procès-verbal du c - Commission scolaire de Laval

École Des Ormeaux
PROCÈS-VERBAL de la séance du conseil d’établissement de l’école Des Ormeaux, tenue le
mardi 6 octobre, à 19 h30, au salon du personnel, 2825, rue Dollard, Duvernay, Laval.
Étaient présents
Parents
Madame Christine LARUE
Monsieur François LEGAULT
Monsieur Patrice ST-GERMAIN
Madame Mélanie VEILLEUX
Madame Kim DESNOYERS
Madame Geneviève ST-AMAND
Personnel de l’école
Madame
Madame
Madame
Madame
Madame
Jacinthe LAUZON (orthopédagogue)
Marie-Claude DÉSILETS (enseignante)
Isabelle GENDRON (enseignante)
Louise ST-YVES (enseignante)
Isabelle-Laure MORIN (enseignante)
Madame Anik GAGNON (directrice)
Responsable du service de garde
Madame Christine BÉLANGER
1. OUVERTURE DE LA RÉUNION
Ouverture de la réunion à 19 h 35
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU MARDI 6
OCTOBRE 2009
IL EST PROPOSÉ par Patrice ST-GERMAIN
QUE l’ordre du jour soit adopté avec les ajouts suivants :
 Point 8A- bilan du CÉ 08-09
ADOPTÉ
3. PROCÉDURE D’ÉLECTION
La procédure d’élection aux postes de présidence vice-présidence et
secrétaire est proposée par Mme Anick GAGNON.
ADOPTÉ
CE0910-01
Adoption du
procès-verbal du
19 mai 2009
4. ÉLECTIONS AUX POSTES DU CÉ :
Présidence : M. François Legault
Vice-présidence : M. Patrice St-Germain
Secrétaire : Mme Christine Larue
Membres de la communauté : Messieurs Pierre Lambert et Bernard
Croteau
5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 19 mai 2009
RETOUR sur quelques questions :
• Éclaircissements sur la nouvelle politique de l’orthographe –
aucune décision n’a été prise à ce sujet.
• Mme Isabelle-Laure Morin émettra un bilan du bain linguistique
au cours de la présente année afin de répondre aux questions de
parents d’enfants de 4e qui passeront au bain linguistique l’année
suivante.
IL EST PROPOSÉ par Kim DESNOYERS
QUE le procès-verbal de la réunion du 19 mai 2009 soit adopté
ADOPTÉ
6. DÉCLARATION D’INTÉRÊT
Un document à compléter est remis à chacun des membres et doit être
remis dument complété à Mme Gagnon.
7. QUESTIONS DU PUBLIC
Aucune question
8. FONCTION ET POUVOIRS DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT (CÉ)
M. Legault, président, explique que le CÉ est une entité légale mise en
place lors de la réforme scolaire. Le CÉ assure le bon fonctionnement
de l’école toujours dans le meilleur intérêt de tous les enfants qui la
fréquentent. Le CÉ est appelé à adopter certaines résolutions (points
de décisions) ou simplement à discuter de points d’informations.
Le CÉ est composé de 6 parents, 6 membres du personnel, 2 membres
de la communauté (sans droit de vote) et de la directrice de l’école
(sans droit de vote). Au besoin, le président du CÉ à droit de veto. Pour
plus d’informations, il est suggéré de consulter le site internet sur la
loi sur l’instruction publique.
8a. BILAN DU CÉ 2008-2009
François LEGAULT propose le bilan du Conseil D’Établissement de
2008-2009 (voir document en annexe)
ADOPTÉ
9. PROPOSITION DE RÈGLES DE RÉGIE INTERNE
Lire le document provenant de la Commission scolaire de Laval à ce
sujet
10. CLIENTÈLE DE L’ÉCOLE DES ORMEAUX
451 élèves cette année
CE0910-02
Adoption du
budget du CÉ
09-10
CE0910-03
Adoption des
sorties
éducatives 09-10
11. CALENDRIER DU CÉ POUR L’ANNÉE 2009-2010
Geneviève ST-AMAND propose l’adoption du calendrier mais propose
une révision en janvier 2010 au besoin.
ADOPTÉ
12. BUDGET DE FONCTIONNEMENT DU CÉ
Il est proposé par Patrice ST-GERMAIN que le budget de $536 soit
utilisé pour remboursement de frais de garde, souper communautaire
et souper de bénévoles.
ADOPTÉ
13. SORTIES ÉDUCATIVES ET SPORTIVES ANNÉE 2009-2010
Révision du document élaborant les sorties éducatives et sportives
prévues par les titulaires pour chacun des niveaux.
Il est proposé par François LEGAULT que le CÉ adopte la grille
d’activités telle qu’elle est présentée mais en fonction de l’approbation
d’un minimum de 80% des parents concernés dans les cas applicables.
Le CÉ recommande également que les parents soient avisés par les
titulaires en début d’année des coûts approximatifs des activités
prévues.
Il est également suggéré qu’en prévision de la prochaine année scolaire
(2010-2011) qu’un montant maximum pour les activités par niveau soit
pré-déterminé.
ADOPTÉ
14. CRITÈRES DE SÉLECTION POUR LE POSTE DE DIRECTION
Document présenté par Mme Gagnon quant aux critères de sélection de
futur(e) directeur(trice) d’école. L’adoption du document est proposée
par Mélanie VEILLEUX.
ADOPTÉ
CE0910-04
Activité
parascolaire
CE0910-05
Location de
salles
CE0910-06
École en forme
et en santé
15. ACTIVITÉS PARA-SCOLAIRES (karaté)
Il est proposé par François LEGAULT que le contrat avec Karaté
Sportif soit renouvelé cette année.
ADOPTÉ
16. LOCATION DE SALLES
Voir grille de location. Il est proposé par Kim DESNOYERS que les
montants de frais de location soient revus à la hausse pour l’année
2010-2011
ADOPTÉ
17. RÉSOLUTION ÉCOLE EN FORME ET EN SANTÉ
L’école à reçu une subvention de $1999.68 du MELS pour l’année en
cours. Il est proposé par Louise ST-YVES que le montant soit géré par
Sport Laval qui offrira au 3e cycle des activités sportives à l’heure du
dîner.
ADOPTÉ
18. CONTRAT DE DEVOIRS AU SERVICE DE GARDE
Christine BÉLANGER propose que le contrat de devoirs de l’an dernier
soit reconduit cette année pour les groupes de 3e à la 6e année. Le
contrat est signé par les parents et leur enfant.
ADOPTÉ
CE0910-07
Privilège de
transport
19. PRIVILÈGE DE TRANSPORT
L’adoption des règles d’attribution des places disponibles pour le
transport par système de points est proposée par Isabelle Laure
MORIN (voir document en annexe).
ADOPTÉ
CE0910-08
Barème de
bulletin
20. BARÈME DU BULLETIN
Il est proposé par Kim DESNOYERS que le système de notation au
bulletin soit unitaire (i.e. fait par bons de 1 et non plus par bons de 5)
ADOPTÉ
21. MAUVAISES CRÉANCES DES DÎNEURS 08-09
Moins de $500 n’a pas été récupéré.
22. MOT DU PRÉSIDENT
 Les coordonnées de tous les membres du CÉ seront envoyées à
chacun
 Invitation au 23e colloque régional annuel du Regroupement des
comités de parents Laval-Laurentides-Lanaudière se tenant le 14
novembre 2009 à l’École Secondaire Curé-Antoine-Labelle
23. MOT DE L’OPP
 Relance d’une activité reliée à la sécurité routière aux abords de
l’école par Kim DESNOYERS
24. 11. MOT U REPRÉSENTANT DU COMITÉ DE PARENTS
 Assemblée générale le 19 octobre 2009
25. 12. MOT DE LA FONDATION
 Première réunion à eu lieu
 Première campagne de financement cet automne sera les
« grateux » et la seconde au printemps sera celle du chocolat
 La Fondation travaille à l’élaboration d’un nouveau site web
26. MOT DU SERVICE DE GARDE
 Assemblée générale tenue le 06 octobre 2009
27. MOT DE LA DIRECTION
 Bacs à recyclage enfin reçus
 Super équipe école encore cette année
 Exercice de feu réussit en 2min 25 sec
 La bibliothèque ouvrira sous peu. Elle est en processus
d’informatisation et le personnel devra être formé. Des parents
bénévoles sont toujours recherchés pour venir en aide à la
bibliothèque.
28. VARIA
 M. Lambert (brigadier) se déguisera à l’Halloween.
 M. Lambert demande s’il est possible de nettoyer la passerelle cet
hiver
17. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
La levée de l'assemblée est proposée par Geneviève ST-AMAND
à 9 h 43.
Francois Legault
Président du CÉ
Anik Gagnon
Directrice
Préparé par Christine Larue, secrétaire du comité