Journal Numérique - La Ligue Paris Ile-de
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Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 Informations Générales et Fiches Pratiques Page 2 : Tout savoir sur la licence assurance 2016-2017 Page 3 : Permanence téléphonique Week-end Page 4 : Dispositif Global de Prévention / Organisation des matches sensibles Le délégué, un acteur incontournable d’une rencontre Page 5 : Saisie des demandes de licences : conseils pratiques Page 6 : Décision de la Commission Fédérale des Règlements et Con- tentieux Les conditions de pratique des licenciées U17 F en Seniors à 11 L’arbitrage des rencontres de Football Entreprise et Critérium du Samedi Après-Midi Page 7 : Compétitions Régionales : les principaux délais à respecter Page 8 : Agenda des Commissions Régionales FootClubs : une nouvelle fonctionnalité pour les demandes de modification de match Page 9 : L’Arbitre, c’est sacré Actualités Dernier tour Page 10 : Coupe de France (6e tour) entre franciliens Procès-Verbaux Pages 11 à 17 : DG. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche Pages 18 à 19 : DG. et Suivi des C.– S. C. Football Entreprise et Critérium Pages 20 à 26 : DG. et Suivi des Compétitions Section Football Féminin Pages 27 à 30 : Commission Régionale Futsal Pages 31 à 32 : Commission Régionale Outre-Mer Page 33 : C. R. Football Loisir et Bariani COUPE NATIONALE FOOT ENTREPRISE : Tirage au sort du 3ème tour ouvert au public Le tirage au sort du 3ème tour (finales régionales) de la Coupe Nationale Foot Entreprise aura lieu le mercredi 26 octobre 2016 à 18h00 au siège de la Ligue de Paris Île-de-France. Les clubs qualifiés sont invités à assister au tirage. 1 Pages 34 à 41 : C. R. des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations Réunion du Jeudi 13 Octobre Réunion restreinte du Mardi 18 Octobre Page 42 : C. R. des Terrains et Installations Sportives Pages 43 à 54 : C. R. du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Informations Générales Tout savoir sur la licence assurance 2016-2017 Nous vous rappelons qu’à compter de la saison 2016-2017, le contrat d'assurance collectif ayant pour objet de proposer un certain nombre de garanties en cas d'accident, dommages corporels ou sinistre survenant à l'occasion de la pratique sportive, a été souscrit par la Ligue auprès de la MUTUELLE DES SPORTIFS (M.D.S.). Dès lors, les déclarations d’accident de vos licenciés doivent impérativement être effectuées auprès de la M.D.S, les déclarations d’accident adressées à l’ancien Courtier et/ou assureur ne seront pas être prises en compte. Il vous est proposé de prendre connaissance des garanties responsabilité civile et individuelle accidents, souscrites auprès de la Mutuelle des Sportifs (M.D.S.) en consultant : . Le résumé des garanties souscrites par la Ligue au bénéfice des clubs et licenciés. . La notice d’information Responsabilité Civile (contrat n°4035070H souscrit par la M.D.S. auprès de la M.A.I.F.). . La notice d’information Individuelle Accident (accord collectif n°980 A 18 souscrit auprès de la M.D.S.). Afin d’accompagner au mieux les clubs et compte-tenu des questions récurrentes relatives au champ d’application de l’assurance, une notice explicative vous permettra notamment de comprendre pour quels risques et sinistres votre club est assuré par la Ligue. Il est par ailleurs rappelé que la Ligue a souscrit auprès de la M.D.S. un contrat de prévoyance « SPORTMUT FOOT qui permet de proposer aux licenciés de bénéficier, au-delà du régime de base attaché à la licence, de garanties complémentaires (Invalidité Permanente, Décès, Indemnités Journalières). La déclaration d’accident Pour une meilleure efficacité de traitement et pour faciliter les démarches des clubs et licenciés, la déclaration d’accident peut désormais être effectuée en ligne sur la plateforme dédiée : https://www.mutuelle-des-sportifs.com (rubrique « Déclaration d’accident »). NB : lors de votre première connexion, il vous sera demandé de créer un compte. Vos contacts au quotidien Pour toutes questions sur vos contrats (attestations, extensions de garanties, …) : Nadia ESNABI - Tel. : 01 53 04 86 16 / Fax : 01 53 04 86 87 E-Mail : [email protected] / [email protected] Mutuelle des Sportifs : 2/4 rue Louis David 75782 Paris Cedex 16 2 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Informations Générales PERMANENCE TELEPHONIQUE WEEK-END Poursuivant sa volonté d'être à l'écoute des clubs et dans le cadre du Dispositif Global de Prévention, le Comité Directeur de la Ligue a mis en place un dispositif de permanence téléphonique le week-end. Cette ligne est réservée aux problèmes ou anomalies exceptionnels ne pouvant pas trouver de solution immédiate sur le stade sans l'intervention d'une tierce personne qualifiée tels que, par exemple : conditions de sécurité problématique dès l'accueil (spectateurs hostiles, absence de protection de l'équipe visiteuse, menaces etc.), problèmes réglementaires (refus de désigner 1 ou des arbitres de touche si pas d'officiels, obstruction à la réalisation des vérifications d'avant match etc.), anomalies diverses (maillots des 2 équipes identiques, changement de stade à la dernière minute, etc.). Les incidents et éléments communiqués à la personne d'astreinte feront l'objet d'un rapport qui sera transmis à la commission Régionale de Prévention, Médiation et Education (CRPME) pour suite à donner. Nota Bene : Ce dispositif n'est applicable que sur les compétitions organisées par la Ligue. Pour faciliter les échanges et laisser la possibilité à la personne d'astreinte de rappeler un interlocuteur, il est conseillé de ne pas appeler avec un numéro masqué. Les 22 et 23 octobre 2016 Personne d’astreinte : Angélo SETTINI 06.17.47.21.11. 3 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Informations Générales Dispositif Global de Prévention Organisation des matches sensibles Dans le cadre de sa politique régionale de prévention, la Ligue de Paris Ile-de-France a mis en place un dispositif d'accompagnement des clubs, "le Dispositif Global de Prévention", qui comprend, entre autre, un procédé d'encadrement des matches sensibles. Ainsi, pour chaque rencontre que vous aurez identifiée comme sensible, vous devrez faire une demande d'encadrement et d'aide auprès de la Ligue en utilisant le dossier type 15 jours avant la date du match. Chaque demande sera étudiée par la Commission Régionale de Prévention Médiation Education (cette Commission étant chargée du suivi et de la gestion du Dispositif Global de Prévention) qui invitera systématiquement, pour chaque demande, les représentants des deux clubs participant à la rencontre. Le délégué de club, un acteur incontournable d’une rencontre Pour toutes les compétitions, il est obligatoire pour les clubs d'identifier un délégué sur le match. Le délégué doit être un licencié majeur du club. Ses noms, prénoms et numéros de licence doivent être inscrits sur la feuille de match à l'endroit prévu à cet effet. Le délégué est chargé de : - Veiller sur la sécurité des arbitres avant, pendant et après la rencontre (y compris lorsque les intéressés quittent l'enceinte sportive) ; - En lien avec le référent prévention sécurité du club, de faire assurer la police autour du terrain et de prendre toutes les mesures nécessaires pour y parvenir ; - De témoigner en cas d'incidents. Il est recommandé que le délégué soit facilement identifiable par un élément de leur habillement (brassard, maillot,…). Compte tenu des missions du délégué, l'entraîneur doit être exclu de cette fonction. Nota Bene : . Le délégué doit rester neutre et s'abstenir de tout commentaire au sujet de l'arbitrage. . Le fait qu'un dirigeant occupant la fonction de délégué soit impliqué dans des incidents disciplinaires peut être constitutif d'une circonstance aggravante eu égard à sa fonction. 4 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Informations Générales Saisie des demandes de licences : conseils pratiques Pour éviter les refus de pièces, notamment la demande de licence et la photo, nous vous rappelons ci-après quelques principes élémentaires à prendre en compte lors de vos demandes de licences : Précisions sur le bordereau de demande de licence * Le nom du dernier club quitté Dans le cas d'une demande de changement de club ou si le joueur a eu une qualification antérieure (en France ou à l’étranger), il est indispensable de mentionner, à l'endroit prévu à cet effet, le nom du dernier club quitté (et la Fédération étrangère le cas échéant). * Les nom et prénom du bénéficiaire dans la partie "certificat médical" Les nom et prénom du bénéficiaire du certificat médical doivent être renseignés par le médecin à l'endroit prévu à cet effet sur ledit certificat médical. * Le cachet médical Après avoir scanné le bordereau de demande de licence et préalablement à son envoi, il convient de s'assurer de la lisibilité du cachet médical. * La notion de "médecin remplaçant" Lorsque le médecin qui pratique l'examen médical utilise le cachet du médecin qu'il remplace, le praticien doit faire apparaître la notion de " remplaçant ". * L’encadré « Assurances » Doivent figurer dans cet encadré les nom et prénom du représentant légal si le demandeur de la licence est mineur ou les nom et prénom du demandeur lui-même si celui-ci est majeur ; Dès lors que le demandeur est majeur, seuls ses nom et prénom peuvent figurer dans cet encadré. * La signature du représentant du club et la date Cas particulier de la demande de double licence ou de changement de club : en application des dispositions de l’article 70.3 des Règlements Généraux de la F.F.F., le certificat médical de non contre-indication figurant sur la première demande de licence suffit à satisfaire au contrôle médical préalable à une autre demande de licence au cours de la même saison. Il n’est donc pas nécessaire de renseigner le certificat médical dans le cas d’une demande de changement de club intervenant hors période ou dans le cas d’une demande de double licence. Précisions sur la pièce d'identité Lorsqu'une pièce officielle d'identité doit être fournie (cas des nouvelles licences notamment), il convient de s'assurer que figure sur celle-ci la ville de naissance du demandeur, la seule mention du pays de naissance n'étant pas suffisante. Précisions sur le format de la photographie La photo doit être un portrait d'identité dans le sens vertical, numérisé au format JPEG : scan d'une photo d'identité (200 DPI/PPP) ou prise de vue avec un appareil photo numérique, une webcam ou un téléphone mobile (2 Méga Pixels). 5 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Informations Générales Décision de la Commission Fédérale des Règlements et Contentieux (Mutations supplémentaires pour des clubs franciliens – Article 164 des R.G. de la F.F.F.) En application des dispositions de l’article 164 des Règlements Généraux de la FFF, la Commission Fédérale des Règlements et Contentieux a, en sa réunion du 14 Octobre 2016, autorisé le RC JOINVILLE à utiliser, pour la saison 2016/2017, un joueur muté supplémentaire dans son équipe U19 disputant le Championnat Régional de D.S.R. Les conditions de pratique des licenciées U17 F en Seniors à 11 Conformément aux dispositions de l’article 73.2.a des Règlements Généraux de la F.F.F., les licenciées U17 F peuvent pratiquer en Senior à 11, en compétitions nationales ou de Ligue, sous réserve d’obtenir un certificat médical de non contre-indication, comprenant une autorisation parentale, délivré par un médecin fédéral, certificat approuvé par la Commission Régionale Médicale. NB : ce certificat médical spécifique est téléchargeable depuis FootClubs (Menu « Organisation – Centre de gestion » puis cliquez sur le chiffre en face de « Ligue de Paris Ile-de-France » et sur le document « Fiche de surclassement »). Il est par ailleurs rappelé que la participation des joueuses licenciées U17 F au Championnat Régional Seniors Féminines est limitée comme suit : « Les joueuses licenciées U17 F et U18 F peuvent, dans la limite de cinq (5) inscrites sur la feuille de match, participer à cette épreuve » (Article 7.1 du Règlement du Championnat Régional Seniors Féminines). L’arbitrage des rencontres de Football d’Entreprise et Critérium du Samedi Après-midi Conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, pour les rencontres des compétitions suivantes (et uniquement pour celles-ci) : . Championnat du Football d’Entreprise du Samedi Après-midi de Promotion de Division d’Honneur, . Championnat des équipes réserves du Football d'Entreprise du Samedi Après-midi, . Coupes Régionales du Football d’Entreprise du Samedi Après-midi (Challenge RESTLE, Coupe MATHIEU) . Championnat du Football d'Entreprise du Samedi Matin, . Coupes Régionales du Football d'Entreprise du Samedi Matin (Challenges VALENTINE et NMPP), . Critérium du Samedi Après-midi et Coupes Régionales (Coupes MOUMINOUX et SAINTOT), La fonction d'arbitre-assistant peut être exercée par un joueur inscrit sur la feuille de match. Celui-ci peut être remplacé par un autre joueur participant au match et lui-même pourra participer à ce match. Le changement d'arbitre-assistant ne pourra se faire qu'à la mi-temps. En cas de non-respect de ces règles, le club fautif aura match perdu par pénalité si des réserves ont été régulièrement formulées et confirmées. 6 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Informations Générales Compétitions Régionales : les principaux délais à respecter . 15 JOURS avant la date du match : délai dans lequel un club doit saisir la Ligue pour l'encadrement d'une rencontre qu'il aura identifiée comme étant sensible. . 10 JOURS avant la date du match : délai dans lequel le club recevant doit informer la Commission d'Organisation de l'indisponibilité de son terrain (ou gymnase) à une date inscrite au calendrier général (exception faite des dates de matches remis). Une attestation de l’autorité en charge de la gestion des installations doit obligatoirement être jointe. (Article 10.5 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.) . Au plus tard le jour de la réunion de la Commission d'Organisation compétente précédant la rencontre : délai dans lequel une demande de changement d'horaire ou de date doit être formulée. Pour être traitée, la demande doit être accompagnée de l'accord écrit des deux clubs. (Articles 10.3 et 20.3 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.) Au plus tard le Vendredi 12 Heures (ou le dernier jour ouvrable à 12h pour un match programmé entre mardi et vendredi) : délai dans lequel un club doit informer la Ligue et son adversaire de son forfait. Dans ce cas, le forfait est considéré comme étant avisé. (Article 23.2 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.) . Le Vendredi à 18h00 (pour une rencontre programmée le week-end ou le lundi) ou le dernier jour ouvrable précédant la rencontre (pour une rencontre programmée entre mardi et vendredi) : moment à partir duquel la situation officielle du déroulement d’une rencontre est affichée sur FOOTCLUBS. (Article 20.3 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.) . Au plus tard MINUIT le jour du match : délai dans lequel le club recevant doit saisir, sur FOOTCLUBS, le résultat de la rencontre. (Article 13.3 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.) . Dans les 24 HEURES suivant la rencontre : délai dans lequel le club recevant doit transmettre la Feuille de Match Informatisée (disposition applicable uniquement pour les compétitions dans lesquelles il est recouru à la Feuille de Match Informatisée sur tablette). . 24 HEURES OUVRABLES suivant la rencontre : délai dans lequel le club recevant doit faire parvenir la feuille de match à la Ligue. Pour les rencontres se déroulant le week-end, le club recevant a la possibilité de déposer les feuilles de matchs le mardi avant 12h00. NB : préalablement à l'envoi de la feuille de match, le club recevant doit en faire une copie (télécopie, scan, photo) afin d'être en mesure de la produire à la Ligue en cas de non réception de l'original. (Article 13.2 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.) . Dans les 48 HEURES suivant la rencontre (ou au plus tard le Mercredi à 14h00) : délai dans lequel le licencié exclu lors d'une rencontre doit faire parvenir un rapport sur les circonstances de son expulsion à la Commission Régionale de Discipline. 7 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Informations Générales Agenda des Commissions Régionales En raison du Mardi 1er Novembre férié, les Commissions Régionales dont les réunions se déroulent habituellement les mardis et mercredis, se tiendront selon le planning suivant : . Section Football Féminin : le Lundi 31 Octobre 2016 ; . Section d’Organisation des Compétitions du Dimanche : le Mercredi 02 Novembre 2016 ; . Section Football d’Entreprise et Critérium : le Mercredi 02 Novembre 2016 ; . Commission de Discipline : le Mercredi 02 Novembre 2016 (sans changement) ; . Commission Football Loisir : le Jeudi 03 Novembre 2016 ; . Commission des Terrains et Installations Sportives : le Jeudi 03 Novembre 2016. Footclubs : une nouvelle fonctionnalité pour les demandes de modification de match A l'occasion de la saison 2016-2017 qui vient de s'ouvrir il y a quelques semaines, FootClubs propose une nouvelle fonctionnalité au service des clubs franciliens. Elle permettra de gérer plus facilement les différentes demandes de modification de match. L'offre de FootClubs envers les clubs se renforce encore cette saison. La Ligue de Paris Îlede-France de football a mis en place une nouvelle méthodologie afin de simplifier la prise en compte des demandes chaque semaine et faciliter le quotidien des équipes franciliennes. Alors qu'une grande partie des requêtes étaient soumises au service "Compétitions", il sera désormais possible de les formuler directement via FootClubs à partir de cet été. Pour autant, le principe de gestion de ces demandes par la Ligue reste inchangé. Elles seront toujours traitées par les Commissions de Gestion des Compétitions. Pour plus de précisions, nous mettons à votre disposition un guide explicatif qui détaille l'ensemble des étapes à suivre pour transmettre une demande de modification de match par l'intermédiaire de FootClubs. 8 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot L’Arbitre c’est sacré 9 Journal Numérique n° 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot DIVISION COUPE D’HONNEUR FRANCE Division DE d’Honneur L’ultime étape francilienne La dernière marche avant de faire le grand saut vers le niveau fédéral. Le sixième tour de Coupe de France, c’est-à-dire l’ultime étape entre clubs franciliens, se jouera ce week-end avec de grosses affiches au programme mais aussi de nouvelles invitations à l’exploit. Dans le camp des équipes susceptibles de faire sensation pour rêver ensuite de tirer au sort une équipe professionnelle, Champigny (DSR) et le CA Vitry (PH) occupent une place particulière. Les deux clubs du Val-de-Marne, respectivement opposées à Aubervilliers (CFA 2) et SainteGeneviève (CFA 2), réussissent généralement bien dans cette compétition contre des adversaires de divisions supérieures. Mais à l’occasion de cette centième édition, c’est principalement Claye Souilly (PH) qui assure le spectacle et accumule les victimes de prestige, de la Garenne-Colombes à l’UJA Maccabi en passant par l’ES Colombienne. L’équipe emmenée par William Longuet vise un quatrième tour de force devant les Mureaux (DH) qui retrouve de bonnes sensations ces dernières semaines. Tenant du titre de la Coupe de Paris, Saint-Brice (DSR) se rendra à l’ES Parisienne (PH) pour confirmer son statut de formation ambitieuse. Autre club bien décidé à aller le plus loin possible sur tous les tableaux, Versailles (DH) passera un sacré test du côté du Blanc-Mesnil (DH), toujours difficile à manœuvrer dans son stade Jean Bouin. Le Mée (DH) devra se méfier de Suresnes (PH) alors que Noisy-le-Grand (DHR) n’aura strictement rien à perdre contre Sénart-Moissy (CFA 2) qui relève tout doucement la tête après des débuts délicats. Egalement mal en point sur la scène nationale, Poissy (CFA) cherche encore et toujours à maintenir le cap avec de bonnes performances en Coupe de France. Une bouffée d’oxygène nécessaire qui passe par une prestation de choix à Bobigny (DH). Enfin, trois principaux chocs retiendront l’attention de tout le monde, à commencer par le duel entre Fleury (CFA) et 10 le Paris FC (National) et le déplacement périlleux de Créteil (National) sur les terres de Drancy (CFA). Sans oublier que Viry-Châtillon (CFA) réceptionne le FC Mantois (CFA), deux adversaires en quête de confiance et de résultats. Pour certains, la Coupe de France permet de mieux respirer et d’oublier ses malheurs. Pour d’autres, elle sert à écrire l’histoire. Ce dimanche, tout le monde a son propre objectif à atteindre en Coupe de France, pour souffler ou rêver. Programme du sixième tour de Coupe de France : Dimanche 23 octobre Blanc-Mesnil / FC Versailles AC Bobigny / AS Poissy Claye Souilly / Les Mureaux JS Suresnes / Le Mée ES Parisienne / Saint-Brice FC Fleury / Paris FC Noisy-le-Grand / Sénart-Moissy Viry-Châtillon / FC Mantois JA Drancy / US Créteil CA Vitry / Sainte-Geneviève Champigny / FCM Aubervilliers Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche PROCÈS-VERBAL N°10 Réunion du : mardi 18 octobre 2016 19044969 : BLANC MESNIL SFB / VERSAILLES 78 FC Changement de date et d’horaire. Cette rencontre aura lieu le samedi 22 octobre 2016 à 17h00, sur les installations du stade Jean Bouin 1 au Blanc Mesnil. Accord des deux clubs. Accord de la Section. Animateur : M. CAUCHIE Présents : MM. BOUILLON – CARALP – DUPRE – 19044975 : VITRY CA / STE GENEVIEVE SPORTS GROISELLE – LALUYAUX – LAQUERRIERE – MORIN Changement d’horaire suite à la rencontre de la Coupe – TROTE – VAN BRUSSEL Gambardella en lever de rideau. Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’ap- 15h30, sur les installations du stade Roger Couderc pel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- à VITRY SUR SEINE. rantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à Accord des deux clubs. compter du lendemain du jour de leur notification (ce Accord de la Section. délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les 19044979 : PARISIENNE ES / ST BRICE FC conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement Courriel de l’ES PARISIENNE. Sportif Général de la L.P.I.F.F.. Changement d’horaire suite à la rencontre de la Coupe U17 de Seine St Denis en lever de rideau. Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à DEROGATIONS – SAISON 2016/2017 du stade des PoissonRAPPEL: La Section rappelle aux clubs qu’en applica- 15h00, sur les installations niers à Paris 18ème. tion Accord de la Section, sous réserve de l’accord de de l’article 10.4 du R.S.G. de la LPIFF, votre adversaire, parvenu au Département des ActiTOUS les matches de la dernière journée dans vités Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis. toutes les catégories doivent se dérouler le même jour et à l’heure officielle, à l’exception de la DH SE19044980 : CHAMPIGNY FC 94 / AUBERVILLIERS NIORS ou cette réglementation concerne les DEUX CM (2) dernières journées. Courriel de CHAMPIGNY FC 94. En conséquence, toutes les dérogations horaires accor- Changement de terrain. dées en début de saison, La Section ne peut donner son accord pour que cette ne seront pas valables pour tous les matches de la rencontre se déroule au stade René Rousseau à Chamdernière journée pour toutes les catégories pigny, les installations n’étant pas homologuées par la et les 2 dernières journées pour la DH Séniors CRTIS pour ce niveau de la compétition. La Section maintient la rencontre sur le terrain habituel du club de Champigny, Parc des Sports du Trem500364 : PAYS FONTAINEBLEAU RC blay à Champigny. U 17 DHR/C matches à 14h30 toute la saison au stade Philippe Mahut (Synthétique) à FONTAINEBLEAU. SENIORS - COUPE DE PARIS – I.D.F. – 3ème Tour – ème SENIORS - COUPE DE FRANCE 2016 - 2017 – 6 TOUR 19045620 : LILAS FC / GOBELINS FC Changement de date et d’horaire. 19044974 : NOISY LE GRAND FC / SENART MOISSY Cette rencontre aura lieu le samedi 22 octobre 2016 à Courriel de NOISY LE GRAND FC. 17h00, sur les installations du Parc des Sports Changement de terrain. (pelouse) aux LILAS. Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à Accord des deux clubs. 14h30, sur les installations du stade des Bords de Accord de la Section. Marne 1 à Noisy le Grand. Accord de la Section. 19095624 : UJA MACCABI PARIS 2 / EVRY FC Changement d’horaire suite à la rencontre de la Coupe 19044964 : VIRY CHATILLON ES / MANTOIS 78 FC Gambardella en lever de rideau. Changement de date et d’horaire. Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à Cette rencontre aura lieu le samedi 22 octobre 2016 à 15h15, sur les installations du stade Alain Mimoun, 17h00, sur les installations du stade Henri Longuet 1 75012 Paris. à Viry Chatillon. Accord des deux clubs. Accord des deux clubs. Accord de la Section. Accord de la Section. 11 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Reprise du dossier. Inversion. Cette rencontre se déroulera le Dimanche 30 Octobre 2016 à 15h00, sur les installations du stade Salif Keita à CERGY. 19045625 : COURBEVOIE SPORTS / ARARAT ISSY Les rencontres deviennent : AS 18420819 : CERGY-PONTOISE FC / MORANGISCourriel de COURBEVOIE SP. CHILLY FC, à jouer le 30/10/2016, Changement de terrain. 18420885 : MORANGIS-CHILLY FC / CERGYCette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à PONTOISE FC à jouer le 12/03/2017 14h30, sur les installations du stade Bernard Isambert à Accord des deux clubs. Courbevoie. Accord de la Section. Accord de la Section. 18420989 : DRANCY JEANNE D’ARC / CESSON 19045628 : COSMOPOLITAN CLUB DE TAVERNY / VERT ST DENIS du 06/11/2016 (DHR/A) AUBERVILLIERS C 2 Courriel de la JA DRANCY. Courriel de COSMOPOLITAN CLUB TAVERNY. Changement de terrain. Changement de terrain. Cette rencontre se déroulera le Dimanche 06 Novembre Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à 2016 à 16h00, sur les installations du stade Maurice 14h30, sur les installations du stade Jean Bouin 1 à Ta- BACQUET à DRANCY. verny. Accord de la Section. Accord de la Section. U19 - COUPE GAMBARDELLA - CREDIT AGRICOLE INFORMATION IMPORTANTE - 2ème Tour CHAMPIONNAT SENIORS PH/C D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche En raison du 3ème tour Seniors de la Coupe de Paris Idf, la journée du DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 SENIORS PH/C est reportée à une date ultérieure. SENIORS - CHAMPIONNAT 18420978 : LIVRY GARGAN FC / ARGENTEUIL RFC du 16/10/2016 (DHR/A) 18421111 : BRY FC / MONTROUGE 92 FC du 16/10/2016 (DHR/B) 18421370 : COURCOURONNES FC / VAL DE FONTENAY AS du 16/10/2016 (PH/D) 18422184 : GOBELINS FC 2 / COURBEVOIE SP. du 16/10/2016 (PH/C) La Section, Après lecture des rapports des arbitres officiels, Constatant la non utilisation de la feuille de match informatisée lors de ces rencontres, . demande aux clubs concernés de bien vouloir fournir impérativement des explications à la Section, au plus tard pour la réunion du mardi 25 octobre 2016. 18421240 : LOGNES US / VINCENNOIS CO (PH/A) 18422187 : SARCELLES AAS / VILLEPARISIS USM (PH/C) La Section, Après lecture des rapports des clubs, Constatant la non utilisation de la feuille de match informatisée lors de ces rencontres, La Section prend note des explications données par les clubs et les transmet au département des Activités Sportives suite aux dysfonctionnements informatiques constatés. 18420819 : MORANGIS-CHILLY FC / CERGYPONTOISE FC du 30/10/2016 (DSR/B) 12 19020526 : MORMANT FC / EPINAY ATHLETICO du 09/10/2016 La Section prend note de la décision de la C.R.D. prise lors de la réunion du mercredi 12 octobre 2016, l’équipe de MORMANT FC est qualifiée pour le prochain tour. U19 - COUPE GAMBARDELLA - CREDIT AGRICOLE - 3ème Tour 19046047 : VITRY CA / SAVIGNY FOOT CO du 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 13h30, sur les installations du stade Roger Couderc, situées rue Auber, 94400 VITRY SUR SEINE. Accord des 2 clubs. Accord de la Section. 19046059 : PARIS EST SOLITAIRES FC / ADAMOIS OL. du 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 12h30, sur les installations du stade Jules Ladoumègue, situées route des Petits Ponts, 75019 PARIS. Accord des 2 clubs. Accord de la Section. 19046061 : FLEURY 91 FC / LE MEE SPORTS du 23/10/2016 Courriel de FLEURY 91 FC. Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 12h00, sur les installations du stade Lascombe, situées rue Pierre Brossolette, 91700 FLEURY MEROGIS. Accord des 2 clubs. Accord de la Section. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche U19 - COUPE DE LIGUE PARIS - I.D.F. - 2ème Tour 19046141 : ASNIERES FC 1 / SARCELLES AAS 1 du 23/10/2016 Courriel d’ASNIERES FC. 19046068 : DAMMARTIN CS / NOISY LE SEC BANCette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCLIEUE 93 du 23/10/2016 TOBRE 2016 à 12h30 (lever de rideau), sur les installaCette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCtions du Stade Léo Lagrange, situées rue Henri PoincaTOBRE 2016 à 12h30, sur les installations du stade Mo- ré, 92600 ASNIERES SUR SEINE. riceau, situées rue de la Libération, 77230 DAMMARTIN Accord de la Section. EN GOELE. Accord des 2 clubs. 19046147 : VITRY ES 1 / DRANCY JA 2 du 23/10/2016 Accord de la Section. Courriel de VITRY ES. Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OC19046072 : NEUILLY SUR MARNE SFC / ST MAUR TOBRE 2016 à 13h30, sur les installations du stade VéMASC VGA du 23/10/2016 lodrome, situées rue de Choisy, 94400 VITRY SUR Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCSEINE. TOBRE 2016 à 13h00, sur les installations du stade Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit Georges Foulon, situées avenue de la Libération, 93330 de l’adversaire parvenu au Département des ActiviNEUILLY SUR MARNE. tés Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis. Accord des 2 clubs. Accord de la Section. 19046149 : PLESSIS ROBINSON FC 1 / ENTENTE SANNOIS ST GRATIEN 2 du 23/10/2016 19046069 : VILLEJUIF US / GENNEVILLIERS CSM du Courriel de PLESSIS ROBINSON FC. 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCCette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 12h30 (lever de rideau), sur les installaTOBRE 2016 à 13h00, sur les installations du stade Karl tions du Parc des Sports du Hameau, situées avenue Marx, situées rue Karl Marx, 94800 VILLEJUIF. Paul Langevin, 92350 PLESSIS ROBINSON. Accord des 2 clubs. Accord de la Section. Accord de la Section. 19046070 : JOINVILLE RC / MONTFERMEIL FC du 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 13h00, sur les installations du stade JP Garchery, situées avenue des Canadiens, 75012 PARIS. Accord des 2 clubs. Accord de la Section. 19046074 : UJA MACCABI PARIS / EPINAY ACADEMIE du 23/10/2016 Courriel de l’UJA MACCABI PARIS. Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 13h15, sur les installations du stade Alain Mimoun, situées rue de la Nouvelle Calédonie, 75012 PARIS. Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit de l’adversaire parvenu au Département des Activités Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis. 19046077 : AULNAY CSL / ST BRICE FC du 23/10/2016 Courriel d’AULNAY CSL. Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 15h00, sur les installations du stade Vélodrome, situées rue Maximilien Robespierre, 93600 AULNAY SOUS BOIS. Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit de l’adversaire parvenu au Département des Activités Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis. 13 U19 – CHAMPIONNAT – U19 – DH : Feuilles de matches informatisées La Section, Après lecture des rapports des arbitres officiels, Constatant la non utilisation de la feuille de match informatisée lors de ces rencontres, . demande aux clubs concernés de bien vouloir fournir impérativement des explications à la Section, au plus tard pour la réunion du mardi 25 octobre 2016. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche DH 16d octu 16 PARIS c PARISIENNE 18422487 ST GERMAIN DH . ES 1 FC 2 16d octu 16 18422486 18422488 FLEURY 91 FC 1 c . ISSY LES MX c FC 1 . EVRY FC 1 RED STAR FC 1 DH 16d octu 16 Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre 2016 à 12h00, sur les installations du stade Bauer à ST OUEN. Accord des deux clubs. Accord de la Section. 19046175 : ST OUEN AUMONE / EVRY FC du 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre 2016 à 12h30, sur les installations du stade Escutary à ST OUEN AUMONE. Accord des deux clubs. Accord de la Section. 19046182 : CHAMPS SUR MARNE AS / LINAS MONTLHERY ESA du 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre 2016 à 13h00, sur les installations du stade Lionel Hurtebize (1) à CHAMPS SUR MARNE. Accord des deux clubs. Accord de la Section. 18422489 : MANTOIS 78 FC 1 / MONTFERMEIL FC 1 du 16/10/2016 (DH) Courriel de MANTOIS 78 FC. La Section prend note des explications sur la non utilisa19046183 : MAISONS ALFORT FC / ASNIERES FC du tion de la FMI. 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre U 17 - COUPE DE PARIS I.D.F. 2016/2017 2016 à 12h30, sur les installations du stade Maurice 19046157 : DRANCY JA / LA GARENNE COLOMBES Cubizolles à MAISONS ALFORT. Accord des deux clubs. AF du 23/10/2016 Accord de la Section. Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre 2016 à 12h30, sur les installations du stade Paul André à DRANCY. Accord des deux clubs. Accord de la Section. 19046158 : ARGENTEUIL RFC / BOBIGNY ACADEMIE du 23/10/2016 Courrier d’ARGENTEUIL RFC. Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre 2016 à 12h00 (lever de rideau de la Coupe Gambardella) au stade du Coudray, 2 Allée Romain Rolland 95100 ARGENTEUIL. Accord de la Section. 19046162 : AULNAY CSL / PARIS FC (2) du 23/10/2016 Courrier d’AULNAY CSL. Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre 2016 à 13h00, sur les installations du stade Vélodrome à AULNAY SOUS BOIS. Accord de la Section. 19046163 : PALAISEAU US / RUEIL MALMAISON FC du 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre 2016 à 12h00, sur les installations du stade Georges Collet (3) à PALAISEAU. Accord des deux clubs. Accord de la Section. 19046164 : RED STAR FC / TRAPPES ES du 23/10/2016 14 19046914 : PONTAULT COMBAULT UMS / SENART MOISSY du 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre 2016 à 12h30, sur les installations du stade Lucien Morane à PONTAULT COMBAULT. Accord des deux clubs. Accord de la Section. 19046915 : MONTEREAU ASA / FLEURY FC 91 du 23/10/2016 Courriel de FLEURY FC 91. Vu le motif invoqué, la Section remet la rencontre citée en référence au Dimanche 6 Novembre 2016 à l’horaire officiel. 19046916 : BRETIGNY CS / LIEUSAINT FOOT AS du 23/10/2016 Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre 2016 à 14h30, sur les installations du stade Auguste Delaune (2) à BRETIGNY SUR ORGE. Accord des deux clubs. Accord de la Section. U17 – CHAMPIONNAT – 18425966 : BLANC-MESNIL / EVRY FC du 16/10/2016 (DSR/A) Courrier d’EVRY FC mentionnant une erreur de saisie sur le score de la rencontre. Après lecture de la feuille de match, la Section entérine le score de 3 à 2 en faveur d’Evry FC. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche départage des équipes s'effectue par l'épreuve des tirs au but, (5 tirs au but) suivant le règlement de celle-ci. FEUILLES DE MATCH: La Section demande aux clubs recevant, de renvoyer la feuille de match dans les meilleurs délais à la LPIFF. 18426100 : VILLEJUIF US / NANTERRE ES du 16/10/2016 (DSR/B) ARBITRAGE: Après lecture du rapport de l’arbitre officiel, la Section reste en attente de la réception de la feuille Pour ces rencontres il sera désigné UN (1) ARBITRE, à de match pour statuer. la charge du club recevant. 18426345 : VERSAILLES FC 78 / VILLETANEUSE CS du 11/09/2016 (DHR/B) Reprise du dossier. Après lecture des divers courriers, la Section donne la rencontre citée en référence à jouer le Dimanche 06 Novembre 2016. 18426367 : MACCABI PARIS UJA / SARCELLES AAS du 16/10/2016 (DHR/B) La Section, Après lecture de la feuille de match, du rapport de l’arbitre officiel et des courriers des 2 clubs, Considérant que l’équipe de l’AAS SARCELLES était présente au match mais sans les licences des joueurs, Considérant que la rencontre n’a donc pas eu lieu, Considérant que les licences des joueurs ont été amenées par un dirigeant de SARCELLES AAS à 14h00 (soit 30 minutes après l’horaire du coup d’envoi), Par ces motifs, . donne match perdu pour erreur administrative à l’AAS SARCELLES. UJA MACCABI PARIS : 4 pts – 0 but AAS SARCELLES : 1 pt – 0 but. 18426504 : LE BOURGET FC / TREMBLAY FC du 30/10/2016 (DHR/C) Cette rencontre se déroulera le Dimanche 30 octobre 2016 à 15h00, sur les installations du stade Lucien Legrand (synthétique) - 9 rue Roger Salengro 93350 LE BOURGET. Accord des deux clubs. Accord de la Section. U17 - MATCHES REMIS AU 06 NOVEMBRE 2016 18426345 : VERSAILLES RC 78 / VILLETANEUSE CS du 11/09/2016 (DHR/B) 18426620 : LES ULIS CO / VIRY CHATILLON ES du 11/09/2016 (DHR/D) U 15 - COUPE DE PARIS I.D.F. Tirage des 32èmesde finale de la Coupe de PARIS I.D.F. Ces rencontres se dérouleront sur le terrain du club premier nommé et auront lieu le Samedi 03 Décembre 2016 à 15H30. EPREUVE: Ces rencontres ont une durée réglementaire de deux périodes de 40 minutes. En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il n'y a pas de prolongation, le 15 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche Club recevant Club Visiteur 19057028 01 PARIS ST GERMAIN FC 1 - VILLETANEUSE CS 1 19057029 02 SARCELLES AAS 1 - IVRY US FOOT 1 19057030 03 LE MEE SPORTS 1 - TORCY VAL MAUBUEE US 1 19057031 04 LE BLANC MESNIL SFB 1 - MANTOIS 78 FC 1 19057032 05 BRETIGNY FCS 2 - PAYS FONTAINEBLEAU RC 1 19057033 06 CHAMPS SUR MARNE AS 1 - ST OUEN AUMONE AS 1 19057034 07 PALAISEAU US 1 - MONTROUGE FC 92 1 19057035 08 ANTONY SPORTS 1 - ROISSY EN BRIE US 1 19057036 09 AUBERVILLIERS JEUNES 1 - GOBELINS FC 1 19057037 10 RUEIL MALMAISON FC 1 - MACCABI PARIS UJA 1 19057038 11 ESP PARIS 19 ème 1 - RACING COLOMBES 92 1 19057039 12 TORCY VAL MAUBUEE US 2 - RED STAR FC 1 19057040 13 PARIS CENTRE DE FORMATION 2 - BOBIGNY ACADEMIE 1 19057041 14 CRETEIL LUSITANOS US 2 - PARIS CENTRE DE FORMATION 1 19057042 15 MELUN FC 1 - VINCENNES CO 1 19057043 16 PONTAULT COMBAULT UMS 1 - MEUDON AS 1 19057044 17 MONTFERMEIL FC 1 - BRETIGNY FCS 1 19057045 18 VERSAILLES 78 RC 1 - LES MUREAUX OFC 1 19057046 19 NEUILLY SUR MARNE SFC 1 - EVRY FC 1 19057047 20 SAVIGNY LE TEMPLE FC 1 - FLEURY 91 FC 1 19057048 21 MANTOIS 78 FC 2 - SOISY ANDILLY 1 19057049 22 PARIS UNIVERSITE CLUB 1 1 - SENART MOISSY US 1 19057050 23 CHOISY LE ROI AS 1 - ENTENTE SANNOIS ST GRATIEN 1 19057051 24 CRETEIL LUSITANOS US 1 - PARIS FC 1 19057052 25 CLICHY SUR SEINE US 1 - CERGY PONTOISE FC 1 19057053 26 BOULOGNE BILLANCOURT AC 2 - VILLEJUIF US 1 19057060 27 RIS ORANGIS US 1 - JOINVILLE RC 1 19057061 28 PARIS FC 2 - ISSY LES MOULINEAUX FC 1 19057062 29 LOGNES US 1 - LES LILAS FC 1 19057063 30 DRANCY JA 1 - TRAPPES ES 1 19057064 31 MEAUX ACADEMY CS 1 - BONDY AS 1 19067055 32 BOULOGNE BILLANCOURT AC 1 - ARGENTEUIL RFC 1 16 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux 18433779 : MELUN FC / SOISY SUR SEINE du 30/10/2016 (PH/C) Attestation de la Direction des Sports de la ville de Melun concernant la non disponibilité du stade Paul Fischer à Melun, en raison de travaux de rénovation jusqu’au début novembre. U16 – CHAMPIONNAT – Inversion. Cette rencontre aura lieu le Dimanche 30 Octobre 2016 500364 : PAYS DE FONTAINEBLEAU à 9h30, sur les installations du stade Georges Marchand Courriel du club de PAYS DE FONTAINEBLEAU deà SOISY SUR SEINE. mandant qu’à compter du 17/10/2016, son équipe U16 Les rencontres deviennent : (Poule B) joue toutes ses rencontres à domicile (stade 18433779 : SOISY SUR SEINE AS / MELUN FC à jouer Philippe MAHUT 2) à 11h30. le 30/10/2016 Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit 18433845 : MELUN FC / SOISY SUR SEINE AS à jouer de votre adversaire devant parvenir au Département le 12/03/2017 des Activités Sportives de la LPIFF, dans les délais Accord écrit des 2 clubs. impartis. Accord de la Section. D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche U14 - MATCH REMIS DU 06 NOVEMBRE 2016 1843193 6 CRETEIL LUSITANOS US 16 c RACING du 16 COLOMBES A -oct92 16 16 C.D.M – COUPE de PARIS I.D.F. – 19046241 : SOISY SUR SEINE AS. 5 / FRESNES AAS. 5 du 23/10/2016 Courrier de SOISY SUR SEINE. Changement de terrain. Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23/10/2016 à 9h30, sur les installations du Stade des DONJONS 1 à SOISY SUR SEINE. Accord de la Section 528671 - LES ULIS CO Courrier des ULIS CO. La Section prend note. Courrier de PARIS US SUISSE Changement d’horaire. PARIS US SUISSE nous informe que tous ses matchs de coupes se joueront à 9h00. Accord de la Section. 18433752 : MELUN TENNIS / PAYS DE BIERE du 23/10/2016 (PH/C) Courriel de MELUN TENNIS et attestation de la Direction des Sports de la ville de Melun concernant la non disponibilité du stade Paul Fischer à Melun, en raison de travaux de rénovation jusqu’au début novembre. La Section inverse la rencontre sur les installations de PAYS BIERE, sous réserve de la disponibilité du terrain. ANCIENS – COUPE ANAF 19046313 : VILLENEUVE LA GARENNE AM. / PARISIS FC du 23/10/2016 Courriel de VILENEUVE LA GARENNE AM. Changement de terrain. Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23 octobre 2016 à 9h30, au Stade Gaston BOUILLANT à VILLENEUVE la GARENNE. Accord de la Section. 19046318 : VILLEJUIF US / LE PERREUX AS du 23/10/2016 Inversion de la rencontre. Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23 Octobre 2016 à 9h30, sur les installations du Stade CHERON - 62 Quai de l’Artois - 94170 LE PERREUX sur MARNE. Accord des 2 clubs. Accord de la Section. C.D.M - CHAMPIONNAT 18433382 : AS PORTUGAIS DE GARCHES / VAIRES ENT. EC. US. du 30/10/2016 (DHR/B) Inversion. Cette rencontre aura lieu le Dimanche 30/10/2016 à 9h30, sur les installations du stade Roger Sauvage à VAIRES SUR MARNE. Les rencontres deviennent : 18433382 : VAIRES ENT. EC. US / AS PORTUGAIS DE GARCHES à jouer le 30/10/2016 18433448 : AS PORTUGAIS DE GARCHES / VAIRES ENT. EC. US 0 JOUER LE 12/03/2017 Accord écrit des 2 clubs. Accord de la Section. 17 19046314 : COSMO TAVERNY / UJA MACCABI PARIS du 23/10/2016 Changement de terrain. Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23 Octobre 2016 à 9h30, sur les installations du Stade Jean Pierre LECOADIC à TAVERNY. Accord de la Section. 19046320 : GOUSSAINVILLE FC / JEUNESSE NANTERRE 92 du 23/10/2016 Courriel du FC GOUSSAINVILLE. Changement de terrain. Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23 Octobre 2016 à 9h30, sur les installations du Stade Maurice BAQUET 2 (synthétique) à GOUSSAINVILLE. Accord de la Section. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des C. Section Football Entreprise et Critérium PH/A MATCH N°18809633 AS PTT SARCELLES 1 / COMMERCANTS MASSY GRAVIERS 1 du 08/10/2016 1er rappel. PROCÈS-VERBAL N°08 COUPE NATIONALE ENTREPRISE Réunion du : Mardi 18 OCTOBRE 2016 Le tirage au sort du 3ème et dernier tour régional de la Coupe Nationale Football Entreprise aura lieu le Mercredi 26 octobre à 18h00 dans l’amphithéâtre de la Ligue de Paris Ile de France de Football. Les clubs qualifiés sont invités à assister au tirage. Les matchs auront lieu le samedi 12 novembre 2016. Animateur : M. LE DREFF. Présents : Mrs JEAN - LAGOUTTE - LAMBERT MATHIEU (CD) - MORNET - OLIVEAU- PAREUX SANTOS. Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de leur notification (ce délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F. MATCH N°19019650 APSAP MEDIBALLES 8 / AIR FRANCE ROISSY 1 du 22/10/2016 La section confirme qu’il s’agit bien d’APSAP MEDIBALLES 8 qui joue contre AIR FRANCE ROISSY 1 COUPE DE PARIS IDF CHALLENGE JEAN RESTLE MATCH N°19019866 ORANGE 2 / COM MASSY GRAVIERS 2 du 22/10/2016 Courrier de COMMERÇANTS MASSY GRAVIERS. La Section enregistre le forfait du club COMMERÇANTS MASSY GRAVIERS 2. ORANGE 2 est qualifié pour le prochain tour. FOOTBALL ENTREPRISE SAMEDI APRES MIDI DHR/A MATCH N° 18526636 ELYSEE 1 / AIR FRANCE ROISSY 1 du 17/09/2016 MATCH N° 18526816 ELYSEE 2 / AIR FRANCE ROISSY 2 du 17/09/2016 Ces deux rencontres sont remises au samedi 29/10/2016 aux horaires habituels. MATCH N°19019872 MUNICIPAUX EVRY 1 / SCPOESCRP 2 du 22/10/2016 Courrier des MUNICIPAUX EVRY. La Section enregistre le forfait de MUNICIPAUX EVRY. SCPO ESCRP 2 qualifié pour le prochain tour. PH/A MATCH N° 18809638 EPSIDIS / METRO 3 du 15/10/2016 Lecture de la feuille de match. Lecture du rapport de l’arbitre. La section enregistre le 1er forfait non avisé d’EPSIDIS. PH/B MATCH N°18787168 AS COMMERCANTS MASSY GRAVIERS 2 / ATSCAF PARIS 2 du 05/11/2016 Cette rencontre est avancée au samedi 29/10/2016.Coup d’envoi 15h00. Accord des deux clubs. MATCH N°19019858 APSAP 94 E.ROUX 2 / GAZIERS PARIS 2 du 22/10/2016 Courrier de APSAP 94 EMILE ROUX. Suite à la programmation d’un match sur les installations de LIMEIL BREVANNES à 13h00, cette rencontre est programmée à 15h00 (Stade Paul Vaillant Couturier). Accord de la Section. MATCH N°19019862 EPSIDIS 2000 1 / EXPOGRAPH VANVES 2 du 22/10/2016 Inversion de la rencontre qui se jouera sur les installations d’EXPOGRAPH VANVES - Parc des Sports ANDRE ROCHE, Avenue du Docteur ARNAUD – 92170 VANVES. Accord des deux clubs. Accord de la section. Accord de la Section. PH/C MATCH N°18787251 CREDIT DU NORD 1 / LIONCEAUX PEUGEOT 1 du 15/10/2016 Lecture de la feuille de match. Lecture du rapport de l’arbitre de la rencontre. La Section souhaite un prompt rétablissement aux joueurs blessés. MATCH N°19019867 ELYSEE AS 2 / HOPITAL POINCARE 2 du 22/10/2016 Courrier d’ELYSEE La rencontre se jouera à 14h30. Accord de la Section. FEUILLE DE MATCHE MANQUANTE 18 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des C. Section Football Entreprise et Critérium MATCH N°19019855 TAURUS 2 / ELYSEE 1 du 22/10/2016. Courrier de TAURUS. La section confirme que cette rencontre se jouera bien le 22/10/2016 à 13h15. L’équipe d’OPUS 8 jouant à l’extérieur le 22/10/2016. FOOTBALL ENTREPRISE Fax de PHILIPPE GARNIER du 16/10/2016. Changement de Stade : Cette rencontre se jouera aux horaires habituels au stade Louis Lumière, 30 rue Louis Lumière, Paris 20e. Accord de la Section. N° 18792218 ANTILLES FC / BAY LAN MEN du 03/12/2016 Courriels des 2 clubs. Le club de BAY LEN MEN étant dans l’incapacité de recevoir cette rencontre, la Section demande au club d’ANTILLES FC d’étudier les différentes solutions pour le déroulement de ce match. COUPE DE PARIS IDF. MOUMINOUX SAMEDI MATIN N° 19034879 SPORTING CLUB PARIS / CAP NORD du 22/10/2016 Changement d’Horaire : Cette rencontre débutera à 15h au lieu de 14h30. Accord de la Section. CHAMPIONNAT 1ère Série Courrier du club STERIA du 14/10/2016 La Section est au regret de ne pouvoir satisfaire votre demande. Il n’est en effet pas possible d’inclure une équipe supplémentaire en cours de saison. N°19034881 REUNIONNAIS VAL D’ORGE / APSAP MEDIBALLES du 22/10/2016 Cette rencontre est annulée car le club d’APSAP MEDIBALLES a un match en Coupe Nationale Entreprise. Les deux clubs sont qualifiés pour le tour suivant. FEUILLE DE MATCH MANQUANTE 2ème Série/ A 18790154 GRAND HOTEL 1 / FINANCES 92 1 du 15/10/2016 Courrier du club GRAND HOTEL du 14/10/2016 informant de son forfait. 1er Forfait le 17/09/2016. 2ème Forfait le 01/10/2016. 3ème Forfait le 15/10/2016. Le club GRAND HOTEL est déclaré Forfait Général pour la saison 2016/2017. Tous les points acquis contre ce club sont annulés. CRITERIUM SAMEDI APRES MIDI PH/A N° 18809764 SOISY-SUR-ECOLE 8 / PITRAY OLIER 9 du 15/10/2016 Fax de PITRAY OLIER du 14/10/2016. 2e forfait avisé de PITRAY OLIER. PH/B N°18792193 AETOS L’AIGLE FC / PHILIPPE GARNIER 8 du 29/10/2016 19 PH/A N°18809756 d’APSAP MEDIBALLES 8 / JEUNES DU STADE 9 du 8/10/2016 1er rappel. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux l’adversaire. Cette décision revient à la Commission compétente sur demande écrite du club concerné. D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin Par ces motifs, La rencontre retour est inversée et devient AS POISSY / FC TREMBLAY. PROCÈS-VERBAL N°10 Réunion du : Mardi 18 octobre 2016 18442479 FC DOMONT / ISSY FF du 15/10/2016 Courriel du FC DOMONT du 14/10/2016. Changement horaire de la rencontre du 15/10/2016. La section rappelle que les changements d’horaire parvenant après la réunion de la Section du mardi doivent être accompagnés de l’accord des clubs adverses (voir le procès -verbal n° 9). Animateur : M. ANTONINI Présent(e)s : MMES POLICON, ROPARTZ, Excusé : M. DUPRE Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de leur notification (ce délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.. La Section rappelle aux clubs que les changements d’horaires pour le coup d’envoi des rencontres : - Séniors à 11 Jeunes - Adultes à 7 Poule B Courriel de l’ACBB du 12/10/2016. Ce club joue tous ses matchs à domicile à 17h00 au Stade Wagner, à SEVRES. 19014440 PORTUGAIS PLAISIR CLAYES / SC PLAISIR Courriels des deux clubs. En absence d’accord entre les deux clubs, la Section fixe cette rencontre au 05/11/2016. RAPPEL CHANGEMENTS HORAIRES - PL 19014466 OSC ELANCOURT / HOUILLES SO du 15/10/2016 Courriel de HOUILLES SO. La Section prend note et met le dossier en attente. Parvenant après la réunion de la section doivent obligatoirement être accompagnés de l’accord écrit du club adverse. En l’absence d’accord des 2 clubs, le changement ne pourra pas être pris en compte. Poule D Courriel du CS DAMMARTIN. Ce club est forfait général (après établissement du calendrier). Poule E 19014876 ACBB 2 / CSM CLAMART du 15/10/2016. Lecture du courriel de CSM CLAMART et du rapport de l’arbitre. Forfait non avisé de l’ACBB 2. CSM CLAMART: 4 points, 5 buts ACBB 2: 0 point, 0 but COURRIERS SENIORS à 11 : DH : Courriel de l’AS POISSY du 12/10/2016. Demande d’inversion de la rencontre 18442516 FC TREMBLAY / AS POISSY du 04/02/2016. La Section, Considérant que lors de la rencontre « aller » du 10/09/2016, le club du FC TREMBLAY a déclaré Forfait avisé, Considérant les dispositions de l’article 23.8 du RSG de la LPIFF : Les clubs ayant déclaré forfait avisé ou non pour une rencontre sur un terrain adverse lors des matches “ aller ”, doivent disputer le match “ retour ” sur le terrain de 20 Transmet le dossier à la Commission Régionale de Discipline pour suites éventuelles à donner. Poule F Courriel de UJA MACCABI PARIS METROPOLE du 13/10/2016 Ce club joue toutes ses rencontres à domicile à 17h30 au Stade Alain Mimoun, 15 rue de la Nouvelle Calédonie 75012 PARIS. 19015007 RSC MONTREUIL / VILLEMOMBLE du 15/10/2016 Rapport de l’éducateur de VILLEMOMBLE. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin La Section demande un rapport à Monsieur l’arbitre. Courriel de CLAYE SOUILLY Ce club est forfait général (après établissement des calendriers). Il est remplacé par le club des PORTUGAIS DE RIS ORANGIS. U19F à 11 Coupe de Paris IDF U19F Courriel de VAIRES US ENT. ET COMP. du 17/10/2016 Ce club joue toutes ses rencontres à domicile à 16h00. 19037393 FC MASSY 91 / PARIS 15 AC du 15/10/2016 Lecture de la feuille de match Forfait non avisé de PARIS 15 AC. FC MASSY 91 qualifié pour la suite de la compétition. 19037396 FC THIAIS / PARIS FC 2 du 15/10/2016 Forfait avisé de FC THIAIS. PARIS FC 2 qualifié pour la suite de la compétition. Coupe de Paris U19F 19037398 ACBB / SOLITAIRES PARIS EST du 15/10/2016 Lecture de la feuille de match et du courriel de SOLITAIRES PARIS EST. La Section demande un rapport à Monsieur l’arbitre pour sa réunion du 25/10/2016. 19037389 LSO COLOMBES / CERGY PONTOISE FC du 15/10/2016 Forfait non avisé de LSO COLOMBES. CERGY PONTOISE FC qualifié pour la suite de la compétition. Coupe de Paris U16F 19037633 SOLITAIRES PARIS EST / BOBIGNY AF du 15/10/2016 Courriel de SOLITAIRES PARIS EST et attestation de la Mairie de PARIS. Le terrain de SOLITAIRES PARIS EST étant indisponible et l’inversion n’ayant pas été possible, la Section reporte cette rencontre au 29/10/2016. FORFAITS 19037402 VILLEMOMBLE / NICOLAITE DE CHAILLOT du 15/10/2016 Forfait avisé de NICOLAITE DE CHAILLOT. VILLEMOMBLE qualifié pour la suite de la compétition. 19037406 VEXIN AS / PERSAN EBM DU 15/10/2016 Forfait avisé de VEXIN AS. PERSAN EBM qualifié pour la suite de la compétition. 19037411 EPINAY AC / NEUILLY SUR MARNE SF du 15/10/2016 Courriel de NEUILLY SUR MARNE SF du 17/10/2016. La Section reste en attente de la Feuille de match de la rencontre pour sa réunion du 25/10/2016. ADULTES à 7 : Poule A 19037672 FC DRANCY / ERAGNY FC du 15/10/2016 Forfait avisé d’ERAGNY FC (1er forfait). FC DRANCY: 4 points, 5 buts ERAGNY FC: 0 point, 0 but Poule B 19037716 ETAMPES FC / EPINAY ATHLETICO du 15/10/2016 Forfait avisé d’EPINAY ATHLETICO (1er forfait). FC ETAMPES: 4 points, 5 buts EPINAY ATHLETICO: 0 point, 0 but Coupe de Paris IDF U16F 19037639 RUEIL MALMAISON FC / MONTIGNY LES CORMEILLES du 15/10/2016 Forfait avisé de MONTIGNY LES CORMEILLES. FC RUEIL MALMAISON qualifié pour la suite de la compétition. 19037634 PARIS XI / FCM GARGES 2 du 15/10/2016 Forfait avisé de FCM GARGES 2. PARIS XI qualifié pour la suite de la compétition RETRAITS D’ENGAGEMENT Poule C 19037762 VELIZY ASC / MONTESSON US du 15/10/2016 Forfait avisé de VELIZY ASC (1er forfait). US MONTESSON: 4 points, 5 buts VELIZY ASC: 0 point, 0 but U16F à 7 Courriel de STADE DE L’EST PAVILLONNAIS. Retrait de son engagement mais participe à la Coupe de Paris IDF. CHANGEMENTS HORAIRES ET LIEUX Poule D Coupe de France Féminines 21 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Ce match se jouera à 16h00 au Stade Cubizolles à MAISONS ALFORT. Accord de la Section. D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin Championnat Seniors à 11 19014988 CO VINCENNES 2 / LA CAMILIENNE du 22/10/2016 La Section, Pris connaissance du motif de la demande de report, Considérant que le motif indiqué par le club du CO VINCENNES ne peut pas donner lieu au report d’une rencontre, Par ce motif, Maintient la rencontre à la date initiale. PL ADULTES à 7 : Poule A Poule A 19014063 CA PARIS / FC OSNY du 22/10/2016 Accord des 2 clubs via Foot club. Ce match se jouera à 17h30, Stade Didot à PARIS 14. Accord de la Section. 19037657 CA PARIS / RC GONESSE du 22/10/2016 Courrier de RC GONESSE pour reporter cette rencontre au 19/11/2016 au Stade Jean NOEL à PARIS. Accord des 2 clubs. Accord de la Section. 19046331 DRANCY JA / LIEUSAINT AS du 05/11/2016 Courriel de la JA DRANCY. En l’absence de l’accord écrit du club de LIEUSAINT AS, la rencontre ne peut pas être avancée à 14h00. 19014061 BOBIGNY ACADEMIE / FC CERGY PONTOISE du 22/10/2016 Accord des 2 clubs via Foot club. Ce match se jouera à 17h30 stade Henri Wallon à BOBIGNY. Accord de la Section. Poule B 19014447 AS POISSY / ACBB du 22/10/2016 Courriel de POISSY AS. Ce match se jouera à 16h00, Stade Léo Lagrange (synthétique) à POISSY. Accord de la Section. Poule B 19037702 FC SAVIGNY LE TEMPLE / DOURDAN du 22/10/2016 Accord des 2 clubs via Foot club. Ce match se jouera à 15h30. Accord de la Section. 19037719 FC BOUSSY / SOISY SUR ECOLE du 29/10/2016 Demande de report de SOISY SUR ECOLE via Foot club. En l’absence de l’accord écrit de BOUSSY FC, la Section maintient la rencontre à la date fixée. Poule D 19014728 UMS PONTAULT COMBAULT / MEAUX CS du 22/10/2016 Accord des 2 clubs via Foot club. Ce match se jouera à 15h00, Stade Lucien Morane 1 à PONTAULT COMBAULT. Accord de la Section. 19037704 SOISY SUR ECOLE / FC ETAMPES du 22/10/2016 Accord des 2 clubs via Foot club. Ce match se jouera à 16h30 Accord de la Section. Poule C Poule E 19014855 BAGNEUX COM FEM / PARIS ALESIA du 22/10/2016 Courriel de COM BAGNEUX FEM. Demande pour avancer cette rencontre au 20/10/2016. Accord de la Section sous réserve de l’accord écrit du club de PARIS ALESIA au plus tard le 20/10/2016 à 12h00. 19037749 FC MONTROUGE / FC VILLEPREUX du 22/10/2016 Courriel du FC Villepreux demandant le report de cette rencontre. En l’absence de l’accord écrit de MONTROUGE FC, la section maintient le match à la date fixée. 19037750 MONTESSON US/ VIROFLAY du 22/10/2016 Poule F Courriel de Montesson Ce match se jouera à 15h30, Stade des Petits Chênes à 19014989 FC MAISONS ALFORT / NOISY LE SEC du MONTESSON. 22/10/2016 Accord de la Section. Accord des 2 clubs via Foot club. U19F à 11 22 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin Poule A 19000738 PUC / FC MONTROUGE du 22/10/2016 Accord des 2 clubs via Foot club. Ce match se jouera à 15h30 au stade Charléty 2 à PARIS 13. Accord de la Section. Poule B 19000831 FC RUEIL MALMAISON / CERGY PONTOISE FC du 22/10/2016 Ce match se jouera à 16h00. Accord de la Section. U16F à 11 Poule B 19004508 FC ATHIS MONS / SC BRIARD du 22/10/2016 Accord des 2 clubs via Foot club. Ce match se jouera à 15h00, Stade de la Cité de l’Air à ATHIS MONS. Accord de la Section. Poule C 19004481 ES 16EME / CSM CLAMART du 22/10/2016 Accord des 2 clubs via Foot club. Ce match se jouera à 16h00 au stade de l’Hippodrome d’Auteuil à PARIS 16. Accord de la Section. Poule D 19004455 ACBB / OSC ELANCOURT du 22/10/2016 Accord des 2 clubs via Foot club. Ce match se jouera à 13h00, Stade Le Gallo 1 à BOULOGNE BILLANCOURT. Accord de la Section. CHAMPIONNAT U19F à 7 Rappel : Début de la compétition le 05/11/2016. Durée des matchs : 2 fois 40 minutes. Lois du jeu : Identique à celle du Foot à 11 sauf le mur à 6m pour les coups franc. 23 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin 513864 530279 529719 550638 544913 533517 563529 542423 519619 523259 529169 738515 513926 554212 519616 500403 552500 551987 518832 517523 524859 553138 540651 580485 508884 544872 529210 551508 512963 523872 500005 548855 500568 533680 Poule A CARRIERES SUR SEINE US BEZONS USO CHANTELOUP LES VIGNES PERSAN EBM MANTOIS FC 78 JOUY LE MOUTIER FC VEXIN AS NANTERRE JSC Poule B AULNAY CSL DRANCY JA ENT. BELLOY VIARMES VILLEPINTE F DOMONT FC EPINAY ACADEMIE MARLY LA VILLE ES GAGNY USM Poule C ARPAJONNAIS RC EPINAY ATLETICO FC MASSY FC 91 LONGJUMEAU FC LISSOIS FC CLAMART CSM LE PERREUX FRANCILIENNE VILLENEUVE ABLON Poule D NEUILLY SUR MARNE SF TREMBLAY FC VITRY ES PARIS 15 AC THIAIS FC NICOLAITECHAILLOT CLICHY USA TERNES PO CS PARIS FC ASOMBA Clubs non engagés pour cause de nombre insuffisant de licences enregistrées au 18/10/2016 : COLOMBES LSO (530289) FOURQUEUX OMS (546972) Rappel : Début de la compétition le 05/11/2016. Durée des matchs : 2 fois 35 minutes. 24 93 93 95 93 95 93 95 93 91 91 91 91 91 92 94 94 93 93 94 92 94 92 92 92 94 94 Lois du jeu : Identique à celle du Foot à 11 sauf le mur à 6m pour les coups franc. Composition des poules : CHAMPIONNAT U16F à 7 78 95 78 95 78 95 95 92 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin 500051 544913 581999 551469 522471 550005 536214 519112 553139 552500 518832 563603 529178 524859 522260 581835 509795 550137 551086 537053 541437 533680 535208 512963 522695 523259 738515 507532 554212 500707 547035 532133 POULE A BOULOGNE ACBB MANTOIS FC 78 PLAISIR SC POUCHET PARIS 17 PARIS 11 SOLITAIRES PARIS EST FC ST DENIS RC LIMAY ALJ POULE B LIEUSAINT AS ARPAJONNAIS RC MASSY FC 91 EVRY FC CHAMPCUEIL LISSOIS FC VIGNEUX CO BOUSSY QUINCY FC POULE C BOURG LA REINE AS CLICHOIS UF ORLY AS JOINVILLE RC BONNEUIL CSM ASOMBA VAL DE FONTENAY THIAIS FC POULE D GARGES FCM DRANCY JA VILLEPINTE FF VILLEMOMBLE SPORTS EPINAY ACADEMIE NOISY LE SEC OL. BLANC MESNIL SF BOBIGNY AF Clubs non engagés pour cause de nombre insuffisant de licences enregistrées au 18/10/2016 : ANTILLAIS PARIS 19 (540374) MONTIGNY LES CORMEILLES (512259) FEUILLES DE MATCH MANQUANTES 92 78 78 92 93 93 93 78 77 S 91 91 91 91 91 91 91 92 93 94 94 94 94 94 94 95 93 93 93 93 93 93 93 Championnat Seniors à 11 PH Poule A 18449870 CA PARIS / ES VITRY du 08/10/2016 1er Rappel Les feuilles de match ci-dessous doivent nous parvenir dans les meilleurs délais sous peine de match perdu au club recevant après 2 rappels (art.44 du RSG de la LPIFF). 25 Poule E 19014847 CA PARIS / METRO FOOT du 08/10/2016 19014848 CSM CLAMART / PARIS 15 AC du 08/10/2016 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin Poule F 19014978 STADE DE L’EST / FC MAISONS ALFORT du 08/10/2016 U16F à 11 Poule A 19004538 ARGENTEUIL FC / PERSAN EBM du 01/10/2016 Poule C 19004471 CLAMART CSM / RACING COLOMBES du 08/10/2016 26 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux 19042683 LIEUSAINT AS / CHOISY LE ROI AS du 22/10/2016 Courrier de LIEUSAINT AS nous avisant de l’indisponibilité des installations à la date de la rencontre. Cette rencontre se déroulera à 20h30 le Mardi 18 Octobre 2016 au gymnase Richard Dacoury Bld Victor Schoelcher 77127 LIEUSAINT. Accord de la Commission. Commission Régionale Futsal PROCÈS-VERBAL N°8 Réunion du : lundi 17 Octobre 2016 Animateur: M.SABANI Présent(e)s : MME AUBERE – M. DUPRE Excusé : M COUCHOUX 19042684 : VITRY CA / JOUY LE MOUTIER du 22/10/2016 Cette rencontre se déroulera à 12h15 le Samedi 29/10/2016 au gymnase Paul Eluard - 1 rue de Burnley Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’ap- 94400 VITRY SUR SEINE. pel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- Accord de la Commission. rantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de leur notification (ce 19042727 : VITRY ASC / MAUREPAS EF du délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales 22/10/2016 et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les Cette rencontre se déroulera à 12h30 le Samedi conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement 22/10/2016 au gymnase Paul Eluard - 1 rue de Burnley Sportif Général de la L.P.I.F.F.. 94400 VITRY SUR SEINE. Accord de la Commission. La Commission rappelle qu’en cas d’indisponibilité du gymnase la rencontre sera systématiquement 19042707 : NOUVEAU SOUFFLE FC / ACCES FC du inversée si l’adversaire peut accueillir celle-ci 22/10/2016 (uniquement sur les matches « aller »). Cette rencontre se déroulera à 15h30 au gymnase René Doriant – 6, rue du Colonel Raynal 93100 MONTREUIL. COUPE NATIONALE FUTSAL 2016/2017 COUPE DE PARIS FUTSAL - TROPHEE Roger FLOIRAC 2016/2017 2ème tour (semaine du 17 au 23 octobre 2016) 19042669 : JOLIOT GROOMS / TORCY FUTSAL du 21/10/2016 Courrier de JOLIOT GROOMS nous avisant de l’indisponibilité des installations à la date de la rencontre. Cette rencontre se déroulera à 21h00 le lundi 17 Octobre 2016 au gymnase Jacques Anquetil 240 Avenue Albert Camus à DAMMARIE LES LYS. Accord de la Commission. 19042677 : SPORTIFS de GARGES / TERA FUTSAL du 22/10/2016 Courrier de SPORTIFS de GARGES nous avisant d’un changement d’horaire. Cette rencontre se déroulera à 18h15 au gymnase Jean Jaurès Rue Réné Bleuet 95140 GARGES LES GONESSE. Accord de la Commission. 19042681 : ERMONT FUTSAL / VILLEMOMBLE SPORTS du 20/10/2016 La Commission entérine le Forfait Avisé de VILLEMOMBLE SPORTS. ERMONT FUTSAL qualifié pour la suite de la compétition. 19042682 : SANNOIS FUTSAL / DRANCY FUTSAL du 22/10/2016 Courriel de SANNOIS FUTSAL, Pris note. 27 Rappel des critères d’engagement en Coupe de Paris Futsal : Suite à la décision du Comité de Direction de la LPIFF du 26/09/2016, les critères d’engagement en Coupe de Paris Idf Futsal sont les suivants pour la saison 2016/2017 : L’épreuve est réservée : - A la 1ère équipe inférieure disputant un championnat Régional ou Départemental futsal des clubs évoluant en Championnat de France Futsal (engagement automatique). - A l’équipe supérieure des clubs évoluant en Championnat Régional Futsal (engagement automatique). - A l’équipe supérieure des clubs évoluant en championnat Départemental Futsal (engagement uniquement sur demande de la part de ces clubs). Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Cette rencontre se déroulera le Jeudi 01 Décembre 2016 à 20h45 à la salle Omnisports du CDBM Accord de la Commission. Commission Régionale Futsal PH/C Par conséquent, la Commission invite les clubs intéressés à transmettre leur demande d’engagement pour cette compétition pour le 28/10/2016 (mail : [email protected]). CHAMPIONNAT Obligations des clubs du Championnat Régional Futsal. Rappel de la décision du Comité de Direction de Ligue du 26/09/2016 : 18452149 : SAINT MAURICE AJ / COMBS CITY du 10/10/2016 Après lecture du rapport de l’arbitre sur la feuille de match. La Commission entérine le Forfait Non Avisé (3ème forfait) de COMBS CITY. Après les Forfaits du 19/09/2016, du 28/09/2016 et du 10/10/2016 la Commission déclare l’équipe de COMBS CITY FORFAIT GENERAL. PH/D 563885 SEVRAN FUTSAL. Afin de permettre aux clubs du Championnat Régional Courrier de la Mairie de SEVRAN nous faisant part de la Futsal de se mettre en conformité avec les obligations réouverture du gymnase Maurice Baquet. adoptées par l’Assemblée Générale du 11 Novembre Pris note. 2015, le Comité a décidé de reporter : 18452235 : VISION NOVA (2) / NOISIEL FUTSAL du - L’application des dispositions relatives à l’enca- 30/09/2016 drement technique des équipes participant au Après lecture du rapport de l’arbitre sur la feuille de er Championnat Régional Futsal (article 11.3 du match la Commission entérine le Forfait Non Avisé (1 forfait) de NOISIEL FUTSAL. R.S.G. de la Ligue) au 1er Janvier 2017. NOISIEL FUTSAL (0pt - 0but). - L’application des dispositions 41 du Statut de VISION NOVA 2 (4pts - 5buts). PH/A l’Arbitrage au 1er Juillet 2017 (pour les clubs 18452237 : SEVRAN FUTSAL / SNECMA VILLAde D2 Futsal, uniquement l’obligation régionale ROCHE du 15/10/2016 et de DH) Courrier de SNECMA VILLAROCHE. La Commission entérine le Forfait Avisé (2ème forfait). ********************** SNECMA VILLAROCHE (0pt-0but). SEVRAN FUTSAL (4pts-5buts). 18451971 : LA COURNEUVE AS 2 / LA TOILE du 15/10/2016 Après lecture du rapport de l’arbitre, La Commission demande au club de LA COURNEUVE 2 de bien vouloir lui faire parvenir la feuille de match de la rencontre (1er rappel). 18451972 HOUDANAISE FC REGION / PARIS METROPOLE (2) du 31/10/2016 Courrier de HOUDANAISE FC nous avisant de l’indisponibilité des installations à la date de la rencontre. La Commission inverse la rencontre sous réserve de disponibilité des installations de PARIS METROPOLE au plus tard pour sa réunion du 24/10/2016. En cas de disponibilité des installations, la rencontre se déroulera donc le 06/11/2016 à 14h00 au gymnase de l’Ile des vannes à SAINT OUEN. 18452240 : LE MEE FUTSAL / VITRY CA du 15/10/2016 Après lecture du rapport de l’arbitre, La Commission demande au club de LE MEE FUTSAL de bien vouloir lui faire parvenir la feuille de match de la rencontre (1er rappel). Dès réception, la Commission statuera. DEMANDE DE FEUILLES DE MATCH 2ème Rappel La feuille de match ci-dessous doit nous parvenir pour lundi 24/10/2016, dernier délai, sous peine de match perdu par pénalité au club recevant après 2 rappels (art.44 du RSG de la LPIFF). PH/B PH/B 18452054 : BAGNEUX FUTSAL AS / B2M FUTSAL du 18452081 : B2M FUTSAL (2) / AUBERVILLIERS OMJ 28/09/2016 du 03/12/2016 De plus, la Commission demande un rapport à l’arbitre Courrier de B2M FUTSAL et de la Mairie du Perreux sur précisant le score du match. Marne nous avisant de l’indisponibilité des installations à la date de la rencontre. 28 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Commission Régionale Futsal CRITERIUM FUTSAL FEMININ RAPPEL Réunion de rentrée : ce mercredi 19 Octobre à partir de 18h30 à la LPIFF Retrait d’engagement : VILLENEUVE ABLON US SPORTIFS de GARGES. CRITERIUM FUTSAL U 18 RAPPEL Réunion de rentrée : mardi 25 octobre 2016 à 18h30 au siège de la Ligue de Paris Idf Clubs engagés à ce jour La Commission prend note de l’engagement de l’équipe de PARIS XV FUTSAL. 29 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Commission Régionale Futsal District N° Aff Clubs 91 552106 MYA FUTSAL ESSONNE 1 91 554364 DREAM TEAM DE MASSY ACADEMY 1 91 580838 NEW TEAM 91 FUTSAL 1 92 500706 ISSY LES MOULINEAUX FC 1 92 550593 FUTSAL PARIS XV 1 92 551002 COURBEVOIE FUTSAL ASS. 1 92 552274 PETITS PAINS (LES) 1 92 554379 ASS. CITOYENNE CULTURELLE ET SPORT. (ACCES) 1 92 580667 FUTSAL PAULISTA 1 93 550738 DRANCY FOOTBALL EN SALLE 1 93 552779 PARIS ACASA FUTSAL 1 93 590260 SPORT ETHIQUE 1 93 590676 LE BARCA DE SAINT DENIS 1 93 850411 NEUILLY SUR MARNE FUTSAL ASS 2002 AC 1 93 851944 AUBERVILLIERS OFFICE MUN.L DE LA JEUNESSE 1 94 512666 CHANTIER UA 1 94 540531 SPORTING CLUB PARIS 1 94 552645 BORD DE MARNE FUTSAL 1 94 553055 VITRY ASC 1 94 580485 VILLENEUVE ABLON U.S. 1 94 581812 KREMLIN BICETRE FUTSAL 1 95 550552 SANNOIS FUTSAL CLUB ELITE 2 95 580869 PERSANAISE JEUNESSE FUTSAL 1 95 590442 GARGES SPORTIFS 1 95 850343 ATTAINVILLE FUTSAL CLUB 1 77N 549189 CHAMPS SUR MARNE FUTSAL 1 77N 554236 EVASION URBAINE 1 30 Nbre équipes Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Commission Régionale Outre-Mer PROCÈS-VERBAL N° 8 Réunion du : Mercredi 19 Octobre 2016 Animateur : M. MERT Paul Présents : MM. SIBA Lucien - LANOIX Gilbert ESCHYLLE Michel -TRAVAILLEUR Vincent - RANGUIN Willy Excusés : MM. DEFREL Hugues (CRA) - ROYAN Rosan- SILO René (Comité –Directeur). Courriers des clubs : VICTORY AS et FC ELM LEBLANC. Match N° 19023184 VICTORY AS / FC ELM LEBLANC se déroulera le Jeudi 17 Novembre 2016 à 20h au Stade MAURICE BAQUET 94, rue d’Alsace Lorraine 93700 DRANCY. Accord de la Commission MATCH 1/16 DE FINALES Lettre du club FC GUYANE. Match N° 19023421 GUYANE FC / GRANDE VIGIE se déroulera le samedi 15/12/2016 à 20 heures au Stade SUZANNE LENGLEN T2 à PARIS 15. Accord de la Commission. Match N°19023456 BAN ZANMI / REUNIONNAIS SENART aura lieu le Samedi 29 Octobre 2016 à 15h30 Stade Parc Départemental de Choisy le roi (Plaine Sud) - 94000 - Créteil. Accord des 2 clubs. Accord de la Commission. TIRAGE du TOUR DE CADRAGE A jouer avant le 17/11/2016 (date butoir) à 20h. 19023185 553168 ORMOY FOOT 8 553573 TSIDJE FC 8 19023186 551734 ECLAIR PUISEUX 1 605205 SERVICE PREMIER MINISTRE 31 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Commission Régionale Outre-Mer 1/16émes de FINALE A JOUER LE 15/12/2016 20h. 19023333 531110 MARTIGUA AS 8 533680 BOIS L’ABBE AS OUTRE MER 1 19023334 531338 PARIS ANTILLES FOOT 8 536214 ST DENIS RC 8 19023367 537133 TROPICAL AC 8 19023383 548798 ASC ANTILLAIS NORD 581544 VICTORY AS où 612353 ELM LEBLANC FC 1 654336 ASPTT CHAMPIGNY SUR MARNE 1 19023395 533538 STE GENEVIEVE A.S.L 8 540507 AC ACHERES SOLEIL DES ILES 8 19023410 690515 METRO PARIS NORD 1 529822 ANTILLES GUYANE COLOMBES A.C 19023418 540374 ANTILLAIS PARIS 19 EME 538790 DEPARTEMENTS OUTRE MER MEAUX 19023436 607162 ASPTT SARCELLES 1 552035 AM.ANTILLAISE DU 93 8 19023446 532703 ANTILLAIS DE VIGNEUX 1 540069 KREOPOT 8 19023455 540069 VILLENEUVOISE ANT. AS 5 542285 LES FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE 1 19023456 550293 BANN’ZANMI 8 553498 REUNIONNAIS DE SENART ASC 8 19023486 510506 GONESSE RC 1 19023546 531543 ANTILLES FC PARIS 8 553168 ORMOY FOOT 8 ou 553573 TSIDJE FC 602882 CHEMINOTS ATHLETIC PARIS NORD 8 19023554 551657 AS ULTRA MARINE 8 524003 A.C.S OUTRE MER 8 19023555 551734 ECLAIR PUISEUX ou 605205 SERVICE 1er MINISTRE 612048 US NETT 1 LA COMMISSION PRECISE QUE LE WEEK END DU 29 OCTOBRE 2016 EST LIBRE POUR CERTAINS CLUBS.ELLE INVITE LES CLUBS A PROGRAMMER LEURS RENCONTRES A CETTE DATE. PROCHAINE REUNION LE MERCREDI 26 octobre 2016 32 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Commission Régionale Football Loisir et Bariani PROCÈS-VERBAL N°7 SUPPORTERS N°18971603 – SUPP. DE BORDEAUX / SUPP. 75 NANTES du 03/10/16 La commission prend note du courrier de l’équipe de SUPP.75 NANTES. Réunion du : mercredi 19 Octobre 2016 N°18971615 – SUPP. MONACO AS / SUPP. BORDEAUX du 17/10/16 Président: M. MATHIEU. La commission donne match perdu par pénalité à Présents : MME GOFFAUX – MM LE CAVIL – GORIN l’équipe SUPP. BORDEAUX (0 point / 0 but) pour en - DARDE ELLIBINIAN (représentant CRA). donner le gain à l’équipe SUPP. MONACO (4 points / 2 Excusés : MM. DUPUY - DELPLACE. buts). INFORMATIONS La Commission informe les équipes concernées que le stade Maryse Hilsz N°1 est désormais accessible. La Commission informe les équipes concernées que le stade du Parc du Val de Marne Plaine Sud est fermé le samedi 19 et dimanche 20 Novembre toute la journée. La Commission souhaite un prompt rétablissement à Monsieur Dupuy. CHAMPIONNAT FRANCILIENS Poule A N°18971108 – SOUM DE VANVES / BONDY AS du 26/09/16 La Commission prend note du courrier de l’équipe SOUM DE VANVES et confirme qu’un arbitre sera désigné sur cette rencontre. Poule B SAMEDI MATIN Poule A N°18970854 – JEUNES STADE ENTENTE / SOUNINE FC du 08/10/16 Après avoir pris connaissance de la pièce versée au dossier (feuille de match), La Commission décide : Match perdu par forfait à l’équipe SOUNINE FC (0 but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe JEUNES STADE ENTENTE (5 buts / 4 points). N°18971196 – DCONTRACT / FC PARISIS du 26/09/16 La Commission confirme que cette rencontre reportée le 24/10/16 est bien maintenue à cette date à 19h au stade Biancotto. Poule D N°18971386 – MAARIFIENNE / BAGATELLE OLYMPIQUE du 10/10/16 Après avoir pris connaissance de la pièce versée au N°18970858 – OCCAZ FC / ES SEIZIEME du 15/10/16 dossier (feuille de match), La Commission décide : Après avoir pris connaissance de la pièce versée au Match perdu par forfait à l’équipe MAARIFIENNE (0 dossier (courrier de ES 16eme), but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe BAGALa Commission décide : TELLE OLYMPIQUE (5 buts / 4 points). Match perdu par forfait à l’équipe ES SEIZIEME ES (0 but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe OCCAZ BARIANI FC (5 buts / 4 points). N°18970887 – SOUNINE FC / GRENELLE du 19/11/16 Poule A Cette rencontre est reportée à une date ultérieure en N°18971706 – LOKOMOTIV DES 2 GARES / ETUDIraison de la fermeture du terrain. ANTS DYNAMIQUES du 17/10/16 Poule B Cette rencontre est reportée à une date ultérieure en raison de l’indisponibilité du terrain. N°18970666 – ROMAINVILLE CA / SOCRATES CLUB du 08/10/16 Poule C Après avoir pris connaissance de la pièce versée au N°18972008 – DYNAMO SAINT GERMAIN / SCIENES dossier (rapport de l’arbitre), PO du 03/10/16 La Commission décide : Match perdu par forfait à l’équipe ROMAINVILLE AC (0 La Commission prend note du courrier de SCIENCES but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe PO et entérine le résultat de la rencontre, SOCRATES CLUB (5 buts / 4 points). à savoir : DYNAMO SAINT GERMAIN = 1 / SCIENCES PO = 7 Prochaine réunion : mercredi 26 Octobre 2016 33 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux 116 € de frais avancés par le club pour réaliser sa licence, - 40 € de frais de licence pour la saison 2015/16, - 23 € avancés pour la visite médicale du joueur, - 40 € de frais d’équipements Considérant que seules les sommes dues au titre des cotisations, droits de changement de club, équipements sont retenues par la Commission, Par ce motif, dit que le joueur ILITO LUWO Kalia doit se mettre en règle financièrement avec son ancien club pour la somme retenue de 80 € (40 € de frais de licence et 40 € de frais d’équipements). - C.R. des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations PROCÈS-VERBAL N°16 Réunion du : jeudi 13 octobre 2016 Présents : Mrs SETTINI, SAMIR, SURMON, GORIN, Excusés : Mme MONLOUIS, Mrs SAADI, URGEN, D’HAENE Assiste à la réunion : Micheline VALLET CHARBONNE « Service Licences » SENIORS LETTRE FUTSAL PAULISTA (580667) La Commission, Pris connaissance de la correspondance de FUTSAL PAULISTA en date du 11/10/2016, relative à la purge d’une sanction de 6 matches de suspension prise par un de ses joueurs, Rappelle les dispositions de l’article 41.4.1 du RSG de la LPIFF qui précisent : « La suspension d’un joueur doit être purgée lors des rencontres officielles effectivement jouées par l’équipe au sein de laquelle il reprend la compétition, même s’il ne pouvait y participer réglementairement (par exemple en application de l’article 7.9 du présent règlement). Le joueur ne peut être aligné avec une autre équipe de son club tant qu’il n’a pas purgé sa suspension au regard du calendrier de cette dernière. Pour les joueurs dont le club dispute un championnat régional de Ligue sanctionnés par une Commission de Ligue (ou une Commission de la F.F.F.) à la suite d’incidents (expulsion, récidive d’avertissements entraînant une suspension ferme, incidents de natures diverses, …) survenus à l’occasion d’une rencontre officielle de compétition régionale (ou de compétition nationale), le ou les matches à prendre en compte sont ceux de compétition officielle nationale ou régionale disputés par l’équipe au sein de laquelle le joueur reprend la compétition si cette dernière dispute un championnat régional de Ligue. » Précise que les sanctions en nombre de matches figurant dans Footclubs ne comportent pas de date de fin. AFFAIRES N° 110 – SE – FU – ILITO LUWO Kalia LES ARTISTES FUTSAL (554385) La Commission, Pris connaissance de la correspondance de JS GOUSSAINVILLE en date du 09/10/2016, selon laquelle le joueur ILITO LUWO Kalia reste redevable de la somme de : - 80 € avancés par le club pour le libérer du FC GOUSSAINVILLE, 34 N° 122 –SE – FU – BEMA KAMAL Vaniel AS LA COURNEUVE (500653) La Commission, Considérant que l’AS PLAILLY (Ligue de Picardie) n’a pas répondu, dans les délais impartis, à la demande du 06/10/2016, Par ce motif, dit que l’AS LA COURNEUVE peut poursuivre sa saisie de changement de club 2016/2017 pour le joueur BEMA KAMAL Vaniel. N° 123 –SE – DAHBI Salim FC CERGY PONTOISE (551988) La Commission, Considérant que le FC CERGY PONTOISE n’a pas répondu, dans les délais impartis, à la demande du 06/10/2016, Par ce motif, dit la demande de licence « M » 2016/2017 caduque, le joueur DAHBI Salim pouvant opter pour le club de son choix. N° 128 –SE – SEMROUD Faredj FC ST LEU PB 95 (549968) La Commission, Pris connaissance de la réponse en date du 10/10/2016 de la FFF concernant la situation du joueur SEMROUD Faredj, Considérant qu’il est indiqué que le joueur SEMROUD Faredj a fait l’objet en date du 31/08/2016 d’une demande de Certificat International de Transfert (CIT) de la Fédération Anglaise de Football et qu’en date du 05/09/2016, la FFF, après avoir obtenu l’avis favorable de la LPIFF, a délivré le CIT à cette fédération étrangère, Considérant qu’il est précisé que le dit joueur, pour être inscrit de nouveau dans les fichiers de la FFF, doit faire l’objet d’un CIT (retour), qu’il ait joué ou pas pour le club anglais, le FC BOURNEMOUTH, Par ces motifs, invite le FC ST LEU PB 95 à formuler une nouvelle demande de licence pour le joueur SEMROUD Faredj en respectant les formalités nécessaires. N° 129 –SE – FU – SY Omar LES ARTISTES FUTSAL (554385) La Commission, Pris connaissance de la réponse du FC VILLEPINTE selon laquelle le joueur SY Omar est redevable du montant de sa cotisation de 150 €, Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations N° 136 – EF – VULCAIN Antoine RFC ARGENTEUIL (590534) La Commission, Pris connaissance de l’opposition à changement de club Par ce motif, dit que le joueur SY Omar doit se mettre formulée par le FC ST BRICE à l’encontre de M. VULen règle avec son ancien club. CAIN Antoine, Educateur Fédéral, Considérant que les dispositions de l’article 196 des RG N° 132 –SE – IKDOUMI Mhand de la FFF relatives aux oppositions aux changements ENT. SANNOIS ST GRATIEN (517328) de clubs ne sont pas opposables aux Educateurs FédéLa Commission, raux, Pris connaissance de la correspondance en date du Par ces motifs, 10/10/2016 de la FFF relative à la demande de Certificat Dit l’opposition au changement de club irrecevable et International de Transfert du joueur IKDOUMI Mhand, accorde la licence EF 2016/2017 à M. VULCAIN Anindiquant qu’en raison des incertitudes concernant le toine en faveur du RFC ARGENTEUIL. dernier statut du joueur, et comme le club évolue en CFA, la qualification au bénéfice des 30 jours ne peut à N° 137 – Animateur – CAIRO Kevin OSC ELANCOURT (541170) l’heure actuelle être appliquée, Par ces motifs, refuse en l’état la licence « M » La Commission, 2016/2017 du joueur IKDOUMI Mhand en faveur de Pris connaissance de l’opposition à changement de club l’ENTENTE SANNOIS ST GRATIEN. formulée par le FC VILLEPREUX à l’encontre de M. CAIRO Kevin, Animateur, N° 133 –SE – MANZANZA Brian Considérant que les dispositions de l’article 196 des RG FC BUSSY ST GEORGES (544034) de la FFF relatives aux oppositions aux changements La Commission, de clubs ne sont pas opposables aux Animateurs, Considérant que le club quitté, MONTREUIL RED STAR Par ces motifs, C., a donné son accord informatiquement le 05/10/2016, Dit l’opposition au changement de club irrecevable et Dit que cet accord vaut levée d’opposition, accorde la licence Animateur 2016/2017 à M. CAIRO Par ces motifs, accorde la licence « M » 2016/2017 au Kevin en faveur de l’OSC ELANCOURT. joueur MANZANZA Brian en faveur du FC BUSSY ST FEUILLES DE MATCHES GEORGES. N° 134 –VE – BOUMENDJEL Fawzi FC ATHIS MONS (500232) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 10/10/2016 du FC ATHIS MONS, selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 11/09/2016, à obtenir l’accord du club quitté, CSM CLAMART, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la délivrance de son accord pour le joueur BOUMENDJEL Fawzi et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail des sommes dues, Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera. N° 135 –SE – KIBIKULA Katanga JA DRANCY (523259) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 07/10/2016 de la JA DRANCY, selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 30/09/2016, à obtenir l’accord du club quitté, AS BEAUVAIS OISE (Ligue de Picardie), Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la délivrance de son accord pour le joueur KIBIKULA Katanga et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail des sommes dues, Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera. 35 SENIORS – DAM – DSR/B 18420800 – ESA LINAS MONTLHERY 1 / CS MEAUX ACADEMY 1 du 18/09/2016 La Commission, Informe l’ESA LINAS MONTLHERY d’une demande d’évocation formulée par le CS MEAUX ACADEMY sur la participation du joueur DIALLO Ousmane, susceptible d’être suspendu, Demande à l’ESA LINAS MONTLHERY de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le mercredi 19 Octobre 2016 au plus tard. SENIORS – DAM – DHR/B 18421101 – BLANC MESNIL SP. F.B 2 / VAL YERRES CROSNE. 1 du 02/10/2016 Réserves de VAL YERRES CROSNE sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs composant l’équipe de BLANC MESNIL SP.F.B. 2, susceptible d’avoir participé à la dernière rencontre officielle avec l’équipe supérieure de leur club, cette dernière ne disputant pas de match officiel le jour même ou le lendemain, La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en première instance, Considérant que l’équipe 1 des Seniors de BLANC MESNIL SP.F.B. ne disputait pas de rencontre officielle le 02/10/2016 ou le lendemain, Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux LPIFF dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans les conditions de forme à l’article 31 – Titre IV du R.S.G. de la L.P.I.F.F C.R. des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations Considérant que le dernier match officiel de l’équipe supérieure s’est déroulé le 01/10/2016 et l’a opposée au FC EVRY pour le compte du Championnat Seniors DH, Considérant, après vérification, qu’aucun des joueurs figurant sur la feuille de match en rubrique n’a participé à la rencontre de l’équipe supérieure du 01/10/2016, Par ces motifs, dit les réserves non fondées et confirme le résultat acquis sur le terrain. SENIORS – DAM – PH/B 18421359 – CA VITRY 1 / FC MONTFERMEIL 1 du 18/09/2016 La Commission, Informe le FC MONTFERMEIL d’une demande d’évocation formulée par le CA VITRY sur la participation du joueur BENYOUCEF Abderrahim, susceptible d’être suspendu, Demande au FC MONTFERMEIL de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le mercredi 19 Octobre 2016 au plus tard. CRITERIUM DU SAMEDI – PH/A 18809753 – REUNIONNAISE DE LA VALLEE ORGE A. 8 / PARIS SPORTING CLUB 8 du 01/10/2016 Réserves de PARIS SPORTING CLUB sur la participation et la qualification du joueur TECHER Jean de REUNIONNAISE DE LA VALLEE ORGE A., se présentant sans licence, La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en première instance, Considérant que le joueur TECHER Jean est titulaire d’une licence Vétéran « R » 2016/2017 enregistrée le 29/09/2016, Considérant les dispositions de l’article 89.1 des RG de la FFF selon lesquelles : « Le joueur amateur est qualifié pour son club quatre jours francs après la date d’enregistrement de sa licence, pour autant que la demande ait été formulée conformément aux présents règlements (à titre d’exemple, si la date d’enregistrement de la licence d’un joueur est le 1 septembre, ledit joueur est qualifié le 6 septembre …) », Considérant au regard des dispositions susvisées que le joueur TECHER Jean n’était pas qualifié à la date du match en référence, Par ces motifs, dit les réserves fondées et donne match perdu par pénalité à REUNIONNAISE DE LA VALLEE ORGE A. (0 point, 0 but) pour en attribuer le gain à PARIS SPORTING CLUB (4 points, 1 but), . DEBIT : 42.50 € à REUNIONNAISE DE LA VALLE ORGE A. . CREDIT : 42.50 € à PARIS SPORTING CLUB La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la 36 SENIORS FEMININES – DH 18442447 – RC ST DENIS 1 / ES SEIZIEME 1 du 10/09/2016 La Commission, Informe le RC ST DENIS d’une demande d’évocation formulée par l’ES SEIZIEME sur la participation et la qualification de la joueuse LE COMPAGNON Alicia, susceptible d’évoluer sous une fausse identité, Demande au RC ST DENIS de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le mercredi 19 octobre 2016. SENIORS FEMININES – PH/A 18449868 – FC MASSY 91. 1 / US AVONNAISE 1 du 08/10/2016 Réserves de l’US AVONNAISE sur la participation et la qualification de la joueuse SMAALI Adele du FC MASSY 91, se présentant sans licence, La Commission, Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire recevables en la forme, Jugeant en première instance, Considérant que la joueuse SMAALI Adele est titulaire d’une licence « R » 2016/2017 « SF » enregistrée le 03/10/2016, Par ces motifs, dit que la susnommée était qualifiée pour participer à la rencontre en rubrique, Rejette les réserves comme étant non fondées et confirme le résultat acquis sur le terrain. SENIORS FUTSAL – COUPE NATIONALE 19015197 – PARIS LILAS FUTSAL 1 / US NOGENT 94. 1 du 08/10/2016 La Commission, Informe PARIS LILAS FUTSAL d’une demande d’évocation formulée par l’US NOGENT 94 sur la participation du joueur BOUGOBBA Ylies, susceptible d’être suspendu, Demande à PARIS LILAS FUTSAL de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le lundi 17 Octobre 2016 au plus tard. SENIORS FUTSAL – DH 18450188 – VISION NOVA 1 / NEW TEAM FUTSAL 91. 1 du 09/09/2016 La Commission, Informe VISION NOVA d’une demande d’évocation formulée par NEW TEAM FUTSAL 91 sur la participation du joueur KARAMOKO Gaoussou, susceptible d’être suspendu, Demande à VISION NOVA de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le mercredi 19 Octobre 2016 au plus tard. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Pris connaissance de la correspondance en date 11/10/2016 de l’US TORCY VAL MAUBUEE selon laquelle le club renonce à recruter le joueur DIANZENZA Rayane, Par ce motif, dit la demande de licence « M » 2016/2017 caduque, le joueur DIANZENZA Rayane pouvant opter pour le club de son choix. C.R. des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations JEUNES AFFAIRES N° 77 – U13 – BOURDON Alex FC SAINT THIBAULT (541434) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date 07/10/2016 de l’AS CHAMPS SUR MARNE selon laquelle le joueur BOURDON Alex a régularisé sa situation financière vis-à-vis du club, Par ce motif, accorde la licence « M » 2016/2017 au joueur BOURDON Alex en faveur du FC SAINT THIBAULT. N° 120 – U13 – EISHREEN Rayan FC DE ROMAINVILLE (554213) La Commission, Considérant que l’EL.S MONTREUIL n’a pas répondu, dans les délais impartis, à la demande du 06/10/2016, Par ce motif, dit que le FC DE ROMAINVILLE peut poursuivre sa saisie de changement de club 2016/2017 pour le joueur EISHREEN Rayan. N° 123 – U16 – NZAMBA Jordan TU VERRIERES LE BUISSON (508613) La Commission, Considérant que le FC MASSY 91 n’a pas répondu, dans les délais impartis, à la demande du 06/10/2016, Par ce motif, dit que TU VERRIERES LE BUISSON peut poursuivre sa saisie de changement de club 2016/2017 pour le joueur NZAMBA Jordan. N° 115 – U15 – BARRY DIMENSTEIN Madani AS POISSY (500411) La Commission, Considérant que l’AS POISSY n’a pas répondu, dans les délais impartis, à la demande du 06/10/2016, Par ce motif, dit la demande de licence « M » 2016/2017 caduque, le joueur BARRY DIMENSTEIN Madani pou- N° 125 – U15 – TOLBA Abderrahmane BOUAFLE FLINS ENT. (546399) vant opter pour le club de son choix. La Commission, N° 117 – U19 – CHAOUCH Sabry Considérant que l’OFC LES MUREAUX n’a pas réponFC FRANCONVILLE (500578) du, dans les délais impartis, à la demande du La Commission, 06/10/2016, Pris connaissance des courriers du FC FRANCON- Par ce motif, dit que l’ENT.BOUAFLE FLINS peut pourVILLE et de l’AS ERMONT indiquant l’indisponibilité de suivre sa saisie de changement de club 2016/2017 pour toutes les personnes convoquées, le joueur TOLBA Abderrahmane. Reporte la convocation des personnes concernées au Jeudi 20 octobre 2016 à 16h30. N° 128 – U19 – MBUNGA MANGAMUNA Nathan VAL YERRES CROSNE A.F. (500640) N° 118 – U15 – DANSOKO Mahamadou La Commission, PARIS SPORT ET CULTURE (553181) Pris connaissance de la correspondance en date La Commission, 12/10/2016 de la VGA ST MAUR F. MASCULIN selon Pris connaissance de la correspondance en date du laquelle le joueur MBUNGA MANGAMUNA Nathan a 08/10/2016 de l’ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème, régularisé sa situation financière vis-à-vis du club, concernant son refus d’accord au départ du joueur Par ce motif, accorde la licence « M » 2016/2017 au DANSOKO Mahamadou, joueur MBUNGA MANGAMUNA Nathan en faveur de Considérant que dans les commentaires, le club réclame VAL YERRES CROSNE A.F. la somme de 100 € au titre de la cotisation, 53 € au titre de droit de changement de club et 25 € de frais d’opposition, Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE n’a pas fait opposition au changement de club mais a refusé N° 131 – U18F – AKOURI Marimar une demande d’accord, et qu’il ne peut donc, de ce fait, CO VIGNEUX (522260) réclamer les 25 € de frais d’opposition, La Commission, Considérant que le droit de changement de club s’élève Pris connaissance de la correspondance en date du à 34.60 € et non 53 €, 07/10/2016 du CO VIGNEUX, selon laquelle il indique que Par ces motifs, dit que le joueur FANE Cheick doit se VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS a refusé la demande mettre en règle avec son ancien club pour la somme d’accord au départ de la joueuse AKOURI Marimar, alors retenue de 134.60 €. qu’elle serait en règle avec le dit club, Considérant que VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS réN° 119 – U18 – DIANZENZA Rayane clame la somme de 130 € au titre de la cotisation US TORCY VAL MAUBUEE (511876) 2015/2016 et 25 € de frais d’opposition, La Commission, Considérant que VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS n’a pas fait opposition au changement de club mais a refusé 37 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 05/10/2016 du FC PLAISIROIS, selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 27/09/2016, à obtenir l’accord du club quitté, FC VERSAILLES 78, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la délivrance de son accord pour le joueur DJABOUR Mohamed et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail des sommes dues, Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera. C.R. des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations une demande d’accord, et qu’il ne peut, de ce fait, réclamer les 25 € de frais d’opposition, Demande aux parents de la joueuse de fournir, pour le mercredi 19 octobre 2016, tout justificatif de paiement concernant le règlement de la cotisation 2015/2016, Demande à VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS de confirmer ou non les dires du CO VIGNEUX, dans les mêmes délais, N° 137 – U14 – DOUHO Joshua Faute de réponse dans les délais impartis, la CommisRC DE FRANCE FOOT COLOMBES 92 (539013) sion statuera. La Commission, N° 132 – U15 – BAHMED Mohamed Pris connaissance de la correspondance en date du CAMILLIENNE SP. 12ème (511261) 10/10/2016 du RC DE FRANCE FOOT COLOMBES 92, La Commission, selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 23/08/2016, Considérant que le club quitté, AS PORTE DE BAGNO- à obtenir l’accord du club quitté, ES GENNEVILLOISE, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi LET, a donné son accord informatiquement le 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la 08/10/2016, Dit que cet accord vaut levée d’opposition, délivrance de son accord pour le joueur DOUHO Joshua Par ces motifs, accorde la licence « M » 2016/2017 au et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail joueur BAHMED Mohamed en faveur de la CAMILdes sommes dues, LIENNE SP. 12ème. Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera. N° 133 – U12 – BORVAL Cyril, SAINT THOMAS Clif, YOUSSOUF Ibrahim N° 138 – U15 – EL AMRAOUI Rayan FC NOGENT SUR MARNE (514388) AS LA COURNEUVE (500653) La Commission, La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du Pris connaissance de la correspondance en date du 10/10/2016 du FC NOGENT SUR MARNE, selon la04/10/2016 de l’AS LA COURNEUVE, selon laquelle le quelle le club n’arrive pas, depuis les 13/09/2016 et club n’arrive pas, depuis le 25/09/2016, à obtenir l’ac28/09/2016, à obtenir les accords du club quitté, FC cord du club quitté, AF BOBIGNY, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi BRY, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la délivrance de son accord pour le joueur EL AMRAOUI délivrance de son accord pour les joueurs BORVAL Cy- Rayan et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le ril, SAINT THOMAS Clif et YOUSSOUF Ibrahim et, s’il détail des sommes dues, s’agit de raisons financières, de préciser le détail des Faute de réponse dans les délais impartis, la Commissommes dues, sion statuera. Faute de réponse dans les délais impartis, la CommisN° 139 – U13 – EN NAIM Sidi Omar sion statuera. FC DE ROMAINVILLE (554213) N° 135 – U15 – BOUJDI Ayoub La Commission, US SAINT DENIS (523415) Pris connaissance de la correspondance en date du La Commission, 08/10/2016 du FC DE ROMAINVILLE, selon laquelle le Pris connaissance de la correspondance en date du club n’arrive pas, depuis le 21/09/2016, à obtenir l’ac10/10/2016 de l’US SAINT DENIS, selon laquelle le club cord du club quitté, MONTREUIL EL.S, n’arrive pas, depuis le 29/09/2016, à obtenir l’accord du Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la club quitté, AS DE PARIS, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi délivrance de son accord pour le joueur EN NAIM Sidi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la Omar et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le délivrance de son accord pour le joueur BOUJDI Ayoub détail des sommes dues, et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail Faute de réponse dans les délais impartis, la Commisdes sommes dues, sion statuera. Faute de réponse dans les délais impartis, la CommisN° 140 – U16 – FANE Cheick sion statuera. ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème (581402) N° 136 – U19 – DJABOUR Mohamed La Commission, FC PLAISIROIS (527985) 38 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Gaus et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail des sommes dues, Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera. C.R. des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations Pris connaissance de la correspondance en date du 09/10/2016 de l’ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème, concernant le refus d’accord formulé par PARIS SPORT ET CULTURE au départ du joueur FANE Cheick, Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE réclame la somme de 205 € au titre de la cotisation 2015/2016 et 25 € de frais d’opposition, Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE n’a pas fait opposition au changement de club mais a refusé une demande d’accord, et qu’il ne peut, de ce fait, réclamer les 25 € de frais d’opposition, Par ces motifs, dit que le joueur FANE Cheick doit se mettre en règle avec son ancien club pour la somme retenue de 205 €. N° 141 – U14 – GUILLOU CHAHBANI Nourwan US SAINT DENIS (523415) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 10/10/2016 de l’US SAINT DENIS, selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 13/09/2016, à obtenir l’accord du club quitté, AS DE PARIS, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la délivrance de son accord pour le joueur GUILLOU CHAHBANI Nourwan et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail des sommes dues, Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera. N° 142 – U19 – KONATE Omar US SAINT DENIS (523415) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 10/10/2016 de l’US SAINT DENIS, selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 09/09/2016, à obtenir l’accord du club quitté, AS DE PARIS, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la délivrance de son accord pour le joueur KONATE Omar et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail des sommes dues, Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera. N° 144 – U17 – MARIKO Diaguely ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème (581402) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 09/10/2016 de l’ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème, concernant le refus d’accord formulé par PARIS SPORT ET CULTURE au départ du joueur MARIKO Diaguely, Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE réclame la somme de 180 € au titre de la cotisation 2015/2016 et 25 € de frais d’opposition, Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE n’a pas fait opposition au changement de club mais a refusé une demande d’accord, et qu’il ne peut, de ce fait, réclamer les 25 € de frais d’opposition, Par ces motifs, dit que le joueur MARIKO Diaguely doit se mettre en règle avec son ancien club pour la somme retenue de 180 €. N° 145 – U16 – MARIKO Issa ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème (581402) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 09/10/2016 de l’ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème, concernant le refus d’accord formulé par PARIS SPORT ET CULTURE au départ du joueur MARIKO Issa, Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE réclame la somme de 180 € au titre de la cotisation 2015/2016 et 30 € de frais d’opposition, Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE n’a pas fait opposition au changement de club mais a refusé une demande d’accord, et qu’il ne peut, de ce fait, réclamer 30 € de frais d’opposition, Par ces motifs, dit que le joueur MARIKO Issa doit se mettre en règle avec son ancien club pour la somme retenue de 180 €. N° 146 – U14 – MARTINEZ Idriss EPP GERVAISIENNE (517376) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 10/10/2016 de l’EPP GERVAISIENNE, selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 25/09/2016, à obtenir l’accord du club quitté, ESPERANCE PARIS 19ème, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la délivrance de son accord pour le joueur MARTINEZ Idriss et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail des sommes dues, Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera. N° 143 – U15 – MAMONA ZIKU Gaus FCS BRETIGNY (500217) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date du 10/10/2016 du FCS BRETIGNY, selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 26/09/2016, à obtenir l’accord du N° 147 – U17 – NGOMA Cedric OFC LES MUREAUX (550641) club quitté, AS CORBEIL ESSONNES, Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi La Commission, 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la Pris connaissance de la correspondance en date du délivrance de son accord pour le joueur MAMONA ZIKU 07/10/2016 des parents du joueur NGOMA Cedric qui 39 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations indiquent vouloir que leur fils reste à l’US CHANTELOUP LES VIGNES, Demande à l’OFC LES MUREAUX s’il souhaite toujours engager le joueur pour 2016/2017, Sans réponse pour le mercredi 19 octobre 2016, la commission statuera. N° 148 – U17 – NTOLLA Keanan USM GAGNY (500403) La Commission, Considérant que le club quitté, AS BONDY, a donné son accord informatiquement le 30/09/2016, Dit que cet accord vaut levée d’opposition, Par ces motifs, accorde la licence « M » 2016/2017 au joueur NTOLLA Keanan en faveur de l’USM GAGNY. N° 149 – U15 – OUALI Yacine ENT. BOUAFLE FLINS (546399) La Commission, Pris connaissance de la correspondance en date 10/10/2016 de l’ENT. BOUAFLE FLINS selon laquelle le club renonce à recruter le joueur OUALI Yacine, Par ce motif, dit la demande de licence « M » 2016/2017 caduque, le joueur OUALI Yacine pouvant opter pour le club de son choix. N° 150 – U17F/U19F – ABREU GOMES Juliana, ESTEVES AFONSO Mathilde et VENTURINO Lea US VILLENEUVE ABLON (580485) La Commission, Pris connaissance de la réponse de l’US VILLENEUVE ABLON, selon laquelle les joueuses ABREU GOMES Juliana, ESTEVES AFONSO Mathilde et VENTURINO Lea seraient en règle financièrement envers leur ancien club, VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS, Demande aux parents des dites joueuses de fournir, pour le mercredi 19 octobre 2016, les justificatifs de paiement, Demande à VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS de fournir dans les mêmes délais, sa position vis-à-vis de ces joueuses, sachant que les 25 € de frais d’opposition ne peuvent être réclamés, s’agissant d’un refus d’accord. N° 151 – U15 – HARKOUCHE Faycal CSL AULNAY FC (519619) La Commission, Considérant que le club quitté, ESPERANCE AULNAYSIENNE, a donné son accord informatiquement le 09/09/2016, Dit que cet accord vaut levée d’opposition, Par ces motifs, accorde la licence « M » 2016/2017 au joueur HARKOUCHE Faycal en faveur du CSL AULNAY FC. FEUILLES DE MATCHES U19 – DSR/B 40 18422740 – FC LIVRY GARGAN 1 / VIRY CHATILLON ES du 18/09/2016 Demande d’évocation formulée par l’ES VIRY CHATILLON sur la participation du joueur TCHEPNDA JEMKAP Christian, du FC LIVRY GARGAN, susceptible d’évoluer sous fausse identité et dont la licence « A » 2016/2017 aurait été obtenue irrégulièrement, La Commission, Agissant sur le fondement de l’article 187.2 des RG de la FFF, Jugeant en première instance, Considérant que le FC LIVRY GARGAN a fourni ses observations dans les délais impartis, en réfutant toute tentative de fraude, Considérant que le joueur TCHEPNDA JEMKAP Christian a obtenu une licence « A » 2016/2017, enregistrée le 08/07/2016, en faveur du FC LIVRY GARGAN, au vu d’une CNI conforme, mais sans indication de club quitté sur la fiche de demande de licence, Considérant que ce joueur était licencié lors des saisons 2010/2011 à 2014/2015 au FC LIVRY GARGAN puis en 2015/2016 à l’AS JEUNESSE AUBERVILLIERS sous le patronyme de TECHEPNDA JEMKAP Christian, au vu d’une autre CNI conforme, Considérant que la CRSRCM, lors de sa réunion du 22/09/2016, a considéré que la licence « A » 2016/2017 du joueur TCHEPNDA JEMKAP Christian pour le FC LIVRY GARGAN a été obtenue irrégulièrement, les formalités réglementaires de changement de club n’ayant pas été effectuées, et la qualification antérieure du joueur ayant été dissimulée, Considérant qu’il a été décidé que la licence « A » 2016/2017 soit annulée, Par ces motifs, conformément aux dispositions des articles 200 et 207 des RG de la FFF, la Commission donne match perdu par pénalité au FC LIVRY GARGAN (0 point, 0 but) pour en attribuer le gain à l’ES VIRY CHATILLON (4 points, 1 but), DEBIT (droit lié à la demande d’évocation) : 42,50 € FC LIVRY GARGAN CREDIT (droit lié à la demande d’évocation) : 42,50 € ES VIRY CHATILLON La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la LPIFF dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 31 – Titre IV du R.S.G. de la L.P.I.F.F. Prochaine réunion le Jeudi 20 octobre 2016 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. des Statuts et Règlements et Contrôle des Mutations - Le 23/04/2016 contre AUBERVILLIERS OFF. M 2 au titre du championnat, - Le 29/04/2016 contre NEUILLY SUR MARNE FUTSAL 1 au titre du championnat, - Le 07/05/2016 contre AULNAY FUTSAL 2 au titre du championnat, - Le 14/05/2016 contre CSC au titre du championnat, - Le 19/05/2016 contre NOISY LE GRAND 1 au titre du championnat, PROCÈS-VERBAL N°17 Réunion restreinte du : mardi 18 octobre 2016 SENIORS FUTSAL – COUPE NATIONALE 19015197 – PARIS LILAS FUTSAL 1 / US NOGENT 94. 1 du 08/10/2016 Demande d’évocation de l’US NOGENT 94 sur la participation et la qualification du joueur BOUGOBBA Ylies, de PARIS LILAS FUTSAL, susceptible d’être suspendu, La Commission, Agissant sur le fondement de l’art. 187.2 des RG de la FFF, Jugeant en première instance, Considérant que PARIS LILAS FUTSAL a fourni ses observations dans les délais impartis, indiquant que le joueur a bien purgé sa suspension, Considérant que le joueur BOUGOBBA Ylies de PARIS LILAS FUTSAL a été sanctionné de 2 matches fermes de suspension dont l’automatique par la Commission Départementale de Discipline du District de SEINE ST DENIS réunie le 17/03/2016, avec date d’effet du 12/03/2016, décision publiée sur Footclubs le 18/03/2016 et non contestée, Rappelle les dispositions de l’article 41.4.1 du RSG de la LPIFF qui précisent : « La suspension d’un joueur doit être purgée lors des rencontres officielles effectivement jouées par l’équipe au sein de laquelle il reprend la compétition, même s’il ne pouvait y participer réglementairement (par exemple en application de l’article 7.9 du présent règlement). Le joueur ne peut être aligné avec une autre équipe de son club tant qu’il n’a pas purgé sa suspension au regard du calendrier de cette dernière… » Considérant qu’entre le 12/03/2016 (date d’effet de la sanction) et le 08/10/2016 (date de la rencontre en rubrique), l’équipe 1 Seniors Futsal de PARIS LILAS FUTSAL évoluant en Excellence de District a disputé les rencontres officielles suivantes : - Le 19/03/2016 contre NEUILLY SUR MARNE FUTSAL 1 au titre du championnat, - Le 24/03/2016 contre REPUBLIQUE 1 au titre de la Coupe Seniors Futsal du District 93, - Le 02/04/2016 contre ESPACE JEUNE CHARLES HERMITE 1 au titre du championnat, - Le 09/04/2016 contre AULNAY FUTSAL 2 au titre du championnat, - Le 14/04/2016 contre REPUBLIQUE 1 au titre du championnat, 41 Considérant que le match de championnat prévu le 07/05/2016 entre PARIS LILAS FUTSAL et AULNAY FUTSAL 2 n’a pas été disputé car déclaré « forfait match » par PARIS LILAS FUTSAL, et que le joueur BOUGOBBA Ylies n’a pas pu purger sa sanction lors de ce match, Considérant que le joueur BOUGOBBA Ylies est inscrit sur les feuilles de matches des 19/03/2016, 24/03/2016, 09/04/2016, 14/04/2016, 23/04/2016, 29/04/2016, et 14/05/2016, Considérant que le dit joueur n’a pas participé aux rencontres des 02/04/2016 et 19/05/2016, purgeant ainsi ses 2 matches de suspension, Considérant que le joueur BOUGOBBA Ylies n’était donc pas en état de suspension lors de la rencontre en rubrique à laquelle il a participé, Par ces motifs, dit l’évocation non fondée et confirme le résultat acquis sur le terrain. Précise à l’US NOGENT 94 que le droit lié à cette demande d’évocation (100 €) est porté au débit de son compte club. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la LPIFF dans un délai de 2 jours francs à compter du lendemain du jour de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 31 – Titre IV du R.S.G. de la L.P.I.F.F. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Avis favorable pour une confirmation de classement en niveau E3. C.R. des Terrains et Installations Sportives VILLE D’AULNAY SOUS BOIS (93) STADE MOULIN NEUF – NNI 93 005 02 01 PROCES-VERBAL N° 12 Mesures relevées par M. ORTUNO le 13 octobre 2016. Réunion du : mardi 18 octobre 2016 Total des points : 11383 lux Présents : MM VESQUES – JEREMIASCH – ORTUNO Eclairement moyen : 455 lux – LANOIX Excusés : MM DENIS – LAWSON – MARTIN Facteur d’uniformité : 0,77 VILLE DE PARIS (75020) STADE DEJERINE – NNI 75 120 04 01 Appel de M. GAUFFENY, Responsable des installations, informant la C.R.T.I.S. que le rendez-vous pris pour le mardi 18 octobre 2016 à 19 h 00 doit être reporté en raison d’un problème technique. Un nouveau rendez-vous a été pris pour le mardi 08 novembre 2016 à 19 h 00 toujours dans le but de contrôler l’éclairage du terrain susnommé dans le cadre d’une confirmation de classement. M. JEREMIASCH représentera la C.R.T.I.S. et fournira les documents. La C.R.T.I.S. remercie la Ville de bien vouloir marquer les 25 points de contrôle. Communication de la présente information est faite à la Ville, au club et à la C.D.T.I.S. du District du VAL DE MARNE. VILLE DU BLANC MESNIL (93) STADE JEAN BOUIN NNI 93 007 01 01 Visite des installations effectuée par M. JEREMIASCH le jeudi 13 octobre 2016 dans le cadre de la confirmation de classement du terrain susnommé au niveau 4. Etait présent lors de cette visite M. M’BOMA de la Direction du Service des Sports et représentant du club. Pour conserver son niveau 4, des travaux sont à effectuer. Cependant, en attendant le classement en « travaux », le club est autorisé à utiliser ce terrain à son niveau actuel. Le rapport de cette visite est envoyé à M M’BOMA du Service des Sports de la Ville, au club et à la C.D.T.I.S. du District de la SEINE SAINT-DENIS. CLASSEMENT ECLAIRAGES FEDERAUX VILLE DE SAINT OUEN (93) STADE BAUER – NNI 93 070 01 01 Mesures relevées par M. JEREMIASCH le 11 octobre 2016. Total des points : 13580 lux Eclairement moyen : 543 lux Facteur d’uniformité : 0,86 Rapport E min/E max : 0,73 42 Rapport E min/E max : 0,58 Avis favorable pour une confirmation de classement en niveau E3. DEMANDE DE CLASSEMENT TERRAIN SYE VILLE DE LINAS (91) STADE COSOM – NNI 91 339 01 01 Installations visitées par M. VESQUES de la C.R.T.I.S. le 07 septembre 2016. La C.R.T.I.S. envoie le dossier complet, avec imprimé pour un classement initial en NIVEAU 5 SYE sous réserve de la validation de la C.F.T.I.S.. Prochaine réunion le mardi 25 octobre 2016 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres PROCÈS-VERBAL N°4 Réunion du : Mercredi 12 octobre Présents : Ahmed BOUAJAJ – Jacques ELLIBINIAN – Patrick LHERMITE - Patrick MOLLET – Rosan ROYAN Assiste : Miloud BOUTOUBA Modalité d’Appel des décisions de la Commission : La Commission informe que chaque décision rendue en première instance est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la Ligue, dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de sa notification conformément à l’article 31 et à l’annexe 2 du Règlement Sportif Général de la Ligue de Paris Ile de France de Football. En outre, la Commission rappelle aux clubs les obligations concernant le Statut de l’Arbitrage et fixées à l’annexe 3 du Règlement Sportif Général de la Ligue. Article 46 - Sanctions financières Les sanctions financières sont les suivantes : a) Première saison d'infraction - par arbitre manquant : - Ligue 1 et Ligue 2 : 600 € - Championnat National : 400 € - CFA et CFA 2 : 300 € - Championnat de France Féminin de Division 1 : 180 € - Championnat de France Féminin de Division 2 : 140 € - Championnat de France Futsal de Division 1 : 180 € - Championnat de France Futsal de Division 2 : 140 € - Première Division Régionale : 180 € - Deuxième Division Régionale : 140 € - Autres Divisions Régionales et Division Supérieure de District : 120 € - Championnats de Football d'Entreprise et Féminins Régionaux, autres Divisions de District, clubs qui n’engagent que des équipes de jeunes : liberté est laissée aux Comités Directeurs des Ligues de fixer le montant. b) Deuxième saison d'infraction : amendes doublées. c) Troisième saison d'infraction : amendes triplées. d) Quatrième saison d'infraction et suivantes : amendes quadruplées. e) L'amende est infligée au club en infraction immédiatement après l'examen au 31 janvier. Au 1er juin les sanctions financières sont réajustées définitivement en fonction du nombre d’arbitres ayant réalisé leur quota de matchs, selon le barème ci-dessus. Le montant supplémentaire des sanctions financières est versé immédiatement. 43 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres TABLEAU RECAPITULATIF DES OBLIGATIONS EN TERME D ARBITRES A FOURNIR STATUT FEDERAL STATUT L.P.I.F.F. + DISTRICTS DIVISION Nombre d’Arbitres Club dont l’équipe hiérarchiquement la plus élevée évolue en Ligue 1 10 Ligue 1 14 Ligue 2 8 Ligue 2 12 National 6 National 9 CFA et CFA2 5 CFA et CFA2 8 DH 4 DH 6 DSR 3 DSR 5 DHR - PH - EXCELLENCE 2 DHR - PH - EXCELLENCE 4 Championnat D1 Féminin 2 Championnat D1 Féminin 2 D1 Futsal 2 D2 Futsal 1 D2 Futsal 2 1ère et 2ème DIVISION DISTRICT 2 Foot Entreprise Féminines Clubs engagés uniquement dans le championnat du Dimanche Matin Vétérans 1 Futsal DH et DHR* 1 * L’arbitre mis à la disposition de la Ligue ou du District par les clubs de Futsal D.H. et D.H.R. est obligatoirement un arbitre de Futsal tel que défini à l’article 43 du Statut de l’Arbitrage. Cette obligation est applicable à compter du 1er Juillet 2017 pour les clubs de Futsal DHR. Pour satisfaire à cette obligation supplémentaire, et seulement à celle-là, les clubs ont la possibilité de mettre à la disposition de leur District ou de la Ligue, non seulement des arbitres officiels qui leur sont 44 Nombre d’Arbitres rattachés au sens de l’article 33 du Statut Fédéral de l’Arbitrage, mais également : - des très jeunes arbitres, à raison de deux pour une obligation. - des “arbitres de club”, dont le statut est fixé à l’article 24 du Règlement de l’Organisation de l’Arbitrage de la L.P.I.F.F. Ces équivalences, si elles permettent aux clubs d’être en conformité avec les obligations, ne donnent pas la possibilité à un joueur muté supplémentaire en Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres application de l’article 45 du Statut Fédéral de l’Arbitrage. En outre, les clubs pour lesquels l’obligation supplémentaire fixée supra est supérieure à 1 arbitre, ont l’obligation de mettre à la disposition de leur District ou de la Ligue au moins un arbitre officiel ou un “arbitre de club”. 3/ Sanction financière Conformément aux dispositions de l’article 46 dudit Statut, le Comité de Direction de la L.P.I.F.F. a fixé à 30,00 euros par arbitre manquant la sanction financière pour les clubs des Championnats Futsal (DH et DHR), de football d’entreprise et Féminins Régionaux, les clubs évoluant dans les autres divisions de District Seniors, les clubs qui n’engagent que des équipes de jeunes ou de Seniors C.D.M. ou de Vétérans, en 1ère année d’infraction vis-à-vis du Statut de l’Arbitrage. l’utilisation du muté supplémentaire à l’équipe U19 DHR pour le restant de la saison. Cette décision est valable à compter de ce jour. 500640 VAL YERRES CROSNE Suite à la publication officielle concernant les mutés supplémentaires, la Commission a été saisie par le club afin d’affecter les 2 mutés supplémentaires en SENIOR PH au lieu de l’équipe DHR SENIOR. Ce courrier aurait été au mois de juillet. Courrier non reçu par la Commission. Après vérifications (feuilles de match de l’équipe DHR SENIOR), la Commission accorde l’utilisation des 2 mutés supplémentaires à l’équipe PH SENIOR pour le restant de la saison. Cette décision est valable à compter de ce jour. A noter que M. Patrick MOLLET n’a pas participé à la délibération de la présente décision. REGULARISATION SUR DEMANDE DE LICENCE Dossier NOURO Khalid (Licence renouvellement au club 5007105 FC PROVINS et licence changement de club au club 551942 FC OZOIR 77). La Commission, Pris connaissance de la correspondance de l’arbitre, Pris connaissance de la réponse, de Madame la Présidente du club du FC PROVINS, à la demande d’explications, Considérant que pour être valable, la demande de licence doit être signée par l’arbitre, Considérant que cela n’est pas le cas, Par ces motifs, Annule la demande de licence renouvellement de M. NOURO Khalid au profit du FC PROVINS. Transmet la demande de licence changement de club au District 77 Sud pour suite à donner quant aux conditions de départ de l’arbitre du club. 4/ Sanction sportive Conformément aux Dispositions de l’article 47.3 du Statut de l’Arbitrage, la sanction de réduction du nombre de joueurs mutés ne s’applique qu’à l’équipe Senior hiérarchiquement la plus élevée. Dans le cas où un club engage des équipes Seniors dans les Championnats du Dimanche après-midi et du Dimanche Matin, la sanction de réduction du nombre de joueurs mutés s’applique à l’équipe Senior qui détermine les obligations à savoir l’équipe hiérarchiquement la plus élevée évoluant dans le Championnat du Dimanche après-midi. Pour le club dont l’équipe Senior hiérarchiquement la plus élevée participe aux Championnats Nationaux, en ETUDE DES CHANGEMENTS DE CLUB (liste infraction avec le Statut Régional de l’Arbitrage, la sanction de réduction du nombre de joueurs mutés transmise à chaque Commission départementale du s’applique à la première équipe inférieure du club Statut de l’arbitrage). évoluant dans le Championnat de Ligue ou de District. Conformément à l’article 8 du Statut de l’arbitrage qui De même, pour le club évoluant en D2 Futsal, en stipule que « les Commissions du Statut de l'Arbitrage infraction avec le Statut Régional de l’Arbitrage, la ont pour missions : · de statuer sur le rattachement des arbitres à un sanction de réduction du nombre de joueurs mutés club, y compris sur celui des arbitres ayant s’applique à la première équipe inférieure du club changé de club ou de statut dans les conditions évoluant dans le Championnat Futsal de Ligue ou de fixées aux articles 30 et 31, District. · de vérifier si les arbitres ont bien satisfait aux obligations leur permettant de couvrir leur club, MUTATIONS SUPPLEMENTAIRES (rectificatif au · d’apprécier la situation des clubs au regard du procès-verbal n°2) présent Statut et de leur infliger, le cas échéant, les sanctions prévues aux articles 46 et 47. 508884 SFC NEUILLY SUR MARNE La Commission de District statue pour tous les clubs Suite à la publication officielle concernant les mutés dont l’équipe représentative évolue dans les divisions du supplémentaires, la Commission a été saisie par le club District. afin d’affecter le muté supplémentaire en U19 DHR au La Commission Régionale statue pour les clubs dont lieu de l’équipe DHR SENIOR. Ce courrier aurait été l’équipe représentative évolue en Ligue ou en Fédéraenvoyé le 25 juillet 2016. Courrier non reçu par la tion. » Commission. Après vérifications (feuilles de match de l’équipe DHR SENIOR), la Commission accorde 45 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres Par ailleurs et afin de faciliter l’instruction et l’information d’un dossier, la Commission demande aux Commissions départementales de transmettre leur décision lorsque le nouveau club appartient à un autre District. Transmet au District 77 Nord, le dossier changement de club des arbitres suivants : AIT YALLA MEHDI - HADJ SAFI SAMIR - MORDRET BENJAMIN - ATTIK MEHDI - BAUD ANTOINE DELVAL KEVIN Transmet au District 77 Sud, le dossier changement de club des arbitres suivants : ARJOUN RAMZI – BELORGEY JEROME - NELCHA LUC – TAHIRI MUSTAPHA – TAZEKRITT HAMID – WATTIAU ALAIN - ZEKPE DJOUMBI CHRISTEL Transmet au District 78, le dossier changement de club des arbitres suivants : ATIM KOKONDJI - VIANNEY ARMAND - AZHARI WAFY - BENALI ABDELKADER – KADI SOPHIAN –PELISSIER CEDRIC POUTRELLE WITALI – RAHAL JULIEN – TRACHI NOUREDINE Transmet au District 91, le dossier changement de club des arbitres suivants : AFONSO MAXIME - BENAICHA BRAHIM – BENDAOUADJI SOHIR – BOUARGUE FATEH - BOULAHIA RIDHA – CHETTOUH ABDERAZAK – GUISSE BALA – HENDES GAETAN – LLEWELLYN STEVEN – OUASTI SAMY – SAHLI YASSINE Transmet au District 92, le dossier changement de club des arbitres suivants : BARBARA VARGAS ANTONY – BARRETEAU DAVID BENSSALAH BILEL – BERNARD ALBERT CAMARA TOUGUEYE - LENART JOHN – MEDINA PAUL – POUPET SERGE – SENTIEIRO MANUEL Transmet au District 93, le dossier changement de club des arbitres suivants : ABDELADIM ABDELHADI - GUIOSE THAIS HAMZAOUI SAMIR - KADDOURI JAMAL - LY ABDOUL - PIQUIONNE SEBASTIEN - SALDANHA DA SILVA BRUNO - SOLIMAN AHMED - TASDEMIR YASIN MAHMUT Transmet au District 94, le dossier changement de club des arbitres suivants : BAIZIDI ABDEL NOUR - BEN HAMMOU NOREDDINE - BENSLIMANE HAMZA - CHERIFI SAMIR DORADO MUNOZ - JAIME - MARTIAL ALAIN Transmet au District 95, le dossier changement de club des arbitres suivants : BELINGA THIERRY - BENOUDA MOHAMED – CHATELAIN JEAN YVES – CUENCA CAZORLA AN46 TONIO – DUCASSE MICHAEL - DUCROCQ CYRILLE - EL AROUA ALI – KHOUBABA HASSAN – TASPINAR MUHAMMED HOSEIN - VU NGOC LAM ZOUAOUI AIMEN ETUDE DES CHANGEMENTS DE CLUBS (dossiers traités par la Commission régionale) Dossier n° : 1 Nom : BOUDJEDIR Prénom : ABDALLAH Club quitté : 532126 PORTUGAIS PARIS ITALIE A.S. Nouveau club : 520521 U. S. AMICALE DE CLICHY VETERANS Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 32 alinéa 2 : En cas de forfait général d'un club ou de mise en non-activité totale du club quitté, l'arbitre peut introduire une demande de licence d’indépendant ou en faveur d’un nouveau club dès le 1er jour de la saison qui suit la date du forfait ou de la mise en nonactivité de son ancien club, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 2 Nom : DELANGLE Prénom : SYLVAIN Club quitté : 548960 MONTRY-CONDE F.C. A. Nouveau club : 563707 VAL D'EUROPE FOOTBALL CLUB Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 32 alinéa 2 : En cas de forfait général d'un club ou de mise en non-activité totale du club quitté, l'arbitre peut introduire une demande de licence d’indépendant ou en faveur d’un nouveau club dès le 1er jour de la saison qui suit la date du forfait ou de la mise en nonactivité de son ancien club, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 3 Nom : YAHYAOUI Prénom : ACHRAF Club quitté : 653097 A. S. L. COMMUNAUX CHOISY LE ROI Nouveau club : 509538 CLAYE SOUILLY SPORTS Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 32 alinéa 2 : En cas de forfait général d'un club ou de mise en non-activité totale du club quitté, l'arbitre peut introduire une demande de licence d’indépendant ou en faveur d’un nouveau club dès le 1er jour de la saison qui suit la date du forfait ou de la mise en nonactivité de son ancien club, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 4 Nom : BELAICHI Prénom : KHALID Club quitté : 581278 A. S. COTEAUX DE DORDOGNE Nouveau club : 527269 ST BRICE F.C. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 5 Nom : BENALLA Prénom : ZAKARIAE Club quitté : 530045 A.S. VALONDRAS Nouveau club : 580841 PARIS METROPOLE ST OUEN S/ SEINE Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 8 Nom : DIACRE Prénom : NICOLAS Club quitté : 501227 A.S. AUDRUICQ Nouveau club : 500002 RED STAR FOOTBALL CLUB Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 9 Nom : KABA Prénom : SANKOUMBA Club quitté : 547729 A.S. BELSUNCE ARS Nouveau club : 526258 LUSITANOS ST MAUR U.S. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 10 Nom : KERJEAN Prénom : ROMAIN Club quitté : 1800 CLUB LIGUE BOURGOGNE Nouveau club : 500247 PARIS ST GERMAIN F.C. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 6 Nom : BENSAID Prénom : ABDELMAJID Club quitté : 520344 A.S. LATTOISE Nouveau club : 615550 NIKE F.C. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du Dossier n° : 11 01/07/2016. Nom : LAKHNATI Dossier n° : 7 Prénom : TAREK Nom : DAUBIGNARD Club quitté : 521664 AS MUSAU STRASBOURG Prénom : DANIEL Nouveau club : 581812 KREMLIN BICETRE FUTSAL Club quitté : 511828 J3 SP. AMILLY Article 26 : La Commission délivre la licence au Nouveau club : 524861 FLEURY 91 F.C. nouveau club Article 26 : La Commission délivre la licence au nou- Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus veau club de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum par FOOT 2000 de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du par FOOT 2000 01/07/2016. Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. 47 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres Dossier n° : 12 Nom : LAOULA Prénom : MOURAD Club quitté : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE FRANCE Nouveau club : 523411 U. S. IVRY FOOTBALL Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 13 Nom : LEGAT Prénom : PIERRE Club quitté : 505904 AM.S. MURETAINE Nouveau club : 500706 ISSY LES MOULINEAUX F.C Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 14 Nom : MEZOU Prénom : MATTHIEU Club quitté : 8002 CLUB DISTRICT HAUTS DE SEINE Nouveau club : 500706 ISSY LES MOULINEAUX F.C Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 15 Nom : NDIAYE Prénom : ALIOU Club quitté : 542397 ST DE REIMS Nouveau club : 532133 ACADEMIE DE FOOTBALL DE BOBIGNY Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum 48 de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 16 Nom : PERRIN Prénom : DAVID Club quitté : 738827 ETG AMBILLY FEMININ F. C. Nouveau club : 500650 VERSAILLES 78 F.C. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 17 Nom : SKORIC Prénom : CHRISTOPHE Club quitté : 513090 A.S. VERNEUIL EN HALATTE Nouveau club : 518488 ST OUEN L'AUMONE A.S. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 18 Nom : TCHAPDIEU KEUZEBOU Prénom : ROSTAND Club quitté : 502137 ASPTT RENNES Nouveau club : 517328 SANNOIS ST GRATIEN ENT. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées par FOOT 2000 Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 19 Nom : BOUKHENOUFA Prénom : HAFIDH Club quitté : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE MARNE Nouveau club : 581812 KREMLIN BICETRE FUTSAL Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2014/2015 et 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2014/2015 et 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 20 Nom : CHIBANI Prénom : MABROUKA Club quitté : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINTDENIS Nouveau club : 532133 ACADEMIE DE FOOTBALL DE BOBIGNY Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2014/2015 et 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 25 Nom : RAGRAGUI Prénom : KARIM Club quitté : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINTDENIS Nouveau club : 544872 TREMBLAY F.C. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2014/2015 et 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 21 Nom : GARNIER ACHICHE Prénom : LILIA Club quitté : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINTDENIS Nouveau club : 500707 NOISY LE SEC BANLIEUE 93 O. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2014/2015 et 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 22 Nom : GUIBERT Prénom : SEBASTIEN Club quitté : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE FRANCE Nouveau club : 521869 ALFORTVILLE US Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2014/2015 et 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 23 Nom : HESHMAT DEHKORDY Prénom : KEYVAN Club quitté : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE MARNE Nouveau club : 551269 SUPREMES BELIERS Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2014/2015 et 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 24 Nom : KADY Prénom : LOUIS Club quitté : 8001 CLUB DISTRICT ESSONNE Nouveau club : 521237 IGNY A.F.C. Dossier n° : 26 Nom : SIBA Prénom : LUCIEN Club quitté : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE MARNE Nouveau club : 537133 TROPICAL A.C. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2014/2015 et 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2016. Dossier n° : 27 Nom : MIR Prénom : ALI Club quitté : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINTDENIS Nouveau club : 500707 NOISY LE SEC BANLIEUE 93 O. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2017. Dossier n° : 28 Nom : PERRON Prénom : NICOLAS Club quitté : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE FRANCE Nouveau club : 600690 BANQUE DE FRANCE A.S. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était indépendant en 2015/2016, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du 01/07/2017. Dossier n° : 29 Nom : BOURGOU Prénom : WALID Club quitté : 541437 BONNEUIL S/MARNE C.S. Nouveau club : 551094 U. S. CRETEIL FUTSAL 49 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Article 35 : le club quitté étant le club formateur de C.R. d’Application du Statut de l’Arbi- l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, trage et des Mutations d’Arbitres dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté Article 26 : La Commission délivre la licence au continue pendant deux saisons (2016/2017 et nouveau club 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il Article 33 alinéa c : modification de situation cesse d'arbitrer. professionnelle ou personnelle, laissée à l'appréciation Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du de la Commission compétente, 1er juillet 2018 Considérant que l'arbitre était lié dans d'autres secteurs Dossier n° : 33 d'activité avec le club sur le plan contractuel, Nom : BEGUEDAR Que le contrat de travail n'a pas été reconduit, Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du Prénom : HAFID Club quitté : 500009 GARENNE COLOMBES A.F. 01/07/2016 Nouveau club : 509538 CLAYE SOUILLY SPORTS Dossier n° : 30 Article 26 : La Commission délivre la licence au Nom : AIT ALI SLIMANE nouveau club Prénom : RAYANE Article 35 : le club quitté étant le club formateur de Club quitté : 549307 COSMOPOLITAN CLUB DE l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin TAVERNY de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, Nouveau club : 517328 SANNOIS ST GRATIEN ENT. dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un Article 26 : La Commission délivre la licence au nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs nouveau club requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté Article 35 : le club quitté étant le club formateur de continue pendant deux saisons (2016/2017 et l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, cesse d'arbitrer. dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs 01/07/2018. requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et Dossier n° : 34 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il Nom : BOUASSRIA Prénom : EL MEHDI cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Club quitté : 509296 VAIRES ENT. ET COMPETITION US 1er juillet 2018 Nouveau club : 524631 LA PLAINE DE FRANCE F.C. Dossier n° : 31 Article 26 : La Commission délivre la licence au Nom : ALLOUACHE nouveau club Prénom : MEHDI Article 35 : le club quitté étant le club formateur de Club quitté : 500031 CHOISY LE ROI A.S. l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin Nouveau club : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, MARNE dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un Article 26 : La Commission délivre la licence nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs indépendant à l'arbitre requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté Article 35 : le club quitté étant le club formateur de continue pendant deux saisons (2016/2017 et l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, cesse d'arbitrer. dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs 01/07/2018. requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et Dossier n° : 35 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il Nom : BOUDINA Prénom : SIHAM cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Club quitté : 500009 GARENNE COLOMBES A.F. Nouveau club : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE 01/07/2018. FRANCE Dossier n° : 32 Article 26 : La Commission délivre la licence Nom : BARJAOUI indépendant à l'arbitre Prénom : ANTHONY Article 35 : le club quitté étant le club formateur de Club quitté : 500221 PARIS C.A. l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin Nouveau club : 514388 NOGENT S/MARNE F.C. de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, Article 26 : La Commission délivre la licence au dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouveau club nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs 50 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera un nouveau club à partir du 01/07/2018. Dossier n° : 36 Nom : CHABANE Prénom : NORDINE Club quitté : 510665 CHAMPIGNY F.C. 94 Nouveau club : 524161 CAUDACIENNE ENT.S. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 35 : le club quitté étant le club formateur de l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 01/07/2018. Dossier n° : 37 Nom : CHEURFA Prénom : FARID Club quitté : 500221 PARIS C.A. Nouveau club : 514388 NOGENT S/MARNE F.C. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 35 : le club quitté étant le club formateur de l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 1er juillet 2018 Dossier n° : 38 Nom : CISSE Prénom : EL HADJI MOMAR Club quitté : 500247 PARIS ST GERMAIN F.C. Nouveau club : 502858 HOUILLES A.C. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 35 : le club quitté étant le club formateur de l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté 51 continue pendant deux saisons (2016/2017 et 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 1er juillet 2018 Dossier n° : 39 Nom : GALLONDE Prénom : FRED Club quitté : 601719 BNP PARIBAS DE PARIS A.S.C. Nouveau club : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE MARNE Article 26 : La Commission délivre la licence indépendant à l'arbitre Article 35 : le club quitté étant le club formateur de l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 01/07/2018. Dossier n° : 40 Nom : HADJI ALY Prénom : HACHIM Club quitté : 532139 LOGNES U.S. Nouveau club : 8003 CLUB DISTRICT SEINE ET MARNE NORD Article 26 : La Commission délivre la licence indépendant à l'arbitre Article 35 : le club quitté étant le club formateur de l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 01/07/2018. Dossier n° : 41 Nom : KHOUIDMI Prénom : YACINE Club quitté : 500031 CHOISY LE ROI A.S. Nouveau club : 529210 VITRY E.S. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 35 : le club quitté étant le club formateur de l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 01/07/2018. Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 01/07/2018. Dossier n° : 45 Nom : SALAGNAC Prénom : JAMES Club quitté : 524861 FLEURY 91 F.C. Nouveau club : 500582 MENNECY C.S. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 35 : le club quitté étant le club formateur de l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 01/07/2018. Dossier n° : 42 Nom : LAAOUISSID Prénom : OMAR Club quitté : 544913 MANTOIS 78 F.C. Nouveau club : 527743 MONTIGNY LE BRETONNEUX A.S. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club Article 35 : le club quitté étant le club formateur de l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté continue pendant deux saisons (2016/2017 et 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il Dossier n° : 46 cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Nom : ALBLOOSHI Prénom : HAMDAN 1er juillet 2018 Club quitté : 500247 PARIS ST GERMAIN F.C. Dossier n° : 43 Nouveau club : 500051 BOULOGNE BILLANCOURT Nom : NLANDU AC Prénom : EXOCE Article 26 : La Commission délivre la licence au Club quitté : 590534 R. F. C. ARGENTEUIL nouveau club Nouveau club : 8002 CLUB DISTRICT HAUTS DE Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le SEINE club formateur de l'arbitre, Article 26 : La Commission délivre la licence Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du indépendant à l'arbitre 01/07/2018. Article 35 : le club quitté étant le club formateur de l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin Dossier n° : 47 de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, Nom : BENSAIH dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un Prénom : SOUFIANE nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs Club quitté : 550641 LES MUREAUX O.F.C. requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté Nouveau club : 8008 CLUB DISTRICT YVELINES continue pendant deux saisons (2016/2017 et Article 26 : La Commission délivre la licence 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il indépendant à l'arbitre Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le cesse d'arbitrer. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du club formateur de l'arbitre, Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 01/07/2018. 01/07/2018. Dossier n° : 44 Dossier n° : 48 Nom : SABER Nom : DEGRAS Prénom : ADIL Prénom : PATRICK Club quitté : 500561 NANTERRE ENT.S. Club quitté : 525582 LE MEE S. SECTION F. Nouveau club : 542392 JEUNES D'ANTONY ASS. Article 26 : La Commission délivre la licence au Nouveau club : 8004 CLUB DISTRICT SEINE ET MARNE SUD nouveau club Article 35 : le club quitté étant le club formateur de Article 26 : La Commission délivre la licence l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin indépendant à l'arbitre de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un club formateur de l'arbitre, nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté 01/07/2018. continue pendant deux saisons (2016/2017 et Dossier n° : 49 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il Nom : DELIVRY cesse d'arbitrer. Prénom : ROLAND Club quitté : 601719 BNP PARIBAS DE PARIS A.S.C. 52 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux Dossier n° : 52 C.R. d’Application du Statut de l’Arbi- Nom : HASSANY Prénom : YSSOUF trage et des Mutations d’Arbitres Club quitté : 553498 REUNIONNAIS DE SENART A.S.C. Nouveau club : 500660 LIVRY GARGAN F.C. Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Article 26 : La Commission délivre la licence au nou01/07/2018. veau club Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le club formateur de l'arbitre, Dossier n° : 48 Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Nom : DEGRAS 01/07/2018. Prénom : PATRICK Club quitté : 525582 LE MEE S. SECTION F. Nouveau club : 8004 CLUB DISTRICT SEINE ET Dossier n° : 53 Nom : MARMION MARNE SUD Article 26 : La Commission délivre la licence indépen- Prénom : FLORENT Club quitté : 500689 CRETEIL LUSITANOS F. US dant à l'arbitre Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le Nouveau club : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE club formateur de l'arbitre, FRANCE Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Article 26 : La Commission délivre la licence indépen01/07/2018. dant à l'arbitre Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le club formateur de l'arbitre, Dossier n° : 49 Dit que l'arbitre représentera un nouveau club à partir du Nom : DELIVRY 01/07/2018. Prénom : ROLAND Club quitté : 601719 BNP PARIBAS DE PARIS A.S.C. Nouveau club : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINT- Dossier n° : 54 Nom : MEKHENEF DENIS Article 26 : La Commission délivre la licence indépen- Prénom : OUALID Club quitté : 507532 VILLEMOMBLE SPORTS dant à l'arbitre Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le Nouveau club : 532133 ACADEMIE DE FOOTBALL club formateur de l'arbitre, DE BOBIGNY Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Article 26 : La Commission délivre la licence au nou01/07/2018. veau club Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le club formateur de l'arbitre, Dossier n° : 50 Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Nom : GAHLAZA 01/07/2018. Prénom : KAMEL Club quitté : 500797 NOISY LE GRAND F.C Nouveau club : 532343 PORTUGAIS PONTAULT Dossier n° : 55 Nom : RENAULT COMBAULT S.C. Article 26 : La Commission délivre la licence au nou- Prénom : PASCAL Club quitté : 615550 NIKE F.C. veau club Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le Nouveau club : 527269 ST BRICE F.C. Article 26 : La Commission délivre la licence au nouclub formateur de l'arbitre, Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du veau club Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le 01/07/2018. club formateur de l'arbitre, Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Dossier n° : 51 01/07/2018. Nom : HAMOUDA Prénom : MAJDI Dossier n° : 56 Club quitté : 518656 MORANGIS CHILLY F.C. Nouveau club : 513751 VIRY CHATILLON ENTENTE Nom : SARR Prénom : IBOU SPORTIVE Article 26 : La Commission délivre la licence au nou- Club quitté : 507532 VILLEMOMBLE SPORTS Nouveau club : 532133 ACADEMIE DE FOOTBALL veau club Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le DE BOBIGNY Article 26 : La Commission délivre la licence au nouclub formateur de l'arbitre, Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du veau club Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le 01/07/2018. club formateur de l'arbitre, 53 Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016 e-foot Procès-Verbaux C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du 01/07/2018. Dossier n° : 57 Nom : TIRET Prénom : MATTHIEU Club quitté : 526255 POLICE HAUTS DE SEINE NANTERRE AS Nouveau club : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE FRANCE Article 26 : La Commission délivre la licence indépendant à l'arbitre Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le club formateur de l'arbitre, Dit que l'arbitre représentera un nouveau club à partir du 01/07/2018. Dossier n° : 58 Nom : TITUS Prénom : FRANCIS Club quitté : 526255 POLICE HAUTS DE SEINE NANTERRE AS Nouveau club : 8007 CLUB DISTRICT VAL D'OISE Article 26 : La Commission délivre la licence indépendant à l'arbitre Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le club formateur de l'arbitre, Dit que l'arbitre représentera un nouveau club à partir du 01/07/2018. Prochaine réunion de la Commission : Mercredi 7 décembre 2016. Le Président de la Commission : Ahmed BOUAJAJ Le Secrétaire de Séance : Miloud BOUTOUBA 54