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sommaire I Octobre 2016 - No 305 - 16,00 euros - www.courrierdesmaires.fr
24 HEURES DANS LA VIE
D’UN MAIRE
Hervé Mariton,
l’éphémère primaire
Octobre 2016
p.16
ELLE
NOUV
ULE
FORM
MI-MANDAT
A la recherche
d’un second souffle
p.23
Édito
sur le terrain
Pendant ce temps... p. 3
Cahier n o
2 - Octobre
2016 - N o 305
- www.courrierdesmaires.fr
5
questions
L’assuran
personnelle ce
de l’élu
local
RETROUVEZ LE CAHIER 50 QUESTIONS L’ASSURANCE PERSONNELLE DE L’ÉLU LOCAL
De 1 à 13
La raison d’être
personnelle de l’assurance
de l’élu
Faute personnelle,
de responsabilités.…faute de service,
cumul
p. 3
portrait
Damien Carême,
enquête
rebonds
A la recherche d’un second
souffle p. 23
la parole à l’opposition Cérémonies
officielles : place à tous les élus ! p. 10
pour ou contre Faut-il reporter à la fin
du mandat municipal le non-cumul
des mandats ? p. 12
sur le web p. 13
entretien Daniel Lebègue, président
de Transparency International France : « Il faut jouer le jeu de la transparence
avec les électeurs » p. 14
votre QUOTIDIEN
24 HEURES dans la vie d’un maire
Hervé Mariton (Crest, Drôme).
L’éphémère primaire... p. 16
un élu, un projet Jacky Aignel,
maire du Mené (Côtes-d’Armor). La diversification agricole pour
un territoire autonome en énergie p. 18
conduite des équipes Le débat
d’orientation budgétaire, tamis
de l’information financière p. 19
le maire employeur N’oubliez pas
les avantages sociaux ! p. 20
MANDAT Comment parrainer
un candidat à l’Elysée p. 21
4 • Le Courrier des maires - No 305 - Octobre 2016
De 42 à 50
L’assurance
de l’élu exerçant
d’autres fonctions
Mandats
et fonctions
taire, plan
couverts,
civil, plan
l’élu mandafinancier….
p. 13
d’après une image DVV / getty images
Maire (EELV) de Grande-Synthe (Nord),
écrivain de l’avenir. p. 6
À SUIVRE Olivier Carré, AMF et migrants,
salaires dans la FPT, fonds européens,
clientélisme marseillais... p. 8
De 14 à 41
Contenu du
personnelle contrat d’assurance
de l’élu
Durée, clause
« fait dommageable »,
« réclamation »…
clause
p. 6
Mi-mandat
juridique
VOTRE ACTU La QPC du mois :
l’ADF défaite juridiquement dans
sa fronde anti-loi Notre p. 31
entretien Philippe Bas, président
de la commission des lois du Sénat :
« Plutôt que de détricoter la loi Notre,
donnons-nous les moyens de la faire
fonctionner » p. 32
enjeu Communautés urbaines :
un club de moins en moins sélect p. 46
gestion de crise A la Roche-Derrien
(Côtes-d’Armor), le faux druide attire
un vrai médecin p. 48
communes nouvelles
Tiraillées entre deux EPCI
Questions à : Françoise Gatel, maire
de Châteaugiron (Ille-et-Vilaine) p. 50
initiatives Albi se lance dans
l’autosuffisance alimentaire p. 51
PRATIQUE Accueillir une fête foraine p. 52
nos conseils Mécénat : investissements
privés pour projets publics p. 54
jolicitÉ
Un ROB pas très seyant p. 56
textes oFFiciels p. 33
jurisprudence p. 34
réponses ministérielles p. 35
analyses
Syndicats intercommunaux et loi Notre : attention aux interférences de périmètre et au choc de simplification ! p. 36
Sauvegarder, valoriser, innover : la refonte de la protection du patrimoine p. 40
fiches pratiques
Est-il possible d’interdire Linky ? p. 43
Les attributions de compensations p. 44
la perle du mois Invasion
des « Pokémons » : peur sur la ville p. 45
dans ce numéro
notre cahier
50 questions L’assurance personnelle de l’élu local