magazine Sweet Home N°2.

#02
Novem b r e 2 0 1 2
02
Programmes immo :
qu o i d e n e u f ?
06
J'ai t e s t é p o u r v o us :
MO B I L I - J E U N E®
Dossier
Locatif social :
08
Ma d e i n C I L :
le l o c a t i f p r i v é
les clés de la réussite
Tendance
Quoi de neuf ?
Logements sociaux
Plus que jamais mobilisés
Nos programmes
Le Clos de Jeanne
à Saint-Sébastien-sur-Loire (44) :
15 logements collectifs HPE
livrés en juillet 2012.
LNH.
Olympe de Gouges
à Sainte-Luce-sur-Loire (44) :
40 logements BBC livrés en
juillet 2012.
LNH.
Gildas Le Berre, directeur général du Groupe CIL Atlantique
Selon Michel Mouillart, professeur d’économie à l’université
Paris Ouest, il manquerait 900 000 logements en France, et la
projection de construction de logements neufs pour 2012 ne
dépasserait vraisemblablement pas 320 000.
Pour faire face à la crise exceptionnelle qui frappe les salariés,
les jeunes, les plus modestes et les salariés en mobilité, les Partenaires Sociaux et l’État se sont mis d’accord, à l’automne, sur
les enjeux importants :
-Augmenter significativement, notamment dans les bassins
d’emploi les plus dynamiques, la production de logements, et
plus spécifiquement, porter la production de logements
sociaux à 150 000 nouveaux logements par an.
-Dans un contexte économique difficile, faciliter l’accès au
logement pour favoriser l’accès à l’emploi, par la mise en
œuvre des orientations fixées dans l’Accord Interprofessionnel
sur le Logement (ANI) du 18 avril dernier.
Le Groupe CIL Atlantique et ses collaborateurs se veulent plus
que jamais mobilisés en faveur du logement des salariés, et
mettent tout en œuvre pour apporter des solutions concrètes
et adaptées, notamment par la construction et le financement
de logements sociaux sur les bassins d’emploi des entreprises.
Dans ce contexte, le sujet choisi pour ce deuxième numéro de
Sweet Home s’est naturellement porté sur le thème du logement social.
Bonne lecture.
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sweet home/le magazine du CIL Atlantique/novembre 2012
Tourville
à Nantes (44) :
12 logements collectifs THPE
livrés en août 2012.
LNH.
L'Itta
à Bouaye (44) :
5 logements collectifs livrés
en septembre 2012.
LNH.
Bel air
à La Montagne (44) :
12 logements collectifs BBC
livrés en octobre 2012.
LNH.
Le Malavia
à Mauves (44) :
10 logements collectifs THPE
livrés en octobre 2012.
LNH.
Quoi de neuf ?
immobiliers
Déjà livrés
Bientôt livrés En cours de
commercialisation
Locatif
social
Accession à
la propriété
Belleville
à Nantes (44) :
15 logements collectifs BBC
livrés en décembre 2012.
LNH.
Le Carré Saint-Vincent
à Rezé (44) :
collectif 20 logements et
2 commerces quartier Ragon.
Livraison prévue
au 1er trimestre 2015.
ATREALIS Promotion.
Résidence les Grandes Vignes
à Mayenne (53) :
24 maisons BBC du T2 au T4.
Mise en location
au 1er février 2013.
Le Logis Familial Mayennais.
Résidence Symphonia
à Bonchamp (53) :
15 appartements BBC.
Possibilité d'achat en locationaccession avec une aide de
Laval Agglo de 6 000 €.
Lancement des travaux
au 1er trimestre 2013.
Le Logis Familial Mayennais.
Le Hameau du Parc
à Bouaye (44) :
26 logements collectifs BBC.
Livraison prévue
au 1er trimestre 2013.
LNH.
Villas du Bois
à L'Huisserie (53) :
14 maisons de plain-pied BBC
à proximité immédiate du
bois. Lancement des travaux
au 1er trimestre 2013.
Le Logis Familial Mayennais.
Les Jardins de Golène
à Haute-Goulaine (44) :
24 logements individuels BBC.
Livraison prévue
au 1er trimestre 2013.
LNH.
Les Aqueducs
à Nantes (44) : collectif
de 35 logements quartier
Zola. Livraison prévue
au 1er trimestre 2015.
ATREALIS Promotion.
Les Ambassades
à Nantes (44) :
ensemble immobilier
de 48 logements quartier
Sainte-Thérèse. Livraison prévue
au 1er trimestre 2016.
ATREALIS Promotion.
À votre service
Nouvelle agence à Redon
Depuis juillet, les salariés sont
accueillis dans notre nouvelle
agence située au 4 avenue de la
Gare. Les horaires d'ouverture
restent inchangés : du lundi au
vendredi, de 9h à 12h30 et de
14h à 17h30.
Tél. 02 99 72 55 00
Votre versement 2012
Vous pouvez dès à présent, à partir de votre espace entreprise, compléter et
imprimer votre bulletin de versement en ligne.
NOUVEAUTÉ 2012 : un bulletin de versement dédié aux entreprises du secteur
agricole est désormais disponible.
CIL Atlantique en quelques chiffres
12
agences de
proximité, présentes
sur 7 départements,
animées par 273
collaborateurs au
sein de l’ensemble
du groupe (CIL /
filiales ESH).
11 046
logements sociaux
de nos filiales et un
accès privilégié
à plus de 30 000
logements d’autres
sociétés HLM.
sweet home/le magazine du CIL Atlantique/novembre 2012
13,2 M€
investis dans
la construction
de logements
sociaux pour environ
1 000 réservations
annuelles.
12 000
salariés et leurs
familles accompagnés
en location,
accession, mobilité
professionnelle
ou dans le cadre
d’une difficulté.
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Dossier
Locatif social :
les clés de la réussite
Téléchargez votre dossier
de demande ou saisissez
directement votre dossier
en ligne sur
www.cilatlantique.com
Rubrique "Location"
Page "Dans le secteur social"
"Une maison
en trois jours"
Belkacem Chine,
salarié à Nantes
Lorsqu'il trouve un emploi à
Nantes, Belkacem Chine habite
Rennes avec sa femme et leur
bébé. “Pendant quelques mois,
j'ai fait l'aller-retour chaque
jour. Mon entreprise ne
remboursait pas les frais
kilométriques : 800 €, ajoutés
au paiement de mon loyer à
Rennes.” Des frais excessifs pour
ce père de famille, contraint de
dormir dans sa voiture pendant
la semaine. “Cela a duré un mois
et demi. Ensuite, j'ai contacté le
Groupe CIL Atlantique : trois
jours après, on me proposait
une maison à 10 minutes en vélo
de mon travail. Je n'y croyais
pas…
Il a fallu un peu de patience,
maintenant, je suis le plus
heureux !”
4
Les salariés des entreprises qui cotisent à Action
Logement peuvent accéder, sous certaines
conditions, à un logement locatif social.
Pour tout savoir sur la procédure, suivez le guide…
Tout commence par une prise de contact entre
le demandeur de logement et le groupe CIL
Atlantique. “L'objectif premier consiste à cibler
la demande”, explique Jessica Chemin,
conseillère clientèle en locatif social à l'agence
de Nantes, “évaluer les besoins de la personne
en termes de surface et nombre de pièces, de
localisation, de montant du loyer”. Celui-ci ne
doit pas excéder 33 % des ressources du
demandeur. Mais, particularité du logement
social, les allocations sociales et l'APL (Aide
Personnalisée au Logement) sont inclues dans le
calcul des ressources.
Constituer son dossier
Le candidat remplit un dossier de demande de
logement social CERFA, auquel il joint les pièces
justificatives : copie de sa carte d'identité, de
ses deux derniers avis d'imposition et l'accord
employeur demandé par le CIL à son entreprise,
par lequel celle-ci se déclare favorable à la réservation d'un logement social pour son salarié.
Toutes ces données sont enregistrées sur un
fichier commun, qui centralise toutes les
demandes de logement social. Il est accessible aux différents acteurs : mairies, bailleurs
sociaux, etc., et renseigné en temps réel.
Priorité aux situations d'urgence
Jessica Chemin a une spécialité : traiter les
demandes urgentes. “Les situations particulières
comme les séparations ou la mobilité d'un salarié nécessitent de la réactivité : je suis sollicitée
au dernier moment, soit par les salariés euxmêmes, soit par les entreprises employeurs.”
“Dans les situations
d'urgence, nous donnons
une réponse au demandeur
très rapidement,
souvent dans le mois.”
Pour trouver rapidement un logement, Jessica
dispose de plusieurs solutions. La première :
positionner un candidat sur un droit de suite
vacant. “Le droit de suite correspond à un logement financé par le CIL, au sein d'un programme
réalisé par un bailleur social. Le CIL exerce son
droit de suite pendant 25 ans sur ces logements”,
explique la jeune femme. “Si je n'ai pas de logement vacant, je sollicite les autres bailleurs
sociaux du département pour connaître leurs
disponibilités, notamment notre filiale, LNH,
avec qui nous travaillons en étroite collaboration. De nouveaux logements se libèrent tous les
jours. Dans les situations d'urgence, nous donnons une réponse au demandeur très rapidement, souvent dans le mois”.
1 logement, 3 candidats
Quel que soit le degré d'urgence, la procédure
est encadrée : trois dossiers de candidature sont
présentés pour chaque logement. Le bailleur
social réunit une commission d’attribution
pour statuer sur l'ordre de priorité des dossiers,
en fonction de la situation des candidats : l'absence de logement, une grossesse, des enfants,
sont autant de critères pris en compte pour
établir une situation d'urgence.
sweet home/le magazine du CIL Atlantique/novembre 2012
Le candidat prioritaire se voit proposer le logement : il a dix jours pour répondre. En cas de
refus, le logement est proposé au candidat n°2.
Chaque demandeur présente sa candidature
pour un logement à la fois. Si son dossier n’est
pas accepté, il peut le représenter pour un autre
logement. La demande de logement social est
renouvelable d'une année sur l'autre.
Dernière étape
Le bailleur social organise une visite du logement pour le candidat choisi. En cas de mobilité
professionnelle, le groupe CIL Atlantique propose aux salariés de les accompagner pour la
visite et l'état des lieux. Le dossier est ensuite
constitué par le bailleur à l'aide des pièces fournies par le demandeur. Il ne reste plus qu'à
entrer dans les lieux !
2 914
En 2011,
demandes
de logement social
1 542 attributions
aux salariés
des entreprises
clientes
Soit un taux
d'attribution
de 53 %
> 2 ans
6%
Entre 1 an
et 2 ans
14 %
52 %
<6 mois
28 %
Entre 6 mois
et 1 an
Ancienneté de la demande
Elle échange régulièrement avec le Groupe CIL
Atlantique, qui accompagne les collaborateurs
ayant une problématique de logement.
Système U Ouest compte plus de 2 600 salariés
répartis sur 9 sites.
Locatif social :
un accompagnement apprécié
Pascale Pigrée,
assistante relations sociales
à Système U Ouest
“L'information relative à l'offre du CIL Atlantique
passe par plusieurs canaux : remise de la
plaquette à l'arrivée des salariés dans
l'entreprise, affichage des actualités ou des offres
de logement. Les salariés peuvent s'adresser à
leur responsable RH et, si besoin, solliciter
l'assistante sociale lors de ses permanences sur
nos différents sites”, explique-t-elle.
“De janvier à septembre 2012, 14 salariés ont
obtenu un logement locatif social par
l'intermédiaire du CIL Atlantique. Certains
d'entre eux nous ont fait part de leur entière
satisfaction. D'autres collaborateurs, ayant
actuellement une demande en attente,
comptent de la même façon sur l'aide du CIL
Atlantique : être accompagné dans la recherche
de son logement est une aide appréciée !”
sweet home/le magazine du CIL Atlantique/novembre 2012
5
J'ai testé pour vous
MOBILI-JEUNE
®
une aide pour les moins de 30 ans
Les jeunes de moins de 30 ans en
formation professionnelle bénéficient
d’une aide spécifique destinée à les
aider à payer leur loyer. C’est le cas de
Léa Vinouze, en licence de Ressources
Humaines et contrat de
professionnalisation.
Tout savoir sur l’aide
MOBILI-JEUNE®
www.cilatlantique.com
Rubrique "Mobilité"
Page "Aide MOBILI-JEUNE®"
En quelques semaines, Léa Vinouze a pu déménager
pour se rapprocher de son entreprise.
“J’ai choisi de reprendre mes
études en 2011 : j’ai quitté mon
CDI pour suivre une licence de
Ressources Humaines. En parallèle, j’ai commencé un contrat de
professionnalisation chez Proservia, une entreprise informatique à
Carquefou (44)”, explique la jeune
femme. “J’habitais La Roche-surYon : je me levais à 4 heures du
matin, pour rentrer chez moi à
21 heures… Le rythme était difficile à tenir et mes frais de transport étaient importants”.
Une rencontre décisive
“Le DRH de mon entreprise m’a
proposé de me mettre en contact
avec le Groupe CIL Atlantique.
Une conseillère m’a suggéré de
combiner deux aides pour me
permettre de déménager à Nantes
rapidement, tout en supportant
6
un double loyer pendant trois mois. J’ai demandé
à bénéficier de la subvention MOBILI-JEUNE®,
qui prend en charge une partie de mon loyer.
“J’ai bénéficié de deux aides."
Cette aide est réservée aux moins de 30 ans, en
contrat de professionnalisation, d’apprentissage
ou d’alternance, gagnant chaque mois un salaire
inférieur ou égal au SMIC. Je rentrais pile dans les
critères ! J’ai reçu une aide de 600 €, en deux fois,
équivalent à deux mois de loyer”.
Les bons plans
de Lucile
Combinaison gagnante
“Ma conseillère m’a aussi proposé de bénéficier
du MOBILI-PASS®, qui aide les salariés à changer de logement pour se rapprocher de leur lieu
de travail lorsque leur ancien et leur nouveau
logement sont éloignés de plus de 70 km. Je
bénéficie d’un prêt à 1 %, qui m’a permis d’assumer le paiement d’un double loyer pendant
trois mois. Je me suis engagée à rembourser
cette somme sur 36 mois. Aujourd’hui, je vais
travailler sereinement !”
sweet home/le magazine du CIL Atlantique/novembre 2012
L’aide LOCA-PASS® peut aussi se
combiner avec le MOBILI-JEUNE®
et le MOBILI-PASS®. Elle sert
à financer le dépôt de garantie,
à hauteur de 500 € maximum.
Cette somme, allouée sous forme
de prêt à taux zéro, est remboursée
dans un délai de 12, 18 ou 24 mois.
Elle évite une avance de trésorerie
importante lors de l’emménagement
dans un nouveau logement et
permet de lisser les dépenses.
Plus clair
Comprendre les plafonds
du logement social
À quoi correspondent les plafonds ? PLUS, PLAI, PLS... comment s'y retrouver ?
Qui a accès au logement social ? À quelles conditions ? Décryptage.
?
Glossaire
PLUS* (Prêt Locatif à Usage Social) :
Dispositif le plus fréquemment utilisé. Permet de construire
du logement accessible aux deux tiers de la population.
PLAI* (Prêt Locatif Aidé d'Intégration) :
Pour des logements destinés à des ménages aux faibles
ressources. Correspond à 60 % du plafond PLUS.
PLS* (Prêt Locatif Social) :
Pour des Logements destinés à des ménages aux revenus
supérieurs. Correspond à 130 % du plafond PLUS.
* Chaque prêt détermine des plafonds de ressources applicables en fonction
de la zone géographique et des montants de loyers maximums.
Jocelyne Onillon traite les demandes de financement des bailleurs sociaux.
Le logement social est financé par un système d'aides à la pierre composé de trois types de financement : les subventions de l'État, les prêts
bonifiés de la Caisse des Dépôts et Consignations et les aides fiscales.
Les prêts de la Caisse des Dépôts sont accordés en fonction du type de
logement social souhaité. Le prêt sollicité (PLUS, PLAI, PLS...) va déterminer le montant maximum de loyer à respecter par le bailleur, mais aussi
le plafond de ressources applicable au demandeur.
Les montants des plafonds de ressources sont fixés par la loi et revalorisés chaque année en janvier. Ils varient selon la situation familiale du
demandeur et la localisation géographique (trois zones : Paris, Ile-deFrance, autres régions). Vos conseillers CIL Atlantique vous aident à déterminer le plafond correspondant à votre situation.
d'un logement social, mais ils ne le savent pas forcément. Dans ce cas, ils
se dirigent vers du locatif privé”, remarque Jocelyne Onillon, responsable
investissements et financements auprès des bailleurs sociaux pour le
Groupe CIL Atlantique. “Une majorité de personnes relève du plafond
PLAI”, reconnaît-elle.
Locatif social ou privé : une frontière étroite pour le PLS
“Le financement PLS est peu utilisé, les loyers de sortie étant plus élevés.
Ils entrent en concurrence avec les logements loués par les investisseurs
grâce à la loi Scellier : les niveaux de loyer du locatif social et du locatif
privé tendent à se rapprocher”.
Plus de 60 % des Français concernés*
“Les bailleurs sociaux proposent aux salariés de nos entreprises cotisantes des logements dont les loyers sont encadrés en fonction du financement de la construction. Ces biens sont loués en PLAI ou en PLUS, pour
favoriser la mixité sociale. Au moins 60 % des Français peuvent bénéficier
sweet home/le magazine du CIL Atlantique/novembre 2012
*Rapport SENAT juin 2012
Plafonds de ressources
disponibles sur notre site internet
www.cilatlantique.com
Rubrique "Location"
Page "Dans le secteur social"
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Made in CIL
Le locatif privé
l'autre solution
Chaque jour, les conseillers CIL Atlantique
identifient les salariés en quête
de logement social. Une "détection"
en amont pour leur soumettre, aussi,
des offres dans le locatif privé…
“En tant que CIL, nous avons accès à toutes les demandes de locatif social
répertoriées. Chaque jour, nous pouvons ainsi savoir si un demandeur, situé
sur notre secteur géographique, est salarié dans l'une de nos entreprises
clientes”, explique Céline Sallé, conseillère à l'agence de La Roche-sur-Yon.
"Nos adhérents étant prioritaires sur les logements sociaux de nos programmes, il est important pour nous de les détecter pour pouvoir leur proposer des offres. Mais nous n'hésitons pas, si les conditions de solvabilité du
candidat (un salaire trois fois supérieur au montant du loyer et un contrat à
durée indéterminée, période d'essai validée) le permettent, à leur présenter aussi des biens dans le parc privé !”
précise Céline Sallé. “Et, comme le différentiel entre loyers dans le social
et dans le privé n'est pas énorme en Vendée, il n'est pas rare de voir les
candidats se laisser séduire par les biens du locatif privé. Surtout si c'est
pour un pavillon, plus rarement présent dans le locatif social…”
Des solutions même pas envisagées par le postulant
Le rôle pro-actif du CIL Atlantique
Les délais d'attente pour le locatif social obligent, en effet, les demandeurs à regarder aussi ce qui leur est proposé dans le privé. “Notre force,
c'est de connaître parfaitement tous les biens que nous avons dans notre
parc. Nous sommes capables de réagir très vite et de suggérer des appartements ou des maisons que le demandeur n'avait même pas envisagés !”,
Pour le locatif privé, les agences CIL Atlantique fonctionnent comme n'importe
quelle autre agence immobilière classique. “Mais la différence, c'est que nous
sommes force de proposition pour nos entreprises adhérentes : dès que nous
avons un logement qui se libère, nous leur envoyons les annonces”, signale
Céline Sallé. “Cela leur permet de communiquer ces offres à leurs salariés.”
Il y a forcément
un conseiller
CIL Atlantique
près de chez vous
www.cilatlantique.com
Rubrique "Nos agences"
Après plusieurs mois de recherche
active, Philippe Moynard emménage
enfin dans son appartement aux
Herbiers (Vendée), en mai dernier.
“Embauché chez Système U en février,
j'avais trouvé un hébergement
temporaire dans un foyer pour
travailleurs. La durée était limitée à
deux mois, mais la résidence avait
accepté exceptionnellement de
prolonger ce délai d'un mois, le temps
de me laisser trouver un logement”.
Philippe Moynard avait pris la peine de
remplir le dossier pour pouvoir
prétendre bénéficier d'un appartement
dans le locatif social, mais sa situation
personnelle ne le plaçait pas parmi les
dossiers prioritaires. "Or, je ne
répondais pas, non plus, aux
conditions draconiennes exigées pour
obtenir un T3 que j'avais remarqué
dans le privé. Ma situation
commençait à devenir critique quand
je suis entré en contact avec Céline
Sallé du CIL Atlantique." Devant
l'urgence de la situation et au regard
du statut de Philippe Moynard,
employé en CDI dans une structure
adhérente du CIL Atlantique, Céline
Sallé a pris l'initiative de contacter
directement la propriétaire pour faire
passer le dossier et accélérer la
procédure. Une initiative payante
puisque la propriétaire accepte la
candidature de Philippe. "Je ciblais un
T3 dans le locatif social, j'ai trouvé
dans le privé !", se réjouit aujourd'hui
Philippe Moynard. "Ce logement est
vraiment impeccable : je n'en
attendais pas autant".
Publié par le Groupe CIL Atlantique
Directeur de la publication : Gildas Le Berre - Rédacteur en chef : Claire Billaut
Conception/production :
- Photos : Dixdix - Chrystelle Brizais - DR
Papier issu de forêts gérées durablement.
"Je ciblais un T3
dans le locatif social,
j'ai trouvé dans le privé !"
Céline Sallé, conseillère à l'agence de la Roche-sur-Yon.