Procès-verbal

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Procès-verbal

District de la Seine-Saint-Denis de Football
Procès-verbal
Assemblée Générale du 8 décembre 2014
Réunion du :
A:
Lundi 8 décembre 2014 à 19H30 au District 93
L’Auditorium de la Bourse du Travail de BOBIGNY
Présidence : Nasser GAMMOUDI
L’an deux mille quatorze, le 8 décembre 2014, les membres de l’association du District de la SeineSaint-Denis de Football se sont réunis à l’Auditorium de la Bourse du Travail de Bobigny sur
convocation du Comité de Direction et ce conformément aux statuts de l’association.
L’Assemblée est présidée par Monsieur Nasser GAMMOUDI, en sa qualité de Président.
Le Président rappelle l’ordre du jour de la présente réunion.
ACCUEIL ET VERIFICATION DES POUVOIRS
L’accueil est assuré par trois salariés, accompagnés de trois personnes de la Commission de
Surveillance des Opérations Electorales et de deux élus.
Rien n’est à signaler en ce qui concerne les pouvoirs.
OUVERTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE PAR LE PRESIDENT
Ouverture de l’Assemblée par le discours d’allocution du Président à 19h15.
Le Président souhaite la bienvenue aux Présidents de clubs, aux représentants de clubs, aux
bénévoles.
A la demande du Président, une minute de silence est observée pour les personnes qui nous ont
quittées.
Le Président tient à remercier particulièrement la Ville de BOBIGNY, le Conseil Général de la SeineSaint-Denis et plus précisément les présences de Monsieur Pascal MATHIEU, Chef du service des
Sports et des loisirs du CG93, et Monsieur Alain Brossier, Conseiller d'animation sportive en charge
du dossier CNDS de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale.
Il remercie l’ensemble du Comité de Direction, des commissaires bénévoles, des techniciens et des
salariés administratifs de leur contribution.
Le Président donne la parole à Monsieur Pascal MATHIEU : il témoigne du soutien du Conseil Général
de la Seine-Saint-Denis à notre Institution et que le travail fournit par celui-ci est remarquable.
PV AG DISTRICT 93 8.12.2014
1
Monsieur Alain BROSSIER communique aux clubs que la prochaine réunion du CNDS aura lieu mijanvier 2015. Il remercie le District de l’invitation et le félicite pour les actions menées sur le
territoire.
Le Président aborde les thèmes suivants :
 Le site internet
 Le téléphone de permanence
 Le Stade de France
 Le critérium U16F
 La Journée de Solidarité des arbitres
QUORUM
Après vérification et contrôle, l’Assemblée Générale est constituée ce jour par :
Nombre de clubs composant l'Assemblée : 173
Nombre de clubs présents et représentés: 92
Nombre de voix composant l'Assemblée : 1 736
Nombre de voix présentes et représentées : 1 381
Le quorum étant en l’état atteint, le Président déclare que l’Assemblée Générale Ordinaire est
régulièrement constituée, peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité
requise.
PRESENTATION DU VOTE ELECTRONIQUE
Le Président donne la parole à Monsieur Lounis SANDJAK, Directeur Administratif, afin de présenter
le processus du vote électronique.
Deux questions tests abordées :
Q1 - Le Paris Saint Germain sera-t-il Champion de France 2014/2015 ?
Nombre voix exprimés : 1 053
Nombre de OUI : 597 soit 56,70 % des voix exprimées
Nombre de NON : 379 soit 35, 99 % des voix exprimées
Nombre de SANS AVIS : 77 soit 7,31 % des voix exprimées
Q2 - Pensez-vous que la France remportera l’EURO 2016 ?
Nombre de voix exprimés : 1 060
Nombre de OUI : 502 soit 47,36% des voix exprimées
Nombre de NON : 528 soit 49,81 % des voix exprimées
Nombre de SANS AVIS : 30 soit 2,83 % des voix exprimées
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 19/12/2013
Le Président présente le Procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 19 décembre 2013. Pas
de commentaire.
Q3 - Approuvez-vous le Procès-verbal du 19 décembre 2013 ?
Nombre de voix exprimées : 1 125
Nombre de "POUR" : 1 031 voix soit 91,64% des voix exprimées
Nombre de "CONTRE" : 0 voix
Nombre d' "ABSTENTION" : 94 voix soit 8,36% des voix exprimées
2
Le Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 19 décembre 2013 est approuvé.
APPROBATION DU RAPPORT MORAL 2013/2014
Le Président présente l’évolution du nombre de licenciés sur le territoire. Actuellement, le District
compte 32700 licenciés. A cette même période, il était de 32566 la saison passée.
Aussi, il est à noter que le football féminin est en progression constante depuis les actions menées
par l’équipe technique. A la fin de la saison 2013/2014, le nombre de licenciées féminines a
pratiquement doublé. En effet, toutes les catégories féminines ont encore augmenté depuis la saison
dernière.
Le Futsal connaît également une augmentation de 15% des effectifs.
Le Président donne la parole à Monsieur Stéphane ZAIDI, agent de développement, afin de présenter
le bilan des activités techniques du District.
Pour information le bilan des activités a été envoyé à l’ensemble des clubs du département lors de
l’envoi de la convocation à l’Assemblée Générale de ce jour.
Le Président donne ensuite la parole à Monsieur Hugues DEFREL, Président de la Commission
Départementale d’Arbitrage, afin de présenter le bilan de la Commission.
Pour conclure le rapport moral, le Président présente un film de 10 minutes sur l’ensemble des
actions menées par le District sur la saison 2013/2014.
Q4 - Approbation du rapport moral de la saison 2013/2014
Le rapport moral de la saison 2013/2014 est approuvé.
PRESENTATION DU BILAN FINANCIER
Le Président donne la parole à Monsieur Charles DARMON, Expert-comptable du District, et
Monsieur Sylvain BLOT, Commissaire aux comptes, pour la présentation du bilan financier, du
compte de résultat arrêtés au 30 juin 2014 et du budget prévisionnel 2014-2015.
Q5 - Approbation du Bilan et du Compte de résultat arrêtés au 30 Juin 2014
Le Bilan et le Compte de résultat arrêtés au 30 Juin 2014 sont approuvés.
Q6 - Approbation de l’affectation du résultat de l'exercice clos le 30 Juin 2014, soit 33 839 € affecté
à la réserve immobilière
Nombre de "POUR" : 910 voix soit 86.42% des voix exprimées
Nombre de "CONTRE" : 3 voix soit 0,28% des voix exprimées
3
Nombre d' "ABSTENTION" : 140 voix 13,30% des voix exprimées
Le résultat de l'exercice clos le 30 Juin 2014, soit 33 839 €, est affecté à la réserve immobilière
Q7 - Approbation du budget prévisionnel 2014/2015
Nombre de "POUR" : 999 voix soit 93,63% des voix exprimées
Nombre de "CONTRE" : 0 voix soit 0% des voix exprimées
Le budget prévisionnel 2014/2015 est approuvé.
PRESENTATION DE LA MODIFICATION REGLEMENTAIRE DE L’ARTICLE 8.4 DES RSG
La modification réglementaire est présentée par Monsieur Lounis SANDJAK :
Les Présidents et Représentants de clubs ont réagi sur l’article :
 Quels sont les documents considérés comme pièce d’identité officielle ?
 Le Pass Navigo est-elle une pièce d’identité officielle ou non-officielle ?
Un débat s’est installé concernant la « régularité » de cet article.
Le Président précise que le District s’est aligné sur le règlement fédéral.
PRESENTATION DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPERATIONS ELECTORALES
Le Directeur administratif rappelle que cette Commission est prévue par le texte de la loi sur le Sport
de janvier 2004 puis de mars 2008 et figure aux articles 10.21 et suivants les statuts du District.
Elle a été validée lors du Comité de Direction du 12 novembre 2014 et est constituée de :
Mesdames Régine HEBERT, Linda TADOUNT, Messieurs Patrick RODESCH, Jean-Claude ORTUNO,
Moustapha DOUKHI, Marcel FRIBOULET Jack BLACHERE, Lounis SANDJAK.
PRESENTATION ET APPROBATION DE LA CANDIDATURE AU POSTE DE MEMBRE INDIVIDUEL
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Le Président informe des démissions du Comité de Direction de Madame Nadia HAOUA, Membre
individuel, et Monsieur Thierry DODEMAN, Trésorier.
Le Président donne la parole à Madame Nadia HAOUA et Monsieur Thierry DODEMAN, qui
expliquent les raisons de leur démission à l’ensemble de l’Assemblée.
Pour faire suite aux démissions, le Président propose Monsieur Serge DEGUINE au poste de membre
individuel. La Commission de Surveillance des Opérations Electorales du 17 novembre 2014, a émis
un avis favorable sur la recevabilité de celle-ci à l’attention du Comité de Direction, qui l’a validé en
date du 24 novembre 2014.
Le Président, Nasser GAMMOUDI soumet au vote la candidature de Monsieur Serge DEGUINE.
Q8 - Approbation de la candidature de Monsieur Serge DEGUIGNE au poste de membre individuel
Nombre de "POUR" : 810 voix soit 76,63% des voix exprimées
Nombre d' "ABSTENTION" : 128 voix soit 12.11% des voix exprimées
La candidature de Monsieur Serge DEGUINE au poste de membre individuel au Comité de Direction
est approuvée.
INTERRUPTION DE SEANCE
Les membres du Comité de Direction se retirent de la salle de l’auditorium afin de présenter le
nouveau Bureau du Comité de Direction à l’Assemblée.
PRESENTATION ET APPROBATION DU NOUVEAU BUREAU DU COMITE DE DIRECTION
Q9 - Approbation du nouveau bureau du Comité de Direction
12345-
NASSER GAMMOUDI - Président
Mamadou MANE - 1er Vice-président
Nathalie LESUEUR - 2ème Vice-présidente
Ahmed HADEF - Secrétaire Général
Kamel AIT-KHEIRA - Trésorier
Nombre de "POUR" : 898 voix soit 89% des voix exprimées
Nombre d'"ABSTENTION" : 96 voix soit 9,51% des voix exprimées
Le nouveau Bureau du Comité de Direction est approuvé.
QUESTION DIVERSES
Demande de l’Elan Sportif de Montreuil, par Monsieur Jack BLACHERE, d’ouvrir une compétition pour
les plus de 55 ans dès la saison prochaine.
Le Président informe que pour la saison prochaine, les clubs trouveront dans le dossier
d’engagement la fiche d’inscription au Critérium à 7 des plus de 55 ans.
5
Proposition de fusionner les deux groupes de 3ème division Vétérans, avec le maintien des scores
acquis. Validée à l’unanimité des membres présents de l’Assemblée.
SOLIDARITE CLUBS
Le Président présente l’opération et la dotation à destination des clubs bénéficiaires.
La dotation :
 20 ballons taille 4
 30 chasubles
 2 jeux de coupelles
 10 constrifoot - base + jalon
 1 set de cerceaux plats
 10 plots
 1 trousse à pharmacie
 2 chronomètre
 8 gourdes avec porte-gourdes
 2 bonnets
 10 tee-shirts adultes
 15 tee-shirts enfants
 1 sac de sport
 1 sac à ballons
 1 bon de formation CFF4
 1 bon de formation CFF1 ou CFF2
 1 bon de formation arbitre
Les clubs dotés sont :
Esp. AULNAYSIENNE Féminine
ES STAINS Féminine
FC ROMAINVILLE Féminine
FC SOLITAIRES Féminine
NEUILLY-PLAISANCE SP
SC BAGNOLET
FC VAUJOURS
PIERREFITTE FC
Aucune question n’étant abordée, la séance est levée à 22h35.
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