E-DEP 168 Neuilly-le-Brignon (PDF, 107 Ko)

E dépôt 168
NEUILLY-LE-BRIGNON
*****
ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DU 20 juillet 1998
*
*
*
REPERTOIRE NUMERIQUE
par Gwenaëlle Julien
***
NEUILLY-LE-BRIGNON
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
A1
Comité de Salut public de la Convention nationale :
extraits des arrêtés.
A2
Décrets de la municipalité.
an II-an III
17903 frimaire an III
SERIE B : ACTES DE L’ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
B1
B2
Administration révolutionnaire du district de Preuilly :
extraits du registre de délibérations.
an II-an IV
Administration révolutionnaire du district de Preuilly :
instructions aux municipalités.
an III-1806
SERIE D :ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1
(1)
Lois et décrets de l’Assemblée nationale : registre
d’enregistrement.
D2
Municipalité de
délibérations.
D3
Commune de
délibérations.
Neuilly-le-Brignon :
Neuilly-le-Brignon :
registre
de
registre
de
1789-1790
179024 germinal an II
22 floréal an II-1814
D 4- D 9
Conseil municipal : délibérations.
D4
1831-1833
D5
1835-1838
D 6*
1839-1852
D 7*
1855-1865(1)
D 8*
1866-1879
D 9*
1879-1898
1831-1898
D 10
Conseil municipal, extraits de délibérations.
1792-1925
Le registre comprend aussi les arrêtés du maire de 1839 à 1872 et de 1903 à 1934.
D 11
Arrêté du maire (1 pièce).
1804
D 12
Installation du maire de Paulmy par le maire de
Neuilly-le-Brignon.
1826
D 13
D 14
Délimitation de
correspondance.
la
commune :
procès-verbaux,
1806-1834
Archives, drapeau et tambour de la mairie, transfert :
correspondance(1 pièce).
1806
D 15
Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaires.
D 16
Contentieux entre la commune et Rosalie Poitevin,
Eugénie Bruère, Adèle Bruère concernant le linteau des
portes du presbytère.
1846
Contentieux sur la chaume de Sérigny : procèsverbaux, correspondance.
1872-1874
Extraits de procès.
an III-1830
D 17
D 18
1842-1918
SERIE E : ETAT CIVIL
E1
Registres paroissiaux
B.M.S.(1)
E2
Registres d’état civil : extraits
N.M.D.
E3
E4
E5
(1)
Registres d’état civil, vérification :
contraventions, correspondance.
1611-1656 (lacunes)
1814-1831
tableau
des
Mariage de Thérèse Destouches : attestation des
témoins de l’absence du père.
Modifications d’actes d’état civil : jugements.
Voir en annexe.
1866-1908
1808
1842-1914
SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
F1
Enquête sur la population.
[période révolutionnaire]
F2
Mouvement de la population : tableaux annuels.
1857-1906
F3
Recensement de la population : liste nominative.
1804-1936
F4
Recensement de la population : cahier de dépouillement
des professions.
1891
F5
Recensement des animaux : liste des propriétaires.
1809-1812
F 6*
Syndicat agricole : registre des délibérations.
1900-1942
F7
Récoltes en grain : enquêtes.
an X-1814
F8
Terres mises en culture : état récapitulatif.
F9
Registres des cultures.
F 10
Registres des déclarations de récoltes.
F 11
Statistique
récoltes.
F 12
Etablissement de foires : demande, correspondance.
1807-1842
F 13
Ravitaillement civil : listes nominatives pour le
rationnement de pain, carnets de sucre, attribution de
charbon.
1917-1918
F 14
agricole
an III
1914-1920 (lacunes)
annuelle :
récapitulation
1933 ; 1938
des
Denrées et marchandises : tableau des prix.
1910-1925
an II
SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
G1
Cadastre révolutionnaire : états de section(2)
Cadastre napoléonien
G2-G5
Matrices de rôle pour la contribution foncière.
G2
G3
G4
G5
(2)
[1791]
s.d.
1790
1792
L’état de section A contient également un procès-verbal estimatif du territoire de la commune.
1791
1833-1960
G6
Rôle de l’impôt foncier : déclarations individuelles des
mutations.
1795
G 7*
Etat de section.
1833
G 8*-G 9*
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties :
table des augmentations et des diminutions,
récapitulation des contenances et des revenus
imposables, table alphabétique des propriétaires.
G 10*
G 11*G 12*
G 13*
G 14
G 15
G 16
G 17
G 18
G8*
folios 1 à 440.
G9*
folios 441 à 880.
1833-1911
Matrice cadastrale des propriétés bâties : table des
augmentations et des diminutions, case 1 à 247, table
alphabétique des propriétaires.
1882-1911
Matrices cadastrales des propriétés non bâties :
récapitulation des propriétés non bâties, par nature de
culture ou de propriété, tableau des augmentations et
des diminutions, table alphabétique des propriétaires.
1911-1960
G11*
folios 1 à 492.
G12*
folios 493 à 792.
Matrice cadastrale des propriétés bâties :
alphabétique des propriétaires, case 1 à 260.
table
1911-1960
Nomination des commissaires classificateurs : procèsverbal.
1834
Expertise cadastrale de la commune, proposition des
classificateurs : procès-verbal de délibération du
conseil municipal.
1835
Déclarations
de
constructions
nouvelles,
de
reconstruction, d’addition de construction : registre.
1891-1910
Evaluation des maisons et usines dans les communes du
canton de La Haye-Descartes : tableau comparatif.
1834
Répartiteurs, nomination : extrait d’arrêté préfectoral,
correspondance.
1808-1858
G 19
Matrices des patentes.
G 20
Rôle de taille.
1847-1855 (lacunes)
1790
G 21
Rôle d’imposition principale et rôle additionnel
d’imposition principale.
1790
Contributions foncières et mobiliaires : état des
charges.
1791-1792
G 23
Matrice de rôle des taxes variables.
1792-1793
G 24
Matrice générale pour la formation du rôle des 4
contributions directes.
1822-1848 (lacunes)
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des
portes et fenêtres : matrice générale.
1850-1931
Contributions directes : tableaux annuels de répartition
du produit des rôles.
1861-1932
G 27
Rôles de la rétribution scolaire.
1879-1981
G 28
Contributions directes et taxe des prestations en nature :
registre des réclamations.
1887-1918
Contributions directes, litiges avec les contribuables :
avertissement, réclamations, correspondance.
1790-1866
Contributions foncières, personnelle, mobilière et des
portes et fenêtres : mandements.
an X-1910
G 22
G 25
G 26
G 29
G 30
G 31*
Liste des 136 plus imposés.
1844
G 32
Contribution patriotique.
1792
G 33
Contribution pour le salaire du desservant.
1810
G 34
Contribution pour la justice de paix.
1824
G 35
Taxe exceptionnelle de guerre : liste des personnes
affranchies.
1917
Service des postes, boite aux lettres et transport de
dépêches : correspondance.
1893-1928
Poids et mesures, acquisition du nouveau système :
correspondance.
an X
G 36
G 37
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1
Conscription et levées d’hommes antérieures à 1818 :
liste nominative.
an IX-1814
H2
Tableaux de recensement.
1816-1923
H3
Engagement de Louis Esnault , de Mellaine Fournier et
de Pierre Orphelin : extraits de registre, certificats.
1792-an II
H4
Recrutement : correspondance.
1828-1920
H5
Secours de la République : état des personnes ayant un
parent soldat volontaire.
1792
Dispensés et soutiens de famille : dossier individuel de
demande.
1883-1885
H6
H7
Désertions : liste nominative.
H8
Décès de militaires : extraits du registre des décès du
service des hôpitaux militaires.
1855-1868
Logement et cantonnement des troupes de passage :
tableaux.
1883
Surveillance des voies ferrées : liste nominative des
hommes désignés.
1887
Réquisition de blé : liste des réquisitionnés, procèsverbal de livraison.
1793-an IV
H9
H 10
H 11
1815
H 12
Réquisition de chevaux et attelages : correspondance.
1812
H 13
Réquisition : état de répartition du contingent de vin.
1916
H 14
Réquisition des laines :
propriétaires de moutons.
1917
H 15
H 16
H 17
H 18
liste
nominative
des
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets :
registre de déclaration, liste de recensement,
classement.
1812,
1874-1928
Recensement des chevaux, juments, mulets, mules et
véhicules hippomobiles : registre des déclarations.
1923-1934
Recensement des voitures attelées : registres de
déclarations, tableaux de recensement.
1877-1924
Recensement des voitures automobiles : registres de
déclarations.
1911-1933
Garde nationale
H 19
Règlement du service.
an III-1833
H 20
Election des officiers : procès-verbaux.
1808-1809 ;
1831-1848
H 21
Liste nominative des officiers et soldats.
1821-1870
H 22
Recensement, contrôle nominatif des habitants.
1813-1831
Sapeurs pompiers
H 23
Election au conseil supérieur : listes des électeurs.
1928-1932
Faits de guerre
H 24
Communiqués : guerre de Vendée et conflits de 1870.
H 25
Réfugiés : correspondance (1 pièce).
an III ; 1871
1919
SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
I1
Armement pour le garde champêtre : autorisation.
I2
Rapports du garde-champêtre.
I3
Débits de boisson, ouverture : correspondance.
I4
Délits : procès-verbal, ordonnance de contumace,
correspondance.
1869
1829-1869
1910
1810-1833
I5
Sinistres : tableau, correspondance.
I6
Certificat de civisme d’Hipolite Posper Augeron,
lieutenant de l’armée de l’Ouest.
an II
I7
Certificat de bonne moralité de Jacques Plessard.
1833
I8
Emigrés : état de la consistance des biens.
1793
I9
Etrangers : registre d’immatriculation.
I 10
Sage-femme :
certificat
correspondance.
I 11
de
1843 ; 1921
bonne
1893-1936
conduite,
Vaccination : relevé récapitulatif, liste nominative.
an XII-1863
1910-1934
I 12
Service vétérinaire, surveillance des tueries : arrêtés.
I 13
Surveillance du bétail, épizooties :
d’infection, rapports, arrêtés.
1882
déclarations
1919-1920
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
K1
Listes électorales.
1793-an XII ;
1839-1935
K2
Cartes civiques (3 pièces).
K3
Plébiscites : procès-verbaux.
1851-1870
K4
Nomination des officiers municipaux.
1790-an III
K5
Elections municipales : procès-verbaux d’élection des
membres du conseil municipal, procès-verbaux de
l’installation du conseil municipal, tableaux des
conseillers municipaux.
1834-1935
1811
K6
Elections du Conseil général : procès-verbaux, liste des
votants (1911).
1853-1931
K7
Elections sénatoriales : procès-verbaux.
1876-1932
K8
Elections d’un membre de la chambre des députés :
procès-verbaux, liste des votants (1924).
1852-1936
Elections du Conseil d’arrondissement :
verbaux, liste des électeurs (1912).
1852-1934
K9
K 10
K 11
K 12
procès-
Elections de la chambre de commerce de Tours :
procès-verbaux, listes des électeurs consulaires.
1911-1935
Elections de la chambre départementale d’agriculture :
procès-verbaux, listes des électeurs.
1925-1936
Elections de la chambre des métiers : listes des
électeurs.
1932-1935
K 13
Garde champêtre : nomination, plaintes, salaires,
correspondance.
1806-1814
K 14
Cantonnier : nomination, salaire.
1865-1875
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
L1
Budgets primitifs.
1897-1915
L2
Comptes de gestion.
an IX-1915
L3
Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture.
1828-1916
L4
Comptes administratifs.
1899-1916
L5
Etat des recettes et des dépenses.
an IX-1934
L6
Factures et quittances.
1806-1822 ;
1911-1935
L7
Mandats : carnet d’enregistrement.
1920-1935
L8
Taxe sur les chiens : rôles.
1856-1918
L9
Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
1838-1920
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
M1
Location d’une chambre basse pour servir de maison
commune : contrat.
1817-1846
M2
Lavoir, construction, acte de vente d’une parcelle de
terrain.
M3
Monument aux morts, construction : extraits du registre
de délibérations du conseil municipal, liste des
souscripteurs, devis estimatif, croquis du monument,
correspondance avec l’entreprise.
1920-1921
Eglise, réparations : mémoires de travaux, rapport de
l’architecte, plans, correspondance.
1792-1878
M4
1884
M5
Presbytère : mémoire de travaux.
1791
M6
Presbytère, location par la commune : bail, extrait du
registre des actes de la préfecture, correspondance.
M7
Presbytère, achat par la commune : état des lieux,
correspondance.
1817-1818
M8
Eglise et presbytère, réparations : correspondance.
1824-1842
an XII-1812
M9
Sacristie, projet de construction : devis estimatif, plans,
extrait du registre de délibérations du conseil
municipal, extrait du registre de délibérations du
conseil de fabrique, correspondance.
1887
M 10
Inventaires du mobilier de l’église.
M 11
Ecole, construction : acte de vente d’une parcelle de
terrain, devis estimatif des travaux, mémoires de
travaux plans, correspondance.
1862-1871
Ecole, construction d’un mur et établissement d’une
grille en fer : devis, plans.
1901
M 12
an XI -1815
SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS -EAUX
N1
Anticipation des riverains sur le champ de la Cure.
N2
Fermage du champ de la Cure.
1846
N3
Vente d’une parcelle de terrain au carroi à Bourdel :
procès-verbal d’estimation, plan, arrêté préfectoral,
extrait de délibération du conseil municipal, copie de
minute notariale, correspondance.
1871
Abreuvoir, construction : acte notarié pour l’acquisition
d’une parcelle de terrain, arrêté préfectoral, récolement,
correspondance.
1883-1902
N4
N5
Concession de cimetière : arrêté.
an XII
1868
SERIE ∅ : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORTS - REGIME DES
EAUX
∅1
Pont sur le Brignon, réparations : devis estimatif des
travaux, extrait du registre des actes de la Préfecture,
adjudication des travaux, plan (s.d.).
an XIV-1846
∅2
Elagage : arrêté du maire (1 affiche).
1843
∅3
Entretien de la voirie, acquisition d’un rouleau
compresseur : correspondance.
1872-1896
∅4
Tableaux des chemins.
1806-1836
Chemins vicinaux : devis des travaux, plans
d’alignement, plans parcellaires, arrêtés préfectoraux,
délibérations du conseil municipal, classement,
correspondance.
1812-1913
Chemins vicinaux, ressources : budgets, création,
proposition d’emploi.
1851-1890
∅7
Chemins ruraux : extrait de carte, correspondance.
1873-1910
∅8
Chemin de fer : arrêté et tableau des ouvrages à
exécuter pour le maintien des communications et
l’écoulement des eaux.
1887
Curage du Brignon : liste des propriétaires, registres
d’enquête, devis des travaux, cahiers des charges,
adjudication, procès-verbaux de réception des travaux,
extraits de délibérations du conseil municipal.
an X-1897
Moulin : arrêté portant règlement hydraulique des
usines, procès-verbaux de récolement.
1855-1860
∅5
∅6
∅9
∅ 10
SERIE P : CULTES
P1
Fabrique : budgets et comptes.
P2
Conflit entre le curé Moisant et le curé Fiot (1 pièce).
1838-1906
1792
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Q1
Bureau de bienfaisance.
1829-1851
Q2
Bureau d’assistance, élection des délégués : procèsverbaux.
1848-1923
Q3
Q4
Q 5*
Q6
Aliénés : arrêtés de frais d’entretien, extraits d’état de
liquidation des dépenses, certificat médical,
correspondance.
Retraites ouvrières et paysannes : liste des assujettis,
correspondance.
1886-1910
1912-1934
Bureau d’assistance médicale gratuite, délibérations :
registre.
1898-1926
Assistance médicale gratuite : listes nominatives,
extraits d’état de liquidation des dépenses.
1899-1935
Q7
Q 8*
Q9
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :
bulletins de renseignements, extrait du registre de
délibérations du conseil municipal.
1913-1917
Protection des enfants du 1er âge : déclaration des
parents, déclarations des nourrices.
1938-1956
Assistance aux femmes en couches et aux familles
nombreuses : extraits du registre de délibérations du
bureau de bienfaisance.
1916-1917
SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE
R1
Liste des élèves admis gratuitement.
R2
Mobilier scolaire : inventaire, documentation.
R3
Pupilles de la nation : cartes d’identité, correspondance.
1874-1880
1869
1919-1920
R4
Pétition pour le logement de l’instituteur.
[période révolutionnaire]
SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
S1
Documents, titres et papiers de la Cure de Neuilly-leNoble.
1478-1792
S2
Actes notariés privés.
S3
Echange de terres entre les paroisses de Neuilly et de
Paulmy.
c.a. XVIIIe siècle
Nomination des députés chargés du cahier de
doléances.
1789
Correspondance privée.
1792
S4
S5
XVIIIeXIXe siècle
Annexe
Dépouillement des registres paroissiaux :
− 25.6.1620
Bénédiction de la cloche nommée Marie. La marraine fut Marie de la
Rochefoucault.
− 1626
liste des personnes ayant quitté la paroisse.
− 10.4.1632
Décès de Louis de la Rochefoucault inhumé le 11. Acte situé à la fin du registre
des B. 1637-1640.