Séance ordinaire du 21 février 2011 - Ville Saint

Agenda du 21 février 2011
1-
Adoption de l’ordre du jour
2-
Parole au public
3-
Approbation du procès-verbal de l’assemblée du 17 janvier 2011
4-
Règlements:
4.1-
Consultation : Amendement règlement de zonage : piscines (307-2010)
4.2-
Consultation: Amendement règlement de zonage : chemin Jean-Adam (325-2011)
4.3-
Consultation: Amendement règlement de zonage : rue de l’Église (326-2011)
4.4-
Consultation: Amendement règlement de zonage : rue Robert (327-2011)
4.5-
Consultation : Amendement règlement de zonage : Lanning et Principale (331-2011)
4.6-
Adoption: Utilisation extérieure de l’eau (328-2011)
4.7-
Adoption: Règlement d’emprunt pour l’achat
travaux publics et génie (246 120 $) (329-2011)
4.8-
Avis de motion : Règlement sur les systèmes d’alarme (SQ 02-2011)
4.9-
Avis de motion : Amendement au règlement de signalisation de vitesse (334-2011)
5-
Administration et Finances
5.1-
Vente de terrain Partie du lot 2 313 757
5.2-
Dépôt du programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec
5.3-
Autorisation pour la signature d’une correction de titre : terrain puits Piedmont
5.4-
Transfert d’une parcelle de terrain à la Municipalité de Piedmont
5.5-
Mandat bureau de notaire pour le retrait d’une vente pour taxes
5.6-
Mandat bureau de notaire : achat de terrain réfection chemin Saint-Lambert
5.7-
Liste des chèques émis (certificat du trésorier)
6-
Sécurité Publique
6.1-
Engagement nouveau pompier
7-
Travaux publics et génie
7.1-
Remise de garantie : 9196-0385 inc (6 000 $)
7.2-
Remise de garantie : Développement rue Des Galènes-Bleues (18 000 $)
7.3-
Demande au Ministère des Transports pour réduire la vitesse sur Principale entre pont de
Piedmont et Lac Millette et sur Lac Millette entre Principale et Jean-Adam
8-
Environnement
8.1
Avance de fonds à la Régie d’assainissement des eaux usées de Piedmont, Saint-Sauveur et
Saint-Sauveur-des-Monts
8.2-
Autorisation pour une demande d’aide financière : programme placement carrière été 2011
8.3-
Gestion des cours d’eau : Détournement de cours d’eau
de
divers
équipements
service
des
8.4-
Gestion des cours d’eau : Installation d’un ponceau
9-
Urbanisme:
9.1-
105 F, avenue Guindon : « Les moulins Lafayette » Agrandissement, plan numéro 2011-010
9.2-
68, avenue de la Gare : « Banque Royale » Nouvelle construction, plan numéro 2011-011
9.3-
95, avenue de l’Église : Revêtement extérieur, plan numéro 2011-012
9.4-
68, avenue de la Gare : « Banque Royale » Palissade, plan numéro 2011-013
9.5-
70, avenue Hochar : « Prune Candel » Rénovation extérieure, plan numéro 2011-014
9.6-
75, avenue de la Gare, bloc E : « Sports Experts » Agrandissement/démolition, plan numéro
2011-015
9.7-
6 E, avenue Turcot : « Soins infirmiers – Clinique du coin » Enseigne à plat, plan numéro
2011-016
9.8-
261, rue Principale, local 10 : « Boutique FLY..é ! » Enseigne sur poteau, plan numéro
2011-017
9.9-
86, avenue de la Gare : « Zone Gourmande, Café Dépôt et Quiznos Sub » Enseignes
communautaires et à plat, plan numéro 2011-018
9.10- 160, chemin du Lac-Millette : « Mélanie Lyne » Enseigne communautaire, plan numéro
2011-019
9.11- 175, chemin Jean-Adam, local 105 : « Hibou mode enfant » Enseigne projetante, plan numéro
2011-020
9.12- 170, rue Principale : « CellShop » Enseigne sur poteaux, plan numéro 2011-021
9.13- Rue Principale et chemin Jean-Adam: « Affichage touristique M.T.Q. / AmeriSpa station
Baltique » Enseigne sur poteau, plan numéro 2011-022
9.14- 262, rue Principale : « École de conduite Tecnic » Enseigne projetante, plan numéro 2011-023
9.15- 217, chemin du Lac-Millette, local 201 : « La clinique EvaCorps » Enseigne sur poteau et
auvent, plan numéro 2011-024
9.16- Lotissement : Chemin du Beaujolais: « Vallée du Lac Breton » Lots : 485-69, 485-70 et 48641, plan numéro 2011-025
9.17- Lotissement : 98, avenue Lafleur Nord : Lots : 4 775 240 et 4 775 241, plan numéro 2011-026
9.18- Lotissement : Place Saint-Michel : Lots : 4 780 121 et 4 780 122, plan numéro 2011-027
9.19- Lotissement : Chemin Glen Acres : « Vallée du Lac Breton » Lots : 486-43 et 486-44, plan
numéro 2011-031
9.20- Dérogation mineure : 25, chemin du Bel-Automne : Plan numéro 2011-028
9.21- Acceptation de principe: Dérogation mineure : 415, rue Principale : « Restaurant Féliciano »
Plan numéro 2011-029
9.22- Dérogation mineure : 98, avenue Lafleur Nord : Plan numéro 2011-008
9.23- Dérogation mineure : Avenue de la Gare : « Banque Royale du Canada » Plan numéro 2011009
9.24- Publicité non-conforme sur sites internet
9.25- Nomination comité Consultatif d’urbanisme
9.26- Engagement secrétaire temporaire au service d’urbanisme
9.27- Statistiques de construction (Dépôt)
10-
Vie Communautaire
10.1- Engagement technicienne en loisirs temporaire
11-
Correspondance
a)
b)
c)
d)
e)
f)
g)
h)
i)
j)
12-
Participation 2011 : Transport adapté et collectif des Laurentides
Société d’histoire et de généalogie des Pays-d’en-Haut offre de publicité
10ème anniversaire du Journal Main Street : offre de publicité
Tour du Courage Procure 2011
Demande de changement de zonage rue des Faucons
Demande au Musée du ski pour honorer M. Loken
Vente de trottoir 3,4,5, juin et 26,27,28 août
Publicité guide touristique
Résolution d’appui maison de soins palliatifs dans la région
Vélo en santé demande de subvention
Points nouveaux
a)
La légion Royale Canadienne : courses annuelles de ski pour enfants
13-
Parole au public
14-
Levée de la séance