lecarnet - Le Dauphiné Libéré

Lundi 23 juillet 2012 page 17
Le Dauphiné Libéré
LE CARNET
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
La procédure à suivre pour se faire recenser
Déclaration de décès
La déclaration de décès est
obligatoire et doit être faite
dans les 24 heures.
Toute personne peut
déclarer un décès.
En cas d’appel à une
entreprise de pompes
funèbres, celle­ci se
chargera des démarches.
Si le décès survient à
l’hôpital, la déclaration
sera faite directement
par l’hôpital à la mairie
du lieu du décès.
Constat de décès
Vous devez d’abord faire
constater le décès, puis
le déclarer. Le médecin
délivre un certificat de
décès, sauf en cas de
mort violente (accident,
suicide…).
En cas de mort violente,
vous devez prévenir le
commissariat de police
ou la gendarmerie.
Pour déclarer le décès,
adressez­vous à la mairie du
lieu du décès.
Vous devez présenter
les pièces suivantes :
­ une pièce prouvant
votre identité,
­ le livret de famille
du défunt ou sa carte
d’identité, ou un extrait
ou une copie de son acte de
naissance ou de son acte de
mariage,
­ le certificat de décès
délivré par le médecin,
le commissariat de police ou
la gendarmerie.
Déclaration de décès
Vous devez signer l’acte de
décès. La mairie délivre un
permis d’inhumer qui porte
la date et l’heure du décès.
L’inhumation ne peut être
faite que 24 heures après le
décès.
Une autorisation de
transport du corps hors des
limites de la commune du
lieu de fermeture
du cercueil doit être
demandée au maire
de la commune.
En cas de mort
violente
En cas de mort
violente, le juge donne
l’autorisation de délivrer le
permis d’inhumer
après rapport du médecin
légiste et enquête de la
police.
F Pour toute information,
adressez­vous à la mairie.
F Pour toutes démarches
(en cas de mort violente),
adressez­vous au
commissariat de police
ou à la brigade de
gendarmerie.
Vous êtes en général considéré
comme célibataire. Cependant,
certaines administrations
peuvent vous attribuer les
mêmes avantages qu’à des
couples mariés (sécurité sociale,
allocations familiales, SNCF…).
Vous aurez alors besoin de
prouver que vous vivez en
couple et de fournir un certificat
de vie commune (ou de
concubinage).
Comment l’obtenir ?
Les formalités variant d’une
municipalité à l’autre,
renseignez­vous avant toute
démarche auprès de la mairie
de votre domicile. Aucun texte
n’oblige les maires à délivrer ce
certificat.
Pour se faire recenser,
il faut se présenter :
­ à la mairie du domicile,
­ si la personne réside à
l’étranger, au consulat ou
service diplomatique de
France. Si l’intéressé est
dans l’impossibilité de faire
lui­même les démarches, elles
peuvent être accomplies par
son représentant légal
(parents, tuteur…).
Déclaration
L’intéressé (ou son
représentant) souscrit une
déclaration mentionnant :
­ son état civil (noms, prénom,
date et lieu de naissance…),
­ ses domicile et résidence,
­ sa situation familiale,
scolaire, universitaire
ou professionnelle.
Les pièces à fournir
justifiant de la nationalité
française),
­ un livret de famille,
­ un justificatif de domicile.
Si l’intéressé est atteint d’un
handicap ou d’une maladie
invalidante, et qu’il souhaite
être dispensé de l’appel de
préparation à la défense, il (ou
son représentant légal) doit
présenter sa carte d’invalidité
ou certificat médical délivré
par un médecin agréé auprès
du ministre de la défense.
Lors du recensement,
l’intéressé reçoit une première
information, par le maire ou
son représentant, sur ses
obligations, notamment en cas
de changement de domicile ou
de situation.
Il est informé également sur la
convocation à l’appel de
préparation à la défense, et les
conséquences d’un retard ou
d’une absence à cet appel.
Une attestation de
recensement lui est délivrée.
Elle mentionne :
­ les nom et prénoms
de l’intéressé,
­ ses date et lieu de naissance,
­ ses domicile et résidence,
­ la commune ou le consulat de
CARNET DU JOUR
o
le non­décès, le célibat ou le
non­remariage), une simple
attestation sur l’honneur
pourra être demandée. En
cas de doute sur la
photocopie, l’administration
pourra demander la
production de l’original.
POUR EN SAVOIR PLUS
S’adresser à la mairie dont
dépend son domicile, ou
à celle de célébration du
mariage.
LES OBSÈQUES DU JOUR DES PFI
Attestation de recensement
Attention, cette attestation doit
être conservée soigneusement
car les mairies ne délivrent pas
de duplicata.
En cas de perte ou de vol, il est
toutefois possible de
demander un justificatif au
bureau du service national
dont dépend l’intéressé.
Changement de domicile
ou de situation
Après s’être fait recenser, en
cas de changement de
domicile ou de situation
familiale, professionnelle ou
scolaire, l’intéressé doit le
signaler à son bureau ou
centre du service national,
jusqu’à l’âge de 25 ans,
notamment au moyen du
formulaire Cerfa n° 11718*01.
Il doit de même signaler toute
absence de son domicile
habituel supérieure à 4 mois.
o
9 h 00 Marguerite FREZAL, 97 ans, centre funéraire
10 h 00 Maria OLECH, 84 ans, centre funéraire
n 11 h 00 Jacqueline CHARREYRON, centre funéraire
n 13 h 45 Emilie TERRAY, 99 ans, centre funéraire
n 14 h 00 Pierre CHAVANNE, 82 ans, église Domène
n 14 h 45 Georges VESIN, 90 ans, centre funéraire
n 15 h 00 Alice GIROUD, 85 ans, église Bizonnes
n 15 h 45 Luigi CAPECCI, 84 ans, centre funéraire
n
Tout mineur français
n’ayant pas de passeport
valide personnel et qui
doit quitter la métropole
sans être accompagné
d’une personne titulaire
de l’autorité parentale
doit être muni d’une
autorisation de sortie
du territoire. Cette
autorisation est obligatoire
pour franchir la frontière
avec une carte d’identité
en cours de validité ou un
passeport périmé depuis
moins de 5 ans.
Démarche
Pour obtenir une
autorisation de sortie de
territoire, la personne qui
détient l’autorité
parentale (père, mère ou
tuteur), doit s’adresser à la
mairie dont dépend son
domicile.
Elle doit certifier sur
l’honneur qu’elle est
titulaire de l’autorité
parentale et présenter un
document à l’appui de sa
Alfred GIANNONE
délégué de la Communauté
de Communes
Bièvre-Chambaran
ancien membre
de l’Office du Tourisme
Pour les funérailles se reporter à
l’avis de la famille.
312541400
Primarette.
Son fils M. Guy Pupat, ses petitsenfants, Eddy et Karine, Laurent
et Céline, Cécile et Nicolas, ses
arrière-petits-enfants, Christiane
et Gilles Dilaz, les familles
Collion, Pupat, parents, alliés et
amis ont la douleur de vous
faire part du décès à l’âge de
96 ans de
DÉCÈS
Saint-Egrève, Moirans.
Mme Eliane Barbe vous fait part
du décès de
Madame Françoise BARBE
née CAILLET-BERTHELOT
survenu à l’âge de 83 ans à
l’EHPAD de Moirans.
Selon sa volonté les obsèques
ont eu lieu dans la plus stricte
intimité.
311096700
Vif, Grenoble.
Ses filles, leurs conjoints, ses
petits-fils et leurs conjointes, ses
arrière-petits-enfants, ont la
tristesse de vous faire part du
décès de
Monsieur Félix CHAIX
survenu dans sa 95e année.
La cérémonie aura lieu le
mercredi 25 juillet 2012 à dix
heures trente en l’église de Vif.
Condoléances sur registre.
Il a rejoint son épouse
Madeleine CHAIX
née COCHET
312556500
Monsieur Luciano CONTI
survenu à l’âge de 60 ans.
Les funérailles auront lieu en
l’église d’Allevard le mardi 24
juillet à quinze heures.
Condoléances sur registres.
312544400
Saint-Egrève.
Ses enfants, Agnès et JeanMichel Argod, Béatrice et
Georges Pelissot, JeanJacques Doelsch, Isabelle et
Jacques Loiseau, Odile
Doelsch, Cécile et Olivier Huot
de Saint Albin, ses douze petitsenfants et ses neuf arrière-petitsenfants, les familles Doelsch,
Brachet, Tirard, ont la grande
peine de vous faire part du
décès de
Monsieur
Jacques DOELSCH
Une messe de funérailles sera
célébrée le mercredi 25 juillet
2012 à quinze heures quarantecinq en l’église de La Monta à
Saint-Egrève.
Condoléances sur registre. Ni
fleurs ni plaques, dons
possibles pour la recherche
contre la maladie de
Parkinson.
La famille remercie toutes les
personnes qui prendront part à
sa peine.
312522500
Vienne, Jardin, Ampuis.
Eve-Lise Duchamp, sa
conjointe et leur fils Eliot; Daniel
et Marie-Danielle Collomb, ses
parents; Cédric, son frère; Louis
Plantier, son grand-père;
Fabien et Colette Duchamp,
ses beaux-parents; famille et
amis ont la douleur de vous
faire part du décès de
Pascal COLLOMB
à l’âge de 36 ans.
Les funérailles auront lieu le
mardi 24 juillet à dix heures
trente au cimetière d’Ampuis.
Ni fleurs ni plaques. Il repose à
la chambre funéraire
Colombier rue du Cimetière à
Vienne.
312540700
Seyssinet, Sassenage, Claix,
Privas.
Anne-Marie et René Boutarin,
Michèle Dolmazon, Jean-Marc
et Catherine Dolmazon, ses
petits-enfants et ses dix arrièrepetites-filles ont la tristesse
d’annoncer le départ de
Madame
Jeanne DOLMAZON
née MONTMARD
survenu le 16 juillet 2012 à
Sassenage dans sa 91e année.
Selon ses dernières volontés,
ses obsèques ont eu lieu dans
la plus stricte intimité familiale.
Une messe de souvenir sera
dite en l’église de Privas
ultérieurement.
" Qu’est ce que votre vie, elle
n’est qu’une vapeur paraissant
pour un peu de temps..."
"J’aurai compassion de toi..."
La Bible
311336600
Pièces
à fournir
La personne détentrice de
l’autorité parentale devra
signer un formulaire
d’autorisation et
présenter :
­ une pièce d’identité,
­ le livret de famille avec
filiation complète,
­ la carte d’identité du
mineur.
­ un justificatif de
domicile récent (quittance
de loyer, facture EDF, de
téléphone…).
Elle devra présenter
également, s’il y a lieu, la
décision de justice
statuant sur l’exercice de
l’autorité parentale ou la
délibération du conseil de
famille désignant le
tuteur.
o
Claix, Le Pont-de-Claix,
Annecy-le-Vieux.
Mme Christiane Giroud, son
épouse; Sandrine et Frédéric
Ramonatxo, Sylvie Giroud et
Stéphane Huguet, ses filles et
leurs conjoints; Margaux,
Thomas et Jade, ses petitsenfants, ainsi que toute sa
famille, vous font part du décès
de
Monsieur
Jean-Pierre GIROUD
survenu à l’âge de 68 ans.
Les obsèques auront lieu le
mardi 24 juillet 2012 à quatorze
heures trente en l’église de
Claix suivies de l’inhumation au
cimetière de Claix La Batie.
Condoléances sur registre.
Ni fleurs ni plaques.
Recueil de dons au profit de la
recherche médicale.
La famille remercie par avance
toutes les personnes qui
prendront part à sa peine.
312551300
Allevard,
Saint-Pierre-d’Allevard,
La Chapelle-du-Bard.
Mme Raymonde MoncenisChonchon son épouse, ses
enfants, Robert et Marie-Odile
Moncenis-Chonchon, Chantal
et Gilbert Eymin, ses petitsenfants Lorène, Ivan et Chloé,
Laure, parents et amis ont la
tristesse de vous faire part du
décès de
Monsieur Armand
MONCENIS-CHONCHON
dans sa 90e année.
La cérémonie aura lieu le
mercredi 25 juillet 2012 à dix
heures en l’église d’Allevard,
suivie de l’inhumation dans
l’intimité.
Condoléances sur registre.
312549100
Villard-Bonnot.
Mme Anne-Marie Vignon son
épouse, Annabelle et Alexia ses
filles et leurs conjoints Yann et
Romain, ses petits-enfants,
Mme Marie-France Maréchal
et son conjoint Yves et leurs
enfants, parents et amis, vous
font part du décès de
Aimer Vercors a la tristesse de
vous faire part du décès de
Maryvonne DECARPENTRIE
sœur de Dominique
Decarpentrie et adresse à toute
sa famille ses sincères
condoléances.
312557600
Madame Lucie PUPAT
née COLLION
Funérailles mardi 24 juillet à
quatorze heures trente en
l’église de Primarette.
Inhumation dans l’intimité
familiale. Fleurs naturelles
uniquement.
Mme Pupat repose à la
chambre funéraire de
Beaurepaire.
La famille remercie toutes les
personnes qui prendront part
sa peine.
312546600
Allevard,
Saint-Pierre-d’Allevard.
Mme Marina Conti; Mme et M.
Anna et Jacky Perrin, leurs
enfants Didier et Xavier et leurs
conjoints
ont la douleur de vous faire part
du décès inattendu de
déclaration.
Vous pouvez déposer vos condoléances dès demain sur
www.libramemoria.com
Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs,
Roybon.
Yannick Neuder président de la
Communauté de Communes
Bièvre-Chambaran, les viceprésidents, les délégués
communautaires, le personnel,
Marcel Bachasson président
de l’Office de Tourisme
Mandrin-Chambaran, les viceprésidents, les administrateurs,
le personnel ont la tristesse de
vous faire part du décès
accidentel de
n
À présenter
Si la mairie délivre ce certificat,
il vous est toujours demandé :
un justificatif d’identité (carte
d’identité, passeport), des
justificatifs de domicile
(quittances de loyer, de
téléphone…).
Le coût est gratuit, le délai
d’obtention est variable.
Au cas où le maire refuserait de
vous délivrer le certificat, vous
pouvez le remplacer par une
déclaration sur l’honneur signée
par vous, la personne avec qui
vous vivez et deux témoins que
vous aurez choisis.
Pour toute information,
s’adresser à sa mairie.
Source : La Documentation
Française, site Internet :
www.service­public.fr
o
recensement,
­ la date d’établissement de
l’attestation. Elle est
notamment nécessaire pour se
présenter aux examens et
concours publics.
reproduction interdite
Éléments du livret
Il indique les nom, date
et lieu de naissance des
parents.
Il comporte, en général :
­ un extrait de l’acte de
mariage,
­ un extrait de l’acte de
naissance du ou des parents
à l’égard desquels la
filiation est établie,
­ un extrait de l’acte de
naissance de l’enfant.
Il est ultérieurement
complété, selon le cas, par :
­ l’extrait de l’acte de
naissance des parents,
­ l’extrait de l’acte de
naissance à l’égard duquel
la filiation est établie
postérieurement à la date
de délivrance du livret.
Lorsque plusieurs enfants
figurent déjà sur le livret de
famille, cette inscription
n’est possible que si ce
parent est commun à tous
les enfants.
o
Obtenir un certificat
de concubinage
Vous vivez
en union libre
Où et comment
se faire recenser ?
­ une pièce d’identité (carte
nationale d’identité, passeport
ou tout autre document
Comment obtenir
le livret de famille
Le livret de famille avec
filiation complète peut être
demandé comme pièce
justificative lors de
l’établissement de certains
papiers (carte nationale
d’identité, passeport).
D’autres pièces justificatives
sont réclamées également
dans ces cas (un extrait
d’acte de naissance,
justificatif (s) de domicile,
par exemple).
Se renseigner auprès du
guichet qui délivre ces
titres.
Le livret de famille est établi
et remis par l’officier de
l’état civil :
­ aux époux, lors de la
célébration du mariage,
­ aux parents, ou à celui
d’entre eux à l’égard duquel
la filiation est établie, lors de
la naissance du premier
enfant,
­ à l’adoptant, lors de la
transcription sur les
registres de l’état civil du
jugement d’adoption d’un
enfant par une personne
seule.
À noter : les fiches d’état
civil sont supprimées.
En principe, elles sont
remplacées par la
présentation de l’original ou
une simple photocopie des
pièces nécessaires à leur
établissement (carte
d’identité, livret de famille,
etc.).
Dans certains cas
(notamment pour constater
Toute personne de nationalité
française doit se faire recenser
dès l’âge de 16 ans.
Obtenir une autorisation
de sortie du territoire
Passins,
Saint-Didier-de-la-Tour,
Villard-de-Lans, Meylan.
Daniel, Dominique et Philippe,
ainsi que toute sa famille et ses
amis ont le regret de vous faire
part du décès de
Yvonne DECARPENTRIE
survenu dans sa 68e année.
Les funérailles religieuses
auront lieu à Passins le mardi 24
juillet 2012 à dix heures. Visites
au centre funéraire PF Boudrier
à Morestel.
La famille remercie par avance
toutes les personnes qui
prendront part à sa peine.
Elle a rejoint ses parents
EDOUARD et YVONNE
décédés en 2006 et 2007.
312547100
Echirolles.
Ses enfants François, Catherine,
et Bruno et leurs conjoints; ses
petits-enfants; ses sœurs et
frères; parents et amis ont la
douleur d’annoncer le décès
de
Madame
Marie-Thérèse VESSIÈRE
née CABAL
survenu à l’âge de 79 ans.
La cérémonie aura lieu le
mercredi 25 juillet à dix heures
au centre funéraire de La
Tronche, suivie de la crémation
dans l’intimité.
Saint-Sixte,
Massieu,
Saint-Geoire-en-Valdaine,
Moirans.
Mme Marie-Louise Bayon, son
épouse; Evelyne Bayon et
Pascal, Nadine et Christophe
Brigard, ses enfants; Yannick et
Florian, ses petits-enfants; M. et
Mme Georges Bayon, son frère
et leurs enfants; cousins,
cousines, parents et amis vous
font part du décès de
Monsieur René BAYON
survenu à l’âge de 79 ans.
La cérémonie religieuse sera
célébrée le mardi 24 juillet 2012
à quinze heures en l’église de
Saint-Sixte. Visites au centre
funéraire Vercherin à SaintGeoire-en-Valdaine.
Cet avis tient lieu de faire-part et
de remerciements.
312558000
Revel-Tourdan, Beaurepaire,
Pisieu, Villette-de-Vienne.
Son épouse Suzanne Guillot;
ses enfants Jacques Guillot,
Simone Chapuis, Jeannine
Novat, Maurice Guillot, Alain
Guillot, Danièle Vial et leurs
conjoints; ses petits-enfants et
arrière-petits-enfants et son
arrière-arrière-petit-fils, ses
sœurs et son frère; les familles
Guillot, Rigoudy, Lardière;
parents et alliés ont la tristesse
de vous faire part du décès, à
l’âge de 88 ans de
Monsieur Marius GUILLOT
Funérailles mardi 24 juillet à dixsept heures en l’église de
Tourdan. Marius repose à son
domicile.
La famille remercie toutes les
personnes qui prendront part à
sa peine.
312559200
312548700
Paladru, Voiron, Grenoble.
Ses enfants, ses petits-enfants et
ses arrière-petits-enfants, sa
sœur Pierrette, sa famille
proche vous font part du décès,
à l’âge de 77 ans, de
Monsieur Georges GIRAUD
Les obsèques civiles auront lieu
dans l’intimité.
Une visite poura être faite au
funérarium de Voiron de lundi
après-midi à mardi après-midi.
La famille remercie par avance
toutes les personnes qui
prendront part à sa peine.
REMERCIEMENTS
Saint-Jean-de-Bournay.
Mme Madeleine Bottolaccio
remercie toutes les personnes
qui par leur présence et leurs
témoignages ont pris part à sa
peine lors du décès de
Monsieur
Laurent BOTTOLACCIO
312496900
312554100
Monsieur Bernard VIGNON
Domène.
L’amicale des conscrits de la
classe 49 a le regret de vous
faire part du décès de leur ami
et conscrit
Ses obsèques auront lieu le
mercredi 25 juillet 2012 à quinze
heures en l’église de SaintBarthélémy-de-Séchilienne.
Pour les obsèques, se reporter à
l’avis de la famille publié
dimanche 22 juillet.
312544800
312556100
Monsieur Pierre CHAVANNE
Saint-Firmin, Aspres-lès-Corps.
Mme Yvonne Templier, ses
enfants et petits-enfants
remercient toutes les personnes
qui par leurs présence,
messages de sympathie ou
d’amitié, envois de fleurs et de
plaques ont pris part à leur
peine lors du décès de
Monsieur Marc TEMPLIER
311039500
.
D37-1