Participation publique

Chapitre 8
Participation publique
Résumé
L’art de communiquer est à la base de la qualité des échanges entre les acteurs de
l’ÉIE, en particulier lorsqu’il est question de participation du public. Plusieurs canaux de
communication s’offrent aux différents publics dans le cadre du processus d’ÉIE. Ces
canaux peuvent être de type oral (entrevues, débats, conférences, audiences, etc.),
écrit (communiqués, mémoires, etc.) ou visuel (affiches, diapositives, vidéos, etc.). Quel
que soit le canal de communication retenu, le message doit être clair, et le messager
s’exprimer avec clarté. Un défaut dans la communication du message par l’émetteur
entraîne un problème de compréhension chez le récepteur, ce qui peut mener à un
imbroglio risquant de retarder le projet.
Selon les circonstances et le contexte régional, la participation du public ira de passive
à interactive. Le regroupement spontané de personnes se mobilisant pour contrer un
projet ou le modifier est maintenant chose courante. De là l’importance pour le maître
d’ouvrage de bien préparer son dossier, d’établir un climat propice à la négociation
plutôt qu’à l’affrontement et de manifester sa bonne volonté en se pliant notamment,
aux exigences légales en vigueur, voire en sollicitant, la participation publique dès le
début du processus d’ÉIE.
La communication dans le processus d’ÉIE vise essentiellement les objectifs suivants :
informer et éduquer; recueillir de l’information; revendiquer; consulter; décider. Le
processus risque de perdre de sa crédibilité s’il ne permet pas d’atteindre ces objectifs.
Il est indéniable qu’il y a beaucoup plus d’avantages que d’inconvénients à la
participation du public, l’un des plus grands avantages étant d’éviter d’éventuels conflits
et des poursuites judiciaires. Il importe d’envisager cette participation comme une
nécessité transversale qui revient à chaque phase du processus d’ÉIE, soit depuis (et
même avant) le dépôt de l’avis du projet jusqu’à la surveillance et au suivi, voire jusqu’à
l’arrêt des opérations et au démantèlement des installations. Plusieurs pays ont déjà
mis en place des modes formels de participation publique. À l’heure actuelle, on
observe une tendance à toujours faire participer le public aux ÉIE, même dans les pays
où aucun cadre légal n’existe à ce sujet.
L’audience publique est un mode fonctionnel et réglementé de consultation publique
couramment appliqué dans les pays industrialisés. En cas de litiges, on a de plus en
plus recours à la médiation environnementale; ce mode alternatif de participation
interactive mène souvent à des engagements écrits concluant une entente lors de la
résolution de conflits. De fait, la médiation n’est pas la seule forme de participation qui
se distingue des autres par la recherche d’un consensus. L’ÉIE est en soi un processus
invitant tous les acteurs à une discussion en vue d’un projet socialement acceptable.
Tout le processus d’ÉIE constitue donc une forme de négociation menant à un
compromis simple, à un échange de concessions mutuelles, à l’adjonction de
contreparties ou de compensations, à la création de nouvelles options ou à leurs
transformations, voire à l’abandon du projet.
Ce chapitre rappelle les principes directeurs pour une participation publique réussie et
fournit des techniques pour la rédaction de rapports d’ÉIE aussi complets et rigoureux
que possible.