E-DEP 189 Preuilly-sur-Claise. (PDF, 78 Ko)
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E dépôt 189 PREUILLY-SUR-CLAISE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 6 JUILLET 1995 * * * REPERTOIRE par Valérie Raiffé *** PREUILLY-SUR-CLAISE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE 1D1*-1D7* Registres des délibérations du Conseil municipal(1) 1792-1895 1D1* 1792-1794 1D2* 1816-fév. 1839 1D3* mai 1839-19 mai 1850 1D4* 24 mai 1850-1856 1D5* 1857-12 mai 1872 1D6* 12 mai 1872-1883 1D7* 1884-1895 1D8 Extraits du registre des délibérations(2) 1902-1948 1D9 Arrêtés et extraits des arrêtés du maire 1847-1937 1D10 Correspondance reçue par le maire 1809-1851, 1915 1D11 Délimitation des communes de Preuilly et de Saint-Michel : plans, procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Preuilly, extrait du procès-verbal de délimination, correspondance du maire 1806-1817 Mobilier de la mairie, acquisition de tableaux d'ornement, de banquettes, chaises, des bureaux et d'un isoloir : devis estimatif et descriptif, plan du projet d'isoloir, correspondance 1911-1937 1D12 SERIE E : ETAT CIVIL (1) (2) Voir signalement de certaines délibérations en annexe Reliés sommairement pour la période 1940-48. Eglise réformée(1) Paroisse puis commune de Saint-Michel-du-Bois(2) 1E1*-1E7* 1E1* 1E2* 1E3* 1E4* 1E5* 1E6* 1E7* 1E8*-1E11* 1E8* 1E9* 1E10* 1E11* Registres des baptêmes, mariages et sépultures B.M.S.(3) 1602-1692 B.M.S. 1693-1702 B.M.S.(4) 1703-1742 B.M.S. 1743-1752 B.M.S. 1753-1772 B.M.S. 1773-1782 Commentaires(5) B.M.S. 1783-1792 Commentaires(6) Registres des naissances, mariages et décès N.M.D.(7) 1793-1797 N.M.D.(8) 1798-1802 lac. M. an VII, an VIII N.M.D.(9) 1803-1808 N.M.D.(10) 1809-1814 Paroisse de Saint-Pierre 1E12*-1E17* 1E12* 1E13* 1E14* 1E15* 1E16* (1) Registres des baptêmes, mariages et sépultures B.M.S. 1581-29 juin 1617 Commentaires(11) B.M.S.(12) 4 juillet 1617-1692 B.M.S. 1693-10 février 1721 (1) B.M.S. janvier 1721-janvier 1771 B.M.S.(2) 3.1.1771-1792 Eglise réformée : les actes des baptêmes, mariages et sépultures de 1590 à 1679 sont à consulter sur microfilm B.M.S. 1670, 1674, 1677, 1678 voir : 4E 189/1 Listes d’abjuration de 1685 voir : 4 E 189/3 (2) Par décret impérial du 14.1.1814, la commune de Saint-Michel-du-Bois fut supprimée et réunie à celle de Preuilly-sur-Claise. (3) On trouve différents formats reliés à l'envers et dans le désordre. (4) Ce registre contient des parchemins qui servent de couverture. (5) Lettre de l'archevêque de Tours au curé de Saint-Michel-du-Bois à propos du mariage d'une fille mineure (16.7.1779) ; copie de l'ordonnance de l'archevêque de Tours au sujet du différend entre le curé de Boussay et celui de Saint-Michel-du-Bois (16.01.1780). (6) ) Le 8.7.1788, note relatant la venue de l'archevêque de Tours pour donner la confirmation. (7) Différents formats. (8) Contient des tables alphabétiques pour l'an VIII. (9) Contient des tables alphabétiques (an XIII, XIV et 1808). (10) Contient des tables alphabétiques. (11) B. 1581 à 1585 ; B.S. 1586 ; B.M.S. 1587 à 1617. Notes du curé : "Le 7ème jour d'octobre ont été fondues toutes les cloches de Bossé, l'une dédiée à M. Saint-Martin et l'autre à M. Fiacre". Le 23ème jour de décembre 1603, les cloches de l'abbaye furent fondues..." ; note sur une épidémie et le froid en 1608 ; note sur une procession générale le 18.11.1612 ; note sur une mort accidentelle en 1616. Contient des tables alphabétiques. (12) Ce registre est relié dans le désordre. (1) Signature de A. de Breteuil, premier baron de Touraine, Seigneur d'Azay et autres lieux, à l'occasion de la bénédiction de la première pierre de l'église Saint-Pierre (1723). Paroisse Saint-Melaine 1E17*-1E18* 1E17* 1E18* Registres des baptêmes, mariages et sépultures B.M.S.(3) 1670-1754 B.M.S. 1755-1792 Paroisse Notre-Dame 1E19*-1E22* 1E19* 1E20* 1E21* 1E22* Registres des baptêmes, mariages et sépultures 1645-1720 M.S.(4) (5) B.M.S. 1721-1750 (6) B.M.S 1751-1770 B.M.S.(7) 1771-1790 Commune de Preuilly 1E23*-1E31* 1E23* 1E24* 1E25* 1E26* 1E27* (2) (3) Registres des naissances, mariages et décès N.(8 1793-1802 1793-1802 M.(9) D. 1793-1802 N.M.D(1) 1802-1812 N.M.D.(2) 1813-1822 Différents formats. Contient des tables alphabétiques. En début de registre on trouve deux mariages de 1655 et 1662. M.S. de 1672 à 1745. Premier baptême le 15.1.1746. Différents formats. (4) Différents formats M. 1645 à 1653 ; S. 1654 à 1669 ; M. 1670 ; M.S.1689 à 1693, 1697 à 1720. Lac.16711688 (5) 1721-1729 : M.S. Premier baptême le 6.8.1730 1730-1750 : B.M.S. Contient des tables alphabétiques en 1744, 1749. (6) Le 9.10.1767 on trouve la copie du procès-verbal de la seconde visite de l’Archevêque de Tours. (7) Différents formats 2.3.1782, on trouve un acte notarié. Contient des tables alphabétiques des B.M.S. à la fin du registre. Les registres de Notre-Dame pour les années 1791 et 1792 ont été ajoutés à la fin du dernier volume de la paroisse de Saint-Pierre, voir 1E16* (8 Différents formats, tables alphabétiques. Contient les tables décennales des actes de naissance de septembre 1792 à l'an XI. (9) Contient des tables alphabétiques. et les tables décennales. (1) Contient des tables alphabétiques, contient un extrait du registre des N.M.D. de la Celle-Guénant de 1814. Contient un jugement de rectification. (2) Contient des tables alphabétiques et les tables décennales. 1E28* 1E29* 1E30* 1E31* N.M.D.(3) N.(4) M.(4) D.(4) 1823-1832 1833-1842 1833-1842 1833-1842 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE Sous-série 1 F : Population 1F1* Dénombrement de la population : registre civique du canton an V-an IX Commune de Preuilly 1F2 1F3 Dénombrement de la population : tableaux, listes des habitants, états an VIII-1831 Mouvement de la population : tableau à remplir par le maire 1860 Commune de Saint-Michel-du-Bois : 1F4 Recensement de la population an XII Sous-série 2 F : Agriculture 2F1 2F2 1833 Syndicat agricole : statut, registre des délibérations, listes des adhérents, cartes d'adhérents, correspondance passive et active, bilan d'exercice, reçus, tableau des salaires 1942-1953 Concours agricoles : affiches, programme, procès-verbal, arrêté de la sous-préfecture 1832-1833 2F4 Comice agricole : programmes 1975, 1981 2F5 Registres de culture (céréales et cheptel) 1942-1953 2F3 (3) Comité agricole du canton : registre des délibérations 15.6.1816, acte de décès établit par le vice consulat de France à Norfolek en Virginie. Contient des tables alphabétiques et les tables décennales. (4) Contient des tables alphabétiques, contient un jugement d'homologation de 1840. 2F6 Ensemencement des céréales : registre communal de déclarations, états détaillés par commune, récepissé de déclaration 1918-1941 2F7 Registre des déclarations de récoltes de blé 1936-1939 2F8 Déclarations de céréales : déclarations des blés reçus en paiement de fermage, listes nominatives, circulaires 1936-1948 2F9 Bordereaux de production de céréales 1943-1948 2F10 Prime d'encouragement à la culture du blé et du seigle : listes nominatives, circulaires, correspondance 2F11 2F12 Récolte et stock de vin : relevés des déclarations, affiche annonçant la mise en place de cours pratiques de greffage de la vigne 1948-1949 1896, 1946-1949 Statistiques agricoles annuelles : registre des délibérations de la commission cantonale 1903-1931 Statistiques agricoles annuelles : questionnaires, registres des cultures, procès-verbaux de la commission de statistiques, circulaires, correspondance 1888-1951 2F14 Statistiques agricoles décennales : questionnaires 1892 2F15 Enquêtes agricoles : bulletins de déclaration agricole et bulletin récapitulatif communal 1941-1945 2F13 2F16 2F17 Recensement du bétail : déclarations, tableaux de recensement, correspondance Société de chasse : statuts 1894, 1940-1944 1924 Sous-série 3 F : Subsistances 3F1 Mercuriales : registres pour inscrire les tarifs des denrées, tableaux des mercuriales 1808-1868 3F2 3F3 3F4 3F5 Ravitaillement général pendant la seconde guerre mondiale : registres des consommateurs, listes nominatives, compte rendu de l'examen d'un échantillon de farine, bons d'achat, arrêtés du maire, instructions, circulaires, correspondance 1940-1949 Répartition des denrées : listes de la répartition, instructions, correspondance 1941-1945 Recensement des producteurs de grains (commune de Saint-Michel-des-Bois) 1812 Pesage des grains : états récapitulatifs, procèsverbaux, correspondance 1825-1901 Sous-série 4F : Mesures d'exception 4F1 4F2 4F3 4F4 Imposition : avis de paiement des blés, état de règlement, listes nominatives des impositions, circulaires, correspondance 1942-1948 Battages : listes des exploitants, instructions, correspondance 1942-1947 Restrictions : cartes de vêtements, tabac et jardinage 1942-1944 Alcool, lait, viande, restriction à la consommation : tickets, liste nominative des bénéficiaires, correspondance relative au prix du lait, certificats de retrait de titre d'alimentation 1915-1947 lac. 1936-1940, 1943-1945 4F5 4F6 Pain, restrictions à la consommation : procèsverbaux de fixation du prix des grains et autres denrées, registre servant à établir la taxe du pain, bons de pain, à prix réduit, liste des bénéficiaires du pain à prix réduit, arrêtés du maire fixant la taxe du pain, instructions, correspondance Sucre, restrictions à la consommation : demandes an V-1948 de sucre, carnets de sucre, liste nominative des habitants de la commune, état nominatif des titulaires de cartes de sucre et enfants en bas âge auxquels il a été distribué des cartes de sucres 1917-1920 4F7 Charbon, restriction : fiches d'approvisionnement en charbon, correspondance du maire 1916-1942 4F8 Carburant, rationnement : bordereaux, tickets, listes des besoins en essence, états récapitulatifs de la répartition , listes des attributaires, circulaires, instructions, correspondance 1925-1948 Pétrole lampant, rationnement : tickets, bordereaux de livraison, états des foyers dépourvus d'éclairage électrique et utilisant le pétrole pour l'éclairage, instructions, correspondance 1940-1942 Registre de délivrance et des visas de livrets d'ouvriers 1894-1930 Main d'oeuvre agricole : état des exploitants ouvriers agricoles, circulaires préfectorales, correspondance 1940-1942 4F9 Sous-série 5 F : Travail 5F1 5F2 SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES Sous-série 1 G : Impôts directs Cadastre 1G1* Livre de mutation des propriétés 1819 1G2* Etats de sections [s.d.] 1G3* 1G4* 1G5* 1G6*-1G8* 1G6* 1G7* 1G8* 1G9* Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties [s.d.] Matrice de rôle pour la contribution cadastrale 1819-1821 Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres 1819 Matrices des propriétés foncières Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, (1826-1914) ; matrice des propriétés foncières ; fol. 1 à 388 Matrice des propriétés foncières, fol. 389 à 684 ; table alphabétique des propriétaires Matrice des propriétés foncières, fol. 685 à 997 1826-1914 Matrice cadastrale des propriétés bâties ; augmentations et diminutions (1882-1911) ; séparation des revenus cadastraux afférents pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties ; table alphabétique des propriétaires 1882-1911 1G10*-1G11* Matrices des propriétés non bâties 1G10* Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500 1G11* Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 870 1G12* 1914-1980 Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires 1911-1950 Contributions directes 1G13 Recensement des portes et fenêtres 1822 1G14-1G16 1842-1951 Matrices générales des contributions directes 1G14 1842-1894 1G15 1896-1926 1G16 1931-1951 1G17(1) Récapitulation des contenances et des revenus cadastraux de la commune comportant le nombre d'habitants, de bestiaux et de maisons ; état des citoyens assujetis à la patente pour l'an 9, mutations du revenu foncier pour l'an 1809 an IX-1809 1G18 Produit des rôles de répartition 1859-1935 1G19 Mandements pour la commune de Preuilly et de St-Michel-du-Bois 1809-1939 Nomination des répartiteurs : arrêtés, correspondance 1840-1939 1G21 Listes des 30 plus imposés 1837-1881 1G22 Contributions directes, demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations 1888-1929 (lac) Patentes : matrice (1891), état des renseignements, extraits du registre des délibérations 1891-1949 Pavage de la ville : rôles, affiche de l'adjudication des travaux, correspondance 1784-1812 Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles primitifs 1916-1918 1G20 1G23 1G24 1G25 1G26 Taxe municipale sur les chiens : registres d'inscription des possesseurs de chiens, rôles 1858-1859, 1916-1919 Sous-série 2G : Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier 2G1 Bureau des postes : procès-verbal de clôture des comptes, pétition SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES (1) Commune de Saint-Michel-du-Bois. 1827-1902 (lac.) Sous-série 1H : Recrutement Commune de Saint-Michel-du-Bois 1H1 Conscription et levée d'hommes antérieures à 1818 : listes des conscrits, correspondance an XI-1814 Commune de Preuilly-sur-Claise 1H2 Conscription et levées d'hommes antérieures à 1818 : listes des conscrits, correspondance an IX-1817 1H3-1H5 Tableaux de recensement des classes 1H3 1836-1893 1H4 1894-1909 1H5 1910-1940 1836-1940 1H6 Etat du nombre des hommes et garçons âgés de 20 ans et au dessus ainsi que du nombre des chevaux, mules, mulets, paire de boeufs et charrettes [s.d.] 1H7 Appel des hommes de 20 à 35 ans 1870 1H8 Registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité 1819-1867 Surveillance des voies ferrées en cas de mobilisation : listes des hommes désignés 1887 1H9 1H10 Recrutement de l'armée : ordres de route, lettres de militaires, avis d'inscription, certificats de présence sous les drapeaux, extraits d'actes de naissances et décès 1867-1912 1H11 Armée territoriale : tableau de recensement, avis d'inscription, ordre de convocation, correspondance 1874 Engagements volontaires : actes d'engagement, certificat d'aptitude, certificat d'acceptation 1881-1919 Remaniements de livrets militaires : liste nominative, correspondance 1896-1905 1H12 1H13 1H14 Soutien de famille : décisions du conseil cantonal statuant sur les allocations journalières aux familles des jeunes gens reconnus soutiens indispensables de famille, registres des décisions du conseil cantonal procès-verbaux des opérations du conseil cantonal 1913-1928 1H15 Mobilisation, changements de domicile : déclarations pour servir au paiement de l'indemnité et des primes de démobilisation, registre destiné à recevoir les déclarations et changements de domiciles réels et politiques dans la commune 1840, 1875-1876 1919 1H16 Militaires décédés, secours, pensions : acte de disparition, actes de l'état civil, dossiers individuels des disparus, reçus, liste nominative de demande d'allocations, état des militaires évacués de l'hopital du Blanc, état nominatif des militaires blessés évacués à Preuilly-sur-Claise, listes des tués, disparus et blessés 1867-1925 1H17 Correspondance relative aux affaires militaires an XII 1H18 Traitement, congés : bordereaux de paiement pour le traitement des militaires, état des services et campagnes, certificat de bonne conduite, état des effets, congés absolus, congé de réforme 1810-1883 Sous-série 2 H : Administration militaire 2H1-2H3 Logement et cantonnement des troupes de passage 2H1 Registre et rôle des logements des militaires 2H2 Billets de logement 1875-1892 1815, 1926, 1929 2H3 Passage des troupes : feuilles de mouvements de corps de troupe, avis de passage de troupes, listes nominatives, états des ressources de la commune pour le logement des troupes, orrespondance 1836, 1877-1936 (lac.) 2H4 Réquisition de la paille pour les militaires détenus et prix de la paille pour couchage des militaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des 2H5 2H6 2H7 arrêtés de la Préfecture, correspondance 1826-1837 Règlements portant fixation des rations des militaires détenus et de la paille à coucher 1811-1843 Réquisition de logements : bordereaux récapitulatifs des réquisitions, état des lieux du château de Malvoisine après le départ des services du Ministère du travail, correspondance 1939 Ravitaillement de l'armée : tableau faisant connaître les quantités d'approvisionnements à livrer au centre de réception, tableau faisant ressortir les ressources de la commune en bétail, tableaux faisant ressortir la production agricole de la commune et les ressources des producteurs, correspondance 1890-1940 (lac) 2H8 Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : registres, déclarations 1931-1943 Sous-série 3H : Garde nationale Commune de Saint-Michel-du-Bois 3H1 Garde nationale : état nominatif des hommes âgés de 16 à 60 ans Commune de Preuilly-sur-Claise 3H2-3H6 Garde nationale 3H2 Recensement des citoyens : listes nominatives 1809 1831, 1850, 1870 3H3 Organisation : état nominatif, état des mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables, relevés nominatifs, arrêté du sous-préfet, correspondance, mémoires, reçus 1814-1871 3H4 Contrôle des gardes nationaux : listes nominatives 1840-1870 (lac.) 3H5 Elections : procès-verbaux, correspondance 1831-1870 (lac.) 3H6 Installation du jury de révision du canton de Preuilly : procès-verbal, extraits des rôles de la garde nationale, instruction 1831-1848 Sous-série 4H : Mesures d'exception et faits de guerre 4H1 Réfugiés : feuilles d'identité pour une famille, états des sommes à rembourser, feuilles de situation des réfugiés français, listes des réfugiés 1914-1918 Journée du poilu, organisation : bordereau de versement des sommes, instructions, correspondance 1915-1916 Indemnités aux victimes civiles de la guerre : états nominatifs de ceux qui ont droit au paiement des prestations fournies à l'autorité militaire, par suite de réquisitions 1916-1920 4H4 Télégrammes relatifs à la guerre de 1870 1870-1871 4H5 Guerre 1914-1918, réquisitions : ordres de réquisitions, états de répartition, états nominatifs des propriétaires de moutons, correspondance 1916-1918 4H2 4H3 SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE Sous-série I1 : Police locale 1I1 Rapports du garde-champêtre 1881, 1840-1845 1I2 Fête nationale du 14 juillet, organisation : règlement des dépenses, programmes, affiches, souscriptions ouvertes pour donner à la fête tout l'éclat nécessaire et couvrir une partie des dépenses, listes de distribution de pain 1890-1939 1I3 1I4 Assemblée, kermesse, organisation : affiches, programmes, plan, liste des lots de la souscription, correspondance 1926-1939 Sinistre, perte de récolte à cause de la sécheresse : réclamations 1893-1894 Sous-série 2I : Police générale 2I1 Registres d'inscription des visas de passeports 1838-1867 2I2 Passeports an X-1841 2I3 Affichage : liste des points d'affichage, marché de gré à gré, plan, devis estimatif, correspondance 2I4 Souscriptions pour l'extinction de la mendicité 1893, 1903, 1936-1937 1856-1902 Justice de paix : registre destiné à l'inscription des avertissements délivrés par le greffier, correspondance 1851-1894 Listes du jury : listes préparatoires, états nominatifs des citoyens appelés par le sort à remplir les fonctions de juré pour le canton 1848-1937 (lac) Listes du jury : listes générales, liste de la commune 1849, 1873 Sous-série 3I : Justice 3I1 3I2 3I3 Sous-série 4I : Hygiène publique et salubrité 4I1 Inspection médicale des écoles : rapports 4I2 Déclarations de maladies : registre, statistiques des décès, législation relative à la vente des médicaments (1832) 4I3 Inspection des viandes : avis mentionnant l'introduction d'un boeuf atteint d'une maladie pestilentielle dans la commune (1 pièce) 1927 1832, 1906-1957 [1824] SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL Sous-série 1K : Elections Elections politiques 1K1-1K2 Listes électorales 1K1 1919-1933 1K2 1934-1952 1K3 1919-1952 Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales 1851-1870 Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales 1848-1936 1K5 Elections sénatoriales : procès-verbaux 1876-1934 (lac) 1K6 Elections au Conseil général (1852-1937) et au Conseil d'arrondissement (1842-1934) : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de recensement général des votes, bulletins de vote, affiche 1842-1937 Elections municipales : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, bulletins de vote, listes, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'élection des membres du conseil municipal, état des dix électeurs les plus âgés et état des dix électeurs les plus jeunes 1831-1929 1K4 1K7 Elections professionnelles 1K8 Elections à la Chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale 1K9 1K10 1908-1937 Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux, tableaux de rectification 1920-1936 Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux et des membres du conseil d'administration des caisses d'assurances sociales et allocations familiales agricoles : listes électorales des bailleurs à ferme, procès-verbaux, correspondance 1945-1952 Sous-série 2 K : Personnel municipal 2K1 2K2 2K3 2K4 Secrétaire de mairie, traitement : demande d'emploi, extraits du registre des délibérations, instructions, correspondance 1929-1941 Cantonnier, agent-voyer, traitement et nomination : arrêtés de nomination, correspondance 1834-1922 Receveur municipal, révision du traitement : décomptes, arrêtés du conseil de préfecture, arrêté de nomination 1920-1938 Employés communaux, traitement : tableaux des traitements, extraits du registre des délibérations, instructions, correspondance 1936-1952 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE Sous-série 1L : Comptabilité 1L1 Etat des recettes et dépenses(1) 1809, 1813-1815 1L2 Comptabilité communale : comptes que présente à MM. les membres du conseil municipal de la commune le percepteurreceveur, pour recettes et dépenses communales par lui faites, comptes de gestion(1) an XIV-1919 (lac.) 1L3 Budgets primitifs et budgets supplémentaires 1832, 1898-1955 1L4 Comptes administratifs 1898-1955 1L5* Registre d'ordonnances de paiement des dépenses municipales 1825-1860 1L6 (1) (1) Livres de détail des recettes et dépenses On trouve aussi des comptes de gestion et des états de recettes et dépenses pour St-Michel-du-Bois. On trouve aussi des comptes de gestion et des états de recettes pour St-Michel-du-Bois. pour la commune, le bureau de bienfaisance et l'hospice 1898-1939, 1943 Sous-série 2L : Revenus et charges de la commune 2L1 2L2 2L3 2L4 2L5 2L6 Emprunts à la caisse des écoles, au Crédit foncier, pour la translation du cimetière, à la caisse nationales des retraites, à la caisse des dépôts et consignations : tableaux d'amortissement, conventions, registre à souche des obligations, correspondance 1869, 1880-1912 Donation de M. Chaumont(2) : extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal, acte notarié, arrêté préfectoral 1893 Droits de place : cahiers des charges, affiches, adjudications 1817-1940 Taxe sur les spectacles et taxes communales : traité pour la perception des taxes municipales sur les spectacles, relevés des états de frais d'assiette et de perception des taxes communales, décomptes, listes nominatives, extraits du registre des délibérations, correspondance 1921-1941 Vente de meubles : extraits du registre des délibérations 1847-1853 Majoration de la rente viagère : extraits d'inscription de titulaires décédés, bordereau des demandes, demandes d'allocation 1921-1942 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS Sous-série 1M : Edifices publics 1M1 Mairie et justice de paix, établissement : devis estimatif, cahier des charges, décompte des travaux, plan, mémoires de travaux (1830-1832) (2) Don d’une somme d’argent pour la construction d’un lavoir public. 1830-1832, 1869-1874 1M2 1M3 1M4 1M5 1M6-1M7 1M8 Ancien hôtel de ville, acquisition de l'immeuble, et travaux : acte de vente, dossier d'emprunt, souche de l'obligation, quittance et mainlevée, plan, état des lieux, procès-verbal descriptif et estimatif, dossier d’adjudication de remplacement du carrelage 1868-1914 Hôtel de ville comprenant mairie, bureau de poste et justice de paix, projet Dechêne : plans en couleur (1911), devis approximatif, extrait du registre des délibérations, petits plans sur calque, correspondance 1908-1913 Hôtel de ville, acquisition de la maison Fumery en vue de l'établissement de l'hôtel de ville et de la Justice de paix : arrêtés de la préfecture, extrait du registre des délibérations, acte de vente, extraits de police 1926-1936 Hôtel de ville, projet Berne-Rigaud : plans, devis, honoraires des architectes, correspondance 1926-1935 Hôtel de ville, projet Silbert (réalisé) : plans, dossiers de marché des différents lots, dossier d'emprunt, affiche de l'adjudication des travaux, rapport et estimation 1M6 1933-1934 1M7 1935 Logement du gardien de l'hôtel de ville, construction : plan (calque), devis 1M9 Bâtiment de l'horloge, réparations, devis estimatif, procès-verval d'adjudication1933 1M10 Pompe à incendie, construction d'un préau et d'un logement pour la pompe : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, devis estimatifs, procès-verbaux du degré d'avancement, procès-verbaux de réception provisoire 1933-1935 [s.d.] 1855-1964 1M11 1M12 1M13 Pont à bascule, installation, fonctionnement : marché, tarif des droits à percevoir pour la bascule municipale, devis 1922-1972 Justice de paix et tribunal de paix, établissement : devis, procès-verbal 1802, 1815-1821 Halle, réparations, démolition, reconstruction : mémoires, devis, correspondance 1831-1876 1M14 Abattoir, travaux : mémoires, factures 1832, 1932 1M15 Laverie et lavoir, construction, réfection : devis estimatif, cahier des charges, mémoire des travaux de maçonnerie, extrait du registre des délibérations, plan sur calque, devis de travaux pour l'installation d'un étendoir sur le champ de foire, procès-verbal de réception provisoire, arrêtés préfectoraux, correspondance 1852-1911 Monument commémoratif aux enfants de Preuilly, morts pour la France, projet de construction : plan, dossier relatif à la subvention de l'Etat, dossier relatif au règlement 1920-1922 1M16 Sous-série 2 M : Edifices de culte et cimetières 2M1 2M2 2M3 Eglise paroissiale (abbatiale St-Pierre), réparations, étaiement du clocher : état des sommes payées ou à payer, règlement de compte, cahier des charges, feuilles d'attachements, règlement des travaux, extrait du registre des délibérations, liste des trente plus imposés, tableau d'amortissement, correspondance entre le maire et le Préfet, mémoire 1841-1871 Presbytère, réparations : mémoires, état détaillé des dépenses, devis estimatif, procès-verbaux de constatation d'état des lieux 1836-1868 Cimetière, réparations, établissement d'un nouveau cimetière : devis, mémoires, rapport explicatif, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations, plan, affiche, procès-verbal de réception provisoire, extrait du plan cadastral, dossier d'emprunt, procès-verbaux d'adjudication, acte de vente 1842-1910, 1931 Sous-série 3M : Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 3M1 3M2 3M3 3M4 Maison d'école, réparations, travaux : devis estimatifs, mémoire, cahier des charges, rapport du commissaire expert, factures 1835-1844, 1921, 1931-1932 Ecoles de garçons, travaux de construction des murs de la cour : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, extrait du registre des délibérations 1844 Ecole maternelle, acquisition, promesse de vente, copie de testament 1881-1882 Ecole de filles et salle d'asile, acquisition, construction : acte de vente, plan en couleur, devis, cahier des charges, décompte des travaux, résumé général, affiche, correspondance avec l'architecte 1879-1922 Sous-série 4M : Edifices divers 4M1 Bâtiments communaux, travaux de réparation : affiche, devis estimatif, extrait du registre des délibérations, cahier des charges SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRE - BOIS - EAUX Sous-série 1N : Bois 1N1 Abattage des arbres le long de la route 1843-1921 (lac.) d'Azay à Preuilly 1813-1814 Sous-série 2N : Eaux 2N1 Abreuvoir, réparation : convention 1861 Sous-série 3N : Propriétés et droits divers 3N1-3N4 Concessions de terrains au cimetière 3N1 Plan des concessions 3N2 Listes des concessions perpétuelles 3N3 Arrêtés et actes de concessions perpétuelles 3N4 Registres à souche des concessions [s.d.] 1845-1934 1846-1873 1935-1942 SERIE ∅ : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX Sous-série 1∅ : Travaux publics et voirie en général Voirie urbaine 1∅1 Places, réparation, réfection de caniveau : plan géométral et profil de nivellement, devis estimatif, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal 1∅2 1∅3 1∅4 1∅5 1∅6 Réfection du vieux pont de la Claise : plan en couleur, devis, correspondance 1864, 1894 1792, 1812-1814, 1852 Pont sur la Muanne, construction : décision de la commission départementale, état parcellaire estimatif, rapport de l'agent voyer, extrait du registre des délibérations 1881-1911 Aqueduc, projet de construction de trottoirs et caniveaux : plan parcellaire, ouvrages d'art, détail estimatif 1932 Numérotage des maisons, plaques indicatrices des rues, places, ruelles, plan des rues (calque), correspondance 1911-1923 Voirie urbaine : vente, acquisition et aliénation de terrain, plan parcellaire, acte de cession de terrain, arrêté, actes de vente, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil 1∅7 1∅8 1∅9 1∅10 Petite voirie 1∅11 1∅12 1∅13 1∅14 1∅15 municipal 1894-1936 Alignements : plans, demandes d’autorisations, correspondance au maire 1894, 1953-1964 Création d'un boulevard entre la gare et le pont neuf : acte d'acquisition de terrain, procès-verbal d'expertise, délibération du conseil municipal, demande d'alignement, extrait du plan parcellaire, cahier des charges, estimation de la dépense 1880-1895 Pavage des rues : devis estimatifs, adjudication, procès-verbaux, correspondance 1813-1818 Alimentation en eau potable, adduction d'eau : dossier de proposition des entreprises retenues 1956 Chemins de grande communication et d'intérêt commun, élargissement par la destruction d'une maison menaçant ruine : rapport, arrêté de la préfecture, correspondance 1881-1902 Chemins vicinaux : actes de vente, métré et estimation, demandes d'alignement, rapports de l'agent voyer 1905-1934 Chemins vicinaux, classement, déclassement et travaux : tableaux des chemins vicinaux, affiches d'adjudication de travaux, plans, métré et estimation, devis 1841-1939 Chemins ruraux, construction, entretien et prestations en nature : devis estimatifs, listes de souscription, calque, registre des déclarations de s'acquitter en nature, rôle, état, matrice 1824, 1893-1915 Budgets des ressources et création de ressources Grande voirie 1∅16 Route départementale n° 14 : plan de la 1840-1843, 1896-1902 traverse de la ville (1844), correspondance relative à l'élargissement de cette route, procès-verbal d'adjudication pour le transport de pierres 1826-1830, 1844-1883 Sous-série 2∅ : Moyens de transport et travaux divers 2∅1 2∅2 Chemin de fer de Port-de-Piles à Preuilly et voie ferrée d'Yzeures à Châteaurenault : jugements d'expropriation, pétitions 1884, 1910 Lignes télégraphiques, établissement : arrêté préfectoral 1866 Sous-série 3∅ : Navigation et régime des eaux 3∅1 3∅2 3∅3 Construction d'un mur sur le bord de la Claise : arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement Curage de la rivière : arrêté préfectoral, adjudication, correspondance Moulins : extraits du registre des arrêtés de la Préfecture, correspondance 1893-1894 1849, 1860, 1885 1830, 1832 SERIE P : CULTE Sous-série 1P : culte catholique 1P1 Budgets de la fabrique. 1827-1889 (lac.) 1P2 Comptes de la fabrique. 1827-1890 (lac) 1P3*-1P5* Fabrique : registres des recettes et dépenses. 1P3* an XI-1811 1P4* 1811-1849 1P5* 1850-1862 1P6 Fabrique : extraits des registres des recettes et dépenses. an XI-1862 1811-1820 1P7 Titre de rente à la fabrique. 1817 1P8* Registre des distributions faites aux indigents sur l’argent trouvé dans le tronc de l’église. 1810-1819 Reçus de la fabrique. 1843-1867 1P9 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Sous-série 1Q : Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1Q1*-1Q13 1Q1*-1Q7* 1Q8 1Q9 1Q10 1Q11 1Q12 1Q13 1Q14 Bureau de bienfaisance Registres des délibérations du bureau de bienfaisance et du bureau d'assistance 1Q1* 1823-1855 1Q2* 1855-1869 1Q3* 1869-1890 1Q4* 1890-1907 1Q5* 1894-1921 1Q6* 1921-1941 1Q7* 1941-1962 1823-1962 Personnel, élection de délégués : procès-verbaux 1900-1935 (lac.) Comptabilité : comptes de gestion, décomptes 1867-1938 (lac.) Legs par M. Jolivet : extrait de testament, arrêté de la préfecture 1878-1879 Bureau de bienfaisance, distribution de secours : listes, états de situation financière 1919-1947 Affaires diverses : baux de la maison des pauvres, mainlevée d'inscription hypothécaire, correspondance 1872-1900 Statistiques : états 1889-1900 Voyageurs indigents : registre destiné à inscrire les secours délivrés aux indigents voyageant avec indemnité de route, listes nominatives de distribution 1838-1914 (lac.) Voir aussi 1L6 : livres de détail de recettes et dépenses pour le bureau de bienfaisance 1898-1943 Sous-série 2Q : Oeuvres charitables 2Q1 Secours national : liste des colis déposés, affiche, circulaire, correspondance 1940 Voir aussi 2I4 : souscription pour l'extinction de la mendicité 1856-1902 Sous-série 3Q : Etablissements hospitaliers, hospitalisation 3Q1 Hospice, fonctionnement : adjudication de biens appartenant à l'hospice (1814), demandes d'admission, liste des frais de séjour des hospitalisés, état des hôpitaux et hospices, état des malades, correspondance 1814, 1893-1940 (lac.) Voir aussi 1L6 : livres de détail des recettes et dépenses pour l'hospice 1898-1943 Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et de prévoyance 4Q1 4Q2 4Q3 4Q4 Allocations temporaires aux retraités de l'Etat : notes de renseignement sur les allocataires, demandes d'admission 1919 Retraites ouvrières et paysannes : état nominatif des anciens militaires, bordereaux d'émargement des cartes d'identité et des cartes annuelles, listes nominatives des assurés, bulletins des renseignements à fournir par l'assuré, correspondance 1854-1935 Allocation aux familles des militaires : registre des notifications des décisions, demandes de complément de pécule et de majoration de pécule Voir aussi : 1H14 et 1H16 Réformés et mutilés de guerre, soins médicaux : liste permanente, avis d'attribution de pension, demande de renouvellement de carnet, liste des démobilisés, correspondance 1911-1927 1919-1936 4Q5 4Q6 4Q7 4Q8 4Q9 4Q10 4Q11 Assistance médicale gratuite, fonctionnement : listes nominatives, billets de visite, demandes d'admission, correspondance 1821-1947, 1964-1966 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : registres des décisions de la commission cantonale, listes nominatives, états mensuels des allocations, bulletins d'enquête, demandes d'admission 1908-1968 Assistance aux tuberculeux, campagne du timbre contre la tuberculose : affiche, timbres, circulaires, correspondance 1928-1939 Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations par les parents ou ayants droit, registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses 1878-1940 Assistance aux femmes en couches : demandes, enquête sur la situation, feuilles de renseignement, état des allocations mensuelles 1920-1951 Assistance à la famille, états des allocations, admissions, rejets, demandes de prime à la première naissance, liste nominative, déclaration 1926-1952 Assistance aux familles nombreuses : certificats d'admission, état nominatif, état des allocations, états des réductions ou modifications, enquête sur la situation 1916-1938 4Q12*-4Q60* Société de secours mutuels 4Q12*-4Q14* Registres des délibérations et des procès-verbaux des réunions du bureau 4Q12* 1890-1904 4Q13* 1905-1920 4Q14* 1920-1932 1890-1932 4Q15*-4Q34* Registres des cotisations et amendes 4Q15* 1863 4Q16* 1864 4Q17* 1865 4Q18* 1866 4Q19* 1867 4Q20* 1868 4Q21* 1869 4Q22* 1870 4Q23* 1871 4Q24* 1872 4Q25* 1873 4Q26* 1874 4Q27* 1876-1880 4Q28* 1877-1878 4Q29* 1878-1889, 1899 4Q30* 1888-1905 4Q31* 1904-1907 4Q32* 1908-1916 4Q33* 1912-1927 4Q34* 1904-1930 4Q35*-4Q46* 4Q35* 4Q36* 4Q37* 4Q38* 4Q39* 4Q40* 4Q41* 4Q42* 4Q43* 4Q44* 4Q45* 4Q46* Registres des recettes 1863-1871 1871-1876 1876-1878 1878-1884 1884-1891 1891-1895 1895-1902 1902-1906 1907-1910 1910-1916 1916-1923 1923-1931 4Q47*-4Q52* 4Q47* 4Q48* 4Q49* 4Q50* 4Q51* 4Q52* Registres des reçus du trésorier 1881-1885 1886-1888 1889-1891 1892-1897 1904-1912 1913-1927 4Q53*-4Q57* Registres des mandats délivrés par le secrétaire 1863-1901 4Q53* 1863-1930 1863-1931 1881-1927 1863-1915 4Q54* 4Q55* 4Q56* 4Q57* 4Q58* 4Q59* 4Q60* 1874-1884 1884-1891 1892-1895 1896-1915 Registre des demandes d'admission à la société 1892-1908 Registre de contrôle par années des naissances des sociétaires ainsi que la liste des retraités 1810-1905 Registre pour inscrire les manquants aux enterrements et les porteurs 1898-1906 SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE Sous-série 1R : Instruction publique 1R1 1R2 1R3 1R4 Ouverture d'une école, contentieux entre le maire et l'Académie : correspondance 1831-1832 Délégation cantonale pour les écoles : registre des séances (1875-1939), bulletins de visites (1908-1920), correspondance entre le délégué cantonal et le maire (1842-1926) 1842-1939 Chauffage des écoles, contentieux : rapport, correspondance entre le maire et les instituteurs 1917 Pupilles de la nation : registre des délibérations (1927-1933), contrats d'apprentissage, listes des subventions accordées, correspondance entre l'office départemental des pupilles de la nation et le maire 1917-1935 Sous-série 2R : Sciences, lettres et arts 2R1 Union musicale, fanfare : registre d'inscription des membres honoraires, règlement, 2R2 souscriptions, autorisations de droits d'auteurs, listes nominatives des sociétaires, corespondance 1889-1960 Festival de musique, organisation : arrêté du maire, correspondance 1954 Sous-série 3R : Sport et tourisme 3R1 Union sportive de la commune : correspondance 1930 SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES (1) S1 Actes notariés(1) 1748, an VIII S2 Contrats de mariage 1903-1911 S3 Recherches généalogiques sur différentes familles de Preuilly 1905-1941 Contient un acte notarial attestant la surdité de M. Baudiau, an VIII Dépouillement des registres des délibérations de la commune de Preuilly-sur-Claise 1D1 - 17 avril 1792, le maire se fait injurier par un notable de la commune - 27 avril 1792, arrestation du curé de Saint-Flovier - 27 avril 1792, publication de la déclaration de guerre faite par la Nation française au roi de Prusse et de Hongrie (loi du 20 avril 1792) - 8 juin 1792, plantation d'un arbre de la Liberté, programme de la fête - 29 juin 1792, insurrection à l'occasion de la plantation de l'arbre de la Liberté - 8 juillet 1792, pétition pour arrêter les suites judiciaires de l'insurrection du 29 juin - 23 avril 1793, numérotage des maisons - 29 pluviose an II, demande de poudre pour l'inauguration du temple de la Raison -30 pluviose an II, fête de la Raison - 27 germinal an II, ouverture du temple de la raison - le 7 floréal an II, démolition du vieux château 1D2 - 15 mai 1823, proposition d'une nouvelle délimitation entre Preuilly et Boussay - 10 février 1824 acquisition du presbytère - 28 septembre 1824, copie de la lettre envoyée à Charles X, roi de France à l'occasion de son avènement au trône - 8 mai 1825, construction d'une salle de mairie - 15 août 1833, délibération relative à l'établissement d'une école primaire - 10 août 1836, délibération relative à l'établissement d'une salle d'asile 1D3 - 9 mai 1842, délibération relative au plan de la ville - 15 mai 1842, délibération portant nomination de deux commissaires pour recueillir les souscriptions des habitants de Preuilly qui désirent que le bâtiment de l'horloge soit démoli - 5 février1843, délibération relative au déplacement des matrices cadastrales - 5 février 1843, nomination de deux délégués pour assister à l'inventaire des archives - 12 novembre 1843, délibération portant démolition du bâtiment appelé l'horloge - 11 juin 1848, formation d'une compagnie de pompiers 1D4 - 2 mars 1851, dépôt à la mairie de l'« Histoire de Preuilly » par M. Audigé - 23 mars 1853, établissement d'un nouveau pont - 13 novembre 1853, construction du pont neuf - 7 novembre 1855, destruction de la halle 1D5 - 4 août 1851, délibération concernant le projet de fondation d'un établissement de bains - 18 mai 1862, établissement d'une société de secours mutuels - 5 février 1865, établissement d’un télégraphe - 26 mai 1867, construction d'une mairie et justice de paix - 14 septembre 1870, le conseil adhère au nouveau gouvernement 1D6 - 13 décembre 1874, établissement d'une laverie au bas du Port - 18 avril 1880, projet de construction d'une école de filles et d'une salle d'asile - 26 novembre 1880, création d'une promenade publique entre la gare et le pont - feuillet 269, reconstruction de l'école des garçons - feuillet 283, création d'une nouvelle fanfare 1D7 - 17 août 1884, commission d'étude pour construire un abattoir - 7 juin 1885, vote pour l'inauguration du chemin de fer - 15 novembre 1885, établissement d'un gymnase à l'école des garçons - 19 août 1888, reconstruction de l'école des garçons - novembre 1890, restauration et reliure du plan cadastral - 26 juin 1892, création d'un dépôt d'étalons à Preuilly - 23 avril 1893, vote de 25 francs par hannetage (destruction de hannetons) - juin 1895, réparation, reconstruction du presbytère.