Programmation - Revue fiduciaire
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Programmation - Revue fiduciaire
ion D’innoVat ice ! à votre serv ANS Inclus dans la formule Intégrale Experts : Les hors-séries 2017* Négociations commerciales 1er semestre Dividendes-distributions Société civile immobilière Protection sociale des commerçants artisans et dirigeants non-salariés 2d semestre Restructurations d’entreprises épargne salariale / Actionnariat salarié * sous réserve de modifications Réforme de la réduction d’ISF-PME commentée Rejoignez le Cercle Revue Fiduciaire par l’administration fiscale p. 6 POUR PROFESSIONNELS DES RESSOURCES HUMAINES Fin de la catégorie des gîtes ruraux FISCAL au plan fiscal P. 17 Actualisez vos connaissances et renforcez votre réseau 3 RENDEZ-VOUS dans l’année Crédit d’impôt recherche : des éclaircissements sur la définition des dépenses de personnel L’OBJECTIF DE P. 22 CES RENCONTRES : SOCIAL Régularisation,Vous recouvrement LE MATIN : Décryptage des principales tenir informé des dernières nouveautés en droit social traitées et contrôles URSSAF / RSIen droit social dispositions à partir d’exemples, de cas P. pratiques, QCM. des cotisations : les nouveautés P. 29 FISCAL - ZOOM SUR ARRÊT 28 Savoir mettre en pratique • Notifications distinctes L’APRÈS-MIDI : Ateliers pratiques orientés les dernières :décisions de justice Licenciement économique pour uned’actualité société soumise sur des sujets et les nouvelles lois et décrets le rôle des commissions territoriales à l’IS et son gérant EXEMPLES D’ATELIERS PRATIQUES : de l’emploi clarifié P. 41 • Preuve de la notification Vous donner les moyens Les aides à l’embauche/La gestion des fins de au Réévaluer contribuable du plipartiel/Rémunération et les outils pour vous faire contrats/ le temps Piloter « les masses salariales/Les risques RH non réclamé » gagner du temps et sécuriser La négociation annuelle obligatoire/ CDD de votre service RH remplacement/ Quel manager êtes-vous ? INFOS BRÈVES PARTAGE P. 2 D’EXPÉRENCES Exonération en ZRR : erratum Suspension du registre public des trusts La loi « Travail » définitivement adoptée UN LIEN L’appel prud’homal PERMANENT exonéré de timbre AVEC fiscal LE Les contratsFORMATEUR renouvelables conclus par le comité d’entreprise … UNE INFORMATION CHIFFRES EN TEMPS RÉEL P. 43 VOTRE TVA : taux deSUR change ACTUALITÉ MÉTIER pour août 2016 Clause de sauvegarde (BRL) TMOP du premier semestre 2016 RENSEIGNEMENTS & INSCRIPTIONS CONTRAT DE TRAVAIL I TEMPS DE TRAVAIL • SALAIRE • FORMATION I CONGÉS PAYÉS • ARRÊTS DE TRAVAIL 28 JUILLET 2016 RF SOCIAL FISCAL 2100 €HT TOUT COMPRIS RF 1075 CAHIER FISCAL - SOCIAL - VIE DES AFFAIRES - COMPTABLE La Revue Fiduciaire 3654 FEUILLET HEBDO LEFH CERCLE D’ACTUALITÉ SOCIALE La Revue Fiduciaire RF 1075 JUILLET 2016 Embauche et contrat de travail Le choix entre les types de contrat Faire appel à l’intérim, au temps partagé Prêt de main-d’œuvre, stages Clauses, modification du contrat Temps de travail, salaire et formation Durée et aménagement du temps de travail Rémunération du salarié Compte personnel de formation, plan de formation, CIF Congés payés et arrêts de travail CHIFFRES P. 1012 Indicateurs économiques et sociaux Congés, jours fériés, ponts Maladie, maternité, inaptitude Accidents du travail et de trajet ABONNEMENT ANNUEL FRANCE : 233,81 € TTC HORS MÉTROPOLE : 332,45 € TTC 100 RUE LA FAYETTE 75485 PARIS CEDEX 10 SERVICE RELATION CLIENT 0826 80 52 52 (0,15 € TTC/MIN) http://www.grouperf.com/contact/ SITE INTERNET : www.GroupeRF.com RETROUVEZ TOUTE L’INFO SUR revuefiduciaire.com Patricia CHARHON, 01 47 70 63 29ㅣ[email protected] www.rfformation.com/cerclesrfRETROUVEZ TOUTE L’INFO SUR revuefiduciaire.com 16_06_cercle_social 320162336 ISSN 0223-4718 - 9 € TTC - n° 1688 RF1075_Couv.indd 4-1 16_06_cercle_social__320162336.indd 1 Livre 1.indb 1 ISSN 0223-4718 - NE PEUT ÊTRE VENDU SÉPARÉMENT 05/07/2016 09:45:16 26/07/2016 10:36:15 CAHIER N° 2 du FH 3653 21 juillet 2016 05/07/2016 12:42:31 Retrouvez 5 ans d’information sur revuefiduciaire.com Les hors-séries déjà parus accessibles selon votre formule d’abonnement: ➜T itre des dirigeants : quelle fiscalité ? ➜ Contrôle URSSAF ➜R etraite du salarié ... revuefiduciaire.com Une question sur votre abonnement, contactez le Service Relation Client : grouperf.com/contact 0 826 80 52 52 (0,15 € /min) TTC 16_10_MP_rf ➜ Transmission d’entreprise ➜ TVA intracommunautaire TVA internationale 320162515 ➜ Groupes de PME ANS ion D’innoVat ice ! à votre serv La Revue Fiduciaire Les cahiers mensuels 2017 Détermination du résultat BIC/IS février Régimes d’exonération des bénéfices Janvier mars avril Revenus fonciers et SCI Investissements locatifs aidés La liasse fiscale BIC-IS Les crédits d’impôt des entreprises Impôt sur le revenu Déclaration des revenus 2016 ISF - Evaluation des biens * Le mémento de l’entreprise mai Juin Cotisations sociales de l’entreprise Avantages en nature et frais professionnels SAS - SASU * Juillet septembre Octobre Embauche et contrat de travail Temps de travail, salaire et formation Congés et arrêts de travail TVA Régimes d’imposition Rupture contrat de travail Situation économique de l’entreprise Discipline dans l’entreprise SA * novembre Décembre Obligations et responsabilités de l’employeur Statuts particuliers Droits et contrôle du salarié * En version électronique exclusivement. revuefiduciaire.com