modèle de la fiche de recensement

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Guide utilisateur Applicatif Recensement des marchés
MODÈLE DE LA FICHE DE RECENSEMENT
WEBOGRAPHIE ............................................................................................................................... 3
UCANSS
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Mise à jour le : 01/07/2013
Modèle de la fiche de recensement
Guide utilisateur Applicatif Recensement des marchés
Accès direct au site de l'Observatoire économique de l'achat public - OEAP [p.3]
Modèle publié [p.3] par l' arrêté du 21 juillet 2011
pris en application du décret du 28 Août 2006 [p.3]
UCANSS
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[p.3]
relatif au recensement des marchés publics
Mise à jour le : 01/07/2013
Modèle de la fiche de recensement
Guide utilisateur Applicatif Recensement des marchés
WEBOGRAPHIE
Accès direct au site de l'Observatoire économique de l'achat public - OEAP :
http://www.economie.gouv.fr/daj/lobservatoire-economique-lachat-public
Modèle publié :
http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/r
ecense/Fiche_recensement_2012_pdf.pdf
arrêté du 21 juillet 2011 :
http://extranet.ucanss.fr/contenu/public/EspaceAchatsMarches/base_documentaire/Docume
nt/arr/arr_2011-07-21_somm_2.html
décret du 28 Août 2006 :
http://extranet.ucanss.fr/contenu/public/EspaceAchatsMarches/base_documentaire/Docume
nt/dec/dec_2006-08-28_06-1071_somm.html
UCANSS
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Mise à jour le : 01/07/2013