Les Offres Mobile Nordnet

Transcription

Les Offres Mobile Nordnet
Date de mise à jour : 10/05/2016
Les Offres Mobile Nordnet
Conditions d’accès
Les Offres Mobile Nordnet sont disponibles dans les zones couvertes par les
réseaux mobiles GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et H+, en utilisant un mobile
compatible.
La carte de couverture du réseau mobile est disponible sur :
- http://reseaux.orange.fr/couverture-france-mobile
- http://reseaux.orange.fr/couverture-mobile
Conditions d’éligibilité et
de souscription
Afin de pouvoir bénéficier du service, vous devrez activer votre carte SIM sur
votre Espace Abonné Mobile ou en appelant le 3420 (appel non surtaxé).
Pour souscrire à une Offre Mobile, vous devez :
- si vous êtes une personne physique, être une personne majeure et disposer
de la capacité nécessaire à la conclusion et à l’exécution du contrat de l’Offre
Mobile Nordnet.
- si vous agissez pour le compte d’une personne morale, être le représentant
légal ou disposer d’un mandat de la personne morale concernée pour conclure
le Contrat.
Vous pouvez souscrire à une Offre Mobile Nordnet en contactant le 3420 (appel
non surtaxé) ou, si vous êtes déjà abonné à une offre Internet Radio de
Nordnet, sur votre Espace Abonné Mobile.
Nordnet pourra vous demander de fournir certains documents (pièce identité et
justificatif de domicile) lors de la souscription.
Durée d’engagement
Tarifs des Offres Mobile
Descriptif de
l’offre à la
consommation
Appels
20170211 1/3
SMS/
MMS
Internet
Mobile
En tant que titulaire d’une ligne de téléphonie mobile, vous êtes responsable de
l'utilisation qui en est faite, même si vous avez déclaré un autre utilisateur.
Sans engagement
Offre à la consommation : 2€/mois (location de la ligne) + facturation de
toutes les consommations
Offre 1h30 non bloquée : 8€ / mois (dont 2€ pour la location de la ligne) +
facturation des éventuelles consommations hors-forfait.
0.10€/min (facturation à la seconde) pour les appels émis depuis la France
métropolitaine et vers un numéro de mobile ou de fixe en France
métropolitaine, hors numéros courts et numéros spéciaux majorés.
Voir annexes 1 et 4 pour la tarification des appels émis à l’étranger / reçus
depuis l’étranger.
Tarifs pour les SMS/MMS émis depuis et vers la France métropolitaine, hors
numéros courts et numéros spéciaux majorés :
0.02€ / SMS
0.50€ / MMS (limité à 600 Ko par envoi). Le réseau et les caractéristiques du
téléphone mobile utilisé peuvent impacter le service MMS.
Voir annexes 2 et 4 pour la tarification des SMS/MMS émis à l’étranger et
reçus depuis l’étranger.
Internet Mobile : 0.05€ / Mégaoctet
Facturation au kilooctet (1000 kilooctet = 1 Mégaoctet)
Le service Internet Mobile est désactivé par défaut. Vous pourrez l’activer dans
la rubrique « Internet Mobile » de votre Espace Abonné Mobile. Vous vous
engagez à ne pas faire d’usage de type Peer to Peer et Newsgroups avec votre
connexion. En cas d'activation de votre service Internet Mobile et de son
utilisation hors de France métropolitaine, dans l’Union Européenne, Nordnet
suspendra le service Internet Mobile dès lors que vos consommations relatives
Page 1 sur 5
à ce service s’élèveront à 50€ TTC.
Lorsque vous désactivez le service Internet Mobile dans votre Espace Abonné
Mobile, le service n’est plus disponible sur votre ligne, jusqu’à ce que vous le
réactiviez. A contrario, lorsque vous désactivez la fonctionnalité « données
Internet » dans les paramètres de votre téléphone, la fonctionnalité reste
disponible sur votre ligne mais votre appareil ne peut plus se connecter à
Internet.
Descriptif de
l’offre 1h30 non
bloquée
Appels
SMS/
MMS
Voir annexes 3 et 4 pour la tarification des échanges de données Internet à
l’étranger.
1h30 / mois depuis la France métropolitaine et vers les fixes et mobiles de
France métropolitaine. Aucun report de vos éventuelles minutes non utilisées
ne pourra être réalisé sur la période suivante.
0.10€/min au-delà avec facturation à la seconde - hors numéros courts et
numéros spéciaux majorés.
Voir annexes 1 et 4 pour la tarification des appels émis à l’étranger et reçus
depuis l’étranger.
illimités depuis la France métropolitaine et vers la France métropolitaine, hors
numéros courts et numéros spéciaux majorés, dans la limite de 250
correspondants différents par mois.
MMS limités à 600 Ko par envoi.
Le réseau et les caractéristiques du téléphone mobile utilisé peuvent impacter
le service MMS.
Internet
Mobile
Voir annexes 2 et 4 pour la tarification des SMS/MMS envoyés depuis
l’étranger.
Internet : 200 Mégaoctet / mois.
Cumul des données Internet envoyées et reçues. Aucun report des données
Internet non utilisées ne pourra être réalisé sur la période suivante.
Au-delà, 0.05€ / Mégaoctet avec facturation au kilooctet (1000 kilooctet = 1
Mégaoctet)
20170211 2/3
Le service Internet Mobile est désactivé par défaut. Vous pourrez l’activer dans
la rubrique « Internet Mobile » de votre Espace Abonné Mobile. Vous vous
engagez à ne pas faire d’usage de type Peer to Peer et Newsgroups avec votre
connexion. En cas d'activation de votre service Internet Mobile et de son
utilisation hors de France métropolitaine, dans l’Union Européenne, Nordnet
suspendra le service Internet Mobile dès lors que vos consommations relatives
à ce service s’élèveront à 50€ TTC.
Lorsque vous désactivez le service Internet Mobile dans votre Espace Abonné
Mobile, le service n’est plus disponible sur votre ligne, jusqu’à ce que vous le
réactiviez. A contrario, lorsque vous désactivez la fonctionnalité « données
Internet » dans les paramètres de votre téléphone, la fonctionnalité reste
disponible sur votre ligne mais votre appareil ne peut plus se connecter à
Internet.
Services annexes inclus
Voir annexes 3 et 4 pour la tarification des échanges de données Internet à
l’étranger.
- Présentation du numéro
- Signal d’appel
- Double appel
- Secret appel par appel
- Accès à la messagerie vocale en France métropolitaine au 888
- Suivi conso en appelant le 3420 (appel non surtaxé) ou sur votre Espace
Abonné Mobile.
- Facture détaillée
- Communications depuis l’étranger : itinérance (ou roaming) à activer en
Page 2 sur 5
Décompte des
communications incluses
(offre 1h30 non bloquée)
Caractéristiques
techniques/équipements
Conditions de résiliation
à l’initiative du client
Service Clients
Conditions contractuelles
applicables
appelant le 3420 (appel non surtaxé) fonctionnalité disponible à partir de
septembre 2016.
- SMS alerte conso
- Option visiophonie : 0.10€/min (facturation à la seconde) pour les appels en
visiophonie émis vers et depuis la France métropolitaine. Service disponible
sous réserve de disposer d’un téléphone mobile compatible et de se trouver
dans une zone couverte par la 3G.
- Portabilité : lors de la souscription à une Offre Mobile, si vous souhaitez
conserver votre numéro de téléphone mobile actuel, appelez le 3179 (appel
et service gratuit) depuis la ligne dont vous souhaitez conserver le numéro
afin d’obtenir votre RIO (Relevé d’Identité Opérateur).
Décompte à la seconde pour les appels depuis et vers la France
métropolitaine.
Réception gratuite des appels en France métropolitaine.
Voir annexes 1 et 4 pour la tarification des appels émis à l’étranger et reçus
depuis l’étranger.
GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+ et H+
Sous réserve d’utiliser un mobile compatible.
Toute demande de résiliation doit être adressée par voie postale. Elle doit être
datée, signée et rappeler votre numéro d’abonné ainsi que le(s) service(s)
concerné. Votre demande de résiliation sera prise en compte dans un délai de
dix (10) jours à compter de la date de réception par Nordnet de cette demande
de résiliation.
Site d’assistance Nordnet : http://assistance.nordnet.com/
Formulaire de contact : https://www.nordnet.com/contactez-nous pour envoyer
un message à un conseiller Nordnet.
Service Clients et Commercial : 3420 (appel non surtaxé)
Disponible du lundi au vendredi de 9h à 18h et le samedi de 9h à 16h.
Les conditions applicables au service inclus, les dispositions complémentaires
concernant la présentation de réclamations, les limitations de responsabilité,
les modalités de résiliation, le retour du matériel éventuellement mis à votre
disposition à l'issue de votre abonnement, la loi applicable et la juridiction
compétente et le cas échéant le droit de rétractation, le service après-vente et
la garantie légale sont disponibles sur cgv.nordnet.com.
Page 3 sur 5
Annexe 1 – Détails de la tarification des appels / zones
Tarification des appels émis
Tarif par minute
vers :
depuis :
France
métropolitaine
0,10 €
Europe et
DOM(1)
0,16 €
Suisse et
Andorre
1,50 €
Maghreb, USA,
Canada, Turquie(2)
2€
Reste du
monde(3)
3,50 €
Réseaux
maritimes et
satellites
3,50 €
Europe et DOM(1)
0,16 €
0,16 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
Suisse et Andorre
Maghreb, USA, Canada,
Turquie(2)
2,50 €
2,50 €
2,50 €
2,50 €
2,50 €
2,50 €
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
3€
France métropolitaine
Reste du monde(3)
Réseaux maritimes et
satellites
Tarification des appels reçus
Tarif par minute depuis :
France
Europe et
métropolitaine
DOM(1)
0,00 €
0,06 €
Suisse et
Andorre
0,50 €
Maghreb, USA, Canada,
Turquie(2)
0,83 €
Reste du
monde(3)
1€
Réseaux maritimes
et satellites
3€
Annexe 2 – Détails de la tarification des envois de SMS et MMS / zones
Tarification à l’unité pour les envois de SMS
SMS envoyé
vers :
France
métropolitaine
Europe et
DOM(1)
Suisse et
Andorre
Maghreb, USA,
Canada, Turquie(2)
Reste du
monde(3)
Réseaux maritimes et
satellites
0,02 €
0,04 €
0,50 €
0,50 €
0,50 €
0,50 €
Europe et DOM(1)
0,04 €
0,04 €
1€
1€
1€
1€
Suisse et Andorre
Maghreb, USA,
Canada, Turquie(2)
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
Reste du monde(3)
Réseaux maritimes
et satellites
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
20170211 3/3
depuis :
France
métropolitaine
Page 4 sur 5
Tarification à l’unité pour les envois de MMS
MMS envoyé
vers :
depuis :
France
métropolitaine
0,50 €
Europe et
DOM(1)
0,55€
Suisse et
Andorre
0,96€
Maghreb, USA,
Canada, Turquie(2)
0,96€
Reste du
monde(3)
0,96€
Réseaux
maritimes et
satellites
0,96€
Europe et DOM(1)
0,55 €
0,55 €
1,20 €
1,20 €
1,20 €
1,20 €
Suisse et Andorre
Maghreb, USA, Canada,
Turquie(2)
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
Reste du monde(3)
Réseaux maritimes et
satellites
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
1,50 €
France métropolitaine
Annexe 3 – Détails de la tarification pour l’utilisation des données Internet
Tarification par Mégaoctet en :
France
métropolitaine
0,05 €
Europe et
DOM(1)
0,11 €
Suisse et
Andorre
5€
Maghreb, USA, Canada,
Turquie(2)
15 €
Reste du
monde(3)
15 €
Réseaux maritimes
et satellites
15 €
Annexe 4 - Détail des destinations / zone
(1) Détail des destinations Europe et DOM : Acores (les), Aland (les iles), Allemagne, Autriche, Baléares (les),
Belgique, Bulgarie, Canaries (iles), Chypre, Corfou (ile), Crète, Croatie, Cyclades (les), Danemark, Désirade (ile de la),
Espagne, Estonie, Féroé (iles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe (ile de la), Guernesey, Guyane française, Hongrie,
Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte (ile de), Man (ile de), Mariegalante (ile), Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Rhodes (ile),
Roumanie, Royaume-Uni, Saint pierre et Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (ile), Saintes (iles), San marin,
Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican.
(2) Détail des destinations Maghreb, Etats-Unis, Canada, Turquie : Algérie, Maroc, Tunisie, Turquie, Etats-Unis,
Canada.
(3) Détail des destinations Reste du Monde : Afghanistan, Afrique du sud, Albanie, Angola, Anguilla, Antigua &
Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade
(ile de la), Belarus, Belize, Benin, Bermudes, Bhoutan, Birmanie, Bolivie, Bonaire, Bosnie Herzégovine, Botswana,
Brésil, Brunei Darussalam, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap vert, Cayman (iles), Centrafrique, Chili,
Chine, Colombie, Comores, Congo, Congo (Rép. Dém.), Cook (iles), Corée du sud, Costa Rica, Cote d'ivoire, Cuba,
Curaçao (Antilles néerlandaises), Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis, Equateur, Ethiopie, Fidji (iles),
Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Groenland, Guam (USA), Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Guinée
équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hong Kong, Inde (Delhi, iles Andaman Nicobar, Andhra Pradesh, Arunachal
Pradesh, Assam, Bihar, Chandigarh, Dadra and Nagar Haveli, Daman and Diu, Goa, Gujarat, Haryana, Himachal
Pradesh, Jammu, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Lakshadweep, Madhya Pradesh, Maharashtra (hors Mumbai),
Manipur, Meghalaya, Mizoram, Mumbai, Nagaland, Orissa, Puducherry, Punjab, Rajasthan, Sikkim, Tamil Nadu, Tripura,
Uttar Pradesh East, Uttar Pradesh West, Uttarakhand, West Bengal), Indonésie, Irak, Iran, Israël, Jamaïque, Japon,
Jordanie, Karabakh, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kish (ile), Kosovo, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Liberia, Libye,
Macao, Macédoine (rep.), Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie,
Mongolie, Monténégro, Montserrat, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Calédonie,
Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Palestine (territoires occupés), Panama, Papouasie
Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Polynésie française, Porto-Rico, Qatar, Rep Srpska, République
Dominicaine, Rodrigues (ile), Russie, Rwanda, Saba, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et Grenadines, Saint-Eustache,
Sainte Lucie, Salvador (el), Samoa occidental, Sao Tome et Principe, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone,
Singapour, Soudan, Sri Lanka, St Maarten (Antilles néerlandaises), Sud-Soudan, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan,
Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor oriental, Togo, Trinite et Tobago, Turkménistan, Turques et
Caïques (iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vierges britanniques (iles), Vierges des Etats-Unis (iles), Vietnam,
Yémen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.
Page 5 sur 5