l`état @ l`écran - Préfecture de l`Oise

l’état
Préfet de l’Oise
@ l’écran
l’action de l’État dans l’Oise
n°48 - Novembre 2014
1
L’éditorial ►
Dossier du mois ►
L’accueil des usagers
en péfecture
L’action de l’état ►
● Distribution des comprimés
d’iode
f
● Lutte contre les violences
faites aux femmes
1076 fans
Facebook
Rejoignez-nous !
Préfet de l’Oise
Plus de 657 EMPLOIS D’AVENIR
SIGNÉS EN 2014
Pourquoi pas vous ?
LE SOMMAIRE ET
LES PAGES
SONT
INTERACTIFS
● Mobilisons-nous pour la
transition energetique
● Le plan hiver 2014 - 2015
Portrait du mois ►
Mme JACOLOT,
chef du service santé et
protection animales
les breves
les chiffres
du mois
agenda
►
L’editorial
► 2 ►
l’Editorial
l’éditorial
L’accueil des
usagers en
préfecture :
une priorité
constante
Améliorer l’accueil des usagers est une priorité.
A l’occasion d’un point presse, le 4 novembre, j’ai présenté,
avec les sous-préfets et les chefs de service de la direction de
la réglementation et des libertés publiques, les mesures qui
ont permis une nette amélioration des conditions d’accueil
des usagers de la préfecture.
Le bilan est positif comme le révèle l’enquête annuelle menée auprès
des usagers en 2014 :
 92 % d’entre eux sont satisfaits des services mis à leur disposition et 96 % jugent que les
locaux sont propres et bien rangés ;
 98 % jugent le personnel d’accueil courtois, attentif et disponible ;
 91 % des personnes interrogées ont obtenu des conseils personnalisés pour l’utilisation des
formulaires et 91 % ont obtenu une aide au remplissage lorsque celle-ci a été sollicitée ;
 98 % estiment qu’elles ont été renseignées dans des termes simples et compréhensibles et 93 %
jugent que la confidentialité est respectée.
Les usagers considèrent à 98 % avoir été bien orientés et 96 % déclarent avoir facilement obtenu les informations
recherchées.
Certifiée Qualipref depuis décembre 2008, la préfecture de l’Oise a obtenu le label « Qualipref 2 » pour
une durée de 3 années en février dernier, à la suite de l’audit conduit par l’Afaq-Afnor (agence française
de la qualité) le 29 janvier 2014.
Au 1er juillet 2013, l’objectif de 100 % des préfectures labellisées a été atteint.
Le référentiel « Qualipref 2 » évolue en 2015. « Qualipref 2.0 » vise à tenir compte du déploiement permanent
des nouveaux outils numériques.
Il convient en effet de franchir une nouvelle étape en faisant prendre le virage numérique à l’administration
territoriale. L’effort d’amélioration de la qualité de service se poursuivra par conséquent en intégrant la
dimension numérique, qui est un enjeu majeur de modernisation de l’administration.
Monsieur Le Préfet
Dossier du mois
L’accueil des usagers
► 3 ►
L’ACCUEIL DES USAGERS
La qualité d’accueil du public constitue une priorité constante dans le cadre de la
réorganisation des services de la préfecture et des sous-préfectures.
Dans les sous-préfectures de Compiègne et de
Senlis, les travaux de réaménagement des locaux
qui permettent d’optimiser l’utilisation de l’espace,
d’agrandir les zones d’attente et de créer de nouveaux
postes de travail sont achevés.
La configuration des locaux les sites de Compiègne et
Senlis, qui reçoit un public en augmentation depuis 2012,
ne garantissait pas la qualité recherchée. Les demandes
de financement de travaux présentées au Ministre de
l’intérieur ont abouti en avril 2014. Une enveloppe de
240 000 € a été mise à disposition afin de réaliser les
travaux nécessaires au développement de la capacité
d’accueil des deux sites et améliorer les conditions de
travail des agents.
A Compiègne, l’opération a permis de revoir les conditions
d’accueil des usagers venant pour un dossier de permis
de conduire. A Senlis, l’effort a porté sur l’accueil au
service des cartes grises. Ces espaces n’avaient pas
connu de travaux depuis 20 ans.
La continuité du service public a été assurée durant les
travaux qui ont été engagés le 1er septembre 2014 : à
Compiègne, le public a été reçu dans un local voisin, tandis
qu’il était invité à déposer ses dossiers pour un traitement
par voie postale, puisqu’il ne pouvait pas être accueilli à
Senlis.
Les travaux de réaménagement ont permis de créer des
espaces plus chaleureux, plus clairs, plus silencieux.
Ils se sont achevés le 20 octobre à Compiègne et les
locaux ont été ouverts au public le 27 octobre 2014. A
Senlis le public est accueilli dans des locaux rénovés
depuis le début du mois de novembre.
A la préfecture de L’Oise, à Beauvais, des horaires
plus adaptés au public ont été mis en place.
Dans l’objectif de limiter dans la mesure du possible
les déplacements des usagers et de réduire leur
temps d’attente lorsqu’ils se rendent à la préfecture, de
nouveaux horaires ont été mis en place et de nouveaux
services leur sont offerts.
Depuis le 6 octobre 2014, les horaires ont été modifiés.
Le matin, l’amplitude horaire est élargie :
Aux guichets des certificats d’immatriculation et des
permis de conduire, l’accueil des usagers est désormais
assuré de 8 h 45 à 13 h 00 (au lieu de 8 h 30 à 12 h 00
jusqu’alors).
La régie des recettes est ouverte à ces horaires. Les
timbres fiscaux restent en vente en régie, uniquement
le matin. La Direction départementale des finances
publiques (DDFIP) et les bureaux de tabac les fournissent
également.
L’après-midi est consacré au traitement des dossiers
des usagers qu’ils envoient directement ou qui sont
déposés par les professionnels de l’automobile. Les
guichets des certificats d’immatriculation et des permis
de conduire sont, par conséquent, fermés l’après-midi.
De plus des services sont offerts aux usagers,
indépendamment de l’ouverture des guichets, de 8
h 30 à 13 h 00 et de 13 h 30 à 16 h 00 :
- le dépose-minute installé dans le hall, pour les
demandes de non gage et les dépôts de certificats de
cessions ;
- le retrait d’imprimés. Les formulaires à retirer à
l’accueil général ;
- le dépôt des changements d’adresse, dans la boîte
aux lettres installée dans le hall.
Les professionnels de l’automobile de l’Oise sont,
pour la plupart, habilités au système d’immatriculation
des véhicules (SIV) et peuvent effectuer les
démarches d’immatriculation de véhicules neufs
ou d’occasion pour les usagers. 65 % de ces
opérations sont traitées par les professionnels. La
liste des professionnels habilités est consultable sur
le site « immatriculation.ants.gouv.fr. » rubrique « vos
démarches ».
► 4 ►
Dossier du mois
A la préfecture, les conditions d’accueil des étrangers sont aussi
améliorées
Les mesures adoptées à l’échelon national sont mises en œuvre sur
le plan départemental. Ainsi :
-
les récépissés de titre de séjour ou d’asile d’une durée plus
longue évitent aux usagers des déplacements en préfecture ou souspréfecture ;
-
la liste des pièces justificatives pour l’obtention d’un titre de
séjour est unifiée sur le plan national et consultable sur le site internet
de la préfecture.
Par ailleurs, les résultats de la préfecture en termes de délivrance de
titres de séjour sont supérieurs à la moyenne nationale.
Enfin deux projets sont engagés par le gouvernement :
-
une réforme du droit d’asile pour prendre en en compte plus
rapidement les demandes fondées et améliorer la protection des
personnes ;
-
un titre de séjour généralisant l’obtention de titres pluriannuels
de deux ou quatre ans, ce qui aura pour conséquence de réduire le
nombre de passages des usagers aux guichets des services.
Le temps moyen total passé par un étranger au sein du service
immigration pour le traitement de sa demande a considérablement
baissé ces dernières années :
-
en 2012 il était de 45 minutes
-
en 2014 il est de 20 minutes
Enfin, il convient de rappeler que, depuis le 2 janvier 2014,
la réception et l’examen des dossiers des postulants à
la nationalité française domiciliés dans l’un des trois
départements de la région sont assurés par la plate-forme
régionale de naturalisation située à la préfecture de Beauvais.
Afin d’améliorer le service rendu aux usagers, le ministère de
l’Intérieur a mis en place des plate-formes régionales d’instruction
des demandes de naturalisation. Les régions Franche-Comté,
Lorraine et Picardie ont été retenues pour une première phase de
déploiement.
L’objectif de cette instruction régionale des dossiers est de
permettre :
 d’harmoniser l’examen des demandes des postulants
entre départements ;
 de réduire les délais d’instruction des demandes ;
 de limiter le nombre de déplacements des administrés par
l’envoi du dossier par voie postale.
Les dossiers doivent être adressés par courrier recommandé à
l’adresse suivante :
Plate-forme régionale de naturalisation de Picardie
Préfecture de l’Oise
Direction de la réglementation et des libertés publiques
L’action de l’état
• L’action de l’état
L’action de l’état
RETOUR D’EXPERIENCE DE L’EXERCICE DE SECURITE
CIVILE DE DISTRIBUTION DE COMPRIMES D’IODE
l’institut de radioprotection et de sûreté
nucléaire (IRSN) proposait au Ministre
de la santé d’effectuer un lâcher de
vapeur légèrement radioactive pour
faire baisser la pression et permettre un
retour à la normale.
Il a permis de tester la disposition
spécifique « distribution comprimé
d’iode » du plan ORSEC et, en
particulier :
L
a loi de modernisation de la
sécurité civile de 2004 pose
le principe de l’entraînement
par le biais d’exercices réguliers. Au
moins quatre exercices doivent être
organisés par an par chaque préfecture.
La programmation triennale pour
2013-2015, présentée lors du Conseil
départemental de la sécurité civile du 6
novembre 2013, prévoit qu’un exercice
sanitaire, premier du genre, devait
être organisé durant le 4° trimestre de
l’année 2014.
Cet exercice a été organisé le mardi
14 octobre 2014 de 8h00 à 18h00. Le
scénario prévoyait que, suite à un risque
de surpression sur un réacteur nucléaire
d’une centrale située en Seine-Maritime,
 les circuits logistiques entre les
grossistes répartiteurs et les communes
chefs lieux de canton ;
 l’organisation du commandement à
l’échelon départemental, en préfecture,
avec l’activation du centre opérationnel
départemental (COD) et, localement,
avec un poste de commandement
opérationnel (PCO) installé à la souspréfecture de Clermont ;
 la chaîne de distribution mise en
place dans les communes ainsi que la
planification générale de distribution
des comprimés sur la totalité du
département à h+12 et h+24 ;
 la mise en œuvre des plans
communaux de sauvegarde (PCS) des
communes de Choisy au Bac, Angy,
Hondainville, Mouy et Saint Félix.
► 5 ►
LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LUTTE CONTRE
LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES LE 25
NOVEMBRE 2014
Le Préfet de l’Oise a réuni la commission départementale de prévention
et de lutte contre les violences faites aux femmes le 25 novembre
2014, dans les locaux de l’association les Compagnons du marais à Creil
en présence du Procureur de la République de Senlis et de l’ensemble des
partenaires institutionnels et associatifs.
A l’occasion de la journée internationale de lutte contre les violences
faites aux femmes, cette réunion a permis de dresser le bilan de la première
année de mise en oeuvre du IV Plan adopté par le gouvernement pour les
années, 2014-2016, et d’en évoquer les réalisations “phares”.
Le premier mot d’ordre du plan national est qu’aucune violence déclarée ne
doit rester sans réponse.Aussi, une convention départementale a été signée le
6 octobre 2014 en présence des Procureurs de la République afin de réaffirmer
le principe de l’enregistrement d’une plainte en cas de violences faites aux
femmes et de mettre en place un contrôle régulier des parquets sur les mains
courantes.
En outre, depuis le 1er janvier 2014 le numéro 3919 est devenu un numéro
de référence d’accueil téléphonique et d’orientation des femmes victimes de
violence, avec ouverture 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Le second mot d’ordre du plan national est que les femmes victimes
de violences doivent pouvoir bénéficier d’une prise en charge adaptée à leur
situation.
L’Oise dispose d’une offre développée de lieux d’accueil, d’information et
d’orientation avec 3 accueils de
jour, gérés par « Entraide Samu
social », à Beauvais, à Compiègne
et à Nogent-sur-Oise et 47 places
en hébergement d’urgence sont
spécifiquement dédiées aux
femmes victimes de violences.
L’action de l’état
S
• L’action de l’état
L’action de l’état
MOBILISONS-NOUS POUR LA TRANSITION
ENERGETIQUE
égolène Royal, ministre de l’écologie,
du développement durable et de
l’énergie, a présenté le projet de loi
relatif à la transition énergétique pour la
croissance verte.
Ce projet et les plans d’action qui
l’accompagnent donnent aux citoyens,
aux entreprises, et aux territoires, un
mode d’emploi pour agir et pour créer
100 000 emplois liés à la croissance verte
tout en nous protégeant contre les dégâts
du réchauffement climatique.
Les services de l’Etat sont mobilisés en
faveur de ce chantier majeur. Ainsi, la
DDT s’organise pour réaliser un état
des lieux en identifiant les besoins des
territoires et les leviers, en repérant les
compétences, en recensant les actions
existantes.
Quatre appels à projets accompagnent
la loi et invitent les territoires à se
mobiliser :
 «200 territoires à énergie positive»
 «1500 méthaniseurs en milieu rural»
 «20 territoires zéro gaspillage zéro
déchet»
 «les plateformes de rénovation
énergétique des logements»
Par ailleurs, des contrats locaux de
transition énergétique peuvent être
signés entre le préfet et les collectivités.
Il appartient aux services de l’Etat et
aux acteurs locaux d’œuvrer ensemble
dans les domaines de l’énergie et plus
largement de la transition énergétique
et écologique.
Pour participer à l’appel à projets, les
collectivités locales doivent remplir le
formulaire et l’adresser à la DDT
Consultez toutes les informations sur le
site internet de la DDT.
Jean-François TURBIL
DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES
TERRITOIRES
► 6
LE PLAN HIVER 2014-2015
A
u regard des besoins identifiés dans
le département, M. Emmanuel
Berthier, préfet de l’Oise, a activé
le plan qui prévoit, en fonction des
conditions climatiques, de mobiliser des
places de mises à l’abri et de renforcer
les équipes mobiles du SAMU social, le
nombre d’opérateurs au 115 et les accueils
de jour ouverts en soirée.
Depuis le 1er novembre 2014, le plan hiver est activé.
Le plan hiver comprend quatre niveaux de mobilisation :
Niveau 1 (couleur verte sur la carte de météo France) : “ Veille saisonnière “
Pour ce premier niveau de vigilance et de mobilisation 50 places hivernales sont
réservées, en complément du dispositif annuel de 239 places d’hébergement
d’urgence.
Niveau 2 (couleur jaune sur la carte de météo France) : “Avertissement Froid”
L’ouverture de places supplémentaires d’hébergement d’urgence peut être
déclenchée si les températures ressenties la nuit sont comprises entre -5°C et
-10°C, et sur identification des équipes de maraudes du Samu social. 72 places
supplémentaires sont mobilisables.
Niveau 3 (couleur orange sur la carte de météo France) : “Alerte Grand Froid”
Le niveau orange est déclenché pour des températures ressenties, entre –11° C et
–17° C la nuit et négatives ou nulles le jour. 47 places supplémentaires sont
mobilisables.
Niveau 4 (couleur rouge sur la carte de météo France): “ Mobilisation maximale ”
Le niveau est activé pour des températures ressenties, inférieures à –18° la nuit et
négatives ou nulles le jour.
Ce niveau permet de mettre en œuvre des mesures exceptionnelles pour faire face
à une crise de longue durée.
Le préfet rappelle que tout cas de personne en détresse doit être signalé auprès
du “115”, numéro d’appel gratuit fonctionnant 7 jours sur 7, et 24 heures sur 24.
►
Portrait du mois
• Le portrait du mois
Le portrait du mois
► 7 ►
Entretien avec le nouveau chef de service du service santé et protection animales de la DDPP
Madame JACOLOT, docteur vétérinaire, a choisi pour premier poste la direction départementale
de la protection des populations (DDPP) de l’Oise en tant que chef du service santé et protection
animales, service en lien permanent avec le monde de l’élevage, les propriétaires d’animaux, les
vétérinaires et les associations de protection animale.
QUEL EST VOTRE PARCOURS ?
J’ai suivi mes études à l’école nationale vétérinaire
de Maisons-Alfort et suis devenue docteur
vétérinaire en 2013. A la fin de mes études
vétérinaires, j’ai passé un concours pour entrer
dans l’administration et ai alors bénéficié d’une
formation spécialisée en santé publique vétérinaire,
en management et en politiques publiques à l’école nationale des services vétérinaires
(ENSV). J’ai été titularisée en tant qu’inspecteur de la santé publique vétérinaire en
septembre 2014. Pour premier poste, j’ai choisi d’intégrer la DDPP de l’Oise en tant que
chef du service santé et protection animales. L’Oise est un territoire est fertile et très
diversifié en matière de productions animales et les problématiques sont très riches.
QUELLES SONT LES MISSIONS DE VOTRE SERVICE ?
Le service santé et protection animales de la DDPP gère de nombreuses problématiques.
Il réalise tous les contrôles sur les animaux vivants à la fois pour garantir leur santé
(et par voie plus ou moins directe la santé humaine) et leur bien-être. Nous nous
occupons de sujets aussi divers que les plaintes pour maltraitance animale, les suivis
des cheptels, la pharmacie vétérinaire, la conditionnalité des aides, le contrôle de
l’exercice du mandat des vétérinaires sanitaires, la traçabilité des animaux, le suivi
des chiens mordeurs, la certification des animaux pour l’exportation… Le bien-être
animal devient un sujet fondamental dans notre quotidien avec la reconnaissance en
bonne voie de l’animal en tant qu’« être sensible » par le Code civil.
Le service est composé avec moi de 9 agents. Les 8 techniciens sont polyvalents. Chaque
agent est à même d’exercer l’ensemble des missions du service ce qui est une garantie en
cas de crise. La répartition des missions du service est faite
essentiellement par filière (un agent s’occupe prioritairement
de la filière « ruminants », un autre de la filière « aviaire », un
autre de la filière « carnivores domestiques » …).
QUEL EST VOTRE RÔLE AU SEIN DU SERVICE ET
COMMENT GEREZ VOUS TOUTES CES MISSIONS ?
En tant que chef de service, il y a une part importante de
management d’équipe afin notamment d’organiser la vie du
service et la répartition des missions que la direction générale
de l’alimentation du ministère chargé de l’agriculture nous
confie. Je suis également le pivot entre mon équipe, les
autres chefs de service de la structure, la direction et mes
équivalents dans les autres départements. Ceci facilite les
échanges de pratique, le travail en commun et le transfert
d’information sur les problématiques qui peuvent être
conjointes.
Ce poste comprend également une part non négligeable de
terrain.
un peu plus...
Les Breves
Les Brèves
► 8 ►
Cérémonie de remise
des décrets de
naturalisation
Maroc, Tunisie, Algérie, Portugal,
Togo, République démocratique
du Congo, Cameroun, République
du Congo, Haïti, Guinée, Gabon,
Sénégal, Nigeria, Angola, Russie,
Turquie, Pologne, Suisse, Afghanistan,
Ukraine, Roumanie, Burkina Faso et
Madagascar. Voici la liste des pays
dont sont originaires les personnes
qui ont reçu en préfecture, des
mains d’Emmanuel Berthier, Préfet
de l’Oise, le décret de naturalisation
marquant officiellement leur entrée
dans la citoyenneté française le 13
novembre 2014.
Elles ont fait le choix de devenir français et ce choix les honore. Elles
sont dorénavant des citoyennes et des citoyens français et bénéficient à
ce titre des mêmes droits que l’ensemble de nos concitoyens.
Désormais, la procédure de naturalisation est raccourcie. Elle prend en
moyenne 10 mois.
Cabinet du préfet
Le 4 décembre 2014
Plus de 5 millions d’agents appartenant
aux trois fonctions publiques ont voté pour
désigner leurs représentants au sein des comités
techniques, des commissions administratives
paritaires (pour les fonctionnaires), des
commissions consultatives paritaires (pour les
agents contractuels) et des comités d’hygiène
et de sécurité et des conditions de travail
(lorsque la composition de ces derniers ne peut
reposer sur le résultat des votes aux comités
techniques).
Le bureau des ressources humaines de la préfecture s’est mobilisé pour le bon déroulement de ces
élections.
Les élections professionnelles des collectivités territoriales
Les élections professionnelles des représentants du personnel aux commissions administratives
paritaires et aux comités techniques des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
se sont déroulées le 4 décembre 2014.
Le bureau du contrôle de légalité de la Direction des relations avec les collectivités locales s’est
mobilisé afin de recevoir dès la fermeture des bureaux de vote les procès verbaux de ces élections.
Liens utiles :
Circulaire préfectorale du 11 août 2014 relative à l’organisation des élections professionnelles
Note d’information de la DGCL du 23 octobre 2014 relative à la remontée des résultats à la suite des
élections professionnelles
Sandrine Girault, Directrice des relations avec les collectivités locales
un peu plus...
l’agenda
l’agenda
Le 2 décembre, Congrès des adhérents de la Fédération
Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricole
(FDSEA).
Le 5 décembre, Cérémonie d’hommage « Aux morts
pour la France » de la guerre d’Algérie et des combats
du Maroc et de la Tunisie.
Le 9 décembre, Opération anti délinquance.
Le 10 décembre, pose de la 1ère pierre de la nouvelle
gendarmerie de Bresles.
Le 11 décembre, Conseil local de sécurité et de
prévention de la délinquance de BEAUVAIS. Signature
de la convention de coordination entre la police
nationale et la police municipale.
Le Carnet
Le Carnet
les chiffres
► 9
les chiffres du mois
Visites Ministérielles
Le Premier ministre à la
cérémonie du 11 novembre
à Rethondes. La cérémonie
commémorative du 96ème
anniversaire de l’armistice
de 1918 s’est déroulée sous la
présidence de Manuel Valls,
Premier ministre, mardi 11
novembre à la clairière de
Rethondes à Compiègne.
Le chef du gouvernement était accompagné de Christiane
Taubira, garde des Sceaux et de Laurence Rossignol, secrétaire
d’Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
Après avoir salué les nombreux enfants présents, il a passé en
revue les troupes, inauguré l’Alliance de la Paix, ravivé la flamme
puis prononcé un « hommage à ces soldats qui ont lutté pour la
liberté de la France ».
Le Premier ministre et le Ministre de l’Intérieur en
déplacement à Beauvais et à Chambly, le 19 novembre
Manuel Valls, Premier ministre, et Bernard Cazeneuve, Ministre
de l’intérieur, sont venus à la rencontre des forces de l’ordre,
policiers et gendarmes, qui agissent quotidiennement pour la
sécurité des habitants de l’Oise, le 19 novembre 2014.
Le Premier ministre a présenté, dans les salons de la préfecture,
les résultats obtenus, un an après son lancement, par le plan
national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée.
Emmanuel Berthier, Préfet de l’Oise, avait préalablement présenté
les résultats particulièrement encourageants pour l’Oise avec une
baisse de 15,42 % des cambriolages, ainsi que les actions du plan
départemental.
Le Premier ministre et le Ministre de l’intérieur ont également
inauguré l’hôtel de police de Beauvais, rencontré des commerçants
du centre ville de Beauvais et signé une convention « panel relais
habitants » à la mairie de Chambly.
LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Depuis le début de l’année
342 accidents (+6% par rapport à 2013)
36 tués (-20% par rapport à 2013)
491 blessés (+8% par rapport à 2013)
L’EMPLOI
Variation du nombre de demandeurs d’emploi
en octobre 2014 : + 0,7% soit 463 personnes
en plus par rapport à septembre 2014
Pour s’abonner à l’Et@t à l’écran
[email protected]
D.A., Conception et Réalisation
Change de Bulle - Laëtitia Bouaziz Buiron
►