Conseil des Sages des Herbiers

Conseil des Sages des Herbiers
Hôtel de Ville – 85500 LES HERBIERS
COMPTE-RENDU
- Séance plénière du 26 mai 2014 Date de convocation : 15 mai 2014
PRÉSENTS : Nicole LEBLANC, Gaston BLANCHARD, Michel CABARET, Gérard CADOR, Marcel CHARRIER, Martine
CHARRIER-HERAULT, Odette COUSINET, Marie-Françoise DEGOIS, André DUBREIL, Claudine FAUCHARD, JeanMaurice GONORD, Jean-Paul HUMEAU, Daniel LIAIGRE, Yvon LUCAS, Marie-Claude LERIN, Joseph PAIN, Any
RAPIN, Jean-Pierre RONDEAU, Maurice SOULLARD, Françoise LIAIGRE, Nicole JAHAN.
EXCUSÉS: Daniel GABARD, Jean-Paul CHARRIER, Jacques MAUDET
ABSENTS : Jean-Pierre POTIER, Monique BENARD, Guy VEZIN
ORDRE DU JOUR :
1. Tirage au sort des jurés d'assises - sous la responsabilité de Monsieur Thierry BERNARD - 2ème Adjoint ;
2. Compte-rendu des commissions municipales ;
3. Nouvelle répartition des Sages titulaires et suppléants dans les commissions municipales, passées de neuf
à sept commissions à compétences élargies pour certaines ;
4. Questions diverses :
o Projets de réunions de groupes de travail
o Point sur le voyage à Paris
1. Tirage au sort des jurés d'assises - sous la responsabilité de Monsieur Thierry BERNARD - 2ème Adjoint
La Présidente ouvre la séance en annonçant le tirage au sort des jurés d'Assises pour les communes de St-Paul-en
Pareds et des Herbiers en présence du Maire de St Paul en Pareds, Mme GARDIN, et sous le contrôle de M.
BERNARD, Adjoint à la Mairie des Herbiers.
Mme Alexandra Auvinet, responsable du service Etat-civil et Mlle Amélie Fournier, secrétaire du Conseil des Sages
sont chargées d’enregistrer les noms et coordonnées des personnes tirées au sort.
Pour information, 508 personnes doivent composer le jury criminel pour l’année 2015 en Vendée.
35 personnes sont tirées au sort sur la liste électorale des Herbiers et 4 sur celle de Saint Paul en Pareds.
Au total, 39 noms seront communiqués à la Préfecture de Vendée.
A la suite du tirage au sort respectif des 2 communes, Mme LEBLANC remercie Mme GARDIN et M. BERNARD de
leur présence.
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2. Compte-rendu des commissions municipales
 Commission Développement économique et grands travaux (M CABARET – N LEBLANC) – le 7 mai 2014
Rapporteur : Michel CABARET
Création d’une chaufferie bois – quartier de la Tibourgère : attribution des marchés (7 lots au total)
Après analyse des offres, les marchés ont été attribués le 7 mai 2014.
Le montant total des travaux s’élève à 339 633, 17 € HT.
Il est fait remarquer par les sages que pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5, ce sont des entreprises extérieures qui ont
remportées les marchés.
Présentation du programme voirie 2014
A l’issue de la présentation du programme voirie, divers points questions ont été évoqués, à savoir:
- le mode de mise en/hors service et horaires de fonctionnement de l’éclairage public ;
- la vitesse excessive sur la route des Peux ;
- l’éventuelle création d’un bassin d’orage au Petit Bourg en lieu et place du parking et du terrain de sport
Présentation du projet de création d’un groupe scolaire à la Tibourgère
M. BRIAND précise que des propositions d’économies ont bien été demandées à l’architecte sans toutefois
diminuer la qualité ou l’aspect du projet.
Quant à M. GIRARD, il informe que l’aménagement paysager envisagé aux abords de l’école par Oryon,
aménageur de la Tibourgère, nécessitera d’être réétudié pour des raisons de coût d’entretien.
Implantation de bornes de rechargement pour véhicules électriques
Les implantations envisagées pour la pause des 4 premières bornes sur le domaine public de la ville des Herbiers
sont :
- le parking de la Tour des Arts ;
- La place du Champ de Foire ;
- le parking du complexe aquatique ;
- la zone commerciale de la Tibourgère (à cet effet, M GIRARD émet des réserves, le parking de la zone
commerciale relevant du domaine privé)
D’autre part, la commission souhaite que le rechargement des véhicules électriques soit payant sur la commune.
Emplacement de moloks au Parc des Expositions
La communauté de Communes a budgétisé la mise en place de deux conteneurs semi-enterrés pour solutionner
les problèmes de collecte au Parc des expos suite aux manifestations organisées sur ce site.
La commission demande également qu’un bac à verre soit également positionné en accompagnement des deux
autres conteneurs.
 Commission Urbanisme, Cadre de vie et Environnement (M SOULLARD – JM GONORD) – le 12 mai 2014
Rapporteur : Maurice SOULLARD
La réunion débute par une présentation aux conseillers municipaux des responsables du service urbanisme et des
2 sages présents
Présentation du service et de ses missions
Le service de l’urbanisme comprend deux branches :
- le droit des sols ;
- les études, projets et planifications.
Il est composé de 6.5 agents dont un agent en formation d’instructeur en prévision du remplacement de M.
ROIRAND (départ en retraite en septembre).
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Les points évoqués
 Obligation d’établir une déclaration préalable pour tous les travaux de façon à bien maîtriser ce
qui est autorisé ou ce qui ne l’est pas ;
 Arrêt de projets pour le schéma d’assainissement des eaux pluviales et du zonage
d’assainissement des eaux usées ;
 Convention avec l’UNF pour la gestion des équipements touristiques sur la forêt domaniale des
Bois Verts ;
 Longue présentation aux élus du Plan Local de l’Urbanisme avec beaucoup de pédagogie pour
expliquer les sigles des différentes zones (présentation du projet et du calendrier) ;
 Propositions d’emplacement (sur des terrains communaux) pour le projet de réalisation d’un
terrain de camping ;
 Présentation d’un projet de terrasse (saisonnière) en façade pour le restaurant de la Gare ;
 Proposition d’aménagement des berges du bassin réalisé sur la Place des Droits de l’Homme
(derrière les commerces) ;
 Compensation d’une zone humide au centre Equi’altitude de la Rebouchonnière.
 Commission Culture (F LIAIGRE) – le 13 mai 2014
Rapporteur : F LIAIGRE
Présentation des différents responsables du service Culturel
Tout d’abord, Mme CHARRIAU explique et présente le Comité de Direction Culturel, rappelle son historique et sa
mise en place, liée au départ du Directeur des Affaires Culturelles, en présente les membres et leur fonction :
- M. Philippe Piquet, Direction générale,
- Mme Anne-Lyse Gauthier, Responsable des finances,
- Mme CHARRIAU, Responsable des Ressources Humaines,
- M. Raymond Monjal, Direction technique,
- Mme Anne-Marie Tilly, Adjointe à la Culture.
Ce comité se réunit pour prendre les décisions des différents sujets concernant le service culturel.
Ensuite, se présentent les responsables du service culturel, à savoir :
- M. Raymond MONJAL, Directeur technique (pré-cité),
- Mme Marie-Madeleine DAVIEAU, Responsable Bibliothèque,
- Mme Marie TOCHET, responsable de la programmation jeune public, de l’action culturelle et des expositions dub
Château d’Ardelay,
- M. Philippe CORCUFF, Responsable de l’école de Musique de la Tour des Arts.
Etude des demandes de subvention
Mme TILLY présente aux membres de la commission le renouvellement des subventions concernant les
associations culturelles qui en ont fait la demande.
Après dialogue entre les membres de la commission et Mme TILLY, les subventions sont dans l’ensemble réduites,
ou reconduites.
Ne sont pas reconduites, la « fanfare Jeanne d’arc» dans l’attente de documents administratifs, la « ludothèque
familles rurales » en attente des comptes de leur exercice annuel,
Concernant l’école de peinture « les Cyclades », dont la convention est à l’écriture, Mme Anne-Lyse Gauthier,
demande à revoir le préambule politique.
Mme TILLY évoque le cas de l’association « Turbulences » : l’association, présentant une dette de 50 K€, a
demandé à la Ville de se porter caution d’un prêt.
Mme TILLY fait part à la commission de son intention de refuser une aide de cette nature, ce n’est pas le rôle de la
municipalité ; et par ailleurs, la probabilité que l’association éponge de telles dettes étant très faible, la Ville ne
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peut pas prendre de tels risques financiers ; enfin, ce cas créerait un précédent, politiquement inacceptable vis-àvis des autres associations herbretaires.
Ce point de vue est finalement partagé par l’ensemble des membres de la commission.
La réflexion s’oriente donc vers un soutien autre que financier (accompagnement, conseil).
Présentation des tarifs abonnements :
Mme TILLY présente le visuel de la plaquette de la saison 2014/2015 et les 3 options d’abonnements, à savoir :
 Première option : les tarifs abonnements sont différents selon que l’on soit Herbretais ou non-Herbretais
(option non retenue par le bureau, communiquée à la commission pour information) ;
 Deuxième option : un abonnement attractif d’une combinaison de 6 spectacles au choix dont 2
"découverte" à un prix forfaitaire de 84 € / 64 € ; A la billetterie : pour les familles, une gratuité sur les
spectacles « tous publics »pour les enfants de moins de 12 ans ;
 Troisième option : formule proche de l’existant : multiples abonnements, sur un choix de 4 spectacles
minimum dont 2 spectacles découverte minimum.
Après consultation entre les membres de la commission et Mme TILLY, l’option n° 2 est retenue ;
Mme Anne-Marie Tilly évoque le souhait de la mise en place pour la saison culturelle 15/16, d’un comité
constitué de membres issus de différents univers, associatifs ou culturels, qui orienteront et donneront un avis
consultatif dans le choix des spectacles de cette future programmation.
Cette constitution reste à l’étude, Mme Anne-Marie Tilly demande à chaque membre de la commission de bien
vouloir y réfléchir afin de mettre ce travail à l’ordre du jour d’une prochaine commission.
Mme TILLY rappelle aux membres de la commission que la programmation de la saison 2014/2015 était mise en
place avant sa prise de fonction.
Points divers
 Mme Anne-Marie Tilly propose aux membres de la commission le renouvellement de la convention entre
la Ville et l’association du cinéma « Grand écran » sans objection de la part des membres de la
commission. La convention est renouvelée. (séance plein air prévue le 27 juin jardin de la Mairie).
 Mme Anne-Marie Tilly donne lecture d’un mail du CNFPT concernant un concours de Bibliothécaire et
sollicite la présence d’un élu Herbretais en tant que membre du jury les 9 septembre et 16 octobre : la
proposition de présence à ce jury de Mme Laëtitia Albert est retenue.
 Commission Solidarité - Familles (A DUBREIL – A RAPIN) – le 12 mai 2014
Rapporteur : A DUBREIL
Rôle de la Commission
En préambule, le rôle de la commission est présenté par Mme BOSSARD, Adjointe chargée des Affaires Sociales
Elle est compétente dans les domaines de la famille, de la santé publique et de la solidarité.
Elle est chargée d’émettre des avis, de formuler des propositions et d’examiner les questions soumises au conseil
municipal dans son champ de compétence.
Mme BOSSARD affirme son souhait que cette commission soit une vraie instance de réflexion sur la mise en
œuvre de la politique familiale des Herbiers. Elle assure, enfin, que l’ensemble de ses membres seront impliqués
dans la mise en œuvre des projets et la vie des structures.
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Afin que la commission prenne connaissance des actions déjà existantes, il est proposé de les présenter.
Il est évoqué également, à titre d’information, des structures ou actions qui ne sont pas de la compétence
« propre » de la commission (CCAS ou CCPH) mais pour lesquels une information pourra être donnée aux
membres au cours de l’année.
Actions en faveur de la solidarité:
Accueil et accompagnement social
Epicerie solidaire (compétence : CCAS)
CLIC (compétence : CCPH)
Actions en faveur de la famille :
Les cafés parents
Les chèques « découverte »
Les chantiers citoyens
Le rappel à l’ordre
Le conseil des droits et des devoirs des familles
Semaine de la petite enfance
Fest’Avril
Information
Mme PINEAU – Adjointe chargée de la famille, la jeunesse et la petite enfance et Mme REMIGEREAU - Adjointe
chargée des affaires scolaires – informe la commission qu’une réflexion va être menée concernant la possibilité
d’étendre les chèques découverte aux TAP (Temps d’Activités Péri-éducatif) mis en place dans le cadre de la
réforme des rythmes scolaires
Il est à noter qu’en 2013, 1053 chèques « découverte » n’ont pas été utilisés par les familles.
Les sages ont évoqué le manque d’information à ce sujet.
 Commission Scolaire, Jeunesse et Petite Enfance (N JAHAN et Nicole LEBLANC, suppléante de Gaston
Blanchard, empêché)) – le 14 mai 2014
Rapporteur : N JAHAN
LA PETITE ENFANCE
- La Maison de la Petite Enfance (34 professionnels).
- Crèche familiale avec 12 places
- un jardin d’enfants
- le projet à la Tibourgère
ENFANCE
Présentation du service APED
Le service APED regroupe plusieurs entités :
- L’accueil de loisirs enfance (périscolaire des écoles publiques + mercredis + vacances scolaires) ;
- Les Temps d’Activités Péri-éducatifs (=TAP) en lien avec la réforme des rythmes scolaires ;
- Le lien fonctionnel avec Familles rurales.
Depuis la municipalisation de l’APATE, l’accueil de loisirs anciennement Cap’Loisirs n’a plus de nom auquel les
familles peuvent se rapporter.
Plusieurs propositions ont été faites :
LOISIRS EN HERB’
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HERBO LOISIRS
D’autres idées ??
Le nom retenu est : LOISIRS EN HERB’
Conditions d’ouverture de la structure et de maintien d’une sortie :
- Ouverture de la structure si plus de 10 enfants inscrits ;
- Maintien d’une sortie journalière si plus de 25 enfants inscrits ;
- Maintien d’un séjour si plus de la moitié des inscrits sur l’effectif global prévu.
Les activités de l’été
Séjours :
- Mon premier camp d’indien
- Nature et Sport
Accueil de loisirs à la salle de la Métairie
Principes :
- Un thème par semaine autour duquel tournent toutes les activités
- Deux tranches d’âge : 3/5 ans et 6/11ans
- Sortie Piscine hebdomadaire (mercredi pour les grands, vendredi pour les petits)
- Des sorties culturelles en lien avec la thématique (de 25 à 50 enfants)
=> Thème général : « voyage dans le temps »
JEUNESSE :
Présentation du SAJ (Service Animation Jeunesse)
 Les activités de l’été
Séjours Sport :
-
-
Séjours loisirs :
-
-
Toutes voiles dehors
Pour les 9/11 ans
Itinérance et multi-sports
Pour les 12 ans et plus
Et si on pêchait ?
Pour les 11/13 ans
Cap sur le sud !
Pour les 13/17 ans
HERB’EN FOLIES
Principes :
- Un espace de loisirs en plein air sur l’Etenduère
- Accès gratuit pour tous,
- Trois tranches d’âge : 9/10 ans, 10/14 ans, 14 ans et plus
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-
Adhésion annuelle pour participer aux activités payantes
Des activités et animations gratuites tous les jours (13h30-18h)
Des stages payants avec inscription systématique (10h-17h)
Sortie hebdomadaire tous les mercredis (inscription obligatoire)
Tarification :
-
Adhésion annuelle : 8€
Stage de 2 jours 10€
Stage de 3 jours : 15€
Stage de 4 jours : 20€
Stage avec prestataire : 35€
Sortie : 20€
De la semaine 28 à la semaine 34, différents stages seront proposés
La commission souhaite que des statistiques soient réalisées au niveau des sorties hebdomadaires afin de
savoir si l’offre répond bien à la demande.
SAMEDIS FAMILY
Principes :
- Ouverture à tous du site les samedis de 10h à 19h
- Activités familiales gratuites : jeux gonflables, spectacles, …
- Exposition des créations et représentation des jeunes en fonction des activités de la semaine
 Tarif carte d’adhésion 2014-2015
Adhésion de 8€ du mois de juillet année N au mois de juin année N+1.
Accès aux activités du SAJ, aux séjours, aux stages, à Sport et vacances, aux sorties, …
SCOLAIRE :
Le décret Hamon laissait la possibilité de regrouper les horaires de TAP le vendredi après-midi. Cette possibilité a
été repoussée.
Est étudiée une proposition de répartir ces horaires sur deux jours par semaine au lieu de 4. Ils comporteraient :
Les APC - activités pédagogiques complémentaires en petits groupes, menées par les enseignants à raison d'une
heure par semaine, soit environ 36 h/an - et les TAP - temps d'activités périscolaires, menées par des agents
municipaux, d'une durée d'une heure 20'. Après discussion sur les jours d'application, le Lundi et le Jeudi sont
retenus.
Participation financière des familles : 15 € par période, le coût d'intervention des personnels communaux
représentant une dépense substantielle pour la Ville.
Cette participation financière rencontre une seule opposition. Le maintien des 15 € est néanmoins adopté par la
Commission.
(Remarques des Conseillers Sages sur ces TAP : les Ecoles Privées sous Contrat n'appliquent pas la loi sur les
rythmes scolaires. Ils s’interrogent aussi sur l’utilisation quelque peu déviée des allocations familiales et allocation
de rentrée scolaire.
Note de la Présidente : In fine, en conseil municipal du 26 mai 2014, il sera présenté aux Elus une proposition de
répartition des TAP sur quatre jours, à raison de 50' par séquence. Maintien de la participation financière des
familles de 15 €).
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Commission Sport (Y LUCAS – JM GONORD) – le 14 mai 2014
Rapporteur : JM GONORD
Présentation générale du service des Sports
En préambule, un tour de table est demandé par le Vice-président, M. BOUANCHEAU, afin de mieux connaitre les
membres de la commission et leurs attentes en matière de sport.
Le service des Sports comprend 6 agents : un responsable de service, une assistante administrative et 3
éducateurs sportifs
Il est réparti en 4 grands pôles : l’administratif, le technique, l’éducatif et l’évènementiel avec un soutien au club
sur tous les plans. A ce sujet, une réflexion d’organisation spécifique est en cours.
Présentation des finances dédiées au sport
Il est constaté par la commission que les moyens mis en place pour l’entretien des équipements sportif est
dérisoire par rapport au retard pris depuis des années et à l’état actuel du parc.
Concernant le volet subvention, l’ensemble des membres de la commission s’accorde à dire que la répartition est
équitable et cohérente avec les critères définis.
Présentation des travaux prévus pour 2014
Les chantiers en cours ou achevés :
- les aménagements du boulodrome ;
- les vestiaires et le clubhouse de Massabielle ;
- les vestiaires, le clubhouse et les gradines à la Demoiselle ;
- l’investissement en équipements gym.
Les chantiers à venir :
- la toiture des petites salles de la Demoiselle ;
- le transfert de la salle de musculation de la Demoiselle ;
- le transfert APH à la Demoiselle ;
- la sonorisation des salles ;
- les tracés des terrains de l’Etenduère.
Les membres de la commission ont émis le souhait de visiter les équipements sportifs de la ville pour mieux les
connaitre.
Présentation du cadre de l’organisation du sport aux Herbiers
M. BOUANCHEAU précise que 3 objectifs sont fixés pour ce mandat :
Rattraper le retard pris depuis des années quant à la vétusté du parc d’équipements sportifs ;
Conventionner avec les clubs afin de rétablir les droits et devoirs de chacun et responsabiliser les
utilisateurs ;
Commencer une étude sur un nouvel équipement d’envergure, et tenter de régler le cas de la gym.
Planification des réunions dédiées au sport pour 2014
Les dates de visite des équipements sportifs sont fixées au 24 juin et 1er juillet et concernent uniquement les
membres de la commission.
 Commission Finances et Administration générale (N LEBLANC - Joseph PAIN) – le 16 mai 2014
Rapporteur : N LEBLANC
Modification du tableau des effectifs :
Pour l’ensemble des services seize agents saisonniers, qui totaliseront 22 mois et demi d’activité en équivalent
temps plein, seront engagés. (Effectif équivalent à l’habituel). Les services attributaires : 3 aux espaces verts, deux
aux fêtes et cérémonies, deux au centre technique municipal, deux à la culture, trois pour l’animation jeunesse et
trois pour l’animation péri-éducative.
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A la direction générale des services, et pour le service des finances :
.Pour radiation des cadres le 4 novembre 2014, poste vacant à pourvoir, mais dès la fin de fonction de l’intéressé
à la fin juillet. D’où la proposition de création d’un poste de chef de service adjoint aux finances sur le grade
d’Attaché territorial à compter du 15 juillet (passation de service) – le support financier du grade d’attaché
principal sera ensuite supprimé.
Pour le service culturel, création d’un poste de directeur des affaires culturelles à temps complet à compter du 1 er
juin 2014 sur le grade d’Attaché territorial. Lancement de publicité pour ce poste qui avait été supprimé fin
d’année 2013.
A la direction des services techniques et pour le service espaces publics/espaces verts
Proposition de pérennisation d’un poste pourvu par un contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE), établi
initialement pour 9 mois, puis prolongé d’un an du 1er juin 2013 au 31 mai 2014. Le support sera celui d’un adjoint
technique de 2ème classe.
A la direction des affaires sociales
Pour la maison de la petite enfance, suite à mutation à compter du 1 er avril, d’une Educatrice Principale de jeunes
enfants à la Communauté de communes, il est nécessaire de transformer ce poste en poste d’Educatrice de
jeunes enfants, grade correspondant à l’agent recruté.
Au titre des promotions :
Il est proposé de réintégrer dans leur grade d’origine :1 catégorie A en catégorie B,
Et deux catégories B en catégorie C, les propositions de promotions présentées par la Ville n’ayant pas été
retenues en C.A.P.D.
Droit à la formation des Elus :
A seule fin de garantir le bon exercice des fonctions d’élu local, la loi a instauré un droit à la formation de 18 jours
par mandat au profit de chaque élu. Dans les trois mois du renouvellement de l’assemblée, une délibération
détermine les orientations de la formation et les crédits ouverts à ce titre.
Chaque élu pourra bénéficier, pour la durée de son mandat, des droits à la formation selon ses souhaits, à la
condition que l’organisme soit agrée par le Ministère de l’Intérieur.
Les thèmes privilégiés seront, notamment en début de mandat :
-les fondamentaux de l’action publique locale,
-les formations en lien avec les délégations et/ou l’appartenance aux différentes commissions,
-les formations favorisant l’efficacité personnelle (prise de parole, bureautique, gestion des conflits…),
- des formations sur des thématiques prioritaires et sur des projets…
Le montant total des dépenses sera plafonné à 6500 €.
Taxe locale sur la publicité extérieure (TPLE) : modification des tarifs
Conformément à la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008, la ville des Herbiers a fixé par délibération
du 7 novembre 2011 les modalités de tarification et d’exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.
D’où la décision :
-d’appliquer un tarif de base de 5 €/m2 soit un tarif divisé par trois par rapport au tarif de base applicable dans les
communes répondant à la même strate que la ville des Herbiers.
-de retenir l’ensemble des exonérations ou autres réfactions prévues par la loi.
Les différents supports : les enseignes, les enseignes autres que celles scellées au sol, les enseignes scellées au sol,
les enseignes entre 12 et 20 m2, entre 20 et 50 m2, les enseignes supérieures à 50 m2.
Pour les pré-enseignes et dispositifs publicitaires, la distinction est faite entre les non-numériques et les
numériques, chacune des ces caractéristiques étant classée selon ses dimensions : inférieures ou supérieures à 50
m2.
Les tarifs applicables pour 2015 doivent être actés avant le 1er Juillet 2014.
(Note de la Présidente : le 5 Octobre 2009, une réunion sur l’affichage publicitaire avait eu lieu avec le Bureau
d’étude Cyprim, chargé de l’état des lieux, du diagnostic de conformité, du processus de mise en conformité, de
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l’analyse du règlement local, de la taxation locale sur la publicité extérieure. 1926 dispositifs publicitaires *
avaient été recensés , les annonceurs étant essentiellement locaux, avec deux prépondérants. L’analyse des
éléments techniques mettait en lumière la complexité du règlement local interprété de surcroît avec ambiguïté.
D'où un règlement local à revoir, et l'attente du devenir de la Taxe Professionnelle qui posait interrogation.
* (dont 345 illégaux par rapport aux normes nationales et 112 illégaux par rapport au règlement local)
Attribution de subventions culturelles
Dans le cadre de sa politique de soutien à la vie associative culturelle, les commissions municipales proposent
d’attribuer des subventions diverses pour un total de 51450 €, dont 33000 € pour « les Cyclades », 6000 € pour le
théâtre du strapontin et 7000 € à Arabesque.
Attribution de subventions sports
Trois types de subventions :
- les kilométriques basées sur un tarif SNCF 2ème classe groupe : 0,1268 + 20% soit 0,1522 € - total de
cette enveloppe : 23 748,48 €
-
les subventions « haut niveau » aux clubs nationaux, pour un total de 52 448 €
- les subventions de fonctionnement – répartition aux clubs sportifs, pour un
montant global de 88 000,01 €
S’ajoutent à ces trois types des subventions exceptionnelles pour « manifestations évènementielles ».
Financement de la construction de 4 logements Rue Newton – Garantie d’Emprunt A Vendée Logement
Vendée Logement sollicite la Ville des Herbiers pour la garantie à hauteur de 30 % d’un prêt d’un montant total
de 249 510,00 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, destiné à financer la construction de 4
logements situés aux Terrasses de la Maine, Rue Newton.
Commission locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.) – désignation de deux représentants
Cette commission a été créée entre la Communauté locale et ses communes membres – l’organe délibérant
intercommunal en a déterminé la composition, à savoir : 2 délégués par commune, soit 16 membres au total.
Pour la commune des Herbiers, Madame le Maire proposera au conseil municipal la nomination de Thierry
Bernard comme membre titulaire, et Roger Briand comme suppléant.
Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Création de cette commission par les communes de plus de 10 000 habitants, pour l’ensemble des services
publics qu’elles confient à un tiers par convention de délégation de service public, ou qu’elles exploitent en régie
dotée de l’autonomie financière.
Examen chaque année, du rapport établi par le délégataire de service public, du rapport qualité/prix du service
public délégué, du bilan d’activités des services exploités en régie dotée de l’autonomie financière…
Cette commission, présidée par le Maire ou son représentant, comprend des membres du Conseil Municipal
désignés dans le respect du principe de la représentation proportionnelle et des représentants d’associations
locales nommés par le Conseil Municipal.
Cinq titulaires et cinq suppléants seront proposés au cours du conseil municipal du 26 mai.
Représentation de la Commune à la SEM Oryon
Par délibération du 16 juillet 2003, la Commune des Herbiers a décidé d’entrer dans le capital de la Société
d’Economie mixte (SEM) ORYON pour un montant de 15 262 € représentant 0,9% du capital. Cette société
intervient dans 4 domaines : le développement économique, l’aménagement et la construction, le logement et
l’habitat, l’organisation d’évènements.
En application du Code général des Collectivités Territoriales, la collectivité « a droit au moins à un représentant
au conseil d’administration ou au conseil de surveillance, désigné en son sein par l’assemblée délibérante
concernée ».
Dans ce cadre, Mme le Maire proposera en qualité de représentant Jean-Marie Girard.
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Attribution des indemnités au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués : modification du
nombre de conseillers municipaux délégués attributaires
En application du code général des Collectivités Territoriales, les indemnités des élus, votées par le Conseil
Municipal, sont calculées sur la base de l’indice brut terminal de la fonction publique – actuellement indice 1015,
dans la limite des taux suivants :
- 65 % pour l’exercice des fonctions de Maire,
- 27,5 % pour l’exercice des fonctions d’Adjoint au Maire.
En date du 14 avril 2014, le Conseil Municipal a adopté les modalités de calcul des indemnités de fonction du
Maire, des adjoints et de deux conseillers municipaux délégués
Dans le respect de l’enveloppe globale, il est proposé au Conseil Municipal d’ajouter le versement de cette
indemnité au bénéfice de deux conseillers municipaux délégués supplémentaires – soit 4 au lieu de 2 -, savoir
Jean-Marie Grimaud et Estelle Siaudeau, au taux de 21 % ;
Préjudice économique lié aux travaux d’aménagement de la Place des Droits de l’Homme – conclusion d’un
protocole d’accord transactionnel avec M. Jerôme Boittin (Proxi super)
L’aménagement de la Place des Droits de l’Homme a provoqué la réglementation de la circulation et le
stationnement de cet espace. La voie desservant le magasin Proxi super a été sans issue du 21 octobre 2013 au 13
décembre 2013 et du 13 janvier 2014 au 21 février 2014.
Dans ce contexte, Monsieur Boittin a estimé avoir subi un préjudice économique au cours de ces mêmes
périodes : baisse de chiffre d’affaire et de marge commerciale.
Après analyse des éléments comptables et financiers transmis par l’intéressé, la Ville considère qu’il y a lieu de
procéder à l’indemnisation de son préjudice économique en lui allouant une indemnité de 3 500 €. Proposition de
régler à l’amiable le différend en concluant un protocole d’accord transactionnel.
3. Nouvelle répartition des Sages titulaires et suppléants dans les commissions municipales, passées de
neuf à sept commissions à compétences élargies pour certaines
La difficulté de la présence des sages aux premières commissions municipales constituées par la nouvelle équipe
s’est heurtée à plusieurs points :
 La disparition de deux commissions : la communication et la jeunesse ;
 Le nouveau libellé des commissions, avec ventilation pour l’ex-solidarité, familles, action sociale, enfance ;
 La disparition de l’ex développement et ressources techniques, raccrochée pour une grande partie à la
commission développement économique, grands travaux du 1er Adjoint (M. Briand) ;
 La tenue de deux commissions (scolarité et sports) même jour, même heure ;
 L’absence de titulaires sages pour certaines commissions.
Il a donc fallu composer et proposer très rapidement des noms de sages titulaires, ou suppléants à transmettre
aux différents secrétariats pour convocation.
Conscients que nous allions nous trouver avec des élus entièrement renouvelés (à l’exception de Jean-Marie
Girard), il nous a semblé important d’envoyer à ces commissions des titulaires sages connaissant les dossiers
d’assez longue date. Ce n’était pas une erreur de jugement. Pour autant, cette désignation rapide et provisoire
restait à revoir.
Pour la nouvelle répartition dans les commissions, il n’est pas souhaitable que des titulaires sages siègent à deux
commissions. Il faudra opérer un choix. (Gaston : antérieurement aux sports et à la commission scolaire et Nicole
Jahan : antérieurement à la culture et à la commission scolaire.
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5. Questions diverses :
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Agenda 21
Suite à sa présence dans l’atelier « santé développement durable » présenté lors de la Vème rencontre
(septembre 2012), le Conseil des Sages de Mouilleron le Captif est chargé par le Maire de Mouilleron de la mise
en place de l’Agenda 21 dans sa commune.
Ledit conseil des sages a par conséquent contacté Christelle Labbé, Chef de projet développement durable et
Leader à la Communauté de Communes du Pays des Herbiers, animatrice et présentatrice de l’atelier en
septembre 2012. Sur les recommandations de Madame le Maire, Présidente de la Communauté de Communes,
Christelle Labbe suggère donc une rencontre aux Herbiers qui réunirait les responsables du Conseil des Sages de
Mouilleron, un représentant de notre conseil, et elle-même. Cette rencontre devrait avoir lieu le 4 juin.
Absente à cette même période, la Présidente a demandé à Maurice Soullard, qui a préparé avec assiduité cet
atelier en 2012, de bien vouloir assister à cette rencontre. Il en est d’accord. Merci à lui.
Peut-être s’ensuivra-t-il un engagement de notre conseil dans une activité de l’Agenda 21 – à suivre.
(Note de la Présidente : la rencontre a été reportée au mercredi 18 juin).
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Représentation du Conseil des Sages au Conseil d’Administration du CCAS
Madame le Maire, Présidente du CCAS souhaitait la représentation du conseil des Sages au conseil
d’Administration du CCAS.
Après avoir contacté quelques Sages, la Présidente du Conseil des Sages a proposé deux candidatures : celle
d’André Dubreil et d’Odette Cousinet.
Madame Besse a retenu le nom d’Odette Cousinet. C’est donc cette dernière qui nous représentera. Bravo et
Bonne route à elle !
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Voyage à Paris – Visite de l’Assemblée Nationale
Le temps n’était pas de la partie – dommage. Deux guides nous attendaient pour une visite de l’Ile de la Cité,
commentée avec beaucoup de connaissances. Certains d’entre nous, curieux de par leurs questions, en ont
profité pour approfondir leur propre savoir. Les deux groupes se sont retrouvés devant Notre-Dame, au parvis
noir de touristes attendant de pouvoir pénétrer dans la cathédrale. L'architecture de l’arrière de Notre-Dame, est
splendide, notre passage dans le jardin Jean XXIII nous a permis de nous attarder – en dépit d’un vent hallucinant
- et de prendre des photos.
Le déjeuner s’est déroulé au Restaurant Jules, dans l’Ile Saint Louis. Bon accueil, mais repas quelconque avec un
service pour touristes pressés. Notre Amicale a offert le café, ce qui a été très apprécié.
La visite de l’Assemblée Nationale, tant attendue, s’est déroulée dans une bonne ambiance. Le mardi 15 avril,
l’hémicycle était en ébullition autour des débats sur l’interdiction de la culture du maïs transgénique en France
(firme Monsanto) La jeune Guide a dû composer, se perdre dans des détails afin de meubler le temps, attendant
le moment propice pour nous accompagner dans un hémicycle où les députés clairsemés semblaient calmés.
Nous nous sommes retrouvés ensuite au 101, rue de l’Université, où Quentin Limouzin, Attaché Parlementaire,
avait préparé un pot offert par notre Député, Madame Besse, laquelle nous a rejoints, ce qui nous a permis de lui
poser quelques questions propres à la Ville des Herbiers. Puis photo de famille, départ de Madame Besse après
cette journée marathon pour elle, avec retour aux Herbiers. Et les Sages, au pas de course, rejoignent le car
Augereau, stationné un peu plus haut depuis un bon quart d’heure, au grand dam des policiers chargés de la
surveillance des abords du Palais Bourbon.
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Un grand merci à Madame Besse, qui nous avait invités à cette visite de l’Assemblée Nationale dans laquelle
certains d’entre nous entraient pour la première fois.
Notre retour s’est effectué à minuit 30, comme prévu, mais avec un autre chauffeur.
Celui du matin, fort sympathique, a beaucoup commenté le circuit emprunté dès notre arrivée sur Paris.
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La Trésorerie de notre Amicale
Une hospitalisation de dernière minute (le vendredi 11 avril) et un décès familial sensiblement dans le même
temps, ont contraint trois personnes à se désister.
Au cours d’une réunion du groupe administration/finances, nous avons pris la décision de restituer aux personnes
empêchées leurs acomptes, pour un total de 150 €, ce qui a eu pour effet de revoir à la hausse le prix individuel
du voyage, portant à 94 € la participation de chacun.
Débours de notre amicale pour ce voyage : 676 €. Notre prévision de dépenses était de 650 €.
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Activités des groupes de travail
Il va revenir à chaque responsable des groupes de travail les plus importants – urbanisme/sécurité et
environnement, de se réunir rapidement pour définir des thèmes de travail. Les remarques, observations en
matière d’urbanisme et d’environnement pourraient être un bon début.
L'ordre du jour étant épuisé, la Présidente lève la séance à 16 h 45 et invite les Sages au Pot Offert par la Ville.
Prochaine Assemblée plénière le lundi 7 Juillet 2014
La Secrétaire de Séance,
Amélie Fournier
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La Présidente,
Nicole Leblanc