Plan de cours - Département de science politique

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL
Département de science politique
Session Hiver 2015
Pol 8501-30
Les fondements de la coopération internationale
Mercredi 18h00 à 21h00
Professeur: Aziz S. Fall
Bureau: A-3690
Téléphone : 514-987-3000, poste 3248
______________________
Descriptif du cours
Descriptif
Ce séminaire vise à analyser dans une perspective historique et interdisciplinaire les fondements de la coopération
internationale. Dans ce but, pourront être abordés les diverses situations et différents contextes donnant lieu à la formulation
de politiques de coopération ainsi que les définitions multiples de celles-ci; l’évolution des politiques d’assistance publique
de diverses puissances; l’impact politique, économique, social et culturel de différentes formes d’aide, etc. Selon la
personne responsable du séminaire, une emphase spécifique pourrait être accordée à des thèmes précis tels que l’assistance
publique au développement du Canada; la coopération Sud-Sud; l’aide alimentaire ; le développement dans un contexte de
la militarisation ; le rôle des organisations non gouvernementales.
Objectif général
Placé sous l’angle de la coopération au développement, ce séminaire fournit des instruments
d’appréhension et d'analyse critique de sa pratique dans le système mondial. La coopération
internationale au développement a principalement contribué à la reproduction sociale, c’est à dire
d’un côté, la propagation inclusive et la perpétuation de sociétés, de classes et de modes de
production et de consommation, et de l’autre la gestion des marginalisés. Cette coopération
septuagénaire s’est essoufflée sans jamais atteindre le seuil mythique des 0,7%. Le désengagement
de l’État, la crise du multilatéralisme, l’affairisme et le militarisme dans les relations bilatérales et
diplomatiques, le dynamisme coopératif des pays émergents, et la vigueur des forces
transnationales et infranationales modifient la coopération au développement. Une analyse sans
complaisance de la coopération internationale, au-delà du discours de l’efficacité de l’aide ou des
vocations qu’elle s’assigne, peut-elle contribuer à de nouvelles formes de régulation sociale? C’est
du moins ce que gagent les coopérations au développement basées sur le respect de soi, des autres
réalités culturelles, ainsi que sur un «développement» plus compatible avec l’écosystème. Elles
esquissent des alternatives, des synthèses ou des réassemblages. Ces mouvements demeurent
marginaux et à contrecourant de la coopération au développement dominante qui s’en inspire au
besoin et se réinvente constamment.
Objectif spécifique
Le séminaire étudie de façon critique 1’évolution de diverses sortes de coopérations internationales
au développement. II vise à se doter d'un outillage conceptuel permettant l'analyse et l'appréciation
politiques des interventions. Celles ci varient selon les acteurs du développement de la coopération
multilatérale, bilatérale, non- gouvernementale, voire privée.
Les enjeux et défis des coopérations institutionnelles internationales et transnationales sont cernés
et décryptés à partir de la problématique du développement. Le développement est le paradigme sur
lequel s'articule la vaste majorité des formes de coopération existantes. Étant donné les facettes
souvent complexes, contradictoires et ambiguës de la coopération au développement, ce séminaire
traitera autant de celle façonnée par les impératifs des modèles dominants, que celle promouvant
les alternatives visant à compter sur ses propres forces pour s’affranchir de la dépendance, du
sexisme et de la pauvreté. La cohérence des politiques comme les réalités multiformes et
controversées qui seront analysées aboutissent à des représentations certes provisoires. Mais, le
format multidisciplinaire et collectif de réflexion et d'exploration peut susciter 1'introspection,
davantage d'ouverture d'esprit pour des chercheurs ou futurs coopérants, voire des alternatives dans
une perspective de solidarité internationale.
Plan
Le séminaire s'articule sur des cours magistraux, l’analyse de documents ainsi que des sessions interactives (recherche,
présentation et discussion)
Séminaire 1
La schématisation du système mondial: Qui aide qui?
Une relecture géographique et historique.
Structures et hiérarchies du système mondial : Apartheid et Ploutocratie assortie de démocraties
représentatives
Division internationale du travail, cooptation par la coopération et dépendance de l’aide
« Mondialisation » ; impérialisme, régulation et reproduction
Séminaire 2
Le développement : mal nécessaire, ou ruse de 1'histoire?
Genèse du développement; peut il être neutre et désintéressé?
Les philosophies et stratégies de développement majeures à 1'œuvre;
Le « développementalisme » : un interventionnisme socio-politique, économique et psychoculturel
Une éthique du développement est elle possible?
Peut-on refuser le développement et la coopération au développement?
2
Séminaire 3
Internationalisme et solidarité interculturelle
Humanité monocentrique et racisme ; stéréotypes et complexes; le pluralisme et le métissage culturels
Internationalisme, solidarité transnationale et anthropologie de la coopération
La paix, l’universalité des droits de la personne et la déclaration du droit au développement
La dimension environnementale et écologique : « Technocide et économicide »
La modernité : toujours à l’horizon sans être l’occidentalisation.
Marchandisation et «bien» commun: quel commensalisme au 21 è siècle
Séminaire 4
Tableau de la coopération internationale au développement
Historique et évolution des formes de coopération au développement :
- Racines coloniales et ère bipolaire (1945-1955) : reconstruction, notion d’aide, objectifs de croissance et
sphères géostratégiques
- Ère de la souveraineté nationale et de l’étatisme (1955-1980) : le non alignement, le tiers-mondisme et le
projet de Bandoeng
- Échec du « développementalisme » (1974-2000) : dispersion des itinéraires périphériques, économie
d’endettement à fortes conditionnalités, ajustements structurels et dépérissement de 1'État
- Ère de la privatisation de la coopération par l’hégémonie néolibérale et de la compétitivité accrue dans la
coopération au développement (2000 à 2015) : marginalisation du quart monde, économie du pillage et du
tout marché; contenir la paupérisation générée par le néolibéralisme et emphase accrue sur le mercantilisme
et la gouvernance.
Post-consensus de Washington et de Beijing; de la Déclaration de Paris sur l’efficacité de l’aide à Busan;
Objectifs de développement du millénaire (ODM) : légitimer et faire accepter la domination du capital
Dérives, ingérences et instrumentalisations sécuritaires
-Impacts du plaidoyer des courants contestataires et revendicatifs transnationaux: la coopération démystifiée
Séminaire 5
La coopération multilatérale
- Multilatéralisme : mythe ou réalité
- L'organisation des Nations Unies- Art 55 à 60- et ses institutions spécialisées de développement;
- Rapports de forces et enjeux au sein de ces institutions : les organisations à caractère moins politique
(OACI, UPU, UIT, OMS...) et celles foyers de tensions politiques (FAO, UNESCO, PNUD, CNUCED,
UNICEF, OIT, HCR…)
- les SIM (superstructures internationales mondiales) instances de reproduction mondiale du capitalismeFMI- BM-OMC
Les accords internationaux ; les zones de libre échange, et les banques régionales de développement
- Droit international et négociation internationale
- Droit d’ingérence, instrumentalisation, interposition hégémonique et reconstruction
- La reforme en cours des SIM, et l’effet G20 sur l’univers multilatéral
3
Séminaire 6
La coopération bilatérale
Nature de quelques accords bilatéraux de développement; diplomatie, commerce et atout stratégiques ;
Libre échange et marchés communs; Aide liée et déliement de l’aide
Impératif sécuritaire, collaboration militaire; des guerres, des traités de défense à la vente d'armement ;
Entreprises transnationales, investissements directs, intérêts stratégiques nationaux et privés et raison
d’État;
Pays du centre : des membres du G8 à l’érosion de l’exception scandinave
La dimension bilatérale dans la coopération Sud-Sud et la dimension BRICS
La coopération dans l’espace périphérique : entre G77 et intégrations régionales
Séminaire 7
Économie politique des organisations de coopération au développement
Dans les pays du centre: quelle autonomie dans 1'APD et quel impact?
Les ONG-OCI à l’œuvre: des humanistes dans le désordre mondial et/ou des instruments du néolibéralisme?
Prolifération "d'aide" et architecture changeante dans la gestion de la crise: approches projet et programme;
SWAps, Prsp, aide alimentaire, assistance technique; aide humanitaire d'urgence; coopérant -e-s,
volontaires, missionnaires, consultant-es; Coordination et intégration de « l’aide », Fondations,
communautés territoriales, et religieuses, initiatives citoyennes...
Politisation et dépolitisation : la construction de l’opinion, le plaidoyer (advocacy), revendications,
contestations et alliances
Appropriation et ruses des récipiendaires, courtiers et captation : entre tutelle, contournements ou résistances
Renouveau des discours et des pratiques dans un contexte d’échec et de coupures au Nord et au Sud : RIO +
20 et les Objectifs de Développement Durable (ODD) ; Révision des Objectifs du Millénaire pour le
Développement (OMD) ; Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP 21) à Paris.
Séminaire 8
Évaluation de projets de coopération internationale
Formulation, planification et exécution de projets ; évaluation selon les cas dits de développement importés
ou de développement endogène à la base; managérialisme technocratique; Impact de l’aide et gestion des
résultats.
Comment apprécier la coopération : aide liée, aide sélectivement et socio - politiquement orientée; capacité
de reproduction locale du savoir faire et de la technologie; Le résultat comme stratégie
Foisonnement des ONG locales et leur capacité de conception, d’évaluation et d’auto-évaluation
4
Évaluation des apprentissages
1) Présentation d’un sujet et d’un texte de reférence
Après en avoir convenu avec le groupe-cours et 1'enseignant, les participant-e-s en équipes, remettent leur sujet
individuel et le titre de leur thèmatique de groupe. Le sujet individual porte sur un enjeu de la coopération au
développement (titre, problématique, hypothèse et bibliographie sommaire-3 pages). L’équipe assigne au groupe cours
un texte académique pertinent contextualisant sa thématique. Le document de contexte de chaque équipe, une fois
compilé, devient le second recueil de lecture du séminaire. 20% de la note finale. Remise à la mi-session.
2) Exposé oral
Au plus tard à la mi- session, les participant-e-s, seul-e ou en équipes, devront avoir convenu d'un sujet avec le groupecours et 1'enseignant. L’équipe personnalise un ou plusieurs des acteurs de la coopération internationale étudiée ou non
dans le séminaire. Lecture préalable du texte de référence par le groupe cours avant sa prestation. Sous la forme
d'un exposé oral, dont la durée sera déterminée en fonction du nombre d'étudiant-e-s (idéalement 35 minutes), il lui est
suggéré de procéder comme suit:
1) Fournir des pistes analytiques et critiques en recourant à une information précise permettant la compréhension
d’une problématique donnée
2) Exemples de rôles potentiels : bailleurs de fonds ex. : FMI, B.M, banque de crédits, gouvernement; institution
onusienne, FTN ; Entreprise privée; coopérant-e: gestionnaire de projet d'une ONG; responsable coopératif ;
éducateur au développement; paysan-ne participant ou non à un projet ; stagiaire ; missionnaire ; militant
écologiste ; altermondialiste ; opposant-e au développement; membre du secteur informel; habitant d'un
bidonville ; responsable des droits de la personne ; politicien-ne; membre actif de la société civile. De façon plus
abstraite : 1'eau, 1'oxygène; un produit cultivé ; une ressource naturelle- ex coltan, diamant-; un barrage; une
population ou un animal en voie de disparition...
3) - Identification et personnalisation du rôle (Répartition des rôles. Qui ? Comment ? Quand ?)
4) - Présentation de la problématique générale (dimension historique, situer le ou les problèmes, causes, enjeux et
défis...) et de l’hypothèse de recherche ( réponse ou solution à valider ou invalider)
5) - Présentation du projet ou programme (Dans quelle société ? De qui, avec qui et pour qui ? Avec quels moyens ?
Objectifs anticipés...)
6) - Identification d'obstacles à la faisabilité du projet ou du programme (contraintes et diagnostics)
7) - Solutions préconisées, évaluation des chances de réussites et de prise en charge locale du projet ; quelle
évolution dans les conditions sociales politiques économiques et culturelles 1 'activité a- t- elle provoquée? dans la
société ou la population cible?
8) 2- Questions et commentaires de 1'auditoire
9) 3- Réponses des exposants assumant toujours leur rôle10) 4- Commentaires de 1'étudiant-e sur son sujet en abandonnant son rôle.
11) 5- Débat.
12) 6- Auto-évaluation du groupe cours (15% de la note de l’exposé) et appréciation de 1'enseignant (15% de l’exposé)
30 % de la note finale
3) Dissertation : développement écrit de la portion individuelle du sujet de 1'exposé (n’excédant pas 15 pages
dactylographiées, bibliographie incluse) Travail à remettre à la fin de session. 50% de la note finale
5
Bibliographie
ACDI., Énoncé de politique en faveur d'une aide internationale plus efficace, Septembre 2002
- Rapport au Parlement sur l'aide au développement officielle du gouvernement du Canada 2009–2010
- Partageons notre avenir : L’assistance canadienne au développement international, Hull, 1987
- Le Canada contribue à un monde meilleur: énoncé de politique en faveur
d’une aide internationale plus efficace ( septembre 2002)
- Multiplier les possibilités, Cadre de développement du secteur privé, 2003
Affaires étrangères, Commerce et développement Canada, Le développement axé sur les résultats 2011-2012, Au cœur des efforts du Canada pour un
monde meilleur, http://www.international.gc.ca/development-developpement/stories-histoires/d4r_1112-dar_1112.aspx?lang=fra
AFRODAD., The Efficacity of Establishing an International Arbitration Court for Debt, AFRODAD
Technical Paper, No1/2003
Alternatives Sud, Coalitions d’États du Sud, Retour de l’esprit de Bandung, Centre Tricontinental, Syllepse,
Louvain- la Neuve, 2007
Amin Samir., La gestion capitaliste de la crise, Le cinquantième anniversaire des institutions de
Bretton Woods, Forum du Tiers Monde, Paris, l’Harmattan, 1995
L' eurocentrisme, Anthropos, Paris, 1988
La faillite du développement en Afrique et dans Ie Tiers-Monde, Paris, 1'Harmattan, 1989
Arndt Channing, Sam Jones, Finn Tarp, Aid and Growth, Have We Come Full Circle? UNU- Wider,
Discussion Paper No. 2009/05, October 2009
Anheier H., Glasius, M., Kaldor M., Global Civil Society 2001, Oxford, Oxford University
Press, 2001
Arrighi Emmanuel., L 'échange inégal, essai sur les antagonismes dans les rapports
économiques internationaux Paris, Maspero, 1972
Arrighi Giovanni., The Long Twentieth Century, London-New York, Verso, 1994
Assidon Elsa, Les théories économiques du développement, Paris, La Découverte 1992,
Ayres Robert L., Banking on the Poor. The World Bank and Poverty, M.I.T. Press, 1983
Badie Bertrand., La fin des territoires, Essai sur le désordre international et sur l’utilité sociale de
Respect, Paris, Fayard, 1995
Badie B., Smouts M-C., Le retournement du monde, Sociologie de la scène internationale, Paris, Presses de la
FNSP, 1992
Baheta, A. M. La coopération Nord-Sud: l’éthique de la solidarité comme alternative. Paris: Centre Tricontinental
et L’Harmattan, 2005.
Bairoch, Paul., Mythes et paradoxes de l’histoire économique, Paris, La Découverte 1994
Balassa B., "Processus de développement industriel et stratégies alternatives de développement", in
Essais de finance Internationale, no 141, Princeton University, décembre 1980
Banque Mondiale, Governance and Development, Washington, 1992.
, Rapport sur le développement dans le Monde, WB, Washington, parution annuelle
--------The Role and Effectiveness of Development Assistance : Lessons from World Bank Experience. A
Research Paper from the Development Economics Vice Presidency of the World Bank. Washington
D.C.: World Bank, 2002.
______. Toward Country-Led Development: A Multi-Partner Evaluation of the Comprehensive
Development Framework. Washington D.C.: World Bank, 2003.
______. Aligning Assistance for Development Effectiveness: Promoting country experience. Washington D.C.:
World Bank, 2003.
______. 2004. Développement et réduction de la pauvreté: Revoir le passé, penser l’avenir. Préparé pour les Assemblées annuelles de la Banque
mondiale et du Fonds monétaire international (FMI) (Octobre). Washington D.C. :
Banque Mondiale, rapports conjoints avec IDA et SFI, avec le FMI- Finance et développement- ( il existe aussi des parutions internes régulières utiles
comme les Évaluations rétrospectives des opérations; les World Debt Tables; World Bank Staff Working Papers etc
Barbier J.P.; Vechon J.B., Les zones franches industrielles d'exportation, Paris, Karthala, 1991
Beaud Michel, Le système mondial national/mondial hiérarchisé (une nouvelle lecture du capitalisme
mondial), Paris, La Découverte, 1989
Le basculement du monde, Paris, La Découverte, 1997
Bellman Christophe Ahmed Abdel Latif et Jonathan Hepburn, « Advancing Sustainable Development
in Global Trade and Multilateral Negotiations », Revue internationale de politique de développement
http://poldev.revues.org/803
Bello Walden., Deglobalization, Ideas for a New World Economy, London Halifax, Zed Books
Fernwood, 2002
Berger Suzanne., Ronal Dore, eds., National Diversity and Global Capitalism, Ithaca, Cornell
University Press, 1996
Berthelot Y., Fossi G., Pour une nouvelle coopération, Paris, PUF, 1975
Bertrand Maurice., L’ONU, Paris, La Découverte, 2000
Bienefeld M., Godfrey M., (eds), The Struggle for Development : National Strategies in an
International Context, London , Jon Wiley, 1982
BIT., Rôle des coopératives dans le développement économique et social des pays
en voie de développement, session CIT, Genève, 1965
6
Bogard L., Thompson G., Transnational Contracts, New York, Oceana, 2000
Bouin 0.; Michalet C.A., Le rééquilibrage des secteurs public et privé; l’expérience des pays en
voie de développement, O.C.D.E., Paris, 1991
Boli John., Thomas George (dirs.), Constructing World Culture : International
Non-governmental Organizations since 1875, Stanford, Stanford University Press, 1999
Boli John., Thomas George, World Culture in the World Polity; A Century of International
Organization, American Sociological Review, 62, 1997, pp171-190
Bouguerra Mohamed L., La recherche contre le Tiers Monde, Multinationales et illusions du
développement, , Paris, PUF, 1993
Bourguignat Henri., La tyrannie des marchés; Essai sur l’économie virtuelle, Paris, Économica, 1995
Bouteiller E., Fouquin M., Le développement économique de l’Asie Orientale, Paris, La Découverte, 1995
Bouvier Ajam M., Matières premières et coopérations internationales, LGDJ, Paris, 1976
Boyer Robert., Drache Daniel, eds, States Against Markets, New York, Routledge, 1996
Boyer Robert., Hollingsworth J. Rogers ( eds)., Contemporary Capitalism: The Embeddedness
of Institutions, Princeton , Princeton University Press 1988
BLACT., Introductions à la coopération en Afrique noire, Paris, Karthala, 1983
Braudel Fernand., Civilisation matérielle, économie et capitalisme, Paris, Armand Colin, 1979
CAD, Le rôle de la coopération pour le développement à l’aube du XXI è siècle, Paris, CAD-OCDE, 1996
Cammack, P. “Neoliberalism, the World Bank, and the New Politics of Development”. In Khotari, U. et M. Minogue (eds) Development Theory and
Practice: Critical Perspective. Houndmills: Palgrave, 2002.
______. “The Mother of All Governments: The World Bank’s Matrix for Global Governance”. In Wilkinson, R. et S. Hughes (eds.) Global
Governance: Critical Percpectives. Londres et New York: Routledge et Taylor &
Francis Group, 2002.
Camilleri C., Anthropologie culturelle et éducation, Paris, Unesco-Delachaux & Niestle, 1985
Cardoso F. H., Politique et développement dans les sociétés dépendantes, Anthropos, Paris, 1971
Carlsnaes Walter., Risse Thomas, Simmons Beth (dirs.), Handbook of International Relations, London, Sage, 2000
Carroll, T. “Efficiency of What and for Whom? The Theoretical Underpinnings of the ‘Post–Washington Consensus’ Socio-institutionnal
Neoliberalism”. Asia Research Centre, Working Paper No 122. Murdoch University, 2005.
Casanova Pablo G., (ed)., État et politique dans le Tiers-monde, Forum du Tiers-Monde, 1'Harmattan,
Paris, 1994
Cavanagh John., et al., De la dette au développement, les alternatives à la crise internationale de
la dette, Institut for Policy Studies, Washington, 1985
CEA, (CARPAS) Cadre africain de référence pour les programmes d'ajustement structurel,
COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'AFRIQUE, NATIONS UNIES, 1989
CCCI., Who’s Who in International Development, A profile of CCIC members, Canadian Council
for International Co-operation, Ottawa, 2003
Centre Tricontinental., Les ONG : Instruments du néo-libéralisme ou alternatives populaires,
Paris, l’Harmattan, 1999
Chalmers Douglas., Scott Martin and Kerianne Peister, eds., The New Politics of Inequality in
Latin America: Rethinking Participation and Representation, Oxford, New York, Oxford
University Press, 1997
Chen Martha Alter., Engendering World Conferences: The International Women’s Movement
and the United Nations, Third World Quarterly 16: 1995, 477-493
Chen, John ren, Welfare Improvement through International Cooperation as Justification for International
Institutions in Global Governance, Transition Studies Review, Vol 17, No14, 2009
Chesnais François., La mondialisation du capital, Paris, Syros, 1994
Choquet C., Dollfus 0., Etats des savoirs sur le développement; trois décennies de sciences sociales
en langues française, Paris, Karthala, 1993
Chossudovsky Michel., La mondialisation de la pauvreté, Montréal, Écosociété, 1998
Clanet Claude., L'interculturel. Introduction aux approches interculturelles en éducation et en
sciences humaines. Presses universitaires du Mirail, 1993
Clark, Ann Marie., Non-Governmental Organizations and their Influence on International Society,
Journal of International Affairs 48, 1995, 507-525
Clavel P.D., De la négociation diplomatique multilatérale, Paris, LGDJ, 1991
Cohen David., De la Vega Rosa, Watson Gabrielle, Advocacy for Social Justice, A Global Action
and Reflection Guide, Bloomfield, Kumarian Press, 2013.
Colonomos Ariel., (ed)., Sociologie des réseaux transnationaux; Communauté, entreprises et individus:
lien social et système international, Paris, L’Harmattan, 1995
Collier P. et al. “Redesigning conditionality”. World Development. Vol. 25, n°9, (septembre) p.1399-1407, 1997
Collier, P. et D. Dollar. “Aid Allocation and Poverty Reduction.” European Economic Review. Vol. 45,
n°1, (septembre) p. 1-26, 2002.
Comarin Elio., ed., L'Etat du Tiers-Monde, Paris, La Découverte, 1987
Conoir, Yvan., et Verna, Gérard, (dir), L’action humanitaire du Canada, Histoire, concepts, politiques
et pratiques de terrain, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2002
Cooper F., Mallon F.;Stern S., Isaacman A., Roseberry W., Confronting Historical Paradigms,
Peasants, Labor and the Capitalist World System in Africa and Latin America, Madison,
The University of Wisconsin Press, , 1993
Cornia Giovanni Andréa., Jolly, Richard et Stewart, France, L'ajustement à visage humain. Protéger les
groupes vulnérables et favoriser la croissance, Économica, Paris, 1987
Corsino, Daniel, La part des ONG dans la coopèration internationale, Alternatives Sud, Vol. 4, Nº 4, 1997, 35-60
7
Cortell Andrew., Davis James, How do International Institutions Matter? The Domestic Impact
of International Rules and Norms, International Studies Quarterly 40, 1996 (December)
CNUCED., Manuel des statistiques du commerce international et du développement, Annuel
CNUCED, Les pays les moins avancés: Échapper à l’engrenage de la pauvreté, Rapport 2002
CNUCED, Genève, ou à www.unctad.org/en/pub/ps1ldco2.htm
RAPPORT SUR LE COMMERCE ET LE DÉVELOPPEMENT, 2014,
http://unctad.org/fr/PublicationsLibrary/tdr2014overview_fr.pdf
CRDI, La coopération internationale en recherche agricole, AUCC-CRDI, Ottawa, 1992
CTC, Transferts de technologie par les sociétés transnationales pour la production de biens
d’équipement dans quelques pays sous-développés, Centre de 1'O.N.U. pour 1'étude
des transnationales. New York, juin 1982
Danaher Kevin, 10 raisons d’abolir le FMI et la Banque Mondiale, Paris, Le serpent à
plumes, 2001
Degnbol Martinussen J., Engberg-Pedersen Poul, Aid, Understanding
International Development Cooperation, Copenhagen, London, MSS, Zed Books, 2003
De Rivero Oswaldo, Le mythe du développement, Tunis, Enjeux Planète, 2003
Devin, Guillaume, Un seul monde. L'évolution de la coopération internationale, CERI, CNRS
Editions, pp.62, 2014.
Dichter Thomas W., Despite Good Intentions, Why development Assistance to the Third World
has failed, Amherst& Boston, University of Massachusetts Press, 2003
Diop Cheikh A., Civilisation ou barbarie. Présence africaine, Paris, 1981
Dioubaté, B. La Banque mondiale et les pays en développement: de l’ajustement structurel à la bonne
gouvernance. Paris: L’Harmattan. 2009.
Dreifuss R.A., L'internationale capitaliste, stratégie et tactiques de l'entrepreneur transnational,
1918-1986, Rio de Janeiro, Espago et Leugro, 1986
Dollar David R., Holmgren, (eds), Aid and Reform in Africa, Washington D.C, World Bank, 2001
Doter Carolyn, Klasen Stephan, The Multidimensional Poverty Index: Achievements, Conceptual and
Empirical Issues, UNDP, 2014.
Dubisson Michel., Les accords de coopération dans le commerce international, Paris, Lamy SA, 1989
Duchatel J. et F. Rochat Efficace, neutre, désintéressée? Points de vue critiques du Nord sur la
coopération européenne. PubliCetim n°33 (novembre), CETIM : Genève, 2009.
Dumont René., Un monde intolérable; Le libéralisme en question, Paris, Seuil, 1988
Easterly, W. Reinventing Foreign Aid. Cambridge: MIT Press.
2008
EDC., Canadian Democracy and Corporate Accountability- An overview of issues Export Development
Corporation, Ottawa, 2001 ( aussi disponible à www.corporate-accountability.ca )
Eckstein Susan., (dir), Power and Popular Protest : Latin American Social Movements, Berkeley,
Los Angeles, University of California Press, 1989
Edwards Michael, Future Positive, International Co-operation in the 21 st Century, London ,
Earthscan, 2001
Evans Peter, et al., Double-Edged Diplomacy: International Bargaining and Domestic Politics,
Berkeley, CA, University of California Press, 1993
D u p r e Georges., ( ed), Savoirs paysans et développement, ORSTOM- Karthala, Paris. 1991
Fanon Frantz, Les damnés de la terre, Paris, Présence africaine, 1963
Fall Aziz S., Document de travail du comité consultatif de Montréal sur le maintien de la paix dans
la politique étrangère du Canada, Centre Canadien de politique étrangère, Chaire
Raoul Dandurand, Ottawa, Montréal, 1996
Conflict In the Senegal River Valley; Uprooted Dispossession in Africa, Cultural
Survival Quaterly, Cambridge, Winter 1999, Vol 22
Pour une force africaine de maintien de la paix, 6 Propositions pour une réforme de
la coopération internationale, Coopération Internationale pour la démocratie, Montpellier,
Juin 1997
Gestion des conflits liés à la terre, Afrique des droits Humains, Rabat, 2000, www.afrdh.org
Critique annotée du NEPAD ( Le G8 et l’Afrique), GRILA, Montréal-Toronto,
2002, www.grila.com
Fell A. ; De Lattre A., Club du Sahel: étude sur une autre coopération Internationale, Paris, EI, 1984
Fischer Gerard ed., Coopération Internationale, Tiers-Monde, Tome XIV, No 56, Oct 1973
Fischer, Andrew, The Social Value of Employment and the Redistributive Imperative for Development,
UNDP, 2014
Forum du Tiers-Monde., L'aide au développement Guide pratique et critique, Genève, SLNG, 1985
Forum de Haut Niveau sur l’Efficacité de l’Aide au Développement. 2008. Programme d’action d’Accra. Accra, Ghana. 2-4 septembre 2008
http://www.oecd-ilibrary.org/development/programme-d-action-d-accra_9789264098114- fr
Forrester Viviane., L’horreur économique, Paris, Fayard, 1996
Foster M., New Approaches to Development Cooperation : What can we Learn from Experiences
with Implementing Sector Wide Approachs, Overseas Development Institute Working Paper
140, 2000
FMNANU, Nous les peuples, Un appel à l’action pour la déclaration du millénaire de l’ONU,
Fédération Mondiale des Associations pour les Nations Unies, New York Genève,
WFUNA-FMANU, 2003 (disponible aussi sur le net www.wfuna.org )
FMI, PERSPECTIVES DE L’ÉCONOMIE MONDIALE, Les tensions d’une reprise à deux vitesses :
Chômage, matières premières et flux de capitaux, Washington, FMI, 2011
8
Gabas, Jean, Les pays émergents et la coopération internationale, in L’enjeu Mondial, Presse de Sc. Po, Paris, 2008.
Galtung J.; O'Brien P. ; Preiswerk R, Self Reliance: A Strategy for Development, Bogle L'ouverture,
London, 1980
Gasper, Des, Gomez, Oscar, Evolution of Thinking and Research on Human and Personal Security 1994-2013,
UNDP, 2014
GEMDEV., L'État en Afrique: indigénisations et modernités, Cahiers du Gemdev, Gemdev,
(GIS Economie Mondiale, Tiers-Monde, Développement) Paris, No. 24, juin 1996.
La Convention de Lomé en questions. Les relations entre les pays d’Afrique, des Caraïbes
et du Pacifique (ACP) et l’Union européenne après l’an 2000, Paris, Karthala, 1997
L'intégration régionale dans Ie Monde, Paris, Karthala, 1994
George, Susan., Jusqu'au cou, Paris, La Découverte, 1988.
Gibbon, P., Bangura, Y., Ofstad, A. (eds.), Authoritarianism, Democracy and Adjustment. The Politics
of Economic Reform in Africa, Uppsala, Scandinavian Institute of African Studies, 1992
Gibbon P., Shulpen L. Private Sector Development, Policies, Practices and Problems, Centre for
Development Research, CDR, Copenhagen, Handy Print, 2001
Gereffi Gary ; Evans Peter, "Sociétés transnationales, développement dépendant et politique de
1'Etat dans la semi périphérie: comparaisons du cas brésilien et du cas mexicain", in
Latin America Research Review, XVI (3), 1981
Gill Stephen, American Hegemony and the Trilateral Commission, Cambridge UP, NY, 1990
Haas Peter., Saving the Mediterranean: The Politics of International Environmental Cooperation,
NY, Columbia University Press, 1990
Halty Carrere M., Technological Development Strategies for Development Countries: A review for
Policy Makers, Montreal, IRP, 1979
Paul Hallwood, Thomas J. Miceli The Law and Economics of International Cooperation Against Maritime
Piracy, Working Paper , University of Connecticut, 12 June 2011
Hannerz, U., Transnational Connections: Culture, People, Places, London, Routledge Publishers, 1996
Harari Denyse, Le rôle de coopérant, identité, motivations, attitudes de quelques d'agents, Paris,
OCDE, 1974.
Harasim Linda 0 M., (ed), Global Networks: Computers and International Communication,
Cambridge, MA, MIT Press, 1993.
Haufler Virginia., Crossing the Boundary between Public and Private; International Regimes and
Non-State Actors, in Volker Rittberger, (ed), Regime Theory and International Relations,
Oxford, UK, Oxford University Press, 1993, pp. 94-111
Havet José (ed)., L’étude du développement international au Canada, Montréal, ACFAS, 1987
Heap Simon., NGOs Engaging with Business, A World of Difference and a Difference to the World,
Oxford, INTRAC, 2000.
Hebert Jean, L 'éducation au développement chez la population québécoise, Québec, Atelier d’éducation
au développement, 1989.
Hettne Björn., The Globalization of Development Theory, Studies on Developing Countries, Institute for
World Economics, The Hungarian Academy of Sciences, N130,1990.
Hibou, Béatrice, “Banque mondiale: les méfaits du cathéchisme économique. L’exemple de
l’Afrique subsaharienne” Esprit, Paris, août-septembre 1998, pp.98-140.
Holly Daniel, Les Nations Unies et la mondialisation; pour une économie politique des
organisations internationales, Paris, l’Harmattan, 2003
Holm Hans-Henrik., Georg Sorensen, eds, Whose World Order? Uneven Globalization and the
End of the Cold War, Boulder, Westview, 1995
Hu' ynjh CaoTri ; Le Thanh Khoi ; Colin R. ; Zheng L.Y., Strategies for Endogenous Development,
Oxford & IBH pub.Co, New Delhi, UNESCO, 1986
Humbert M., Investissement international et dynamique de l’économie mondiale, Paris, Économica, 1990
Ibarra David, Les privatisations et les autres modes d'accord entre 1'Etat et le marché en
Amérique latine, Mexico, Unam, 1990
I C A, ed., International Cooperative Alliance in South East Asia, New Delhi, ICA,1978
Institut NORD-SUD, Rapport canadien sur le développement, Ottawa, Parution Annuelle
Industry Canada., Voluntary Codes : A Guide for Their Development and Use, Ottawa, 2001,
ou à www.strategis.is.gc.ca/SSG/ca00962e.html
Jacobson Harold K., Networks of Interdependence : International Organizations and the Global
Political System, New York, Knopf, 1979
Jain R. B., NGOs in Development Perspective, New Delhi, Vivek Prakashan, 1997
Jayasuriya, K. et K. Hewison. “The Antipolitics of Good Governance: From the Global Social Policy to a
Global Populism?”. Critical Asian Studies. Routledge. Vol. 36, n°4, p.571-590, 2004.
Kabir Naila, Violence against Women as ‘Relational’ Vulnerability: Engendering the Sustainable Human
Development Agenda, UNDP. 2014
Kaul, Inge, Fostering Sustainable Human Development, Managing the Macro-risks of Vulnerability, UNDP, 2014.
Khadria B., "Licences, fuite des cerveaux et éducation supérieure: les barrières internationales à la
diffusion de la connaissance, de 1'information et de la technologie" in Social Scientist, mai 1990
Khor Martin, Rethinking Globalization, Critical Issues and Policy Choices, , London Halifax, Zed
Books, Fernwood 2001
Ki Zerbo J.( ed). La natte des autres, Pour un développement endogène en Afrique, Dakar,
CODESRIA, 1992
9
Klein M. et T. Hardford. The Market for Aid. Washington D.C.: International Finance Corporation (IFC)/
World Bank Group, 2005.
Kunibert Raffer., Singer H. W., The Foreign Aid Business, Economic Assistance and Development
Co-operation,Cheltenham, Brookfield, Edward Elgar, 1996
Kwasi Fosu Augustin, Growth, Inequality, and Poverty Reduction in Developing Countries
Recent Global Evidence, UNU- Wider , Working Paper, No 2011/01 January 2011
Laidi, Zaki., Enquête sur la Banque mondiale, Paris, Fayard, , 1989
Latouche Serge., Faut-il refuser le développement, Paris, PUF,1986
La planète des naufrages: Essai sur l' après développement, Paris, La Découverte, 1991
Laulan Y. M., La planète balkanisée, Paris, Économica, 1991
Laurinkari Juhani., The International Cooperative Movement: Changes in Economic and Social
Policy, Geneva, ICA, 1988
Leclerc, G., La mondialisation culturelle, Paris, PUF, 2000
Leger Sivard Ruth., World Military and Social Expenditures 1982, Leesburg,Virginia, 1982
Lensink, R. et H. White. “Assessing Aid: A Manifesto for Aid in the
21st Century?”. Oxford Development Studies. Vol. 28, n°1, (août), p.5-18, 2000.
Lesser Barry, Le rôle grandissant des universités dans la coopération internationale, AUCC, Ottawa, 1988
Levitt Kari., Silent Surrender, The multinational Corporation in Canada, Mcgill-Queen’s University Press,
Montreal , Kingston, London, 2002
Leys Colin., The Rise and Fall of Development Theory, James Currey, London, 1996
L’hériteau M.-F., Le Fonds monétaire international et les pays du Tiers-Monde, Presses Universitaires
de France et IEDES, 1990.
Loi de programmation et d’orientationn relative à la politique de coopération, de développement et de
solidarité interntionale, France, 2014
Lorange P., Contractor Farok J., Cooperative Strategies in International Business, Lexington
Books, Massachusset, 1988
Loxley John., Interdépendance, déséquilibre et croissance. Réflexions sur l’économie politique des
relations Nord-Sud à l’aube du prochain siècle, Centre de Recherches pour le
développement international, Ottawa, 1999
Macy Michael., Chains of Cooperation; Threshold Effects in Collective Action, American
Sociological Review 56, 1991, pp 730-747
Malinveau Edmond., et al, Development Strategy and Management of Market Economy, Clarendon Press,
UN, 1997
Marchant C., Nord-Sud, Pour un développement équitable de l 'aide au contrat, Paris, Syros, 1991
Martens, B. “Why Do Aid Agencies Exist?” Development Policy Review. Vol.23, n°6, p.643-663, 2005.
Martin Lisa., Coercive Cooperation: Explaining Multilateral Economic Sanctions, Princeton U P,
Princeton NJ, 1992
Masson Paul., L 'aide bilatérale, assistance, commerce ou stratégie? PUF, Paris, 1967
Mathieu J.L., Les institutions spécialisées des Nations Unies, Paris, Masson, 1977
Mattelart Armand., L'invention de la communication, Paris, La Découverte, 1994
Maurer, P. Efficacité de l’aide et querelles de méthodes : l’émergence de la « Déclaration de Paris »
et ses conséquences. Politorbis, nº 46 : 7-15, 2009. .
Mavrogiannis D., Participation des femmes aux sociétés et groupements coopératifs:
enquête Internationale, BIT, Genève, 1987
Mavrotas G. et M. McGillivray. Development Aid: A Fresh Look. Houndsmill:UNU-WIDER Palgrave
McMillan, 2009.
Mawdsley Emma., Townsend J., Oakley Peter, ed, Knowledge, Power and Development Agendas,
Oxford, UK, INTRAC NGO Management and Policy Series No 14, 2002
Memi Albert., Le racisme, Gallimard, Paris, 1982
Mende, Tibor., De l’aide à la recolonisation, Paris, Seuil, 1972
Meyer-Bisc., (ed.), Les droits culturels: une catégorie sous-développée des droits de I'homme,
Editions Universitaires Fribourg, 1993,
Miche1 James., Coopération pour le développement: Efforts et politiques des membres du comité d'aide
au développement, OCDE, Rapport 1994
Middleton Neil., O’Keefe Phil, Visser Rob, Negociating poverty, New Directions, Renewed
Debate, London, Sterling, Pluto Press, 2001
Mondjanagni A., (et coll.), La participation populaire au développement en Afrique noire, Paris,
Karthala, 1984
Morrison David., Aid and Ebb Tide : A History of CIDA and Canadian Development Assistance,
Waterloo, Wilfried Laurier University Press, 1998
Mullin James., Un défi commun: perspectives de partenariat scientifique et technologique entre le
Canada et I'Amérique latine, Ottawa, FOCAL, 1995
Nations-Unies, International Economic Relations and Regional Cooperation in Latin America and
the Caribbean, Santiago, CEPAL, 1987
Nations- Unies., The Relationship Between Disarmament and Development, UN publication, E.2.1X.1,
New York, 1982
10
Nations Unies, Déclaration du Millénaire, New York, Département de l’information du public,
Nations Unies, Septembre 2000, DPI/2163
DEVELOPMENT COOPERATION FOR THE MDGs : MAXIMIZING RESULTS, Department of Economic
and Social Affairs, New York, UN, 2010
Tendances et progrès en matière de coopération internationale pour le développement, Rapport du
Secrétaire général, Session de fond de 2010, Conseil économique et social, New York, 28 juin-23 juillet 2010
REVIEW OF PROGRESS IN INTERNATIONAL AND NATIONAL MUTUAL ACCOUNTABILITY
AND TRANSPARENCY ON DEVELOPMENT COOPERATION, Background paper for Development Forum
High Level Symposium, UN DCF, 2010
Neumayer Eric, The Pattern of Aid Giving, the Impact of Good Governance on Development
Assistance, London , Routledge, 2003
NGLS, Handbook of UN Agencies, Programmes, Funds and Conventions Working for
Sustainable Economic and Social Development, Geneva , United Nations NonGovernmental Liaison service, 2000
Norel, Philippe., Saint-Alary, Eric, L'endettement du Tiers-Monde, Paris, Syros/Alternatives,
Montréal, Editions coopératives Albert Saint-Martin, 1988
Norrlof Carla, America's Global Advantage: US Hegemony and International Cooperation Cambridge, CUP, 2010.
Ntanyungu E., Duhirane, Tourisme et développement, Le cas de I 'Afrique noire, Genève, IUED 1981
OPCF, OBSERVATOIRE PERMANENT DE LA COOPÉRATION FRANÇAISE, Rapports, Paris, Édition Desclée de
Brouwer, (Parution annuelle)
OCDE, Série des examens en matière de coopération au développement, Canada, OCDE, Paris, 1994
Pour une meilleure aide au développement. Société civile et efficacité de l’aide :
Enseignements, recommandations et bonnes pratiques. Paris : OCDE.2009.
______Appropriation et conditionnalité de l’aide: une revue critique à la lumière de la crise financière.
Études du Centre pour le développement de l’OCDE.Paris: OCDE, 2009.
OECD, Guidelines for Multinational Enterprise, cf National contact Point www.ncp-pnc.gc.ca )
-Evaluation of the implementation of the Paris Declaration’ Phase 2 of the Paris déclaration, DAC, 2011
The Challenge of Capacity Development, working toward good practice,
-Relever le défi posé par le renforcement des capacités : évoluer vers de bonnes pratiques, 2006
-Survey of Donor Approaches to Governance Assessment, 2008
-Recommendation on Anti-Corruption Proposals for Aid-Funded Procurement: Follow-up report, 1996
-OECD Guide to Measuring the Information Society 2011, 2011
-KeepingTrack: Options to Develop International Greenhouse Gas Unit Accounting After 2012, May 2011
-Our Economic Woes Need a Long-Term Fix, OECD Secretary General Angel Gurría, Wall Street Journal, 24 August 2011.
Rapport final de l’évaluation de la mise en œuvre de la Déclaration de Paris, Phase 2. Copenhague. Juin 2011.
http://www.oecd.org/document/60/0,3746,en_21571361_34047972_38242748_1_1_1_1,0 0.html
Parfitt Trevor, The End of Development, Modernity , Post-Modernity and Development,
London, Sterling, Pluto Press, 2002
Perroulaz, Gérard, Claudie Fioroni et Gilles Carbonnier, Evolutions et enjeux de la
coopération internationale au développement, Dossier | Afrique : 50 ans d’indépendance
— Revue | Évolutions des politiques de développement, 2010, p. 149-169.
Plantey Alain., La négociation internationale au XXI e siècle, Paris, CNRS Editions, 2002
PNUD., Rapport Mondial sur le développement humain, Économica, Paris, annuel (2014-Perenniser le progrès
humain, réduire les vulnérabilité et renforcer la résilience)
Human development indicators, 2014, http://hdr.undp.org/en/data/map
Pratt Cranford., (Ed.), Canadian Developement Assistance Policies : An Appraisal, , Montreal,
Kingston, McGill-Queen’s Press , 1994
Pries L., (ed.), New Transnational Social Spaces, London, New York, Routledge, 2001
Raufer Xavier., Les treize pièges du chaos mondial, Paris, PUF, 2000
Reality of Aid, rapports annuels disponibles à www.realityofaid.org
Aid and development effectiveness : towards human rights, social justice and democracy, ROA, 2011
Aid and the Private sector, ROA, 2012
Reeves Hubert., Lenoir F., Mal de terre, Paris, Seuil, 2003
Reich Robert., L’économie mondialisée, Paris, Dunod, 1993
Riddel-Dixon Elizabeth., Les mouvements sociaux et les Nations unies, Revue Internationale des
Sciences Sociales 144, 1995
Risse T., (dir.), Bringing Transnational Relations Back, New York et Cambridge, RU,
Cambridge University Press, 1985
Rist G., Sabelli F., Il était une fois le développement, Collection Forum du développement,
Lausanne, édition d’en bas, 1986
Rodrick, D. “Goodbye Washington Consensus, Hello Washington Confusion? A Review of the World
Bank’s Economic Growth in the 1990s: Learning from a Decade of Reform”. Journal of Economic
Literature. Vol. XLIV (Décembre), p. 973–987, 2006.
Rostow Walt D., Les étapes de la croissance économique, Le Seuil, Paris, 1963
Salama P., Valier J., Pauvreté et inégalité dans le tiers-monde, La Découverte, 1994
Sachs Wolfgang., The Development Dictionnary, Zed Books, London, 1992
Senarclens Pierre de., La crise des Nations Unies, Paris, PUF, 1999
Sen Amartya., Inequality Reexamined, Russels Sage Foundation, Harvard University, 1996
SIPRI, Trends in international arms transfers, 2010, SIPRI Fact Sheet, Stockholm, 2010
11
Sklar Holly., (ed.), Trilateralism: The Trilateral Commission and Elite Planning for World
Management, Montreal, Black Rose Books, 1980
Skidmore David., Valerie M. Hudson, (eds), The Limits of State Autonomy: Societal Groups and
Foreign Policy Formulation, Boulder, Westview, 1993
Smouts M-C., (dir)., Les nouvelles relations internationales, Paris, Presses de sciences-po, 1998
La construction équivoque d’une opinion mondiale, Revue Tiers-Monde, T XXXVIII,
No151, Juil-Sept 1997
Social Priorities of Civil Society., Speeches by Non- Governmental Organizations at the World Summit
for Social Development, Copenhagen, NGLS, Geneva, March 1995
Sogge David, Les mirages de l’Aide internationale, Quand le calcul l’emporte sur la solidarité,
Tunis, Enjeux Planète, 2003
Spruyt Hendrik., The Sovereign State and its Competitors, Princeton, Princeton University Press, 1994
Stienstra Deborah., Women’s Movements and International Organizations, New York: St Martin’s
Press, 1994
Strange S., Stopford J, Rival States, Rival Firms. Competition for World Market Shares,
London , Cambridge University Press, 1991
Stein Arthur., Why Nations Cooperate : Circumstance and Choice in International Relations, Ithaca,
UP, New York, 1990
Sunkel Osvaldo., Le développement à partir de l’intérieur; Conception néo-structuraliste pour
l’Amérique latine, , Mexico, Fondo de Cultura Economica 1991
Tarp F., (ed), Foreign Aid and Development, Lessons Learnt and Directions for the Future,
London, Routledge, 2000
Tandon, Y., En finir avec la dépendance à l’aide. Trad. de l’anglais par Floriant Rochas (CETIM). Genève:
CETIM – Pambazuka Press – Centre Sud (South Center). 2009.
Thérien Jean Phillipe., dir, La quête du développement. Horizons canadiens et africains, Édition ACFAS, 1988
Thomson Bob., NGO-Government Meeting on Corporate Responsibility, Department of Foreign Affairs
and International Trade, Ottawa, May 15, 2001 (version électronique disponible à
www.web.net/ccic-ccci.ca )
Touscoz Jean., La coopération scientifique internationale, ETE, Paris, 1973
UNDP-UNICEF, The Millenium Development Goals in Africa, Promises and Progress,
UNICEF-UNDP, New York, 2002
Vaklenzuela Feijoo José., Critique du modèle néo-libéral, Mexico, UNAM, 1991
Van der Pijl K., Transnational Classes and International Relations, London, New York, Routledge, 1998
Van Rooy, Alison., (Ed.), Civil Society and the Aid Industry. The Politics and Promise, Earthscan/
Institut Nord-Sud, 1998
Verhagen Koenraad., L’auto-développement un défi posé aux ONG, Paris, l’Harmattan, 1990
Vertovec S., Transnationalism and Identity, Ethnic and Racial Studies 27 (4), 2001, pp573-582
Wallerstein Immanuel., Le système du monde du XVè siècle à nos jours, 2 vol, Paris, Flammarion, 1984
Wapner Paul., Environmental Activism and World Civic Politics, Albany, NY, SUNY Press, 1996
Wiseberg Laurie., Human Rights Non Governmental Organizations, in Richard Claude,Burns Weston,
(eds), Human Rights in the World Community: Issues and Action, Philadelphia, University
of Pennsylvania Press, 1992, pp 372-383
WEDO., Women’s Action Agenda for a Healthy and Peaceful Planet 2015, Women’s Environment
and Development Organisation, 2002, www.wedo.org
World Bank., Assessing Aid : What works, What doesn’t and Why, New York, Oxford University
Press, 1998
Yao Su Hu., Jéquier Nicolas, Banking and the Promotion of Techological Development, New York,
St Martin’s Press, 1989
Yan Lin, An Inventory of Composite Measures of Human Progress, UNDP, 2014
Zimmermann Felix,, Kimberly Smith, More Actors, More Money, More Ideas for International Development
Co-operation, Journal of International Development, Volume 23, Issue 5, 722–738, July 2011.
12
Politique 16 sur le harcèlement sexuel
Le harcèlement sexuel se définit comme étant un comportement à connotation sexuelle unilatéral et non
désiré ayant pour effet de compromettre le droit à des conditions de travail et d’études justes et raisonnables
ou le droit à la dignité.
La Politique 16 identifie les comportements suivants comme du harcèlement sexuel :
1. Manifestations persistantes ou abusives d’un intérêt sexuel non désirées.
2. Remarques, commentaires, allusions, plaisanteries ou insultes persistants à caractère sexuel portant
atteinte à un environnement propice au travail ou à l’étude.
3. Avances verbales ou propositions insistantes à caractère sexuel non désirées.
4. Avances physiques, attouchements, frôlements, pincements, baisers non désirés.
5. Promesses de récompense ou menaces de représailles, implicites ou explicites, représailles liées à
l’acceptation ou au refus d’une demande d’ordre sexuel.
6. Actes de voyeurisme ou d’exhibitionnisme.
7. Manifestations de violence physique à caractère sexuel ou imposition d’une intimité sexuelle non voulue.
8. Toute autre manifestation à caractère sexuel offensante ou non désirée.
Pour plus d’information :
http://www.instances.uqam.ca/ReglementsPolitiquesDocuments/Documents/Politique_no_16.pdf
Pour rencontrer une personne ou faire un signalement :
Bureau d’intervention et de prévention en matière de harcèlement :
514-987-3000, poste 0886
http://www.harcelement.uqam.ca
13
LE CENTRE PAULO FREIRE
Le Centre Paulo Freire, qui est animé par des étudiantes et étudiants de deuxième et troisième cycles, sera ouvert 5 jours par
semaine, au local A-3645. Le Centre offre un service d'appui académique aux étudiantes et étudiants inscrits dans les programmes
de science politique. Pour connaître leurs heures d’ouverture, veuillez composer le 514 987-3000, poste 2544.
PLAGIAT
Règlement no. 18 sur les infractions de nature académique
Tout acte de plagiat, fraude, copiage, tricherie ou falsification de document commis par une étudiante, un étudiant, de même que
toute participation à ces actes ou tentative de les commettre, à l’occasion d’un examen ou d’un travail faisant l’objet d’une
évaluation ou dans toute autre circonstance, constituent une infraction au sens de ce règlement.
La liste non limitative des infractions est définie comme suit :
 la substitution de personnes ;
 l’utilisation totale ou partielle du texte d’autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence ;
 la transmission d’un travail pour fins d’évaluation alors qu’il constitue essentiellement un travail qui a déjà été transmis pour
fins d’évaluation académique à l’Université ou dans une autre institution d’enseignement, sauf avec l’accord préalable de
l’enseignante, l’enseignant ;
 l’obtention par vol, manœuvre ou corruption de questions ou de réponses d’examen ou de tout autre document ou matériel
non autorisés, ou encore d’une évaluation non méritée ;
 la possession ou l’utilisation, avant ou pendant un examen, de tout document non autorisé ;
 l’utilisation pendant un examen de la copie d’examen d’une autre personne ;
 l’obtention de toute aide non autorisée, qu’elle soit collective ou individuelle ;
 la falsification d’un document, notamment d’un document transmis par l’Université ou d’un document de l’Université
transmis ou non à une tierce personne, quelles que soient les circonstances ;
 la falsification de données de recherche dans un travail, notamment une thèse, un mémoire, un mémoire-création, un rapport
de stage ou un rapport de recherche.
Les sanctions reliées à ces infractions sont précisées à l’article 3 du Règlement no. 18.
Pour plus d’information sur les infractions académiques et comment les prévenir : www.integrite.uqam.ca
ENTENTE D’ÉVALUATION
6.4 Modalités d'application de l'évaluation et de la notation
a) Si un examen fait partie des modalités d'évaluation, il ne peut intervenir dans le résultat global pour plus de cinquante
pour cent (50%). Les autres éléments d'évaluation ne sont pas assujettis à cette disposition ;
b) si l'évaluation porte sur un unique travail de trimestre, la production de ce travail doit donner lieu à plus d'une évaluation
et à l'attribution d'une notation d'étape ;
c) au fur et à mesure que sont effectuées les évaluations et notations d’étape, l’étudiante, l’étudiant doit en être informé.
6.9.2 Objet de l’entente d’évaluation
Compte tenu de ces informations, une entente doit intervenir entre la professeure, le professeur, la chargée de cours, le chargé de
cours, la, le maître de langues responsable du groupe-cours et les étudiantes, étudiants inscrits à ce groupe-cours sur les aspects
particuliers suivants :
a) le nombre et les échéances des évaluations;
b) la pondération respective des contenus ou objets d'évaluation dans l'évaluation globale.
Cette entente doit respecter les modalités et échéances déjà établies, lorsque s'effectue une évaluation commune à plusieurs
groupes d'un même cours.
6.9.3 Procédure
Cette entente doit être consignée et doit intervenir dans les deux semaines qui suivent le début officiel des cours (ou dans un laps
de temps proportionnel s'il s'agit d'un cours à horaire spécial). L'entente à laquelle souscrivent la professeure, le professeur, la
chargée de cours, le chargé de cours, la, le maître de langues et la majorité des étudiantes, étudiants présents doit être signée par la
professeure, le professeur, la chargée de cours, le chargé de cours, la, le maître de langues et par deux étudiantes, étudiants du
groupe-cours qui agissent alors à titre de témoins.
RAPPEL : À partir de septembre 2014, la réserve des cours en science politique se trouve à la Bibliothèque de
sciences juridiques et politiques, Pavillon Hubert-Aquin, local A-2100, au 2e étage.
14