Plénière 17-02-2016 CR - Page d`accueil du CODEV Sorgues du

Conseil de développement
Communauté de communes « Les Sorgues du Comtat »
340 Route d’Avignon
84170 MONTEUX
CR PLÉNIÈRE 19h00 CODEV – Mercredi 17 février 2016
ALTHEN
MONTEUX
PERNES
CCSC
Synthèse CD
FIN à 20h45
Robert BOULSTRIDGE
E
Jacques FRANCOZ
D
Daniel MOUTTE
D
Jérôme BLANCHARD
E
Daniel BREMOND
E
Jean-Louis DELAUZUN
P
José FRAZZITTA
P
Jean-Pierre GAUDIN
P
Lucien JOUGLA
P
Daniel MANILLIER
P
Michel MONTAGARD
P
Georges POISSY
P
Robert REYNE
P
Jean-Pierre SIEGLER
P
François SIMMONOT
E
Michel AGUILLON
E
Michel DOCHE
P
Jean-Marie DUGAS
P
Dominique LEMPEREUR
P
Roselyne ODORE
P
Hervé SALEZ
P
Alain STURACCI
A
/ 28 membres
2
Démission (D)
Georges PATAUD
P
Anne REMOND
E
Jean-François RIEU
E
Albert MASCIOLI
P
Bertrand SAUGUES
P
Bruno VERDI
P
Françoise LAFAURE
E
Sabrina PAYARD
P
Christian GROS
Présents (P)
18
Excusé (E)
7
Absent (A)
1
 CR de l’ordre du jour PLÉNIÈRE :
o
DL, ouvre la séance, remercie tous les présents et fait un RAPPEL pour les Absents et Excusés, vous devez avertir Sabrina
PAYARD ou le Président Dominique LEMPEREUR de votre absence.
o 2 démissions ont été reçues, Daniel MOUTTE et Jacques FRANCOZ nous regrettons se passage rapide dans
notre institution, nous constatons une nouvelle fois que c’est Althen-des-Paluds qui en est le grand perdant.
o
Point sur les saisines :
o Villes Accueillantes, les TOPs et FLOPs : José - Présentation d’un diaporama et débats sur le sujet
o Réflexe Vélo : Jean-Pierre – Explication de texte sur l’avancé de la saisine. Bruno VERDI participera dorénavant
à cette saisine.
o Déchetterie : Dominique – RAS, du retard sur la distribution des badges
ème
o Civisme et Citoyenneté : pour reprendre ses propos, D. Brémond jette l’éponge ! 4 année que ce sujet est
ouvert est un peu démobilisateur. Nous ne pouvons que regretter cette position, mais nous avons la chance
qu’un nouvel arrivant, Bertrand SAUGUES se propose de reprendre celle-ci, et les membres de cette
commissions Lucien JOUGLA et Jean-Pierre DUGAS présents, continueront avec lui, les membres absents
devront s’exprimer de leur position à DL.
o Déchet Agricole : Michel Montagard informe les membres des décisions prises lors du précédent Conseil
Communautaire sur le transfert de la déchetterie des Mourgues.
o
CNCD, la Coordination Nationale
er
o Sur mission du 1 Ministre (E.VALLS) Claudy LEBRETON (voir son parcours «1») à auditionné une partie du
bureau de la CNCD (Accompagné de sa chargée de mission Mme Jouen), DL était présent le 21 janvier 2016 à
cette occasion. C’est une étape importante pour les échéances, d’après, la loi NOTRe et l’article 88 pour notre
structure. Les membres du CODEV ont reçus les différents dossiers en cours. Claudy LEBRETON doit remettre un
projet au premier Ministre « Aménagement du territoire, Refonder la démocratie locale » fin mars 2016.
o Pour le CODEV, j’ai demandé au Président de la CCSC de m’aider à lancer une lettre d’information sur la
nouvelle loi et notre existence (CODEV) en Vaucluse depuis 2002 à tous les présidents des Intercommunalités
ainsi qu’aux Présidents des Conseils de Développements de VAUCLUSE. Pour la CNCD nous sommes testeur de
cette procédure et dans le cas de réussite je serais amené à faire de même dans les autres départements du
PACA assisté des membres de la CNCD adhérentes de la région.

Question diverse
-1- Qui est Claudy LEBRETON :
Né le 3 avril 1948 à Conlie, dans la Sarthe, est un homme politique français, membre du Parti socialiste. Il est de 1997
jusqu'en 2015 président du Conseil général des Côtes-d'Armor et de 2004 à 2015 président de l'Assemblée des départements
de France (ADF). Président de la Maison européenne des pouvoirs locaux français (MEPLF) de 2009 à 2010 (au titre de ses
fonctions à l'ADF). Administrateur de l'Institut de la gestion déléguée, think-tank dédié à la promotion et à la mise en œuvre
de partenariats public-privé en France et dans les pays en voie de développement. Chevalier de la Légion d'honneur le 7
er
juillet 2000, il est en nommé officier dans la promotion du 1 janvier 2013. Il est maintenant chargé de mission pour le
Premier Ministre.
Tél. : 04 90 61 15 50 Fax : 04 90 61 15 55
E mail : [email protected]
Tél. Président : Dominique Lempereur : 06 7573 6090
Conseil de développement
Communauté de communes « Les Sorgues du Comtat »
340 Route d’Avignon
84170 MONTEUX

PLANIFICATIONS des RÉUNIONS
o
Plénières à la CCSC à 19h00
Aux plénières, les « Rapporteurs » feront un exposé RAPIDE de l’avancement des Commissions
 Rendez-vous le 20 avril 2016 pour la prochaine plénière
Fin de la réunion : 20h45.
Dominique LEMPEREUR
Tél. : 04 90 61 15 50 Fax : 04 90 61 15 55
E mail : [email protected]
Tél. Président : Dominique Lempereur : 06 7573 6090