Y2014-M03-J28- Compte Rendu-Conseil Muni[...]

COMPTE-RENDU
REUNION DE CONSEIL
DU 28 MARS 2014
Suite aux élections municipales du 23 mars 2014, le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 28
mars 2014 à 20 h 30.
Mme Bernadette BUISSON, maire sortant, installe le Conseil Municipal nouvellement élu :
Mr Patrick BOUILLON, Mme Catherine ZAMBELLI, Mr Victor-Emmanuel PACAUD,
Mme Joëlle LAMBOROT, Mme Sylvie LHENRY, Mr Fabrice PERRIER, Mr Christophe
GRIFFON, Mlle Alix LECOMTE, Mr Antoine-Pierre de GRAMMONT, Mr Patrice DELORME et
Mr Rémi ROCHAY, tous présents.
Le Conseil désigne Mlle Alix LECOMTE comme secrétaire de séance et comme assesseurs
pour l’élection du maire et des adjoints : Mlle Alix LECOMTE et Mr Fabrice PERRIER.
Mme Joëlle LAMBOROT, doyenne de l’assemblée, préside ensuite l’élection du nouveau
maire :
Tous les Conseillers ont pris part au vote.
Nombre de votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
11
01 blanc
10
6 voix
Ont obtenu :
Mr Patrick BOUILLON
Mr Victor-Emmanuel PACAUD
09 voix
01 voix
Mr Patrick BOUILLON ayant obtenu la majorité absolu au 1er tour, est élu Maire et préside
ensuite l’élection des adjoints que le Conseil fixe au nombre de trois.
1er tour de l’élection du 1er adjoint :
Tous les Conseillers ont pris part au vote.
Nombre de votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
11
0
11
6 voix
Ont obtenu :
Mr Patrice DELORME
Mr Victor-Emmanuel PACAUD
09 voix
02 voix
Mr Patrice DELORME ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 1er Adjoint.
1er tour de l’élection du 2ème adjoint :
Tous les Conseillers ont pris part au vote.
Nombre de votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
Ont obtenu :
Mr Victor-Emmanuel PACAUD
Mme Catherine ZAMBELLI
Mr Antoine-Pierre de GRAMMONT
11
0
11
6 voix
09 voix
01 voix
01 voix
Mr Victor-Emmanuel PACAUD ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élu 2ème Adjoint.
1er tour de l’élection du 3ème adjoint :
Tous les Conseillers ont pris part au vote.
Nombre de votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
Ont obtenu :
Mme Catherine ZAMBELLI
Mme Joëlle LAMBOROT
11
01 blanc
10
06 voix
09 voix
01 voix
Mme Catherine ZAMBELLI ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour, est élue
3ème Adjoint.
- Indemnité des Elus :
Le Conseil Municipal approuve la proposition de Mr le Maire, de fixer son indemnité à
13 % (maximum autorisé : 17 %) de la valeur de l’indice 1015, et à 5 % (maximum autorisé 6 %) de
cette valeur, l’indemnité de chaque adjoint, à compter du lendemain de cette élection comme il se
doit, soit le 29 mars 2014.
- Election des délégués aux diverses instances intercommunales, communales… :
* Communauté de Communes du Charolais : sont d’office
Titulaire : Mr BOUILLON, Maire
Suppléant : Mr DELORME, 1er Adjoint
* SMAAA : (Syndicat Mixte d’Aménagement des Abords de l’Arconce)
Le Conseil a désigné MM. BOUILLON, Maire, et Mr ROCHAY, mais les délégués seront
choisis, au sein de la Communauté de Communes, parmi les délégués qui y siègeront.
* Syndicat des Eaux du Brionnais :
MM. DELORME et PERRIER.
* Comité Territorial d’Electrification du Charolais :
Titulaires : MM. PACAUD et GRIFFON
Suppléant : Mr de GRAMMONT
* Syndicat Refuge-Fourrière de Gueugnon :
Titulaires : Mlle LECOMTE et Mr ROCHAY
Suppléants : Mmes LAMBOROT et LHENRY
* SIVOS des Bords de l’Arconce :
Titulaires : Mr BOUILLON, Maire, Mmes ZAMBELLI et LHENRY
Suppléants : Mlle LECOMTE, MM. DELORME et PACAUD
*Délégué à la Défense : Mr Patrice DELORME
* Membres du Conseil au CCAS de Lugny-lès-Charolles : Mr le Maire en est le président
d’office ; Mmes LAMBOROT et LHENRY, MM. GRIFFON et ROCHAY.
- Membres de commissions communales :
Le Conseil désigne les Conseillers pour faire partie des commissions communales suivantes,
présidées par le Maire :
* Commission des Finances : Mmes ZAMBELLI, LAMBOROT et LECOMTE,
MM. DELORME, PACAUD et de GRAMMONT ;
* Commission de Voirie : Mme LAMBOROT, MM. PACAUD, PERRIER et ROCHAY ;
* Commission des Bâtiments : Mr DELORME, Mlle LECOMTE et Mr GRIFFON ;
* Commission d’Appel d’Offres :
Titulaires : MM. DELORME, PACAUD et de GRAMMONT
Suppléants : Mmes ZAMBELLI, LAMBOROT et Mr GRIFFON
* Assainissement – Environnement – Ordures Ménagères : Mme ZAMBELLI,
MM. GRIFFON, PERRIER et ROCHAY ;
* Cimetière : Mme LHENRY, MM. PACAUD et ROCHAY ;
* Bulletin municipal et site internet : Mmes ZAMBELLI, LAMBOROT, LECOMTE et
LHENRY ;
* ADSL – Téléphonie mobile – Informatique : MM. DELORME et PERRIER ;
* Représentant le Conseil dans les associations et promotion de la culture et du patrimoine :
Mme LAMBOROT et Mr ROCHAY.
Mme RAVAUD et Mr BALLIGAND ne souhaitant plus faire partie de la Commission de
Révision Electorale, le Conseil accepte la proposition de Mmes BUISSON et AUBLANC pour leur
succéder, lorsqu’ils auront émis officiellement leur souhait de ne plus en faire partie.
La Commission des Finances est informée qu’une réunion aura lieu en mairie, le vendredi
4 avril à 9 heures, avec Mlle Karine FAVROT, Receveur Municipal, pour préparer le budget de
2014, concernant la Commune et le Service d’Assainissement (le budget du CCAS ayant déjà été
voté le 26 février dernier).
- La prochaine réunion est fixée au 25 avril 2014.
- La séance est levée à 22 heures.