7ème BROCANTE - Mairie de Villers-lès

Transcription

7ème BROCANTE - Mairie de Villers-lès
DIMANCHE 12 SEPTEMBRE 2010
LES GRENIERS DE CLAIRLIEU
BULLETIN D’INSCRIPTION
Règlement au verso - TOUTE INSCRIPTION RECEPTIONNEE NON-CONFORME SERA RETOURNEE
Adresse : Avenue Paul Muller à VILLERS-CLAIRLIEU - Depuis l’A 31 – Sortie 2 B. Brabois, Direction Clairlieu
Organisation : Service Sport-Jeunesse-Education - Hôtel de ville - Bd des Aiguillettes 54600 VILLERS-LES-NANCY
Heures d’ouverture : de 6 heures à 18 heures (Tout emplacement non occupé après 8 heures sera considéré
comme libre et pourra être réattribué)
TARIFS : 3 mètres = 10 € - 6 mètres = 16 € - 9 mètres = 22 € 50
Commerçants – Artisans = 37 € emplacements délimités et numérotés
RESERVATION : Inscription uniquement par courrier (Aucune inscription téléphonique) à :
Mairie de Villers-lès-Nancy
Service Sport-Jeunesse et Education
3, rue Maurice André - 54600 Villers lès Nancy
Tél : 03.83.92.32.49 email : [email protected]
RETOURNER CE COUPON AVANT LE 30 AVRIL 2010 à :
Mairie de VILLERS-LES-NANCY
Service Sport - Jeunesse - Education
3, rue Maurice André
54600 VILLERS-LES-NANCY

14ème BROCANTE
12 sept 2010
Réservé aux organisateurs
Date d’enregistrement
:
Place(s) :
N° d’enregistrement :
NOM ………………………………………………… PRENOM ………………………………n° place en 2009……..……
Ville.........................................Rue........................................................................Code Postal.....................................
Tél. :...................…………………................ Email
lisible :............................................................................................
OBLIGATOIRE : description des articles à vendre (ex. : vaisselle, jouets, livres, etc. …) : ............................................ …...
.............................................................................................................................................................................................................
Souhaite .......................... Mètres Montant ................ € Chèque N° ................................... Banque ..............................................
Ordre du chèque : TRESOR PUBLIC DE VANDOEUVRE-LES-NANCY
OBLIGATOIRE : joindre la photocopie recto-verso de la carte d’identité ou du passeport (pas de permis de conduire) et
R.C. pour les commerçants et RM pour les artisans et le chèque.
Je
soussigné : NOM……………………………….……….
PRENOM……………………………………………
demande
l’autorisation d’exercer l’activité d’exposant pour la journée du 12 Septembre 2010. Je reconnais avoir pris connaissance du
règlement et déclare m’y conformer. Je joins le chèque de paiement de ma réservation au nom. (Indispensable)
Fait à………………………………. Le……………….………………
Signature
LES GRENIERS DE CLAIRLIEU
DIMANCHE 12 SEPTEMBRE 2010 - REGLEMENT DE LA BROCANTE
A conserver et à respecter
Article 1 : Cette journée est organisée par la ville de Villers-lès-Nancy. Elle se tiendra sur le MAIL de Clairlieu de 6 heures pour l’accueil et
jusqu’à 18 heures, heure de la fermeture.
Article 2 : Les emplacements sont attribués par ordre chronologique d’inscription. Les participants sont priés d’inscrire les renseignements
demandés pour leur inscription sur les bulletins. Aucune inscription ne sera faite téléphoniquement.
Article 3 : Dès leur arrivée, les exposants s’installeront sur les places qui leur ont été attribuées par retour de confirmation. Des panneaux
d’affichage présentant le plan des emplacements seront disposés à l’entrée de la manifestation Bd St BERNARD. Aucun véhicule ne devra gêner
le passage des piétons. Ils devront être rangés sur l’emplacement loué ou à l’extérieur de la brocante.
Article 4 : Cette manifestation est apolitique et agnostique afin d’éviter que des emplacements servent à des propagandes sectaires ou politiques.
Article 5 : Il est interdit de modifier la disposition des emplacements. Seuls les organisateurs seront habilités à le faire si nécessaire.
Article 6 : La vente de nourriture est réservée à l’association, une restauration (buvette et casse-croûte) est prévue par celle-ci. Seules les
personnes ayant reçu l’autorisation de l’association peuvent vendre des produits de bouche (liquide et solide)
Article 7 : Les bulletins qui nous serons envoyés non remplis, ni conformes au règlement ne seront pas retenus.
Article 8 : Les emplacements non occupés après 8 heures ne seront plus réservés et pourront être éventuellement attribués à d’autres exposants.
Les sommes versées resteront dans ce cas acquises à la Ville à titre d’indemnité. En cas d’impossibilité de participer, les sommes versées seront
remboursées si les organisateurs sont prévenus au moins 3 jours avant la manifestation.
Article 9 : Les exposants ont obtenu l’autorisation exceptionnelle de participer à un vide-grenier. Dans ces conditions, ils ont acquis l’autorisation
de vendre des objets qu’ils n’ont pas achetés en vue de la revente. Cet article ne s’adresse pas aux commerçants.
Article 10 : Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire. Les organisateurs ne peuvent en aucun cas être tenus pour
responsables des litiges tels que vols, pertes, casses ou autres détériorations. Les exposants s’engagent à se conformer à la législation en matière
de sécurité et ne pas proposer à la vente des biens non conformes aux règles en vigueur concernant les armes, les animaux, la nourriture, les
produits inflammables, les CD et jeux gravés (copies), ….
Article 11 : Les organisateurs se dégagent de toute responsabilité en cas d’accident corporel survenu pendant les heures d’ouverture de la
manifestation sur le site de la manifestation.
Article 12 : Un sac poubelle sera fourni gratuitement et des conteneurs seront disposés sur le MAIL pour recevoir les détritus en cours et en fin de
journée. Il est demandé de laisser les emplacements propres et sans objets encombrants ou dangereux.
Article 13 : La présence à cette journée implique l’acceptation du présent règlement. Toute personne ne respectant pas cette réglementation sera
priée de quitter les lieux, sans qu’elle puisse réclamer aucune indemnité ni le remboursement de sa réservation.