Inventaire - Archives Départementales de la Moselle

Transcription

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
CENTRE DES ARCHIVES INDUSTRIELLES ET TECHNIQUES
421CAITM
HBL
Compagnies antérieures à la nationalisation
Compagnie des mines de Schoeneck. Compagnie des mines de
Forbach. Compagnie des sondages. Compagnie des houillères de
Stiring. Les Petits-Fils de François de Wendel et Cie. Société houillère
de Sarre-et-Moselle. Houillères du Bassin de Lorraine. Famille
Rothschild. Acte de dépôt pour le baron Charles-Ernest de La Chapelle
1808-1962
Répertoire numérique détaillé
établi par Maxime Franquet et Géraldine Frantz
Saint-Avold
2013-2015
SOMMAIRE
Ce versement comprend l’intégralité des archives de la Compagnie des mines de Schoeneck et
de la Compagnie des sondages mais seulement une partie des archives de la Société houillère
de Sarre-et-Moselle, de la Compagnie des mines de Forbach et des Petits-Fils de François de
Wendel et Cie. Il contient des documents en allemand.
Les registres d’entrées et de sortie du personnel de ce versement sont à compléter avec ceux du
versement 440CAITM.
421CAITM1-59 : Compagnie des mines de Schoeneck.
421CAITM60-61 : Compagnie des mines de Forbach.
421CAITM62-75: Compagnie des sondages.
421CAITM76-110 : Compagnie des houillères de Stiring.
421CAITM111-452 : Les Petits-Fils de François de Wendel et Cie.
421CAITM453-480 : Société houillère de Sarre-et-Moselle.
421CAITM481-496: Houillères du Bassin de Lorraine.
421CAITM497 : Famille Rothschild.
421CAITM498 : Acte de dépôt pour le baron Charles-Ernest de La Chapelle.
Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle (421CAITM, à jour le 03/07/2015)
2
421CAITM1-59
Compagnie des mines de Schoeneck.
1808-1843
421CAITM1-6
Constitution, liquidation et capital.
1808-1843
421CAITM1
Constitution et statuts : actes, correspondance.
1808-1836
421CAITM2
Liquidation : registre des
rapport, correspondance.
délibérations,
quittances,
1841-1843
421CAITM3-6
Actionnaires.
1824-1835
421CAITM3
Actes d’adhésions, listes.
1826-1835
421CAITM4
Correspondance.
1824-1835
421CAITM5
Coupons de primes.
1835
421CAITM6
421CAITM7-8
Comptes d’actions, relevé des cotisations, cahiers
des charges, comptes, mandats de paiement.
1830-1835
Conseils.
1822-1836
421CAITM7
Conseil d’administration : arrêtés, rapports, extraits des
délibérations, correspondance.
1823-1835
421CAITM8
Assemblée générale : rapports, notes, actes provisoires
d’adhésion à l’abandon d’une partie du capital des actions
au profit de la compagnie, procurations, correspondance.
1822-1836
421CAITM9-13
Administration générale.
1817-1836
421CAITM9
Assurance contre l’incendie. - Couverture. Contentieux.
1828-1834
3
421CAITM10-13
Correspondance (lettres reçues et envoyées).
1817-1836
421CAITM10-12
Lambry (directeur).
1818-1836
421CAITM10
1821-1829
421CAITM11
1830-1833
421CAITM12
1834-1836
421CAITM13
Administrateurs.
1817-1836
421CAITM14-16
Personnel.
1819-1836
421CAITM14
Recrutement.
1819-1835
421CAITM15
Gestion : correspondance, plan du logement du directeur.
1821-1835
421CAITM16
Accidents du travail.
1828-1836
421CAITM17-54
Finances.
1818-1836
421CAITM17-45
Comptabilité générale.
1819-1836
421CAITM17-43
Dépenses.
1819-1836
421CAITM17-35
Personnel : fiches de paie, états des salaires,
traitement des employés, factures, notes,
certificats.
1821-1836
421CAITM17
1821
421CAITM18
1822
421CAITM19
1824
421CAITM20
1825
421CAITM21
1826
4
421CAITM22
1827-1828
421CAITM23
1829
421CAITM24
1830 (janvier-mai)
421CAITM25
1830 (juin-décembre)
421CAITM26
1831
421CAITM27
1832 (janvier-mai)
421CAITM28
421CAITM29
1833 (janvier-mai)
421CAITM30
421CAITM31
1834 (janvier-mai)
421CAITM32
1834 (juin décembre)
421CAITM33
1835 (janvier-mai)
421CAITM34
1835 (juillet-décembre)
421CAITM35
1836
421CAITM36-43
Fournitures et investissements : factures,
coupons d’achat de houille.
1819-1836
421CAITM36
1819-1824
421CAITM37
1825-1828
421CAITM38
1829
421CAITM39
1830-1831
421CAITM40
1832
421CAITM41
1833
421CAITM42
1834
421CAITM43
1835-1836
5
421CAITM44
Recettes : adjudications, frais de vente, bilans,
correspondance.
1822-1835
421CAITM45
Inventaires et situations de caisses.
1822-1836
421CAITM46-49
Impôts et taxes.
1818-1836
421CAITM46-48
Droits de douane : acquits de paiement de droits
d’entrée, relevés récapitulatifs.
1818-1836
421CAITM46
1818-1828
421CAITM47
1829
421CAITM48
1830-1836
421CAITM49
421CAITM50-54
Redevances et droits proportionnels : ordonnances
du roi, avertissement pour l’acquit des redevances
fixes et proportionnelles, correspondance.
1828-1835
Crédits : expédition, avoir, mandats de paiement,
bordereau des engagements souscrits par les actionnaires,
correspondance bancaire.
Classement par créancier.
1827-1836
421CAITM50
Michel de Saint-Albin.
1827-1829
421CAITM51
Banque Huart et Delacroix.
1827-1836
421CAITM52
Banque Blondin.
1829
421CAITM53
Banque Dorr père et fils.
1833-1836
421CAITM54
Banque Simon.
1831-1836
6
421CAITM55-59
Exploitation minière.
1816-1836
421CAITM55
Concession : ordonnances du roi, correspondance.
1819-1834
421CAITM56
Travaux miniers : journal des sondages, correspondance,
tableau de progrès des travaux.
1816-1835
421CAITM57-58
Fournitures : correspondance, avis d’expédition et accusé
de réception, contrats d’achats et de livraison.
1821-1836
421CAITM57
1821-1829
421CAITM58
1830-1836
421CAITM59
421CAITM60-61
Machines et chaudières : contrats, correspondances.
1818-1835
Compagnie des mines de Forbach.
Loi relative à l’assèchement et l’exploitation des mines, contrats, plans, cahier des
charges, décrets, correspondance, extrait de la matrice cadastrale de la commune
de Forbach, factures, avertissements pour l’acquit de la redevance fixe et
proportionnelle sur les mines concédées et non concédées, comptes.
1838-1894
421CAITM60
1838-1874
421CAITM61
1875-1894
421CAITM62-75
Compagnie des sondages (système Kind).
1848-1859
421CAITM62
Constitution et dissolution : acte, correspondance.
1851-1858
421CAITM63-66
1848-1858
421CAITM63
1848-1852
421CAITM64
1853
421CAITM65
1854-1855
421CAITM66
1856-1858
7
421CAITM67-69
Finances.
1852-1859
421CAITM67-68
Dépenses : états des gages,
d’encouragements, factures.
états
des
primes
1852-1859
421CAITM67
1852-1856
421CAITM68
1857-1859
421CAITM69
Recettes.
1853-1856
421CAITM70-75
Sondages.
1850-1856
421CAITM70-71
Conventions et liste des maîtres sondeurs et forgerons.
1850-1856
421CAITM70
1850-1856
421CAITM71
[s. d.]
421CAITM72-74
421CAITM72
Extraits de registres et procès-verbal des opérations faites
dans la forêt de Saint-Avold.
1852-1858
Morsbach (avril-décembre).
décembre).
Creutzberg
(mai1852
421CAITM73
Morsbach (janvier-novembre). Creutzberg (janvieroctobre). Pont de Demain (avril-juillet). Corcy (maidécembre). Blanzy (mai-décembre).
1853
421CAITM74
1854-1858
421CAITM75
Inventaire des outils.
1853-1856
8
421CAITM76-110
Compagnie des houillères de Stiring.
La Compagnie des houillères de Stiring, fondée en 1846, est liée aux Houillères de
Petite-Rosselle notamment par la présence de la famille de Wendel dans le capital
de l’entreprise. Elle se fait absorber par la société Les Petits-Fils de François de
Wendel en 1889. Ainsi, les documents produits entre la création des Houillères de
Petite-Rosselle et la dissolution de la Compagnie des houillères de Stiring sont
d’une attribution hypothétique.
1847-1892
421CAITM76-79
1850-1892
421CAITM76
Constitution et statuts : acte, décrets, publications
officielles, correspondance.
1851-1861
421CAITM77
Dissolution et liquidation : correspondance, mémoire.
1885-1892
421CAITM78
Actionnaires :
correspondance,
titres
nominatifs
d’actions, quittances de paiements de droits de mutations
d’actions, relevé du registre des transferts d’actions.
1854-1891
421CAITM79
Correspondance.
1850-1890
421CAITM80-81
Relations avec l’administration allemande.
1871-1885
421CAITM80
Dommages de guerre : déclaration pour des pertes dues à
la réquisition sans bon des troupes allemandes.
1871-1873
421CAITM81
Evaluation de la valeur de la société.
1885
421CAITM82-86
Personnel.
1852-1889
421CAITM82
Statistiques générales : relevés, recensements, tableaux.
1860-1889
421CAITM83
Ouvriers : relevés du nombre d’ouvriers, correspondance.
1873-1888
421CAITM84
Instituteurs : publications officielles, conditions générales
auxquelles
doivent
souscrire
les
instituteurs,
correspondance.
1865-1889
9
421CAITM85
Médecins : correspondance, règlement et conditions de
service du médecin attaché et résidant aux Houillères de
Petite-Rosselle mis à disposition des Houillères de
Stiring.
1859-1888
421CAITM86
Santé du personnel : correspondance,
mémoires pour soins donnés.
relevés
des
1852-1889
421CAITM87-89
Ecoles.
1863-1889
421CAITM87
Ecole Saint-Charles.
1863-1868
421CAITM88
Ecole privée de garçons de la cité Gargan :
correspondance, catalogues des livres de classe en usage
dans les écoles, plans, rapports, renseignements sur les
salles d’asiles suivant la loi, factures.
1873-1889
421CAITM89
Ecole
Vieille-Verrerie :
délibération municipale.
correspondance,
plan,
1873-1887
421CAITM90
Terrains : plans, acte de vente, arrêté, correspondance.
1852-1884
421CAITM91-92
Finances : factures, mandats de paiements, tableaux et états
des dépenses, dessins de lits pour l’hospice, bilan.
1851-1890
421CAITM91
1851-1859
421CAITM92
1860-1890
421CAITM93-100
Exploitation minière.
1847-1890
421CAITM93
Sondages : rapports, plans, inventaires des outils, extrait
du registre des travaux, contrat, relevé des couches de
houille rencontrées à Schwarzphuhl, correspondance.
1847-1889
421CAITM94
Concession de Schoeneck : correspondance, plan, actes
de ventes, fiches de renseignements, journal de sondage
(copie), rapport.
1846-1879
10
421CAITM95-96
Puits Sainte-Stéphanie : rapports, plan, procès-verbaux,
correspondance, factures.
1847-1889
421CAITM95
1847-1889
421CAITM96
[s. d.]
421CAITM97
Puits Wendel : plans, tableaux des remblais et marche à
suivre pour les établir, rapports.
1869-1874
421CAITM98-100
Rapports sur les travaux des sièges.
1858-1890
421CAITM98
1858-1880
421CAITM99
1880-1890
421CAITM100
[s. d.]
421CAITM101-110
Travaux au jour.
1870-1889
421CAITM101-109
Chemins de fer. - Construction.
1870-1889
421CAITM101-102
De Petite-Rosselle à Wehrden (Sarre) : plans, devis,
liquidation sur les salaires journaliers, description
du projet, correspondance.
1870-1881
421CAITM101
1870-1878
421CAITM102
1879-1881
421CAITM103
De Petite-Rosselle à Stiring : règlement, rapport,
plan, correspondance.
1870-1887
421CAITM104-108
De Petite-Rosselle à Cocheren. - Correspondance,
contrats (1878-1889), factures, extraits du registre
d’acquisition des terrains requis pour la construction
du chemin de fer, devis pour les coûts de terres pour
le chemin de fer, quittances (1883-1885).
1878-1889
421CAITM104
1878-1883
421CAITM105
1884
11
421CAITM106
1885
421CAITM107
1886-1889
421CAITM108
[s. d.]
421CAITM109
421CAITM110
Projet de chemin de fer de Thionville vers StiringWendel : plans.
1876-1880
Défrichements.
1872-1873
421CAITM111-452 Les Petits-Fils de François de Wendel et Cie. Houillères de Petite-Rosselle.
1851-1947
421CAITM111-131
1871-1947
421CAITM111
Constitution et modifications de la société : acte, notes,
correspondance, rapports du tribunal impérial concernant
l’enregistrement.
1871-1893
421CAITM112
Relation avec l’administration allemande. - Loi sur le
timbre.
1882
421CAITM113-118
1883-1919
421CAITM113
1883-1904
421CAITM114
1905-1919
421CAITM115
[s. d.]
421CAITM116
Relations avec l’Union pour la défense des intérêts
économiques de l’industrie métallurgique de
l’Alsace-Lorraine et Luxembourg.
1898-1901
421CAITM117
Relations avec le Kaiserlicher Bergmeister
Saargemünd, chef de l’administration impériale des
mines à Sarreguemines.
1900-1910
421CAITM118
Correspondance du directeur général Simon.
12
1905-1913
421CAITM119
Visite des puits par les étudiants de l’Ecole nationale
supérieure des mines : carte postale, correspondance.
1913
421CAITM120
Projet de fusion avec les Houillères de Stiring.
1884-1886
421CAITM121
Contentieux et litiges. - Lavoir de Hamm (Westphalie,
affaire Humboldt) : correspondance, rapport, compte
(1908). Régime des eaux de la boucherie Bach : rapport
(1939). Contentieux avec l’enregistrement.
1893-1939
421CAITM122
Loi de police des mines.
1901-1907
421CAITM123
Revue de presse.
1904
421CAITM124
Création d’une chambre des prud’hommes et d’un
tribunal de commerce à Forbach.
1906-1913
421CAITM125
Ordres de service : note, circulaire, règlement.
1910-1919
421CAITM126
Conférence commerciale de Hayange : procès-verbal.
1928
421CAITM127
Compte-rendu de visite de François de Wendel.
1928
421CAITM128
Service de comptabilité générale. - Fonctionnement.
1936-1939
421CAITM129
Compte-rendu de réunion entre la direction et les
représentants du personnel.
1945-1946
421CAITM130
Election du comité d’entreprise.
1946-1947
421CAITM131
Election des délégués remplaçants du puits Wendel.
[avant 1918]
421CAITM132-137
Conseil de gestion : ordres du jour, bulletins de
correspondance, procès-verbaux de réunions, rapports,
plans.
13
1922-1938
421CAITM132
1922
421CAITM133
1923 (janvier-juillet)
421CAITM134
1923 (août-décembre)
421CAITM135
1924 (janvier-mai)
421CAITM136
421CAITM137
1931-1938
421CAITM138-201
Personnel.
1875-1939
421CAITM138
Recrutement des médecins : correspondance, contrats.
1875-1893
421CAITM139
Instituteurs. - Traitement : correspondance, conditions
générales auxquelles doivent souscrire les instituteurs au
service d’une école, rapports (1878-1931). Recrutement :
correspondance (1909-1928). Instituteur Hoffmann :
correspondance, contrats (1893-1905). Instituteur Serrier :
correspondance (1891-1928).
1878-1931
421CAITM140-142
Ouvriers.
1892-1932
421CAITM140
Correspondance et note sur les compressions de
personnel nécessaire, recensement des ouvriers
demeurant à Verrerie-Sophie, surveillance des
ouvriers.
1892-1932
421CAITM141
Décorations des mineurs de plus de 40 ans de
service : listes, correspondance.
1908-1910
421CAITM142
Registre d’entrées.
Voir le versement 440CAITM.
1917-1920
14
421CAITM143-146
Ingénieurs. - Recrutement : correspondance.
1900-1935
421CAITM143-145
Ingénieurs des mines.
1900-1933
421CAITM143
1900-1910
421CAITM144
1911-1924
421CAITM145
1925-1933
421CAITM146
Ingénieurs électromécaniciens.
1904-1935
421CAITM147
Géomètres. - Recrutement, correspondance.
1905-1911
421CAITM148
Main-d’œuvre étrangère. - Cartes frontalières : rapports,
publication officielle, correspondance, listes des
frontaliers faisant l’objet de renouvellement du certificat
de travail (1935-1939). Notes (1934-1938). Listes
nominatives des employés étrangers (1935). Ouvriers par
zones d’emploi : plans, correspondance (1935).
1934-1939
421CAITM149
Syndicats : correspondance, rapports de réunions sociales,
contrats, coupures de presse, publications syndicales,
tracts.
1903-1914
421CAITM150-162
Grèves.
Voir également le versement 152J pour des affiches concernant ces
grèves.
1904-1927
421CAITM150
Grève de 1905.
1904-1905
421CAITM151
Grève de mars 1912 : correspondance, rapports.
1912
421CAITM152
Grève
de
novembre
1918 :
rapports,
correspondances, listes des ouvriers présents et
absents par puits, listes des salaires d’ouvriers.
1917-1919
421CAITM153
Grève
d’avril-mai
1919 :
comptes-rendus,
correspondance, affiches, rapports dans les
différents puits.
1919
15
421CAITM154
Grève de septembre-octobre 1919 : coupures de
presses, affiches, procès-verbaux, rapports, contrats,
listes des ouvriers dans les puits, correspondance.
1919
421CAITM155
Grèves de 1920 : correspondance, rapports,
coupures de presses, liste nominatives des grévistes,
notes statistiques d’ouvriers par puits.
1920
421CAITM156-162
Grève de 1923.
1923-1927
421CAITM156
Rapports sur les évènements : compte-rendu,
affiche, coupures de presse, correspondance,
cartes de circulation de frontaliers.
1923-1924
421CAITM157-158
Listes des ouvriers congédiés pour faits de
grève.
1923
421CAITM157
1923
421CAITM158
[s. d.]
421CAITM159
Condamnations pour faits de grève : listes.
1923
421CAITM160
Demandes
correspondance.
de
réhabilitation :
1923-1927
421CAITM161
Primes pour les ouvriers ayant travaillé
pendant la grève : listes.
1923
421CAITM162
Indemnités pour dégâts de grève : bulletins
d’acompte, correspondance.
1923
16
421CAITM163-189
Prévoyance et santé.
1907-1939
421CAITM163-164
Knappschafts-Berufgenossenschaft
Association professionnelle pour la mutuelle des mineurs.
1907-1914
421CAITM163
Fonctionnement. Réglementation. Brochure.
Modèle de document.
1907-1914
421CAITM164
Accidents :
tableau
de recensement,
documentation sur la pose d’un pansement
aux doigts, rapport, correspondance.
1911-1914
421CAITM165-169
Caisse de retraite.
Voir également la sous-série 136J.
1908-1913
421CAITM165
Réglementation concernant la suspension de
la pension.
1908-1910
421CAITM166
Sarrebrücker Knappschaftsverein (Caisse de
retraite de mineurs de Sarrebruck). Cotisation des ouvriers. Rapport sur
l’assurance contre la vieillesse et les caisses
des pensions aux mines royales.
1906-1911
421CAITM167
Bilan comptable.
1912
421CAITM168
Supplément pour les statuts de la Karlinger
Knappschaftsverein (Caisse de retraite de
mineurs de Carling).
1912
421CAITM169
Caisse de retraite de Petite-Rosselle. Correspondance. Statuts.
1912-1913
421CAITM170
Conseil
d’administration
des
associations
professionnelles : compte-rendu, correspondance.
1911-1913
17
421CAITM171-172
Retraite et assurances des employés.
1911-1913
421CAITM171
Relation avec la Knappschaft.
1911-1913
421CAITM172
421CAITM173-177
Application de la nouvelle loi d’Empire
concernant l’assurance des employés.
1912-1913
Caisse de maladie.
1913-1914
421CAITM173
Règlement concernant l’admission des
malades à l’hôpital Marie-Madeleine de
Forbach.
1913
421CAITM174
Compte de l’année 1913.
1914
421CAITM175
Correspondance.
1914
421CAITM176
Statuts.
1914
421CAITM177
421CAITM178-181
Statut concernant les soins expirant au bout
de treize semaines pour les blessures graves.
1914
Retraite des blessés et des invalides.
1913-1914
421CAITM178
Correspondance.
1914
421CAITM179
Election des représentants d’assurance pour
Forbach et Boulay.
1914
421CAITM180
Journal administratif.
1913
421CAITM181
Affiche électorale résumant le programme
du docteur Couturier pour la circonscription
de Forbach
Avec une brève évocation de sa position sur des
mesures sociales touchant les mineurs.
[s. d.]
18
421CAITM182-185
Adaptation des lois d’assurances ouvrières aux
conditions françaises.
1916-1919
421CAITM182
Retraite des ouvriers mineurs.
1916-1919
421CAITM183
Caisse de maladie.
1919
421CAITM184
Assurance des employés contre l’invalidité
et la vieillesse.
[s. d.]
421CAITM185
Assurances contre les accidents.
[s. d.]
421CAITM186-189
Régime de prévoyance et de retraite pour les
ingénieurs.
1937-1939
421CAITM186
Bulletin
mensuel
de
l’association
professionnelle du personnel employé des
Etablissement de Wendel.
1937
421CAITM187
Rapports sur les retraites des ingénieurs. Mines de Liévin. Houillères de la Loire.
Houillères du Nord-Pas-de-Calais.
1937-1938
421CAITM188
Mise en place du régime de retraite
d’Hayange dans l’ensemble des houillères.
1937-1939
421CAITM189
Mise en place d’une assurance individuelle
et collective.
1938
421CAITM190-201
Statistiques.
1888-1923
421CAITM190
Salaires dans les mines de Sarrebruck (Sarre) :
tableau.
1888-1904
421CAITM191
Relevé du nombre d’ouvriers restant dans les
villages des rayons médicaux. Relevé du nombre
d’ouvriers restant dans les villages relevant du
docteur Pistorius.
19
1890-1892
421CAITM192
Ouvriers de Verrerie-Sophie occupés aux Houillères
de Petite-Rosselle pour les mois de janvier et
novembre 1885, décembre 1887, février 1890 et juin
1892 : tableau.
1892
421CAITM193-197
Moyenne des gains mensuels par ouvrier selon les
puits.
1906-1918
421CAITM193
1906 (juillet)-1907 (juin)
421CAITM194
1907-1912
421CAITM195
1913 (janvier-octobre ; décembre)
421CAITM196
1914 (janvier-juin)
421CAITM197
1918 (octobre-novembre)
421CAITM198
Recensement du nombre d’ouvriers du fond,
d’abattages et au total : tableaux.
1907
421CAITM199
Effet utile par ouvrier dans l’abattage de houille :
tableau chiffré sans précision d’unité.
1908
421CAITM200
Base pour les salaires des jeunes du jour et du fonds.
1912
421CAITM201
Liste des ouvriers (par nationalité) ayant repris le
travail.
1923
421CAITM202-214
Capital.
1851-1936
421CAITM202
Relations avec les hypothèques et le Livre foncier : état
des inscriptions, certificat de radiation.
1851-1936
421CAITM203-208
Obligations.
1910-1934
421CAITM203
1910-1920
421CAITM204
1922-1923
20
421CAITM205
1923-1924
421CAITM206
1924-1925
421CAITM207
1923-1926
421CAITM208
1925-1926, 1928, 1930, 1931, 1934
421CAITM209-214
Acquisition d’actions.
1871-1896
421CAITM209
Actions d’Hainguerlot. - Transfert des actions.
Correspondance. Cession et transfert de part de la
société.
1871-1895
421CAITM210
Transfert de 3655 actions par les héritiers de
Charles-Alexis de Wendel à la société les Petits-Fils
de François de Wendel.
1872
421CAITM211
Achats d’actions Kind, Hausen et Mathis. - Actions
possédées dans les houillères de Stiring par les
héritiers Hausen et cédées aux Petits-Fils de
François de Wendel.
1872
421CAITM212-214
Acquisition d’actions de la compagnie des mines de
Forbach.
1873-1896
421CAITM212
Correspondance.
1873-1887
421CAITM213
Vente de 920 actions par les héritiers du
comte du Maisniel. Vente de 80 parts par les
héritiers Sapelier.
1895-1896
421CAITM214
Acquisition de la concession de Forbach :
acte de dépôt avec déclaration corroborative
de la translation d’une concession minière.
1896
21
421CAITM215-260
Finances.
1888-1943
421CAITM215-220
Prix de revient.
1902-1918
421CAITM215
Prix de revient et production : correspondance.
1902-1912
421CAITM216-220
Résultats comparatifs mensuels des prix de revient
de la houille.
1906-1918
421CAITM216
1906 (juillet-décembre)
421CAITM217
1907 (janvier-août)
421CAITM218
1913
(juillet-septembre,
décembre)
421CAITM219
1914 (janvier-juin)
421CAITM220
1918 (décembre)
421CAITM221-229
novembre-
Dépenses.
1908-1924
421CAITM221
1908-1909
421CAITM222
1909-1910
421CAITM223-225
Dépenses extraordinaires.
1910-1913
421CAITM223
1910-1911
421CAITM224
1911-1912
421CAITM225
1912-1913
421CAITM226-227
Projet de dépenses pour travaux neufs.
1913-1915
421CAITM226
1913-1914
421CAITM227
1914-1915
421CAITM228
Dépenses générales au service des machines.
1924 (juin-août)
22
421CAITM229
421CAITM230-244
Relevé d’après les états de dépenses des nouvelles
constructions payées par le puits Gargan depuis sa
mise en exploitation le 1er juillet 1890.
[s. d.]
Comptes.
1908-1919
421CAITM230
Exercice 1907-1908 : rapport, aperçu des résultats
financiers, balance et situation des comptes au 30
juin 1908.
1908
421CAITM231-234
Résultat de l’extraction, de la vente et de la
consommation de houille.
1911-1919
421CAITM231
1911-1914
421CAITM232
1913 (décembre)
421CAITM233
1914 (avril-juin)
421CAITM234
1918 (novembre)-1919 (mars)
421CAITM235
Rapport sur l’exercice 1914-1915.
1915
421CAITM236-242
Main d’œuvre et consommation.
1908-1913
421CAITM236
Puits Saint-Joseph.
1908-1913
421CAITM237
Puits Vuillemin.
1908-1913
421CAITM238
Puits Saint-Charles.
1908-1913
421CAITM239
Puits Wendel.
1908-1913
421CAITM240
Puits Gargan.
1908-1913
421CAITM241
Tous les puits.
1909-1910
23
421CAITM242
Puits Simon.
1909-1913
421CAITM243-244
Résultat financier.
1918-1919
421CAITM243
1918 (septembre-décembre)
421CAITM244
1919 (janvier-avril)
421CAITM245
Récapitulation des inventaires au 30 juin 1907. Relevé
des amortissements opérés du 1er juillet 1870 au 30 juin
1910.
1907-1910
421CAITM246
Puits Saint-Charles et Saint-Joseph. - Production du 1er
semestre 1912.
1912
421CAITM247
Application du régime monétaire de l’Alsace-Lorraine :
arrêté.
1919
421CAITM248
Bilan de liquidation pour la période du 1er janvier 1943 au
30 novembre 1943.
1943
421CAITM249-260
Service commercial.
1888-1919
421CAITM249-250
Achat de poudre et de dynamite.
1892-1896
421CAITM249
Correspondance.
1892-1896
421CAITM250
421CAITM251-260
421CAITM251
Importation de dynamite par le bureau de
Forbach à destination des Mines de Sarre-etMoselle et de Petite-Rosselle. - Droits de
douane.
1919
Ventes.
1888-1918
Relevé de la houille vendue et expédiée dans
chaque
pays
pour
répondre
aux
renseignements statistiques demandés par
l’ingénieur du gouvernement à Metz.
1888-1896
24
421CAITM252
Puits Sainte-Stéphanie. - Vente d’une vieille
machine d’épuisement de 300 chevaux :
correspondance.
1904
421CAITM253-254
Tarif de vente de la houille.
1901-1918
421CAITM253
1901-1903
421CAITM254
1905-1918
421CAITM255-260
Détail de la vente et récapitulation pour
l’exercice 1910-1911.
1910-1911
421CAITM255
Puits Gargan.
1910-1911
421CAITM256
Puits Saint-Charles.
1910-1911
421CAITM257
Puits Wendel.
1910-1911
421CAITM258
Puits Saint-Joseph.
1910-1911
421CAITM259
Puits Vuillemin.
1910-1911
421CAITM260
Puits Simon.
1910-1911
421CAITM261-275
Ecoles.
1887-1914
421CAITM261-265
Ecoles de Stiring-Wendel.
1887-1914
421CAITM261
Communalisation des écoles : correspondance,
convention.
1887-1907
421CAITM262-264
Ecole privée de garçons Gargan.
1887-1914
421CAITM262
Achat de matériel. - Ouverture d’une
quatrième classe. Ensemble de l’école.
1887-1893
25
421CAITM263
Paiement des fournitures scolaires : liste des
enfants n’ayant pas payé, demande d’argent
aux Houillères.
1892-1894
421CAITM264
Mesures d’ordre et d’hygiène scolaire.
Règlement des professeurs.
1914
421CAITM265
421CAITM266
Ouvroir de Stiring-Wendel. - Rémunération de la
sœur directrice. Règlement. Demande d’ouverture
d’une salle de couture.
1891
Ouvroir de Saint-Charles. - Demande de matériel.
1897
421CAITM267
Organisation des écoles de Petite-Rosselle et StiringWendel : rapport.
1913-1914
421CAITM268
Ecole avec chapelle d’Urselsbach. - Construction : plan,
rapport, matériel à acheter.
1891-1898
421CAITM269
Ecole de Vieille-Verrerie. - Matériel.
1892-1897
421CAITM270-275
Ecole des mines de Thionville.
1900-1914
421CAITM270
Comité d’administration : rapports.
1900-1913
421CAITM271
Ouverture de l’école : affiche, règlement,
programme scolaire, estimation du coût.
1901
421CAITM272
Mémoire retraçant les premières années de l’école
(1901-1906).
1906
421CAITM273
Correspondance.
1901-1914
421CAITM274
Avis d’ouverture de nouveaux cours.
1902-1914
26
421CAITM275
Nombre d’élèves : statistique.
[s. d.]
421CAITM276-285
Terrains et habitations. - Acquisition.
1900-1924
421CAITM276
1900 (février)-1904 (janvier)
421CAITM277
1904 (janvier-février)
421CAITM278
1905 (janvier-octobre)
421CAITM279
1905 (décembre)-1906 (juillet)
421CAITM280
1906 (juillet)-1907 (décembre)
421CAITM281
1908 (février)-1909 (février)
421CAITM282
1909 (février)-1910 (février)
421CAITM283
1910 (février)-1912 (mars)
421CAITM284
1921-1924
421CAITM285
1923
421CAITM286-289
Canal de Rech.
1904-1914
421CAITM286-288
Acquisition de terrains le long du canal.
1904-1914
421CAITM286
Achat de terrain autour du chemin de fer à Sarralbe :
extraits du Livre foncier et plan du cadastre, relevé
des acquisitions, correspondance avec le notaire,
liste de terrains, correspondance.
1904-1914
421CAITM287
Terrains dits des Salines du haras : correspondance,
contrat, plans.
1904-1910
421CAITM288
Litige pour la parcelle Couy.
1909-1911
421CAITM289
421CAITM290-335
Embarquement de marchandises : plan, correspondance,
convention d’affrètement, salaires des ouvriers.
1910-1914
Exploitation minière et industries de la houille.
27
1872-1938
421CAITM290-291
Concession de Forbach. - Cession
1872-1902
421CAITM290
Livre des délibérations des actionnaires. Loi sur les
mines d’Alsace-Lorraine du 16 décembre 1873.
Translation immobilière par le notaire Hamm.
Redevances des mines. Préambule de l’acte de
concession. Extrait du registre des actions de la
Société des mines de houille de Forbach. Etat
d’exploitation de la concession.
1872-1898
421CAITM291
Correspondance.
1890-1902
421CAITM292-308
Rapports sur les travaux et la production.
1884-1938
421CAITM292
Rapports au service des Mines.
1884-1907
421CAITM293-299
Rapports annuels.
1889-1914
421CAITM293
1889-1906
421CAITM294
1906-1907
421CAITM295
1907-1908
421CAITM296
1908-1909
421CAITM297
1909-1910
421CAITM298
1910-1911
421CAITM299
1913-1914
421CAITM300-305
Rapports mensuels par puits.
1890-1919
421CAITM300
Puits Gargan (décembre 1892, janvier 1894,
octobre 1894, avril 1895, novembre 1895).
1892-1895
28
421CAITM301
Puits Saint-Charles (juin 1892, juillet 1893,
janvier 1894, août 1894).
1892-1894
421CAITM302
Puits de Wendel (mars 1890, juillet 1890,
mai 1894, septembre 1894).
1890-1894
421CAITM303
Puits Saint-Joseph (mars 1891, décembre
1892, mai 1896).
1891-1896
421CAITM304
Puits Vuillemin (novembre 1890, juin 1891,
juin 1892, juin 1893).
1890-1893
421CAITM305
Ensemble des puits (octobre 1918-avril
1919, juin 1919).
1918-1919
421CAITM306
Rapports mensuels fond et jour (novembre 1936,
décembre 1937, avril 1938).
1936-1938
421CAITM307
Rapports généraux fond et jour (avril, mai et
novembre 1932).
1932
421CAITM308
Lettres du maître-mineur et de l’ingénieur des
mines.
1893-1903
421CAITM309-312
Sondages.
1891-1899
421CAITM309
Sondage dans la forêt de Forbach. - Abattage des
arbres.
1891
421CAITM310
Sondages de Dachslöcher et du ban de Forbach :
coût.
1896
421CAITM311
Sondages de Havange, Tressange et Ludelange :
feuille de présence des ouvriers, commande de
matériel de sondage, achat de parcelle,
correspondance, relevé des dépenses.
1898-1899
29
421CAITM312
Sondage d’Emmersweiler (Sarre).
[s. d.]
421CAITM313
Puits Gargan. - Cuvelage.
1893
421CAITM314-332
Siège Simon.
1899-1934
421CAITM314
Installation mécanique : étude.
1906
421CAITM315
Cantine : correspondance, règlement concernant la
propreté, menus, publicité.
1906-1910
421CAITM316
Lavoir. - Mise en place d’un second système :
correspondance.
1910
421CAITM317-325
Puits Simon 1.
1899-1931
421CAITM317-321
Fonçage et cuvelage.
1899-1909
421CAITM317
Correspondance, coupures de presse.
1899-1909
421CAITM318
Contrat, notes.
1904
421CAITM319
Rapport sur le fonçage d’un puits en
Allemagne.
1905
421CAITM320
Livraison d’un cuvelage en fonte :
cahier
des
charges,
tableau
comparatif des offres.
1905
421CAITM321
Plans, schéma, statistiques.
[s. d.]
421CAITM322
421CAITM323
Gratification pour les employés ayant
participé aux travaux extraordinaires de
1909.
1910
Transport par locomotives souterraines.
1912
30
421CAITM324
Colmatage.
1930-1931
421CAITM325
421CAITM326-327
Ateliers de préparation mécanique : rapport
de projet.
[s. d.]
Puits Simon 2.
1906-1913
421CAITM326
Fonçage : contrat.
1906
421CAITM327
Installation au jour : devis.
1912-1913
421CAITM328-332
Puits Simon 3. - Fonçage et cuvelage.
1930-1934
421CAITM328
Contrat.
1930-1931
421CAITM329
Correspondance.
1930-1934
421CAITM330
Compte-rendu de réunion et de visite de
chantier.
1931-1932
421CAITM331
Plans.
1932-1933
421CAITM332
Cahier des charges pour la fourniture d’un
cuvelage en fonte.
[s. d.]
421CAITM333
Recensement des accidents sur tous les sites de Wendel.
1911
421CAITM334
Centrale électrique de la Houve. - Fourniture
d’électricité : correspondance, projet de contrat.
1911
421CAITM335
Machines d’extraction : rapport, consommation.
1925-1932
31
421CAITM336-341
Travaux d’urbanisme.
1861-1919
421CAITM336-337
Cimetière de Petite-Rosselle.
1861-1896
421CAITM336
Construction :
devis
correspondance.
des
travaux,
plans,
1861
421CAITM337
Agrandissements : correspondance, devis, protocole.
1877-1896
421CAITM338
Abaissement du lit de l’Urselsbach : plan, contrat pour
l’achat de la rivière.
1902
421CAITM339
Tramway de Forbach : rapport d’exploitation.
1913-1914
421CAITM340-341
Approvisionnement en eau.
1918-1919
421CAITM340
Forbach.
1918
421CAITM341
Schoeneck.
1919
421CAITM342-355
Chemin de fer.
1887-1935
421CAITM342-349
De Petite-Rosselle à Cocheren.
1887-1902
421CAITM342
Installation d’une baraque pour salle d’attente des
ouvriers au passage à niveau du chemin de fer à
Rosbruck : correspondance, plans.
1887-1902
421CAITM343-344
De la ligne Petite-Rosselle-Cocheren vers StiringWendel.
1888-1898
421CAITM343
Questionnaire
de
l’inspecteur
constructions Cailloux.
des
1888
32
421CAITM344
421CAITM345
Transport des ouvriers. - Litige sur le
nombre de wagons vides réservés par la
compagnie. Avis de défense de monter dans
les trains sans permis. Train TeterchenCocheren. Permis de voyager. Plainte contre
les ouvriers passant par-dessus la voie à
Cocheren. Défense de monter dans les trains.
1889-1898
Horaires des trains.
1890-1899
421CAITM346
Formalités pour l’exploitation. Contrôle officiel.
Taxe annuelle pour frais de contrôle.
1891-1892
421CAITM347
Entretien des lignes télégraphiques.
1891-1900
421CAITM348
Plaintes contre les ouvriers voyageant sans carte.
1891-1901
421CAITM349
Recensement des différents types de rails. Prix de
transport d’un wagon de houille de 10 tonnes.
1899
421CAITM350-352
Chemin de fer de Marienau aux nouveaux puits à établir
via la ligne Petite-Rosselle-Cocheren.
1888-1896
421CAITM350
Correspondance avec le géomètre H. Schiele.
1888-1896
421CAITM351
Achats de terrain. - Terrain Hen. Terrain Odinet et
Ennen. Terrain Adt.
1890-1896
421CAITM352
Plans.
1894
421CAITM353-355
Utilisation du chemin de fer.
1890-1935
421CAITM353
Transport des ouvriers d’Überherrn (Sarre),
Wadgassen (Sarre) et Merzig (Sarre) à Cocheren et
de la gare de Stiring ou Forbach vers le Palatinat.
1890-1901
33
421CAITM354
Livraison de charbon aux mineurs habitant en
Allemagne. - Droit de douane. Accords de Naples.
Déclaration de sortie des marchandises.
1935
421CAITM355
Réduction du nombre de trains pour les frontaliers
sarrois : horaire, plan, étude.
1935
421CAITM356-452
Filiales de la société Les Petits-Fils de François Wendel et
Cie administrées par Petite-Rosselle.
1882-1944
421CAITM356-371
Mines de l’Odenwald (De Wendel’schen Odenwälder
Bergwerke, Hesse).
1882-1919
421CAITM356
Plans de situation des différents puits.
1882-1896
421CAITM357
Rapport général sur la situation géographique et
économique des mines.
1883
421CAITM358
Prise en charge de l’administration et de la direction
par Petite-Rosselle : note.
1884
421CAITM359
Construction d’une voie ferrée allant de la galerie au
village de Bockenrod (Hesse) : note.
1884
421CAITM360
Statistiques. - Production. Rendement par ouvrier.
Consommation. Main-d’œuvre.
1884-1908
421CAITM361
Relations avec la Grossherzogliche Bergmeisterei
Darmstadt (direction grand-ducale des mines de
Darmstadt, Hesse).
1903-1912
421CAITM362-367
Correspondance entre la direction des mines de
l’Odenwald et la direction de Petite-Rosselle et
d’Hayange.
1906-1913
421CAITM362
1906-1907
421CAITM363
1908
34
421CAITM364
1909
421CAITM365
1910
421CAITM366
1911
421CAITM367
1912-1913
421CAITM368
Description des travaux et sondages.
1907
421CAITM369
Caisse des malades de l’Odenwald. - Hausse de la
cotisation : correspondance.
1907-1911
421CAITM370
Impôt et taxe sur les concessions : correspondance.
1912
421CAITM371
Rapport de M. Folmer sur la reprise des travaux
pendant la guerre.
1919
421CAITM372
Mine de Frankenholz (Frankenholzer BergwerkGesellschaft, Bavière rhénane) : rapport d’activité, bilans,
notes, correspondance.
1887-1910
421CAITM373-435
Mines de Westphalie (De Wendel’sche Westfälische
Bergwerke).
1900-1915
421CAITM373-431
Carreau de Wendel.
Le terme Zeche a été traduit par carreau.
1900-1914
421CAITM373
Fonçages.
1900-1901
421CAITM374
Projet
d’installation
d’extraction électrique :
photographies.
de
machines
correspondance,
1900-1906
421CAITM375
Construction
de
cheminées :
correspondance ; plans, commandes.
1901
421CAITM376
Lettres de la direction.
1901-1909, 1913
35
421CAITM377-385
Rapports mensuels.
1901-1913
421CAITM377
1901-1905
421CAITM378
1905
421CAITM379
1906
421CAITM380
1907
421CAITM381
1908 (janvier-juillet,
décembre)
421CAITM382
1909 (janvier-juin, août-décembre)
421CAITM383
1910 (janvier-juin, septembre)
421CAITM384
1913 (juillet-novembre)
421CAITM385
1911 (juillet)-1912 (mai)
421CAITM386
septembre-
Rapport annuel.
1906-1909
421CAITM387-390
Prix de revient.
1909-1913
421CAITM387
1909-1910
421CAITM388
421CAITM389
421CAITM390
1913 (septembre-décembre)
421CAITM391-394
Dépenses hors prix de revient.
1909-1913
421CAITM391
1909-1910
421CAITM392
1911-1912
421CAITM393
421CAITM394
36
421CAITM395-398
Extraction, ventes et consommation.
1909-1913
421CAITM395
1909-1910
421CAITM396
1911-1912
421CAITM397
421CAITM398
421CAITM399-402
Bilan financier.
1910-1913
421CAITM399
1910 (janvier-juin)
421CAITM400
1911-1912
421CAITM401
1912 (juin)-1913 (juin)
421CAITM402
421CAITM403
Alimentation en eau et transport de gaz :
plans, correspondance, rapports.
1901-1905
421CAITM404
Inscription au registre des commerces.
1902
421CAITM405
Acquisition de terrains.
1902-1908
421CAITM406
Raccordement de la mine au tramway :
contrat, correspondance, extrait du registre
de commerce.
1902-1910
421CAITM407-409
Puits Heinrich.
1902-1911
421CAITM407
Guindage (cuvelage).
1902-1907
421CAITM408
Extraction, vente et consommation.
1909-1910
421CAITM409
Nouveau lavoir : plan, offre.
1911
37
421CAITM410-411
Personnel. - Recrutement.
1902-1913
421CAITM410
Directeur.
1902-1903
421CAITM411
Inspecteur.
1913
421CAITM412
Installation en fer. - Châssis à molettes.
Bâtiment de puits.
1903
421CAITM413
Achat
de
condensation
correspondance.
centrale :
1903
421CAITM414
Briqueterie : bilan de l’année 1903, plan,
correspondance, documentation sur matériel.
1903-1904
421CAITM415-419
Centrale électrique.
1902-1913
421CAITM415
Projet, devis, rapport.
1902-1903
421CAITM416
Comparaison des prix des charpentes
et des toitures.
1903
421CAITM417
Correspondance, statistique.
1903-1913
421CAITM418
Installation de ventilateur : plan,
correspondance.
1909
421CAITM419
Rapport sur les offres pour une
turbogénératrice, un compresseur et
une pompe souterraine.
1913
421CAITM420
Construction d’un chevalement et d’un
bâtiment du puits et du lavage. - Litige avec
l’entreprise Gustavburg.
1904
421CAITM421
Achat d’une locomotive à benzine.
1905-1907
38
421CAITM422-431
Four à coke.
1908-1914
421CAITM422
Achat : analyse d’échantillon, projet
de contrat, rapport, offres, rapport de
fin de travaux, litige à propos du
paiement.
1908-1912
421CAITM423-425
Rapports mensuels.
1911-1914
421CAITM423
421CAITM424
1913-1914
421CAITM425
421CAITM426
Amélioration de l’exploitation : rapports,
notes, correspondance.
1908-1913
421CAITM427
Règlement intérieur.
1909
421CAITM428
Sécurité du personnel. - Achat de lampe
électrique : contrat.
1910
421CAITM429
Fourniture de courant à la Westfälische
Drahtindustrie et de gaz à la ville de
Munster.
1910-1912
421CAITM430
Usine
d’azote :
correspondance.
statut,
contrats,
1911-1914
421CAITM431
Construction d’un pont sur la Lippe.
1913
421CAITM432
Hirschbach. - Nivellement des installations.
Résultats des analyses de coke de différentes mines.
Utilisation des fines à coke.
1905-1915
421CAITM433
Carreau Radbord. - Bilan de l’année 1911.
1911
39
421CAITM434
Concessions Himboldt et Nordlicht : rapports.
1913
421CAITM435
Carreau Maximilian : plans.
[s. d.]
421CAITM436-437
Mines de Crespin (Nord).
1905-1919
421CAITM436
Assemblée générale : ordre du jour, correspondance.
1905-1919
421CAITM437
Déminage : correspondance avec le 30e régiment
d’infanterie.
1919
421CAITM438-447
Société d’exploitation des Charbonnages du Limbourg
(Maatschappij tot Exploitatie van Limburgsche
Steenkolenmijnen). - Mines d’Orange-Nassau (Heerlen,
Pays-Bas).
1908-1913
421CAITM438
Statuts.
1908
421CAITM439
Plans.
1908
421CAITM440-443
Rapports.
1908-1913
421CAITM440
Rapport du comité de vérification des
comptes sur l’exercice 1908.
1908
421CAITM441
Rapports mensuels.
1908
421CAITM442
Rapport sur les mois d’octobre à décembre
1912.
1912
421CAITM443
Rapport du conseil d’administration aux
actionnaires sur l’exercice 1912.
1913
421CAITM444
Bilan de l’exercice 1909 avec rapport spécial.
1909
40
421CAITM445
Extraction et prix de revient.
1911-1913
421CAITM446
Puits 3 d’Orange-Nassau. - Fonçage. Programme
des travaux relatif à l’exploitation.
1909-1910
421CAITM447
Chemin de fer. - Embranchement du chemin de fer
au siège de Heerlerheide.
1911
421CAITM448
Mines de fer d’Errouville (Meurthe-et-Moselle) :
correspondance,
visite
d’ingénieur,
demande
d’information sur du matériel.
1909-1913
421CAITM449
Mines de la Clarence (Pas-de-Calais). - Fonçage de puits :
projet de contrat, correspondance.
1913-1914
421CAITM450
Société des tuileries de Forbach. - Bilan de liquidation.
1942-1943
421CAITM451
Société Ame Le Ravitaillement. - Bilan de liquidation.
1942-1944
421CAITM452
Usine à gaz, eau et électricité de Forbach. - Bilan de
liquidation.
1943-1944
421CAITM453-480 Société houillère de Sarre-et-Moselle.
1874-1954
421CAITM453-466
Amodiations.
1920-1950
421CAITM453-459
Mines de Dalem.
1920-1945
421CAITM453
Avenants au contrat d’amodiation du 31 janvier
1920 entre l’Etat et Sarre-et-Moselle.
1920-1939
421CAITM454
Rapport
du
conseil
d’administration,
correspondance avec l’ingénieur des mines.
1937-1939
421CAITM455
Convention et décret.
1938-1939
41
421CAITM456
Correspondance avec le Crédit national.
1939-1940
421CAITM457
Correspondance avec l’inspecteur des services
financiers.
1939-1940
421CAITM458
Correspondance et notes avec le bureau de
l’enregistrement.
1939-1941
421CAITM459
Rapport sur la situation de l’amodiation.
1945
421CAITM460-461
Comptes
d’amodiation :
l’administration des mines.
correspondance
avec
1921-1945
421CAITM460
1921-1933
421CAITM461
1934-1945
421CAITM462-466
La Houve.
1930-1950
421CAITM462
Contrats, notes, correspondance.
1930-1950
421CAITM463
Inventaires des terrains, des maisons et des
bâtiments industriels.
1931
421CAITM464
Imputation des versements faits à la Société
immobilière de Creutzwald au compte commun
comme charges locatives.
1934
421CAITM465
Impôts sur les professions.
1938-1947
421CAITM466
Biens de la société La Houve : notes, récapitulation
des biens fonciers, extraits de la matrice cadastrale.
1939-1948
42
421CAITM467-471
Dossiers du personnel (personnel administratif parisien).
Classés par service puis par ordre alphabétique, indication des dates de
naissance entre parenthèses.
1924-1954
421CAITM467
Service des titres.
1924-1945
BELHOSTE Suzanne Adèle (20/05/1891). BRUN
Armande Marie Eugénie Lefèvre (10/06/1898).
DUVAL Marie-Louise Marcelle Camille Joséphine
(31/08/1905).
GEVAERT
Jeanne
Rachel
(08/08/1900).
LEROUX
Marguerite
Marie
(21/10/1914).
LOURS
Lucienne
Juliette
(14/06/1911). LUCAS (épouse Louis) Reine Berthe
Alexandra (06/02/1906). MALINVERNY Marcelle
Marie Paule Rouet (08/09/1910). MICHEL Jeanne
Emilienne Juliette (08/11/1914). MICHON Hélène
(23/08/1910).
MICHON
Simone
Marie
(30/09/1912). PUCCINELLI Mireille Marguerite
(28/03/1911). SAUTHIER (épouse CHARVET)
Simone Albertine (01/09/1912). VAN DE
MERGEL
Christiane
Ernestine
Thérèse
(02/01/1920). VIVIER (épouse HIROU) Suzanne
Antoinette Noël (24/12/1911).
421CAITM468
Service non précisé.
1925-1953
GARDES Germaine. GODARD Andrée. VIGNAL.
FANFANI. PUEL Madeleine. DARDEL Louise
(épouse ROYER) (24/03/1902). MONTFORT
Fabienne. MATTHYS François (02/08/1888).
AUFRERE. SAGET. MONOD Silvain. MARX
Gustave. FOUQUEAU Marcel. OBRINGER
Eugène (07/09/1895). PRUVOST-RANCIERE
(épouse MAREUSE) Ginette (03/12/1927).
MONTEIL René Casimir (26/09/1917). DE
LEEUW René (28/01/1918). LAPEYRE Jean-Marie
(21/04/1877). BRULANT Maurice (16/01/1896).
DIDIER Guy (04/06/1918)
421CAITM469
Service commerciaux.
1927-1946
BOUCHER Marguerite Rosine (24/09/1917).
DERIAZ Jacqueline Henriette (10/01/1915). COZ
Denise (31/01/1921). FEVRIER Léon (12/04/1884).
GAGUIN Jean-Albert (15/03/1904). LERICOLAIS
Marguerite (20/07/1906). SANDRIN Simone
Germaine (19/03/1922).
43
421CAITM470
Secrétariat.
1930-1954
BILLANGEON Yvonne Emilienne (31/12/1911).
BLIN Jean Francis Henri (12/05/1907). BOUTARD
Pierre (22/06/1922). BRESSON Louis Henri
(04/11/1896).
CUGUET
Simone
Suzanne
(03/03/1910).
DARLAY
Rachel
Léonie
(25/02/1894). DUCAT Gaston (23/08/1892).
ENGELBACH
Raymond
(15/08/1902).
FAUCONNIER Simone (23/04/1912). GILBERT
Marguerite Marie (26/11/1897). HUGLA Adrien
Auguste (03/01/1901). MAILLOT Renée Pauline
(06/01/1910).
MARECHAL
Jacqueline
(19/02/1925). POULAIN Aristide Charles Victor
(02/12/1908). PRIEZ Simone Olive (04/04/1907).
VINCENT Lucien Jean (11/01/1915). ZIMMER
Bernard (29/06/1917).
421CAITM471
Service comptabilité.
1936-1945
BOILEAU Roger Lucien (29/05/1913). GRANGER
Georges (23/09/1900). LEMOINE Auguste Henri
(02/09/1901). MONTAIGNE Théodore Michel
(22/06/1909).
421CAITM472-474
Echanges de terrains.
1928-1939
421CAITM472
Contrat d’échange avec l’Etat pour des terrains à SaintAvold.
1928
421CAITM473
Contrat d’échange entre l’Etat et la Société immobilière
de Creutzwald pour des terrains à Creutzwald.
1933
421CAITM474
Contrat d’échange avec l’Etat pour des parcelles à SaintAvold et Creutzwald.
1939
421CAITM475-478
Seconde Guerre mondiale.
1940-1944
421CAITM475
Rapport des houillères de France sur la situation des
mines depuis l’entrée en guerre.
1940
44
421CAITM476
Résiliation anticipée du contrat d’amodiation du 31
janvier 1920 suite à la défaite et volonté de poursuivre
l’Etat français.
1941
421CAITM477
Rapport sur les problèmes pouvant se poser lors du retour
à la France.
1944
421CAITM478
Disposition à prendre en cas d’évènement entraînant la
fermeture momentanée des bureaux.
1944
421CAITM479-480
Conférence de direction : compte-rendu.
1874-1946
421CAITM479
1874 ; 1945
421CAITM480
1946
421CAITM481-496 Houillères du Bassin de Lorraine.
1935-1962
421CAITM481-486
Correspondance générale.
1945-1946
421CAITM481
1945 (novembre-décembre)
421CAITM482
1946 (janvier-février)
421CAITM483
1946 (mars-avril)
421CAITM484
1946 (mai-juin)
421CAITM485
1946 (juillet-septembre)
421CAITM486
1946 (octobre-novembre)
421CAITM487
Travailleurs libres (anciens prisonniers de guerre
allemands). - Congés. Installation des familles. Changement
de registre matricule. Surveillance. Liste des prisonniers du
camp de Peyerhimhoff.
1946-1948
421CAITM488
Sécurité générale : note de service.
1946-1948
45
421CAITM489-491
Groupe de Petite-Rosselle : notes aux puits et aux services.
1946-1955
421CAITM489
1946-1947
421CAITM490
1948-1950
421CAITM491
1951-1955
421CAITM492
Négociations franco-allemandes sur la Sarre : convention,
textes relatifs au rattachement économique de la Sarre à
l’Allemagne, correspondance.
1949-1962
421CAITM493
Centrale thermique de La Houve. - Dommages de guerre et
de spoliations : rapport.
1951
421CAITM494-495
Groupe de Faulquemont.
1935-1954
421CAITM494
Registre d’entrée et de sortie du personnel.
Voir également dans le versement 440CAITM.
1935-1950
421CAITM495
Dommages de guerre : rapport.
1954
421CAITM496
421CAITM497
Procès-verbal de réunion extraordinaire du conseil
d’administration de l’Union régionale de l’Est, du bureau
de la Caisse autonome nationale, du conseil
d’administration de la Société de secours miniers du HautRhin et du syndicat des médecins.
1959
Famille Rothschild. - Echanges, ventes et achats de
terrains.
Expéditions d’actes notariés concernant des biens strictement familiaux. On ignore
pour quelle raison ces documents se sont trouvés dans les archives des compagnies
minières.
1872-1931
421CAITM498
Acte de dépôt de l’héritage de Jean Philibert de la
Chapelle pour le baron Charles Ernest de La Chapelle.
1835
46

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Transcription

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