Carnet d`Entretien de la Copropriété

Carnet d’Entretien de la Copropriété
Immeuble :
SDC 2 RUE FRANCISQUE SARCEY
Adresse :
2 RUE FRANCISQUE SARCEY
75016 PARIS
Année de Construction : Avant 1950
Affectation :
Habitations & Locaux Commerc.
Dernière AG :
17/05/2016
Prochaine AG :
Règlement de Copropriété :
Reçu par :
Maître PARGADE DOMINIQUE
24 RUE LA FAYETTE
75009 PARIS
Le :
5 avril 2006
Modifié le :
Par :
Adapté SRU :
NON
Syndic :
SARL N.B.G.I.
19 rue de la Tour
75116 PARIS
Tel. : 01.42.15.80.00
Téléphone : RC Paris B 399 894 450
Télécopie : Siret 399 894 450 00028 - C.PROF.G 3801
Gestionnaire :
Alexandre MORISSEAU
Téléphone : 01.42.15.80.05
Date de désignation : 26 novembre 2012
Echéance du mandat : 17 mai 2016
Garantie financière : C.G.E.C.
Responsabilité civile professionnelle : DE CLARENS
Carte professionnelle n° G 3801 délivrée par la préfecture de PARIS
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Conseil Syndical :
Nommé le :
17/05/2016
Echéance du mandat : 17/05/2017
Nom et Prénom des membres du Conseil Syndical
Madame AGNOLI
Madame BARBOU DES COURIERES
Monsieur BOURGEOIS Philippe
Madame CHOFFEL Christiane
Madame DE LA FAIRE
Téléphone
01.47.04.38.17
Les Employés
Nom et prénom des employés
Madame XAVIER CHRISTINA
Fonction
GARDIENNE
Téléphone
06.34.74.96.96
Les Contrats Collectifs
Assurances
Assurance multirisques
Réf. ou Détail
5703424504
Entreprise
Compagnie d’assurance
AXA FRANCE IARD 26, rue Drouot 75009 PARIS
Courtier
CABINET DESJARDIN 43, avenue Roger Salengro
94500 CHAMPIGNY SUR MARNE
Date d’effet
Entreprise
SCHINDLER 3, rue Jules Guesde 92300
LEVALLOIS PERRET 01.47.30.55.30
Date d’effet
07/06/2006
01/06/2013
Equipements
Maintenance Ascenseur
Réf. ou Détail
0130187832 Complet
Maintenance Chaufferie
Réf. ou Détail
188C08
Gaz
Chaufferie collective
copropriété
Entreprise
FULGONI 7, rue Madame de Sanzillon 92110
CLICHY 01.41.05.47.20
Date d’effet
30/09/2008
Entreprise
ISTA C.I.S. Service Recouvrement 3, rue
Christophe Colomb 91300 MASSY 0158070391
Date d’effet
01/01/2010
Compteur Eau Froide
Réf. ou Détail
36682
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Parties Communes
Contrat de Dératisation
Réf. ou Détail
C09-6855
Entreprise
HYSIA 68/114, avenue Louis Roche Parc GVIO Bt D 92230 GENNEVILLIERS 01.47.35.05.16
Date d’effet
01/01/2010
Contrat Archives Dormantes
Réf. ou Détail
PRO ARCHIVES
Entreprise
PRO-ARCHIVES 151, rue Gilles Roberval 30900
NIMES 04.66.04.04.24
Date d’effet
01/09/2011
Les Travaux
Travaux importants décidés en Assemblée Générale et réalisés
Nature
Date
Identité des entreprises
Coût
intervenantes
S.A.S. FULGONI 7, rue Madame 4696.04
de Sanzillon 92110 CLICHY
01.41.05.47.20
S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la
204.93
Tour 75116 PARIS
01.42.15.80.00
Monsieur COCHIN JEAN
2310.00
MARIS 7 IMPASSE DE MONT
LOUIS 75011 PARIS
12584.00
travaux chaufferie
FULGONI
13/01/2014
30/06/2015
travaux chaufferie
FULGONI
13/01/2014
30/06/2015
Pose coffrage
13/01/2014
30/06/2014
Réfection peintures
cage Esc. Service
Réfection peintures
cage Esc. Service
13/01/2014
30/06/2015
13/01/2014 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la
30/06/2015 Tour 75116 PARIS
01.42.15.80.00
13/01/2014 S.A.R.L. LP PLOMBERIE 27,
30/06/2015 avenue Pierre Montaufier 93150
LE BLANC MESNIL
01.48.69.21.91
03/03/2015 S.A.R.L. ECO CONCEPT 163,
boulevard de Créteil 94100 ST
MAUR DES FOSSES
01.48.86.02.13
03/03/2015 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la
Tour 75116 PARIS
01.42.15.80.00
03/03/2015 S.A.R.L. BATIGNOLLES TAPIS
24, rue Léon Jost 75017 PARIS
0142936931
03/03/2015 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la
Tour 75116 PARIS
01.42.15.80.00
17/05/2016 Société DE ABREU 112, rue de
Picpus 75012 PARIS
01.46.22.05.50
Réfection salle de
bains loge
Réfection peintures
cage Escal ier
prucipal
Réfection peintures
cage Escal ier
prucipal
Pose nouveau tapis
Escalier pr incipal
Pose nouveau tapis
Escalier pr incipal
Ravalement pignon
Assurance D.O.
549.12
3186.46
28856.30
1259.18
14048.10
613.00
53157.50
Page 3
Ravalement pignon
Ravalement pignon
17/05/2016 E.U.R.L. BOURDON &
ARCHITECTE 41 RUE DU
POTEAU 75018 PARIS
17/05/2016 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la
Tour 75116 PARIS
01.42.15.80.00
4784.17
1159.80
Les Mesures administratives en cours
L’immeuble ou le bâtiment font-il l’objet :
•
d’un arrêté de péril ?
NON
•
d’une déclaration d’insalubrité ?
NON
•
d’une injonction de travaux ?
NON
•
d’inscription à l’inventaire ou classement comme monument historique ?
NON
Les informations techniques
•
Chaufferie collective
•
Type de chauffage
Gaz
•
Production d’eau chaude
Non
Chaufferie
collective
copropriété
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Références du bâtiment
Bâtiment RU
SDC 2 RUE FRANCISQUE SARCEY
2 RUE FRANCISQUE SARCEY
75016 PARIS
Les Mesures administratives en cours
L’immeuble ou le bâtiment font-il l’objet :
•
d’un arrêté de péril ?
NON
•
d’une déclaration d’insalubrité ?
NON
•
d’une injonction de travaux ?
NON
•
d’inscription à l’inventaire ou classement comme monument historique ?
NON
Les informations techniques
•
Chaufferie collective
•
Type de chauffage
•
Production d’eau chaude
Non
Non
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Immeuble – renseignements complémentaires :
- Type d’immeuble - Immeuble Grande Hauteur (IGH) ou Autre :
Autre
Amiante
- L’immeuble est-il soumis à la réglementation sur l’amiante
Des recherches ont-elles été effectuées en vue de déterminer
la présence ou non d’amiante ?
Les recherches effectuées ont-elles conclu à la présence d’amiante?
Un Diagnostic Technique Amiante (DTA) portant sur les
points visés par les dispositions du décret n° 2002-839 du
3 mai 2002 et de l’arrêté du 22/08/2002 a-t-il été effectué ?
Si OUI : Fiche récapitulative du DTA Jointe
Plomb (Etat des risques d’accessibilité au plomb)
L’immeuble est-il soumis à la réglementation sur le plomb ?
OUI
Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes ?
OUI
Si oui : Rapport joint
Existe-t-il des mesures d’urgence (DDASS, Préfecture) ?
NON
Termites / Etat parasitaire des parties communes
L’immeuble est-il soumis à un état parasitaire obligatoire ?
OUI
Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes ?
OUI
Si oui : Rapport joint
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Autres risques sanitaires éventuellement connus dans l’immeuble
Legionella
NON
Radon
NON
Mérule
NON
Autre : Néant
Informations bancaires
Compte bancaire séparé :
OUI
Si oui, références du compte bancaire de l’immeuble :
Code banque
Clé RIB
18206
86
Intitulé du compte
Code Guichet
N° de compte
00431
65005715487
SDC 2 RUE FRANCISQUE SARCEY
Nom et adresse de la banque :
CADIF - C3143
26 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
Patrimoine du syndicat des copropriétaires
Le Syndicat a-t-il un Patrimoine ? (mobilier, immobilier, autre)
NON
Association syndicale - AFUL - Union de syndicats
L’immeuble en copropriété est-il compris dans le périmètre d’une Association
Syndicale, d’une Association Foncière Urbaine Libre (AFUL)
ou d’une Union des Syndicats ?
NON
La copropriété comporte-t-elle un ou plusieurs syndicats secondaires ?
NON
Copropriété en difficulté
Existe-t-il une procédure en cours visant à placer le syndicat sous le
régime de l’administration provisoire prévue par les articles 29-1 et
suivants de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 ?
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