E-DEP 189 Preuilly-sur-Claise. (PDF, 78 Ko)

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E-DEP 189 Preuilly-sur-Claise. (PDF, 78 Ko)
E dépôt 189
PREUILLY-SUR-CLAISE
*****
ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DU 6 JUILLET 1995
*
*
*
REPERTOIRE
par Valérie Raiffé
***
PREUILLY-SUR-CLAISE
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
1D1*-1D7*
Registres des délibérations du Conseil municipal(1) 1792-1895
1D1*
1792-1794
1D2*
1816-fév. 1839
1D3*
mai 1839-19 mai 1850
1D4*
24 mai 1850-1856
1D5*
1857-12 mai 1872
1D6*
12 mai 1872-1883
1D7*
1884-1895
1D8
Extraits du registre des délibérations(2)
1902-1948
1D9
Arrêtés et extraits des arrêtés du maire
1847-1937
1D10
Correspondance reçue par le maire
1809-1851,
1915
1D11
Délimitation des communes de Preuilly et de
Saint-Michel : plans, procès-verbal de
délimitation du territoire de la commune de
Preuilly, extrait du procès-verbal de délimination,
correspondance du maire
1806-1817
Mobilier de la mairie, acquisition de tableaux
d'ornement, de banquettes, chaises, des bureaux
et d'un isoloir : devis estimatif et descriptif, plan
du projet d'isoloir, correspondance
1911-1937
1D12
SERIE E : ETAT CIVIL
(1)
(2)
Voir signalement de certaines délibérations en annexe
Reliés sommairement pour la période 1940-48.
Eglise réformée(1)
Paroisse puis commune de Saint-Michel-du-Bois(2)
1E1*-1E7*
1E1*
1E2*
1E3*
1E4*
1E5*
1E6*
1E7*
1E8*-1E11*
1E8*
1E9*
1E10*
1E11*
Registres des baptêmes, mariages et sépultures
B.M.S.(3) 1602-1692
B.M.S.
1693-1702
B.M.S.(4) 1703-1742
B.M.S.
1743-1752
B.M.S.
1753-1772
B.M.S.
1773-1782
Commentaires(5)
B.M.S.
1783-1792
Commentaires(6)
Registres des naissances, mariages et décès
N.M.D.(7) 1793-1797
N.M.D.(8) 1798-1802
lac. M. an VII, an VIII
N.M.D.(9) 1803-1808
N.M.D.(10) 1809-1814
Paroisse de Saint-Pierre
1E12*-1E17*
1E12*
1E13*
1E14*
1E15*
1E16*
(1)
Registres des baptêmes, mariages et sépultures
B.M.S.
1581-29 juin 1617
Commentaires(11)
B.M.S.(12) 4 juillet 1617-1692
B.M.S.
1693-10 février 1721
(1)
B.M.S.
janvier 1721-janvier 1771
B.M.S.(2) 3.1.1771-1792
Eglise réformée :
les actes des baptêmes, mariages et sépultures de 1590 à 1679 sont à consulter sur microfilm
B.M.S. 1670, 1674, 1677, 1678 voir : 4E 189/1
Listes d’abjuration de 1685 voir : 4 E 189/3
(2) Par décret impérial du 14.1.1814, la commune de Saint-Michel-du-Bois fut supprimée et réunie à celle de
Preuilly-sur-Claise.
(3) On trouve différents formats reliés à l'envers et dans le désordre.
(4) Ce registre contient des parchemins qui servent de couverture.
(5) Lettre de l'archevêque de Tours au curé de Saint-Michel-du-Bois à propos du mariage d'une fille mineure
(16.7.1779) ; copie de l'ordonnance de l'archevêque de Tours au sujet du différend entre le curé de Boussay et
celui de Saint-Michel-du-Bois (16.01.1780).
(6) ) Le 8.7.1788, note relatant la venue de l'archevêque de Tours pour donner la confirmation.
(7) Différents formats.
(8) Contient des tables alphabétiques pour l'an VIII.
(9) Contient des tables alphabétiques (an XIII, XIV et 1808).
(10) Contient des tables alphabétiques.
(11) B. 1581 à 1585 ; B.S. 1586 ; B.M.S. 1587 à 1617. Notes du curé : "Le 7ème jour d'octobre ont été fondues
toutes les cloches de Bossé, l'une dédiée à M. Saint-Martin et l'autre à M. Fiacre". Le 23ème jour de décembre
1603, les cloches de l'abbaye furent fondues..." ; note sur une épidémie et le froid en 1608 ; note sur une
procession générale le 18.11.1612 ; note sur une mort accidentelle en 1616. Contient des tables alphabétiques.
(12) Ce registre est relié dans le désordre.
(1) Signature de A. de Breteuil, premier baron de Touraine, Seigneur d'Azay et autres lieux, à l'occasion de la
bénédiction de la première pierre de l'église Saint-Pierre (1723).
Paroisse Saint-Melaine
1E17*-1E18*
1E17*
1E18*
Registres des baptêmes, mariages et sépultures
B.M.S.(3) 1670-1754
B.M.S.
1755-1792
Paroisse Notre-Dame
1E19*-1E22*
1E19*
1E20*
1E21*
1E22*
Registres des baptêmes, mariages et sépultures
1645-1720
M.S.(4)
(5)
B.M.S.
1721-1750
(6)
B.M.S
1751-1770
B.M.S.(7) 1771-1790
Commune de Preuilly
1E23*-1E31*
1E23*
1E24*
1E25*
1E26*
1E27*
(2)
(3)
Registres des naissances, mariages et décès
N.(8
1793-1802
1793-1802
M.(9)
D.
1793-1802
N.M.D(1) 1802-1812
N.M.D.(2) 1813-1822
Différents formats. Contient des tables alphabétiques.
En début de registre on trouve deux mariages de 1655 et 1662. M.S. de 1672 à 1745. Premier baptême le
15.1.1746.
Différents formats.
(4) Différents formats M. 1645 à 1653 ; S. 1654 à 1669 ; M. 1670 ; M.S.1689 à 1693, 1697 à 1720. Lac.16711688
(5) 1721-1729 : M.S. Premier baptême le 6.8.1730
1730-1750 : B.M.S. Contient des tables alphabétiques en 1744, 1749.
(6) Le 9.10.1767 on trouve la copie du procès-verbal de la seconde visite de l’Archevêque de Tours.
(7) Différents formats 2.3.1782, on trouve un acte notarié. Contient des tables alphabétiques des B.M.S. à la fin
du registre. Les registres de Notre-Dame pour les années 1791 et 1792 ont été ajoutés à la fin du dernier volume
de la paroisse de Saint-Pierre, voir 1E16*
(8 Différents formats, tables alphabétiques. Contient les tables décennales des actes de naissance de septembre
1792 à l'an XI.
(9) Contient des tables alphabétiques. et les tables décennales.
(1) Contient des tables alphabétiques, contient un extrait du registre des N.M.D. de la Celle-Guénant de 1814.
Contient un jugement de rectification.
(2) Contient des tables alphabétiques et les tables décennales.
1E28*
1E29*
1E30*
1E31*
N.M.D.(3)
N.(4)
M.(4)
D.(4)
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1833-1842
SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
Sous-série 1 F : Population
1F1*
Dénombrement de la population : registre civique
du canton
an V-an IX
Commune de Preuilly
1F2
1F3
Dénombrement de la population : tableaux,
listes des habitants, états
an VIII-1831
Mouvement de la population : tableau à
remplir par le maire
1860
Commune de Saint-Michel-du-Bois :
1F4
Recensement de la population
an XII
Sous-série 2 F : Agriculture
2F1
2F2
1833
Syndicat agricole : statut, registre des
délibérations, listes des adhérents, cartes
d'adhérents, correspondance passive et
active, bilan d'exercice, reçus, tableau des
salaires
1942-1953
Concours agricoles : affiches, programme,
procès-verbal, arrêté de la sous-préfecture
1832-1833
2F4
Comice agricole : programmes
1975, 1981
2F5
Registres de culture (céréales et cheptel)
1942-1953
2F3
(3)
Comité agricole du canton : registre des
délibérations
15.6.1816, acte de décès établit par le vice consulat de France à Norfolek en Virginie.
Contient des tables alphabétiques et les tables décennales.
(4) Contient des tables alphabétiques, contient un jugement d'homologation de 1840.
2F6
Ensemencement des céréales : registre communal
de déclarations, états détaillés par commune,
récepissé de déclaration
1918-1941
2F7
Registre des déclarations de récoltes de blé
1936-1939
2F8
Déclarations de céréales : déclarations des
blés reçus en paiement de fermage, listes
nominatives, circulaires
1936-1948
2F9
Bordereaux de production de céréales 1943-1948
2F10
Prime d'encouragement à la culture du blé et
du seigle : listes nominatives, circulaires,
correspondance
2F11
2F12
Récolte et stock de vin : relevés des
déclarations, affiche annonçant la mise en
place de cours pratiques de greffage de la
vigne
1948-1949
1896,
1946-1949
Statistiques agricoles annuelles : registre
des délibérations de la commission cantonale
1903-1931
Statistiques agricoles annuelles : questionnaires,
registres des cultures, procès-verbaux de la
commission de statistiques, circulaires, correspondance
1888-1951
2F14
Statistiques agricoles décennales : questionnaires
1892
2F15
Enquêtes agricoles : bulletins de déclaration
agricole et bulletin récapitulatif communal
1941-1945
2F13
2F16
2F17
Recensement du bétail : déclarations, tableaux de
recensement, correspondance
Société de chasse : statuts
1894,
1940-1944
1924
Sous-série 3 F : Subsistances
3F1
Mercuriales : registres pour inscrire les tarifs des
denrées, tableaux des mercuriales
1808-1868
3F2
3F3
3F4
3F5
Ravitaillement général pendant la seconde guerre
mondiale : registres des consommateurs, listes
nominatives, compte rendu de l'examen d'un
échantillon de farine, bons d'achat, arrêtés du
maire, instructions, circulaires, correspondance
1940-1949
Répartition des denrées : listes de la répartition,
instructions, correspondance
1941-1945
Recensement des producteurs de grains (commune
de Saint-Michel-des-Bois)
1812
Pesage des grains : états récapitulatifs, procèsverbaux, correspondance
1825-1901
Sous-série 4F : Mesures d'exception
4F1
4F2
4F3
4F4
Imposition : avis de paiement des blés, état de
règlement, listes nominatives des impositions,
circulaires, correspondance
1942-1948
Battages : listes des exploitants, instructions,
correspondance
1942-1947
Restrictions : cartes de vêtements, tabac et
jardinage
1942-1944
Alcool, lait, viande, restriction à la consommation :
tickets, liste nominative des bénéficiaires, correspondance relative au prix du lait, certificats
de retrait de titre d'alimentation
1915-1947
lac. 1936-1940,
1943-1945
4F5
4F6
Pain, restrictions à la consommation : procèsverbaux de fixation du prix des grains et autres
denrées, registre servant à établir la taxe du pain,
bons de pain, à prix réduit, liste des bénéficiaires
du pain à prix réduit, arrêtés du maire fixant la
taxe du pain, instructions, correspondance
Sucre, restrictions à la consommation : demandes
an V-1948
de sucre, carnets de sucre, liste nominative des
habitants de la commune, état nominatif des titulaires
de cartes de sucre et enfants en bas âge auxquels il a
été distribué des cartes de sucres
1917-1920
4F7
Charbon, restriction : fiches d'approvisionnement
en charbon, correspondance du maire 1916-1942
4F8
Carburant, rationnement : bordereaux,
tickets, listes des besoins en essence, états
récapitulatifs de la répartition , listes des
attributaires, circulaires, instructions, correspondance
1925-1948
Pétrole lampant, rationnement : tickets,
bordereaux de livraison, états des foyers
dépourvus d'éclairage électrique et utilisant
le pétrole pour l'éclairage, instructions,
correspondance
1940-1942
Registre de délivrance et des visas de livrets
d'ouvriers
1894-1930
Main d'oeuvre agricole : état des exploitants
ouvriers agricoles, circulaires préfectorales,
correspondance
1940-1942
4F9
Sous-série 5 F : Travail
5F1
5F2
SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
Sous-série 1 G : Impôts directs
Cadastre
1G1*
Livre de mutation des propriétés
1819
1G2*
Etats de sections
[s.d.]
1G3*
1G4*
1G5*
1G6*-1G8*
1G6*
1G7*
1G8*
1G9*
Tableau indicatif des propriétaires et des
propriétés bâties
[s.d.]
Matrice de rôle pour la contribution
cadastrale
1819-1821
Matrice de rôle pour la contribution
foncière et celle des portes et fenêtres
1819
Matrices des propriétés foncières
Registre présentant les augmentations et
les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices
cadastrales, (1826-1914) ; matrice des propriétés
foncières ; fol. 1 à 388
Matrice des propriétés foncières, fol. 389 à 684 ;
table alphabétique des propriétaires
Matrice des propriétés foncières, fol. 685 à 997
1826-1914
Matrice cadastrale des propriétés bâties ;
augmentations et diminutions (1882-1911) ;
séparation des revenus cadastraux afférents
pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non
bâties ; table alphabétique des propriétaires
1882-1911
1G10*-1G11* Matrices des propriétés non bâties
1G10*
Tableau présentant les augmentations et les
diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique
des propriétaires ; matrice des propriétés
non bâties, fol. 1 à 500
1G11*
Matrice des propriétés non bâties,
fol. 501 à 870
1G12*
1914-1980
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ;
table alphabétique des propriétaires
1911-1950
Contributions directes
1G13
Recensement des portes et fenêtres
1822
1G14-1G16
1842-1951
Matrices générales des contributions directes
1G14
1842-1894
1G15
1896-1926
1G16
1931-1951
1G17(1)
Récapitulation des contenances et des
revenus cadastraux de la commune
comportant le nombre d'habitants, de
bestiaux et de maisons ; état des citoyens
assujetis à la patente pour l'an 9, mutations
du revenu foncier pour l'an 1809
an IX-1809
1G18
Produit des rôles de répartition
1859-1935
1G19
Mandements pour la commune de
Preuilly et de St-Michel-du-Bois
1809-1939
Nomination des répartiteurs : arrêtés,
correspondance
1840-1939
1G21
Listes des 30 plus imposés
1837-1881
1G22
Contributions directes, demandes de
dégrèvement : registres d'inscription des
déclarations
1888-1929 (lac)
Patentes : matrice (1891), état des renseignements, extraits du registre des délibérations
1891-1949
Pavage de la ville : rôles, affiche de l'adjudication
des travaux, correspondance
1784-1812
Taxe des prestations pour les chemins vicinaux :
rôles primitifs
1916-1918
1G20
1G23
1G24
1G25
1G26
Taxe municipale sur les chiens : registres
d'inscription des possesseurs de chiens,
rôles
1858-1859,
1916-1919
Sous-série 2G : Rapports de la commune avec les diverses
administrations au point de vue financier
2G1
Bureau des postes : procès-verbal de
clôture des comptes, pétition
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
(1)
Commune de Saint-Michel-du-Bois.
1827-1902 (lac.)
Sous-série 1H : Recrutement
Commune de Saint-Michel-du-Bois
1H1
Conscription et levée d'hommes antérieures
à 1818 : listes des conscrits, correspondance
an XI-1814
Commune de Preuilly-sur-Claise
1H2
Conscription et levées d'hommes antérieures
à 1818 : listes des conscrits, correspondance
an IX-1817
1H3-1H5
Tableaux de recensement des classes
1H3 1836-1893
1H4 1894-1909
1H5 1910-1940
1836-1940
1H6
Etat du nombre des hommes et garçons âgés
de 20 ans et au dessus ainsi que du nombre
des chevaux, mules, mulets, paire de boeufs
et charrettes
[s.d.]
1H7
Appel des hommes de 20 à 35 ans
1870
1H8
Registre des notifications faites à domicile
des lettres de mise en activité
1819-1867
Surveillance des voies ferrées en cas de
mobilisation : listes des hommes désignés
1887
1H9
1H10
Recrutement de l'armée : ordres de route,
lettres de militaires, avis d'inscription,
certificats de présence sous les drapeaux,
extraits d'actes de naissances et décès 1867-1912
1H11
Armée territoriale : tableau de recensement,
avis d'inscription, ordre de convocation,
correspondance
1874
Engagements volontaires : actes d'engagement,
certificat d'aptitude, certificat d'acceptation
1881-1919
Remaniements de livrets militaires : liste
nominative, correspondance
1896-1905
1H12
1H13
1H14
Soutien de famille : décisions du conseil cantonal
statuant sur les allocations journalières aux familles
des jeunes gens reconnus soutiens indispensables de
famille, registres des décisions du conseil cantonal
procès-verbaux des opérations du conseil cantonal
1913-1928
1H15
Mobilisation, changements de domicile :
déclarations pour servir au paiement de l'indemnité
et des primes de démobilisation, registre destiné
à recevoir les déclarations et changements de
domiciles réels et politiques dans la commune
1840,
1875-1876
1919
1H16
Militaires décédés, secours, pensions : acte
de disparition, actes de l'état civil, dossiers
individuels des disparus, reçus, liste nominative
de demande d'allocations, état des militaires
évacués de l'hopital du Blanc, état nominatif des
militaires blessés évacués à Preuilly-sur-Claise,
listes des tués, disparus et blessés
1867-1925
1H17
Correspondance relative aux affaires militaires
an XII
1H18
Traitement, congés : bordereaux de paiement
pour le traitement des militaires, état des
services et campagnes, certificat de bonne
conduite, état des effets, congés absolus, congé
de réforme
1810-1883
Sous-série 2 H : Administration militaire
2H1-2H3
Logement et cantonnement des troupes de
passage
2H1 Registre et rôle des logements des
militaires
2H2 Billets de logement
1875-1892
1815, 1926,
1929
2H3 Passage des troupes : feuilles de mouvements
de corps de troupe, avis de passage de
troupes, listes nominatives, états des
ressources de la commune pour le
logement des troupes, orrespondance
1836,
1877-1936
(lac.)
2H4
Réquisition de la paille pour les militaires détenus
et prix de la paille pour couchage des militaires :
arrêtés préfectoraux, extraits du registre des
2H5
2H6
2H7
arrêtés de la Préfecture, correspondance
1826-1837
Règlements portant fixation des rations des
militaires détenus et de la paille à coucher
1811-1843
Réquisition de logements : bordereaux
récapitulatifs des réquisitions, état des lieux
du château de Malvoisine après le départ des
services du Ministère du travail, correspondance
1939
Ravitaillement de l'armée : tableau faisant connaître
les quantités d'approvisionnements à livrer au
centre de réception, tableau faisant ressortir les
ressources de la commune en bétail, tableaux
faisant ressortir la production agricole de la
commune et les ressources des producteurs,
correspondance
1890-1940
(lac)
2H8
Recensement des chevaux, mulets, voitures
attelées et automobiles : registres, déclarations
1931-1943
Sous-série 3H : Garde nationale
Commune de Saint-Michel-du-Bois
3H1
Garde nationale : état nominatif des hommes
âgés de 16 à 60 ans
Commune de Preuilly-sur-Claise
3H2-3H6
Garde nationale
3H2 Recensement des citoyens : listes
nominatives
1809
1831, 1850,
1870
3H3 Organisation : état nominatif, état des
mutations survenues dans le classement
des citoyens mobilisables, relevés nominatifs,
arrêté du sous-préfet, correspondance,
mémoires, reçus
1814-1871
3H4 Contrôle des gardes nationaux : listes
nominatives
1840-1870
(lac.)
3H5 Elections : procès-verbaux, correspondance
1831-1870
(lac.)
3H6 Installation du jury de révision du canton de
Preuilly : procès-verbal, extraits des rôles
de la garde nationale, instruction
1831-1848
Sous-série 4H : Mesures d'exception et faits de guerre
4H1
Réfugiés : feuilles d'identité pour une famille,
états des sommes à rembourser, feuilles de
situation des réfugiés français, listes des
réfugiés
1914-1918
Journée du poilu, organisation : bordereau
de versement des sommes, instructions,
correspondance
1915-1916
Indemnités aux victimes civiles de la guerre :
états nominatifs de ceux qui ont droit au paiement
des prestations fournies à l'autorité militaire, par
suite de réquisitions
1916-1920
4H4
Télégrammes relatifs à la guerre de 1870
1870-1871
4H5
Guerre 1914-1918, réquisitions : ordres de
réquisitions, états de répartition, états nominatifs
des propriétaires de moutons, correspondance
1916-1918
4H2
4H3
SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
Sous-série I1 : Police locale
1I1
Rapports du garde-champêtre
1881, 1840-1845
1I2
Fête nationale du 14 juillet, organisation :
règlement des dépenses, programmes, affiches,
souscriptions ouvertes pour donner à la fête tout
l'éclat nécessaire et couvrir une partie des
dépenses, listes de distribution de pain
1890-1939
1I3
1I4
Assemblée, kermesse, organisation : affiches,
programmes, plan, liste des lots de la souscription, correspondance
1926-1939
Sinistre, perte de récolte à cause de la sécheresse :
réclamations
1893-1894
Sous-série 2I : Police générale
2I1
Registres d'inscription des visas de passeports
1838-1867
2I2
Passeports
an X-1841
2I3
Affichage : liste des points d'affichage, marché
de gré à gré, plan, devis estimatif, correspondance
2I4
Souscriptions pour l'extinction de la mendicité
1893, 1903,
1936-1937
1856-1902
Justice de paix : registre destiné à l'inscription
des avertissements délivrés par le greffier,
correspondance
1851-1894
Listes du jury : listes préparatoires, états
nominatifs des citoyens appelés par le sort
à remplir les fonctions de juré pour le canton
1848-1937 (lac)
Listes du jury : listes générales, liste de la
commune
1849, 1873
Sous-série 3I : Justice
3I1
3I2
3I3
Sous-série 4I : Hygiène publique et salubrité
4I1
Inspection médicale des écoles : rapports
4I2
Déclarations de maladies : registre, statistiques
des décès, législation relative à la vente des
médicaments (1832)
4I3
Inspection des viandes : avis mentionnant
l'introduction d'un boeuf atteint d'une maladie
pestilentielle dans la commune (1 pièce)
1927
1832,
1906-1957
[1824]
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
Sous-série 1K : Elections
Elections politiques
1K1-1K2
Listes électorales
1K1
1919-1933
1K2
1934-1952
1K3
1919-1952
Plébiscite : procès-verbaux des
opérations électorales
1851-1870
Elections législatives : procès-verbaux des
opérations électorales
1848-1936
1K5
Elections sénatoriales : procès-verbaux
1876-1934 (lac)
1K6
Elections au Conseil général (1852-1937) et
au Conseil d'arrondissement (1842-1934) :
procès-verbaux des opérations de l'assemblée
électorale, procès-verbaux de recensement
général des votes, bulletins de vote, affiche
1842-1937
Elections municipales : procès-verbaux des
opérations de l'assemblée électorale,
bulletins de vote, listes, procès-verbaux
de l'installation du conseil municipal et de
l'élection du maire et de l'adjoint, tableaux
des conseillers municipaux, procès-verbaux
d'élection des membres du conseil municipal,
état des dix électeurs les plus âgés et état des dix
électeurs les plus jeunes
1831-1929
1K4
1K7
Elections professionnelles
1K8
Elections à la Chambre de commerce : listes
électorales, procès-verbaux des opérations
de l'assemblée électorale
1K9
1K10
1908-1937
Elections à la Chambre d'agriculture : listes des
électeurs, procès-verbaux, tableaux de
rectification
1920-1936
Elections aux tribunaux paritaires de baux
ruraux et des membres du conseil d'administration des caisses d'assurances sociales et
allocations familiales agricoles : listes électorales
des bailleurs à ferme, procès-verbaux, correspondance
1945-1952
Sous-série 2 K : Personnel municipal
2K1
2K2
2K3
2K4
Secrétaire de mairie, traitement : demande
d'emploi, extraits du registre des délibérations, instructions, correspondance
1929-1941
Cantonnier, agent-voyer, traitement et
nomination : arrêtés de nomination,
correspondance
1834-1922
Receveur municipal, révision du traitement :
décomptes, arrêtés du conseil de préfecture,
arrêté de nomination
1920-1938
Employés communaux, traitement : tableaux
des traitements, extraits du registre des
délibérations, instructions, correspondance
1936-1952
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
Sous-série 1L : Comptabilité
1L1
Etat des recettes et dépenses(1)
1809, 1813-1815
1L2
Comptabilité communale : comptes que
présente à MM. les membres du conseil
municipal de la commune le percepteurreceveur, pour recettes et dépenses
communales par lui faites, comptes de gestion(1)
an XIV-1919
(lac.)
1L3
Budgets primitifs et budgets supplémentaires
1832, 1898-1955
1L4
Comptes administratifs
1898-1955
1L5*
Registre d'ordonnances de paiement
des dépenses municipales
1825-1860
1L6
(1)
(1)
Livres de détail des recettes et dépenses
On trouve aussi des comptes de gestion et des états de recettes et dépenses pour St-Michel-du-Bois.
On trouve aussi des comptes de gestion et des états de recettes pour St-Michel-du-Bois.
pour la commune, le bureau de bienfaisance et l'hospice
1898-1939, 1943
Sous-série 2L : Revenus et charges de la commune
2L1
2L2
2L3
2L4
2L5
2L6
Emprunts à la caisse des écoles, au Crédit
foncier, pour la translation du cimetière,
à la caisse nationales des retraites, à la
caisse des dépôts et consignations :
tableaux d'amortissement, conventions,
registre à souche des obligations,
correspondance
1869, 1880-1912
Donation de M. Chaumont(2) : extrait du
procès-verbal des délibérations du
Conseil municipal, acte notarié, arrêté
préfectoral
1893
Droits de place : cahiers des charges,
affiches, adjudications
1817-1940
Taxe sur les spectacles et taxes communales :
traité pour la perception des taxes municipales
sur les spectacles, relevés des états de frais
d'assiette et de perception des taxes communales,
décomptes, listes nominatives, extraits du registre
des délibérations, correspondance
1921-1941
Vente de meubles : extraits du registre des
délibérations
1847-1853
Majoration de la rente viagère : extraits
d'inscription de titulaires décédés, bordereau
des demandes, demandes d'allocation
1921-1942
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS
PUBLICS
Sous-série 1M : Edifices publics
1M1
Mairie et justice de paix, établissement :
devis estimatif, cahier des charges, décompte
des travaux, plan, mémoires de travaux
(1830-1832)
(2)
Don d’une somme d’argent pour la construction d’un lavoir public.
1830-1832,
1869-1874
1M2
1M3
1M4
1M5
1M6-1M7
1M8
Ancien hôtel de ville, acquisition de l'immeuble,
et travaux : acte de vente, dossier d'emprunt,
souche de l'obligation, quittance et mainlevée,
plan, état des lieux, procès-verbal descriptif
et estimatif, dossier d’adjudication de remplacement du carrelage
1868-1914
Hôtel de ville comprenant mairie, bureau
de poste et justice de paix, projet Dechêne :
plans en couleur (1911), devis approximatif,
extrait du registre des délibérations, petits
plans sur calque, correspondance
1908-1913
Hôtel de ville, acquisition de la maison Fumery
en vue de l'établissement de l'hôtel de ville et de
la Justice de paix : arrêtés de la préfecture,
extrait du registre des délibérations, acte de
vente, extraits de police
1926-1936
Hôtel de ville, projet Berne-Rigaud : plans,
devis, honoraires des architectes, correspondance
1926-1935
Hôtel de ville, projet Silbert (réalisé) : plans,
dossiers de marché des différents lots, dossier
d'emprunt, affiche de l'adjudication des
travaux, rapport et estimation
1M6 1933-1934
1M7 1935
Logement du gardien de l'hôtel de ville,
construction : plan (calque), devis
1M9
Bâtiment de l'horloge, réparations, devis
estimatif, procès-verval d'adjudication1933
1M10
Pompe à incendie, construction d'un préau
et d'un logement pour la pompe : procès-verbaux
d'adjudication, cahier des charges, devis estimatifs, procès-verbaux du degré d'avancement,
procès-verbaux de réception provisoire
1933-1935
[s.d.]
1855-1964
1M11
1M12
1M13
Pont à bascule, installation, fonctionnement :
marché, tarif des droits à percevoir pour la
bascule municipale, devis
1922-1972
Justice de paix et tribunal de paix, établissement :
devis, procès-verbal
1802, 1815-1821
Halle, réparations, démolition, reconstruction :
mémoires, devis, correspondance
1831-1876
1M14
Abattoir, travaux : mémoires, factures 1832, 1932
1M15
Laverie et lavoir, construction, réfection :
devis estimatif, cahier des charges, mémoire
des travaux de maçonnerie, extrait du registre
des délibérations, plan sur calque, devis de
travaux pour l'installation d'un étendoir sur le
champ de foire, procès-verbal de réception
provisoire, arrêtés préfectoraux, correspondance
1852-1911
Monument commémoratif aux enfants de
Preuilly, morts pour la France, projet de
construction : plan, dossier relatif à la subvention de l'Etat, dossier relatif au règlement
1920-1922
1M16
Sous-série 2 M : Edifices de culte et cimetières
2M1
2M2
2M3
Eglise paroissiale (abbatiale St-Pierre),
réparations, étaiement du clocher : état des
sommes payées ou à payer, règlement de
compte, cahier des charges, feuilles
d'attachements, règlement des travaux,
extrait du registre des délibérations, liste
des trente plus imposés, tableau d'amortissement, correspondance entre le maire et
le Préfet, mémoire
1841-1871
Presbytère, réparations : mémoires, état
détaillé des dépenses, devis estimatif,
procès-verbaux de constatation d'état
des lieux
1836-1868
Cimetière, réparations, établissement
d'un nouveau cimetière : devis, mémoires,
rapport explicatif, arrêté préfectoral, extraits
du registre des délibérations, plan, affiche,
procès-verbal de réception provisoire,
extrait du plan cadastral, dossier d'emprunt,
procès-verbaux d'adjudication, acte de vente
1842-1910, 1931
Sous-série 3M : Edifices à usage d'établissements d'enseignement,
de sciences et d'art
3M1
3M2
3M3
3M4
Maison d'école, réparations, travaux :
devis estimatifs, mémoire, cahier des
charges, rapport du commissaire expert,
factures
1835-1844,
1921, 1931-1932
Ecoles de garçons, travaux de construction
des murs de la cour : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, extrait du registre
des délibérations
1844
Ecole maternelle, acquisition, promesse de
vente, copie de testament
1881-1882
Ecole de filles et salle d'asile, acquisition,
construction : acte de vente, plan en
couleur, devis, cahier des charges, décompte
des travaux, résumé général, affiche,
correspondance avec l'architecte
1879-1922
Sous-série 4M : Edifices divers
4M1
Bâtiments communaux, travaux de réparation :
affiche, devis estimatif, extrait du registre des
délibérations, cahier des charges
SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRE - BOIS - EAUX
Sous-série 1N : Bois
1N1
Abattage des arbres le long de la route
1843-1921 (lac.)
d'Azay à Preuilly
1813-1814
Sous-série 2N : Eaux
2N1
Abreuvoir, réparation : convention
1861
Sous-série 3N : Propriétés et droits divers
3N1-3N4
Concessions de terrains au cimetière
3N1 Plan des concessions
3N2 Listes des concessions perpétuelles
3N3 Arrêtés et actes de concessions
perpétuelles
3N4 Registres à souche des concessions
[s.d.]
1845-1934
1846-1873
1935-1942
SERIE ∅ : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME
DES EAUX
Sous-série 1∅ : Travaux publics et voirie en général
Voirie urbaine
1∅1
Places, réparation, réfection de caniveau :
plan géométral et profil de nivellement, devis
estimatif, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal
1∅2
1∅3
1∅4
1∅5
1∅6
Réfection du vieux pont de la Claise : plan en
couleur, devis, correspondance
1864, 1894
1792,
1812-1814, 1852
Pont sur la Muanne, construction : décision
de la commission départementale, état
parcellaire estimatif, rapport de l'agent
voyer, extrait du registre des délibérations
1881-1911
Aqueduc, projet de construction de
trottoirs et caniveaux : plan parcellaire,
ouvrages d'art, détail estimatif
1932
Numérotage des maisons, plaques indicatrices des rues, places, ruelles, plan des rues
(calque), correspondance
1911-1923
Voirie urbaine : vente, acquisition et aliénation
de terrain, plan parcellaire, acte de cession de
terrain, arrêté, actes de vente, extrait du
procès-verbal des délibérations du conseil
1∅7
1∅8
1∅9
1∅10
Petite voirie
1∅11
1∅12
1∅13
1∅14
1∅15
municipal
1894-1936
Alignements : plans, demandes d’autorisations,
correspondance au maire
1894, 1953-1964
Création d'un boulevard entre la gare et le
pont neuf : acte d'acquisition de terrain,
procès-verbal d'expertise, délibération du
conseil municipal, demande d'alignement,
extrait du plan parcellaire, cahier des charges,
estimation de la dépense
1880-1895
Pavage des rues : devis estimatifs, adjudication,
procès-verbaux, correspondance
1813-1818
Alimentation en eau potable, adduction d'eau :
dossier de proposition des entreprises retenues
1956
Chemins de grande communication et d'intérêt
commun, élargissement par la destruction d'une
maison menaçant ruine : rapport, arrêté de la
préfecture, correspondance
1881-1902
Chemins vicinaux : actes de vente, métré
et estimation, demandes d'alignement, rapports
de l'agent voyer
1905-1934
Chemins vicinaux, classement, déclassement et
travaux : tableaux des chemins vicinaux,
affiches d'adjudication de travaux, plans,
métré et estimation, devis
1841-1939
Chemins ruraux, construction, entretien et
prestations en nature : devis estimatifs,
listes de souscription, calque, registre des
déclarations de s'acquitter en nature, rôle,
état, matrice
1824, 1893-1915
Budgets des ressources et création de
ressources
Grande voirie
1∅16
Route départementale n° 14 : plan de la
1840-1843,
1896-1902
traverse de la ville (1844), correspondance
relative à l'élargissement de cette route,
procès-verbal d'adjudication pour le
transport de pierres
1826-1830,
1844-1883
Sous-série 2∅ : Moyens de transport et travaux divers
2∅1
2∅2
Chemin de fer de Port-de-Piles à Preuilly
et voie ferrée d'Yzeures à Châteaurenault :
jugements d'expropriation, pétitions
1884, 1910
Lignes télégraphiques, établissement :
arrêté préfectoral
1866
Sous-série 3∅ : Navigation et régime des eaux
3∅1
3∅2
3∅3
Construction d'un mur sur le bord de la
Claise : arrêté préfectoral, procès-verbal de
récolement
Curage de la rivière : arrêté préfectoral,
adjudication, correspondance
Moulins : extraits du registre des arrêtés
de la Préfecture, correspondance
1893-1894
1849, 1860,
1885
1830, 1832
SERIE P : CULTE
Sous-série 1P : culte catholique
1P1
Budgets de la fabrique.
1827-1889
(lac.)
1P2
Comptes de la fabrique.
1827-1890
(lac)
1P3*-1P5*
Fabrique : registres des recettes et dépenses.
1P3* an XI-1811
1P4* 1811-1849
1P5* 1850-1862
1P6
Fabrique : extraits des registres des recettes
et dépenses.
an XI-1862
1811-1820
1P7
Titre de rente à la fabrique.
1817
1P8*
Registre des distributions faites aux indigents
sur l’argent trouvé dans le tronc de l’église.
1810-1819
Reçus de la fabrique.
1843-1867
1P9
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Sous-série 1Q : Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
1Q1*-1Q13
1Q1*-1Q7*
1Q8
1Q9
1Q10
1Q11
1Q12
1Q13
1Q14
Bureau de bienfaisance
Registres des délibérations du bureau
de bienfaisance et du bureau d'assistance
1Q1*
1823-1855
1Q2*
1855-1869
1Q3*
1869-1890
1Q4*
1890-1907
1Q5*
1894-1921
1Q6*
1921-1941
1Q7*
1941-1962
1823-1962
Personnel, élection de délégués :
procès-verbaux
1900-1935 (lac.)
Comptabilité : comptes de gestion,
décomptes
1867-1938 (lac.)
Legs par M. Jolivet : extrait de testament,
arrêté de la préfecture
1878-1879
Bureau de bienfaisance, distribution de
secours : listes, états de situation financière
1919-1947
Affaires diverses : baux de la maison des
pauvres, mainlevée d'inscription hypothécaire,
correspondance
1872-1900
Statistiques : états
1889-1900
Voyageurs indigents : registre destiné à
inscrire les secours délivrés aux indigents
voyageant avec indemnité de route, listes
nominatives de distribution
1838-1914 (lac.)
Voir aussi 1L6 : livres de détail de recettes et
dépenses pour le bureau de bienfaisance
1898-1943
Sous-série 2Q : Oeuvres charitables
2Q1
Secours national : liste des colis déposés,
affiche, circulaire, correspondance
1940
Voir aussi 2I4 : souscription pour l'extinction
de la mendicité 1856-1902
Sous-série 3Q : Etablissements hospitaliers, hospitalisation
3Q1
Hospice, fonctionnement : adjudication de
biens appartenant à l'hospice (1814),
demandes d'admission, liste des frais
de séjour des hospitalisés, état des hôpitaux
et hospices, état des malades, correspondance
1814, 1893-1940
(lac.)
Voir aussi 1L6 : livres de détail des recettes
et dépenses pour l'hospice 1898-1943
Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et de prévoyance
4Q1
4Q2
4Q3
4Q4
Allocations temporaires aux retraités de
l'Etat : notes de renseignement sur les
allocataires, demandes d'admission
1919
Retraites ouvrières et paysannes : état
nominatif des anciens militaires, bordereaux
d'émargement des cartes d'identité et des cartes
annuelles, listes nominatives des assurés,
bulletins des renseignements à fournir par l'assuré,
correspondance
1854-1935
Allocation aux familles des militaires : registre
des notifications des décisions, demandes de
complément de pécule et de majoration de
pécule
Voir aussi : 1H14 et 1H16
Réformés et mutilés de guerre, soins médicaux :
liste permanente, avis d'attribution de pension,
demande de renouvellement de carnet, liste
des démobilisés, correspondance
1911-1927
1919-1936
4Q5
4Q6
4Q7
4Q8
4Q9
4Q10
4Q11
Assistance médicale gratuite, fonctionnement :
listes nominatives, billets de visite, demandes
d'admission, correspondance
1821-1947,
1964-1966
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux
incurables : registres des décisions de la
commission cantonale, listes nominatives,
états mensuels des allocations, bulletins
d'enquête, demandes d'admission
1908-1968
Assistance aux tuberculeux, campagne du
timbre contre la tuberculose : affiche,
timbres, circulaires, correspondance
1928-1939
Protection des enfants du premier âge :
registre des déclarations par les parents
ou ayants droit, registres de déclarations des
nourrices, sevreuses ou gardeuses
1878-1940
Assistance aux femmes en couches :
demandes, enquête sur la situation,
feuilles de renseignement, état des
allocations mensuelles
1920-1951
Assistance à la famille, états des allocations,
admissions, rejets, demandes de prime à la
première naissance, liste nominative,
déclaration
1926-1952
Assistance aux familles nombreuses :
certificats d'admission, état nominatif,
état des allocations, états des réductions
ou modifications, enquête sur la situation
1916-1938
4Q12*-4Q60*
Société de secours mutuels
4Q12*-4Q14*
Registres des délibérations et des
procès-verbaux des réunions du
bureau
4Q12*
1890-1904
4Q13*
1905-1920
4Q14*
1920-1932
1890-1932
4Q15*-4Q34* Registres des cotisations et amendes
4Q15*
1863
4Q16*
1864
4Q17*
1865
4Q18*
1866
4Q19*
1867
4Q20*
1868
4Q21*
1869
4Q22*
1870
4Q23*
1871
4Q24*
1872
4Q25*
1873
4Q26*
1874
4Q27*
1876-1880
4Q28*
1877-1878
4Q29*
1878-1889, 1899
4Q30*
1888-1905
4Q31*
1904-1907
4Q32*
1908-1916
4Q33*
1912-1927
4Q34*
1904-1930
4Q35*-4Q46*
4Q35*
4Q36*
4Q37*
4Q38*
4Q39*
4Q40*
4Q41*
4Q42*
4Q43*
4Q44*
4Q45*
4Q46*
Registres des recettes
1863-1871
1871-1876
1876-1878
1878-1884
1884-1891
1891-1895
1895-1902
1902-1906
1907-1910
1910-1916
1916-1923
1923-1931
4Q47*-4Q52*
4Q47*
4Q48*
4Q49*
4Q50*
4Q51*
4Q52*
Registres des reçus du trésorier
1881-1885
1886-1888
1889-1891
1892-1897
1904-1912
1913-1927
4Q53*-4Q57*
Registres des mandats délivrés
par le secrétaire
1863-1901
4Q53*
1863-1930
1863-1931
1881-1927
1863-1915
4Q54*
4Q55*
4Q56*
4Q57*
4Q58*
4Q59*
4Q60*
1874-1884
1884-1891
1892-1895
1896-1915
Registre des demandes d'admission
à la société
1892-1908
Registre de contrôle par années des
naissances des sociétaires ainsi que
la liste des retraités
1810-1905
Registre pour inscrire les
manquants aux enterrements et
les porteurs
1898-1906
SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE
Sous-série 1R : Instruction publique
1R1
1R2
1R3
1R4
Ouverture d'une école, contentieux entre
le maire et l'Académie : correspondance
1831-1832
Délégation cantonale pour les écoles : registre
des séances (1875-1939), bulletins de visites
(1908-1920), correspondance entre le
délégué cantonal et le maire (1842-1926)
1842-1939
Chauffage des écoles, contentieux : rapport,
correspondance entre le maire et les
instituteurs
1917
Pupilles de la nation : registre des délibérations (1927-1933), contrats d'apprentissage,
listes des subventions accordées, correspondance entre l'office départemental des pupilles
de la nation et le maire
1917-1935
Sous-série 2R : Sciences, lettres et arts
2R1
Union musicale, fanfare : registre d'inscription
des membres honoraires, règlement,
2R2
souscriptions, autorisations de droits d'auteurs,
listes nominatives des sociétaires, corespondance
1889-1960
Festival de musique, organisation : arrêté du
maire, correspondance
1954
Sous-série 3R : Sport et tourisme
3R1
Union sportive de la commune : correspondance
1930
SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
(1)
S1
Actes notariés(1)
1748, an VIII
S2
Contrats de mariage
1903-1911
S3
Recherches généalogiques sur différentes
familles de Preuilly
1905-1941
Contient un acte notarial attestant la surdité de M. Baudiau, an VIII
Dépouillement des registres des délibérations de
la commune de Preuilly-sur-Claise
1D1
- 17 avril 1792, le maire se fait injurier par un notable de la commune
- 27 avril 1792, arrestation du curé de Saint-Flovier
- 27 avril 1792, publication de la déclaration de guerre faite par la Nation française
au roi de Prusse et de Hongrie (loi du 20 avril 1792)
- 8 juin 1792, plantation d'un arbre de la Liberté, programme de la fête
- 29 juin 1792, insurrection à l'occasion de la plantation de l'arbre de la Liberté
- 8 juillet 1792, pétition pour arrêter les suites judiciaires de l'insurrection du
29 juin
- 23 avril 1793, numérotage des maisons
- 29 pluviose an II, demande de poudre pour l'inauguration du temple de la Raison
-30 pluviose an II, fête de la Raison
- 27 germinal an II, ouverture du temple de la raison
- le 7 floréal an II, démolition du vieux château
1D2
- 15 mai 1823, proposition d'une nouvelle délimitation entre Preuilly et Boussay
- 10 février 1824 acquisition du presbytère
- 28 septembre 1824, copie de la lettre envoyée à Charles X, roi de France à
l'occasion de son avènement au trône
- 8 mai 1825, construction d'une salle de mairie
- 15 août 1833, délibération relative à l'établissement d'une école primaire
- 10 août 1836, délibération relative à l'établissement d'une salle d'asile
1D3
- 9 mai 1842, délibération relative au plan de la ville
- 15 mai 1842, délibération portant nomination de deux commissaires pour
recueillir les souscriptions des habitants de Preuilly qui désirent que le bâtiment de
l'horloge soit démoli
- 5 février1843, délibération relative au déplacement des matrices cadastrales
- 5 février 1843, nomination de deux délégués pour assister à l'inventaire des
archives
- 12 novembre 1843, délibération portant démolition du bâtiment appelé l'horloge
- 11 juin 1848, formation d'une compagnie de pompiers
1D4
- 2 mars 1851, dépôt à la mairie de l'« Histoire de Preuilly » par M. Audigé
- 23 mars 1853, établissement d'un nouveau pont
- 13 novembre 1853, construction du pont neuf
- 7 novembre 1855, destruction de la halle
1D5
- 4 août 1851, délibération concernant le projet de fondation d'un établissement
de bains
- 18 mai 1862, établissement d'une société de secours mutuels
- 5 février 1865, établissement d’un télégraphe
- 26 mai 1867, construction d'une mairie et justice de paix
- 14 septembre 1870, le conseil adhère au nouveau gouvernement
1D6
- 13 décembre 1874, établissement d'une laverie au bas du Port
- 18 avril 1880, projet de construction d'une école de filles et d'une salle d'asile
- 26 novembre 1880, création d'une promenade publique entre la gare et le pont
- feuillet 269, reconstruction de l'école des garçons
- feuillet 283, création d'une nouvelle fanfare
1D7
- 17 août 1884, commission d'étude pour construire un abattoir
- 7 juin 1885, vote pour l'inauguration du chemin de fer
- 15 novembre 1885, établissement d'un gymnase à l'école des garçons
- 19 août 1888, reconstruction de l'école des garçons
- novembre 1890, restauration et reliure du plan cadastral
- 26 juin 1892, création d'un dépôt d'étalons à Preuilly
- 23 avril 1893, vote de 25 francs par hannetage (destruction de hannetons)
- juin 1895, réparation, reconstruction du presbytère.