1 Professeur agrégé de droit public Université Paris II Panthéon

1
OlivierdeFrouville
UniversitéPanthéon-Assas(ParisII)
12,placeduPanthéon
75231ParisCedex05
France
Siteweb:http://www.frouville.org
E-mail:[email protected]
Twitter:@OFrouville
Professeuragrégédedroitpublic
UniversitéParisIIPanthéon-Assas
Directeurdu
Centrederecherchesurlesdroitsdel’Hommeetledroithumanitaire(C.R.D.H.)
Membredel’InstitutUniversitairedeFrance(I.U.F.)
MembreduComitédesdroitsdel’HommedesNationsUnies
MembredelaCommissionNationaleconsultativedesdroitsdel’Homme
2006
2005
1994-2001
1993-1994
1989-1994
QUALIFICATIONS
Concoursdel’agrégationdedroitpublic.Reçuquatrièmedelapromotion.
Habilitationàdirigerlesrecherches(H.D.R.)
Doctorat de droit public à l'Université Paris X-Nanterre. «L’intangibilité des droits
de l’Homme en droit international public. Régime conventionnel des droits de
l’Hommeetdroitdestraités».Mentiontrèshonorableaveclesfélicitationsdujury
etpropositionpourunprixdethèseetunesubventiondepublication,àl’unanimité
(v.lasectionpublications).
Lathèseaétéhonoréepartroisprixen2002:
-Prixdesdroitsdel’HommedelaSociétéFrançaisepourleDroitInternational.
- Prix Maurice Picard «Droit et sciences politiques» de la Chancellerie des
UniversitésdeParis.
-PrixGeorgesScelledelaChancelleriedesUniversitésdeParis.
D.E.A.(Master2)«Droitsdel'HommeetLibertéspubliques»àl'UniversitéParisXNanterre. Mention Bien. Mémoire sur «Les procédures thématiques de la
Commissiondesdroitsdel’Hommedel’ONU»(v.publications).
Bi-Deugetbi-licence(D.E.J.A.)droit-anglaisàl’UniversitéParisX-Nanterre.Maîtrise
dedroitinternationalpublic,mentionbien.
CARRIEREUNIVERSITAIRE
Depuis2012
Depuis2012
2006-2012
2002-2006
1997-2000
1994-1997
Professeuràl’UniversitéPanthéon-Assas(Paris2).
Membredel’InstitutUniversitairedeFrance
Professeuràl’UniversitédeMontpellier1
Maîtredeconférencesàl’UniversitéParisX-Nanterre
Attachétemporaired’enseignementetderechercheàl’UniversitéParis-XNanterre.
Allocatairederechercheetenseignantvacataireàl’UniversitéParis-XNanterre.
2
PRIX
Lathèsededoctorataétéhonoréepartroisprixen2002:
• Le prix des droits de l’Homme «Jacques Mourgeon» de la Société Française pour le Droit
international(S.F.D.I.);
• Le prix Maurice Picard «Droit et Sciences Politiques» de la Chancellerie des Universités de
Paris;
• GeorgesScelleAwardoftheChancelleriedesUniversitésdeParis.
INVITATIONSAL’ÉTRANGER
Septembre2016
UniversitédeBuenosAires,Facultédedroit,Argentine
Cours sur les disparitions forcées en droit international (15h) dans le cadre du M2
Relationsinternationales,invitéparleCentreFranco-Argentinetl’UBA.
2011-2012
UniversitédeCambridge,Royaume-Uni.
o
VisitingFellowauLauterpachtCenterforInternationalLaw.
o
VisitingFellowàClareHall.
2008-2010
Professeur invité à l’Académie de droit international humanitaire et des droits
humains(Genève).
2005-2006
ProfesseurinvitéauCentreuniversitairededroitinternationalhumanitaire(CUDIH)
del’UniversitédeGenève.
ENSEIGNEMENT
Entantqueprofesseuràl’UniversitéParisPanthéon-Assas
Depuis2016:
-Systèmedeprotectiondesdroitsdel’Homme(M2,cours,24h)
-L’ONUetlesdroitsdel’Homme(M2,séminaire,20h)
-2012-2013:Droitinternationaldesdroitsdel’Homme(M2,cours,12h)
-2013-2016:Droitinternationalpénal(M2,cours,24h)
-2013-2016:Justicepénaleinternationale(M2,séminaire,20h)
EntantqueProfesseuràl’UniversitédeMontpellier1
-SéminairedespécialitéduM2Droiteuropéenetinternational:«Lesdroitsdel’hommeetlamutationdu
droitinternational»(M2,24h).
-Droitconstitutionnel(2006-2007,L1,33h).
-Relationsinternationales(2006-2008,L1,33h).
-Droitdeslibertésfondamentales(2006-2008,L3,33h).
-Droitinternationalpublicgénéral(L3,33h).
-Droitinternationalpénal(M1,33hetM2,18h).
-Droitinternationaléconomique(M1,33h).
Entantquemaîtredeconférencesàl’UniversitéParisX-Nanterre:
-Droitinternationaldesdroitsdel’Homme(2002-2006),20h
3
-Contentieuxinternational(2002-2006),M1,16h
-Droitinternationalpénal(2002-2006),M1,16h
-Droitadministratif(2002-2006),20h
Autresenseignements
2016
Coursàl’UniversitédeBuenosAires(Argentine):Lesdisparitionsforcéesendroit
international(19-23septembre2016,15h)
Cours à l’Institut International d’Administration Publique-Ecole Nationale
d’Administration (ENA) : Cadre théorique des droits de l’Homme (29 septembre
2015,3h)
2015
Intervention à l’Ecole Nationale de la Magistrature (ENM), Les modes de
responsabilité spécifiques à la poursuite des crimes internationaux (2 novembre
2015,1h)
Cours à l’Institut international d’administration publique-Ecole nationale
d’Administration (ENA) : Cadre théorique des droits de l’Homme (29 septembre
2015,3h)
2014
Cours à l’Ecole de guerre: Droit international des conflits armés (30 janvier 2014,
1h30).
2013
Cours à l’Institut international d’Administration publique – ENA, Cadre théorique
desdroitsdel’Homme(23septembre2013,4h)
Cours général de l’Académie de Droit Européen, Institut Universitaire Européen
(17-28juin2013,9h),FromHumanRightstoCosmopolitanism(enanglais).
Cours à l’Ecole de guerre: Droit international des conflits armés (21 mars 2013,
1h30).
Coursgénéraldel’InstitutdesHautesEtudesInternationales,UniversitéPanthéonAssas (28 janvier-1er février, 10h), Théorie et pratique de la Constitution
internationale.
2012
Cours dans le cadre du M2 Droit de la reconstruction des Etats, Aix-Marseille
Université,L’expérienceduGroupedetravaildesNationsUniessurlesdisparitions
forcéesenmatièredejusticetransitionnelle(29novembre2012,4h).
Cours à l’Institut international d’Administration publique – ENA, «Les disparitions
forcées»(15octobre,4h)
2008-2011
Chargé de cours à l’Université de Paris II (Panthéon-Assas), LL.M European Law:
SeminaronHumanRights–EuropeanditsDemocraticSociety(24h,enanglais).
2011
-ChargédecoursàSciencesPoParis(EcoledesAffairesInternationalesdeParis),
TheGlobalSystemofHumanRightsProtection(24h,enanglais)
-Coursdanslecadredel’Universitéeuropéenned’étéduCERCOP(Montpellier),29
juin2010:«Laconceptiondelasouverainetéendroitinternational»(1h30)
2011
Cours dans le cadre du Master de droit international et européen de l’Université
PaulCézanne(Aix-en-Provence),13janvier2011:«Leprincipedesouverainetéet
lesfondementsalternatifsendroitinternational»(3h)
2008-2010
Professeur invité à l’Académie de droit international humanitaire et de droits
humains(Genève):coursdedroitinternationalpénal(M2,33h).
2007-2012
Direction d’une Clinique juridique en droit international pénal, dans le cadre du
M2 Droit pénal fondamental, en lien avec le Bureau des Co-Procureurs des
4
Chambres extraordinaires des tribunaux cambodgiens et, depuis 2010, avec le
BureaudelaDéfenseduTribunalspécialpourleLiban.
2005-2006
Chargé de cours au Centre Universitaire de Droit International Humanitaire
(CUDIH) de l’Université de Genève (Master in Advanced Studies (MAS) en droit
internationalhumanitaire),droitinternationalpénal(56h).
2002-2006
Maître de conférences à l’Université de Paris X-Nanterre. Enseignements en
contentieux international (CM), droit international pénal (CM), droit international
desdroitsdel’Homme(séminaireM2)etdroitadministratif(TD).
2002-2004
Chargé d’enseignement à l’Université de Paris II (Panthéon-Assas) dans le cadre
duD.E.S.S.«Droitsdel’Hommeetdroithumanitaire»-Lapratiquedusystèmede
protectiondesdroitsdel’Hommedel’ONU(enanglais).
1994-2000
Allocatairederecherchepuisattachétemporaired’enseignementetderecherche
(A.T.E.R.) à l’Université de Paris X-Nanterre. Travaux dirigés en droit
constitutionnel, droit international public, droit international des droits de
l’Hommeetdroitadministratif.
2000et2002
Cours à l’Institut International d’Administration publique - ENA: «Les pactes
internationauxrelatifsauxdroitsdel’Homme».
2001-2006
Tuteur pour la rédaction de mémoires dans le cadre du Diplôme universitaire de
l’UniversitédeNantes«Droitsfondamentaux».
RECHERCHE
Membredel’InstitutUniversitairedeFrance(I.U.F.)
Projetderecherche:«Autourd’unethéoriedémocratiquedudroitinternational».
Participationàdessociétéssavantesoudescentresderecherche
MembredelaSociétéFrançaisepourleDroitinternational(S.F.D.I.);MembredujuryduPrixdesDroitsde
l’Hommedel’InstitutInternationaldesdroitsdel’Homme(2014);MembreduJuryduPrixdesDroitsde
l’HommedelaS.F.D.I.(2007-2010);Membredel’InternationalLawAssociation(I.LA.)(sectionfrançaise);
Membre de l’Institut International des Droits de l’Homme de Strasbourg (I.I.D.H.); Directeur-adjoint du
Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire (C.R.D.H.) (2012-); Directeur du
CentreThucydide(2012-);Membredel’InstitutdeDroitEuropéendesDroitsdel’HommedelaFacultéde
DroitdeMontpellier(I.D.E.D.H.)(2006-2012);MembreduCentrededroitinternationaldel’Universitéde
Nanterre-ParisX(1994-2006).
Participationàdesrevuesscientifiques
DirecteurderédactiondelarevueenligneDroitsfondamentaux(www.droits-fondamentaux.org);Membre
duComitéderédactionduJournalEuropéendesDroitsdel’Homme.
Organisationdemanifestationsscientifiques
7-8novembre2016 11ème colloque international du C.R.D.H.: Le système de protection des droits de
l’HommedesNationsUnies:présentetavenir.UniversitéPanthéon-Assas.
6Juin2016
Séminairederéflexionendroitinternationalpénal:Lerespectduetdel’égalitédes
armesaucarrefourdesculturesinquisitoireetaccusatoire,encoopérationavecle
BureaudelaDéfenseduTribunalspécialpourleLiban.
29janvier2016
Master Class avec Sir Nigel Rodley, à l’occasion de la remise de son doctorat
honoriscausadel’UniversitéPanthéon-Assas.
5
Mai2015
Séminaire de réflexion en droit international pénal autour du travail de l’ONG
CivitasMaxima,4mai2015,Université-Panthéon-Assas.
10novembre2015
Avec E. Decaux, 9ème colloque international du C.R.D.H. sur La dynamique du
système des traités de l’ONU en matière de droits de l’Homme. Université
Panthéon-Assas. Publié en 2015 aux éditions Pedone, coll. des publications du
C.R.D.H.
Mars2014
Conférence avec Antoine Garapon et Yves Nouvel, «Droit international et
gouvernementalité du marché: la fin de la Souveraineté?», 3 avril 2014,
UniversitéPanthéon-Assas.
ConférenceavecLouisJoinet,«Raisonsd’Etat,droitsdel’HommeetSouveraineté.
QuellearticulationauXXIèmesiècle?»,27mars2014,UniversitéPanthéon-Assas.
Conférence et master class avec David Held, professeur à l’Université de Durham
(21mars2014),CERI-SciencesPoParis.
Novembre2013
Colloque international, «Le cosmopolitisme juridique», 21-23 novembre 2013,
UniversitéPanthéon-Assas.
Janvier2013
- Avec Jean Matringe et Horatia Muir-Watt, journée d’étude: «Le droit
international de la reconnaissance», Université Paris 1 (Panthéon-La Sorbonne),
salle1,samedi26janvier2013.
-AvecEmmanuelleJouannet:«Présentationdulivred’AnneOrford:International
AuthorityandtheResponsabilitytoProtect»,UniversitéPanthéon-Assas,salle216,
mardi15janvier2013.
Décembre2012
Avec Emmanuelle Jouannet: «Présentation du livre de Ruti Teitel: Humanity’s
Law»,UniversitéPanthéon-Assas,salle4,7décembre2012.
Octobre2012
Avec Emmanuelle Jouannet: «Libre propos autour du livre d’Antoniô Cançado A.
Trindade:Ledroitinternationalpourlapersonnehumaine»,UniversitéPanthéonAssas,SalledesConseils,19octobre2012.
May2012
AvecE.Decaux,journéed’étudeetd’unséminairedetravailsurLaConventionsur
lesdisparitionsforcées.Lesenjeuxd’unemiseenoeuvreuniverselleeteffective,1415mai2012,Paris.Aparaîtreen2013.
Mai2010
Journée d’étude de l’I.D.E.D.H. en droit international pénal, «Punir les crimes de
masse:entreprisecriminellecommuneouco-action?»,14mai2010,Montpellier.
Septembre2009
Co-organisationd’uneuniversitéd’étéetd’uncolloqueinternationalsurlesdroits
de l’Homme, partenariat entre les Université de Montpellier 1, 2 et 3 et le Pôle
universitaire européen. Direction scientifique des ateliers et tables rondes
consacréesàla«justicetransitionnelle»età«l’OMCetlesdroitsdel’Homme».
Mai2007
AvecleProfesseurEmmanuelDecaux,journéed’étudeduC.R.D.H.consacréeàLa
Convention pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions
forcées,UniversitéPanthéon-Assas(ParisII),Vendredi11mai2007.
2007-2011
Organisationouco-organisationdeseptconférencesd’actualitéoud’informations
à destination des étudiants à l’Université de Montpellier: Antoine Bernard,
directeur exécutif de la F.I.D.H. (2011); Me François Roux, chef du Bureau de la
défenseduTribunalspécialpourleLiban(2010)…
Directionderecherche,participationàdeséquipesderecherche
2012-2017
Recherche dans le cadre de l’Institut Universitaire de France: «Autour d’une
6
théoriedémocratiquedudroitinternational».
2010-2012
Direction du Groupe de travail de l’I.D.E.D.H. «Cosmopolitisme et droits de
l’Homme» et anime dans ce cadre une recherche sur la problématique
«Ressourcesgénétiquesetsavoirstraditionnels:quelleapprocheparlesdroitsde
l’Homme?».
2002-2004
Direction scientifique du projet de recherche «Les transformations de
l’administration de la preuve pénale: approches et perspectives comparatives»
danslecadreduCEDINdel’UniversitéParis-OuestLaDéfense.Voirpublications.
2001-2002
Coordinateurscientifiquepourlaréalisationd’unmoduledeformationaudio-visuel
duDiplômeinter-universitaire«Droitsfondamentaux»:«Lasociétécivile».
1996-1997
Servicenationaleffectuéentantquescientifiqueducontingent.Affectéàl’Institut
des Relations Internationales et Stratégiques (I.R.I.S.), Université Paris Nord.
Participation aux projets de recherche de l’IRIS, rédaction d’un chapitre de l’Atlas
desrelationsinternationalesetcontributionàl’éditiondelaRevueinternationaleet
stratégique.
Participationàdesréseauxderechercheinternationaux
Depuis2016
ProjetderechercheC.R.D.H./Facultédedroitdel’UniversitédeBuenosAiressurles
disparitionsforcées.
2004
ParticipationauRéseauacadémiquesurleDialogueentrel’Unioneuropéenneetla
Chine.CommunicationetconclusionsgénéralesauséminairedePékin,les28et29
juin2004surlesdroitsdeladéfense.CommunicationlorsduséminairedeLaHaye
des8et9novembre2004surlesréservesetlesdérogationsauPacteinternational
relatifauxdroitscivilsetpolitiques(v.Travauxetpublications)
1994-1995
MembreduGroupederechercheendroitinternationalélectoral,réseaudesdroits
fondamentauxdel’Agenceuniversitairedelafrancophonie(AUF).Participationaux
séminaires d’Abidjan et d’Olympie: «Les fondements juridiques de l’assistance
électoraledel’O.N.U.».
Depuis2015
EXPERTISEINTERNATIONALE
MembreduComitédesdroitsdel’HommedesNationsUnies.
2008-2014
Membre, en tant qu’expert indépendant de l’Organisation des Nations Unies, du
Groupedetravaildel’ONUsurlesdisparitionsforcéesouinvolontaires,désignépar
le Conseil des droits de l’Homme de l’ONU. Vice-Président du Groupe en 2011,
Président-Rapporteur(mars2012-octobre2013)
2009-2014
Expert désigné par la France au titre du Mécanisme de la Dimension Humaine de
l’O.S.C.E.
2003-2005
Représentant de la Fédération internationale des Ligues des Droits de l’Homme
(F.I.D.H.) au sein du Groupe de travail des Nations Unies, chargé de rédiger un
projet d’instrument normatif juridiquement contraignant pour la protection de
touteslespersonnescontrelesdisparitionsforcées.
7
1995-1998
Représentant de la Fédération internationale des Ligues des Droits de l’Homme
(F.I.D.H.) au sein du Groupe de travail des Nations Unies chargé de rédiger une
«Déclarationpourlaprotectiondesdéfenseursdesdroitsdel’Homme».
1994-1996
AssistantdeLouisJoinet,expertfrançaisauprèsdelaSousCommissiondelalutte
contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités. Suivi des
travaux du Groupe de travail sur la détention arbitraire des Nations Unies.
RecherchesmenéespourleGroupesurcertainesquestionsjuridiques.
EXPERTISENATIONALE
2009-2014
MembredelaCommissionnationaleconsultativedesdroitsdel’Hommefrançaise
(C.N.C.D.H.).MembredelaSousCommissionD,«Affairesinternationales».
Septembre2011
Expertisedanslecadredel’appelàprojetsoumisauComitéFrançaisd’évaluation
delacoopérationscientifiqueetuniversitaireavecleBrésil.
Avril2009
Expertised’unprojetsoumisàl’Agencenationaledelarecherchedanslecadrede
l’appelàprojetduprogramme«Blanc»,édition2009.