sorties scolaires

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ACADEMIE DE NANTES
DIVISION DES ELEVES
Cité administrative Travot
BP 777
85020 LA ROCHE / YON CEDEX
Tél 02.51.45.72.32
Fax 02.51.47.33.06
e.mail [email protected]
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES INSTITUTEURS
ET PROFESSEURS DES ECOLES
ACCUEILLIS DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE(S)
DIRECTIVES GENERALES
DIRECTIVES RELATIVES AUX ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
Vous allez prochainement accompagner vos élèves lors d'une sortie scolaire avec nuitée(s) dans un
Etablissement situé dans mon département, afin que votre séjour se déroule dans les meilleures conditions, j'ai
l'honneur de vous rappeler ci-dessous les règles essentielles à observer.
Soit :
- des directives générales
- des directives spécifiques quant à l'organisation des activités physiques et sportives dans le cadre de
sorties scolaires avec nuitée(s).
A - DIRECTIVES GENERALES
Vous devez vous munir de la demande d'autorisation de séjour accordée par Monsieur l'Inspecteur
d'Académie de votre département et visée par mes services :
Les classes sont placées sous le contrôle du département d'accueil. Pendant toute la durée de votre séjour,
vous dépendez administrativement de l'Inspecteur de l'Education Nationale chargé du contrôle de l'Etablissement
qui vous héberge (circonscription et adresse indiquées sur la lettre de transmission du dossier).
Vous devez le tenir informé de vos activités et de toute difficulté que vous pourriez rencontrer au cours de
votre séjour et également en aviser le département d'origine : accidents d'élèves, de personnel, conflit avec le
propriétaire ou le gestionnaire, etc...
Pour toute sortie organisée (plus d'une demi-journée hors de la commune d'accueil), vous devez avertir
l'Inspecteur de l'Education Nationale de la circonscription. Cette déclaration ne concerne pas les trajets effectués
en car à destination des lieux d'activités sportives prévus dans le programme pédagogique.
En cas d'accident d'élèves ou du personnel enseignant, vous adresserez dans les 24 heures la déclaration
d'accident :
- 1 exemplaire à l'I.E.N. dont vous dépendez pendant votre séjour ;
-
1 exemplaire à l'I.E.N. de la circonscription dont vous dépendez habituellement, lorsque l'accident est grave
et met en cause notamment un tiers (accident de la circulation ou accident grave lors d'une activité
sportive...). Dans ce cas, une communication téléphonique pourra être nécessaire pour renseigner les
autorités et la famille.
La désignation exacte du lieu de l'accident et du lieu d'hébergement devra être rappelée.
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B - ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES
Elles doivent se dérouler conformément aux instructions en vigueur
1 - Programmes de l’école primaire Arrêté du 25 Janvier 2002.
2 - Circulaire sportive n° 87-194 du 3 Juillet 1987, B.O. n° 29 E.P.S. à l’école primaire.
3 – Circulaire n° 92-196 du 3 Juillet 1992 relative à la participation d’intervenants extérieurs aux activités
d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires.
4 – Note de service n° 116 du 9 Mars 1994 relative à la sécurité des élèves.
5 - Circulaire n° 99-136 du 21/09/1999 B.O. N° 7 Hors Série du 23 Septembre 1999 organisation des sorties
scolaires.
6 – Circulaire n° 2000-075 du 31/05/2000 relative au test nécessaire à la pratique des sports nautiques.
7 – Arrêté du 20 Juillet 2003 fixant les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de
pratiques de certaines activités physiques dans les centres de vacances et des centres de loisirs sans
hébergement – J.O. du 4 Juillet 2003.
8 – Circulaire n° 2004-139 du 13 Juillet 2004 relative à l’enseignement de la natation dans le premier degré.
Enseignement de la natation dans le premier degré
Synthèse de la circulaire n° 2004 – 139 du 13 juillet 2004
Directives générales :
- Continuité des apprentissages école – collège (puis lycée) pour une maîtrise de sa propre sécurité.
- Projet qui concerne les cycles 2 & 3 et les maternelles quand c’est possible.
- Prévoir 24 à 30 séances en 2 ou 3 modules
+ si possible un module de renforcement des apprentissages au cycle 3.
- Séances hebdomadaires de 30 à 35 minutes effectives dans l’eau.
Compétence attendue en fin d’école élémentaire :
Æ Parcourir environ 15 m en eau profonde, sans brassière et sans appui.
Et si possible le niveau « savoir-nager » relevant de l’enseignement de collège :
[Plongeon puis 50m nage (dorsale + ventrale) en grande profondeur et sans appui, maintien sur place de 10
secondes et recherche d’un objet immergé à 2m de profondeur]
Encadrement :
- l’enseignant qui a en charge la classe (possibilité d’échanges de services)
+ des intervenants agréés annuellement par l’inspecteur d’académie : professionnels ou bénévoles.
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- Les professionnels : titulaires des diplômes d’état de MNS ou BEESAN
ou qualifiés par leur statut de fonctionnaire territorial des activités physiques et sportives (éducateurs
territoriaux, conseillers ou opérateurs initialement intégrés au cadre d’emploi)
- Les bénévoles soumis à l’agrément de l’I.A. après vérification de compétence selon procédures définies
par l’inspecteur d’académie et l’équipe départementale EPS.
A noter que pour les classes maternelles, les ATSEM peuvent être associées uniquement à
l’accompagnement et non à l’enseignement. Une autorisation préalable du maire est nécessaire pour cet
accompagnement.
Taux d’encadrement :
En maternelle, 3 adultes qualifiés pour une classe.
En élémentaire, 2 adultes qualifiés pour une classe.
En classe maternelle-élémentaire, idem classe maternelle.
Mais, si effectif inférieur à 20 élèves, 2 adultes qualifiés.
(Consigne départementale : en PS ou MS, 1 adulte pour 4 à 5 élèves).
Surveillance :
- Cette surveillance fait appel à un personnel qualifié exclusivement affecté à cette tâche.
- Jusqu’à 3 classes dans un bassin, 1 surveillant. Au-delà, 2 personnes en surveillance.
La sécurité doit être active au niveau de tous les participants à l’activité, y compris les élèves. Elle doit
s’intégrer à l’organisation des séances : balisages des espaces, entrées et sorties ordonnées, déplacements sur
les plages contrôlés, travail en binômes, comptages réguliers, attention accrue en fin de séance…
Conditions matérielles :
Température de l’eau pas inférieure à 27° (25° en piscine découverte).
Occupation du bassin à raison de 5 m2 par élève avec une tolérance de 4 m2.
Favoriser l’utilisation de matériel pédagogique aquatique.
Utilisation simultanée d’un bassin pour le public et des élèves du primaire non autorisée.
Eviter la présence dans le même bassin d’élèves de cycles 1et2 et d’élèves de collège ou de lycée.
N.B. Dans les bassins d’apprentissage (pas plus de 100 m2 et profondeur maximale de 1,30 m) la
surveillance peut être assurée par les membres de l’équipe d’enseignement s’ils possèdent la qualification de
surveillant (MNS, BEESAN, BNSSA). Un des membres de l’équipe devra être formé à l’utilisation du
matériel de réanimation et de premiers secours.
Utilisation de plans d’eau ouverts : dossier à déposer à l’inspection académique. (Prendre contact avec le
CPC.EPS).
Rappel : Les enseignants gardent l’entière responsabilité des élèves qui participent à l’activité.
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CONDITION DE MISE EN PLACE DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE
Test nécessaire avant la pratique des sports nautiques
La pratique des sports nautiques est subordonnée à la réussite d’un test permettant d’apprécier la
capacité de l’élève à se déplacer dans l’eau, sans présenter de signe de panique, sur un parcours de 20
mètres, habillé de vêtements propres (tee-shirt et, si possible, pantalon léger, de pyjama par exemple) et
muni d’une brassière de sécurité conforme à la réglementation en vigueur, avec passage sous une ligne
d’eau, posée et non tendue.
En piscine, le départ est réalisé à partir d’un tapis disposé sur l’eau, par une chute arrière volontaire.
Si le test est réalisé en milieu naturel, le départ est effectué de la même manière à partir d’un support flottant.
Le parcours est réalisé dans la partie d’un bassin ou d’un plan d’eau d’une profondeur au moins égale
à 1m80.
La réussite à l’épreuve est attestée par le conseiller pédagogique en éducation physique et sportive,
de circonscription ou départemental, ou un professionnel des activités physiques et sportives du lieu où se
passe le test.
VOILE
1 - Public concerné :
Cycle 3
Assurance obligatoire
Autorisation parentale obligatoire
2 - Norme encadrement :2 adultes quelle que soit la taille du groupe,
au-delà de 24, un adulte supplémentaire pour 12 élèves.
- Un dispositif de surveillance et de sécurité doit être prévu et adapté aux caractéristiques du
plan d'eau. Une sécurité pour 10 embarcations, au-delà prévoir une sécurité supplémentaire.
- Un cadre pour 12 enfants
- Un cadre pour 10 embarcations
Si un groupe d'enfants du cycle 3 comprend 3 enfants de moins de 8 ans, ce nombre maximum est fixé
à 7 embarcations par enseignant.
3 - Le matériel :
Type Optimist ,
Le matériel doit être en parfait état de fonctionnement (insubmersible).
4 - Les pratiquants sont équipés :
- d'un gilet de sécurité obligatoire, Marquage "CE"
- de chaussures fermées,
- de vêtements de protection adaptés aux conditions de pratique du moment.
5 - L'activité sera pratiquée dans des centres ou écoles reconnus.
Dans un environnement sûr :
plan d'eau fermé
anse très protégée
dans le cas où le centre se trouve en zone ouverte la zone d'activité doit être
balisée.
distance maximum du bord : 1 mile marin.
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Dans chaque établissement, en un lieu visible de tous, sont affichés les conseils de secours,
le règlement intérieur de l'établissement, ainsi qu'un plan du ou des bassins et zones de
navigation couramment utilisés et mentionnant notamment :
- les limites autorisées de navigation et, le cas échéant, leur balisage ou délimitation naturelle ou artificielle,
- les zones interdites ou dangereuses avec mention de la nature du danger et, le
cas échéant, les conditions susceptibles d'accentuer ou de créer un caractère
de dangerosité,
- les zones réservées à d'autres usages ou communes avec d'autres usages.
Les sorties se feront après examen :
de la force du vent
de la force des courants
de la température extérieure et de celle de l'eau.
6 - Les élèves doivent avoir satisfait au test relatif à la pratique voile, canoë, kayak de mer etc...
7 - Qualification des intervenants
La séance se déroulera en présence d'un animateur possédant au minimum un BE1 de voile.
PLANCHE A VOILE
1 - Public concerné
Age minimum : 10 ans
Assurance obligatoire
Autorisation parentale obligatoire
2 - Norme encadrement : :2 adultes quelle que soit la taille du groupe. Au delà de 24, 1 adulte
supplémentaire pour 12 élèves.
- Un cadre pour 10 embarcations
- Un dispositif de surveillance et de sécurité doit être prévu et adapté aux caractéristiques du
plan d'eau. Une sécurité pour 10 bateaux, au delà prévoir une sécurité supplémentaire.
Si un groupe d'enfants du cycle 3 comprend 3 enfants de moins de 8 ans, ce nombre maximum est fixé à 7
embarcations par enseignant.
3 - Le matériel
Planche équipée d'une voile dont la surface ne dépassera pas 4.50 m².
Le matériel doit être en parfait état de fonctionnement (insubmersible).
4 - Le port de la brassière de sauvetage est obligatoire.
Le port d'une combinaison isothermique est obligatoire dans le cas où la température de l'eau
serait inférieure à 18°.
5 - L'activité sera pratiquée dans des centres ou écoles reconnus.
Dans un environnement sûr :
. Plan d'eau fermé
. Anse très protégée.
Zone d'activité doit être balisée, elle se limite à moins d'un mille du bord..
Les sorties se feront après examen
. de la force du vent
. de la force des courants
. de la température extérieure et de celle de l'eau.
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6 - Les élèves doivent avoir satisfait au test relatif à la pratique de la voile ou du canoë kayac de mer.
7 - Qualification des intervenants
La séance se déroulera en présence d'un animateur possédant au minimum un BE1 de voile.
CHAR A VOILE
1 - Public concerné :
Cycle 3
Assurance obligatoire
Autorisation parentale obligatoire.
2 - Norme d'encadrement : :2 adultes quelle que soit la taille du groupe , au delà de 24 un adulte
supplémentaire pour 12 élèves.
Huit engins maximum par intervenant.
3 - Le matériel :
Les chars utilisés doivent être d'un modèle agréé par la Fédération française char à voile, appartenir à
la classe 5 ou être un modèle monotype agréé, ou appartenir à la classe 7.
D'autre part le matériel doit être en parfait état.
4 - Le port du casque est obligatoire.
Les élèves doivent revêtir une tenue protégeant toutes les parties du corps.
5 - Aménagement pédagogique concernant la sécurité
Les sorties se font après examen de :
- la force du vent
- la qualité du sol évolutif
- la prise en compte du gabarit de l'élève et de son niveau de pratique.
6 - Qualification des intervenants
Aucune séance ne peut se dérouler hors de la présence d'un animateur possédant au minimum un BEI.
KAYAK DE MER
1 - Public concerné
Cycle 3
Assurance obligatoire
Autorisation parentale obligatoire.
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2 - Norme d'encadrement : 2 adultes quelle que soit la taille du groupe , au delà de 24 un adulte
supplémentaire pour 12 élèves.
1 cadre pour 10 embarcations
Un dispositif de surveillance et de sécurité doit être prévu, et adapté aux caractéristiques du plan
d'eau.
3 - Le matériel
Utilisation de bateaux insubmersibles munis d'une bosse ou d'une poignée à chaque extrémité.
Le matériel doit être en parfait état.
4 - Le port de la brassière de sauvetage est obligatoire.
Elle doit être fermée.
Flottabilité minimum de 3.5 kg.
5 - Les élèves doivent avoir satisfait au test relatif à la pratique de la voile, canoë, kayak de mer etc...
6 - Aménagement pédagogique
L'activité sera pratiquée :
- dans des centres ou écoles reconnus,
- dans un environnement sûr, plan d'eau fermé ou anse très protégée, dans ce cas balissage de la zone, distance maxi du bord 100m.
Les sorties se feront après examen :
- à moins de 300m abri accessible
- par vent ne dépassant pas la force 3 beaufort
- de la force des courants
- de la nature des vagues
- de la température extérieure et de celle de l'eau.
7 - Qualification des intervenants
Aucune séance ne peut se dérouler hors de la présence d'un animateur possédant au minimum un BE1
voile ou canoë kayak.
CANOE ET KAYAK DE RIVIERE OU PLAN D'EAU FERME
1 - Public concerné :
Cycle 3
Assurance obligatoire
Autorisation parentale obligatoire.
2 - Norme d'encadrement : 2 adultes au moins quelle que soit la taille du groupe. Au delà de 16 pour
classe 1 ou 2 un adulte supplémentaire pour 8 élèves
1 cadre pour 8 élèves : rivière classe I et II Plan d'eau fermé : 2 adultes par groupe, au-delà de 24 un adulte supplémentaire pour 12 élèves.
L'encadrement s'effectue à partir ou à proximité d'une embarcation adaptée à la sécurité et à l'animation.
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3 - Le matériel
L'embarcation est insubmersible, elle est munie à chaque extrémité d'un système de préhension
permettant de la tirer pleine d'eau.
L'équipement intérieur protège le pratiquant des risques d'enfoncement et de coincement consécutifs à
un choc.
La conception du bateau permet une sortie facile.
4 - Les pratiquants sont équipés :
- d'un gilet de sécurité
- de chaussures fermées
- d'un casque de protection (eau vive) classe I et II conseillé
- de vêtements de protection adaptés aux conditions de pratique
- le cadre est équipé de la même manière.
5 - L'activité sera pratiquée dans des centres ou écoles reconnus, (liste des centres de canoë kayak cijointe) soit sur un plan d'eau fermé, soit sur une rivière de classe I ou II.
Classe I : facile - cours régulier, vagues régulières, petits remous, obstacles simples.
Classe II : moyennement difficile, cours irrégulier, vagues irrégulières, remous moyens, faibles
tourbillons et rapides, obstacles simples dans le courant, petits seuils.
6 - Les élèves doivent avoir satisfait au test
7 - Qualification des intervenants
La séance se déroulera en présence d'un animateur possédant au minimum un BEI de canoë.
PRATIQUE DE L'ESCALADE EN MILIEU SCOLAIRE
NORMES TECHNIQUES
Toutes les structures artificielles d'escalade doivent correspondre à des normes constructives
précises afin que soit pleinement respectée la sécurité des utilisateurs.
Ce sont les règles AFNOR P90/300 et P90/301 de Décembre 1993.
Elles déterminent les limites de rupture des points d'assurage, la résistance et la qualité des
supports ainsi que toutes les contraintes liées à d'éventuelles chutes.
Une visite de conformité par un organisme de contrôle (SOCOTEC, VERITAS...) est nécessaire
pour un mur d'escalade au-dessus de 3 m.
Pour un mur de grimpe ne dépassant pas une hauteur de 3 m. la visite pour agrément de la
commission départementale comprenant un responsable E.P.S. Education Nationale, un représentant de la
D.D.J.S. et un représentant du Comité Départemental Escalade est demandée.
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ENCADREMENT DE L'ACTIVITE
En milieu scolaire primaire, pour un mur de grimpe dont la hauteur est inférieure à 3 mètres.
Tout instituteur peut encadrer l'activité découverte, sous réserve des précautions suivantes :
- En extérieur - fosse réception en gravier rond - hauteur 15 à 20 cm sur toute la longueur du mur et sur
une largeur de 2 m.
- En intérieur - mise en place de tapis mousse selon les modalités du paragraphe précédent.
Ecole maternelle, classe maternelle
ou classe élémentaire avec section enfantine
Ecole Elémentaire
Jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe plus un Jusqu’à 24 élèves, le maître de la classe plus un
intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un
autre enseignant.
autre enseignant.
Au-delà de 12 élèves, un intervenant qualifié ou Au-delà de 24 élèves, un intervenant, qualifié ou
bénévole, agréé* ou un autre enseignant bénévole, agréé* ou un autre enseignant
supplémentaire pour 6 élèves.
supplémentaire pour 12 élèves.
*L’agrément d’un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d’information
organisées par la commission départementale pour l’éducation physique et sportive dans le premier degré.
Pour une structure artificielle d'escalade nécessitant l'utilisation de matériel :
- Si le maître est compétent : Brevet Animateur de SAE/FFME ou BEES Alpinisme, escalade ou Brevet
Fédéral Initiateur ou Instructeur de FFME - 1 adulte pour 6 enfants est une obligation.- Le maître n'est pas
compétent - il fait appel à un intervenant qui possède les diplômes énumérés précédemment.
- En centre de vacances et de loisirs :
. Diplômes BEES Alpinisme - Escalade, Brevet Fédéral Initiateur ou Instructeur de la FF de la montagne et
de l'escalade.
. Animateurs SAE (stage mis en place USEP - FFME 94)
. Professeurs EPS option escalade.
Tout enseignant qui désire installer des murs à grimper doit prendre contact avec la D.D.J.S. ou
avec le Comité Départemental d'Escalade FFME - Maison des Sports - Bd. Aristide Briand à La Roche sur
Yon.
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EQUITATION
Le directeur du centre de classes d'environnement ou (et) l'instituteur de la classe concernée pour
la pratique d'activités équestres doit s'assurer que le directeur de l'établissement hippique auquel il s'adresse
est possesseur d'une carte professionnelle de l'année.
Seuls les titulaires d'un brevet d'Etat peuvent organiser des reprises (enseignement de
l'équitation), les loueurs d'équidés ne peuvent qu'organiser une "mise en selle" et des promenades.
1) LES LIEUX D'ACTIVITE
Les classes primaires ne peuvent utiliser que des établissements inscrits au Répertoire
Départemental des centres d'APS, d'accueil et d'hébergement, qui proposent l'activité poney.
• les sites avec manège peuvent accueillir les scolaires toute l'année, ceux avec carrière ne
peuvent pas fonctionner avec les élèves du primaire de Toussaint aux vacances d'hiver.
• les montures doivent être adaptées à la taille des enfants et le centre doit pouvoir mettre à
disposition un nombre de poneys supérieur ou égal au nombre d'enfants par demi-classe.
2) L'ENCADREMENT
Taux d'encadrement
• 2 adultes au moins jusqu'à 12 élèves + 1 adulte supplémentaire pour 6 en maternelle
24 élèves +1 adulte supplémentaire pour 12 en élémentaire.
Qualification des intervenants rémunérés
• l'enseignant a compétence à encadrer cette activité
• les intervenants extérieurs :
¾titulaires du Brevet d'Etat activités équestres, ou d'équitation
¾titulaires de l'AQA à l'enseignement de l'équitation sur poney
¾titulaires du Brevet d'Aptitude Professionnelle aux fonctions d'assistant animateur
technicien support technique poney exerçant sous la responsabilité d'un B.E. avec un groupe
de 8 enfants maximum.
¾Educateurs territoriaux des APS pouvant justifier d'une compétence en équitation.
3) L'EQUIPE
L'équipement vestimentaire :
¾tenue adaptée à la monte (pantalon, bottes ...).
L'équipement matériel :
¾Port d'une bombe ou d'un casque obligatoire, avec au moins deux attaches différentes de la
jugulaire.
4) TEXTES REGLEMENTAIRES
¾Sorties scolaires : circulaires n°99-136 du 21Septembre 99 (B.O. Hors série n°7 du
23/09/99).
¾Intervenants extérieurs : circulaire n° 92-196 bis du 03 Juillet 92 (B.O. n° 29 du 26/07/92).
¾Assurances scolaires : note de service n°85-229 du 21 Juin 85 (B.O. n° 28 du 11/07/85).
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5) CONSEILS DE MISE EN OEUVRE
¾Prévoir plusieurs ateliers si l'organisation pédagogique de l'établissement s'y prête et
l'encadrement
∗ atelier reprise, titulaire du BE ou du BAPAAT qui exerce sous l'autorité du BE
∗ atelier voltige, titulaire BAPAAT
∗ atelier hippologie
∗ prévoir une rencontre avec forgeron
∗ utiliser tout ce qui a trait au poney
• histoire des équidés, ...
• biologie, morphologie, reproduction, ...
• nourriture, rythme de vie, ...
• soins, ...
• ....
∗ Elaborer un projet pédagogique en concertation avec les intervenants extérieurs qui
définira l'organisation retenue, les rôles et tâches de chacun, les objectifs pédagogiques.
Ce projet doit être agréé par l'IEN avant le début d'activité.
6) RECOMMANDATION
¾Age préconisé, cycle 3.
RANDONNEE A BICYCLETTE
Elle est prévue par la N.S. n° 84-027 du 13 Janvier 1984 B.O. n° 4 du 26 Janvier 1984.
Formalités préalables - Assurance - Autorisations
Il doit y avoir préalablement :
- l'autorisation du directeur d'école ;
- l'avis du conseil d'école ;
- l'accord écrit des parents ;
- la police d'assurance de chaque élève doit inclure les risques de déplacement à bicyclette ;
- informer l'Inspecteur de l'Education Nationale de la circonscription du département d'accueil, en
indiquant le parcours, les horaires, l'encadrement, le cadre de la sortie.
La sécurité :
- 2 adultes au moins quelle que soit la taille du groupe, au-delà de 12 élèves : un adulte supplémentaire
pour 6.
- Prévoir une voiture suiveuse ;
- Prévoir une trousse de secours, une trousse réparation, une liste de sécurité (tél. pompiers,
gendarmerie ...), la liste des élèves et le numéro de téléphone des parents.
- Prévenir la gendarmerie en communiquant la liste des participants, le parcours, les horaires
(sortie de plus de 1 jour).
Le parcours :
- Espacer les groupes.
- Le port du casque est obligatoire.
Ce type d'activité cyclo en milieu ouvert s'adresse à des élèves de cycle 3.
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RANDONNEE PEDESTRE
Public concerné :
Age minimum : 6 ans
Assurance obligatoire (contrat établissement)
Norme d'encadrement :
Groupe homogène de 8 à 12 enfants par adulte.
Equipement :
Equipement vestimentaire adapté surtout chaussures ;
Un sac à dos (boissons, vêtements de rechange, réserves énergétiques).
Aménagement pédagogique concernant la sécurité :
- Reconnaissance préalable du circuit ;
- Accompagnateurs : plan du circuit,
liste des enfants
- Connaissance :
N° de téléphone urgents :
Pompiers
Ecole
Mairie
Médecin
- Points de replis possibles
- Enfants :
groupes homogènes
information écrite aux parents.
VTT - VÉLO TOUT TERRAIN
1 - ACTIVITES SPORTIVES
Le VTT est une activité sportive qui se caractérise par l'usage de la bicyclette sur terrain naturel
accidenté.
Public concerné cycle 3.
Assurance obligatoire.
Dans le cadre scolaire cette activité ne peut se mettre en place que sur une zone délimitée
aménagée à cet effet sur un circuit balisé
Encadrement de l'activité sportive :
2 adultes au moins quelque soit la taille du groupe au-delà de 12 élèves,
plus 1 adulte supplémentaire pour 6
Equipement :
- port du casque obligatoire, vêtements adaptés surtout chaussures.
Qualifications ou diplômes exigés :
- certificat de qualification VTT complémentaire au Brevet d'Etat
d'éducateur sportif BEES cyclisme.
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2 - ACTIVITÉ À BUT ÉDUCATIF DE DÉCOUVERTE
L'utilisation du VTT comme simple moyen de déplacement sur route ou sur chemin ne
présentant pas de risque particulier (faible dénivelé, absence de roches, largeur suffisante) relève de la
promenade ou de la randonnée.
équipement:
- vêtement adapté surtout chaussures.
- Port du casque obligatoire
- Sac à dos : boissons, vêtements de rechange, réserves énergétiques).
- Public concerné cycle 3
- Assurance obligatoire
- encadrement 2 adultes au moins quelle que soit la taille du groupe au-delà de 12
1 adulte supplémentaire pour 6.
L'utilisation du VTT dans le cadre de randonnées doit répondre aux mêmes conditions
de sécurité et d'organisation que la randonnée pédestre.
- chemins faciles et balisés
- itinéraires repérés au préalable
- accès facile et quasi permanent à des points de secours et d'alerte
- Accompagnateur :
Plan du circuit
liste des enfants
N° de téléphone urgents : Pompiers, Ecole, Mairie, Médecin
- Enfants :
Groupes homogènes
Information écrite aux parents
Qualification des intervenants :
Agrément des accompagnateurs par le directeur
NATATION - ACTIVITES AQUATIQUES - BAIGNADE
Définition :
Les activités de baignade sont exclusives de toutes activité aquatique faisant appel à un support
flottant (surf, body-burd, etc.) ou à des techniques spécifiques (nage avec palmes, plongée subaquatique,
chasse sous-marine, etc.).
Elles se déroulent soit dans des piscines ou baignades aménagées et surveillées, soit dans des
lieux présentant des conditions satisfaisantes de sécurité.
Piscines et baignades aménagées et surveillées.
- Le responsable du groupe :
Doit signaler la présence de son groupe au responsable de la sécurité ;
Se conformer aux prescriptions de ce responsable et aux consignes et signaux de sécurité ;
Doit prévenir le responsable de la sécurité ou de l'organisation des sauvetages et des secours en cas
d'accident ;
Doit s'assurer de la présence d'un animateur pour huit enfants dans l'eau et au minimum d'un animateur
pour cinq enfants de moins de six ans.
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L'existence d'un service de surveillance local ne décharge pas l'encadrement et la direction du
centre de leur responsabilité propre.
En dehors des piscines et baignades aménagées et surveillées.
Organisation de la baignade :
Elle est placée sous l'autorité du responsable du centre ; elle doit répondre aux conditions
suivantes :
Les lieux choisis pour la baignade doivent présenter des conditions satisfaisantes de sécurité. Les
baignades dans les zones interdites par l'autorité de police sont prohibées et de surcroît pénalement
répréhensibles ;
Enfants âgés de moins de douze ans : la zone de bain doit être matérialisée par des bouées reliées par
un filin ;
Enfants de plus de douze ans : la zone de bain doit être balisée.
Dans tous les cas et en tous lieux, la sécurité des enfants restés hors de l'eau doit être assurée par
un encadrement suffisant.
Surveillance :
Elle doit être assurée par une personne titulaire de l'un des titres suivants :
Surveillant de baignade ;
Brevet national de sécurité de sauvetage aquatique (B.N.S.S.A.) ;
Brevet d'éducateur sportif des activités de la natation (B.E.E.S.A.N.) ;
Brevet d'Etat d'éducateur sportif de natation (B.E.E.S.) ;
Diplôme d'Etat de maître nageur sauveteur (M.N.S.).
Pour les camps d'adolescents de plus de quatorze ans, "les baignades doivent avoir lieu dans des
conditions satisfaisantes de sécurité, à l'exclusion des zones interdites ou considérées comme dangereuses
par l'autorité compétente" (Arrêté du 4 Mai 1981, voir article 960-3). Les organisateurs n'ont pas l'obligation
de s'attacher les services d'un surveillant de baignade.
Encadrement et effectifs :
A) Pour les enfants de plus de six ans :
Quarante enfants au maximum dans l'eau (effectif maximum à moduler en fonction des impératifs de
sécurité et de surveillance) ;
Un animateur pour huit enfants sera présent dans l'eau.
B) Pour les enfants de moins de six ans :
Vingt enfants au maximum dans l'eau ;
Un animateur pour cinq enfants sera présent dans l'eau.
Les enfants de moins de 12 ans ne pourront utiliser des appareils respiratoires et masques sousmarins au cours de ces baignades collectives.
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SORTIES DIVERSES N’ENTRANT PAS DANS LA
PRATIQUE D’UN SPORT REGLEMENTE
Il s’agit de sorties entrant dans le cadre des CM n° 79-286 du 12 Juin 1979 et organisées sous la
responsabilité du directeur d’école.
PROMENADES EN BARQUE SUR LES MARAIS
VENISE VERTE - ROUTE DU SEL.
Par mesure de sécurité, les enfants doivent être munis de gilets de sauvetage capelés adaptés à
leur morphologie et à leur âge.
Prévoir un adulte par barque. Un adulte doit posséder soit le B.N.P.S.(Brevet National de
Premier Secours), soit l'A.F.P.S. (Attestation de Formation aux Premiers Secours).
PROMENADE EN MER
S’assurer de l’accord écrit des parents et des conditions d’assurance des élèves.
Il est fortement conseillé d’utiliser des bateaux de promenades habilités à assurer un service de
transport de passagers.
Dans les autres cas s’assurer auprès des Affaires Maritimes que le navire est homologué pour
transporter des passagers. Les enfants de maternelle sont exclus de ce type d’embarquement.
Les enfants doivent être munis d’un gilet de sauvetage capelé adapté à leur morphologie et à leur
âge.
Un adulte doit posséder soit le B.N.P.S. (Brevet National de Premiers Secours), soit l’A.F.P.S.
(Attestation de Formation aux Premiers Secours).
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ACADEMIE DE NANTES
DIVISION DES ELEVES
Cité administrative Travot
BP 777
85020 LA ROCHE / YON CEDEX
Tél 02.51.45.72.32
Fax 02.51.47.33.06
e.mail [email protected]
ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES QUI NE DOIVENT PAS
ETRE PRATIQUEES A L’ECOLE PRIMAIRE
Ces sports sont identifiés par la circulaire du 21/09/1999 B.O. Hors Série
n° 7 du 23/09/1999.
Certaines activités physiques et sportives présentant des risques particuliers telles
que , le tir avec armes à feu, les sports aériens, les sports mécaniques, la musculation avec
emploi de charges, l’haltérophilie, la spéléologie (Classe III et IV), la descente de canyon, le
rafting et la nage en eau vive, ne doivent pas être pratiquées à l’école primaire.
De plus dans le département l’activité plongée subaquatique avec « bouteille », le
surf et le tir à l’arc sont interdits.
L'enseignement des activités autorisées est impérativement soumis à l'exigence de la
qualification définie par les Lois et règlements concernant notamment le sport considéré.
La Roche sur Yon, le
L’Inspecteur d’Académie,
Gérard PRODHOMME