jo 2014-006Ter

Transcription

jo 2014-006Ter
SUPPLEMENT DU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 6 1er du 16 Avril 2014
JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
PARAISSANT LE 1er ET LE 16 DE CHAQUE MOIS A LOME
TA R IF
ACHAT
•
•
•
•
•
ABONNEMENT ANNUEL
1 à 12pages.................. 200 F
16 à 28 pages ................. 600 F
32 à44 pages ............... 1000 F
48 à 60 pages ............... 1500 F
Plus de 60 pages ......... 2 000 F
• TOGO.............................. 20000 F
• AFRIQUE........................ 28 000 F
•
HORSAFRIQUE ........... 40000 F
ANNONCES
• Récépissé de déclaration d'associations. 10 ooc F
• Avis de perte de titre foncier (l er et 2e
insertions) .......................................... 10 000 F
• Avis d'immatriculation ............................. 10000 F
• Certification du JO .................................... 500F
NB. : Le paiement à l'avance est la seule garantie pour être bien servi.
Pour tout renseignementcomplémentaire, s 'adresser à l'EDITOGO Tél. : (228) 22213718/22216107/08 Fax: (228)22 221489- B.P. : 891- LOME
DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION
CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL: 22 21 27 01
- LOME
PARTIE NON OFFICIELLE
SOMMAIRE
AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES
PARTIE NON OFFICIELLE
RECEPISSES DE DECLARATIONS
D'ASSOCIATIONS
AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES
AVIS DE PERTES DE TITRES FONCŒRS
RECEPISSES DE DECLARATIONS
RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS
D'ASSOCIATIONS
N° 0240/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 05/03/2014
i
Titre: TOGO WUDANG TAIJI WUSHU CLUB
(T. W. W. C.)
AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS
i
1
J
1
Récépissés de déclarations d'associations
Avis de pertes de titres fonciers
:.
1
10
Siège: Lomé ( quartier Tokoin-Ouest) - TOGO
But: 'L'association a pour but de vulgariser la
Taiji Wushu au sein des populations.
pr~tique
Lomé, le 05 mars 2014
Le service du journal officiel décline toute responsabilité quant à la
teneur des actes publiés sous cette rubrique.
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales-
Gilbert BAWARA
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16 Avril 2014
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
ND 0250/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA DU 05/03/2014
Titre: ASSOCIATION ENFANCE ET VIEILLESSE EPANOUIES
(A. E. V. E.)
Siège: Aflao-Avédji (P/Golfe) - TOGO
ND 0316/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 25/03/2014
Titre: ASSOCIATION TOGOLAISE DES PROCUREURS
ET POURSUIVANTS
(A. T. P. P.)
Siège: Lomé - TOGO
But: L'association a pour but d'œuvrer pour
l'épanouissement socio-économique des enfants et des
personnes âgées.
But: L'association a pour but de promouvoir les fonctions
du ministère public, la solidarité et la coopération entre ses
membres.
Lomé, le 05 mars 2014
Lomé, le 25 mars 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
ND0282/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA DU 10/0312014
Titre: ASSOCIATION BAMBINO MONDIALE
(A. B. M.)
Siège: Lomé (quartier Tokoin-Wuiti) - TOGO
But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de
vie des enfants démunis
Gilbert BAWARA
ND 0324/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014
Titre: ASSOCIATION DES ELEVES, ETUDIANTS ET
STAGIAIRES DU CANTON D'ADETIKOPE
(A. E. E. S. C. AD.)
Siège: Adétikopé (P/Zio) - TOGO
But: L'association a pour but de regrouper les élèves,
étudiants et stagiaires du canton d'Adétikopé en vue
d'améliorer leurs conditions de vie socio-économique et
culturelle.
Lomé, le 10 mars 2014
Lomé, le 27 mars 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
ND 0298/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA- DU 17/03/2014
Titre: ASSOCIATIONNOUVEAU VISAGE POUR L'AFRIQUE
(A. N. V. A.)
Siège: Dapaong (P/Tône) - TOGO
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
ND 0326/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014
Titre: ACTION REELLE SUR L'ENVIRONNEMENT
L'ENFANCE ET LA JEUNESSE
(A. R. E.J.)
Siège: Cinkassé (P/Cinkassé) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer à
l'épanouissement des populations pour un développement
humain durable.
.
But: L'association a pour but de promouvoir un
environnement sain et de contribuer à l'épanouissement des
enfants et des jeunes
.
Lomé, le 17 mars 2014
Lomé, le 27 mars 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA
16 Avri12ü14
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
N° 0328/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014
Titre: ENSEMBLE POUR UN DEVELOPPEMENTINCLUSIF
ET DURABLE' (E. 0.10.)
3
N° 0334/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014
Titre: MONETA
Siège: Lomé (quartier Nyékonakpoè) - TOGO
Siège: Tancljouaré (P/Tandjouaré) - TOGO
But: l.'assoration a pour but de promouvoir le
développement durable et équilibré des villes et des
campagnes.
Lomé, le 27 mars 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
But : L'association a pour but de contribuer à
l'épanouissement des enfants démunis.
Lomé, le 27 mars 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
qe la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA
N° 0338/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014
N° 0332/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014
Titre: ASSOCIATION POUR UNE VIE EPANOUIE DE LA
POPULATION TOGOLAISE
(A. V. E. P.)
Siège: Lomé (Ql. Bè-Kpota) ~TOGO
But : L'association a pour but de contribuer à
l'épanouissement de la population pour un développement
humain durabe.
Lomé, le 27 mars 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Titre: AMICALE DES JEUNES RESSORTISSANTS DE
KPELE-ATIME (A. J. K.)
Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration
des conditions de vie socio économique, de renforcer et de
redynamiser les liens familiaux entre ses membres.
Lomé, le 27 mars 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et-des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA
N° 0367/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014
N° 0333/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27103/2014
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Titre: CASE 0 SCENO
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1
:
1
Titre: ASSOCIATION EOUCATION - TOGO
(A. E. T.)
Siège: Lomé (quartierAflao-Avénou) - TOGO
Siège: Sokodé (PlTchao~djo)- TOGO
But: L'association a pour but de contribuer au
développement du management associatif.
Bùt : L'assocràtion a pour but de promouvoir l'éducation des
enfants pour un développement humain durable,
Lomé, le 27 mars 2014
Lomé,le27 mars 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et deS Collectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
GilberfBAWARA
Gilbert BAWARA
4
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
N° 0368/MATDCL-SG-DLPAp·DOCA DU 27/03/2014
T-itre : ASSOCIATION TOGOLAISE DES EXPULSES
(A. T. E.)
Siège: Sokodé (PlTchaoudjo) - TOGO
16 Avril2Ü14
N° 0392/MATOCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014
Titre: SYNERGIE DES ORGANISATIONS DE LA SOCIETE
CIVILE SUR LE FONCIER AU TOGO
(S. O. F. T.)
Siège: Hiheatro (P/Amou) - TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir et de protéger
les droits des personnes expulsées ou refoulées.
Lomé, le 27 mars 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
But: Le réseau a pour but d'oeuvrer, par la coordination des
actions de ses membres, à la gestion durable des terres en
milieu rural et urbain.
Lomé, le 02 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA .
N° 0383/MATDCL-SG-DLPAP·DOCA DU 1-/0412014
N° 0393/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014
Titre: MISERICORDE SANS FRONTIERE
Siège: Yoto-Konta (PlVoto) - TOGO
But: L'association a pour but d'assister les personnes
handicapées et les malades mentaux dans une approche
de développement humain durable et participatif
Titre: ORGANISATION D'ACTION ET D'AIDE AU
RETOUR VOLONTAIRE ET A LA REINTEGRATION
DES EXPATRIES
[RETOUR AU BERCAIL]
Siège: Lomé (quartier Hédzranawoé) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer au retour
volontaire et la réintégration socio-économique des togolais
expatriés. .
Lomé, le 1er avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Lomé, le 02 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locates
Gilbert BAWARA
N° 0384/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 18 '10.412014
... -.
Gilbert BAWARA
~
Titre: ASSOCIATION DES JEUNES POUR LA FRATERNITE
ET LA SOLIDARITE
(A. J. F. S.)
Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO
N° 0395/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA DU 02/0412014
Titre: ACTIONS ET INITIATIVES POUR LE DEVELOPPEMENT DE
L'AFRIQUE
(A. 1. DE. - AFRIQUE)
But: L'association a pour but d'œuvrer au mieux-être socio­
économique et sanitaire des communautés de base les plus
démunies en vue de leur développement humain durable et
participatif.
But: L'association a pour but de promouvoir le
développement intégral du continent africain.
Lomé, le 18 r avril 2014
Lomé, le 02 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA
Siège: Lomé - TOGO
1
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16 Avril 2014
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
N° 0396/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014
5
N° 0399/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014
Titre: ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ENTRAIDE
( A. FA. D. E.) .
Titre: SINT'NABA
Siège: Bassar (P/Bassar) - TOGO
Siège: Baguida (P/Golfe) - TOGO
But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement
socio-économique de la femme.
Bu~: L'association a pour but de lutter contre la pauvreté de
ses membres.
Lomé, le 02 avril 2014
Lomé, le 02 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA
N° 0397/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014
Titre: ASSOCIATION DES VOLONTAIRES EN
MOUVEMENT POLIR LEDEVELOPPPEMENT
(A. V. M. O.)
N° 0400/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/0412014
Titre: LES ENFANTS AFRICAINS TOUS OFFREZ VOTRE
GENEROSITE AUX ORPHELINS
(L. E.A.)
Siège: Lomé (Quartier Nyékcnakpoè}- TOGO
Siège: Kara (P/Kozah) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer au développement
socio-économique et culturel des populations rurales.
But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de
vie des orphelins démunis.
Lomé, le 02 avril 2014
Lomé, le 02 avril 2014
le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des CoUectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA
N° 0398/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/0412014
Titre: ASSOCIATION POUR LA CULTURE DE LA PAIX
(A. C. P. )
Siège: Afagnan (P/Bas-Mono)· TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir l'union et la
paix sociale.
N° 0402/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 0210412014
Titre : SAVE OUR SELVES IN AFRICA
(S. O. S. A.)
Siège: Lomé (quartier Béniglato) - TOGO
But: l'association a pour but de contribuer à l'amélioration
des conditions de vie socio-économique et culturelle des
communautés de base dans une approche de développement
humain durable et participatif.
Lomé, le 02 avril 2014
lomé, le 02 avril 2014
Le ministre de l'Admi11istration territoriale,
de la Décentraüsanon et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
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le ministre de J'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
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1
6
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
N° 0404/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014
Titre: ASSOCIATION DES FEMMES,REVENDEUSES
N° 0407/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014
Titre: ASSOCIATION DES JEUNES EN MOUVEMENT
POUR LE DEVELOPPEMENT AU TOGO
(A. J. M. D. - TOGO)
D'IGNAMES A ADIDOGOME ASSIYEYE
Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO
,
Siège :
But: L'association a pour but de défendre les intérêts
matériels et moraux de ses membres.
Lomé, le 03 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
locales
de la Décentralisation et des Collectivités
'
"
Gilbert BAWARA
N° 0405/MATDCL..S G-DLPAP-DOCA DU 3/0412014
Titre: HEUREUX LES VEUVES ET LES VEUFS
(H.2V.)
Siège: Amadahomé(P/Golfe) - TOGO
16 Avril 2014
Kpé~é-Adéta
( P/Kpélé) - TOGO
But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement
des jeunes pour un développement humain durable.
Lomé, le 03 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0409/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014
Titre: ASSO'CIATION' DU BIEN ETRRE SOCIAL POUR
i.E DEVELOPPEMENT A LA BASE AU TOGO
(A. S. D. -TOGO)
Siège: Lomé (quartierTokoin-Nukafu) - TOGO
But: L'association a pour but de défendre les intérêts
individuels et collectifs de ses membres.
But: L'association a pour but d'œuvrer pour le bien-être de
la population en vue du développement à la base.
Lomé, le 03 avril 2014
Lomé, le 03 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentraüsation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert SAWARA
N° 0406 IMATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014
Titre: PLATEFORME DES ORGANISATIONS DE LA
SOCIETE CIVILE POUR LA SAUVEGARDE
DES MONTAGNES
(P. S. M.)
Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO
But: Le réseau a pour but d'œuvrer à l'harmonisation dès
activités etproqrammes des structures membres.
N° 0421/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 07./04/2014
Titre: GROUPEMENT DES REVENDEURS DE PRODUITS
CHIMIQUES AGRICOLES DE CINKASSE
(G. R. P. C. A. C.)
Siège: Cinkassé(PI Cinkassé) - TOGO
But: Le groupement a pour but de contribuer à l'amélioration
des conditions de vie socio-économique et culturelle de ses
membres.
Lomé, le 03 avril 2014
Lomé, le 07 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de là Décentralisation et des Collectivités locales
I,.eministre de l'Adrninistration territoriale,
de la Décentrallsation et des Collectivités locales
Gitbert SAWARA
GÎÏbett BAWARA
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16 Avril 2014
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
N° 0423/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 08/04/2014
Titre: ASSOCIATION MISERICORDIA DEI
Siège: Aného (P/Lacs) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration
des conditions de vie socio-économique et culturelle des
femmes, des jeunes et des enfants dans une approche de
développement humain durable et participatif.
7
N° 0432/MATDCL-SG-DLPAP-OOCA DU 10/04/2014
Titre: ASSOCIATION POUR LE DEVELoPPEMENT DU
JUMELAGE ANIE - COULON
(A. D. J. A. C.)
Siège: Anié (P/Anié) - TOGO'
But: L'association a pour but de favoriser le contact entre
les populations d'Anié et de Coulon en vue de leur
développement.
Lomé, le 08 avril 2014
Lomé, le 10 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA
N° 0424/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 09/04/2014
N° 0433/MATDCL-SG-OLPAP-DOCA DU 10/04/2014
Titre: CLUB DES AMIS ET SYMPATHISANTS UNIS
(C. A. S. U.)
Titre: ASSOCIATION FRATERNITE KATCHELOU D'ANIE
(A. F. K. A.)
Siège: Lomé - TOGO
Siège: Anié (P/Anié) - TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être
social, économique, culturel et éducatif des couches
vulnérables et démunies. .
But: L'association a pour but de développer, entre. ses
membres, l'esprit d'amour et d'entraide.
Lomé, le 09 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Lomé, le 10 avril 2014
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA
.
N° 0445/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 14/0412014
N° 0425/MATOCL-SG-OLPAP-DOCA DU 09/04/2014
1
1
Titre: AURORE COMIT
Titre: INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
(INFO. - COM.)
Siège: Sokodé (PlTchaoudjo) - TOGO
Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouis­
sement des jeunes.
But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration
des conditions de vie des populations en les familiarisant
aux outils informatiques et de communication.
Lomé, le 09 avril 2014
Lomé, le 14 avril 2014
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Gilbert BAWARA
8
16 Avril 2014
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
N° 0447/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 15/04/2014
O
togolaise Vol. XXXI>:C, F 105, appartenant à M. AGBODJAN
Joseph, instituteur, demeurant à Lomé.
Titre: ASSOCIATION DEKONOU
Pour deuxième insertion
Siège: Tsévié (P/Zio) - TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir la .culture
traditionnelle.
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre
foncier n° 10.997, inséré au livre foncier de le République
togolaise Vol. 56 F 54, appartenant à M. Edouard KODJO,
ministre des Finances et de l'Economie, demeurant à Lomé.
O
Lomé, le 15 avril 2014 .
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0413/MATDCL-SG·DLPAp·DOCA DU 04/04/2014
Pour deuxième insertion
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre
foncier n° 7471 RT, inséré au livre foncier de la République
togolaise Vol. XXXVIII, P 138, appartenant à M. Seth Blaise
NENONENE, en service aux P. 1. 1. à Lomé
Titre: ASSOCIATION HAVILA
Pour deuxième insertion
Siège: Lomé (Ot. BèAmoutivé) - TOGO
But: L'association a pour but d'améliorer les conditions
socio-économiques des populations en vue d'un
développement participatif et intégral.
Lomé, le 04 avril 2014
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre
foncier n° 22513 RT inséré au livre foncier de la République
togolaise, Vol. 113, P 174, appartenant à M. DAKITSE
BENISSAN Classi Tété, agent de Banque à la B. C. E. A. O.
demeurant à Lomé.
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Pour deuxième insertion
Gilbert BAWARA
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre
foncier n° 9253 inséré au livre foncier de la République
togolaise Vol. XLVII, P 117, appartenant à Mlle Gladys
NOVIVO, contrôleuse à la Banque Centrale des Etats de
l'Afrique de l'Ouest (BCEAO), demeurant à Lomé.
AVIS DE PERTES DE TrrRES FONCIERS
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre
foncier n° 7640 RT inséré au livre foncier de la République
Imp. Editogo
Dépôt légal nO 6
Pour deuxième- insertion
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