Echo_gemmois_mars-av.. - Mairie de Tallud Sainte Gemme
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Echo_gemmois_mars-av.. - Mairie de Tallud Sainte Gemme
SEANCE DU 17 MARS 2010 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 Après présentation du compte de gestion et du compte administratif, le Conseil Municipal a approuvé les résultats 2009. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 Le Conseil Municipal approuve le budget de 624 863 €, soit : DEPENSES 352 373 272 490 FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT RECETTES 352 373 272 490 Acquisitions : ordinateur, site internet et logo Travaux de voirie : sablage chemins, effacement ligne électrique et téléphonique dans le Bourg Travaux de bâtiments : nettoyage façades et toitures bâtiments, réparations dépendances café-restaurant, horloge de l’Eglise, aménagement du cimetière. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2010 Le Conseil Municipal vote une augmentation des taux de 2% pour 2010, soit : TAXES HABITATION FONCIERE BATIE FONC. NON BATIE TAUX VOTES 14,68 16,20 37,35 LOTISSEMENT LES BLEUETS : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF Le Conseil Municipal approuve les résultats 2009. LOTISSEMENT LES BLEUETS : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 : Le Conseil Municipal approuve le budget de 130 466 €, soit : FONCTIONNEMENT : 65 733 € INVESTISSEMENT : 64 733 € ASSAINISSEMENT : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 : Le Conseil Municipal a voté le présent budget : 48 629 € en INVESTISSEMENT PARTICIPATION ECOLE PUBLIQUE DE MOUILLERON-ENPAREDS : REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2009 L’état des frais de fonctionnement de l’école s’élève à 69 215,14 € pour 116 élèves, dont 3 de la commune de Tallud en septembre 2009. Une participation de 1790 € est accordée par le Conseil Municipal, soit 596,68 € par élève. PARTICIPATION ECOLE PUBLIQUE DE CHAVAGNES-LESREDOUX : REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2009 L’école compte 64 élèves dont 3 de la commune en septembre 2009. Les frais de fonctionnement étant de 40 609,89 €, une participation de 1 903,59 € est accordée soit 634,53 € /élève. VOTE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR 2010 : ASSOCIATION DES MAIRES DE VENDEE : TEMPETE XYNTHIA : TWIRLING MOUILLERON-EN-PAREDS : 450 € 200 € CENTRE PERI-SCOLAIRE FARANDOLE: PARTICIPATION 2010 Pour équilibrer le budget prévisionnel 2010 présenté par Familles Rurales de MOUILLERON-EN-PAREDS d‘un montant de 118 442 €, une participation de la commune de 5 899,60 € pour l’antenne de Tallud et une de 3 543.75 € pour les mercredis et vacances scolaires est nécessaire, soit une subvention totale de 9 443.35 euros pour l’année. RECRUTEMENT D’UN C.A.E. PASSERELLE D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI) A 35 H. (CONTRAT Un agent municipal fera valoir ses droits à la retraite en février 2011. Afin de préparer ce changement et de permettre la continuité du service dans les meilleures conditions, Mr Freddy ROBIN a été recruté en contrat aidé en C.A.E. (Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi PASSERELLE) pour un an. SEANCE DU DU 29 AVRIL 2010 CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AU SAGE DU LAY Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin du LAY couvre le tiers du département, soit 105 communes ou 14 communautés de communes, partiellement ou totalement comprises sur le territoire. Pour la commune de TALLUD-SAINTE-GEMME, la participation financière 2010 est de 86, 93 €, calculée selon le potentiel fiscal, la population et la surface dans le SAGE. LOGO DE LA COMMUNE Dans sa séance du 18 février 2010, le conseil municipal a confié la réalisation d’un logo à BM Informatique CHAVAGNES-LES-REDOUX qui a fait 3 propositions différentes. Le conseil Municipal retient donc la proposition suivante : (voir descriptif en annexe) TRAVAUX DE SABLAGE DE CHEMINS Quatre entreprises ont été contactées, trois ont répondu : GIRAUD Michel T.P., ARNAUD T.P., CHARRIER T.P. Le Conseil Municipal accepte la proposition CHARRIER T.P. pour un montant de 19 170,69 € T.T.C. Les travaux doivent être réalisés en septembre. TRAVAUX DE NETTOYAGE DES FACADES ET TOITURES DES BATIMENTS COMMUNAUX Trois entreprises ont présenté une offre : Net 85 Pouzauges, West services La Chataigneraie et Azur Protech St Hilaire de Loulay Le Conseil Municipal accepte la proposition NET 85 pour un montant de 11 960 € T.T.C. environ. Les travaux seront réalisés en mai et juin. ACHAT DE MATERIEL BUREAUTIQUE Trois fournisseurs de matériels ont présenté des offres : CERIG, Micro-Génie et Boutin. Le Conseil Municipal décide d’acquérir un ordinateur pour le prix de 1 343.11 euros TTC à CERIG. AMENAGEMENT DU CIMETIERE : JARDIN DU SOUVENIR Le Conseil Municipal décide d’aménager un jardin du souvenir dans le cimetière et accepte le devis de la SARL MARBRERIE GALLIEN de POUZAUGES comprenant 3 cavurnes, 1 stèle, 1 reposoir et 1 pot de dispersion des cendres pour le prix de 3 232,79 euros TTC. INFORMATIONS DIVERSES DIAGNOSTIC AMIANTE SUR LES BATIMENTS COMMUNAUX Le Dossier Technique Amiante s’impose à tous les bâtiments communaux. Deux entreprises ont été contactées : E-maidiag la Chataigneraie et ACT’IMMO Les Herbiers. Le Conseil Municipal décide de retenir la proposition de la société E-maidiag pour un montant de 450 euros T.T.C. DIAGNOSTIC ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX Le Conseil Municipal souhaite réaliser une évaluation énergétique des bâtiments communaux afin de dégager des priorités d’économies d’énergies et a confié cette opération au SyDEV. CLIC EST VENDEEN : LUNDI 31 MAI DE 14 H A 16 H SALLE DE REUNION L’ECHIQUIER POUZAUGES : Intervention de Maître CADIET, Notaire Associé à Pouzauges sur la transmission du Patrimoine et ses conséquences fiscales et information sur l’Aide Sociale en Etablissement d’Hébergement. ASSAINISSEMENT AUTONOME – Rappel sur la réhabilitation Il est rappelé aux habitants qui disposent d’un assainissement autonome et qui souhaitent engager une réhabilitation, qu’au préalable, il est fortement conseillé d’engager une étude de filière pour connaître le type d’assainissement à mettre en place (filtre à sable, tranchée filtrante, massif à zéolithe…). En effet, cette étude technique réalisée par un bureau d’études agréé permet de connaître en fonction de la nature du sol, de la place disponible, des possibilités de rejet, le type d’ouvrage à réaliser qui assurera un traitement optimal pour respecter la réglementation en vigueur en matière de protection de l’environnement et de salubrité publique. Vous pouvez obtenir des renseignements auprès du SPANC du Pays de Pouzauges (Service Public d’Assainissement Non-Collectif). Un technicien est à votre disposition et peut se déplacer pour vous conseiller gratuitement et vous orienter dans votre démarche. Contact : 02.51.57.88.48 WIMAX Afin de faciliter l’accès au Haut Débit en WIMAX, le Conseil Général accorde une aide pouvant aller jusqu’à 200 € pour la fourniture et la pose d’une antenne pour les personnes non raccordables à l’ADSL. Renseignements en Mairie. FESTIVAL DES ARTS Les artistes du Pays de Pouzauges, de toute discipline (peinture, musique, théâtre, chants, photos…), sont conviés à se produire devant le grand public en bénéficiant des locaux, des installations techniques et du personnel qualifié de l’Echiquier. C’est plus de soixante artistes qui se sont inscrits. Les expositions peinture et photos se dérouleront du 1er au 30 juin, la partie « arts vivants » durera trois jours : les 4, 5 et 6 juin : Venez nombreux ! INFOS COMMUNE LE SECRETARIAT DE LA MAIRIE sera fermé le lundi 17 mai ( 16 h 30 à 18 h ), les mercredi 19 mai, vendredi 4 juin, mercredi 9 juin 2010 (9 h à 12 h) en raison des congés et formation. GOUTER INTER-GENERATION VENDREDI 4 JUIN 2010 SOIREE PETANQUE VENDREDI 23 JUILLET 2010