°48-18122008 Opération départementale « la science se livre » 2009 : autorisation donnée à Monsieur le Maire de sollicité l’obtention d’une subvention du Conseil General des Hautsde-Seine. N°49-18122008 Enseignement musical en temps scolaire – attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2009 à l’Association « Ecole de musique et d’art dramatique »-autorisation donnée au Maire de signer la convention de subventionnement. N°50-18122008 Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives pour le portail espace famille de la direction de l'enfance N°51-18122008 Entretien des chaudières murales et des appareils de production d’eau chaude sanitaire en service dans divers bâtiments communaux : passation d’un avenant n°1 au marché 2005M 155 conclu avec la société MARTI N°52-18122008 Grand orgue de l’église St Pierre compte-rendu Passation d’un avenant n°2 au marché 2007 M 128 conclu avec la Société manufacture d’orgues KERN S.A. N°53-18122008 Rénovation de la cantine scolaire de l’école maternelle poissonniers : Approbation du dossier de consultation des entreprises N°54-18122008 Réalisation d’équipements culturels et de logements sociaux sur la parcelle Sainte Anne, 62 à 70 avenue du Roule (2eme phase) : résultat de l'appel d'offres ouvert européen relatif au lot n° 24 – « restauration intérieure de la chapelle ». N°55-18122008 Réfection de la rue Charcot : Approbation du dossier de consultation des entreprises N°56-18122008 Approbation des nouvelles conditions générales fixant la redevance et les modalités d’installations des réseaux de télécommunications implantés dans les égouts communaux N°57-18122008 Occupation domaniale pour l'exploitation publicitaire des palissades de chantiers privés en saillie sur le domaine public : passation d'une nouvelle convention. N°58-18122008 Passation d’une convention d’occupation du domaine public non routier du réseau d’assainissement départemental N°59-18122008 Passation d’une convention avec la société Colt pour la mise en place de fibres optiques dans les égouts communaux (rue du Midi) N°60-18122008 Passation d’une convention avec la société 21 Century Communication France pour la mise en place de fibres optiques dans les égouts communaux (rue Parmentier) N°61-18122008 Construction du parking Roule 2 – Convention d’aménagement et d’occupation de la parcelle sise 41/43 avenue du Roule par les cantonnements de chantier de la société BATEG N°62-18122008 Aménagement du réseau d’assainissement sur l’ile de la Jatte : Passation d’un avenant n°1 au marché 2008 M 81 conclu avec des sociétés HP-BTP/automatisme Seguin (lot n°3) N°63-18122008 Prestations de nettoiement des caniveaux et chaussées de la Ville (2005-2006-2007-2008) : Passation d’un avenant n°3 au marché 2005 M 04 conclu avec la société SIDES N°64-18122008 Fourniture et livraison de numéros de voirie et de plaques de rue : approbation du dossier de consultation des entreprises. Réalisation de travaux d’éclairage public sur divers tronçons du territoire communal (programme 2008): Approbation du dossier de consultation des entreprises N°65-18122008 N°66-18122008 Installations classées pour la protection de l’environnement enquête publique : avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation de captage de l’usine de Neuilly-sur-Seine du Syndicat des eaux d’ile- de- France N°67-18122008 Vente de véhicules N°68-18122008 Appel d’offres ouvert portant sur la fourniture de livres Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les marchés N°69-18122008 Marché 2008M139 relatif au premier équipement de la crèche de l’ile de la Jatte – lot 1 : tapis de sol – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 N°70-18122008 Marché 2007M248 relatif à la fourniture de produits d’entretien – lot 1 : fourniture de produits d’entretien et de petits matériels d’entretien – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 N°71-18122008 Marché n° 2003M63 relatif à la location et maintenance de deux copieurs haut et moyen volume conclu avec la société NRG France – autorisation donnée à Monsieur le Maire de passer un avenant de transfert N°72-18122008 N°73-18122008 Parkings de la Jatte et de l’ilot c6 : fixation des tarifs pour l’année 2009 Redevances perçues par la ville pour les frais de séjour en caveau provisoire. Nouveaux tarifs applicables au 1er janvier 2009 N°74-18122008 Tarifs des concessions de terrain dans les deux cimetières communaux. Nouveaux tarifs applicables au 1er janvier 2009 N°75-18122008 Tarifs des concessions de cases de columbarium dans les deux cimetières communaux. Nouveaux tarifs applicables au 1er janvier 2009 N°76-18122008 Taxes perçues par la Ville pour les opérations funéraires. Nouveaux tarifs applicables au 1er janvier 2009 N°77-18122008 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel d’indemnisation de Monsieur de Robien N°78-18122008 Personnel territorial : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer avec le groupe Generali un avenant au contrat portant sur les tarifs des prestations de remboursement complémentaire des frais de maladie pour l’année 2009. N°79-18122008 Personnel territorial Remise sur les titres-restaurant 2007 à verser au Comité Culturel et Social N°80-18122008 Personnel territorial Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer avec la mutuelle PREVADIES un avenant au contrat portant sur les tarifs des prestations de remboursement complémentaire des frais de maladie pour l’année 2009. QUESTIONS DIVERSES