Règlement intérieur, Club Aprilia-v60

Règlement intérieur, Club Aprilia-v60
Article 1 : REGLES APPLICABLES SUR LES FORUMS DU CLUB APRILIA-V60 :
1. Ces forums sont propres et souhaitent le rester pour le bien de tous. Par conséquent il est
strictement interdit de parler de tout ce qui ne serait pas conforme aux lois en vigueur.
Chaque utilisateur des forums porte l'entière responsabilité de ses écrits. L'administration
du club Aprilia-V60 ne saurait être tenue pour responsable du contenu des messages dont
elle n'est pas l'auteur. Toutefois, cette dernière assure, avec la diligence maximale, un rôle
de modération des forums dont le détail est explicité aux points 9 et 10 des présentes
règles. Cependant, une permanence de lecture ne pouvant être assurée, un délai (le plus
court possible) pourra être constaté entre la mise en ligne d'un message et l'action de
modération qui pourrait lui être appliquée.
2. Les règles de la propriété intellectuelle, droite d’auteurs, copyright, etc.... s'appliquent
pleinement sur nos forums. Il est donc formellement interdit de reproduire tout ou partie
d'oeuvres ou de textes protégés par celles-ci.
3. Vous êtes invités à modérer vos propos en restant toujours courtois et polis. Le racisme, la
discrimination, le sexisme, etc... ne seront aucunement tolérés. Chacun est libre de
s'exprimer de la façon qu'il souhaite, tant que c'est avec le respect des autres et des règles,
ainsi que dans l'optique du forum en question, et donc dans un esprit de tolérance et de
camaraderie.
4. Vous êtes également priés d’écrire en Français correct pour faciliter la lecture, et ainsi
avoir plus de chance d'obtenir une réponse. Les mots coupés de type phonétique ou le
langage «sms» ne sont pas acceptés ici. Il est également interdit d’écrire en majuscules,
c’est la norme sur Internet.
5. Si vous ne voyez plus un message que vous avez posté, vérifiez s’il n’a pas été déplacé
dans le forum le plus approprié. Nous nous réservons le droit de déplacer tout sujet dans
le bon forum, et ce sans message traceur.
6. En cas de manquement aux règles, les contrevenants, selon la gravité du manquement :
o soit recevront un avertissement par message privé (ou non) de la part d’un
administrateur du site ou d'un modérateur du forum,
o soit verront leur message édité sans préavis,
o soit verront leur message effacé sans préavis,
o soit seront bannis des forums (temporairement ou définitivement), dans les cas
extrêmes.
o Les cas de récidives pourront le cas échéant voir leur exclusion du club
prononcée par le conseil d’administration, sur décision à la majorité qualifiée de
ses membres, sans appel possible ni possibilité de remboursement de la cotisation
en cours.
7. Respectez la décision des administrateurs ou modérateurs, leur rôle est de maintenir les
forums propres pour votre bien-être. A ce titre, ceux-ci se réservent le droit d'éditer ou de
supprimer tout post ne respectant pas les règles ci-énoncées, et ceci sans appel possible. Si
un différend se présente, réglez le en message privé pour ne pas importuner les autres
utilisateurs et ainsi nuire à l'ambiance des forums.
8. Toutes les règles supplémentaires présentes dans le règlement des forums du site ApriliaV60.com s’appliquent également dans le cadre de ce règlement intérieur.
Article 2 : REGLES SUPPLEMENTAIRES APPLICABLES AUX FORUMS DE PETITES
ANNONCES :
1. Pour pouvoir poster dans un des forums de petites annonces, il est nécessaire de
s'enregistrer sur le site. Les annonces anonymes ne sont pas acceptées.
2. Les transactions de moto, châssis sans carte grise et de véhicules accidentés sont
formellement interdites par l'intermédiaire de ces forums. Ceci concerne aussi bien les
ventes que les recherches.
3. Les annonces postées sur ce site doivent exclusivement concerner du matériel ayant rapport
avec l'utilisation d'une moto.
4. Les annonces de professionnels ne sont pas non plus acceptées avant accord préalable du
conseil d'administration du club. Ce point ne concerne toutefois pas les professionnels liés
au club par un contrat de partenariat, quand l’annonce présumée rentre dans le cadre dudit
contrat.
5. En raison de l'importance des messages de ces forums pour leurs auteurs, une modération
stricte y sera appliquée. Tout post ironique ou sarcastique sera supprimé sans préavis afin
de préserver le caractère sérieux des topics.
En cas de manquement à l'une de ces règles, le message contrevenant sera purement et
simplement supprimé sans préavis et sans aucune compensation. Son auteur en sera averti par
l'administration du site, ou un représentant du conseil d’administration du club. En cas de
récidive, le contrevenant pourra se voir banni des forums sans pouvoir prétendre à quelque
indemnisation que ce soit. Les cas de récidives pourront le cas échéant voir leur exclusion du club
prononcée par le conseil d’administration, sur décision à la majorité qualifiée de ses membres,
sans appel possible ni possibilité de remboursement de la cotisation en cours En tout état de
causes, le conseil d’administration du club Aprilia-v60 ne saurait être tenue pour responsable si,
malgré sa vigilance et les précautions prises, des transactions "douteuses" arrivaient à transiter
par ces forums : il appartient aux vendeurs ou acheteurs d'être responsables de leurs écrits
(comme dans le reste des forums) et de leurs actes, et de prendre toute les précautions nécessaires
avant de procéder à une transaction.
Article 3 : COTISATIONS :
Le montant de la cotisation est fixé à 25 euros. La dite cotisation couvre une année, c'est-à-dire
du 1er janvier au 31 décembre. Le renouvellement de l’adhésion n’est pas automatique.
Article 4 : REPRESENTATION AUX ASSEMBLEES GENERALES :
Les membres du Club seront convoqués une fois l’an par le président et se doivent d’assister à
l’assemblée générale. En cas d’impossibilité de leur part, ils devront se faire représenter par un
autre membre de leur choix sous forme de pouvoir.
Article 5 : PARRAINAGES :
les nouveaux membres devront être parrainé par un ancien membre du Club.
Article 6 : SANCTIONS DISCIPLINAIRES :
Tout membre n’ayant pas acquitté ses droits en temps et en heure, ne respectant pas l’éthique
et/ou mettant en péril l’ordre, l’organisation du Club Aprilia-V60, peut être passible de sanctions
disciplinaires.
Après avertissement, notifié par courrier recommandé avec accusé de réception, le membre en
irrégularité est invité à s’exprimer devant les membres du conseil d’administration sur les raisons
de ses manquements et présenter les solutions qui pourraient s’y rapporter. En cas de récidive, la
sanction peut aboutir à une radiation sans appel. Toutes sommes acquittées par ce membre ne
seraient en tout état de cause pas remboursées.