PLAN COMPTABLE

PLAN COMPTABLE
Classe 1.
FONDS PROPRES, PROVISIONS POUR
RISQUES ET CHARGES ET DETTE A PLUS
D’UN AN.
10
Capital
100
Primes d’émission
12
Plus-values de réévaluation
121
122
13
FRAIS D’ETABLISSEMENT, ACTIFS
IMMOBILISES ET CREANCES A PLUS
D’UN AN
20
Plus value sur Immob. corporelle
Plus value sur Immob. financière
202
21
Réserves
130
14
140
141
15
Réserve légale
150
16
212
Bénéfice reporté
Perte reportée
Subsides en capital
22
Provisions et impôts différés
161
162
163
168
17
Provisions pour charges fiscales
Provisions pour grosses réparations
et gros entretiens
Provisions pour autres risques et
charges
Impôts différés sur subsides en
capital
221
222
Dettes à plus d’un an
172
173
174
175
178
179
Dettes de location - financement
Etablissement de crédit
Autres emprunts
Dettes commerciales
1750 Fournisseurs
1751 Effets à payer
Cautionnements reçus en numéraire
Dettes diverses
23
240
Frais de constitution et
d’augmentation de capital
2000 Valeur d’acquisition
2009 Amortissements actés (-)
Autres frais d’établissement
2020 Valeur d’acquisition
2029 Amortissements actés (-)
241
Concessions, brevets, licences,
savoir-faire, marques
2110 Valeur d’acquisition
2119 Amortissements actés (-)
Goodwill
2120 Valeur d’acquisition
2129 Amortissements actés (-)
25
Terrains
2200 Valeur d’acquisition
2208 Plus-values actées
2209 Réductions de valeur
actées (-)
Constructions
2210 Valeur d’acquisition
2218 Plus-values actées
2219 Amortissements actés (-)
Terrains bâtis
2220 Valeur d’acquisition
2228 Plus-values actées
2229 Amortissements actés (-)
250
251
252
26
269
230
231
232
Installations
2300 Valeur d’acquisition
2309 Amortissements actés (-)
Machines
2310 Valeur d’acquisition
2319 Amortissements actés (-)
Outillage
28
Frais d’aménagement de locaux
pris en location
Amortissements actés (-)
288
Cautionnements versés en numéraire
(Tél., gaz, eau, électricité, secrétariat social, …)
29
Valeur d’acquisition
Amortissements actés (-)
291
Participations dans des
entreprises liées
2800 Valeur d’acquisition
2808 Plus-values actées
Créances commerciales
2900 Clients
2901 Effets à recevoir
2907 Créances douteuses
2909 Réductions de valeur actées (-)
Autres créances
2910 Créances en compte
2911 Effets à recevoir
2912 Créances sur le personnel
2917 Créances douteuses
2919 Réductions de valeur actées (-)
Classe 3.
STOCKS ET COMMANDES EN COURS
D’EXECUTION.
30
Approvisionnements – Matières premières
300
309
31
32
Valeur d’acquisition
Réductions de valeur actées (-)
Produits finis
330
339
34
Valeur d’acquisition
Réductions de valeur actées (-)
En-cours de fabrication
320
329
33
Valeur d’acquisition
Réductions de valeur actées (-)
Approvisionnements – Fournitures
310
319
Valeur d’acquisition
Réductions de valeur actées (-)
Marchandises
340
349
Immobilisations financières
280
Créances à plus d’un an
290
Immobilisations corporelles en cours
et acomptes versés
270
279
Installations, machines et outillage
Terrains et constructions
2500 Valeur d’acquisition
2509 Amortissements actés (-)
Installations, machines et
outillage
2510 Valeur d’acquisition
2519 Amortissements actés (-)
Mobilier et matériel roulant
2520 Valeur d’acquisition
2529 Amortissements actés (-)
Autres immobilisations corporelles
260
27
Mobilier, matériel de bureau et
informatique
2400 Mobilier (VA)
2401 Matériel de bureau (VA)
2402 Matériel informatique (VA)
24020 Hardware
24021 Software (logiciel
système)
2409 Amortissements actés (-)
Matériel roulant
2410 Voitures (VA)
2411 Véhicules utilitaires (VA)
2419 Amortissements actés (-)
Immobilisations détenues en location
- financement et droits similaires
Terrains et constructions
220
Subsides en capital
Mobilier et matériel roulant
Immobilisations incorporelles
211
Bénéfice reporté ou perte reportée (-)
24
Frais d’établissement
200
Capital souscrit
11
2320 Valeur d’acquisition
2329 Amortissements actés (-)
Classe 2.
Valeur d’acquisition
Réductions de valeur actées (-)
35
Immeubles destinés à la vente
36
Acomptes versés sur achats pour stocks
37
Commandes en cours d’exécution
Ecsedi /Isalt - Plan comptable p.1/4
Classe 4.
43
CREANCES ET DETTES A UN AN AU PLUS.
40
406
407
409
41
Clients
Effets à recevoir
Factor
Produits à recevoir
4040 Factures à établir
4041 Notes de crédit à recevoir
Acomptes versés
Créances douteuses
Réductions de valeur actées (-)
Autres créances
411
412
416
417
418
419
42
430
Créances commerciales
400
401
403
404
433
439
44
45
TVA à récupérer
4110 TVA à récupérer sur achats
4111 TVA à récupérer sur frais
bancaires
4114 TVA à récupérer pour
régularisation
4117 Acomptes TVA
4119 C/C Administration TVA
Impôts et précomptes à récupérer
Créances diverses
4160 Avances et prêts au
personnel
4164 Autres créances diverses
4167 Subsides à recevoir
Créances douteuses
Cautionnements versés en
numéraire
Réductions de valeur actées (-)
423
424
425
428
429
Dettes de location - financement et
droits similaires
Etablissement de crédit
Autres emprunts
Dettes commerciales
4250 Fournisseurs
4251 Effets à payer
Cautionnements reçus en numéraire
Dettes diverses
452
453
454
455
456
459
Dettes fiscales estimées
TVA à payer
4510 TVA due sur ventes et
prestations de services
4512 TVA due sur acquisitions.
intracommunautaires
4513 TVA due pour
autoliquidation
4514 TVA due pour
régularisation
4519 C/C administration TVA
Impôts et taxes à payer
Précomptes retenus
4530 Précompte professionnel
retenu
4531 Précompte mobilier retenu
Office National de Sécurité Sociale
Rémunérations
Pécules de vacances
Autres dettes sociales
Acomptes reçus sur commande
460
47
Fournisseurs
Effets à payer
Factures à recevoir
4440 Factures à recevoir
4441 Notes de crédit à établir
Dettes fiscales, sociales et salariales
450
451
46
Etablissement de crédit – Emprunt
en compte à terme fixe
Etablissement de crédit – Dettes
en compte courant
Autres emprunts
48
Dettes diverses
488
489
56
Cautionnements reçus en
numéraire
Autres dettes diverses
560
57
49
Banque de la Poste
Comptes de régularisation et comptes
d’attente
490
491
492
493
570
à reporter
acquis
à imputer
à reporter
578
58
Classe 5.
50
Actions propres
51
Actions et parts
52
CHARGES.
600
601
604
608
609
Valeur d’acquisition
Montants non appelés (-)
Réductions de valeur actées (-)
61
Valeur d’acquisition
Réductions de valeur actées (-)
Dépôts à terme
530
531
532
539
54
Approvisionnements et marchandises
Services et biens divers
610
611
612
Dépôt à terme de plus d’un an
Dépôt à terme de plus d’un mois
et à un an au plus
Dépôt à terme d’un mois au plus
Réductions de valeur actées (-)
Valeurs échues à l’encaissement (ou
à encaisser)
613
540 Chèques à encaisser
55
Achats de matières premières
Achats de fournitures
Achats de marchandises
RRR obtenus sur achats (-)
Variation des stocks
Titres à revenu fixe
520
529
53
Virements internes
Classe 6.
60
510
511
519
Caisses – espèces (à distinguer par
site d’exploitation)
Caisses – timbres
Virements internes
580
PLACEMENTS DE TRESORERIE ET
VALEURS DISPONIBLES.
Acomptes reçus sur commande
Dettes découlant de l’affectation du
résultat
471
Dividendes de l’exercice
472
Tantièmes de l’exercice
473
Autres allocataires
Charges
Produits
Charges
Produits
Banque de la Poste - compte courant
5601 Chèques émis
Caisses
Dettes commerciales
440
441
444
Dettes à plus d’un an échéant dans
l’année
422
Dettes financières
Etablissements de crédit
550
Banque - compte courant
5501 Chèques émis
614
Loyers et charges locatives
Entretien et réparations
Fournitures faites à l’entreprise
6120 Eau, gaz, électricité, mazout
6121 Téléphone, fax, internet, GSM,
frais postaux
6122 Livres, documentation
6123 Imprimés et fournitures de
bureau
6124 Carburant
Rétributions de tiers
6130 Redevances (pour brevets,
licences, …)
6131 Assurances non relatives au
personnel
6132 Honoraires et commissions
6133 Transports et déplacements
6134 Frais de gestion secrétariat
social et chèques repas
Annonces, publicités et frais de
représentation
Ecsedi /Isalt - Plan comptable p.2/4
617
618
619
633
Personnel intérimaire et personnes
mises à la disposition de l’entreprise
Rémunérations, primes pour
assurances extra - légales et
pensions des administrateurs et
associés actifs (non attribuées en
fonction d’un contrat de travail)
Publications légales
634
636
62
Rémunérations, charges sociales et
pensions
620
621
623
Rémunérations et avantages sociaux
directs
6200 Rémunérations des
administrateurs ou gérants
6201 Rémunérations du personnel
de direction
6202 Rémunérations des employés
6203 Rémunérations des ouvriers
Cotisations patronales d’assurance
sociale
Autres frais de personnel
637
64
Amortissements, réductions de valeur
et provisions pour risques et charges
630
631
632
Dotations aux amortissements et
aux réductions de valeur sur
immobilisations
6300 Dotations aux
amortissements sur frais
d’établissement
6301 Dotations aux
amortissements sur
immobilisations incorporelles
6302 Dotations aux
amortissements sur
immobilisations corporelles
6303 Dotations aux réductions de
valeur sur immobilisations
incorporelles
6309 Dotations aux réductions de
valeur sur immobilisations
corporelles
Réductions de valeur sur stocks
6310 Dotations
6311 Reprises (-)
Réductions de valeur sur
commandes en cours d’exécution
6320 Dotations
6321 Reprises (-)
65
Charges financières
650
651
652
653
656
657
658
659
66
Autres charges d’exploitation
640
63
Réductions de valeur sur créances
commerciales à plus d’un an
6330 Dotations
6331 Reprises (-)
Réductions de valeur sur créances
commerciales à un an au plus
6340 Dotations
6341 Reprises (-)
Provisions pour grosses
réparations et gros entretiens
6360 Dotations
6361 Utilisations et reprises (-)
63610 Utilisations (-)
63611 Reprises (-)
Provisions pour autres risques et
charges
6370 Dotations
6371 Utilisations et reprises (-)
63710 Utilisations (-)
63711 Reprises (-)
Charges exceptionnelles
660
Charges fiscales d’exploitation
6400 Taxes et impôts directs
64000 Taxe voitures
6401 Taxes et impôts indirects
64010 Timbres fiscaux
64012 TVA non
déductible
6402 Impôts provinciaux et
communaux
64020 Taxe force motrice
64021 Taxe s/ personnel
occupé
6403 Taxes diverses
661
662
663
641
642
648
Moins-values sur réalisations
courantes d’immobilisations
corporelles
Moins-values sur réalisations de
créances commerciales
Charges d’exploitation diverses
668
67
Charges de dettes
6500 Intérêts, commissions et
frais afférents aux dettes
Réductions de valeur sur actifs
circulants
6510 Dotations
6511 Reprises (-)
Moins-values sur réalisation
d’actifs circulants
Charges d’escompte de créances
Provisions à caractère financier
Frais d’acquisition et de vente de
titres
Frais de banque, de postchèques
et de règlements
Charges financières diverses
Dotations aux amortissements et
aux réductions de valeur
exceptionnels
6600 sur frais d’établissement
6601 sur immobilisations
incorporelles
6602 sur immobilisations
corporelles
Dotations aux réductions de
valeur sur immobilisations
financières
Provisions pour risques et charges
exceptionnels
6620 Dotations
6621 Utilisations (-)
Moins-values sur réalisation
d’actifs immobilisés
Autres charges exceptionnelles
Impôts sur le résultat
670
671
Impôts belges sur le résultat de
l’exercice
6700 Impôts et précomptes dus
ou versés
6701 Excédent de versements
d’impôts et de précomptes
portés à l’actif (-)
6702 Charges fiscales estimées
Impôts belges sur le résultat
d’exercices antérieurs
6710 Suppléments d’impôts dus ou
versés
6711 Suppléments d’impôts estimés
68
Transferts aux impôts différés et aux
réserves immunisées
69
Affectations et prélèvements
690
Perte reportée de l’exercice précédent
692
Dotations aux réserves
6920 Dotation à la réserve légale
Bénéfice à reporter
693
Classe 7.
PRODUITS.
70
Chiffre d’affaires
700
701
707
708
71
Vente de marchandises
Vente de produits finis
Prestations de services
RRR accordés sur ventes (-)
Variation des stocks et des commandes
en cours d’exécution
712
713
Variation des stocks d’en-cours de
fabrication
Variation des stocks de produits finis
72
Production immobilisée
74
Autres produits d’exploitation
740
741
742
743
744
745
746
749
Subsides d’exploitation
Plus-values sur réalisations courantes
d’immobilisations corporelles
Plus-values sur réalisations de
créances commerciales
Commissions et courtages
Prestations de services
Revenus des immeubles
Revenus d’autres locations
Produits d’exploitation divers
Ecsedi /Isalt - Plan comptable p.3/4
75
Produits financiers
750
751
752
753
756
759
76
761
762
763
769
Biens et valeurs de tiers détenus par
l’entreprise
DROITS ET ENGAGEMENTS HORS
BILAN.
09
Droits et engagements divers
00
Garanties constituées par des tiers
pour compte de l’entreprise
000
001
Prélèvements sur les impôts différés
Affectations et prélèvements
790
793
01
Bénéfice reporté de l’exercice
précédent
Perte à reporter
Créanciers de l’entreprise,
bénéficiaires de garanties de tiers
Tiers constituants de garanties
pour compte de l’entreprise
Garanties personnelles constituées
pour compte de tiers
010
Débiteurs pour engagements sur
effets en circulation
011
Créanciers d’engagements sur
effets en circulation
Effets de commerce : lettre de change,
billet à ordre, …
012
Débiteurs pour autres garanties
personnelles
013
Créanciers d’autres garanties
personnelles
02
Garanties réelles constituées sur
avoirs propres
020
Régularisations d’impôts belges sur
le résultat
7710 Régularisations des impôts
dus ou versés
7711 Régularisations des impôts
estimés
Prélèvements sur les impôts différés et
les réserves immunisées
780
79
Reprises d’amortissements et de
réductions de valeur
7600 sur immobilisations
incorporelles
7601 sur immobilisations
corporelles
Reprises de réductions de valeur sur
immobilisations financières
Reprises de provisions pour risques
et charges exceptionnels
Plus-values sur réalisation d’actifs
immobilisés
Autres produits exceptionnels
Régularisations d’impôts et reprises de
provisions fiscales
771
78
07
Produits exceptionnels
760
77
Produits des immobilisations
financières
Produits des actifs circulants
Plus-values sur réalisations d’actifs
circulants
Subsides en capital et en intérêts
7530 Subsides en capital
7531 Subsides en intérêts
Escomptes obtenus des fournisseurs
Produits financiers divers
Classe 0.
021
022
023
Créanciers de l’entreprise,
bénéficiaires de garanties réelles
Garanties réelles constituées pour
compte propre
Créanciers de tiers, bénéficiaires
de garanties réelles
Garanties réelles constituées pour
compte de tiers
03
Garanties reçues
05
Engagements d’acquisition et de
cession d’immobilisés
050
051
052
053
Engagements d’acquisition
Créanciers d’engagements
d’acquisition
Débiteurs pour engagements de
cession
Engagements de cession
Ecsedi /Isalt - Plan comptable p.4/4