Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l`unanimité

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 mai 2016
---------------L'an deux mille seize, le 23 mai, à 20h30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 18 mai
2016, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bernard JAMET,
Maire, afin de discuter des points à l'ordre du jour :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
Etang : Acquisition de jeux de plein air
Subventions aux associations 2016
Restauration de l’église devis SCBM moins-value et plus-value
Décision modificative Budget assainissement 2016
Vente parcelle ZE 262 située ZA Bois de Teillay
Informations et questions diverse
Présents : M. JAMET, M. RIGAUDEAU, M. PELLETIER, MME BORDELET, MME BRULE , M.
GANTELET, MME GUENE, M. COUDRAY, MME RIET, Mme PERRIN, M. SAMSON, M. ROBERT.
Excusés : M. FOUCHER (pouvoir à M. GANTELET), MME BARRE (pouvoir à Mme RIET), MME
LEGAY.
Absents :
Secrétaire de séance : MME BRULE
 Le compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 25 avril 2016 est approuvé à
l’unanimité
1- Etang : Acquisition de jeux de plein air
Monsieur Le Maire de la commune de Brie, Bernard JAMET, présente aux membres du conseil
municipal les devis reçus pour les jeux de plein air à l’étang:
Vu la nature des activités proposées,
Vu le design de l’équipement et la possibilité d’insertion dans le paysage,
Vu le choix du conseil municipal des jeunes,

Décision :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité:
-
DECIDE de retenir le devis de l’entreprise TERKAN pour les jeux de plein air à l’étang
: pour un montant de 10884 € TTC.
2- Subventions associations 2016
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver la proposition de la Commission
Finances du 12 mai 2016 concernant l’attribution des subventions aux associations.
Mme BRULE Maryline se retire du vote de la subvention Don du sang car elle en est membre.
Mme LEGAY Océane se retire du vote de la subvention de l’Ecole Privée car elle est membre de
l’OGEC.
Mme BORDELET Michelle se retire du vote des subventions du Club de l’Amitié, de Briens-Briennes,
du Comité des Fêtes et de Cultur’Ailes car elle en est membre.
Bruno Pelletier se retire du vote des subventions cultur’ailes
Gérard Rigaudeau se retire du vote des subventions briens briennes et Brie de France
Didier Gantelet se retire du vote des subventions Comité des fêtes
ASSOCIATION
Vote 2016
APEL de Brie
404.00 €
Ecole Privée : subvention pédagogique
1 296.84 €
Ecole Privée aide exceptionnelle pour équilibre cantine OGEC 2 525.00 €
333.30 €
Briens-Briennes 35

-
Cultur’Ailes
303.00 €
Brie de France
270.40 €
Chasse Saint-Hubert
609.38 €
Club de l’Amitié
630.24 €
Comité des fêtes (dont subv exceptionnelle feu d’artifice)
Comité des fêtes (secouristes manifestation, sur production
facture)
1 111.00 €
Etoile Sportive de Brie Foot
739.32 €
Forme et Loisirs Gym Brie
200.00 €
Graines d’Eveil
254.52 €
ALSH Festibulle Piré-sur-Seiche
150.00 €
U.N.C. Brie
109.08 €
ADLC Zénith FM
150.00 €
Association cycliste du pays de la roche aux fées
33.00 €
Donneurs de sang de Janzé et environs
33.00 €
Musique Sainte-Cécile Janzé
96.96 €
Contre le Cancer … Tous pour la Vie
100.00 €
Restaurants du Cœur
100.00 €
TOTAL
9 849.04 €
400.00 €
Décision :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, considérant l’inscription d’un
crédit de 10 000 € au budget primitif, décide d’attribuer un montant total de 9 849.04 € aux
associations.
* Il sera demandé à l’Association Musique Sainte Cécile de faire intervenir quelques musiciens pour certaines
manifestations sur la commune de Brie (ex : le 11 Novembre, le 8 mai, etc.).
3- Restauration de l’église devis moins-value et plus-value
M. Le Maire présente au conseil municipal l’avancée des travaux et l’avenant au contrat de mandat
public pour la réalisation des travaux de restauration de l’église lot 2 Charpente et couverture :
Décision :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- AUTORISE M. le maire à signer l’avenant au contrat de mandat public pour la réalisation des
travaux de restauration de l’église lot 2 Charpente et couverture et tout document se
rapportant à cette affaire.
- DECIDE de retenir en outre l’option châssis grillagés pour un montant de 838 € HT.
4- vente parcelle ZE 262
M. et Mme Jouzel ont manifesté leur intérêt pour l’acquisition de la parcelle ZE262 d’environ 26 m²
située au niveau de la ZA du Bois de Teillay en limite de leur station service.
ZE 262
La cession se fera au profit de Mr et Mme André Jouzel , domiciliés 10 avenue J-M
Gaultier à JANZE, au prix de 21 € TTC le m²
les frais de géomètre et de notaire sont à la charge de l’acquéreur.
Le prix de cession est conforme à l’avis du service des domaines en date du 29 avril 2016,
conformément à l’article L5211-37 du Code général des collectivités territoriales.

Décision :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
-
Autorise Monsieur le Maire à céder à Mr et Mme André Jouzel, domiciliés 10 avenue JM Gaultier à JANZE la parcelle cadastrée Brie ZE262 d’une contenance de 26 ca
Fixe le prix de vente à 21 € TTC/m²,
-
Confie la rédaction de l’acte de vente à l’office notarial de Janzé
-
Décide que les frais de notaire et de géomètre relatifs à cette affaire seront à la charge
de l’acquéreur ;
-
Autorise le Maire à signer l’acte correspondant à cette cession de terrain, ainsi que
toutes les pièces se rapportant à cette affaire.
5- Décision modificative Budget assainissement 2016
Suite à une erreur matérielle, les montants prévus aux comptes 777 et 1391 du budget prévisionnel
2016 assainissement sont erronés.
Il faut donc une décision modificative du budget.
Monsieur Le Maire propose la décision modificative n°1 du budget assainissement ci-dessous :
DF
RF
777
70611
DI
1391
2002.4
-2002.4
RI
2002.4
1641
2002.4
777 : Amortissement de subvention
70611 : Redevance assainissement
1391 : Reprise sur subvention
1641 : Emprunt
 Décision :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- ACCEPTE la décision modificative n° 1 du Budget Assainissement proposée.
6- Questions diverses
Location petite salle polyvalente (cuisine) vin d’honneur 15 € est encore disponible. 20 personnes
environ.
Les habitants demandent toujours la grande salle polyvalente 31,20 pour un vin d’honneur en 2014
(70 personnes) alors qu’elle ne sera plus disponible. (en travaux actuellement)
Tarif spécial mise à disposition de la salle pour réunions suite obsèques de Briens (1 h environ) : 35€
MG propose un budget prévisionnel du spectacle prévu le 22/10/2016 par la commission culture
Spectacle magie 850 € HT
Estimation de recettes : 300 €
Cout estimatif pour la commune : 550 €
Accord CM unanimité
GR présente le spectacle Gospel pour la réouverture de l’église qui pourra avoir lieu en Septembre
Le budget est en préparation.
La commission culture prévoit également un spectacle de cirque en décembre.
MR présente l’état du dossier circuit VTT
MR présente l’avancement du dossier de sécurité des aires de jeux à construire (copeaux ou graviers)
Le CM vote une enveloppe de 1100€ pour la pose de la couche de sécurité. Unanimité du CM.