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SUPPLEMENT DU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 6 1er du 16 Avril 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE PARAISSANT LE 1er ET LE 16 DE CHAQUE MOIS A LOME TA R IF ACHAT • • • • • ABONNEMENT ANNUEL 1 à 12pages.................. 200 F 16 à 28 pages ................. 600 F 32 à44 pages ............... 1000 F 48 à 60 pages ............... 1500 F Plus de 60 pages ......... 2 000 F • TOGO.............................. 20000 F • AFRIQUE........................ 28 000 F • HORSAFRIQUE ........... 40000 F ANNONCES • Récépissé de déclaration d'associations. 10 ooc F • Avis de perte de titre foncier (l er et 2e insertions) .......................................... 10 000 F • Avis d'immatriculation ............................. 10000 F • Certification du JO .................................... 500F NB. : Le paiement à l'avance est la seule garantie pour être bien servi. Pour tout renseignementcomplémentaire, s 'adresser à l'EDITOGO Tél. : (228) 22213718/22216107/08 Fax: (228)22 221489- B.P. : 891- LOME DIRECTION, REDACTION ET ADMINISTRATION CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL: 22 21 27 01 - LOME PARTIE NON OFFICIELLE SOMMAIRE AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES PARTIE NON OFFICIELLE RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES AVIS DE PERTES DE TITRES FONCŒRS RECEPISSES DE DECLARATIONS RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS D'ASSOCIATIONS N° 0240/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 05/03/2014 i Titre: TOGO WUDANG TAIJI WUSHU CLUB (T. W. W. C.) AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS i 1 J 1 Récépissés de déclarations d'associations Avis de pertes de titres fonciers :. 1 10 Siège: Lomé ( quartier Tokoin-Ouest) - TOGO But: 'L'association a pour but de vulgariser la Taiji Wushu au sein des populations. pr~tique Lomé, le 05 mars 2014 Le service du journal officiel décline toute responsabilité quant à la teneur des actes publiés sous cette rubrique. Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales- Gilbert BAWARA '-~~ '" • ''''~; . '.~ • l,' , l' .~4 du 2 16 Avril 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE ND 0250/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA DU 05/03/2014 Titre: ASSOCIATION ENFANCE ET VIEILLESSE EPANOUIES (A. E. V. E.) Siège: Aflao-Avédji (P/Golfe) - TOGO ND 0316/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 25/03/2014 Titre: ASSOCIATION TOGOLAISE DES PROCUREURS ET POURSUIVANTS (A. T. P. P.) Siège: Lomé - TOGO But: L'association a pour but d'œuvrer pour l'épanouissement socio-économique des enfants et des personnes âgées. But: L'association a pour but de promouvoir les fonctions du ministère public, la solidarité et la coopération entre ses membres. Lomé, le 05 mars 2014 Lomé, le 25 mars 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA ND0282/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA DU 10/0312014 Titre: ASSOCIATION BAMBINO MONDIALE (A. B. M.) Siège: Lomé (quartier Tokoin-Wuiti) - TOGO But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie des enfants démunis Gilbert BAWARA ND 0324/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014 Titre: ASSOCIATION DES ELEVES, ETUDIANTS ET STAGIAIRES DU CANTON D'ADETIKOPE (A. E. E. S. C. AD.) Siège: Adétikopé (P/Zio) - TOGO But: L'association a pour but de regrouper les élèves, étudiants et stagiaires du canton d'Adétikopé en vue d'améliorer leurs conditions de vie socio-économique et culturelle. Lomé, le 10 mars 2014 Lomé, le 27 mars 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA ND 0298/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA- DU 17/03/2014 Titre: ASSOCIATIONNOUVEAU VISAGE POUR L'AFRIQUE (A. N. V. A.) Siège: Dapaong (P/Tône) - TOGO Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA ND 0326/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014 Titre: ACTION REELLE SUR L'ENVIRONNEMENT L'ENFANCE ET LA JEUNESSE (A. R. E.J.) Siège: Cinkassé (P/Cinkassé) - TOGO But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement des populations pour un développement humain durable. . But: L'association a pour but de promouvoir un environnement sain et de contribuer à l'épanouissement des enfants et des jeunes . Lomé, le 17 mars 2014 Lomé, le 27 mars 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA 16 Avri12ü14 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 0328/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014 Titre: ENSEMBLE POUR UN DEVELOPPEMENTINCLUSIF ET DURABLE' (E. 0.10.) 3 N° 0334/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014 Titre: MONETA Siège: Lomé (quartier Nyékonakpoè) - TOGO Siège: Tancljouaré (P/Tandjouaré) - TOGO But: l.'assoration a pour but de promouvoir le développement durable et équilibré des villes et des campagnes. Lomé, le 27 mars 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales But : L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement des enfants démunis. Lomé, le 27 mars 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, qe la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA N° 0338/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014 N° 0332/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014 Titre: ASSOCIATION POUR UNE VIE EPANOUIE DE LA POPULATION TOGOLAISE (A. V. E. P.) Siège: Lomé (Ql. Bè-Kpota) ~TOGO But : L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement de la population pour un développement humain durabe. Lomé, le 27 mars 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Titre: AMICALE DES JEUNES RESSORTISSANTS DE KPELE-ATIME (A. J. K.) Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio économique, de renforcer et de redynamiser les liens familiaux entre ses membres. Lomé, le 27 mars 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et-des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA N° 0367/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014 N° 0333/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27103/2014 C· Titre: CASE 0 SCENO i i 1 : 1 Titre: ASSOCIATION EOUCATION - TOGO (A. E. T.) Siège: Lomé (quartierAflao-Avénou) - TOGO Siège: Sokodé (PlTchao~djo)- TOGO But: L'association a pour but de contribuer au développement du management associatif. Bùt : L'assocràtion a pour but de promouvoir l'éducation des enfants pour un développement humain durable, Lomé, le 27 mars 2014 Lomé,le27 mars 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et deS Collectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales GilberfBAWARA Gilbert BAWARA 4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 0368/MATDCL-SG-DLPAp·DOCA DU 27/03/2014 T-itre : ASSOCIATION TOGOLAISE DES EXPULSES (A. T. E.) Siège: Sokodé (PlTchaoudjo) - TOGO 16 Avril2Ü14 N° 0392/MATOCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014 Titre: SYNERGIE DES ORGANISATIONS DE LA SOCIETE CIVILE SUR LE FONCIER AU TOGO (S. O. F. T.) Siège: Hiheatro (P/Amou) - TOGO But: L'association a pour but de promouvoir et de protéger les droits des personnes expulsées ou refoulées. Lomé, le 27 mars 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales But: Le réseau a pour but d'oeuvrer, par la coordination des actions de ses membres, à la gestion durable des terres en milieu rural et urbain. Lomé, le 02 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA . N° 0383/MATDCL-SG-DLPAP·DOCA DU 1-/0412014 N° 0393/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014 Titre: MISERICORDE SANS FRONTIERE Siège: Yoto-Konta (PlVoto) - TOGO But: L'association a pour but d'assister les personnes handicapées et les malades mentaux dans une approche de développement humain durable et participatif Titre: ORGANISATION D'ACTION ET D'AIDE AU RETOUR VOLONTAIRE ET A LA REINTEGRATION DES EXPATRIES [RETOUR AU BERCAIL] Siège: Lomé (quartier Hédzranawoé) - TOGO But: L'association a pour but de contribuer au retour volontaire et la réintégration socio-économique des togolais expatriés. . Lomé, le 1er avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Lomé, le 02 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locates Gilbert BAWARA N° 0384/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 18 '10.412014 ... -. Gilbert BAWARA ~ Titre: ASSOCIATION DES JEUNES POUR LA FRATERNITE ET LA SOLIDARITE (A. J. F. S.) Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO N° 0395/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA DU 02/0412014 Titre: ACTIONS ET INITIATIVES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'AFRIQUE (A. 1. DE. - AFRIQUE) But: L'association a pour but d'œuvrer au mieux-être socio économique et sanitaire des communautés de base les plus démunies en vue de leur développement humain durable et participatif. But: L'association a pour but de promouvoir le développement intégral du continent africain. Lomé, le 18 r avril 2014 Lomé, le 02 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA Siège: Lomé - TOGO 1 ., . 16 Avril 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 0396/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014 5 N° 0399/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014 Titre: ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ENTRAIDE ( A. FA. D. E.) . Titre: SINT'NABA Siège: Bassar (P/Bassar) - TOGO Siège: Baguida (P/Golfe) - TOGO But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement socio-économique de la femme. Bu~: L'association a pour but de lutter contre la pauvreté de ses membres. Lomé, le 02 avril 2014 Lomé, le 02 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA N° 0397/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014 Titre: ASSOCIATION DES VOLONTAIRES EN MOUVEMENT POLIR LEDEVELOPPPEMENT (A. V. M. O.) N° 0400/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/0412014 Titre: LES ENFANTS AFRICAINS TOUS OFFREZ VOTRE GENEROSITE AUX ORPHELINS (L. E.A.) Siège: Lomé (Quartier Nyékcnakpoè}- TOGO Siège: Kara (P/Kozah) - TOGO But: L'association a pour but de contribuer au développement socio-économique et culturel des populations rurales. But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie des orphelins démunis. Lomé, le 02 avril 2014 Lomé, le 02 avril 2014 le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des CoUectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA N° 0398/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/0412014 Titre: ASSOCIATION POUR LA CULTURE DE LA PAIX (A. C. P. ) Siège: Afagnan (P/Bas-Mono)· TOGO But: L'association a pour but de promouvoir l'union et la paix sociale. N° 0402/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 0210412014 Titre : SAVE OUR SELVES IN AFRICA (S. O. S. A.) Siège: Lomé (quartier Béniglato) - TOGO But: l'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle des communautés de base dans une approche de développement humain durable et participatif. Lomé, le 02 avril 2014 lomé, le 02 avril 2014 Le ministre de l'Admi11istration territoriale, de la Décentraüsanon et des Collectivités locales Gilbert BAWARA ,b." " , le ministre de J'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA J 1 6 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 0404/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014 Titre: ASSOCIATION DES FEMMES,REVENDEUSES N° 0407/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014 Titre: ASSOCIATION DES JEUNES EN MOUVEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT AU TOGO (A. J. M. D. - TOGO) D'IGNAMES A ADIDOGOME ASSIYEYE Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO , Siège : But: L'association a pour but de défendre les intérêts matériels et moraux de ses membres. Lomé, le 03 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, locales de la Décentralisation et des Collectivités ' " Gilbert BAWARA N° 0405/MATDCL..S G-DLPAP-DOCA DU 3/0412014 Titre: HEUREUX LES VEUVES ET LES VEUFS (H.2V.) Siège: Amadahomé(P/Golfe) - TOGO 16 Avril 2014 Kpé~é-Adéta ( P/Kpélé) - TOGO But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement des jeunes pour un développement humain durable. Lomé, le 03 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA N° 0409/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014 Titre: ASSO'CIATION' DU BIEN ETRRE SOCIAL POUR i.E DEVELOPPEMENT A LA BASE AU TOGO (A. S. D. -TOGO) Siège: Lomé (quartierTokoin-Nukafu) - TOGO But: L'association a pour but de défendre les intérêts individuels et collectifs de ses membres. But: L'association a pour but d'œuvrer pour le bien-être de la population en vue du développement à la base. Lomé, le 03 avril 2014 Lomé, le 03 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentraüsation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert SAWARA N° 0406 IMATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014 Titre: PLATEFORME DES ORGANISATIONS DE LA SOCIETE CIVILE POUR LA SAUVEGARDE DES MONTAGNES (P. S. M.) Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO But: Le réseau a pour but d'œuvrer à l'harmonisation dès activités etproqrammes des structures membres. N° 0421/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 07./04/2014 Titre: GROUPEMENT DES REVENDEURS DE PRODUITS CHIMIQUES AGRICOLES DE CINKASSE (G. R. P. C. A. C.) Siège: Cinkassé(PI Cinkassé) - TOGO But: Le groupement a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle de ses membres. Lomé, le 03 avril 2014 Lomé, le 07 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de là Décentralisation et des Collectivités locales I,.eministre de l'Adrninistration territoriale, de la Décentrallsation et des Collectivités locales Gitbert SAWARA GÎÏbett BAWARA r~ ...... -, 16 Avril 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 0423/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 08/04/2014 Titre: ASSOCIATION MISERICORDIA DEI Siège: Aného (P/Lacs) - TOGO But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle des femmes, des jeunes et des enfants dans une approche de développement humain durable et participatif. 7 N° 0432/MATDCL-SG-DLPAP-OOCA DU 10/04/2014 Titre: ASSOCIATION POUR LE DEVELoPPEMENT DU JUMELAGE ANIE - COULON (A. D. J. A. C.) Siège: Anié (P/Anié) - TOGO' But: L'association a pour but de favoriser le contact entre les populations d'Anié et de Coulon en vue de leur développement. Lomé, le 08 avril 2014 Lomé, le 10 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA N° 0424/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 09/04/2014 N° 0433/MATDCL-SG-OLPAP-DOCA DU 10/04/2014 Titre: CLUB DES AMIS ET SYMPATHISANTS UNIS (C. A. S. U.) Titre: ASSOCIATION FRATERNITE KATCHELOU D'ANIE (A. F. K. A.) Siège: Lomé - TOGO Siège: Anié (P/Anié) - TOGO But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être social, économique, culturel et éducatif des couches vulnérables et démunies. . But: L'association a pour but de développer, entre. ses membres, l'esprit d'amour et d'entraide. Lomé, le 09 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Lomé, le 10 avril 2014 Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA . N° 0445/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 14/0412014 N° 0425/MATOCL-SG-OLPAP-DOCA DU 09/04/2014 1 1 Titre: AURORE COMIT Titre: INFORMATIQUE ET COMMUNICATION (INFO. - COM.) Siège: Sokodé (PlTchaoudjo) - TOGO Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouis sement des jeunes. But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie des populations en les familiarisant aux outils informatiques et de communication. Lomé, le 09 avril 2014 Lomé, le 14 avril 2014 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA Gilbert BAWARA 8 16 Avril 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 0447/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 15/04/2014 O togolaise Vol. XXXI>:C, F 105, appartenant à M. AGBODJAN Joseph, instituteur, demeurant à Lomé. Titre: ASSOCIATION DEKONOU Pour deuxième insertion Siège: Tsévié (P/Zio) - TOGO But: L'association a pour but de promouvoir la .culture traditionnelle. Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 10.997, inséré au livre foncier de le République togolaise Vol. 56 F 54, appartenant à M. Edouard KODJO, ministre des Finances et de l'Economie, demeurant à Lomé. O Lomé, le 15 avril 2014 . Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Gilbert BAWARA N° 0413/MATDCL-SG·DLPAp·DOCA DU 04/04/2014 Pour deuxième insertion Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 7471 RT, inséré au livre foncier de la République togolaise Vol. XXXVIII, P 138, appartenant à M. Seth Blaise NENONENE, en service aux P. 1. 1. à Lomé Titre: ASSOCIATION HAVILA Pour deuxième insertion Siège: Lomé (Ot. BèAmoutivé) - TOGO But: L'association a pour but d'améliorer les conditions socio-économiques des populations en vue d'un développement participatif et intégral. Lomé, le 04 avril 2014 Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 22513 RT inséré au livre foncier de la République togolaise, Vol. 113, P 174, appartenant à M. DAKITSE BENISSAN Classi Tété, agent de Banque à la B. C. E. A. O. demeurant à Lomé. Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Pour deuxième insertion Gilbert BAWARA Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 9253 inséré au livre foncier de la République togolaise Vol. XLVII, P 117, appartenant à Mlle Gladys NOVIVO, contrôleuse à la Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO), demeurant à Lomé. AVIS DE PERTES DE TrrRES FONCIERS Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 7640 RT inséré au livre foncier de la République Imp. Editogo Dépôt légal nO 6 Pour deuxième- insertion 'or 1 i l -' ~ : '