GARANTIE Naturelle

GARANTIE
Naturelle
Mutuelle
Référencée
Ministère
De la Défense
, vous devez vous
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Pour aborder vos mis urelle a été pensée pour vous apporter
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les garanties adaptétoute simplicité.
famille est assurée en
Unéo, mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire Sirène sous le n° 503 380 081 - Garantie Naturelle - Document non contractuel - JUIL14
garantie santé
Applicable à l’issue de l’assemblée générale 2014 et husqu’au 31 décembre 2014, y compris départements d’outre-mer, territoires
d’outre-mer et collectivités d’outre-mer, sauf Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna.
L’affichage des prestations d’Unéo respecte les recommandations de bonnes pratiques édictées par l’Union nationale des organismes d’assurance
maladie complémentaire (UNOCAM). Les remboursements Unéo sont ainsi calculés en fonction de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale
(BRSS) de métropole et certaines participations sont conditionnées au respect du parcours de soins coordonné. Les taux et montants Sécurité Sociale
affichés correspondent à une participation standard selon la BRSS. Les remboursements sont basés sur le taux du régime général au 1er janvier 2014,
les dépassements d’honoraires sont accordés uniquement dans le cadre du parcours de soins. Les remboursements sont effectués dans la limite de la
dépense engagée (art. M18 du règlement mutualiste). Les participations forfaitaires sont entendues par année civile. Les remboursements incluent le
ticket modérateur de la Sécurité sociale lorsque celui-ci existe.
Taux SS
SOINS DE VILLE
Naturelle
Honoraires Généralistes
Spécialistes
Actes techniques médicaux (ATM)
Auxiliaires médicaux
70 %
70 %
70 %
60 %
30 %
30 %
30 %
40 %
Radiologie
Actes d’échographie (ADE)
Actes d’imagerie (ADI)
70 %
70 %
30 %
30 %
Laboratoire
Actes de laboratoire
60 %
40 %
Dépassements
d’honoraires
(dans le parcours
de soins)
Forfait 18 €
Généralistes
Spécialistes
Spécialistes chirurgiens, obstétriciens
et anesthésistes-réanimateurs
Actes techniques médicaux (ATM)
Auxiliaires médicaux
Radiologie - Laboratoire
Forfait actes médicaux ≥ à 120 €
ou dont le coefficient est ≥ 60
-
-
-
35 % 1
35 % 1
50 % 1
-
-
-
-
35 % 1
35 % 1
35 % 1
18 €
Pharmacie
remboursable à 65 %
remboursable à 30 %
65 %
30 %
35 %
70 %
Garantie référencée par
le ministère de la Défense
1 - Remboursement calculé sur la base de remboursement de la Sécurité sociale de métropole. Afin d’être en conformité avec le dispositif des contrats
dits « contrats responsables », les taux de prise en charge seront automatiquement réactualisés lors de la parution d’un nouvel arrêté. Les modifications
seront ratifiées par la plus proche Assemblée générale. Participation de la Mutuelle dès le premier euro.
Taux SS
Naturelle
-
-
-
-
-
-
20 €
15 €
20 €
20 €
30 €
15 €
MÉDECINES DOUCES
Ostéopathe-Chiropracteur 1 Acupuncteur 1 Psychologue 1
Psychomotricien 1 Diététicien-Nutritionniste 1
Podologue-Pédicure 1
3 séances
par an pour
chaque groupe
de spécialités
1 - par séance. Séances dispensées par un professionnel titulaire d’un numéro ADELI.
PRÉVENTION (FORFAITS)
Taux SS
Sevrage tabagique sur prescription médicale
Contraceptifs non pris en charge par la SS sur prescription médicale
Vaccins non pris en charge par la SS sur prescription médicale 1
Naturelle
-
-
20 €/an
30 €/an
-
40 €
1 - 40 € par vaccin, limité à 3 vaccins par an.
DENTAIRE
Remb. SS
Naturelle
70 %
30 %
70 %
230 %
Soins dentaires
remboursés
par la SS 1
Soins dentaires, actes de
paradontologie, de prophylaxie
bucco-dentaire et d’endodontie
Inlay Onlay 2
Soins
Soins prothétiques remboursés par la SS
prothétiques
Prothèses dentaires dont prothèses sur implant 2
Inlay-core 3
Orthodontie 2
75,25 €
268,75 €
85,79 €
281,87 €
Orthodontie remboursée par la SS
(traitement commencé avant 16 ans)
Traitement 3 ans maximum
1e année de contention
2e année de contention
Autres actes non
Parodontologie (par an)
remboursés par la SSImplant 4
193,50 €
161,25 €
75,25 €
387 €
322,50 €
215 €
-
-
300 €
300 €
par implant
1 - Remboursements Unéo à hauteur du ticket modérateur quand il existe.
2 - Taux calculé sur la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BRSS), ticket modérateur inclus.
3 - Montant de prise en charge pour un inlay-core sans clavette.
4 - Par implant racine, dans la limite de 3 par an, à l’exclusion du pilier implantaire et de tout autre accastillage.
Remb. SS
Naturelle
Montures et verres - avant 18 ans
Montures
2210546
18,29 €
60 €
Verres
Sphériques
simples foyers
(blanc et teinté)
Sphéro-
cylindrique
2261874/2242457
2243540/2297441
2243304/2291088
2273854/2248320
2200393/2270413
2283953/2219381
2238941/2268385
2245036/2206800
7,22 €
16 €
16 €
26,98 €
8,96 €
21,77 €
16,74 €
27,90 €
30 €
35 €
35 €
40 €
45 €
50 €
55 €
60 €
Verres multi focaux Sphériques
ou progressifs
(blanc et teinté)
Sphéro-
cylindrique
2259245/2264045
2238792/2202452
2240671/2282221
2234239/2259660
23,51 €
25,98 €
26,16 €
39,97 €
65 €
70 €
75 €
80 €
Montures et verres - après 18 ans
Montures
2223342
1,70 €
85 €
Verres
Sphériques
simples foyers
(blanc et teinté)
Sphéro-
cylindrique
2203240/2287916
2282793/2263459
2280660/2265330
2235776/2295896
2259966/2226412
2284527/2254868
2212976/2252668
2288519/2299523
1,37 €
2,47 €
2,47 €
4,57 €
2,20 €
4,12 €
3,75 €
5,67 €
35 €
40 €
40 €
50 €
50 €
55 €
60 €
65 €
Verres multi focaux Sphériques
ou progressifs
(blanc et teinté)
Sphéro-
cylindrique
2290396/2291183
2245384/2295198
2227038/2299180
2202239/2252042
4,39 €
6,49 €
6,22 €
14,72 €
85 €
90 €
90 €
100 €
OPTIQUE
Suppléments et appareils pour amblyopie 1
60 %
40 %
23,69 €
-
130 €
90 €
-
300 €
Taux SS
Naturelle
Dispositifs médicaux répertoriés
dans la Liste des Produits et Prestations
60 %
200 %
Autres appareillages hors dispositifs médicaux
répertoriés dans la Liste des Produits et Prestations
65 %
200 %
Prothèses auditives 60 %
200 %
Lentilles
Remboursée par la SS (par an) 2
Non remboursées (par an)
Chirurgie réfractive de l’œil (par œil et par an)
1 - remboursements Unéo à hauteur du ticket modérateur quand il existe.
2 - y compris verres de contact. Ticket modérateur inclus.
APPAREILLAGE
Remboursement calculé sur la base de remboursement de la Sécurité sociale de métropole (BRSS).
HOSPITALISATION
Taux SS
Naturelle
Honoraires 1
Chirurgiens (ADC)
Anesthésistes (ADA)
Obstétriciens (ACO)
Médecins (honoraires de surveillance)
Actes techniques médicaux (ATM)
80 %
80 %
80 %
80 %
80 %
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %
Dépassements
Chirurgiens
2
d’honoraires Anesthésistes-Réanimateurs
Obstétriciens
Médecins (honoraires de surveillance)
Actes techniques médicaux (ATM)
-
-
-
-
-
50 % 3
50 % 3
50 % 3
50 % 3
50 % 3
Forfait 18 €
Forfait actes médicaux ≥ à 120 €
-
18 €
ou dont le coefficient est ≥ 60
Frais de séjour 1
Frais liés à l’hospitalisation
80 %
20 %
(y compris la pharmacie hospitalière)
Forfait Journalier Médecine Chirurgie Obstétrique
-
100 %
Hospitalier (FJH)Psychiatrie
-
100 %
60 jours/an
Chambre
Hospitalisation
particulière
avec hébergement (par jour)
Soins de suite et de réadaptation
SSR 4 (par jour)
-
40 €
-
30 €
Hospitalisation sans hébergement 5
-
16 €
Frais
Enfant - de 16 ans (par jour)
d’accompagnant Enfant handicapé - de 20 ans (par jour)
-
-
30 €
30 €
Frais de télévisionForfait par hospitalisation et par jour
Autres structures
hospitalières 1
Séjour en aérium,
préventorium, sanatorium
Maison d’enfants à caractère
sanitaire spécialisées ou non
Maison de repos et convalescence
-
6 €
80 %
20 %
80 %
20 %
80 %
20 %
Les hospitalisations non prises en charge par la SS sont exclues.
1 - remboursements Unéo à hauteur du ticket modérateur quand il existe.
2 - Afin d’être en conformité avec le dispositif des contrats dits « contrats responsables », les taux de prise en charge seront automatiquement réactualisés
lors de la parution d’un nouvel arrêté. Les modifications seront ratifiées par la plus proche Assemblée générale.
3 - de la base de remboursement de la Sécurité sociale de métropole.
4 - Exclusion de la prise en charge de la chambre particulière en Maison d’Enfants à Caractère Sanitaire (MECS).
5 - Hospitalisation sans hébergement pour la chirurgie et/ou l’anesthésie ambulatoire.
Taux SS
Naturelle
65 %
35 %
Taux SS
Naturelle
Surveillance médicale (soins)
Hydrothérapie
Hospitalisation
70 %
65 %
80 %
30 %
35 %
20 %
Transport
Sous condition de ressources
et hébergement 1
65 %
35 %
TRANSPORTS
Pris en charge
par la SS 1
Acte médical prescrit
1 - remboursements Unéo à hauteur du ticket modérateur quand il existe.
CURES THERMALES
Honoraires 1
Les cures thermales non prises en charge par la SS sont exclues.
1 - remboursements Unéo à hauteur du ticket modérateur quand il existe.
Taux SS
Naturelle
Scellement des sillons 1e et 2e molaires avant 14 ans
70 %
30 %
Détartrage une fois par an
70 %
30 %
Premier bilan du langage oral ou écrit avant 14 ans
60 %
40 %
Dépistage de l’hépatite B
60 %
40 %
Dépistage des troubles de l’audition pour
les personnes âgées de plus de 50 ans, tous les 5 ans
70 %
30 %
Ostéodensitométrie pour les femmes
de plus de 50 ans tous les 6 ans
Vaccinations, seules ou combinées
Diphtérie, tétanos et poliomyélite (tous âges)
Coqueluche (avant 14 ans)
Hépatite B (avant 14 ans)
BCG (avant 6 ans)
Rubéole pour les adolescentes et les femmes
non immunisées désirant un enfant
Haemophilus influenzae B
Infections invasives à pneumocoques
pour les enfants de moins de 18 mois
70 %
30 %
65 %
65 %
65 %
65 %
65 %
35 %
35 %
35 %
35 %
35 %
65 %
65 %
35 %
35 % %
ACTES DE PRÉVENTION 1
1 - remboursements Unéo à hauteur du ticket modérateur quand il existe.
cotisations
COTISATIONS INDIVIDUELLES MENSUELLES ADHÉRENT OU AYANT DROIT (TAXES CMU ET TSCA INCLUSES)
Naturelle
ÂGE
0 à 4 ans
5 à 9 ans
10 à 14 ans
15 à 19 ans
20 à 24 ans
25 à 29 ans
30 à 34 ans
35 à 39 ans
40 à 44 ans
45 à 49 ans
50 à 54 ans
55 à 59 ans
60 à 64 ans
65 ans et plus
hors taxe
12,62 €
12,62 €
14,72 €
18,93 €
25,91 €
28,00 €
33,75 €
36,89 €
41,21 €
46,55 €
49,71 €
54,30 €
58,50 €
62,80 €
taxes incluses
14,29 €
14,29 €
16,67 €
21,45 €
29,34 €
31,72 €
38,23 €
41,78 €
46,67 €
52,73 €
56,31 €
61,50 €
66,27 €
71,14 €
Garantie référencée par le ministère de la Défense
SUPPLÉMENTS MENSUELS OBLIGATOIRES
Garanties Maintien d’autonomie/Dépendance
et Décès
Adhérent et conjoint de 16 à 34 ans :
Adhérent et conjoint de 35 à 54 ans :
Adhérent et conjoint de 55 ans et plus :
Adhérent et conjoint ne bénéficiant
que de la garantie Décès :
Garanties Inaptitude à servir *
pour les militaires en activité
2,57 €
3,80 €
6,88 €
2,03 €
Rente éducation pour les militaires en activité,
optionnelle pour les réservistes
Montant mensuel :
0,22 €
Option 1 : 0,06 % de la solde indiciaire brute
Option 2 :0,07 % de la solde indiciaire brute,
avec un minimum de 13,68 € par an
Option 3 : 0,09 % de la solde indiciaire brute
* Taxe Spéciale sur les Conventions d’assurances (TSCA ) incluse.