La caravane des saisonniers

Transcription

Dossier de presse
Tour de France social
Campagne été 2016
LE TRAVAIL N’A PAS
DE SAISON
Fiche de presse - juillet 2016
Hélène - Monitrice
hiver comme été
TOUS
ENSEMBLE
POUR DE
NOUVEAUX
DROITS
http://www.tour-de-france-social.cgt.fr
conférence de presse de lancement
lundi 4 juillet 2016
à 10h00
Plus grand parc d’attractions de France, Disneyland Paris compte plus de 15 000 salariés, avec
3 000 contrats saisonniers supplémentaires à chaque période de vacances.
C’est pourquoi lancer notre campagne nationale en direct de ce grand parc d’attractions nous
a paru être une évidence.
Immense complexe,ce site est composé de deux parcs à thème, un centre de divertissement,
un golf, sept hôtels Disney, huit hôtels partenaires, trois gares ferroviaires, deux centres commerciaux et un parc international d’entreprises : soit une centaine de métiers, avec une forte
proportion d’emplois saisonniers.
Sommaire
1. Les caravanes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
2. Le contexte. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Point hiver. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
3. Qui sont les saisonniers ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
La physionomie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Focus sur le travail saisonnier. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Un travail précaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
La méconnaissance du droit du travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Des abus manifestes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Les caractéristiques du travail saisonnier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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4. L’Analyse et les revendications de la CGT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
La physionomie de l’emploi saisonnier a fortement évolué ces dernières années. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
Les revendications de la CGT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
5. Ce qui change en 2016. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
La prime d’activité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
La mutuelle d’entreprise obligatoire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
6. L’échelon européen. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Une situation catastrophique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
Contacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
Caravanes des saisonniers été 2016 ( les étapes par date, ville et contact CGT). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
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Le travail n’a pas de saison
Tous ensemble pour de nouveaux droits !
Campagne CGT en direction
des travailleurs saisonniers - été 2016
D
1. Les caravanes
epuis six ans déjà, été comme hiver,
la CGT lance sa campagne d’information en direction des travailleurs
saisonniers.
Cet été, six caravanes vont sillonner la France
(Corse comprise) du 4 au 29 juillet 2016, réalisant ainsi 83 initiatives !
Chaque été, nos régions offrent des
possibilités touristiques innombrables, faisant des saisonniers des
travailleurs incontournables à la
réussite des vacances.
Les objectifs de notre campagne sont multiples :
• informer les saisonniers sur
leurs droits, puisque 65 %
d’entre eux disent ne pas les connaître ;
• interpeller les vacanciers sur les conditions
de vie et de travail souvent précaires des
saisonniers ;
• donner le contact de la CGT au niveau
local, pour permettre aux saisonniers pendant ou après la saison de venir nous
consulter.
Il faut souligner qu’à chaque fois, nous recevons un accueil chaleureux de la part des
vacanciers comme des salariés, mais également des employeurs des TPE.
C’est aussi, pour bon nombre d’entre eux,
l’occasion de rencontrer pour la première fois
la CGT.
Les saisonniers travaillent dans une multitude
de secteurs, même s’ils sont très présents dans
l’hôtellerie-restauration et l’agro. Hiver
comme été, mer ou montagne, les saisonniers
ont pour point commun d’être des travailleurs
précaires.
Lors des différentes étapes de notre campagne,
nous leur distribuons notre guide CGT, qui
informe les saisonniers sur leurs droits, de
l’embauche jusqu’à la fin du contrat. Nous
abordons également les thématiques essentielles que sont, notamment, l’accès à la santé,
au logement, aux allocations chômage, à la
formation…
Le manque d’inspecteurs du travail dans les
zones de forte saisonnalité incite aux abus.
C’est pour cela, qu’au-delà des initiatives
d’été, tout au long de l’année, la CGT accueille
les saisonniers dans toutes ses unions locales
et départementales pour les informer et les
aider à faire respecter leurs droits.
Cette démarche est essentielle pour les saisonniers. La CGT les aide aussi à s’organiser pour
porter efficacement leurs revendications, les
conditions de vie et de travail des saisonniers
devant absolument être améliorées.
Ce sont les seuls salariés en contrat à durée
déterminée à être privés de la prime de fin de
contrat. Cette injustice pousse d’ailleurs, les
patrons à embaucher des travailleurs en
contrat saisonnier, alors que normalement ils
devraient l’être en CDD. 10 % d’économie
pour le patron, 10 % en moins sur la paie du
salarié.
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2. Le contexte
La France est la première destination
touristique dans le monde. Le tourisme
est son premier secteur d’activité
devant l’automobile et les industries
agroalimentaires. Chaque année, il
génère près de 160 milliards d’euros.
On a donc une approximation du nombre de
contrats saisonniers et du nombre de saisonniers concernés : il y a cinq ans, ils étaient
800 000. Aujourd’hui, ils sont près de
2 000 000 de travailleurs saisonniers.
Point hiver
Depuis deux ans, les saisonniers d’hiver
connaissent des débuts de saison difficiles. Les
chutes de neige tardives pénalisent l’ensemble
des professionnels des stations et plus particulièrement les plus fragiles, les salariés saisonniers. Le peu ou pas de neige retarde leur
embauche et la mise en place du chômage
partiel se fait tardivement.
Cet hiver encore, tous les saisonniers n’ont pas
retrouvé le chemin des stations de ski et beau-
coup sont au chômage partiel, conséquence
d’un manque de neige qui a affecté tous les
massifs.
Le mécanisme du chômage partiel est susceptible d’être mis en oeuvre pour indemniser les salariés-e-s d’une entreprise en cas de
réduction ou de suspension temporaire de
l’activité en raison, notamment, des motifs
suivants :
• conjoncture économique ;
• difficultés d’approvisionnement en matières
premières ou en énergie ;
• sinistre ou intempéries de caractère exceptionnel ;
• toute autre circonstance de caractère
exceptionnel.
à priori, le manque de neige constitue
un motif valable permettant de recourir à ce dispositif d’indemnisation des
salarié-e-s.
3. Qui sont les saisonniers ?
La physionomie
Les saisonniers ne constituent pas à l’évidence
une population homogène : diversité des parcours, des aspirations, différences d’âge, de
qualifications.
La diversité est grande, du travailleur
immigré peu qualifié à l’étudiant qui en
est à sa première expérience professionnelle, au cuisinier enchaînant sa
dixième année de saison…
Pour les saisonniers locaux, originaires de
zones touristiques, faire la saison, ou plutôt les
saisons, c’est la condition pour vivre et rester
au pays.
Certains saisonniers n’hésitent pas, malgré les
difficultés financières, sociales, de logement,
de transport, à se déplacer d’une région à
l’autre, pour trouver du travail et contribuer
ainsi à l’essor économique de ces régions ou
départements.
Le travail saisonnier, cela signifie pour certains, enchaîner des travaux différents tout au
long de l’année (les pluriactifs) ; pour d’autres,
faire une saison permet notamment de financer des études. Pour la majorité, ce sont des
allers et retours sans fin entre les cases saisons
et les cases chômage.
Focus sur le travail saisonnier
La notion de saisonnalité
Ce salariat est en constante augmentation non en raison d’un développement des
activités saisonnières, mais par une précarisation de l’emploi permanent et par
une utilisation abusive de ce type de
contrat.
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Le principal problème juridique est
celui d’une définition claire de la saison.
Ce sont des circulaires qui définissent la saison
et précisent les activités concernées : « Un travail qui dépend du rythme des saisons et qui se répète
automatiquement chaque année ».
« La saison ne devrait pas dépasser huit mois par an ».
« Il s’agit de travaux qui sont normalement appelés à
se répéter chaque année, à date à peu près fixe, en
fonction du rythme des saisons ou des modes de vie
collectifs, et qui sont effectués pour le compte d’une
entreprise dont l’activité obéit aux mêmes variations ».
La durée du contrat saisonnier doit, en principe, être prévue pour une
LE TRAVAIL
période ne devant pas dépasser
N
N’A PAS DE SAISO
huit mois pour conserver un
caractère saisonnier. L’activité
doit avoir un caractère cyclique,
la saison doit avoir une durée
limitée, la périodicité et la saison doivent être indépenTOUS
LE
dantes de la volonté de
ENSEMB
POUR DE
l’employeur.
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l’été
Julien - Serveur,
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Cueilleur, l’aut
DROITS
Cette définition floue se
conjugue avec des mesures rendant le
CDD saisonnier très attractif pour les
employeurs, puisqu’il n’y a pas de versement
de la prime de précarité et qu’il peut être
proposé sans terme précis. Il s’agit donc,
nous le regrettons, d’un contrat très
flexible et peu coûteux pour l’employeur.
Un travail précaire
La précarité du travail saisonnier, c’est la brièveté des contrats, souvent quinze jours renouvelables ou non.
La moitié des CDD saisonniers dure moins
d’un mois aujourd’hui. Seuls 15 % de ces
CDD ont duré plus de cent jours.
La méconnaissance
du droit du travail
Plusieurs études témoignent de la méconnaissance par les saisonniers de leur contrat de
travail et des bases du droit du travail.
Ils manquent d’informations en matière de
droit du travail, ce qui ne leur permet pas de
se défendre, en cas de situation abusive du fait
de l’employeur. Les jeunes en particulier,
découvrent souvent ce qu’est un contrat
de travail à l’occasion de leur premier
emploi saisonnier : lors de nos campagnes,
nous leur distribuons des guides sur leurs droits
(cf. édition été 2016).
Cette méconnaissance fragilise les saisonniers.
à cela s’ajoute le fait qu’ils hésitent bien souvent
à exprimer leurs revendications, craignant soit
de voir leur patron mettre un terme à leur contrat
soit de ne pas être reconduits l’année suivante.
Des abus manifestes
Les saisonniers rencontrés disent ne pas avoir
de contrat de travail (sans que cela signifie une
absence de déclaration, au moins pour une
partie de leurs heures). D’autres ont dû
attendre un mois, parfois deux, avant d’en
avoir un en main. Ceci entretient, parmi les
saisonniers, beaucoup d’incertitudes.
D’une manière générale, il semble que les
saisonniers sont assez largement déclarés mais qu’une partie des heures leur est
payée au noir. Il est plutôt rare que les saisonniers, en particulier les jeunes, fassent appel à des
structures pour avoir des informations ou trouver
des solutions en cas de situation de ce type, ils
préfèrent quitter leur emploi ou alors se résignent
le temps que la saison se termine.
Or, une solution simple s’offre à eux : consulter
nos conseillers du salarié dans nos unions locales,
au travers des permanences juridiques. Nos militants sont formés pour accompagner tout salarié
rencontrant un litige avec son patron.
D’ailleurs, nous estimons à 14 % les saisonniers qui travaillent sans contrat signé, à
25 % les heures supplémentaires non payées.
Les caractéristiques
du travail saisonnier
Des salaires bas
La grande majorité est payée au Smic.
De plus, du fait des interruptions de contrats,
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les saisonniers ne voient pas leur expérience reconnue même s’ils gardent le
même employeur : vingt saisons d’ancienneté, ce sont vingt saisons au Smic. Les
saisonniers sans qualification particulière sont
rémunérés au Smic ou proche du Smic.
Les conditions de rémunération sont un peu
plus élevées pour des métiers qui demandent
une qualification (chef de cuisine …).
Les heures supplémentaires
En saison, les horaires de travail sont particulièrement élastiques, avec de nombreuses
heures supplémentaires : l’objectif étant de
travailler un maximum le temps que dure la
saison. Dans certains secteurs, les jours de repos
ne sont pas pris ou reportés en fin de saison.
Les heures supplémentaires sont souvent non ou sous déclarées : ce procédé,
s’il arrange les employeurs, met en péril l’accès
pour les saisonniers à certains droits, notamment au chômage, à la retraite…
On estime à 25 % les travailleurs saisonniers dont les heures supplémentaires ne sont pas payés.
Les risques
Les saisonniers sont rarement formés aux
risques du travail et sont souvent les premières victimes d’accidents du travail.
On peut le noter du fait de la manipulation
de produits dangereux ou d’utilisation de
machines.
La visite médicale d’embauche
La visite médicale d’embauche n’est pas faite
par tous les saisonniers, particulièrement dans
le secteur touristique, principalement parce
que les médecins du travail ne sont pas assez
nombreux pour assurer les besoins de toutes
les visites d’embauche qui sont à faire sur une
même période.
La pénibilité
Le travail répétitif et physique de certaines
activités (hôtellerie restauration, animations
touristiques…) cause des troubles musculosquelettiques, notamment pour ceux qui
avancent dans l’âge.
Le chômage
Depuis 2011 a été supprimé le « chômage
saisonnier », réglementation qui minorait
l’indemnisation des travailleurs saisonniers.
Cependant, le manque d’heures travaillées et
la succession de contrats rendent difficile
l’accès à une indemnisation.
Le logement
Le logement des saisonniers s’avère
être le problème le plus important, tant
pour les saisonniers que pour les employeurs,
ce qui induit de nombreuses conséquences sur
les conditions de vie et de travail des saisonniers.
Peu de salariés sont logés par les
employeurs, seulement 8 % : le problème
prend un aspect primordial été comme hiver.
Quelques accords locaux tentent d’améliorer
la situation, mais le coût de la vie très élevé
dans les zones touristiques et conjugué à la
modestie des salaires fait obstacle à l’accès au
logement pour ces salariés.
Les saisonniers en camion ne trouvent que
très rarement une structure adaptée et
conforme aux normes de sécurité pour les
accueillir. Ils sont souvent parqués à l’extérieur
des stations, loin de la vue des vacanciers.
Une nouvelle mesure permet des exonérations
d’impôts pour les propriétaires qui veulent
louer un logement aux saisonniers.
Un accès difficile
à la formation professionnelle
Accéder à la formation professionnelle
pour les saisonniers est souvent difficile
en raison de l’alternance des statuts
(salariés, demandeurs d’emploi, travailleurs
indépendants...)
Il existe quelques mesures spécifiques, par
exemple dans les secteurs « tourisme social et
familial » et « remontées mécaniques et
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domaines skiables ». Il est parfois possible de
bénéficier d’un CDD de formation lorsque le
contrat de travail contient une clause de
reconduction. La formation peut intervenir à
tout moment du contrat et peut également
être entamée sur simple promesse de CDD.
Des accords de partenariat ont été signés entre
les principaux acteurs du financement de la
formation professionnelle dans certains départements comme dans les Hautes-Alpes.
Le CPF, Compte personnel de formation, donne à tous les salariés la possi-
bilité d’avoir des droits personnels à la
formation tout au long de sa carrière
professionnelle et ce, quel que soit leur
contrat. Les saisonniers doivent donc aussi
ouvrir leur droit pour pouvoir accéder à des
actions de formation. L’employeur doit donner l’information et aider aux démarches
administratives.
Mais une infime proportion de travailleurs
saisonniers parvient à faire valoir ses droits à
formation.
4. L’Analyse et les revendications de la CGT
Dans le cadre de nos campagnes CGT en
direction des travailleurs saisonniers, depuis cinq ans, nous
avons pu noter un certain
nombre d’évolutions.
La physionomie de
l’emploi saisonnier a
fortement évolué
ces dernières années
Du fait de la crise de l’emploi
en France, nous observons
une mise en concurrence de tous les
publics sur le contrat précaire par excellence,
le contrat saisonnier. Nous retrouvons :
• des jeunes qui, auparavant, recherchaient
une expérience au travers d’un emploi saisonnier et qui, aujourd’hui, travaillent pour
payer une partie de leurs études et/ou subvenir à leurs besoins ;
Extension des champs professionnels
concernés par la saisonnalité
Aujourd’hui, tout employeur qui peut justifier d’un accroissement d’activité, a
recours à l’emploi saisonnier. Du
Tourisme et de l’Agro, cet emploi s’est élargi
à la grande distribution, les péages, musées,
personnel communal, bâtiment, sécurité, établissements de santé, banques et assurances,
restauration rapide, transport, … et demain ?
Forte volatilité du contrat saisonnier
Le contrat peut aller de 2 h par jour, guide à
la vacation au Mont Saint Michel (CDII)
jusqu’à six à huit mois, pour les salariés dans
certains secteurs.
Nous observons aussi une augmentation des contrats courts (un contrat sur
deux fait moins d’un mois).
• des retraités, qui veulent compléter leur
faible pension ;
Aggravation des conditions de vie et de
travail des salariés saisonniers
• des salariés seniors qui, licenciés après 45
ans, rencontrent de grandes difficultés à
retrouver un emploi stable ;
Pour les saisonniers, c’est le monde de la
débrouille, frappés par la précarité à tous les
niveaux. Nous rencontrons de plus en plus de
situations intolérables : viol d’une saisonnière,
logée par le patron ; cas d’un saisonnier licencié pour avoir dit bonjour à sa femme dans le
magasin où il travaille, heures supplémentaires
non payées, retenues sur salaires dans un bar
quand une table part sans payer, retenue sur
le Smic du saisonnier, salariés « tasés » par une
patronne… Les exemples et témoignages sont
• des femmes qui, subissant de nombreuses
périodes d’inactivité forcée, acceptent ce
type de contrat par obligation ;
• des travailleurs migrants ;
• des travailleurs privés d’emploi.
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multiples et parfois odieux, à la limite de l’esclavagisme moderne.
à cela, s’ajoute une difficulté supplémentaire
avec l’arrivée tardive des saisons, et du coup, un
délai de prévenance court pour les saisonniers.
Les saisonniers, qui souffrent le plus souvent
d’isolement, sont contents qu’on vienne à leur
rencontre. Beaucoup reviennent nous voir
pendant ou après la saison.
Nous notons une recrudescence des consultations de nos permanences juridiques (heures
supplémentaires non payées, contrat non
signé, conditions de travail inacceptables…).
Nous devons œuvrer pour la sécurisation des
parcours professionnels et de vie des saisonniers. Face à cette augmentation des
abus, nous rappelons aux saisonniers
que nos unions locales organisent tout
au long de l’année des permanences
juridiques, afin de les accompagner et les
conseiller sur les procédures qui s’offrent à
eux, pour se défendre et s’organiser.
De plus, les Maisons des saisonniers, là
où elles existent, sont des lieux d’information, d’accompagnement, d’aide aux saisonniers et aux employeurs, où les syndicats sont
présents.
Le travail saisonnier est donc une
dimension particulièrement importante de la vie sociale et économique
de notre pays.
Les revendications de la CGT
Notre volonté est de sécuriser les parcours
professionnels et de vie des saisonniers.
La CGT n’est pas favorable à la mise en place
d’un statut du travailleur saisonnier. Nous ne
voulons pas que les saisonniers soient enfermés
dans un contrat précaire, mais bel et bien
qu’ils aient les mêmes droits que les autres
salariés.
Revendications phares
La CGT propose un nouveau statut du travail
salarié dans lequel les droits sont attachés à la
personne : progressifs, cumulables au fil de la
carrière et transférables d’un employeur à
l’autre.
Pour atteindre cet objectif une première étape
doit consister à obtenir :
• que le contrat à temps plein et à durée indéterminée soit la norme (reconnaissance de
la pluriactivité, des compétences et des
qualifications, alternance de période de
formation/emploi/congés, reconduction
automatique des contrats …) : garantir le
droit à un déroulement de carrière ;
• le recours au CDD de droit commun dans
le cadre strict de la saison, par l’utilisation
de la notion d’accroissement temporaire
d’activité permettant le versement de la
prime de précarité ;
• que des efforts soient faits sur l’extension
de la reconduction automatique des
contrats pour tous les saisonniers volontaires, cette dernière étant déjà proposée,
par exemple, aux saisonniers des remontées
mécaniques.
• que la « saisonnalité » soit définie juridiquement d’une façon plus précise avec des
motifs strictement limités et identifiés par
catégories d’entreprise, et non uniquement
en référence aux usages d’un secteur ;
• le recours au contrat saisonnier doit être
limité aux contrats courts nécessitant un
surcroît d’activité ;
• un approfondissement de la question de la
situation des travailleurs migrants ;
• l’augmentation des moyens donnés à l’Inspection du travail, pour lutter contre le
travail non déclaré et le non-respect des
droits des travailleurs saisonniers ;
• la suppression des exonérations sociales et
toutes formes de dispositifs d’incitation aux
contrats saisonniers ;
• des droits et des garanties progressifs et
transférables d’un contrat à l’autre qui ne
doivent pas suivre le rythme des saisons ;
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• une offre plurielle de logement, permettant
de répondre à la diversité des attentes et
situations des saisonniers (logements réservés à un coût modéré, résidence, logement
collectif, terrains aménagés avec électricité
et sanitaires pour accueillir les caravanes,
extension de l’accès au 1 %, de l’accès au
Loca Pass…), avec une réelle prise (ou
meilleure) en charge par l’employeur et les
territoires ;
• le droit à la démocratie sociale, aux IRP
(délégués de site, CHSCTE de site, comités
interentreprises) ;
• une protection sociale adaptée avec des
droits à retraite ;
Depuis plusieurs mois, le gouvernement tente
de nous imposer le projet de loi Travail qui,
s’il est voté, portera un grand préjudice à
l’ensemble des salariés, jeunes, retraités et privés d’emploi de nos pays. Dès le début de ce
processus régressif, les mobilisations initiées
par les organisations de jeunesse et les organisations de salariés ont contraint le gouvernement au recul. Pour autant, les
aménagements annoncés ne changent en rien
la philosophie de la loi El Khomri, dite de
protection des entreprises, qui reste :
« Travailler plus, être payé moins, pour être
licencié plus facilement ».
• la facilité et le libre accès au développement
des compétences professionnelles grâce à
une for mation
diplômante choisie
et adaptée ;
• de développer une GPEC
(gestion prévisionnelle de l’emploi
et des compétences) territoriale
permettant de réintroduire une diversification de l’activité économique ;
• avec la CES (Confédération européenne
des syndicats), une directive européenne
de l’emploi saisonnier garantissant aux
salariés détachés par les tours opérateurs
étrangers l’application des droits du pays
pour lequel ils sont salariés.
Les saisonniers seraient directement impactés
par cette loi régressive.
5. Ce qui change en 2016
La prime d’activité
à partir du 1er janvier 2016, le RSA d’activité
est remplacé par une nouvelle allocation appelée, prime d’activité. Les bénéficiaires devront,
pour pouvoir continuer de percevoir l’allocation, faire une déclaration trimestrielle
de leurs revenus directement sur le site
de la CAF ou via l’application mobile.
La mutuelle d’entreprise obligatoire
mutuelle d’entreprise à ses salariés, dès
lors que ceux-ci n’en disposent pas déjà d’une.
En règle générale, la mutuelle d’entreprise est
obligatoire pour tous et prend effet dès l’embauche du salarié, qui peut alors résilier sa
mutuelle précédente, sans attendre la date
anniversaire de ce contrat.
Les saisonniers ont donc le choix d’accepter
ou de refuser cette mutuelle, il est donc important de s’informer.
Depuis le 1 er janvier 2016, chaque
employeur doit pouvoir proposer une
6. L’échelon européen
La directive 2014/36/UE établissant les
conditions d’entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d’un emploi en tant
que travailleur saisonnier a été publiée, le 28
mars 2014, au Journal officiel de l’Union euroLa caravane des saisonniers
péenne. Celle-ci a pour objectif d’améliorer
les droits des travailleurs saisonniers ressortissants d’état tiers, séjournant dans l’Union
européenne pour une période de trois mois.
Sont uniquement concernés les travailleurs
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entrés légalement sur le territoire de l’Union
au moyen d’un contrat de travail ou d’une
offre d’emploi ferme leur assurant un logement décent.
La directive assure une égalité de traitement
entre les travailleurs saisonniers originaires
d’états tiers et ceux originaires d’un état
membre, quant au droit d’adhérer à un syndicat ou au droit d’accès à la Sécurité sociale.
Par ailleurs, elle prévoit que les travailleurs
saisonniers disposent de mécanismes efficaces
leur permettant de porter plainte contre les
employeurs ne respectant pas les conditions
de travail qui seront, de ce fait, sanctionnés.
Enfin, elle permet aux travailleurs saisonniers
ressortissants d’états tiers récurrents d’être
prioritaires dans l’admission ou la délivrance
de permis de séjour. La directive est entrée en
vigueur le 29 mars 2014 et les états membres
sont tenus de la transposer dans leur ordre
juridique national au plus tard le 30 septembre
2016.
Une situation catastrophique
Les travailleurs saisonniers sont un peu plus
de 100 000 à venir chaque année dans l’Union
européenne prêter main forte dans la restauration, le tourisme et l’agriculture, des secteurs
Caravanes Nord-Ouest et Corse
Ils viennent d’Europe de l’Est, d’Asie,
d’Afrique du Nord ou d’Amérique latine. Ils
font les vendanges, la cueillette des fruits, travaillent dans les champs et les cuisines des
restaurants, où le travail non déclaré et l’exploitation sont encore monnaie courante. Et
« confinent parfois à l’esclavagisme », a souligné l’euro-députée Sylvie Guillaume, viceprésidente socialiste du Parlement européen.
Elle dénonce les abus commis par des
« employeurs mafieux », des conditions d’emploi bien « en dessous des standards normaux
de tout travail rémunéré en Europe ».
On trouve en France, de façon tout à fait
honteuse, des salariés détachés surexploités, réduits à des conditions de vie
et de travail dignes d’un autre âge qui
sont à la merci des patrons. Leur intégration en production agricole et dans la restauration devient massive. Ils le sont dans des
conditions de travail et de salaires calamiteuses
et n’ont aucun droit. Non-respect des heures
de travail hebdomadaire, des heures supplémentaires, des jours de repos, hébergés dans
des conditions intolérables, parqués et fliqués.
Contacts
Sabine Genisson : 06 46 02 07 48
qui, malgré la crise, manquent toujours de
main d’œuvre.
Caravane Nord-Est
Stéphane PIERINI : 06 10 33 38 65
Caravane Sud-Est
Bruno BOTHUA : 06 86 00 06 98
Caravane Centre
Johann Botuha : 06 19 61 02 82
Caravane Sud-Ouest
Loig GARREC : 06 86 51 30 06
Retrouvez-nous, cet été, sur les étapes de la caravane CGT
en direction des travailleurs saisonniers !
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10
Caravanes des saisonniers été 2016
Caravane Nord - Est
Caravane Nord - Ouest
UD
VILLES
Oise
Parc Astérix
Pas de Calais
Berck
Saint Valéry
Somme
Limeux
Dieppe
Seine Maritime
Le Tréport
Eure
Poses
Calvados
Ouistreham
Manche
Mont Saint Michel
Ille et Vilaine
Saint Malo
Côtes d’Armor Lannion
Finistère
Douarnenez
Morbihan
Presqu’île du Rhuys
Guérande
Loire Atlantique
Pornichet / Pornic
Vendée
Puy du Fou
Charente
Cognac
Les caravanes des saisonniers
DATES
5 juillet
6 juillet
7 juillet
8 juillet
11 juillet
12 juillet
13 juillet
18 juillet
19 juillet
20 juillet
21 juillet
22 juillet
25 juillet
26 juillet
UD
Seine et Marne
Nord
Ardennes
Marne
VILLES
Disneyland
Lille
Charleville Mésières
Reims
Troyes
Aube
Lac forêt d’Orient
Haute Marne
Lac du Der
Vosges
Gérardmer
Haute Saône
Luxeuil les Bains
Lac Kir
Côte d’Or
Dijon
Le Creusot
Saône et Loire
Autun
Ain
Bourg en Bresse
Doubs
Besançon
Territoire de Belfort Belfort
Haut Rhin
Ballon d’Alsace
DATES
4 juillet
5 juillet
6 juillet
7 juillet
8 juillet
11 juillet
12 juillet
13 juillet
15 juillet
18 juillet
19 juillet
20 juillet
21 juillet
22 juillet
11
Caravane Sud - Ouest
UD
Pyrénées Orientales
Haute Garonne
Tarn et Garonne
Lot
Dordogne
Gironde
Lot et Garonne
Gers
Hautes Pyrénées
Pyrénées Atlantiques
Landes
Charente Maritime
VILLES
Argelès
Toulouse
Castelsarrasin
Moissac
Rocamadour
Sarlat
Lacanau
Agen
Lac de Casteljaloux
Vic Fezensac
Lisle-Jourdain
Lourdes
Bayonne
Cap Breton
Saint Pierre d’Oléron
Royan
DATES
4 juillet
5 juillet
6 juillet
UD
Corse du Sud
Haute Corse
VILLES
Ajaccio
Bonifacio
Bastia
Calvi
DATES
7 juillet
8 juillet
11 juillet
12 juillet
13 juillet
18 juillet
19 juillet
20 juillet
21 juillet
22 juillet
Caravane Sud - Est
UD
Haute-Savoie
Savoie
Hautes-Alpes
Alpes de Haute
Provence
Alpes Maritimes
DATES
5 juillet
6 juillet
Forcalquier
8 juillet
Antibes
Juan-les-Pins
Toulon
Arles
Avignon
Grau du Roi
Les Gorges de Lozère
Palavas les Flots
Carcassonne
Millau
Var
Bouches du Rhône
Vaucluse
Gard
Lozère
Hérault
Aude
Aveyron
VILLES
Thonon
Les Karellis
Embrun
Lac de Serre Ponçon
7 juillet
11 juillet
12 juillet
13 juillet
15 juillet
18 juillet
19 juillet
20 juillet
21 juillet
22 juillet
Caravane Centre
UD
Loir et Cher
VILLES
Chambord
Amboise
Indre et Loire
Château Chenonceaux
Futuroscope
Vienne
Jaunay-Clan
Corrèze
Brive La Gaillarde
Creuse
Guéret
Puy de Dôme Mont Dore
Brioude
Haute Loire
Puy en Velay
Les Estables
Ardèche
Vallon Pont d’Arc
Drôme
Nyons
Isère
Deux-Alpes
Rhône
Lyon
Allier
Vichy
DATES
5 juillet
6 juillet
7 juillet
8 juillet
11 juillet
12 juillet
13 juillet
15 juillet
18 juillet
19 juillet
20 juillet
21 juillet
12
Caravane Nord - Ouest
UD
VILLES
DATES DEPT
CORRESPONDANTS
HENIN Bruno
LEROUX Gauthier
VASSEUR Daniel
GLORIAN Grégory
Oise
Parc Astérix
5 juillet
60
Pas de Calais
Berck
6 juillet
62
7 juillet
80
SAGUEZ Christophe
8 juillet
76
KHEDIMALLAH Karim
DUPUIS Mathias
VERDEIL Nathalie
GUILLOT Olivier
CHESNEL Jacky
LAINE Vincent
HOULLEGATTE Nathalie
GUIRAUDOU Patrick
MOREL Loïc
REVAULT Servane
COATRIEUX Jean-Edmond
CALVARY Annie
COSSON Nicolas
ROUDAUT Anne-Véronique
PHELEPS Gilbert
BOTHUA Bruno
BOTUHA Johann
GARREC Loig
DAVID Fabrice
REMAUD Bernard
DUMOUSSEAU Samantha
MAINBIOLLE Sylvain
Somme
Seine Maritime
Saint Valéry
Limeux
Dieppe
Le Tréport
Eure
Poses
11 juillet
27
Calvados
Ouistreham
12 juillet
14
Manche
Mont Saint Michel
13 juillet
50
Ille et Vilaine
Saint Malo
18 juillet
35
Côtes d’Armor
Lannion
19 juillet
22
Finistère
Douarnenez
20 juillet
29
Morbihan
Presqu’île du Rhuys
21 juillet
56
22 juillet
44
Vendée
Guérande
Pornichet / Pornic
Puy du Fou
25 juillet
85
Charente
Cognac
26 juillet
16
Loire Atlantique
Caravane Nord - Est
UD
Seine et Marne
Nord
VILLES
Disneyland
Lille
Ardennes
Charleville Mésières
Marne
8 juillet
10
MORIN David
Haute Marne
Reims
Troyes
Lac forêt d’Orient
Lac du Der
11 juillet
52
Vosges
Gérardmer
12 juillet
88
Haute Saône
13 juillet
70
15 juillet
21
MOUREY Sandrine
18 juillet
71
BRIDE Christophe
Ain
Doubs
Territoire de Belfort
Luxeuil les Bains
Lac Kir
Dijon
Le Creusot
Autun
Bourg en Bresse
Besançon
Belfort
MARCEL Jérôme
ROUXEL Delphine
BEDEZ Alain
MOREL Jean-Louis
19 juillet
20 juillet
21 juillet
01
25
90
Haut Rhin
Ballon d’Alsace
22 juillet
68
CANET Brice
KELLER Cyril
VERDANT Sabine
LODWITZ éliane
ANTHOINE Arnaud
Aube
Côte d’Or
Saône et Loire
DATES DEPT
CORRESPONDANTS
4 juillet
77
N’DIAYE Amadou
5 juillet
59
CARLIER Christine
LATTUADA Pascal
6 juillet
08
BUCHEMEYER Irvin
7 juillet
51
HOMON Maryline
13
Caravane Sud - Ouest
UD
Pyrénées Orientales
Haute Garonne
VILLES
Lot
Argelès
Toulouse
Castelsarrasin
Moissac
Rocamadour
Dordogne
Sarlat
Gironde
Lacanau
Tarn et Garonne
Lot et Garonne
Gers
DATES DEPT
CORRESPONDANTS
4 juillet
66
PLACE Pierre
5 juillet
31
CAUBERE Cédric
DESANTI Lina
6 juillet
82
PASTRE Jean-Luc
7 juillet
46
MATENCE Patrice
REY Corinne
8 juillet
24
VARY François
DOMENC Jean-Paul
11 juillet
33
RINGOT Jérémy
Agen
Lac de Casteljaloux
Vic Fezensac
Lisle-Jourdain
12 juillet
47
JACQUELIN Laurent
13 juillet
32
CANTA éric
Hautes Pyrénées
Lourdes
18 juillet
65
Pyrénées Atlantiques
Bayonne
19 juillet
64
Landes
Cap Breton
Saint Pierre d’Oléron
Royan
20 juillet
21 juillet
22 juillet
40
Charente Maritime
17
DOUSSEAU François
AYLLON Félix
REIGNER Muriel
Samantha
ESPRIT Timothée
BOUDIGUES Frédéric
RABIER Pascale
ROULIN Nicolas
Caravane Sud - Est
UD
Haute-Savoie
Savoie
VILLES
Thonon
Les Karellis
Embrun
Lac de Serre Ponçon
DATES DEPT
CORRESPONDANTS
5 juillet
74
SOLVAS Pierre
6 juillet
73
GRANATA éric
7 juillet
05
Alpes de Haute
Provence
Forcalquier
8 juillet
04
Alpes Maritimes
Antibes
Juan-les-Pins
11 juillet
06
Var
Toulon
12 juillet
83
Bouches du Rhône
Arles
13 juillet
13
Vaucluse
Gard
Lozère
Hérault
Avignon
Grau du Roi
Les Gorges de Lozère
Palavas les Flots
15 juillet
18 juillet
19 juillet
20 juillet
84
30
48
34
Aude
Carcassonne
21 juillet
11
Aveyron
Millau
22 juillet
12
VILLES
Ajaccio
Bonifacio
Bastia
Calvi
DATES DEPT
Hautes-Alpes
UD
Corse du Sud
Haute Corse
2A
2B
SCHULLER Christian
BARD Alain
TYRNER Thomas
RE Gérard
LATRUFFE Alexandre
BROSSAUD Sylvain
MASINI Olivier
DIENE BAYE Médoune
PICARD Maxime
MATHEUX Olivier
MOURET Bruno
GEVAUDAN Simon
TURC Thierry
RAGGAZZACCI Serge
ROUSSEAU Alain
FORATO Freddy
GISTAU David
CORRESPONDANTS
BIONDI Jean-Michel
ALIA Christian
BATTESTINI Jean-Pierre
14
Caravane Centre
UD
Loir et Cher
Indre et Loire
Vienne
Corrèze
Creuse
Puy de Dôme
Haute Loire
VILLES
Chambord
Amboise
Château Chenonceaux
Futuroscope
Jaunay-Clan
Brive La Gaillarde
Guéret
Mont Dore
Brioude
Puy en Velay
Les Estables
DATES DEPT
5 juillet
41
6 juillet
37
7 juillet
86
8 juillet
11 juillet
12 juillet
19
23
63
CORRESPONDANTS
GUILMAIN Alain
BORG Alain
DEPLOBIN Stéphane
CHEMAIN Arnaud
GIRAUD Catherine
RENARD Franck
PEYRICAL René
BALY Cathy
PAULIAC Julien
13 juillet
43
MARSEIN Pierre
Vallon Pont d’Arc
15 juillet
07
Drôme
Nyons
18 juillet
26
Isère
Deux-Alpes
19 juillet
38
Rhône
Allier
Lyon
Vichy
20 juillet
21 juillet
69
03
NICOLAS Sébastien
VIGOUROUX éric
PERRENOT Richard
BENSELLA Linda
BROCHIER Patrick
PEREIRA AFONSO Johao
INDRUZIAK Laurent
Ardèche
15
Dear holidaymakers,
Vacanzieri !
Veraneantes !
Уважаемые отд
ыхающие !
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beQuest’estate
trascorrerete delle piacevoli vacanze e sarà fatto ilEste
possiholiday: all will
verano, vais a pasa
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que ocurra en
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out the dedicat
ся заслуж
with
sible
pos
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Nada sería pos
be
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мя
уском во
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al
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Montreuil, 17 juin 2015 2015
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you please inform
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Nonostante siano in prima linea
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отдыха
сез
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ист
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ятости,
силы. Ка бегают к
регулируе
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En el mar o en la
montaña, los estac
ionales están
siempre presentes
para todo lo que
necesitéis.
Montreuil, 25 juin 2015
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Montreuil, 5 June 2015
Durant la campagne été 2016
de la caravane des saisonniers,
différents matériels sont
distribués.
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[email protected]
16

La caravane des saisonniers

Transcription

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