Presentation ISO 1400-9001 v201510

Transcription

Evolution des normes
ISO 9001 et 14001 v 2015
Laurent BOULINGUEZ – AXE
Octobre 2015
OBJECTIFS DE LA PRÉSENTATION
Connaître les principales évolutions des normes
9001 et 14001
2
LES NORMES 9001 & 14001 v2015 – Structure
La cartographie des processus n’est pas une obligation…
3
LES NORMES 9001 & 14001 v2015 – Structure

La nouvelle version de la norme ISO 14001 a désormais la même structure
en High Level Structure (HLS) que la norme ISO 9001. Cela va dans le sens
de la mise en place des systèmes de management intégrés. Notons aussi
que la future norme 45001 santé et sécurité au travail aura également cette
structure HLS.

Nouveaux articles de l’ISO 14001 & 9001 :

4 Contexte de l'organisme
5 Leadership

6 Planification
7 Support

8 Réalisation des activités opérationnelles
performances
9 Évaluation des
10 Amélioration

4
Remarque :

l'article 5 (leadership) entre dans les 4 parties du PDCA

l'article 7 (support) entre dans le Do du PDCA
Sommaire commun 9001 & 14001 v2015

(*) Uniquement environnement - (**) Uniquement qualité
Introduction


0.1 Contexte

0.2 Objectif d'un système de management environnemental / principes du management qualité

0.3 Approche processus (**) dont PDCA

0.3 Facteurs de succès (*)

0.4 Modèle PDCA (*) : Planifier-Réaliser-Vérifier-Agir

0.4 Relation avec les autres normes de système de management (**)

0.5 Contenu de la présente norme internationale (*)

1 Domaine d'application

2 Référence normatives

3 Termes et définitions

4 Contexte de l'organisme
5

4.1 Compréhension de l’organisme et son contexte

4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

4.3 Détermination du domaine d'application du système de management qualité et
environnemental

4.4 Système de management environnemental / de la qualité et de ses processus
5 Leadership


5.1 Leadership et engagement

5.2 Politique qualité et environnement

5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'organisation
6 Planification

6

6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités
 6.1.1 Généralités
 6.1.2 Aspects environnementaux (*)
 6.1.3 Obligations de conformité(*)
 6.1.4 Planification d'actions (§ 6.1.2 pour la 9001)

6.2 Objectifs qualité et environnementaux et planification des actions pour les atteindre
 6.2.1 Objectifs qualité et environnementaux
 6.2.2 Planification des actions pour atteindre les objectives qualités et environnementaux

6.3 Planification des modifications (**)

7
7 Support

7.1 Ressources
 7.1.1 Généralités (**)
 7.1.2 Ressources humaines (**)
 7.1.3 Infrastructures (**)
 7.1.4 Environnement pour la mise en œuvre des processus (**)
 7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesure (**)
 7.1.6 Connaissances organisationnelles (**)

7.2 Compétences

7.3 Sensibilisation

7.4 Communication
 7.4.2 Communication interne (*)
 7.4.3 Communication externe (*)

7.5 Informations documentées
 7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées
 7.5.3 Maîtrise des informations documentées

8
8 Réalisation des activités opérationnelles

8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

8.2 Exigences relatives aux produits et services (**)

8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence (*)

8.3 Conception et développement de produits et services (**)

8.4 Maitrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes (**)

8.5 Production et prestataire de service (**)

8.6 Libération des produits et services (**)

8.7 Maitrise des éléments de sortie non conformes (**)


9
9 Évaluation des performances

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation
 9.1.2 Évaluation de la conformité (*)
 9.1.2 Evaluation de la satisfaction client (**)
 9.1.3 Analyse et évaluation (**)

9.2 Audit interne
 9.2.1 Généralités (*)
 9.2.2 Programme d'audit interne (*)

9.3 Revue de direction
 9.3.1 Généralités (**)
 9.3.2 Eléments d’entrée de la revue de
direction (**)
 9.3.3 Eléments de sortie de la revue de
direction (**)
10 Amélioration

10.1 Généralités

10.2 Non-conformité et actions correctives

10.3 Amélioration continue
Principales évolutions
Contexte de l’organisme (§ 4.1)
 Déterminer les enjeux externes et internes influençant la capacité à atteindre les
résultats attendus et comprendre le contexte environnemental (local et régional) qui
peut affecter l’organisme ou qui peut être affecté par l’organisme. Il s’agit
notamment de contextualiser les enjeux environnementaux au regard des enjeux
globaux, économique, d'images, sociaux, etc (développement durable). Notons
aussi un renforcement de la prise en compte de l'environnement externe.
10
• Une réflexion plus globale sur :
• l’approvisionnement en matières
premières
• le traitement en fin de vie
• la maîtrise des impacts associés à
l’utilisation des produits
9001
14001
(A surveiller et actualiser ; cf revue de direction)
• Ex. externe : marchés,
environnement concurrentiel et
commercial, nouvelles technologies,
contexte économique, contexte
réglementaire…
• Ex. interne : performance
économique, performance qualité,
culture d’entreprise
Parties intéressées (§ 4.2)
 Déterminer les parties intéressées pertinentes, leurs besoins et attentes
(clients + autres parties prenantes)
11
• Notion de « sphère d’influence »
(lien parties intéressées //
performance environnementale)
• Lien avec les obligations de
conformité à établir (les exigences
retenues des parties intéressées
deviennent des « obligations de
conformité »)
• Le terme partie prenante n'est pas
utilisé ni même cité (selon l'annexe
A, c’est un synonyme de parties
intéressées)
9001
14001
(A surveiller et actualiser ; cf revue de direction)
• Exigences clients (spécifiques
[obligatoire] ou implicites),
• Exigences de l’administration,
• Exigences d’un partenaire,
• Convention avec un fournisseur
(produit) ou prestataire (service)
majeur…
Approche processus (§ 4.4)
 Si l’ISO 9001 n’apportent de modifications majeures sur ce point, l’ISO
14001 fait apparaître cette notion.
 Il s’agit de démontrer que l’ensemble des processus concernés par la
performance environnementale déclinent la politique environnementale et
mettent en œuvre les moyens de maîtrise et surveillance requis pour les
aspects environnementaux et l’obligation de conformité.
 L’ISO 14001 ne va toutefois pas aussi loin que l’ISO 9001 en terme de
pilotage de l’organisme selon l’approche processus.
12
Stratégie et leadership (§ 5.1.1)
 Démonstration de l’engagement de la direction, notamment :
 En s’assurer que la politique et les objectifs sont établis pour le SM et
compatibles avec l’orientation stratégique et la politique QE
 En veillant à l’atteinte des résultats
 En sensibilisant à l’approche processus et l’approche par les risques
 En incitant, orientant et soutenant le personnel pour une contribution efficace au
système
 En soutenant les autres fonctions managériales pertinentes afin de démontrer
leur responsabilités respectives
 Renforcement du leadership avec une déclinaison à tout l’encadrement
 Cohérence entre l’orientation stratégique et la politique / objectifs
Note : suppression de l’obligation de nommer un (des) représentant(s) de la direction
13
Politique (§ 5.2)
 La rédaction, la mise en œuvre et la mise à jour d’une politique est toujours
d’actualité.
 Inclut désormais un engagement de protéger l’environnement et non seulement de
limiter son impact. Cette notion va de paire avec la recherche d’opportunités, on ne
cherche plus seulement à limiter les conséquences de son activité sur
l’environnement, on cherche à créer des effets positifs sur celui-ci (ex : utilisations de
ressources durables, protection de la biodiversité).
14
Risques et opportunités (§ 6.1)
 Déterminer les risques et opportunités (Approche par les risques) liés:
 Au contexte de l’organisme
 Aux exigences des parties intéressées
15
• Nota : ces risques
sont différents d’un
organisme à l’autre
selon leur contexte
propre.
9001
• Tendre vers l’analyse
du cycle de vie
• Prendre en compte
tout changement, y
compris les évolutions
nouvelles ou planifiées
• Identification de
l'influence des
conditions
environnementales
externes
Commun
14001
 Cette approche, pour l’ISO14001, ne se cantonne plus aux risques
« opérationnels » mais élargit le périmètre de l’analyse environnementale à un
niveau stratégique e organisationnel (// « contexte »).
• Risques pour l’atteinte
des objectifs,
• Conséquences des
non-conformités des
processus, des
produits & services, du
SMQ,
• Pertes de valeur
ajoutée
• Risques liés aux
prestataires (cf § 8.4.2)
Risques et opportunités – quelques pistes
 Définition du risque
Effet [écart, positif ou négatif] de l’incertitude [défaut d’information sur la
compréhension ou la connaissance d’un évènement, de ses conséquences ou
de sa vraisemblance] sur un résultat escompté.
 On peut caractériser un risque par des évènements potentiels, des
conséquences potentielles ou une combinaison des deux.
 On exprime souvent le risque par la combinaison des conséquences
d’un évènement [notion de gravité par exemple] et de sa
vraisemblance, son occurrence [notion d’occurrence ou de fréquence].
 Les conséquences d’un risque (NC processus, NC produits, livraison NC…) ne sont
pas les mêmes pour tous ; un désagrément mineur pour le client de certains peut
avoir des conséquences graves pour d’autres (§0.5).
 La réflexion basée sur le risque est commune aux normes de systèmes de
management
16
Risques et opportunités – quelques pistes
 Exemples de « combinaisons »
Pour le risque
 Critère de Fréquence (évènement chronique) ou Occurrence
(évènement accidentel)
Combiné à
 Critère de Gravité (conséquence négative)
Pour l’opportunité
 Critère de Fréquence (de mise en œuvre possible)
Combiné à
 Critère d’Impact positif
17
Planification d’action (§6.1.4, 6.2.2)
 L’organisme doit définir un plan d’action sur :
 Les aspects environnementaux significatifs
 La conformité réglementaire
 Les risques et opportunités nécessaires pour atteindre les résultats
attendus, prévenir/réduire les effets indésirables, et s’inscrire dans
l’amélioration
 La façon d’atteindre les objectifs fixés (quoi, avec quoi, qui, quand)
 Il est préciser que l’organisme doit prendre en considération les
options technologiques, les exigences financières, opérationnelles et
commerciales. Il s’agit ici d’avoir le même raisonnement que pour les
Meilleures Techniques Disponibles à un coût raisonnablement
acceptable.
18
Management des connaissances organisationnelles (§ 7.1.6 ≠
compétences)
 Déterminer les connaissances nécessaires au SMQ et à la conformité des
produits :
 Identifier & mettre à jour
 Anticiper les modifications (évolutions des besoins et tendances) :
déterminer les connaissances supplémentaires nécessaires
Gérer le capital immatériel
Savoir-faire et expériences acquises : à prendre en compte via la
gestion des compétences notamment
Prise en compte des droits de propriété intellectuelle
19
Sensibilisation (§ 7.3)
 L’ensemble des acteurs du système doit être sensibilisé
 À la politique
 Aux aspects environnementaux significatifs et aux impacts associés à
leur poste de travail
 À l’importance de leur contribution dans l’efficacité du système
 Aux répercussions du non-respect des exigences du système
Avec ce paragraphe, ce sont réellement tous les acteurs de l’organisme à
tous les échelons qui doivent a minima avoir connaissance du système.
Notons que l’annexe précise qu’il ne s’agit pas de mémoriser les
engagements ou de distribuer des exemplaires de la politique.
20
Communication (§ 7.4)
 Un processus de communication interne et externe pertinente doit être
mis en place.
 Notons que désormais la communication en externe ne précise plus la
notion d’aspect environnementaux mais d’informations pertinentes en
relation notamment avec ses obligations de conformité.
Exemple : Obligations de transmission GEREP ou GIDAF, rapport RSE,
Bilan carbone…
 La communication externe doit également être démontrée sur toute la
chaine de valeur du produit/service (en amont concernant
l’approvisionnement, en aval concernant la livraison, l’utilisation…).
21
Documentation (§ 7.5) = « INFORMATIONS DOCUMENTEES »
 On parle désormais d’informations documentées pour désigner des
procédures (informations documentées tenues à jour) et des
enregistrements (informations documentées conservées).
 Il n’y a plus de
procédures obligatoires mais des informations
documentées à tenir à jour ou conserver.
 L’accent est mis sur la démonstration de la pertinence de la mise en
œuvre et des résultats du SME plutôt que sur la mise en place de
procédures pour répondre à la norme.
 Le système documentaire doit enfin être adapté à l’organisme : selon la
taille, la complexité et même le niveau de compétence des personnes, les
besoins en documentation ne seront pas identiques.
22
23
•Politique
•Domaine d’application
•Risques et opportunités
•Objectifs E/Q
•Preuves des résultats de la
surveillance, mesure,
analyse et évaluation
•Preuves des compétences
•Programme et résultat
d’audit
•CR revue de direction
•Non-conformité, actions et
efficacité des actions
correctives
9001
• Processus nécessaire de
planification
Aspects et impacts
• Critères des AES
• AES
• Obligations de conformité
• Preuves de la communication
interne et externe
• Preuves de la réalisation
comme prévue de la maitrise
opérationnelle
• Preuves sur la maitrise des
situations d’urgence
• Preuves de l’évaluation de la
conformité
Commun
14001
Documentation (§ 7.5) = « INFORMATIONS DOCUMENTEES »
•Fonctionnement des processus
•Surveillance et mesures
(adéquation des ressources)
•Revue de contrat
•Conception et développement
•Suivi des prestataires externes
•Les caractéristiques des
produits/services et les
résultats attendus
•La traçabilité du produit
lorsqu’exigé
•Les éléments d’enquête en cas
d’atteinte à la propriété du
client
• Les résultats de la revue des
modifications (production /
services)
• La libération du
produit/service
• Les éléments de sortie produit
non-conforme
Maîtrise de la chaîne de valeur ajoutée
Activités opérationnelles (§8)
 Le système de management environnemental s'applique plus largement sur
l'ensemble de la chaîne de valeur des produits et services. La maitrise doit porter
également sur les processus externalisés, les modifications prévues, les achats ainsi
que sur la conception et le développement de produits ou services.
 En qualité, la maîtrise touche tous les produits et services tout au long de la chaîne (y
compris amont et aval) :
 Maîtrise des produits et services des prestataires externes (vérification du
produit/service acheté, critères pour la sélection, l’évaluation, la surveillance et la
réévaluation des prestataires), selon une approche des risques (§ 8.4)
 Cahier des charges défini - communication aux prestataires des exigences :
24

Sur les produits/services attendus, leur approbation/libération

Sur les compétences attendues

Leurs interactions avec le SMQ

La maîtrise et la surveillance de leurs performances appliquées

Les activités de vérification envisagées dans leurs locaux (=audit fournisseur)
Activités opérationnelles et processus métiers (§8) (**)
 Maîtriser les produits et services tout au long de la chaîne (y compris
amont et aval) :
 Précisions sur le SAV (« activités après livraison » - § 8.5.5,
anciennement 7.2.1.a). L’étendue du SAV doit prendre en compte :
 Les risques associés
 La nature, l’utilisation et la durée de vie prévue
 Les retours d’information des clients
 Les exigences légales
 Ex. : actions après livraison selon garanties contractuelles, services
de maintenance, recyclage, élimination finale…
25
Activités opérationnelles (§8) (**)
 Conception et développement (§ 8.3)
 La planification doit prendre en compte la nécessité de maîtriser les
interfaces entre individus et parties impliquées dans le processus
 La planification doit prendre en compte la nécessité d’impliquer des
groupes de clients / utilisateurs dans le processus
 Déterminer dans les éléments d’entrée (entre autres) les besoins en
ressources internes et externes
 Simplification de la maîtrise de la conception et du développement
(regroupement des étapes de revue, vérification, validation au sein
d’un chapitre unique - § 8.3.4)
Une approche plus réaliste et actuelle de la conception
26
 Maîtrise de la production et de la prestation de service (§ 8.5.1)
 Simplification du paragraphe : le 8.5.1 regroupe à lui seul les anciens
§ 7.5.1 Maîtrise de la production et préparation de service & § 7.5.2
Validation des processus de production et de préparation de service)
 Les « conditions maîtrisées » doivent également comporter
l’utilisation et la maîtrise d’une l’infrastructure et d’un environnement
appropriés (note : la note du § 7.1.4 « Environnement » mentionne
dorénavant les aspects sociaux et psychologiques en plus des
aspects physiques (ex. température, humidité, lumière, aération,
hygiène, bruit)
27
 Propriété des clients ou prestataires externes (§ 8.5.3)
 Une note donne quelques exemples :
peut concerner un matériau, des composants, des outils ou
équipements, les locaux des clients, la propriété intellectuelle, des
données personnelles…
 Préservation (§ 8.5.4)
 Quelques exemples concernant la préservation des données de
sortie des processus de production ou prestation de service pour
maintenir la conformité :
peut inclure l’identification/l’étiquetage, la manutention, le
conditionnement, le stockage, la transmission, le transport ou la
protection, la maîtrise de la contamination
28
L’évaluation de la performance (§ 9)
 Evaluer la performance en matière de qualité/environnement ainsi que
l’efficacité du système de management
 Nouvelle donnée d’entrée de la revue de direction (au-delà du
« fonctionnement » du processus, la performance doit être étudiée)
 évaluer et communiquer sur la performance environnementale
(méthodes, mesures, résultats)
 La revue de direction doit également intégrer les questions relatives
aux prestataires externes et autres parties intéressées pertinentes,
l’adéquation des ressources requises.
29
Les étapes de transition
 Dans un premier temps, les organismes doivent commencer par un travail
de mise à jour de leurs enjeux : création de l’analyse des risques et
opportunités par processus ; élargissement de leur analyse
environnementale (cycle de vie), de l'identification de leurs parties
prenantes (sphère d'influence).
 Période de transition de 3 ans, à partir de la parution de la nouvelle
version (fin d’été 2015) pour les organismes déjà certifiés :
 Pendant ces 3 ans, choix de la version 2008 ou 2015
 A partir de 09/2017 : tous les audits seront réalisés selon la v2015
 2018 : fin de validité des certificats v2008.
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Pour aller plus loin…
 Axone, outil d’aide à la détermination, à la hiérarchisation et à l’amélioration pour
les analyses de risques dans les domaines de la qualité et de l’environnement
 Axone répond à 100 % à la nouvelle version de ces normes grâce aux modules
revue de processus, objectifs, programmes, indicateurs et cibles, revue de
direction, non-conformités et actions…
Ce support a été préparé par la société AXE avec la participation de son partenaire
ENVICO’CONSEIL.
Pour des accompagnements et vos audits internes, n’hésitez pas à nous contacter !
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