Santé au travail : nouveaux enjeux juridiques, financiers et sociaux

Faculté de Droit Université Paris Descartes
Institut Droit et Santé (IDS)
Centre d’études et de recherche en droit des affaires et de
gestion (CEDAG)
Santé au travail :
nouveaux enjeux juridiques,
financiers et sociaux
Centre de Droit
des Affaires
et Gestion
Conception : Service Pré-presse de l’Université Paris Descartes
Impression : Service Reprographie de l’Université Paris Descartes
Université Paris Descartes
le jeudi 16 juin 2016 de 9h à 17h30
12, rue de l’École de Médecine - Paris, 6e
Salle du Conseil
9h
9h30
Café-thé d’accueil
9h30
9h35
Ouverture par Mme le Professeur Anne Laude, Doyen de la
Faculté de Droit Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité
Présidence de M. Pierre Sargos
Président de chambre honoraire à la Cour de cassation
9h45
10h15
10h15
10h45
10h45
11h15
11h15
11h30
11h30
12h00
12h
12h30
estructurations d’entreprises et santé au travail, par M.
R
Jean-Louis Carpentier, Directeur du master 2 Management
et ingénierie des ressources humaines, Faculté de Droit
Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité
9h35
9h45
Présidence de M. Xavier Prétot
Conseiller-doyen de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation
14h
14h30
’action des branches professionnelles pour la sécurité au
L
travail, Me Olivier Anfray, Avocat, Cabinet Fromont-Briens
14h30
15h
La démocratie sociale et la santé au travail, M. Stéphane
Brissy, Maître de conférences, Université de Nantes, membre
de l’Institut Droit et Santé
Santé et performance, Me Jacques Perotto, Avocat associé,
Cabinet Alérion
a sécurisation des pratiques des entreprises, Mme Laure
L
Sanchez Brkic, Directrice adjointe de la DIRRES en charge de la
réglementation et de la sécurisation juridique
Questions et pause rafraîchissements
La souffrance des médecins au travail, Docteur Jean Thévenot,
président du Conseil de l’Ordre des médecins de Haute
Garonne et Docteur Patrick Lemay, Centre Inter-entreprise et
artisanal, Cimiat
Questions / Réponses
15h
15h30
L’évolution de la prise en charge du risque professionnel
et l’indemnisation des préjudices dans la branche AT/MP
Madame Nathalie Palle, Conseiller référendaire à la Cour de
cassation
15h30
16h
Questions et pause rafraîchissements
16h
16h30
La santé au travail dans le cadre des nouvelles relations
professionnelles : télétravail, équipe autogérée, économie
collaborative, Me Bruno Serizay, Avocat associé, Cabinet
Capstan
16h30
17h
17h
17h30
Responsables scientifiques :
Jean-Louis Carpentier et Rémi Pellet
Présentation du colloque par M. Jean-Louis Carpentier,
Directeur du master 2 Management et ingénierie des
ressources humaines et M. Rémi Pellet, Directeur du master
2 Santé, Prévoyance et Protection sociale, Université Paris
Descartes, Sorbonne Paris Cité, membre de l’Institut Droit
et Santé
Financement de la branche AT-MP et prévention des
risques : essai de comparaison internationale, M. Rémi
Pellet, Professeur à l’Université Sorbonne Paris Cité, Faculté
de droit Université Paris Descartes et Sciences-Po Paris,
directeur du master 2, Santé, Prévoyance et Protection
sociale, membre de l’Institut Droit et Santé
Questions/Réponses
Renseignements : [email protected]
Inscriptions auprès du CEDAG ou de l’IDS
[email protected] / [email protected]
colloque pris en compte au titre de la formation continue des avocats