Les Offres Mobile Nordnet
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Date de mise à jour : 10/05/2016 Les Offres Mobile Nordnet Conditions d’accès Les Offres Mobile Nordnet sont disponibles dans les zones couvertes par les réseaux mobiles GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et H+, en utilisant un mobile compatible. La carte de couverture du réseau mobile est disponible sur : - http://reseaux.orange.fr/couverture-france-mobile - http://reseaux.orange.fr/couverture-mobile Conditions d’éligibilité et de souscription Afin de pouvoir bénéficier du service, vous devrez activer votre carte SIM sur votre Espace Abonné Mobile ou en appelant le 3420 (appel non surtaxé). Pour souscrire à une Offre Mobile, vous devez : - si vous êtes une personne physique, être une personne majeure et disposer de la capacité nécessaire à la conclusion et à l’exécution du contrat de l’Offre Mobile Nordnet. - si vous agissez pour le compte d’une personne morale, être le représentant légal ou disposer d’un mandat de la personne morale concernée pour conclure le Contrat. Vous pouvez souscrire à une Offre Mobile Nordnet en contactant le 3420 (appel non surtaxé) ou, si vous êtes déjà abonné à une offre Internet Radio de Nordnet, sur votre Espace Abonné Mobile. Nordnet pourra vous demander de fournir certains documents (pièce identité et justificatif de domicile) lors de la souscription. Durée d’engagement Tarifs des Offres Mobile Descriptif de l’offre à la consommation Appels 20170211 1/3 SMS/ MMS Internet Mobile En tant que titulaire d’une ligne de téléphonie mobile, vous êtes responsable de l'utilisation qui en est faite, même si vous avez déclaré un autre utilisateur. Sans engagement Offre à la consommation : 2€/mois (location de la ligne) + facturation de toutes les consommations Offre 1h30 non bloquée : 8€ / mois (dont 2€ pour la location de la ligne) + facturation des éventuelles consommations hors-forfait. 0.10€/min (facturation à la seconde) pour les appels émis depuis la France métropolitaine et vers un numéro de mobile ou de fixe en France métropolitaine, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés. Voir annexes 1 et 4 pour la tarification des appels émis à l’étranger / reçus depuis l’étranger. Tarifs pour les SMS/MMS émis depuis et vers la France métropolitaine, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés : 0.02€ / SMS 0.50€ / MMS (limité à 600 Ko par envoi). Le réseau et les caractéristiques du téléphone mobile utilisé peuvent impacter le service MMS. Voir annexes 2 et 4 pour la tarification des SMS/MMS émis à l’étranger et reçus depuis l’étranger. Internet Mobile : 0.05€ / Mégaoctet Facturation au kilooctet (1000 kilooctet = 1 Mégaoctet) Le service Internet Mobile est désactivé par défaut. Vous pourrez l’activer dans la rubrique « Internet Mobile » de votre Espace Abonné Mobile. Vous vous engagez à ne pas faire d’usage de type Peer to Peer et Newsgroups avec votre connexion. En cas d'activation de votre service Internet Mobile et de son utilisation hors de France métropolitaine, dans l’Union Européenne, Nordnet suspendra le service Internet Mobile dès lors que vos consommations relatives Page 1 sur 5 à ce service s’élèveront à 50€ TTC. Lorsque vous désactivez le service Internet Mobile dans votre Espace Abonné Mobile, le service n’est plus disponible sur votre ligne, jusqu’à ce que vous le réactiviez. A contrario, lorsque vous désactivez la fonctionnalité « données Internet » dans les paramètres de votre téléphone, la fonctionnalité reste disponible sur votre ligne mais votre appareil ne peut plus se connecter à Internet. Descriptif de l’offre 1h30 non bloquée Appels SMS/ MMS Voir annexes 3 et 4 pour la tarification des échanges de données Internet à l’étranger. 1h30 / mois depuis la France métropolitaine et vers les fixes et mobiles de France métropolitaine. Aucun report de vos éventuelles minutes non utilisées ne pourra être réalisé sur la période suivante. 0.10€/min au-delà avec facturation à la seconde - hors numéros courts et numéros spéciaux majorés. Voir annexes 1 et 4 pour la tarification des appels émis à l’étranger et reçus depuis l’étranger. illimités depuis la France métropolitaine et vers la France métropolitaine, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 250 correspondants différents par mois. MMS limités à 600 Ko par envoi. Le réseau et les caractéristiques du téléphone mobile utilisé peuvent impacter le service MMS. Internet Mobile Voir annexes 2 et 4 pour la tarification des SMS/MMS envoyés depuis l’étranger. Internet : 200 Mégaoctet / mois. Cumul des données Internet envoyées et reçues. Aucun report des données Internet non utilisées ne pourra être réalisé sur la période suivante. Au-delà, 0.05€ / Mégaoctet avec facturation au kilooctet (1000 kilooctet = 1 Mégaoctet) 20170211 2/3 Le service Internet Mobile est désactivé par défaut. Vous pourrez l’activer dans la rubrique « Internet Mobile » de votre Espace Abonné Mobile. Vous vous engagez à ne pas faire d’usage de type Peer to Peer et Newsgroups avec votre connexion. En cas d'activation de votre service Internet Mobile et de son utilisation hors de France métropolitaine, dans l’Union Européenne, Nordnet suspendra le service Internet Mobile dès lors que vos consommations relatives à ce service s’élèveront à 50€ TTC. Lorsque vous désactivez le service Internet Mobile dans votre Espace Abonné Mobile, le service n’est plus disponible sur votre ligne, jusqu’à ce que vous le réactiviez. A contrario, lorsque vous désactivez la fonctionnalité « données Internet » dans les paramètres de votre téléphone, la fonctionnalité reste disponible sur votre ligne mais votre appareil ne peut plus se connecter à Internet. Services annexes inclus Voir annexes 3 et 4 pour la tarification des échanges de données Internet à l’étranger. - Présentation du numéro - Signal d’appel - Double appel - Secret appel par appel - Accès à la messagerie vocale en France métropolitaine au 888 - Suivi conso en appelant le 3420 (appel non surtaxé) ou sur votre Espace Abonné Mobile. - Facture détaillée - Communications depuis l’étranger : itinérance (ou roaming) à activer en Page 2 sur 5 Décompte des communications incluses (offre 1h30 non bloquée) Caractéristiques techniques/équipements Conditions de résiliation à l’initiative du client Service Clients Conditions contractuelles applicables appelant le 3420 (appel non surtaxé) fonctionnalité disponible à partir de septembre 2016. - SMS alerte conso - Option visiophonie : 0.10€/min (facturation à la seconde) pour les appels en visiophonie émis vers et depuis la France métropolitaine. Service disponible sous réserve de disposer d’un téléphone mobile compatible et de se trouver dans une zone couverte par la 3G. - Portabilité : lors de la souscription à une Offre Mobile, si vous souhaitez conserver votre numéro de téléphone mobile actuel, appelez le 3179 (appel et service gratuit) depuis la ligne dont vous souhaitez conserver le numéro afin d’obtenir votre RIO (Relevé d’Identité Opérateur). Décompte à la seconde pour les appels depuis et vers la France métropolitaine. Réception gratuite des appels en France métropolitaine. Voir annexes 1 et 4 pour la tarification des appels émis à l’étranger et reçus depuis l’étranger. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et H+ Sous réserve d’utiliser un mobile compatible. Toute demande de résiliation doit être adressée par voie postale. Elle doit être datée, signée et rappeler votre numéro d’abonné ainsi que le(s) service(s) concerné. Votre demande de résiliation sera prise en compte dans un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception par Nordnet de cette demande de résiliation. Site d’assistance Nordnet : http://assistance.nordnet.com/ Formulaire de contact : https://www.nordnet.com/contactez-nous pour envoyer un message à un conseiller Nordnet. Service Clients et Commercial : 3420 (appel non surtaxé) Disponible du lundi au vendredi de 9h à 18h et le samedi de 9h à 16h. Les conditions applicables au service inclus, les dispositions complémentaires concernant la présentation de réclamations, les limitations de responsabilité, les modalités de résiliation, le retour du matériel éventuellement mis à votre disposition à l'issue de votre abonnement, la loi applicable et la juridiction compétente et le cas échéant le droit de rétractation, le service après-vente et la garantie légale sont disponibles sur cgv.nordnet.com. Page 3 sur 5 Annexe 1 – Détails de la tarification des appels / zones Tarification des appels émis Tarif par minute vers : depuis : France métropolitaine 0,10 € Europe et DOM(1) 0,16 € Suisse et Andorre 1,50 € Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 2€ Reste du monde(3) 3,50 € Réseaux maritimes et satellites 3,50 € Europe et DOM(1) 0,16 € 0,16 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € Suisse et Andorre Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 2,50 € 2,50 € 2,50 € 2,50 € 2,50 € 2,50 € 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ 3€ France métropolitaine Reste du monde(3) Réseaux maritimes et satellites Tarification des appels reçus Tarif par minute depuis : France Europe et métropolitaine DOM(1) 0,00 € 0,06 € Suisse et Andorre 0,50 € Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 0,83 € Reste du monde(3) 1€ Réseaux maritimes et satellites 3€ Annexe 2 – Détails de la tarification des envois de SMS et MMS / zones Tarification à l’unité pour les envois de SMS SMS envoyé vers : France métropolitaine Europe et DOM(1) Suisse et Andorre Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) Reste du monde(3) Réseaux maritimes et satellites 0,02 € 0,04 € 0,50 € 0,50 € 0,50 € 0,50 € Europe et DOM(1) 0,04 € 0,04 € 1€ 1€ 1€ 1€ Suisse et Andorre Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € Reste du monde(3) Réseaux maritimes et satellites 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 20170211 3/3 depuis : France métropolitaine Page 4 sur 5 Tarification à l’unité pour les envois de MMS MMS envoyé vers : depuis : France métropolitaine 0,50 € Europe et DOM(1) 0,55€ Suisse et Andorre 0,96€ Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 0,96€ Reste du monde(3) 0,96€ Réseaux maritimes et satellites 0,96€ Europe et DOM(1) 0,55 € 0,55 € 1,20 € 1,20 € 1,20 € 1,20 € Suisse et Andorre Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € Reste du monde(3) Réseaux maritimes et satellites 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € 1,50 € France métropolitaine Annexe 3 – Détails de la tarification pour l’utilisation des données Internet Tarification par Mégaoctet en : France métropolitaine 0,05 € Europe et DOM(1) 0,11 € Suisse et Andorre 5€ Maghreb, USA, Canada, Turquie(2) 15 € Reste du monde(3) 15 € Réseaux maritimes et satellites 15 € Annexe 4 - Détail des destinations / zone (1) Détail des destinations Europe et DOM : Acores (les), Aland (les iles), Allemagne, Autriche, Baléares (les), Belgique, Bulgarie, Canaries (iles), Chypre, Corfou (ile), Crète, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Désirade (ile de la), Espagne, Estonie, Féroé (iles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe (ile de la), Guernesey, Guyane française, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte (ile de), Man (ile de), Mariegalante (ile), Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Rhodes (ile), Roumanie, Royaume-Uni, Saint pierre et Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (ile), Saintes (iles), San marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican. (2) Détail des destinations Maghreb, Etats-Unis, Canada, Turquie : Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Etats-Unis, Canada. (3) Détail des destinations Reste du Monde : Afghanistan, Afrique du sud, Albanie, Angola, Anguilla, Antigua & Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade (ile de la), Belarus, Belize, Benin, Bermudes, Bhoutan, Birmanie, Bolivie, Bonaire, Bosnie Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunei Darussalam, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap vert, Cayman (iles), Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Comores, Congo, Congo (Rép. Dém.), Cook (iles), Corée du sud, Costa Rica, Cote d'ivoire, Cuba, Curaçao (Antilles néerlandaises), Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Ethiopie, Fidji (iles), Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Groenland, Guam (USA), Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hong Kong, Inde (Delhi, iles Andaman Nicobar, Andhra Pradesh, Arunachal Pradesh, Assam, Bihar, Chandigarh, Dadra and Nagar Haveli, Daman and Diu, Goa, Gujarat, Haryana, Himachal Pradesh, Jammu, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Lakshadweep, Madhya Pradesh, Maharashtra (hors Mumbai), Manipur, Meghalaya, Mizoram, Mumbai, Nagaland, Orissa, Puducherry, Punjab, Rajasthan, Sikkim, Tamil Nadu, Tripura, Uttar Pradesh East, Uttar Pradesh West, Uttarakhand, West Bengal), Indonésie, Irak, Iran, Israël, Jamaïque, Japon, Jordanie, Karabakh, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kish (ile), Kosovo, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Liberia, Libye, Macao, Macédoine (rep.), Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie, Mongolie, Monténégro, Montserrat, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Palestine (territoires occupés), Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Polynésie française, Porto-Rico, Qatar, Rep Srpska, République Dominicaine, Rodrigues (ile), Russie, Rwanda, Saba, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et Grenadines, Saint-Eustache, Sainte Lucie, Salvador (el), Samoa occidental, Sao Tome et Principe, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Soudan, Sri Lanka, St Maarten (Antilles néerlandaises), Sud-Soudan, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinite et Tobago, Turkménistan, Turques et Caïques (iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vierges britanniques (iles), Vierges des Etats-Unis (iles), Vietnam, Yémen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe. 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