Journal Numérique - La Ligue Paris Ile-de

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Journal Numérique - La Ligue Paris Ile-de
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
Informations Générales et Fiches Pratiques
Page 2 :
 Tout savoir sur la licence assurance 2016-2017
Page 3 :
 Permanence téléphonique Week-end
Page 4 :
 Dispositif Global de Prévention / Organisation des matches
sensibles
 Le délégué, un acteur incontournable d’une rencontre
Page 5 :
 Saisie des demandes de licences : conseils pratiques
Page 6 :
 Décision de la Commission Fédérale des Règlements et Con-
tentieux
 Les conditions de pratique des licenciées U17 F en Seniors à 11
 L’arbitrage des rencontres de Football Entreprise et Critérium
du Samedi Après-Midi
Page 7 :
 Compétitions Régionales : les principaux délais à respecter
Page 8 :
 Agenda des Commissions Régionales
 FootClubs : une nouvelle fonctionnalité pour les demandes de
modification de match
Page 9 :
 L’Arbitre, c’est sacré
Actualités
Dernier tour
Page 10 :
 Coupe de France (6e tour)
entre franciliens
Procès-Verbaux
Pages 11 à 17 :
 DG. et Suivi des Compétitions Section
Compétitions du Dimanche
Pages 18 à 19 :
 DG. et Suivi des C.– S. C. Football Entreprise et Critérium
Pages 20 à 26 :
 DG. et Suivi des Compétitions Section
Football Féminin
Pages 27 à 30 :
 Commission Régionale Futsal
Pages 31 à 32 :
 Commission Régionale Outre-Mer
Page 33 :
 C. R. Football Loisir et Bariani
COUPE NATIONALE FOOT ENTREPRISE : Tirage au sort du 3ème
tour ouvert au public
Le tirage au sort du 3ème tour (finales régionales) de la Coupe Nationale Foot
Entreprise aura lieu le mercredi 26 octobre 2016 à 18h00 au siège de la Ligue
de Paris Île-de-France. Les clubs qualifiés sont invités à assister au tirage.
1
Pages 34 à 41 :
 C. R. des Statuts et Règlements et Contrôle
des Mutations
 Réunion du Jeudi 13 Octobre
 Réunion restreinte du Mardi 18 Octobre
Page 42 :
 C. R. des Terrains et Installations Sportives
Pages 43 à 54 :
 C. R. du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
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Informations Générales
Tout savoir sur la licence assurance 2016-2017
Nous vous rappelons qu’à compter de la saison 2016-2017, le contrat d'assurance collectif ayant pour objet de proposer un certain nombre de garanties en cas d'accident,
dommages corporels ou sinistre survenant à l'occasion de la pratique sportive, a été
souscrit par la Ligue auprès de la MUTUELLE DES SPORTIFS (M.D.S.). Dès lors, les
déclarations d’accident de vos licenciés doivent impérativement être effectuées auprès de la M.D.S, les déclarations d’accident adressées à l’ancien Courtier et/ou assureur ne seront pas être prises en compte.
Il vous est proposé de prendre connaissance des garanties responsabilité civile et individuelle accidents, souscrites auprès de la Mutuelle des Sportifs (M.D.S.) en consultant :
. Le résumé des garanties souscrites par la Ligue au bénéfice des clubs et licenciés.
. La notice d’information Responsabilité Civile (contrat n°4035070H souscrit par la M.D.S.
auprès de la M.A.I.F.).
. La notice d’information Individuelle Accident (accord collectif n°980 A 18 souscrit auprès
de la M.D.S.).
Afin d’accompagner au mieux les clubs et compte-tenu des questions récurrentes relatives
au champ d’application de l’assurance, une notice explicative vous permettra notamment de
comprendre pour quels risques et sinistres votre club est assuré par la Ligue.
Il est par ailleurs rappelé que la Ligue a souscrit auprès de la M.D.S. un contrat de prévoyance « SPORTMUT FOOT qui permet de proposer aux licenciés de bénéficier, au-delà
du régime de base attaché à la licence, de garanties complémentaires (Invalidité Permanente, Décès, Indemnités Journalières).
La déclaration d’accident
Pour une meilleure efficacité de traitement et pour faciliter les démarches des clubs et licenciés, la déclaration d’accident peut désormais être effectuée en ligne sur la plateforme dédiée : https://www.mutuelle-des-sportifs.com (rubrique « Déclaration d’accident »).
NB : lors de votre première connexion, il vous sera demandé de créer un compte.
Vos contacts au quotidien
Pour toutes questions sur vos contrats (attestations, extensions de garanties, …) :
Nadia ESNABI - Tel. : 01 53 04 86 16 / Fax : 01 53 04 86 87
E-Mail : [email protected] / [email protected]
Mutuelle des Sportifs : 2/4 rue Louis David 75782 Paris Cedex 16
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Informations Générales
PERMANENCE TELEPHONIQUE WEEK-END
Poursuivant sa volonté d'être à l'écoute des clubs et dans le cadre du Dispositif Global de Prévention, le Comité Directeur de la Ligue a mis en place un dispositif de permanence téléphonique le
week-end.
Cette ligne est réservée aux problèmes ou anomalies exceptionnels ne pouvant pas trouver de solution immédiate sur le stade sans l'intervention d'une tierce personne qualifiée tels que, par
exemple :
 conditions de sécurité problématique dès l'accueil (spectateurs hostiles, absence de protection de l'équipe visiteuse, menaces etc.),
 problèmes réglementaires (refus de désigner 1 ou des arbitres de touche si pas d'officiels,
obstruction à la réalisation des vérifications d'avant match etc.),
 anomalies diverses (maillots des 2 équipes identiques, changement de stade à la dernière
minute, etc.).
Les incidents et éléments communiqués à la personne d'astreinte feront l'objet d'un rapport qui
sera transmis à la commission Régionale de Prévention, Médiation et Education (CRPME) pour
suite à donner.
Nota Bene :

Ce dispositif n'est applicable que sur les compétitions organisées par la Ligue.

Pour faciliter les échanges et laisser la possibilité à la personne d'astreinte de rappeler un
interlocuteur, il est conseillé de ne pas appeler avec un numéro masqué.
Les 22 et 23 octobre 2016
Personne d’astreinte :
Angélo SETTINI
06.17.47.21.11.
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Informations Générales
Dispositif Global de Prévention
Organisation des matches sensibles
Dans le cadre de sa politique régionale de prévention, la Ligue de Paris Ile-de-France a
mis en place un dispositif d'accompagnement des clubs, "le Dispositif Global de Prévention", qui comprend, entre autre, un procédé d'encadrement des matches sensibles. Ainsi,
pour chaque rencontre que vous aurez identifiée comme sensible, vous devrez faire une
demande d'encadrement et d'aide auprès de la Ligue en utilisant le dossier type 15 jours
avant la date du match.
Chaque demande sera étudiée par la Commission Régionale de Prévention Médiation
Education (cette Commission étant chargée du suivi et de la gestion du Dispositif Global
de Prévention) qui invitera systématiquement, pour chaque demande, les représentants
des deux clubs participant à la rencontre.
Le délégué de club, un acteur incontournable d’une rencontre
Pour toutes les compétitions, il est obligatoire pour les clubs d'identifier un délégué sur le
match.
Le délégué doit être un licencié majeur du club. Ses noms, prénoms et numéros de licence doivent être inscrits sur la feuille de match à l'endroit prévu à cet effet.
Le délégué est chargé de :
- Veiller sur la sécurité des arbitres avant, pendant et après la rencontre (y compris lorsque les intéressés quittent l'enceinte sportive) ;
- En lien avec le référent prévention sécurité du club, de faire assurer la police autour du
terrain et de prendre toutes les mesures nécessaires pour y parvenir ;
- De témoigner en cas d'incidents.
Il est recommandé que le délégué soit facilement identifiable par un élément de leur habillement (brassard, maillot,…).
Compte tenu des missions du délégué, l'entraîneur doit être exclu de cette fonction.
Nota Bene :
. Le délégué doit rester neutre et s'abstenir de tout commentaire au sujet de l'arbitrage.
. Le fait qu'un dirigeant occupant la fonction de délégué soit impliqué dans des incidents
disciplinaires peut être constitutif d'une circonstance aggravante eu égard à sa fonction.
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Informations Générales
Saisie des demandes de licences : conseils pratiques
Pour éviter les refus de pièces, notamment la demande de licence et la photo, nous vous
rappelons ci-après quelques principes élémentaires à prendre en compte lors de vos demandes de licences :
Précisions sur le bordereau de demande de licence
* Le nom du dernier club quitté
Dans le cas d'une demande de changement de club ou si le joueur a eu une qualification antérieure (en France ou à l’étranger), il est indispensable de mentionner, à l'endroit prévu à
cet effet, le nom du dernier club quitté (et la Fédération étrangère le cas échéant).
* Les nom et prénom du bénéficiaire dans la partie "certificat médical"
Les nom et prénom du bénéficiaire du certificat médical doivent être renseignés par le médecin à l'endroit prévu à cet effet sur ledit certificat médical.
* Le cachet médical
Après avoir scanné le bordereau de demande de licence et préalablement à son envoi, il
convient de s'assurer de la lisibilité du cachet médical.
* La notion de "médecin remplaçant"
Lorsque le médecin qui pratique l'examen médical utilise le cachet du médecin qu'il remplace, le praticien doit faire apparaître la notion de " remplaçant ".
* L’encadré « Assurances »
Doivent figurer dans cet encadré les nom et prénom du représentant légal si le demandeur
de la licence est mineur ou les nom et prénom du demandeur lui-même si celui-ci est majeur ; Dès lors que le demandeur est majeur, seuls ses nom et prénom peuvent figurer dans
cet encadré.
* La signature du représentant du club et la date
Cas particulier de la demande de double licence ou de changement de club : en application des dispositions de l’article 70.3 des Règlements Généraux de la F.F.F., le certificat médical de non contre-indication figurant sur la première demande de licence suffit à satisfaire au
contrôle médical préalable à une autre demande de licence au cours de la même saison.
Il n’est donc pas nécessaire de renseigner le certificat médical dans le cas d’une demande de
changement de club intervenant hors période ou dans le cas d’une demande de double licence.
Précisions sur la pièce d'identité
Lorsqu'une pièce officielle d'identité doit être fournie (cas des nouvelles licences notamment), il convient de s'assurer que figure sur celle-ci la ville de naissance du demandeur, la
seule mention du pays de naissance n'étant pas suffisante.
Précisions sur le format de la photographie
La photo doit être un portrait d'identité dans le sens vertical, numérisé au format JPEG : scan
d'une photo d'identité (200 DPI/PPP) ou prise de vue avec un appareil photo numérique, une
webcam ou un téléphone mobile (2 Méga Pixels).
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Informations Générales
Décision de la Commission Fédérale des Règlements et Contentieux
(Mutations supplémentaires pour des clubs franciliens – Article 164 des
R.G. de la F.F.F.)
En application des dispositions de l’article 164 des Règlements Généraux de la FFF, la Commission
Fédérale des Règlements et Contentieux a, en sa réunion du 14 Octobre 2016, autorisé le RC JOINVILLE à utiliser, pour la saison 2016/2017, un joueur muté supplémentaire dans son équipe U19 disputant le Championnat Régional de D.S.R.
Les conditions de pratique des licenciées U17 F en Seniors à 11
Conformément aux dispositions de l’article 73.2.a des Règlements Généraux de la F.F.F., les licenciées U17 F peuvent pratiquer en Senior à 11, en compétitions nationales ou de Ligue, sous réserve
d’obtenir un certificat médical de non contre-indication, comprenant une autorisation parentale, délivré par un médecin fédéral, certificat approuvé par la Commission Régionale Médicale.
NB : ce certificat médical spécifique est téléchargeable depuis FootClubs (Menu « Organisation –
Centre de gestion » puis cliquez sur le chiffre en face de « Ligue de Paris Ile-de-France » et sur le
document « Fiche de surclassement »).
Il est par ailleurs rappelé que la participation des joueuses licenciées U17 F au Championnat Régional
Seniors Féminines est limitée comme suit : « Les joueuses licenciées U17 F et U18 F peuvent, dans
la limite de cinq (5) inscrites sur la feuille de match, participer à cette épreuve » (Article 7.1 du Règlement du Championnat Régional Seniors Féminines).
L’arbitrage des rencontres de Football d’Entreprise et Critérium
du Samedi Après-midi
Conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, pour les rencontres des compétitions suivantes (et uniquement pour celles-ci) :
. Championnat du Football d’Entreprise du Samedi Après-midi de Promotion de Division d’Honneur,
. Championnat des équipes réserves du Football d'Entreprise du Samedi Après-midi,
. Coupes Régionales du Football d’Entreprise du Samedi Après-midi (Challenge RESTLE, Coupe
MATHIEU)
. Championnat du Football d'Entreprise du Samedi Matin,
. Coupes Régionales du Football d'Entreprise du Samedi Matin (Challenges VALENTINE et NMPP),
. Critérium du Samedi Après-midi et Coupes Régionales (Coupes MOUMINOUX et SAINTOT),
La fonction d'arbitre-assistant peut être exercée par un joueur inscrit sur la feuille de match.
Celui-ci peut être remplacé par un autre joueur participant au match et lui-même pourra participer à ce match. Le changement d'arbitre-assistant ne pourra se faire qu'à la mi-temps. En
cas de non-respect de ces règles, le club fautif aura match perdu par pénalité si des réserves ont été
régulièrement formulées et confirmées.
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Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
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Informations Générales
Compétitions Régionales : les principaux délais à respecter
. 15 JOURS avant la date du match : délai dans lequel un club doit saisir la Ligue pour
l'encadrement d'une rencontre qu'il aura identifiée comme étant sensible.
. 10 JOURS avant la date du match : délai dans lequel le club recevant doit informer la
Commission d'Organisation de l'indisponibilité de son terrain (ou gymnase) à une date inscrite au calendrier général (exception faite des dates de matches remis). Une attestation de
l’autorité en charge de la gestion des installations doit obligatoirement être jointe.
(Article 10.5 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.)
. Au plus tard le jour de la réunion de la Commission d'Organisation compétente précédant la rencontre : délai dans lequel une demande de changement d'horaire ou de
date doit être formulée.
Pour être traitée, la demande doit être accompagnée de l'accord écrit des deux clubs.
(Articles 10.3 et 20.3 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.)
Au plus tard le Vendredi 12 Heures (ou le dernier jour ouvrable à 12h pour un match
programmé entre mardi et vendredi) : délai dans lequel un club doit informer la Ligue
et son adversaire de son forfait. Dans ce cas, le forfait est considéré comme étant avisé.
(Article 23.2 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.)
. Le Vendredi à 18h00 (pour une rencontre programmée le week-end ou le lundi) ou le
dernier jour ouvrable précédant la rencontre (pour une rencontre programmée entre mardi et
vendredi) : moment à partir duquel la situation officielle du déroulement d’une rencontre est
affichée sur FOOTCLUBS.
(Article 20.3 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.)
. Au plus tard MINUIT le jour du match : délai dans lequel le club recevant doit saisir,
sur FOOTCLUBS, le résultat de la rencontre.
(Article 13.3 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.)
. Dans les 24 HEURES suivant la rencontre : délai dans lequel le club recevant doit transmettre la Feuille de Match Informatisée (disposition applicable uniquement pour les compétitions dans lesquelles il est recouru à la Feuille de Match Informatisée sur tablette).
. 24 HEURES OUVRABLES suivant la rencontre : délai dans lequel le club recevant
doit faire parvenir la feuille de match à la Ligue.
Pour les rencontres se déroulant le week-end, le club recevant a la possibilité de déposer les
feuilles de matchs le mardi avant 12h00.
NB : préalablement à l'envoi de la feuille de match, le club recevant doit en faire une copie
(télécopie, scan, photo) afin d'être en mesure de la produire à la Ligue en cas de non réception de l'original.
(Article 13.2 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.)
. Dans les 48 HEURES suivant la rencontre (ou au plus tard le Mercredi à 14h00) : délai
dans lequel le licencié exclu lors d'une rencontre doit faire parvenir un rapport sur les circonstances de son expulsion à la Commission Régionale de Discipline.
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Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
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Informations Générales
Agenda des Commissions Régionales
En raison du Mardi 1er Novembre férié, les Commissions Régionales dont les réunions se déroulent habituellement les mardis et mercredis, se tiendront selon le planning suivant :
. Section Football Féminin : le Lundi 31 Octobre 2016 ;
. Section d’Organisation des Compétitions du Dimanche : le Mercredi 02 Novembre 2016 ;
. Section Football d’Entreprise et Critérium : le Mercredi 02 Novembre 2016 ;
. Commission de Discipline : le Mercredi 02 Novembre 2016 (sans changement) ;
. Commission Football Loisir : le Jeudi 03 Novembre 2016 ;
. Commission des Terrains et Installations Sportives : le Jeudi 03 Novembre 2016.
Footclubs : une nouvelle fonctionnalité
pour les demandes de modification de match
A l'occasion de la saison 2016-2017 qui vient de s'ouvrir il y a quelques semaines, FootClubs propose une nouvelle fonctionnalité au service des clubs
franciliens. Elle permettra de gérer plus facilement les différentes demandes de
modification de match.
L'offre de FootClubs envers les clubs se renforce encore cette saison. La Ligue de Paris Îlede-France de football a mis en place une nouvelle méthodologie afin de simplifier la prise en
compte des demandes chaque semaine et faciliter le quotidien des équipes franciliennes.
Alors qu'une grande partie des requêtes étaient soumises au service "Compétitions", il sera
désormais possible de les formuler directement via FootClubs à partir de cet été.
Pour autant, le principe de gestion de ces demandes par la Ligue reste inchangé. Elles seront toujours traitées par les Commissions de Gestion des Compétitions. Pour plus de précisions, nous mettons à votre disposition un guide explicatif qui détaille l'ensemble des étapes
à suivre pour transmettre une demande de modification de match par l'intermédiaire de
FootClubs.
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L’Arbitre c’est sacré
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Journal Numérique n° 406 du jeudi 20 octobre 2016
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DIVISION
COUPE
D’HONNEUR
FRANCE
Division DE
d’Honneur
L’ultime étape francilienne
La dernière marche avant de
faire le grand saut vers le niveau
fédéral. Le sixième tour de
Coupe de France, c’est-à-dire
l’ultime étape entre clubs franciliens, se jouera ce week-end
avec de grosses affiches au programme mais aussi de nouvelles
invitations à l’exploit. Dans le
camp des équipes susceptibles
de faire sensation pour rêver ensuite de tirer au sort une équipe
professionnelle,
Champigny
(DSR) et le CA Vitry (PH) occupent une place particulière. Les
deux clubs du Val-de-Marne, respectivement opposées à Aubervilliers (CFA 2) et SainteGeneviève (CFA 2), réussissent généralement bien dans
cette compétition contre des adversaires de divisions supérieures. Mais à l’occasion de
cette centième édition, c’est principalement Claye Souilly (PH)
qui assure le spectacle et accumule les victimes de prestige, de
la Garenne-Colombes à l’UJA
Maccabi en passant par l’ES Colombienne. L’équipe emmenée
par William Longuet vise un quatrième tour de force devant les
Mureaux (DH) qui retrouve de
bonnes sensations ces dernières
semaines. Tenant du titre de la
Coupe de Paris, Saint-Brice
(DSR) se rendra à l’ES Parisienne (PH) pour confirmer
son statut de formation ambitieuse. Autre club bien décidé à
aller le plus loin possible sur tous
les tableaux, Versailles (DH)
passera un sacré test du côté du
Blanc-Mesnil (DH), toujours
difficile à manœuvrer dans son
stade Jean Bouin. Le Mée (DH)
devra se méfier de Suresnes
(PH) alors que Noisy-le-Grand
(DHR) n’aura strictement rien à
perdre contre Sénart-Moissy
(CFA 2) qui relève tout doucement la tête après des débuts
délicats. Egalement mal en point
sur la scène nationale, Poissy
(CFA) cherche encore et toujours
à maintenir le cap avec de
bonnes performances en Coupe
de France. Une bouffée d’oxygène nécessaire qui passe par
une prestation de choix à Bobigny (DH). Enfin, trois principaux chocs retiendront l’attention
de tout le monde, à commencer
par le duel entre Fleury (CFA) et
10
le Paris FC (National) et le déplacement périlleux de Créteil
(National) sur les terres de Drancy (CFA). Sans oublier que Viry-Châtillon (CFA) réceptionne
le FC Mantois (CFA), deux adversaires en quête de confiance
et de résultats. Pour certains, la
Coupe de France permet de
mieux respirer et d’oublier ses
malheurs. Pour d’autres, elle sert
à écrire l’histoire. Ce dimanche,
tout le monde a son propre objectif à atteindre en Coupe de
France, pour souffler ou rêver.
Programme du sixième tour
de Coupe de France :
Dimanche 23 octobre
Blanc-Mesnil / FC Versailles
AC Bobigny / AS Poissy
Claye Souilly / Les Mureaux
JS Suresnes / Le Mée
ES Parisienne / Saint-Brice
FC Fleury / Paris FC
Noisy-le-Grand / Sénart-Moissy
Viry-Châtillon / FC Mantois
JA Drancy / US Créteil
CA Vitry / Sainte-Geneviève
Champigny / FCM Aubervilliers
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
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Procès-Verbaux
D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche
PROCÈS-VERBAL N°10
Réunion du : mardi 18 octobre 2016
19044969 : BLANC MESNIL SFB / VERSAILLES 78
FC
Changement de date et d’horaire.
Cette rencontre aura lieu le samedi 22 octobre 2016 à
17h00, sur les installations du stade Jean Bouin 1 au
Blanc Mesnil.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
Animateur : M. CAUCHIE
Présents : MM. BOUILLON – CARALP – DUPRE –
19044975 : VITRY CA / STE GENEVIEVE SPORTS
GROISELLE – LALUYAUX – LAQUERRIERE – MORIN Changement d’horaire suite à la rencontre de la Coupe
– TROTE – VAN BRUSSEL
Gambardella en lever de rideau.
Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’ap- 15h30, sur les installations du stade Roger Couderc
pel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- à VITRY SUR SEINE.
rantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à Accord des deux clubs.
compter du lendemain du jour de leur notification (ce Accord de la Section.
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les 19044979 : PARISIENNE ES / ST BRICE FC
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement Courriel de l’ES PARISIENNE.
Sportif Général de la L.P.I.F.F..
Changement d’horaire suite à la rencontre de la Coupe
U17 de Seine St Denis en lever de rideau.
Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à
DEROGATIONS – SAISON 2016/2017
du stade des PoissonRAPPEL: La Section rappelle aux clubs qu’en applica- 15h00, sur les installations
niers à Paris 18ème.
tion
Accord de la Section, sous réserve de l’accord de
de l’article 10.4 du R.S.G. de la LPIFF,
votre adversaire, parvenu au Département des ActiTOUS les matches de la dernière journée dans
vités Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis.
toutes les catégories doivent se dérouler le même jour
et à l’heure officielle, à l’exception de la DH SE19044980 : CHAMPIGNY FC 94 / AUBERVILLIERS
NIORS ou cette réglementation concerne les DEUX
CM
(2) dernières journées.
Courriel de CHAMPIGNY FC 94.
En conséquence, toutes les dérogations horaires accor- Changement de terrain.
dées en début de saison,
La Section ne peut donner son accord pour que cette
ne seront pas valables pour tous les matches de la rencontre se déroule au stade René Rousseau à Chamdernière journée pour toutes les catégories
pigny, les installations n’étant pas homologuées par la
et les 2 dernières journées pour la DH Séniors
CRTIS pour ce niveau de la compétition.
La Section maintient la rencontre sur le terrain habituel du club de Champigny, Parc des Sports du Trem500364 : PAYS FONTAINEBLEAU RC
blay à Champigny.
U 17 DHR/C matches à 14h30 toute la saison au
stade Philippe Mahut (Synthétique) à FONTAINEBLEAU.
SENIORS - COUPE DE PARIS – I.D.F.
– 3ème Tour –
ème
SENIORS - COUPE DE FRANCE 2016 - 2017 – 6
TOUR
19045620 : LILAS FC / GOBELINS FC
Changement de date et d’horaire.
19044974 : NOISY LE GRAND FC / SENART MOISSY Cette rencontre aura lieu le samedi 22 octobre 2016 à
Courriel de NOISY LE GRAND FC.
17h00, sur les installations du Parc des Sports
Changement de terrain.
(pelouse) aux LILAS.
Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à Accord des deux clubs.
14h30, sur les installations du stade des Bords de
Accord de la Section.
Marne 1 à Noisy le Grand.
Accord de la Section.
19095624 : UJA MACCABI PARIS 2 / EVRY FC
Changement d’horaire suite à la rencontre de la Coupe
19044964 : VIRY CHATILLON ES / MANTOIS 78 FC
Gambardella en lever de rideau.
Changement de date et d’horaire.
Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à
Cette rencontre aura lieu le samedi 22 octobre 2016 à
15h15, sur les installations du stade Alain Mimoun,
17h00, sur les installations du stade Henri Longuet 1 75012 Paris.
à Viry Chatillon.
Accord des deux clubs.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
Accord de la Section.
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Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Reprise du dossier.
Inversion.
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 30 Octobre
2016 à 15h00, sur les installations du stade Salif Keita à
CERGY.
19045625 : COURBEVOIE SPORTS / ARARAT ISSY
Les rencontres deviennent :
AS
18420819 : CERGY-PONTOISE FC / MORANGISCourriel de COURBEVOIE SP.
CHILLY FC, à jouer le 30/10/2016,
Changement de terrain.
18420885 : MORANGIS-CHILLY FC / CERGYCette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à PONTOISE FC à jouer le 12/03/2017
14h30, sur les installations du stade Bernard Isambert à Accord des deux clubs.
Courbevoie.
Accord de la Section.
Accord de la Section.
18420989 : DRANCY JEANNE D’ARC / CESSON
19045628 : COSMOPOLITAN CLUB DE TAVERNY /
VERT ST DENIS du 06/11/2016 (DHR/A)
AUBERVILLIERS C 2
Courriel de la JA DRANCY.
Courriel de COSMOPOLITAN CLUB TAVERNY.
Changement de terrain.
Changement de terrain.
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 06 Novembre
Cette rencontre aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 à 2016 à 16h00, sur les installations du stade Maurice
14h30, sur les installations du stade Jean Bouin 1 à Ta- BACQUET à DRANCY.
verny.
Accord de la Section.
Accord de la Section.
U19 - COUPE GAMBARDELLA - CREDIT AGRICOLE
INFORMATION IMPORTANTE
- 2ème Tour CHAMPIONNAT SENIORS PH/C
D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche
En raison du 3ème tour Seniors de la Coupe de Paris Idf,
la journée du DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 SENIORS PH/C est reportée à une date ultérieure.
SENIORS - CHAMPIONNAT
18420978 : LIVRY GARGAN FC / ARGENTEUIL RFC
du 16/10/2016 (DHR/A)
18421111 : BRY FC / MONTROUGE 92 FC du
16/10/2016 (DHR/B)
18421370 : COURCOURONNES FC / VAL DE FONTENAY AS du 16/10/2016 (PH/D)
18422184 : GOBELINS FC 2 / COURBEVOIE SP. du
16/10/2016 (PH/C)
La Section,
Après lecture des rapports des arbitres officiels,
Constatant la non utilisation de la feuille de match informatisée lors de ces rencontres,
. demande aux clubs concernés de bien vouloir fournir impérativement des explications à la Section, au
plus tard pour la réunion du mardi 25 octobre 2016.
18421240 : LOGNES US / VINCENNOIS CO (PH/A)
18422187 : SARCELLES AAS / VILLEPARISIS USM
(PH/C)
La Section,
Après lecture des rapports des clubs,
Constatant la non utilisation de la feuille de match informatisée lors de ces rencontres,
La Section prend note des explications données par
les clubs et les transmet au département des Activités Sportives suite aux dysfonctionnements informatiques constatés.
18420819 : MORANGIS-CHILLY FC / CERGYPONTOISE FC du 30/10/2016 (DSR/B)
12
19020526 : MORMANT FC / EPINAY ATHLETICO du
09/10/2016
La Section prend note de la décision de la C.R.D. prise
lors de la réunion du mercredi 12 octobre 2016,
l’équipe de MORMANT FC est qualifiée pour le prochain
tour.
U19 - COUPE GAMBARDELLA - CREDIT AGRICOLE
- 3ème Tour 19046047 : VITRY CA / SAVIGNY FOOT CO du
23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 13h30, sur les installations du stade Roger
Couderc, situées rue Auber, 94400 VITRY SUR SEINE.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Section.
19046059 : PARIS EST SOLITAIRES FC / ADAMOIS
OL. du 23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 12h30, sur les installations du stade
Jules Ladoumègue, situées route des Petits Ponts,
75019 PARIS.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Section.
19046061 : FLEURY 91 FC / LE MEE SPORTS du
23/10/2016
Courriel de FLEURY 91 FC.
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 12h00, sur les installations du stade
Lascombe, situées rue Pierre Brossolette, 91700 FLEURY MEROGIS.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Section.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche
U19 - COUPE DE LIGUE PARIS - I.D.F. - 2ème Tour
19046141 : ASNIERES FC 1 / SARCELLES AAS 1 du
23/10/2016
Courriel d’ASNIERES FC.
19046068 : DAMMARTIN CS / NOISY LE SEC BANCette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCLIEUE 93 du 23/10/2016
TOBRE 2016 à 12h30 (lever de rideau), sur les installaCette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCtions du Stade Léo Lagrange, situées rue Henri PoincaTOBRE 2016 à 12h30, sur les installations du stade Mo- ré, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
riceau, situées rue de la Libération, 77230 DAMMARTIN Accord de la Section.
EN GOELE.
Accord des 2 clubs.
19046147 : VITRY ES 1 / DRANCY JA 2 du 23/10/2016
Accord de la Section.
Courriel de VITRY ES.
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OC19046072 : NEUILLY SUR MARNE SFC / ST MAUR
TOBRE 2016 à 13h30, sur les installations du stade VéMASC VGA du 23/10/2016
lodrome, situées rue de Choisy, 94400 VITRY SUR
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCSEINE.
TOBRE 2016 à 13h00, sur les installations du stade
Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit
Georges Foulon, situées avenue de la Libération, 93330 de l’adversaire parvenu au Département des ActiviNEUILLY SUR MARNE.
tés Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Section.
19046149 : PLESSIS ROBINSON FC 1 / ENTENTE
SANNOIS ST GRATIEN 2 du 23/10/2016
19046069 : VILLEJUIF US / GENNEVILLIERS CSM du Courriel de PLESSIS ROBINSON FC.
23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCCette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 12h30 (lever de rideau), sur les installaTOBRE 2016 à 13h00, sur les installations du stade Karl tions du Parc des Sports du Hameau, situées avenue
Marx, situées rue Karl Marx, 94800 VILLEJUIF.
Paul Langevin, 92350 PLESSIS ROBINSON.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Section.
Accord de la Section.
19046070 : JOINVILLE RC / MONTFERMEIL FC du
23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 13h00, sur les installations du stade JP
Garchery, situées avenue des Canadiens, 75012 PARIS.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Section.
19046074 : UJA MACCABI PARIS / EPINAY ACADEMIE du 23/10/2016
Courriel de l’UJA MACCABI PARIS.
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 13h15, sur les installations du stade
Alain Mimoun, situées rue de la Nouvelle Calédonie,
75012 PARIS.
Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit
de l’adversaire parvenu au Département des Activités Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis.
19046077 : AULNAY CSL / ST BRICE FC du
23/10/2016
Courriel d’AULNAY CSL.
Cette rencontre se déroulera le DIMANCHE 23 OCTOBRE 2016 à 15h00, sur les installations du stade Vélodrome, situées rue Maximilien Robespierre, 93600
AULNAY SOUS BOIS.
Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit
de l’adversaire parvenu au Département des Activités Sportives de la LPIFF, dans les délais impartis.
13
U19 – CHAMPIONNAT –
U19 – DH : Feuilles de matches informatisées
La Section,
Après lecture des rapports des arbitres officiels,
Constatant la non utilisation de la feuille de match informatisée lors de ces rencontres,
. demande aux clubs concernés de bien vouloir fournir impérativement des explications à la Section, au
plus tard pour la réunion du mardi 25 octobre 2016.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche
DH
16d
octu
16
PARIS
c PARISIENNE
18422487 ST GERMAIN
DH
.
ES 1
FC 2
16d
octu
16
18422486
18422488
FLEURY 91
FC 1
c
.
ISSY LES MX c
FC 1
.
EVRY FC 1
RED STAR
FC 1
DH
16d
octu
16
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
2016 à 12h00, sur les installations du stade Bauer à ST
OUEN.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
19046175 : ST OUEN AUMONE / EVRY FC du
23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
2016 à 12h30, sur les installations du stade Escutary à
ST OUEN AUMONE.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
19046182 : CHAMPS SUR MARNE AS / LINAS MONTLHERY ESA du 23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
2016 à 13h00, sur les installations du stade Lionel
Hurtebize (1) à CHAMPS SUR MARNE.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
18422489 : MANTOIS 78 FC 1 / MONTFERMEIL FC 1
du 16/10/2016 (DH)
Courriel de MANTOIS 78 FC.
La Section prend note des explications sur la non utilisa19046183 : MAISONS ALFORT FC / ASNIERES FC du
tion de la FMI.
23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
U 17 - COUPE DE PARIS I.D.F. 2016/2017
2016 à 12h30, sur les installations du stade Maurice
19046157 : DRANCY JA / LA GARENNE COLOMBES Cubizolles à MAISONS ALFORT.
Accord des deux clubs.
AF du 23/10/2016
Accord de la Section.
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
2016 à 12h30, sur les installations du stade Paul André
à DRANCY.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
19046158 : ARGENTEUIL RFC / BOBIGNY ACADEMIE du 23/10/2016
Courrier d’ARGENTEUIL RFC.
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
2016 à 12h00 (lever de rideau de la Coupe Gambardella) au stade du Coudray, 2 Allée Romain Rolland
95100 ARGENTEUIL.
Accord de la Section.
19046162 : AULNAY CSL / PARIS FC (2) du
23/10/2016
Courrier d’AULNAY CSL.
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
2016 à 13h00, sur les installations du stade Vélodrome
à AULNAY SOUS BOIS.
Accord de la Section.
19046163 : PALAISEAU US / RUEIL MALMAISON FC
du 23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
2016 à 12h00, sur les installations du stade Georges
Collet (3) à PALAISEAU.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
19046164 : RED STAR FC / TRAPPES ES du
23/10/2016
14
19046914 : PONTAULT COMBAULT UMS / SENART
MOISSY du 23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
2016 à 12h30, sur les installations du stade Lucien Morane à PONTAULT COMBAULT.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
19046915 : MONTEREAU ASA / FLEURY FC 91 du
23/10/2016
Courriel de FLEURY FC 91.
Vu le motif invoqué, la Section remet la rencontre
citée en référence au Dimanche 6 Novembre 2016 à
l’horaire officiel.
19046916 : BRETIGNY CS / LIEUSAINT FOOT AS du
23/10/2016
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 23 octobre
2016 à 14h30, sur les installations du stade Auguste
Delaune (2) à BRETIGNY SUR ORGE.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
U17 – CHAMPIONNAT –
18425966 : BLANC-MESNIL / EVRY FC du 16/10/2016
(DSR/A)
Courrier d’EVRY FC mentionnant une erreur de saisie
sur le score de la rencontre.
Après lecture de la feuille de match, la Section entérine
le score de 3 à 2 en faveur d’Evry FC.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche
départage des équipes s'effectue par l'épreuve des tirs
au but, (5 tirs au but) suivant le règlement de celle-ci.
FEUILLES DE MATCH:
La Section demande aux clubs recevant, de renvoyer la
feuille de match dans les meilleurs délais à la LPIFF.
18426100 : VILLEJUIF US / NANTERRE ES du
16/10/2016 (DSR/B)
ARBITRAGE:
Après lecture du rapport de l’arbitre officiel,
la Section reste en attente de la réception de la feuille
Pour ces rencontres il sera désigné UN (1) ARBITRE, à
de match pour statuer.
la charge du club recevant.
18426345 : VERSAILLES FC 78 / VILLETANEUSE CS
du 11/09/2016 (DHR/B)
Reprise du dossier.
Après lecture des divers courriers, la Section donne la
rencontre citée en référence à jouer le Dimanche 06
Novembre 2016.
18426367 : MACCABI PARIS UJA / SARCELLES AAS
du 16/10/2016 (DHR/B)
La Section,
Après lecture de la feuille de match, du rapport de l’arbitre officiel et des courriers des 2 clubs,
Considérant que l’équipe de l’AAS SARCELLES était
présente au match mais sans les licences des joueurs,
Considérant que la rencontre n’a donc pas eu lieu,
Considérant que les licences des joueurs ont été amenées par un dirigeant de SARCELLES AAS à 14h00
(soit 30 minutes après l’horaire du coup d’envoi),
Par ces motifs,
. donne match perdu pour erreur administrative à
l’AAS SARCELLES.
UJA MACCABI PARIS : 4 pts – 0 but
AAS SARCELLES : 1 pt – 0 but.
18426504 : LE BOURGET FC / TREMBLAY FC du
30/10/2016 (DHR/C)
Cette rencontre se déroulera le Dimanche 30 octobre
2016 à 15h00, sur les installations du stade Lucien Legrand (synthétique) - 9 rue Roger Salengro 93350 LE
BOURGET.
Accord des deux clubs.
Accord de la Section.
U17 - MATCHES REMIS AU 06 NOVEMBRE 2016
18426345 : VERSAILLES RC 78 / VILLETANEUSE CS
du 11/09/2016 (DHR/B)
18426620 : LES ULIS CO / VIRY CHATILLON ES du
11/09/2016 (DHR/D)
U 15 - COUPE DE PARIS I.D.F.
Tirage des 32èmesde finale de la Coupe de PARIS
I.D.F.
Ces rencontres se dérouleront sur le terrain du club premier nommé et auront lieu le Samedi 03 Décembre
2016 à 15H30.
EPREUVE:
Ces rencontres ont une durée réglementaire de deux
périodes de 40 minutes. En cas de résultat nul à la fin
du temps réglementaire, il n'y a pas de prolongation, le
15
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche
Club recevant
Club Visiteur
19057028
01
PARIS ST GERMAIN FC
1
-
VILLETANEUSE CS
1
19057029
02
SARCELLES AAS
1
-
IVRY US FOOT
1
19057030
03
LE MEE SPORTS
1
-
TORCY VAL MAUBUEE US
1
19057031
04
LE BLANC MESNIL SFB
1
-
MANTOIS 78 FC
1
19057032
05
BRETIGNY FCS
2
-
PAYS FONTAINEBLEAU RC
1
19057033
06
CHAMPS SUR MARNE AS
1
-
ST OUEN AUMONE AS
1
19057034
07
PALAISEAU US
1
-
MONTROUGE FC 92
1
19057035
08
ANTONY SPORTS
1
-
ROISSY EN BRIE US
1
19057036
09
AUBERVILLIERS JEUNES
1
-
GOBELINS FC
1
19057037
10
RUEIL MALMAISON FC
1
-
MACCABI PARIS UJA
1
19057038
11
ESP PARIS 19 ème
1
-
RACING COLOMBES 92
1
19057039
12
TORCY VAL MAUBUEE US
2
-
RED STAR FC
1
19057040
13
PARIS CENTRE DE FORMATION
2
-
BOBIGNY ACADEMIE
1
19057041
14
CRETEIL LUSITANOS US
2
-
PARIS CENTRE DE FORMATION
1
19057042
15
MELUN FC
1
-
VINCENNES CO
1
19057043
16
PONTAULT COMBAULT UMS
1
-
MEUDON AS
1
19057044
17
MONTFERMEIL FC
1
-
BRETIGNY FCS
1
19057045
18
VERSAILLES 78 RC
1
-
LES MUREAUX OFC
1
19057046
19
NEUILLY SUR MARNE SFC
1
-
EVRY FC
1
19057047
20
SAVIGNY LE TEMPLE FC
1
-
FLEURY 91 FC
1
19057048
21
MANTOIS 78 FC
2
-
SOISY ANDILLY
1
19057049
22
PARIS UNIVERSITE CLUB 1
1
-
SENART MOISSY US
1
19057050
23
CHOISY LE ROI AS
1
-
ENTENTE SANNOIS ST GRATIEN
1
19057051
24
CRETEIL LUSITANOS US
1
-
PARIS FC
1
19057052
25
CLICHY SUR SEINE US
1
-
CERGY PONTOISE FC
1
19057053
26
BOULOGNE BILLANCOURT AC
2
-
VILLEJUIF US
1
19057060
27
RIS ORANGIS US
1
-
JOINVILLE RC
1
19057061
28
PARIS FC
2
-
ISSY LES MOULINEAUX FC
1
19057062
29
LOGNES US
1
-
LES LILAS FC
1
19057063
30
DRANCY JA
1
-
TRAPPES ES
1
19057064
31
MEAUX ACADEMY CS
1
-
BONDY AS
1
19067055
32
BOULOGNE BILLANCOURT AC
1
-
ARGENTEUIL RFC
1
16
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
18433779 : MELUN FC / SOISY SUR SEINE du
30/10/2016 (PH/C)
Attestation de la Direction des Sports de la ville de Melun concernant la non disponibilité du stade Paul Fischer
à Melun, en raison de travaux de rénovation jusqu’au
début novembre.
U16 – CHAMPIONNAT –
Inversion.
Cette rencontre aura lieu le Dimanche 30 Octobre 2016
500364 : PAYS DE FONTAINEBLEAU
à 9h30, sur les installations du stade Georges Marchand
Courriel du club de PAYS DE FONTAINEBLEAU deà SOISY SUR SEINE.
mandant qu’à compter du 17/10/2016, son équipe U16
Les rencontres deviennent :
(Poule B) joue toutes ses rencontres à domicile (stade
18433779 : SOISY SUR SEINE AS / MELUN FC à jouer
Philippe MAHUT 2) à 11h30.
le 30/10/2016
Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit
18433845 : MELUN FC / SOISY SUR SEINE AS à jouer
de votre adversaire devant parvenir au Département
le 12/03/2017
des Activités Sportives de la LPIFF, dans les délais
Accord écrit des 2 clubs.
impartis.
Accord de la Section.
D.G. et suivi des C. Section Compétitions du Dimanche
U14 - MATCH REMIS DU 06 NOVEMBRE 2016
1843193
6
CRETEIL
LUSITANOS
US 16
c
RACING
du 16
COLOMBES A -oct92 16
16
C.D.M – COUPE de PARIS I.D.F. –
19046241 : SOISY SUR SEINE AS. 5 / FRESNES AAS.
5 du 23/10/2016
Courrier de SOISY SUR SEINE.
Changement de terrain.
Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23/10/2016 à
9h30, sur les installations du Stade des DONJONS 1 à
SOISY SUR SEINE.
Accord de la Section
528671 - LES ULIS CO
Courrier des ULIS CO.
La Section prend note.
Courrier de PARIS US SUISSE
Changement d’horaire.
PARIS US SUISSE nous informe que tous ses matchs
de coupes se joueront à 9h00.
Accord de la Section.
18433752 : MELUN TENNIS / PAYS DE BIERE du
23/10/2016 (PH/C)
Courriel de MELUN TENNIS et attestation de la Direction des Sports de la ville de Melun concernant la non
disponibilité du stade Paul Fischer à Melun, en raison
de travaux de rénovation jusqu’au début novembre.
La Section inverse la rencontre sur les installations de
PAYS BIERE, sous réserve de la disponibilité du terrain.
ANCIENS – COUPE ANAF
19046313 : VILLENEUVE LA GARENNE AM. / PARISIS FC du 23/10/2016
Courriel de VILENEUVE LA GARENNE AM.
Changement de terrain.
Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23 octobre 2016
à 9h30, au Stade Gaston BOUILLANT à VILLENEUVE
la GARENNE.
Accord de la Section.
19046318 : VILLEJUIF US / LE PERREUX AS du
23/10/2016
Inversion de la rencontre.
Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23 Octobre 2016
à 9h30, sur les installations du Stade CHERON - 62
Quai de l’Artois - 94170 LE PERREUX sur MARNE.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Section.
C.D.M - CHAMPIONNAT 18433382 : AS PORTUGAIS DE GARCHES / VAIRES
ENT. EC. US. du 30/10/2016 (DHR/B)
Inversion.
Cette rencontre aura lieu le Dimanche 30/10/2016 à
9h30, sur les installations du stade Roger Sauvage à
VAIRES SUR MARNE.
Les rencontres deviennent :
18433382 : VAIRES ENT. EC. US / AS PORTUGAIS
DE GARCHES à jouer le 30/10/2016
18433448 : AS PORTUGAIS DE GARCHES / VAIRES
ENT. EC. US 0 JOUER LE 12/03/2017
Accord écrit des 2 clubs.
Accord de la Section.
17
19046314 : COSMO TAVERNY / UJA MACCABI PARIS du 23/10/2016
Changement de terrain.
Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23 Octobre 2016
à 9h30, sur les installations du Stade Jean Pierre LECOADIC à TAVERNY.
Accord de la Section.
19046320 : GOUSSAINVILLE FC / JEUNESSE NANTERRE 92 du 23/10/2016
Courriel du FC GOUSSAINVILLE.
Changement de terrain.
Cette rencontre aura lieu le Dimanche 23 Octobre 2016
à 9h30, sur les installations du Stade Maurice BAQUET
2 (synthétique) à GOUSSAINVILLE.
Accord de la Section.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des C. Section Football
Entreprise et Critérium
PH/A
MATCH N°18809633 AS PTT SARCELLES 1 / COMMERCANTS MASSY GRAVIERS 1 du 08/10/2016
1er rappel.
PROCÈS-VERBAL N°08
COUPE NATIONALE ENTREPRISE
Réunion du : Mardi 18 OCTOBRE 2016
Le tirage au sort du 3ème et dernier tour régional de la
Coupe Nationale Football Entreprise aura lieu le
Mercredi 26 octobre à 18h00 dans l’amphithéâtre de la
Ligue de Paris Ile de France de Football. Les clubs qualifiés sont invités à assister au tirage. Les matchs auront
lieu le samedi 12 novembre 2016.
Animateur : M. LE DREFF.
Présents : Mrs JEAN - LAGOUTTE - LAMBERT MATHIEU (CD) - MORNET - OLIVEAU- PAREUX SANTOS.
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement
Sportif Général de la L.P.I.F.F.
MATCH N°19019650 APSAP MEDIBALLES 8 / AIR
FRANCE ROISSY 1 du 22/10/2016
La section confirme qu’il s’agit bien d’APSAP MEDIBALLES 8 qui joue contre AIR FRANCE ROISSY 1
COUPE DE PARIS IDF CHALLENGE JEAN RESTLE
MATCH N°19019866 ORANGE 2 / COM MASSY
GRAVIERS 2 du 22/10/2016
Courrier de COMMERÇANTS MASSY GRAVIERS.
La Section enregistre le forfait du club COMMERÇANTS
MASSY GRAVIERS 2.
ORANGE 2 est qualifié pour le prochain tour.
FOOTBALL ENTREPRISE
SAMEDI APRES MIDI
DHR/A
MATCH N° 18526636 ELYSEE 1 / AIR FRANCE
ROISSY 1 du 17/09/2016
MATCH N° 18526816 ELYSEE 2 / AIR FRANCE
ROISSY 2 du 17/09/2016
Ces deux rencontres sont remises au samedi
29/10/2016 aux horaires habituels.
MATCH N°19019872 MUNICIPAUX EVRY 1 / SCPOESCRP 2 du 22/10/2016
Courrier des MUNICIPAUX EVRY.
La Section enregistre le forfait de MUNICIPAUX EVRY.
SCPO ESCRP 2 qualifié pour le prochain tour.
PH/A
MATCH N° 18809638 EPSIDIS / METRO 3 du
15/10/2016
Lecture de la feuille de match.
Lecture du rapport de l’arbitre.
La section enregistre le 1er forfait non avisé d’EPSIDIS.
PH/B
MATCH N°18787168 AS COMMERCANTS MASSY
GRAVIERS 2 / ATSCAF PARIS 2 du 05/11/2016
Cette rencontre est avancée au samedi
29/10/2016.Coup d’envoi 15h00.
Accord des deux clubs.
MATCH N°19019858 APSAP 94 E.ROUX 2 / GAZIERS
PARIS 2 du 22/10/2016
Courrier de APSAP 94 EMILE ROUX.
Suite à la programmation d’un match sur les installations de LIMEIL BREVANNES à 13h00, cette rencontre
est programmée à 15h00 (Stade Paul Vaillant Couturier).
Accord de la Section.
MATCH N°19019862 EPSIDIS 2000 1 / EXPOGRAPH
VANVES 2 du 22/10/2016
Inversion de la rencontre qui se jouera sur les installations d’EXPOGRAPH VANVES - Parc des Sports ANDRE ROCHE, Avenue du Docteur ARNAUD – 92170 VANVES.
Accord des deux clubs.
Accord de la section.
Accord de la Section.
PH/C
MATCH N°18787251 CREDIT DU NORD 1 / LIONCEAUX PEUGEOT 1 du 15/10/2016
Lecture de la feuille de match.
Lecture du rapport de l’arbitre de la rencontre.
La Section souhaite un prompt rétablissement aux
joueurs blessés.
MATCH N°19019867 ELYSEE AS 2 / HOPITAL POINCARE 2 du 22/10/2016
Courrier d’ELYSEE
La rencontre se jouera à 14h30.
Accord de la Section.
FEUILLE DE MATCHE MANQUANTE
18
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des C. Section Football
Entreprise et Critérium
MATCH N°19019855 TAURUS 2 / ELYSEE 1 du
22/10/2016.
Courrier de TAURUS.
La section confirme que cette rencontre se jouera bien
le 22/10/2016 à 13h15.
L’équipe d’OPUS 8 jouant à l’extérieur le 22/10/2016.
FOOTBALL ENTREPRISE
Fax de PHILIPPE GARNIER du 16/10/2016.
Changement de Stade : Cette rencontre se jouera aux
horaires habituels au stade Louis Lumière, 30 rue Louis
Lumière, Paris 20e.
Accord de la Section.
N° 18792218 ANTILLES FC / BAY LAN MEN du
03/12/2016
Courriels des 2 clubs.
Le club de BAY LEN MEN étant dans l’incapacité de
recevoir cette rencontre, la Section demande au club
d’ANTILLES FC d’étudier les différentes solutions pour
le déroulement de ce match.
COUPE DE PARIS IDF. MOUMINOUX
SAMEDI MATIN
N° 19034879 SPORTING CLUB PARIS / CAP NORD
du 22/10/2016
Changement d’Horaire : Cette rencontre débutera à 15h
au lieu de 14h30.
Accord de la Section.
CHAMPIONNAT
1ère Série
Courrier du club STERIA du 14/10/2016
La Section est au regret de ne pouvoir satisfaire votre
demande.
Il n’est en effet pas possible d’inclure une équipe supplémentaire en cours de saison.
N°19034881 REUNIONNAIS VAL D’ORGE / APSAP
MEDIBALLES du 22/10/2016
Cette rencontre est annulée car le club d’APSAP MEDIBALLES a un match en Coupe Nationale Entreprise.
Les deux clubs sont qualifiés pour le tour suivant.
FEUILLE DE MATCH MANQUANTE
2ème Série/ A
18790154 GRAND HOTEL 1 / FINANCES 92 1 du
15/10/2016
Courrier du club GRAND HOTEL du 14/10/2016 informant de son forfait.
1er Forfait le 17/09/2016.
2ème Forfait le 01/10/2016.
3ème Forfait le 15/10/2016.
Le club GRAND HOTEL est déclaré Forfait Général
pour la saison 2016/2017.
Tous les points acquis contre ce club sont annulés.
CRITERIUM
SAMEDI APRES MIDI
PH/A
N° 18809764 SOISY-SUR-ECOLE 8 / PITRAY OLIER 9
du 15/10/2016
Fax de PITRAY OLIER du 14/10/2016.
2e forfait avisé de PITRAY OLIER.
PH/B
N°18792193 AETOS L’AIGLE FC / PHILIPPE GARNIER 8 du 29/10/2016
19
PH/A
N°18809756 d’APSAP MEDIBALLES 8 / JEUNES DU
STADE 9 du 8/10/2016
1er rappel.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
l’adversaire. Cette décision revient à la Commission
compétente sur demande écrite du club concerné.
D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin
Par ces motifs,
La rencontre retour est inversée et devient AS POISSY /
FC TREMBLAY.
PROCÈS-VERBAL N°10
Réunion du : Mardi 18 octobre 2016
18442479 FC DOMONT / ISSY FF du 15/10/2016
Courriel du FC DOMONT du 14/10/2016.
Changement horaire de la rencontre du 15/10/2016.
La section rappelle que les changements d’horaire parvenant après la réunion de la Section du mardi doivent
être accompagnés de l’accord des clubs adverses (voir
le procès -verbal n° 9).
Animateur : M. ANTONINI
Présent(e)s : MMES POLICON, ROPARTZ,
Excusé : M. DUPRE
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement
Sportif Général de la L.P.I.F.F..
La Section rappelle aux clubs que les changements
d’horaires pour le coup d’envoi des rencontres :
- Séniors à 11
Jeunes
-
Adultes à 7
Poule B
Courriel de l’ACBB du 12/10/2016.
Ce club joue tous ses matchs à domicile à 17h00 au
Stade Wagner, à SEVRES.
19014440 PORTUGAIS PLAISIR CLAYES / SC PLAISIR
Courriels des deux clubs.
En absence d’accord entre les deux clubs, la Section
fixe cette rencontre au 05/11/2016.
RAPPEL CHANGEMENTS HORAIRES
-
PL
19014466 OSC ELANCOURT / HOUILLES SO du
15/10/2016
Courriel de HOUILLES SO.
La Section prend note et met le dossier en attente.
Parvenant après la réunion de la section doivent obligatoirement être accompagnés de l’accord écrit du club
adverse.
En l’absence d’accord des 2 clubs, le changement ne
pourra pas être pris en compte.
Poule D
Courriel du CS DAMMARTIN.
Ce club est forfait général (après établissement du calendrier).
Poule E
19014876 ACBB 2 / CSM CLAMART du 15/10/2016.
Lecture du courriel de CSM CLAMART et du rapport de
l’arbitre.
Forfait non avisé de l’ACBB 2.
CSM CLAMART: 4 points, 5 buts
ACBB 2: 0 point, 0 but
COURRIERS
SENIORS à 11 :
DH :
Courriel de l’AS POISSY du 12/10/2016.
Demande d’inversion de la rencontre 18442516 FC
TREMBLAY / AS POISSY du 04/02/2016.
La Section,
Considérant que lors de la rencontre « aller » du
10/09/2016, le club du FC TREMBLAY a déclaré Forfait
avisé,
Considérant les dispositions de l’article 23.8 du RSG de
la LPIFF :
Les clubs ayant déclaré forfait avisé ou non pour une
rencontre sur un terrain adverse lors des matches “ aller
”, doivent disputer le match “ retour ” sur le terrain de
20
Transmet le dossier à la Commission Régionale de Discipline pour suites éventuelles à donner.
Poule F
Courriel de UJA MACCABI PARIS METROPOLE du
13/10/2016
Ce club joue toutes ses rencontres à domicile à 17h30
au Stade Alain Mimoun, 15 rue de la Nouvelle Calédonie 75012 PARIS.
19015007 RSC MONTREUIL / VILLEMOMBLE du
15/10/2016
Rapport de l’éducateur de VILLEMOMBLE.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin
La Section demande un rapport à Monsieur l’arbitre.
Courriel de CLAYE SOUILLY
Ce club est forfait général (après établissement des calendriers).
Il est remplacé par le club des PORTUGAIS DE RIS
ORANGIS.
U19F à 11
Coupe de Paris IDF U19F
Courriel de VAIRES US ENT. ET COMP. du
17/10/2016
Ce club joue toutes ses rencontres à domicile à 16h00.
19037393 FC MASSY 91 / PARIS 15 AC du
15/10/2016
Lecture de la feuille de match
Forfait non avisé de PARIS 15 AC.
FC MASSY 91 qualifié pour la suite de la compétition.
19037396 FC THIAIS / PARIS FC 2 du 15/10/2016
Forfait avisé de FC THIAIS.
PARIS FC 2 qualifié pour la suite de la compétition.
Coupe de Paris U19F
19037398 ACBB / SOLITAIRES PARIS EST du
15/10/2016
Lecture de la feuille de match et du courriel de SOLITAIRES PARIS EST.
La Section demande un rapport à Monsieur l’arbitre
pour sa réunion du 25/10/2016.
19037389 LSO COLOMBES / CERGY PONTOISE FC
du 15/10/2016
Forfait non avisé de LSO COLOMBES.
CERGY PONTOISE FC qualifié pour la suite de la compétition.
Coupe de Paris U16F
19037633 SOLITAIRES PARIS EST / BOBIGNY AF du
15/10/2016
Courriel de SOLITAIRES PARIS EST et attestation de la
Mairie de PARIS.
Le terrain de SOLITAIRES PARIS EST étant indisponible et l’inversion n’ayant pas été possible, la Section
reporte cette rencontre au 29/10/2016.
FORFAITS
19037402 VILLEMOMBLE / NICOLAITE DE CHAILLOT du 15/10/2016
Forfait avisé de NICOLAITE DE CHAILLOT.
VILLEMOMBLE qualifié pour la suite de la compétition.
19037406 VEXIN AS / PERSAN EBM DU 15/10/2016
Forfait avisé de VEXIN AS.
PERSAN EBM qualifié pour la suite de la compétition.
19037411 EPINAY AC / NEUILLY SUR MARNE SF du
15/10/2016
Courriel de NEUILLY SUR MARNE SF du 17/10/2016.
La Section reste en attente de la Feuille de match de la
rencontre pour sa réunion du 25/10/2016.
ADULTES à 7 :
Poule A
19037672 FC DRANCY / ERAGNY FC du 15/10/2016
Forfait avisé d’ERAGNY FC (1er forfait).
FC DRANCY: 4 points, 5 buts
ERAGNY FC: 0 point, 0 but
Poule B
19037716 ETAMPES FC / EPINAY ATHLETICO du
15/10/2016
Forfait avisé d’EPINAY ATHLETICO (1er forfait).
FC ETAMPES: 4 points, 5 buts
EPINAY ATHLETICO: 0 point, 0 but
Coupe de Paris IDF U16F
19037639 RUEIL MALMAISON FC / MONTIGNY LES
CORMEILLES du 15/10/2016
Forfait avisé de MONTIGNY LES CORMEILLES.
FC RUEIL MALMAISON qualifié pour la suite de la compétition.
19037634 PARIS XI / FCM GARGES 2 du 15/10/2016
Forfait avisé de FCM GARGES 2.
PARIS XI qualifié pour la suite de la compétition
RETRAITS D’ENGAGEMENT
Poule C
19037762 VELIZY ASC / MONTESSON US du
15/10/2016
Forfait avisé de VELIZY ASC (1er forfait).
US MONTESSON: 4 points, 5 buts
VELIZY ASC: 0 point, 0 but
U16F à 7
Courriel de STADE DE L’EST PAVILLONNAIS.
Retrait de son engagement mais participe à la Coupe de
Paris IDF.
CHANGEMENTS HORAIRES ET LIEUX
Poule D
Coupe de France Féminines
21
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Ce match se jouera à 16h00 au Stade Cubizolles à MAISONS ALFORT.
Accord de la Section.
D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin
Championnat Seniors à 11
19014988 CO VINCENNES 2 / LA CAMILIENNE du
22/10/2016
La Section,
Pris connaissance du motif de la demande de report,
Considérant que le motif indiqué par le club du CO VINCENNES ne peut pas donner lieu au report d’une rencontre,
Par ce motif,
Maintient la rencontre à la date initiale.
PL
ADULTES à 7 :
Poule A
Poule A
19014063 CA PARIS / FC OSNY du 22/10/2016
Accord des 2 clubs via Foot club.
Ce match se jouera à 17h30, Stade Didot à PARIS 14.
Accord de la Section.
19037657 CA PARIS / RC GONESSE du 22/10/2016
Courrier de RC GONESSE pour reporter cette rencontre
au 19/11/2016 au Stade Jean NOEL à PARIS.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Section.
19046331 DRANCY JA / LIEUSAINT AS du
05/11/2016
Courriel de la JA DRANCY.
En l’absence de l’accord écrit du club de LIEUSAINT
AS, la rencontre ne peut pas être avancée à 14h00.
19014061 BOBIGNY ACADEMIE / FC CERGY PONTOISE du 22/10/2016
Accord des 2 clubs via Foot club.
Ce match se jouera à 17h30 stade Henri Wallon à BOBIGNY.
Accord de la Section.
Poule B
19014447 AS POISSY / ACBB du 22/10/2016
Courriel de POISSY AS.
Ce match se jouera à 16h00, Stade Léo Lagrange
(synthétique) à POISSY.
Accord de la Section.
Poule B
19037702 FC SAVIGNY LE TEMPLE / DOURDAN du
22/10/2016
Accord des 2 clubs via Foot club.
Ce match se jouera à 15h30.
Accord de la Section.
19037719 FC BOUSSY / SOISY SUR ECOLE du
29/10/2016
Demande de report de SOISY SUR ECOLE via Foot
club.
En l’absence de l’accord écrit de BOUSSY FC, la Section maintient la rencontre à la date fixée.
Poule D
19014728 UMS PONTAULT COMBAULT / MEAUX CS
du 22/10/2016
Accord des 2 clubs via Foot club.
Ce match se jouera à 15h00, Stade Lucien Morane 1 à
PONTAULT COMBAULT.
Accord de la Section.
19037704 SOISY SUR ECOLE / FC ETAMPES du
22/10/2016
Accord des 2 clubs via Foot club.
Ce match se jouera à 16h30
Accord de la Section.
Poule C
Poule E
19014855 BAGNEUX COM FEM / PARIS ALESIA du
22/10/2016
Courriel de COM BAGNEUX FEM.
Demande pour avancer cette rencontre au 20/10/2016.
Accord de la Section sous réserve de l’accord écrit du
club de PARIS ALESIA au plus tard le 20/10/2016 à
12h00.
19037749 FC MONTROUGE / FC VILLEPREUX du
22/10/2016
Courriel du FC Villepreux demandant le report de cette
rencontre.
En l’absence de l’accord écrit de MONTROUGE FC, la
section maintient le match à la date fixée.
19037750
MONTESSON
US/
VIROFLAY
du
22/10/2016
Poule F
Courriel de Montesson
Ce match se jouera à 15h30, Stade des Petits Chênes à
19014989 FC MAISONS ALFORT / NOISY LE SEC du MONTESSON.
22/10/2016
Accord de la Section.
Accord des 2 clubs via Foot club.
U19F à 11
22
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin
Poule A
19000738 PUC / FC MONTROUGE du 22/10/2016
Accord des 2 clubs via Foot club.
Ce match se jouera à 15h30 au stade Charléty 2 à PARIS 13.
Accord de la Section.
Poule B
19000831 FC RUEIL MALMAISON / CERGY PONTOISE FC du 22/10/2016
Ce match se jouera à 16h00.
Accord de la Section.
U16F à 11
Poule B
19004508 FC ATHIS MONS / SC BRIARD du
22/10/2016
Accord des 2 clubs via Foot club.
Ce match se jouera à 15h00, Stade de la Cité de l’Air à
ATHIS MONS.
Accord de la Section.
Poule C
19004481 ES 16EME / CSM CLAMART du 22/10/2016
Accord des 2 clubs via Foot club.
Ce match se jouera à 16h00 au stade de l’Hippodrome
d’Auteuil à PARIS 16.
Accord de la Section.
Poule D
19004455 ACBB / OSC ELANCOURT du 22/10/2016
Accord des 2 clubs via Foot club.
Ce match se jouera à 13h00, Stade Le Gallo 1 à BOULOGNE BILLANCOURT.
Accord de la Section.
CHAMPIONNAT U19F à 7
Rappel :
Début de la compétition le 05/11/2016.
Durée des matchs :
2 fois 40 minutes.
Lois du jeu :
Identique à celle du Foot à 11 sauf le mur à 6m pour les
coups franc.
23
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin
513864
530279
529719
550638
544913
533517
563529
542423
519619
523259
529169
738515
513926
554212
519616
500403
552500
551987
518832
517523
524859
553138
540651
580485
508884
544872
529210
551508
512963
523872
500005
548855
500568
533680
Poule A
CARRIERES SUR SEINE US
BEZONS USO
CHANTELOUP LES VIGNES
PERSAN EBM
MANTOIS FC 78
JOUY LE MOUTIER FC
VEXIN AS
NANTERRE JSC
Poule B
AULNAY CSL
DRANCY JA
ENT. BELLOY VIARMES
VILLEPINTE F
DOMONT FC
EPINAY ACADEMIE
MARLY LA VILLE ES
GAGNY USM
Poule C
ARPAJONNAIS RC
EPINAY ATLETICO FC
MASSY FC 91
LONGJUMEAU FC
LISSOIS FC
CLAMART CSM
LE PERREUX FRANCILIENNE
VILLENEUVE ABLON
Poule D
NEUILLY SUR MARNE SF
TREMBLAY FC
VITRY ES
PARIS 15 AC
THIAIS FC
NICOLAITECHAILLOT
CLICHY USA
TERNES PO CS
PARIS FC
ASOMBA
Clubs non engagés pour cause de nombre insuffisant
de licences enregistrées au 18/10/2016 :
COLOMBES LSO (530289)
FOURQUEUX OMS (546972)
Rappel :
Début de la compétition le 05/11/2016.
Durée des matchs :
2 fois 35 minutes.
24
93
93
95
93
95
93
95
93
91
91
91
91
91
92
94
94
93
93
94
92
94
92
92
92
94
94
Lois du jeu :
Identique à celle du Foot à 11 sauf le mur à 6m pour les
coups franc.
Composition des poules :
CHAMPIONNAT U16F à 7
78
95
78
95
78
95
95
92
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin
500051
544913
581999
551469
522471
550005
536214
519112
553139
552500
518832
563603
529178
524859
522260
581835
509795
550137
551086
537053
541437
533680
535208
512963
522695
523259
738515
507532
554212
500707
547035
532133
POULE A
BOULOGNE ACBB
MANTOIS FC 78
PLAISIR SC
POUCHET PARIS 17
PARIS 11
SOLITAIRES PARIS EST FC
ST DENIS RC
LIMAY ALJ
POULE B
LIEUSAINT AS
ARPAJONNAIS RC
MASSY FC 91
EVRY FC
CHAMPCUEIL
LISSOIS FC
VIGNEUX CO
BOUSSY QUINCY FC
POULE C
BOURG LA REINE AS
CLICHOIS UF
ORLY AS
JOINVILLE RC
BONNEUIL CSM
ASOMBA
VAL DE FONTENAY
THIAIS FC
POULE D
GARGES FCM
DRANCY JA
VILLEPINTE FF
VILLEMOMBLE SPORTS
EPINAY ACADEMIE
NOISY LE SEC OL.
BLANC MESNIL SF
BOBIGNY AF
Clubs non engagés pour cause de nombre insuffisant
de licences enregistrées au 18/10/2016 :
ANTILLAIS PARIS 19 (540374)
MONTIGNY LES CORMEILLES (512259)
FEUILLES DE MATCH MANQUANTES
92
78
78
92
93
93
93
78
77 S
91
91
91
91
91
91
91
92
93
94
94
94
94
94
94
95
93
93
93
93
93
93
93
Championnat Seniors à 11
PH
Poule A
18449870 CA PARIS / ES VITRY du 08/10/2016
1er Rappel
Les feuilles de match ci-dessous doivent nous parvenir
dans les meilleurs délais sous peine de match perdu au
club recevant après 2 rappels (art.44 du RSG de la
LPIFF).
25
Poule E
19014847 CA PARIS / METRO FOOT du 08/10/2016
19014848 CSM CLAMART / PARIS 15 AC du
08/10/2016
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
D.G. et suivi des Compétitions Section Football Féminin
Poule F
19014978 STADE DE L’EST / FC MAISONS ALFORT
du 08/10/2016
U16F à 11
Poule A
19004538 ARGENTEUIL FC / PERSAN EBM du
01/10/2016
Poule C
19004471 CLAMART CSM / RACING COLOMBES du
08/10/2016
26
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
19042683 LIEUSAINT AS / CHOISY LE ROI AS du
22/10/2016
Courrier de LIEUSAINT AS nous avisant de l’indisponibilité des installations à la date de la rencontre.
Cette rencontre se déroulera à 20h30 le Mardi 18 Octobre 2016 au gymnase Richard Dacoury Bld Victor
Schoelcher 77127 LIEUSAINT.
Accord de la Commission.
Commission Régionale Futsal
PROCÈS-VERBAL N°8
Réunion du : lundi 17 Octobre 2016
Animateur: M.SABANI
Présent(e)s : MME AUBERE – M. DUPRE
Excusé : M COUCHOUX
19042684 : VITRY CA / JOUY LE MOUTIER du
22/10/2016
Cette rencontre se déroulera à 12h15 le Samedi
29/10/2016 au gymnase Paul Eluard - 1 rue de Burnley
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’ap- 94400 VITRY SUR SEINE.
pel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- Accord de la Commission.
rantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce 19042727 : VITRY ASC / MAUREPAS EF du
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales 22/10/2016
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les Cette rencontre se déroulera à 12h30 le Samedi
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement 22/10/2016 au gymnase Paul Eluard - 1 rue de Burnley
Sportif Général de la L.P.I.F.F..
94400 VITRY SUR SEINE.
Accord de la Commission.
La Commission rappelle qu’en cas d’indisponibilité
du gymnase la rencontre sera systématiquement 19042707 : NOUVEAU SOUFFLE FC / ACCES FC du
inversée si l’adversaire peut accueillir celle-ci 22/10/2016
(uniquement sur les matches « aller »).
Cette rencontre se déroulera à 15h30 au gymnase René
Doriant – 6, rue du Colonel Raynal 93100 MONTREUIL.
COUPE NATIONALE FUTSAL 2016/2017
COUPE DE PARIS FUTSAL - TROPHEE Roger FLOIRAC 2016/2017
2ème tour (semaine du 17 au 23 octobre 2016)
19042669 : JOLIOT GROOMS / TORCY FUTSAL du
21/10/2016
Courrier de JOLIOT GROOMS nous avisant de l’indisponibilité des installations à la date de la rencontre.
Cette rencontre se déroulera à 21h00 le lundi 17 Octobre 2016 au gymnase Jacques Anquetil 240 Avenue Albert Camus à DAMMARIE LES LYS.
Accord de la Commission.
19042677 : SPORTIFS de GARGES / TERA FUTSAL
du 22/10/2016
Courrier de SPORTIFS de GARGES nous avisant d’un
changement d’horaire.
Cette rencontre se déroulera à 18h15 au gymnase Jean
Jaurès Rue Réné Bleuet 95140 GARGES LES GONESSE.
Accord de la Commission.
19042681 : ERMONT FUTSAL / VILLEMOMBLE
SPORTS du 20/10/2016
La Commission entérine le Forfait Avisé de VILLEMOMBLE SPORTS.
ERMONT FUTSAL qualifié pour la suite de la compétition.
19042682 : SANNOIS FUTSAL / DRANCY FUTSAL du
22/10/2016
Courriel de SANNOIS FUTSAL,
Pris note.
27
Rappel des critères d’engagement en Coupe de Paris Futsal :
Suite à la décision du Comité de Direction de la LPIFF
du 26/09/2016, les critères d’engagement en Coupe de
Paris Idf Futsal sont les suivants pour la saison
2016/2017 :
L’épreuve est réservée :
-
A la 1ère équipe inférieure disputant un championnat Régional ou Départemental futsal des
clubs évoluant en Championnat de France
Futsal (engagement automatique).
-
A l’équipe supérieure des clubs évoluant en
Championnat Régional Futsal (engagement
automatique).
-
A l’équipe supérieure des clubs évoluant en
championnat
Départemental
Futsal
(engagement uniquement sur demande de la
part de ces clubs).
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Cette rencontre se déroulera le Jeudi 01 Décembre
2016 à 20h45 à la salle Omnisports du CDBM
Accord de la Commission.
Commission Régionale Futsal
PH/C
Par conséquent, la Commission invite les
clubs intéressés à transmettre leur demande
d’engagement pour cette compétition pour le
28/10/2016 (mail : [email protected]).
CHAMPIONNAT
Obligations des clubs du Championnat Régional
Futsal.
Rappel de la décision du Comité de Direction de Ligue
du 26/09/2016 :
18452149 : SAINT MAURICE AJ / COMBS CITY du
10/10/2016
Après lecture du rapport de l’arbitre sur la feuille de
match.
La Commission entérine le Forfait Non Avisé (3ème forfait) de COMBS CITY.
Après les Forfaits du 19/09/2016, du 28/09/2016 et du
10/10/2016 la Commission déclare l’équipe de COMBS
CITY FORFAIT GENERAL.
PH/D
563885 SEVRAN FUTSAL.
Afin de permettre aux clubs du Championnat Régional Courrier de la Mairie de SEVRAN nous faisant part de la
Futsal de se mettre en conformité avec les obligations réouverture du gymnase Maurice Baquet.
adoptées par l’Assemblée Générale du 11 Novembre Pris note.
2015, le Comité a décidé de reporter :
18452235 : VISION NOVA (2) / NOISIEL FUTSAL du
- L’application des dispositions relatives à l’enca- 30/09/2016
drement technique des équipes participant au Après lecture du rapport de l’arbitre sur la feuille de
er
Championnat Régional Futsal (article 11.3 du match la Commission entérine le Forfait Non Avisé (1
forfait) de NOISIEL FUTSAL.
R.S.G. de la Ligue) au 1er Janvier 2017.
NOISIEL FUTSAL (0pt - 0but).
- L’application des dispositions 41 du Statut de VISION NOVA 2 (4pts - 5buts).
PH/A
l’Arbitrage au 1er Juillet 2017 (pour les clubs 18452237 : SEVRAN FUTSAL / SNECMA VILLAde D2 Futsal, uniquement l’obligation régionale ROCHE du 15/10/2016
et de DH)
Courrier de SNECMA VILLAROCHE.
La Commission entérine le Forfait Avisé (2ème forfait).
**********************
SNECMA VILLAROCHE (0pt-0but).
SEVRAN FUTSAL (4pts-5buts).
18451971 : LA COURNEUVE AS 2 / LA TOILE du
15/10/2016
Après lecture du rapport de l’arbitre,
La Commission demande au club de LA COURNEUVE
2 de bien vouloir lui faire parvenir la feuille de match de
la rencontre (1er rappel).
18451972 HOUDANAISE FC REGION / PARIS METROPOLE (2) du 31/10/2016
Courrier de HOUDANAISE FC nous avisant de l’indisponibilité des installations à la date de la rencontre.
La Commission inverse la rencontre sous réserve
de disponibilité des installations de PARIS METROPOLE au plus tard pour sa réunion du 24/10/2016.
En cas de disponibilité des installations, la rencontre se déroulera donc le 06/11/2016 à 14h00 au
gymnase de l’Ile des vannes à SAINT OUEN.
18452240 : LE MEE FUTSAL / VITRY CA du
15/10/2016
Après lecture du rapport de l’arbitre,
La Commission demande au club de LE MEE FUTSAL
de bien vouloir lui faire parvenir la feuille de match de la
rencontre (1er rappel).
Dès réception, la Commission statuera.
DEMANDE DE FEUILLES DE MATCH
2ème Rappel
La feuille de match ci-dessous doit nous parvenir pour
lundi 24/10/2016, dernier délai, sous peine de match
perdu par pénalité au club recevant après 2 rappels
(art.44 du RSG de la LPIFF).
PH/B
PH/B
18452054 : BAGNEUX FUTSAL AS / B2M FUTSAL du
18452081 : B2M FUTSAL (2) / AUBERVILLIERS OMJ 28/09/2016
du 03/12/2016
De plus, la Commission demande un rapport à l’arbitre
Courrier de B2M FUTSAL et de la Mairie du Perreux sur précisant le score du match.
Marne nous avisant de l’indisponibilité des installations
à la date de la rencontre.
28
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale Futsal
CRITERIUM FUTSAL FEMININ
RAPPEL
Réunion de rentrée : ce mercredi 19 Octobre à partir
de 18h30 à la LPIFF
Retrait d’engagement :
VILLENEUVE ABLON US
SPORTIFS de GARGES.
CRITERIUM FUTSAL U 18
RAPPEL
Réunion de rentrée : mardi 25 octobre 2016 à 18h30
au siège de la Ligue de Paris Idf
Clubs engagés à ce jour
La Commission prend note de l’engagement de l’équipe
de PARIS XV FUTSAL.
29
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale Futsal
District
N° Aff
Clubs
91
552106
MYA FUTSAL ESSONNE
1
91
554364
DREAM TEAM DE MASSY ACADEMY
1
91
580838
NEW TEAM 91 FUTSAL
1
92
500706
ISSY LES MOULINEAUX FC
1
92
550593
FUTSAL PARIS XV
1
92
551002
COURBEVOIE FUTSAL ASS.
1
92
552274
PETITS PAINS (LES)
1
92
554379
ASS. CITOYENNE CULTURELLE ET SPORT. (ACCES)
1
92
580667
FUTSAL PAULISTA
1
93
550738
DRANCY FOOTBALL EN SALLE
1
93
552779
PARIS ACASA FUTSAL
1
93
590260
SPORT ETHIQUE
1
93
590676
LE BARCA DE SAINT DENIS
1
93
850411
NEUILLY SUR MARNE FUTSAL ASS 2002 AC
1
93
851944
AUBERVILLIERS OFFICE MUN.L DE LA JEUNESSE
1
94
512666
CHANTIER UA
1
94
540531
SPORTING CLUB PARIS
1
94
552645
BORD DE MARNE FUTSAL
1
94
553055
VITRY ASC
1
94
580485
VILLENEUVE ABLON U.S.
1
94
581812
KREMLIN BICETRE FUTSAL
1
95
550552
SANNOIS FUTSAL CLUB ELITE
2
95
580869
PERSANAISE JEUNESSE FUTSAL
1
95
590442
GARGES SPORTIFS
1
95
850343
ATTAINVILLE FUTSAL CLUB
1
77N
549189
CHAMPS SUR MARNE FUTSAL
1
77N
554236
EVASION URBAINE
1
30
Nbre
équipes
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale Outre-Mer
PROCÈS-VERBAL N° 8
Réunion du : Mercredi 19 Octobre 2016
Animateur : M. MERT Paul
Présents : MM. SIBA Lucien - LANOIX Gilbert ESCHYLLE Michel -TRAVAILLEUR Vincent - RANGUIN Willy
Excusés : MM. DEFREL Hugues (CRA) - ROYAN Rosan- SILO René (Comité –Directeur).
Courriers des clubs : VICTORY AS et FC ELM
LEBLANC.
Match N° 19023184 VICTORY AS /
FC ELM
LEBLANC se déroulera le Jeudi 17 Novembre 2016
à 20h au Stade MAURICE BAQUET 94, rue d’Alsace
Lorraine 93700 DRANCY.
Accord de la Commission
MATCH 1/16 DE FINALES
Lettre du club FC GUYANE.
Match N° 19023421 GUYANE FC / GRANDE VIGIE se
déroulera le samedi 15/12/2016 à 20 heures au Stade
SUZANNE LENGLEN T2 à PARIS 15.
Accord de la Commission.
Match N°19023456 BAN ZANMI / REUNIONNAIS
SENART aura lieu le Samedi 29 Octobre 2016 à
15h30 Stade Parc Départemental de Choisy le roi
(Plaine Sud) - 94000 - Créteil.
Accord des 2 clubs.
Accord de la Commission.
TIRAGE du TOUR DE CADRAGE
A jouer avant le 17/11/2016 (date butoir) à 20h.
19023185 553168 ORMOY FOOT 8
553573 TSIDJE FC 8
19023186 551734 ECLAIR PUISEUX 1
605205 SERVICE PREMIER MINISTRE
31
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale Outre-Mer
1/16émes de FINALE A JOUER LE 15/12/2016 20h.
19023333 531110 MARTIGUA AS 8
533680 BOIS L’ABBE AS OUTRE MER 1
19023334 531338 PARIS ANTILLES FOOT 8
536214 ST DENIS RC 8
19023367 537133 TROPICAL AC 8
19023383 548798 ASC ANTILLAIS NORD
581544 VICTORY AS où
612353 ELM LEBLANC FC 1
654336 ASPTT CHAMPIGNY SUR MARNE 1
19023395 533538 STE GENEVIEVE A.S.L 8
540507 AC ACHERES SOLEIL DES ILES 8
19023410 690515 METRO PARIS NORD 1
529822 ANTILLES GUYANE COLOMBES A.C
19023418 540374 ANTILLAIS PARIS 19 EME
538790 DEPARTEMENTS OUTRE MER MEAUX
19023436 607162 ASPTT SARCELLES 1
552035 AM.ANTILLAISE DU 93 8
19023446 532703 ANTILLAIS DE VIGNEUX 1
540069 KREOPOT 8
19023455 540069 VILLENEUVOISE ANT. AS 5
542285 LES FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE 1
19023456 550293 BANN’ZANMI 8
553498 REUNIONNAIS DE SENART ASC 8
19023486 510506 GONESSE RC 1
19023546 531543 ANTILLES FC PARIS 8
553168 ORMOY FOOT 8 ou
553573 TSIDJE FC
602882 CHEMINOTS ATHLETIC PARIS NORD 8
19023554 551657 AS ULTRA MARINE 8
524003 A.C.S OUTRE MER 8
19023555 551734 ECLAIR PUISEUX ou
605205 SERVICE 1er MINISTRE
612048 US NETT 1
LA COMMISSION PRECISE QUE LE WEEK END DU
29 OCTOBRE 2016 EST LIBRE POUR CERTAINS
CLUBS.ELLE INVITE LES CLUBS A PROGRAMMER
LEURS RENCONTRES A CETTE DATE.
PROCHAINE REUNION LE MERCREDI 26 octobre
2016
32
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale Football Loisir
et Bariani
PROCÈS-VERBAL N°7
SUPPORTERS
N°18971603 – SUPP. DE BORDEAUX / SUPP. 75
NANTES du 03/10/16
La commission prend note du courrier de l’équipe de
SUPP.75 NANTES.
Réunion du : mercredi 19 Octobre 2016
N°18971615 – SUPP. MONACO AS / SUPP. BORDEAUX du 17/10/16
Président: M. MATHIEU.
La commission donne match perdu par pénalité à
Présents : MME GOFFAUX – MM LE CAVIL – GORIN l’équipe SUPP. BORDEAUX (0 point / 0 but) pour en
- DARDE ELLIBINIAN (représentant CRA).
donner le gain à l’équipe SUPP. MONACO (4 points / 2
Excusés : MM. DUPUY - DELPLACE.
buts).
INFORMATIONS
La Commission informe les équipes concernées que le
stade Maryse Hilsz N°1 est désormais accessible.
La Commission informe les équipes concernées que le
stade du Parc du Val de Marne Plaine Sud est fermé le
samedi 19 et dimanche 20 Novembre toute la journée.
La Commission souhaite un prompt rétablissement à
Monsieur Dupuy.
CHAMPIONNAT
FRANCILIENS
Poule A
N°18971108 – SOUM DE VANVES / BONDY AS du
26/09/16
La Commission prend note du courrier de l’équipe
SOUM DE VANVES et confirme qu’un arbitre sera désigné sur cette rencontre.
Poule B
SAMEDI MATIN
Poule A
N°18970854 – JEUNES STADE ENTENTE / SOUNINE
FC du 08/10/16
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
dossier (feuille de match),
La Commission décide :
Match perdu par forfait à l’équipe SOUNINE FC (0 but /
0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe JEUNES
STADE ENTENTE (5 buts / 4 points).
N°18971196 – DCONTRACT / FC PARISIS du
26/09/16
La Commission confirme que cette rencontre reportée le
24/10/16 est bien maintenue à cette date à 19h au stade
Biancotto.
Poule D
N°18971386 – MAARIFIENNE / BAGATELLE OLYMPIQUE du 10/10/16
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
N°18970858 – OCCAZ FC / ES SEIZIEME du 15/10/16 dossier (feuille de match),
La Commission décide :
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
Match perdu par forfait à l’équipe MAARIFIENNE (0
dossier (courrier de ES 16eme),
but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe BAGALa Commission décide :
TELLE OLYMPIQUE (5 buts / 4 points).
Match perdu par forfait à l’équipe ES SEIZIEME ES (0
but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe OCCAZ
BARIANI
FC (5 buts / 4 points).
N°18970887 – SOUNINE FC / GRENELLE du 19/11/16 Poule A
Cette rencontre est reportée à une date ultérieure en
N°18971706 – LOKOMOTIV DES 2 GARES / ETUDIraison de la fermeture du terrain.
ANTS DYNAMIQUES du 17/10/16
Poule B
Cette rencontre est reportée à une date ultérieure en
raison de l’indisponibilité du terrain.
N°18970666 – ROMAINVILLE CA / SOCRATES CLUB
du 08/10/16
Poule C
Après avoir pris connaissance de la pièce versée au
N°18972008 – DYNAMO SAINT GERMAIN / SCIENES
dossier (rapport de l’arbitre),
PO du 03/10/16
La Commission décide :
Match perdu par forfait à l’équipe ROMAINVILLE AC (0 La Commission prend note du courrier de SCIENCES
but / 0 point) pour en attribuer le gain à l’équipe
PO et entérine le résultat de la rencontre,
SOCRATES CLUB (5 buts / 4 points).
à savoir :
DYNAMO SAINT GERMAIN = 1 / SCIENCES PO = 7
Prochaine réunion : mercredi 26 Octobre 2016
33
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
116 € de frais avancés par le club pour réaliser
sa licence,
- 40 € de frais de licence pour la saison 2015/16,
- 23 € avancés pour la visite médicale du joueur,
- 40 € de frais d’équipements
Considérant que seules les sommes dues au titre des
cotisations, droits de changement de club, équipements
sont retenues par la Commission,
Par ce motif, dit que le joueur ILITO LUWO Kalia doit se
mettre en règle financièrement avec son ancien club
pour la somme retenue de 80 € (40 € de frais de licence
et 40 € de frais d’équipements).
-
C.R. des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
PROCÈS-VERBAL N°16
Réunion du : jeudi 13 octobre 2016
Présents : Mrs SETTINI, SAMIR, SURMON, GORIN,
Excusés : Mme MONLOUIS, Mrs SAADI, URGEN,
D’HAENE
Assiste à la réunion : Micheline VALLET
CHARBONNE « Service Licences »
SENIORS
LETTRE
FUTSAL PAULISTA (580667)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance de FUTSAL
PAULISTA en date du 11/10/2016, relative à la purge
d’une sanction de 6 matches de suspension prise par un
de ses joueurs,
Rappelle les dispositions de l’article 41.4.1 du RSG de
la LPIFF qui précisent :
« La suspension d’un joueur doit être purgée lors des
rencontres officielles effectivement jouées par l’équipe
au sein de laquelle il reprend la compétition, même s’il
ne pouvait y participer réglementairement (par exemple
en application de l’article 7.9 du présent règlement).
Le joueur ne peut être aligné avec une autre équipe de
son club tant qu’il n’a pas purgé sa suspension au regard du calendrier de cette dernière.
Pour les joueurs dont le club dispute un championnat
régional de Ligue sanctionnés par une Commission de
Ligue (ou une Commission de la F.F.F.) à la suite d’incidents (expulsion, récidive d’avertissements entraînant
une suspension ferme, incidents de natures diverses,
…) survenus à l’occasion d’une rencontre officielle de
compétition régionale (ou de compétition nationale), le
ou les matches à prendre en compte sont ceux de compétition officielle nationale ou régionale disputés par
l’équipe au sein de laquelle le joueur reprend la compétition si cette dernière dispute un championnat régional
de Ligue. »
Précise que les sanctions en nombre de matches figurant dans Footclubs ne comportent pas de date de fin.
AFFAIRES
N° 110 – SE – FU – ILITO LUWO Kalia
LES ARTISTES FUTSAL (554385)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance de JS GOUSSAINVILLE en date du 09/10/2016, selon laquelle le
joueur ILITO LUWO Kalia reste redevable de la somme
de :
- 80 € avancés par le club pour le libérer du FC
GOUSSAINVILLE,
34
N° 122 –SE – FU – BEMA KAMAL Vaniel
AS LA COURNEUVE (500653)
La Commission,
Considérant que l’AS PLAILLY (Ligue de Picardie) n’a
pas répondu, dans les délais impartis, à la demande du
06/10/2016,
Par ce motif, dit que l’AS LA COURNEUVE peut poursuivre sa saisie de changement de club 2016/2017 pour
le joueur BEMA KAMAL Vaniel.
N° 123 –SE – DAHBI Salim
FC CERGY PONTOISE (551988)
La Commission,
Considérant que le FC CERGY PONTOISE n’a pas répondu, dans les délais impartis, à la demande du
06/10/2016,
Par ce motif, dit la demande de licence « M » 2016/2017
caduque, le joueur DAHBI Salim pouvant opter pour le
club de son choix.
N° 128 –SE – SEMROUD Faredj
FC ST LEU PB 95 (549968)
La Commission,
Pris connaissance de la réponse en date du 10/10/2016
de la FFF concernant la situation du joueur SEMROUD
Faredj,
Considérant qu’il est indiqué que le joueur SEMROUD
Faredj a fait l’objet en date du 31/08/2016 d’une demande de Certificat International de Transfert (CIT) de
la Fédération Anglaise de Football et qu’en date du
05/09/2016, la FFF, après avoir obtenu l’avis favorable
de la LPIFF, a délivré le CIT à cette fédération étrangère,
Considérant qu’il est précisé que le dit joueur, pour être
inscrit de nouveau dans les fichiers de la FFF, doit faire
l’objet d’un CIT (retour), qu’il ait joué ou pas pour le club
anglais, le FC BOURNEMOUTH,
Par ces motifs, invite le FC ST LEU PB 95 à formuler
une nouvelle demande de licence pour le joueur SEMROUD Faredj en respectant les formalités nécessaires.
N° 129 –SE – FU – SY Omar
LES ARTISTES FUTSAL (554385)
La Commission,
Pris connaissance de la réponse du FC VILLEPINTE
selon laquelle le joueur SY Omar est redevable du montant de sa cotisation de 150 €,
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
N° 136 – EF – VULCAIN Antoine
RFC ARGENTEUIL (590534)
La Commission,
Pris connaissance de l’opposition à changement de club
Par ce motif, dit que le joueur SY Omar doit se mettre formulée par le FC ST BRICE à l’encontre de M. VULen règle avec son ancien club.
CAIN Antoine, Educateur Fédéral,
Considérant que les dispositions de l’article 196 des RG
N° 132 –SE – IKDOUMI Mhand
de la FFF relatives aux oppositions aux changements
ENT. SANNOIS ST GRATIEN (517328)
de clubs ne sont pas opposables aux Educateurs FédéLa Commission,
raux,
Pris connaissance de la correspondance en date du
Par ces motifs,
10/10/2016 de la FFF relative à la demande de Certificat Dit l’opposition au changement de club irrecevable et
International de Transfert du joueur IKDOUMI Mhand,
accorde la licence EF 2016/2017 à M. VULCAIN Anindiquant qu’en raison des incertitudes concernant le
toine en faveur du RFC ARGENTEUIL.
dernier statut du joueur, et comme le club évolue en
CFA, la qualification au bénéfice des 30 jours ne peut à N° 137 – Animateur – CAIRO Kevin
OSC ELANCOURT (541170)
l’heure actuelle être appliquée,
Par ces motifs, refuse en l’état la licence « M »
La Commission,
2016/2017 du joueur IKDOUMI Mhand en faveur de
Pris connaissance de l’opposition à changement de club
l’ENTENTE SANNOIS ST GRATIEN.
formulée par le FC VILLEPREUX à l’encontre de M.
CAIRO Kevin, Animateur,
N° 133 –SE – MANZANZA Brian
Considérant que les dispositions de l’article 196 des RG
FC BUSSY ST GEORGES (544034)
de la FFF relatives aux oppositions aux changements
La Commission,
de clubs ne sont pas opposables aux Animateurs,
Considérant que le club quitté, MONTREUIL RED STAR Par ces motifs,
C., a donné son accord informatiquement le 05/10/2016, Dit l’opposition au changement de club irrecevable et
Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
accorde la licence Animateur 2016/2017 à M. CAIRO
Par ces motifs, accorde la licence « M » 2016/2017 au
Kevin en faveur de l’OSC ELANCOURT.
joueur MANZANZA Brian en faveur du FC BUSSY ST
FEUILLES DE MATCHES
GEORGES.
N° 134 –VE – BOUMENDJEL Fawzi
FC ATHIS MONS (500232)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
10/10/2016 du FC ATHIS MONS, selon laquelle le club
n’arrive pas, depuis le 11/09/2016, à obtenir l’accord du
club quitté, CSM CLAMART,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
délivrance de son accord pour le joueur BOUMENDJEL
Fawzi et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le
détail des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera.
N° 135 –SE – KIBIKULA Katanga
JA DRANCY (523259)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
07/10/2016 de la JA DRANCY, selon laquelle le club
n’arrive pas, depuis le 30/09/2016, à obtenir l’accord du
club quitté, AS BEAUVAIS OISE (Ligue de Picardie),
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
délivrance de son accord pour le joueur KIBIKULA Katanga et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le
détail des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera.
35
SENIORS – DAM – DSR/B
18420800 – ESA LINAS MONTLHERY 1 / CS MEAUX
ACADEMY 1 du 18/09/2016
La Commission,
Informe l’ESA LINAS MONTLHERY d’une demande
d’évocation formulée par le CS MEAUX ACADEMY sur
la participation du joueur DIALLO Ousmane, susceptible
d’être suspendu,
Demande à l’ESA LINAS MONTLHERY de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le mercredi 19
Octobre 2016 au plus tard.
SENIORS – DAM – DHR/B
18421101 – BLANC MESNIL SP. F.B 2 / VAL YERRES
CROSNE. 1 du 02/10/2016
Réserves de VAL YERRES CROSNE sur la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs composant l’équipe de BLANC MESNIL SP.F.B. 2, susceptible
d’avoir participé à la dernière rencontre officielle avec
l’équipe supérieure de leur club, cette dernière ne disputant pas de match officiel le jour même ou le lendemain,
La Commission,
Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire
recevables en la forme,
Jugeant en première instance,
Considérant que l’équipe 1 des Seniors de BLANC
MESNIL SP.F.B. ne disputait pas de rencontre officielle
le 02/10/2016 ou le lendemain,
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
LPIFF dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans les conditions de
forme à l’article 31 – Titre IV du R.S.G. de la L.P.I.F.F
C.R. des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
Considérant que le dernier match officiel de l’équipe
supérieure s’est déroulé le 01/10/2016 et l’a opposée au
FC EVRY pour le compte du Championnat Seniors DH,
Considérant, après vérification, qu’aucun des joueurs
figurant sur la feuille de match en rubrique n’a participé
à la rencontre de l’équipe supérieure du 01/10/2016,
Par ces motifs, dit les réserves non fondées et confirme le résultat acquis sur le terrain.
SENIORS – DAM – PH/B
18421359 – CA VITRY 1 / FC MONTFERMEIL 1 du
18/09/2016
La Commission,
Informe le FC MONTFERMEIL d’une demande d’évocation formulée par le CA VITRY sur la participation du
joueur BENYOUCEF Abderrahim, susceptible d’être
suspendu,
Demande au FC MONTFERMEIL de lui faire parvenir
ses observations éventuelles pour le mercredi 19 Octobre 2016 au plus tard.
CRITERIUM DU SAMEDI – PH/A
18809753 – REUNIONNAISE DE LA VALLEE ORGE
A. 8 / PARIS SPORTING CLUB 8 du 01/10/2016
Réserves de PARIS SPORTING CLUB sur la participation et la qualification du joueur TECHER Jean
de
REUNIONNAISE DE LA VALLEE ORGE A., se présentant sans licence,
La Commission,
Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire
recevables en la forme,
Jugeant en première instance,
Considérant que le joueur TECHER Jean est titulaire
d’une licence Vétéran « R » 2016/2017 enregistrée le
29/09/2016,
Considérant les dispositions de l’article 89.1 des RG de
la FFF selon lesquelles :
« Le joueur amateur est qualifié pour son club quatre
jours francs après la date d’enregistrement de sa licence, pour autant que la demande ait été formulée
conformément aux présents règlements (à titre
d’exemple, si la date d’enregistrement de la licence d’un
joueur est le 1 septembre, ledit joueur est qualifié le 6
septembre …) »,
Considérant au regard des dispositions susvisées que le
joueur TECHER Jean n’était pas qualifié à la date du
match en référence,
Par ces motifs, dit les réserves fondées et donne
match perdu par pénalité à REUNIONNAISE DE LA
VALLEE ORGE A. (0 point, 0 but) pour en attribuer le
gain à PARIS SPORTING CLUB (4 points, 1 but),
. DEBIT
: 42.50 € à REUNIONNAISE DE LA VALLE
ORGE A.
. CREDIT : 42.50 € à PARIS SPORTING CLUB
La présente décision est susceptible d’appel devant le
Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la
36
SENIORS FEMININES – DH
18442447 – RC ST DENIS 1 / ES SEIZIEME 1 du
10/09/2016
La Commission,
Informe le RC ST DENIS d’une demande d’évocation
formulée par l’ES SEIZIEME sur la participation et la qualification de la joueuse LE COMPAGNON Alicia, susceptible d’évoluer sous une fausse identité,
Demande au RC ST DENIS de lui faire parvenir ses
observations éventuelles pour le mercredi 19 octobre
2016.
SENIORS FEMININES – PH/A
18449868 – FC MASSY 91. 1 / US AVONNAISE 1 du
08/10/2016
Réserves de l’US AVONNAISE sur la participation et la
qualification de la joueuse SMAALI Adele du FC MASSY 91, se présentant sans licence,
La Commission,
Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire
recevables en la forme,
Jugeant en première instance,
Considérant que la joueuse SMAALI Adele est titulaire
d’une licence « R » 2016/2017 « SF » enregistrée le
03/10/2016,
Par ces motifs, dit que la susnommée était qualifiée
pour participer à la rencontre en rubrique,
Rejette les réserves comme étant non fondées et confirme le résultat acquis sur le terrain.
SENIORS FUTSAL – COUPE NATIONALE
19015197 – PARIS LILAS FUTSAL 1 / US NOGENT
94. 1 du 08/10/2016
La Commission,
Informe PARIS LILAS FUTSAL d’une demande d’évocation formulée par l’US NOGENT 94 sur la participation
du joueur BOUGOBBA Ylies, susceptible d’être suspendu,
Demande à PARIS LILAS FUTSAL de lui faire parvenir
ses observations éventuelles pour le lundi 17 Octobre
2016 au plus tard.
SENIORS FUTSAL – DH
18450188 – VISION NOVA 1 / NEW TEAM FUTSAL
91. 1 du 09/09/2016
La Commission,
Informe VISION NOVA d’une demande d’évocation formulée par NEW TEAM FUTSAL 91 sur la participation
du joueur KARAMOKO Gaoussou, susceptible d’être
suspendu,
Demande à VISION NOVA de lui faire parvenir ses observations éventuelles pour le mercredi 19 Octobre
2016 au plus tard.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Pris connaissance de la correspondance en date
11/10/2016 de l’US TORCY VAL MAUBUEE selon laquelle le club renonce à recruter le joueur DIANZENZA
Rayane,
Par ce motif, dit la demande de licence « M » 2016/2017
caduque, le joueur DIANZENZA Rayane pouvant opter
pour le club de son choix.
C.R. des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
JEUNES
AFFAIRES
N° 77 – U13 – BOURDON Alex
FC SAINT THIBAULT (541434)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date
07/10/2016 de l’AS CHAMPS SUR MARNE selon laquelle le joueur BOURDON Alex a régularisé sa situation financière vis-à-vis du club,
Par ce motif, accorde la licence « M » 2016/2017 au
joueur BOURDON Alex en faveur du FC SAINT THIBAULT.
N° 120 – U13 – EISHREEN Rayan
FC DE ROMAINVILLE (554213)
La Commission,
Considérant que l’EL.S MONTREUIL n’a pas répondu,
dans les délais impartis, à la demande du 06/10/2016,
Par ce motif, dit que le FC DE ROMAINVILLE peut poursuivre sa saisie de changement de club 2016/2017 pour
le joueur EISHREEN Rayan.
N° 123 – U16 – NZAMBA Jordan
TU VERRIERES LE BUISSON (508613)
La Commission,
Considérant que le FC MASSY 91 n’a pas répondu,
dans les délais impartis, à la demande du 06/10/2016,
Par ce motif, dit que TU VERRIERES LE BUISSON peut
poursuivre sa saisie de changement de club 2016/2017
pour le joueur NZAMBA Jordan.
N° 115 – U15 – BARRY DIMENSTEIN Madani
AS POISSY (500411)
La Commission,
Considérant que l’AS POISSY n’a pas répondu, dans
les délais impartis, à la demande du 06/10/2016,
Par ce motif, dit la demande de licence « M » 2016/2017
caduque, le joueur BARRY DIMENSTEIN Madani pou- N° 125 – U15 – TOLBA Abderrahmane
BOUAFLE FLINS ENT. (546399)
vant opter pour le club de son choix.
La Commission,
N° 117 – U19 – CHAOUCH Sabry
Considérant que l’OFC LES MUREAUX n’a pas réponFC FRANCONVILLE (500578)
du, dans les délais impartis, à la demande du
La Commission,
06/10/2016,
Pris connaissance des courriers du FC FRANCON- Par ce motif, dit que l’ENT.BOUAFLE FLINS peut pourVILLE et de l’AS ERMONT indiquant l’indisponibilité de suivre sa saisie de changement de club 2016/2017 pour
toutes les personnes convoquées,
le joueur TOLBA Abderrahmane.
Reporte la convocation des personnes concernées au
Jeudi 20 octobre 2016 à 16h30.
N° 128 – U19 – MBUNGA MANGAMUNA Nathan
VAL YERRES CROSNE A.F. (500640)
N° 118 – U15 – DANSOKO Mahamadou
La Commission,
PARIS SPORT ET CULTURE (553181)
Pris connaissance de la correspondance en date
La Commission,
12/10/2016 de la VGA ST MAUR F. MASCULIN selon
Pris connaissance de la correspondance en date du
laquelle le joueur MBUNGA MANGAMUNA Nathan a
08/10/2016 de l’ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème, régularisé sa situation financière vis-à-vis du club,
concernant son refus d’accord au départ du joueur
Par ce motif, accorde la licence « M » 2016/2017 au
DANSOKO Mahamadou,
joueur MBUNGA MANGAMUNA Nathan en faveur de
Considérant que dans les commentaires, le club réclame VAL YERRES CROSNE A.F.
la somme de 100 € au titre de la cotisation, 53 € au titre de
droit de changement de club et 25 € de frais d’opposition,
Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE n’a pas
fait opposition au changement de club mais a refusé N° 131 – U18F – AKOURI Marimar
une demande d’accord, et qu’il ne peut donc, de ce fait, CO VIGNEUX (522260)
réclamer les 25 € de frais d’opposition,
La Commission,
Considérant que le droit de changement de club s’élève Pris connaissance de la correspondance en date du
à 34.60 € et non 53 €,
07/10/2016 du CO VIGNEUX, selon laquelle il indique que
Par ces motifs, dit que le joueur FANE Cheick doit se
VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS a refusé la demande
mettre en règle avec son ancien club pour la somme
d’accord au départ de la joueuse AKOURI Marimar, alors
retenue de 134.60 €.
qu’elle serait en règle avec le dit club,
Considérant que VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS réN° 119 – U18 – DIANZENZA Rayane
clame la somme de 130 € au titre de la cotisation
US TORCY VAL MAUBUEE (511876)
2015/2016 et 25 € de frais d’opposition,
La Commission,
Considérant que VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS n’a
pas fait opposition au changement de club mais a refusé
37
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
05/10/2016 du FC PLAISIROIS, selon laquelle le club
n’arrive pas, depuis le 27/09/2016, à obtenir l’accord du
club quitté, FC VERSAILLES 78,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
délivrance de son accord pour le joueur DJABOUR Mohamed et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser
le détail des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera.
C.R. des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
une demande d’accord, et qu’il ne peut, de ce fait, réclamer les 25 € de frais d’opposition,
Demande aux parents de la joueuse de fournir, pour le
mercredi 19 octobre 2016, tout justificatif de paiement
concernant le règlement de la cotisation 2015/2016,
Demande à VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS de confirmer ou non les dires du CO VIGNEUX, dans les mêmes
délais,
N° 137 – U14 – DOUHO Joshua
Faute de réponse dans les délais impartis, la CommisRC DE FRANCE FOOT COLOMBES 92 (539013)
sion statuera.
La Commission,
N° 132 – U15 – BAHMED Mohamed
Pris connaissance de la correspondance en date du
CAMILLIENNE SP. 12ème (511261)
10/10/2016 du RC DE FRANCE FOOT COLOMBES 92,
La Commission,
selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 23/08/2016,
Considérant que le club quitté, AS PORTE DE BAGNO- à obtenir l’accord du club quitté, ES GENNEVILLOISE,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
LET, a donné son accord informatiquement le
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
08/10/2016,
Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
délivrance de son accord pour le joueur DOUHO Joshua
Par ces motifs, accorde la licence « M » 2016/2017 au
et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail
joueur BAHMED Mohamed en faveur de la CAMILdes sommes dues,
LIENNE SP. 12ème.
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera.
N° 133 – U12 – BORVAL Cyril, SAINT THOMAS Clif,
YOUSSOUF Ibrahim
N° 138 – U15 – EL AMRAOUI Rayan
FC NOGENT SUR MARNE (514388)
AS LA COURNEUVE (500653)
La Commission,
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
Pris connaissance de la correspondance en date du
10/10/2016 du FC NOGENT SUR MARNE, selon la04/10/2016 de l’AS LA COURNEUVE, selon laquelle le
quelle le club n’arrive pas, depuis les 13/09/2016 et
club n’arrive pas, depuis le 25/09/2016, à obtenir l’ac28/09/2016, à obtenir les accords du club quitté, FC
cord du club quitté, AF BOBIGNY,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
BRY,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi 19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
délivrance de son accord pour le joueur EL AMRAOUI
délivrance de son accord pour les joueurs BORVAL Cy- Rayan et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le
ril, SAINT THOMAS Clif et YOUSSOUF Ibrahim et, s’il
détail des sommes dues,
s’agit de raisons financières, de préciser le détail des
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commissommes dues,
sion statuera.
Faute de réponse dans les délais impartis, la CommisN° 139 – U13 – EN NAIM Sidi Omar
sion statuera.
FC DE ROMAINVILLE (554213)
N° 135 – U15 – BOUJDI Ayoub
La Commission,
US SAINT DENIS (523415)
Pris connaissance de la correspondance en date du
La Commission,
08/10/2016 du FC DE ROMAINVILLE, selon laquelle le
Pris connaissance de la correspondance en date du
club n’arrive pas, depuis le 21/09/2016, à obtenir l’ac10/10/2016 de l’US SAINT DENIS, selon laquelle le club cord du club quitté, MONTREUIL EL.S,
n’arrive pas, depuis le 29/09/2016, à obtenir l’accord du Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
club quitté, AS DE PARIS,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi délivrance de son accord pour le joueur EN NAIM Sidi
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
Omar et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le
délivrance de son accord pour le joueur BOUJDI Ayoub détail des sommes dues,
et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail Faute de réponse dans les délais impartis, la Commisdes sommes dues,
sion statuera.
Faute de réponse dans les délais impartis, la CommisN° 140 – U16 – FANE Cheick
sion statuera.
ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème (581402)
N° 136 – U19 – DJABOUR Mohamed
La Commission,
FC PLAISIROIS (527985)
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Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Gaus et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le
détail des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera.
C.R. des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
Pris connaissance de la correspondance en date du
09/10/2016 de l’ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème,
concernant le refus d’accord formulé par PARIS SPORT
ET CULTURE au départ du joueur FANE Cheick,
Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE réclame
la somme de 205 € au titre de la cotisation 2015/2016 et
25 € de frais d’opposition,
Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE n’a pas
fait opposition au changement de club mais a refusé
une demande d’accord, et qu’il ne peut, de ce fait, réclamer les 25 € de frais d’opposition,
Par ces motifs, dit que le joueur FANE Cheick doit se
mettre en règle avec son ancien club pour la somme
retenue de 205 €.
N° 141 – U14 – GUILLOU CHAHBANI Nourwan
US SAINT DENIS (523415)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
10/10/2016 de l’US SAINT DENIS, selon laquelle le club
n’arrive pas, depuis le 13/09/2016, à obtenir l’accord du
club quitté, AS DE PARIS,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
délivrance de son accord pour le joueur GUILLOU
CHAHBANI Nourwan et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera.
N° 142 – U19 – KONATE Omar
US SAINT DENIS (523415)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
10/10/2016 de l’US SAINT DENIS, selon laquelle le club
n’arrive pas, depuis le 09/09/2016, à obtenir l’accord du
club quitté, AS DE PARIS,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
délivrance de son accord pour le joueur KONATE Omar
et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail
des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera.
N° 144 – U17 – MARIKO Diaguely
ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème (581402)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
09/10/2016 de l’ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème,
concernant le refus d’accord formulé par PARIS SPORT
ET CULTURE au départ du joueur MARIKO Diaguely,
Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE réclame
la somme de 180 € au titre de la cotisation 2015/2016 et
25 € de frais d’opposition,
Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE n’a pas
fait opposition au changement de club mais a refusé
une demande d’accord, et qu’il ne peut, de ce fait, réclamer les 25 € de frais d’opposition,
Par ces motifs, dit que le joueur MARIKO Diaguely doit
se mettre en règle avec son ancien club pour la somme
retenue de 180 €.
N° 145 – U16 – MARIKO Issa
ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème (581402)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
09/10/2016 de l’ACADEMIE FOOTBALL PARIS 18ème,
concernant le refus d’accord formulé par PARIS SPORT
ET CULTURE au départ du joueur MARIKO Issa,
Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE réclame
la somme de 180 € au titre de la cotisation 2015/2016 et
30 € de frais d’opposition,
Considérant que PARIS SPORT ET CULTURE n’a pas
fait opposition au changement de club mais a refusé
une demande d’accord, et qu’il ne peut, de ce fait, réclamer 30 € de frais d’opposition,
Par ces motifs, dit que le joueur MARIKO Issa doit se
mettre en règle avec son ancien club pour la somme
retenue de 180 €.
N° 146 – U14 – MARTINEZ Idriss
EPP GERVAISIENNE (517376)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
10/10/2016 de l’EPP GERVAISIENNE, selon laquelle le
club n’arrive pas, depuis le 25/09/2016, à obtenir
l’accord du club quitté, ESPERANCE PARIS 19ème,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
délivrance de son accord pour le joueur MARTINEZ
Idriss et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le
détail des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera.
N° 143 – U15 – MAMONA ZIKU Gaus
FCS BRETIGNY (500217)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
10/10/2016 du FCS BRETIGNY, selon laquelle le club
n’arrive pas, depuis le 26/09/2016, à obtenir l’accord du N° 147 – U17 – NGOMA Cedric
OFC LES MUREAUX (550641)
club quitté, AS CORBEIL ESSONNES,
Demande au dit club de lui faire savoir pour le mercredi
La Commission,
19 octobre 2016, les raisons motivant le refus de la
Pris connaissance de la correspondance en date du
délivrance de son accord pour le joueur MAMONA ZIKU 07/10/2016 des parents du joueur NGOMA Cedric qui
39
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
indiquent vouloir que leur fils reste à l’US CHANTELOUP
LES VIGNES,
Demande à l’OFC LES MUREAUX s’il souhaite toujours engager le joueur pour 2016/2017,
Sans réponse pour le mercredi 19 octobre 2016, la
commission statuera.
N° 148 – U17 – NTOLLA Keanan
USM GAGNY (500403)
La Commission,
Considérant que le club quitté, AS BONDY, a donné son
accord informatiquement le 30/09/2016,
Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
Par ces motifs, accorde la licence « M » 2016/2017 au
joueur NTOLLA Keanan en faveur de l’USM GAGNY.
N° 149 – U15 – OUALI Yacine
ENT. BOUAFLE FLINS (546399)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date
10/10/2016 de l’ENT. BOUAFLE FLINS selon laquelle le
club renonce à recruter le joueur OUALI Yacine,
Par ce motif, dit la demande de licence « M » 2016/2017
caduque, le joueur OUALI Yacine pouvant opter pour le
club de son choix.
N° 150 – U17F/U19F – ABREU GOMES Juliana, ESTEVES AFONSO Mathilde et VENTURINO Lea
US VILLENEUVE ABLON (580485)
La Commission,
Pris connaissance de la réponse de l’US VILLENEUVE
ABLON, selon laquelle les joueuses ABREU GOMES
Juliana, ESTEVES AFONSO Mathilde et VENTURINO
Lea seraient en règle financièrement envers leur ancien
club, VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS,
Demande aux parents des dites joueuses de fournir,
pour le mercredi 19 octobre 2016, les justificatifs de
paiement,
Demande à VILLENEUVOIS FC CHEMINOTS de fournir
dans les mêmes délais, sa position vis-à-vis de ces
joueuses, sachant que les 25 € de frais d’opposition ne
peuvent être réclamés, s’agissant d’un refus d’accord.
N° 151 – U15 – HARKOUCHE Faycal
CSL AULNAY FC (519619)
La Commission,
Considérant que le club quitté, ESPERANCE
AULNAYSIENNE, a donné son accord informatiquement le 09/09/2016,
Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
Par ces motifs, accorde la licence « M » 2016/2017 au
joueur HARKOUCHE Faycal en faveur du CSL AULNAY
FC.
FEUILLES DE MATCHES
U19 – DSR/B
40
18422740 – FC LIVRY GARGAN 1 / VIRY CHATILLON
ES du 18/09/2016
Demande d’évocation formulée par l’ES VIRY CHATILLON sur la participation du joueur TCHEPNDA JEMKAP
Christian, du FC LIVRY GARGAN, susceptible d’évoluer
sous fausse identité et dont la licence « A » 2016/2017
aurait été obtenue irrégulièrement,
La Commission,
Agissant sur le fondement de l’article 187.2 des RG de
la FFF,
Jugeant en première instance,
Considérant que le FC LIVRY GARGAN a fourni ses
observations dans les délais impartis, en réfutant toute
tentative de fraude,
Considérant que le joueur TCHEPNDA JEMKAP Christian a obtenu une licence « A » 2016/2017, enregistrée
le 08/07/2016, en faveur du FC LIVRY GARGAN, au vu
d’une CNI conforme, mais sans indication de club quitté
sur la fiche de demande de licence,
Considérant que ce joueur était licencié lors des saisons
2010/2011 à 2014/2015 au FC LIVRY GARGAN puis en
2015/2016 à l’AS JEUNESSE AUBERVILLIERS sous le
patronyme de TECHEPNDA JEMKAP Christian, au vu
d’une autre CNI conforme,
Considérant que la CRSRCM, lors de sa réunion du
22/09/2016, a considéré que la licence « A » 2016/2017
du joueur TCHEPNDA JEMKAP Christian pour le FC
LIVRY GARGAN a été obtenue irrégulièrement, les formalités réglementaires de changement de club n’ayant
pas été effectuées, et la qualification antérieure du
joueur ayant été dissimulée,
Considérant qu’il a été décidé que la licence « A »
2016/2017 soit annulée,
Par ces motifs, conformément aux dispositions des
articles 200 et 207 des RG de la FFF, la Commission
donne match perdu par pénalité au FC LIVRY GARGAN (0 point, 0 but) pour en attribuer le gain à l’ES
VIRY CHATILLON (4 points, 1 but),
DEBIT (droit lié à la demande d’évocation) : 42,50 € FC
LIVRY GARGAN
CREDIT (droit lié à la demande d’évocation) : 42,50 €
ES VIRY CHATILLON
La présente décision est susceptible d’appel devant le
Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la
LPIFF dans un délai de 10 jours à compter du
lendemain du jour de sa notification, dans les conditions
de forme prévues à l’article 31 – Titre IV du R.S.G. de la
L.P.I.F.F.
Prochaine réunion le Jeudi 20 octobre 2016
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
-
Le 23/04/2016 contre AUBERVILLIERS OFF. M
2 au titre du championnat,
-
Le 29/04/2016 contre NEUILLY SUR MARNE
FUTSAL 1 au titre du championnat,
-
Le 07/05/2016 contre AULNAY FUTSAL 2 au
titre du championnat,
-
Le 14/05/2016 contre CSC au titre du championnat,
-
Le 19/05/2016 contre NOISY LE GRAND 1 au
titre du championnat,
PROCÈS-VERBAL N°17
Réunion restreinte du : mardi 18 octobre 2016
SENIORS FUTSAL – COUPE NATIONALE
19015197 – PARIS LILAS FUTSAL 1 / US NOGENT
94. 1 du 08/10/2016
Demande d’évocation de l’US NOGENT 94 sur la participation et la qualification du joueur BOUGOBBA Ylies,
de PARIS LILAS FUTSAL, susceptible d’être suspendu,
La Commission,
Agissant sur le fondement de l’art. 187.2 des RG de la
FFF,
Jugeant en première instance,
Considérant que PARIS LILAS FUTSAL a fourni ses
observations dans les délais impartis, indiquant que le
joueur a bien purgé sa suspension,
Considérant que le joueur BOUGOBBA Ylies de PARIS
LILAS FUTSAL a été sanctionné de 2 matches fermes
de suspension dont l’automatique par la Commission
Départementale de Discipline du District de SEINE ST
DENIS réunie le 17/03/2016, avec date d’effet du
12/03/2016, décision publiée sur Footclubs le
18/03/2016 et non contestée,
Rappelle les dispositions de l’article 41.4.1 du RSG de
la LPIFF qui précisent :
« La suspension d’un joueur doit être purgée lors des
rencontres officielles effectivement jouées par l’équipe
au sein de laquelle il reprend la compétition, même s’il
ne pouvait y participer réglementairement (par exemple
en application de l’article 7.9 du présent règlement).
Le joueur ne peut être aligné avec une autre équipe de
son club tant qu’il n’a pas purgé sa suspension au regard du calendrier de cette dernière… »
Considérant qu’entre le 12/03/2016 (date d’effet de la
sanction) et le 08/10/2016 (date de la rencontre en rubrique), l’équipe 1 Seniors Futsal de PARIS LILAS
FUTSAL évoluant en Excellence de District a disputé
les rencontres officielles suivantes :
- Le 19/03/2016 contre NEUILLY SUR MARNE
FUTSAL 1 au titre du championnat,
-
Le 24/03/2016 contre REPUBLIQUE 1 au titre
de la Coupe Seniors Futsal du District 93,
-
Le 02/04/2016 contre ESPACE JEUNE
CHARLES HERMITE 1 au titre du championnat,
-
Le 09/04/2016 contre AULNAY FUTSAL 2 au
titre du championnat,
-
Le 14/04/2016 contre REPUBLIQUE 1 au titre
du championnat,
41
Considérant que le match de championnat prévu le
07/05/2016 entre PARIS LILAS FUTSAL et AULNAY
FUTSAL 2 n’a pas été disputé car déclaré « forfait
match » par PARIS LILAS FUTSAL, et que le joueur
BOUGOBBA Ylies n’a pas pu purger sa sanction lors de
ce match,
Considérant que le joueur BOUGOBBA Ylies est inscrit
sur les feuilles de matches des 19/03/2016, 24/03/2016,
09/04/2016, 14/04/2016, 23/04/2016, 29/04/2016, et
14/05/2016,
Considérant que le dit joueur n’a pas participé aux rencontres des 02/04/2016 et 19/05/2016, purgeant ainsi
ses 2 matches de suspension,
Considérant que le joueur BOUGOBBA Ylies n’était
donc pas en état de suspension lors de la rencontre en
rubrique à laquelle il a participé,
Par ces motifs, dit l’évocation non fondée et confirme le
résultat acquis sur le terrain.
Précise à l’US NOGENT 94 que le droit lié à cette demande d’évocation (100 €) est porté au débit de son
compte club.
La présente décision est susceptible d’appel devant le
Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la
LPIFF dans un délai de 2 jours francs à compter du lendemain du jour de sa notification, dans les conditions de
forme prévues à l’article 31 – Titre IV du R.S.G. de la
L.P.I.F.F.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Avis favorable pour une confirmation de classement
en niveau E3.
C.R. des Terrains et Installations
Sportives
VILLE D’AULNAY SOUS BOIS (93)
STADE MOULIN NEUF – NNI 93 005 02 01
PROCES-VERBAL N° 12
Mesures relevées par M. ORTUNO le 13 octobre 2016.
Réunion du : mardi 18 octobre 2016
Total des points : 11383 lux
Présents : MM VESQUES – JEREMIASCH – ORTUNO
Eclairement moyen : 455 lux
– LANOIX
Excusés : MM DENIS – LAWSON – MARTIN
Facteur d’uniformité : 0,77
VILLE DE PARIS (75020)
STADE DEJERINE – NNI 75 120 04 01
Appel de M. GAUFFENY, Responsable des
installations, informant la C.R.T.I.S. que le rendez-vous
pris pour le mardi 18 octobre 2016 à 19 h 00 doit être
reporté en raison d’un problème technique. Un nouveau
rendez-vous a été pris pour le mardi 08 novembre 2016
à 19 h 00 toujours dans le but de contrôler l’éclairage du
terrain susnommé dans le cadre d’une confirmation de
classement.
M. JEREMIASCH représentera la C.R.T.I.S. et fournira
les documents. La C.R.T.I.S. remercie la Ville de bien
vouloir marquer les 25 points de contrôle.
Communication de la présente information est faite à la
Ville, au club et à la C.D.T.I.S. du District du VAL DE
MARNE.
VILLE DU BLANC MESNIL (93)
STADE JEAN BOUIN NNI 93 007 01 01
Visite des installations effectuée par M. JEREMIASCH
le jeudi 13 octobre 2016 dans le cadre de la
confirmation de classement du terrain susnommé au
niveau 4. Etait présent lors de cette visite M. M’BOMA
de la Direction du Service des Sports et représentant du
club. Pour conserver son niveau 4, des travaux sont à
effectuer. Cependant, en attendant le classement
en « travaux », le club est autorisé à utiliser ce terrain à
son niveau actuel.
Le rapport de cette visite est envoyé à M M’BOMA du
Service des Sports de la Ville, au club et à la C.D.T.I.S.
du District de la SEINE SAINT-DENIS.
CLASSEMENT ECLAIRAGES FEDERAUX
VILLE DE SAINT OUEN (93)
STADE BAUER – NNI 93 070 01 01
Mesures relevées par M. JEREMIASCH le 11 octobre
2016.
Total des points : 13580 lux
Eclairement moyen : 543 lux
Facteur d’uniformité : 0,86
Rapport E min/E max : 0,73
42
Rapport E min/E max : 0,58
Avis favorable pour une confirmation de classement
en niveau E3.
DEMANDE DE CLASSEMENT TERRAIN SYE
VILLE DE LINAS (91)
STADE COSOM – NNI 91 339 01 01
Installations visitées par M. VESQUES de la C.R.T.I.S.
le 07 septembre 2016. La C.R.T.I.S. envoie le dossier
complet, avec imprimé pour un classement initial en NIVEAU 5 SYE sous réserve de la validation de la
C.F.T.I.S..
Prochaine réunion le mardi 25 octobre 2016
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
PROCÈS-VERBAL N°4
Réunion du : Mercredi 12 octobre
Présents : Ahmed BOUAJAJ – Jacques ELLIBINIAN –
Patrick LHERMITE - Patrick MOLLET – Rosan ROYAN
Assiste : Miloud BOUTOUBA
Modalité d’Appel des décisions de la Commission :
La Commission informe que chaque décision
rendue en première instance est susceptible d’appel
devant le Comité d’Appel chargé des Affaires
Courantes de la Ligue, dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain de sa notification
conformément à l’article 31 et à l’annexe 2 du
Règlement Sportif Général de la Ligue de Paris Ile
de France de Football.
En outre, la Commission rappelle aux clubs les
obligations concernant le Statut de l’Arbitrage et
fixées à l’annexe 3 du Règlement Sportif Général de
la Ligue.
Article 46 - Sanctions financières
Les sanctions financières sont les suivantes :
a) Première saison d'infraction - par arbitre manquant :
- Ligue 1 et Ligue 2 : 600 €
- Championnat National : 400 €
- CFA et CFA 2 : 300 €
- Championnat de France Féminin de Division 1 : 180 €
- Championnat de France Féminin de Division 2 : 140 €
- Championnat de France Futsal de Division 1 : 180 €
- Championnat de France Futsal de Division 2 : 140 €
- Première Division Régionale : 180 €
- Deuxième Division Régionale : 140 €
- Autres Divisions Régionales et Division Supérieure de
District : 120 €
- Championnats de Football d'Entreprise et Féminins
Régionaux, autres Divisions de District, clubs qui
n’engagent que des équipes de jeunes : liberté est
laissée aux Comités Directeurs des Ligues de fixer le
montant.
b) Deuxième saison d'infraction : amendes doublées.
c) Troisième saison d'infraction : amendes triplées.
d) Quatrième saison d'infraction et suivantes : amendes
quadruplées.
e) L'amende est infligée au club en infraction
immédiatement après l'examen au 31 janvier. Au 1er
juin les sanctions financières sont réajustées
définitivement en fonction du nombre d’arbitres ayant
réalisé leur quota de matchs, selon le barème ci-dessus.
Le montant supplémentaire des sanctions financières
est versé immédiatement.
43
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
TABLEAU RECAPITULATIF DES OBLIGATIONS EN
TERME D ARBITRES A FOURNIR
STATUT FEDERAL
STATUT L.P.I.F.F. + DISTRICTS
DIVISION
Nombre d’Arbitres
Club dont l’équipe
hiérarchiquement la
plus élevée évolue en
Ligue 1
10
Ligue 1
14
Ligue 2
8
Ligue 2
12
National
6
National
9
CFA et CFA2
5
CFA et CFA2
8
DH
4
DH
6
DSR
3
DSR
5
DHR - PH - EXCELLENCE
2
DHR - PH - EXCELLENCE
4
Championnat D1 Féminin
2
Championnat D1
Féminin
2
D1 Futsal
2
D2 Futsal
1
D2 Futsal
2
1ère et 2ème DIVISION
DISTRICT
2
Foot Entreprise Féminines Clubs
engagés uniquement
dans le championnat du
Dimanche Matin Vétérans
1
Futsal DH et DHR*
1
* L’arbitre mis à la disposition de la Ligue ou du
District par les clubs de Futsal D.H. et D.H.R. est
obligatoirement un arbitre de Futsal tel que défini à
l’article 43 du Statut de l’Arbitrage. Cette obligation
est applicable à compter du 1er Juillet 2017 pour les
clubs de Futsal DHR.
Pour satisfaire à cette obligation supplémentaire, et
seulement à celle-là, les clubs ont la possibilité de
mettre à la disposition de leur District ou de la Ligue,
non seulement des arbitres officiels qui leur sont
44
Nombre
d’Arbitres
rattachés au sens de l’article 33 du Statut Fédéral de
l’Arbitrage, mais également :
- des très jeunes arbitres, à raison de deux pour une
obligation.
- des “arbitres de club”, dont le statut est fixé à l’article
24 du Règlement de l’Organisation de l’Arbitrage de la
L.P.I.F.F.
Ces équivalences, si elles permettent aux clubs d’être
en conformité avec les obligations, ne donnent pas la
possibilité à un joueur muté supplémentaire en
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
application de l’article 45 du Statut Fédéral de
l’Arbitrage.
En outre, les clubs pour lesquels l’obligation
supplémentaire fixée supra est supérieure à 1 arbitre,
ont l’obligation de mettre à la disposition de leur District
ou de la Ligue au moins un arbitre officiel ou un “arbitre
de club”.
3/ Sanction financière
Conformément aux dispositions de l’article 46 dudit
Statut, le Comité de Direction de la L.P.I.F.F. a fixé à
30,00 euros par arbitre manquant la sanction financière
pour les clubs des Championnats Futsal (DH et DHR),
de football d’entreprise et Féminins Régionaux, les
clubs évoluant dans les autres divisions de District
Seniors, les clubs qui n’engagent que des équipes de
jeunes ou de Seniors C.D.M. ou de Vétérans, en 1ère
année d’infraction vis-à-vis du Statut de l’Arbitrage.
l’utilisation du muté supplémentaire à l’équipe U19 DHR
pour le restant de la saison. Cette décision est valable à
compter de ce jour.
500640 VAL YERRES CROSNE
Suite à la publication officielle concernant les mutés
supplémentaires, la Commission a été saisie par le club
afin d’affecter les 2 mutés supplémentaires en SENIOR
PH au lieu de l’équipe DHR SENIOR. Ce courrier aurait
été au mois de juillet. Courrier non reçu par la
Commission. Après vérifications (feuilles de match de
l’équipe DHR SENIOR), la Commission accorde
l’utilisation des 2 mutés supplémentaires à l’équipe PH
SENIOR pour le restant de la saison. Cette décision est
valable à compter de ce jour. A noter que M. Patrick
MOLLET n’a pas participé à la délibération de la
présente décision.
REGULARISATION SUR DEMANDE DE LICENCE
Dossier NOURO Khalid (Licence renouvellement au
club 5007105 FC PROVINS et licence changement de
club au club 551942 FC OZOIR 77).
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance de l’arbitre,
Pris connaissance de la réponse, de Madame la
Présidente du club du FC PROVINS, à la demande
d’explications,
Considérant que pour être valable, la demande de
licence doit être signée par l’arbitre,
Considérant que cela n’est pas le cas,
Par ces motifs,
Annule la demande de licence renouvellement de M.
NOURO Khalid au profit du FC PROVINS.
Transmet la demande de licence changement de club
au District 77 Sud pour suite à donner quant aux
conditions de départ de l’arbitre du club.
4/ Sanction sportive
Conformément aux Dispositions de l’article 47.3 du
Statut de l’Arbitrage, la sanction de réduction du nombre
de joueurs mutés ne s’applique qu’à l’équipe Senior
hiérarchiquement la plus élevée.
Dans le cas où un club engage des équipes Seniors
dans les Championnats du Dimanche après-midi et du
Dimanche Matin, la sanction de réduction du nombre de
joueurs mutés s’applique à l’équipe Senior qui
détermine
les
obligations
à
savoir
l’équipe
hiérarchiquement la plus élevée évoluant dans le
Championnat du Dimanche après-midi.
Pour le club dont l’équipe Senior hiérarchiquement la
plus élevée participe aux Championnats Nationaux, en
ETUDE DES CHANGEMENTS DE CLUB (liste
infraction avec le Statut Régional de l’Arbitrage, la
sanction de réduction du nombre de joueurs mutés transmise à chaque Commission départementale du
s’applique à la première équipe inférieure du club Statut de l’arbitrage).
évoluant dans le Championnat de Ligue ou de District.
Conformément à l’article 8 du Statut de l’arbitrage qui
De même, pour le club évoluant en D2 Futsal, en stipule que « les Commissions du Statut de l'Arbitrage
infraction avec le Statut Régional de l’Arbitrage, la ont pour missions :
· de statuer sur le rattachement des arbitres à un
sanction de réduction du nombre de joueurs mutés
club, y compris sur celui des arbitres ayant
s’applique à la première équipe inférieure du club
changé de club ou de statut dans les conditions
évoluant dans le Championnat Futsal de Ligue ou de
fixées aux articles 30 et 31,
District.
· de vérifier si les arbitres ont bien satisfait aux
obligations leur permettant de couvrir leur club,
MUTATIONS SUPPLEMENTAIRES (rectificatif au
·
d’apprécier la situation des clubs au regard du
procès-verbal n°2)
présent Statut et de leur infliger, le cas échéant,
les sanctions prévues aux articles 46 et 47.
508884 SFC NEUILLY SUR MARNE
La Commission de District statue pour tous les clubs
Suite à la publication officielle concernant les mutés dont l’équipe représentative évolue dans les divisions du
supplémentaires, la Commission a été saisie par le club District.
afin d’affecter le muté supplémentaire en U19 DHR au La Commission Régionale statue pour les clubs dont
lieu de l’équipe DHR SENIOR. Ce courrier aurait été l’équipe représentative évolue en Ligue ou en Fédéraenvoyé le 25 juillet 2016. Courrier non reçu par la tion. »
Commission. Après vérifications (feuilles de match de
l’équipe DHR SENIOR), la Commission accorde
45
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
Par ailleurs et afin de faciliter l’instruction et l’information d’un dossier, la Commission demande aux
Commissions départementales de transmettre leur
décision lorsque le nouveau club appartient à un
autre District.
Transmet au District 77 Nord, le dossier changement
de club des arbitres suivants :
AIT YALLA MEHDI - HADJ SAFI SAMIR - MORDRET
BENJAMIN - ATTIK
MEHDI - BAUD ANTOINE DELVAL
KEVIN
Transmet au District 77 Sud, le dossier changement
de club des arbitres suivants :
ARJOUN RAMZI – BELORGEY JEROME - NELCHA
LUC – TAHIRI MUSTAPHA – TAZEKRITT HAMID – WATTIAU ALAIN - ZEKPE DJOUMBI CHRISTEL
Transmet au District 78, le dossier changement de
club des arbitres suivants :
ATIM KOKONDJI - VIANNEY ARMAND - AZHARI
WAFY - BENALI ABDELKADER – KADI SOPHIAN
–PELISSIER
CEDRIC
POUTRELLE
WITALI – RAHAL JULIEN – TRACHI NOUREDINE
Transmet au District 91, le dossier changement de
club des arbitres suivants :
AFONSO MAXIME - BENAICHA
BRAHIM – BENDAOUADJI SOHIR – BOUARGUE FATEH - BOULAHIA
RIDHA – CHETTOUH ABDERAZAK – GUISSE BALA –
HENDES GAETAN – LLEWELLYN STEVEN – OUASTI
SAMY – SAHLI YASSINE
Transmet au District 92, le dossier changement de
club des arbitres suivants :
BARBARA VARGAS ANTONY – BARRETEAU DAVID BENSSALAH
BILEL – BERNARD ALBERT CAMARA TOUGUEYE - LENART
JOHN – MEDINA
PAUL – POUPET SERGE – SENTIEIRO MANUEL
Transmet au District 93, le dossier changement de
club des arbitres suivants :
ABDELADIM ABDELHADI - GUIOSE THAIS HAMZAOUI SAMIR - KADDOURI JAMAL - LY ABDOUL
- PIQUIONNE SEBASTIEN - SALDANHA DA SILVA
BRUNO - SOLIMAN AHMED - TASDEMIR YASIN
MAHMUT
Transmet au District 94, le dossier changement de
club des arbitres suivants :
BAIZIDI
ABDEL NOUR - BEN HAMMOU NOREDDINE - BENSLIMANE HAMZA - CHERIFI SAMIR DORADO MUNOZ - JAIME - MARTIAL ALAIN
Transmet au District 95, le dossier changement de
club des arbitres suivants :
BELINGA THIERRY - BENOUDA
MOHAMED
–
CHATELAIN JEAN YVES – CUENCA CAZORLA AN46
TONIO – DUCASSE MICHAEL - DUCROCQ
CYRILLE - EL AROUA ALI – KHOUBABA HASSAN –
TASPINAR MUHAMMED HOSEIN - VU NGOC LAM ZOUAOUI AIMEN
ETUDE DES CHANGEMENTS DE CLUBS (dossiers
traités par la Commission régionale)
Dossier n° : 1
Nom : BOUDJEDIR
Prénom : ABDALLAH
Club quitté : 532126 PORTUGAIS PARIS ITALIE A.S.
Nouveau club : 520521 U. S. AMICALE DE CLICHY
VETERANS
Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club
Article 32 alinéa 2 : En cas de forfait général d'un club
ou de mise en non-activité totale du club quitté, l'arbitre
peut introduire une demande de licence d’indépendant
ou en faveur d’un nouveau club dès le 1er jour de la
saison qui suit la date du forfait ou de la mise en nonactivité de son ancien club,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 2
Nom : DELANGLE
Prénom : SYLVAIN
Club quitté : 548960 MONTRY-CONDE F.C. A.
Nouveau club : 563707 VAL D'EUROPE FOOTBALL
CLUB
Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club
Article 32 alinéa 2 : En cas de forfait général d'un club
ou de mise en non-activité totale du club quitté, l'arbitre
peut introduire une demande de licence d’indépendant
ou en faveur d’un nouveau club dès le 1er jour de la
saison qui suit la date du forfait ou de la mise en nonactivité de son ancien club,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 3
Nom : YAHYAOUI
Prénom : ACHRAF
Club quitté : 653097 A. S. L. COMMUNAUX CHOISY
LE ROI
Nouveau club : 509538 CLAYE SOUILLY SPORTS
Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club
Article 32 alinéa 2 : En cas de forfait général d'un club
ou de mise en non-activité totale du club quitté, l'arbitre
peut introduire une demande de licence d’indépendant
ou en faveur d’un nouveau club dès le 1er jour de la
saison qui suit la date du forfait ou de la mise en nonactivité de son ancien club,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 4
Nom : BELAICHI
Prénom : KHALID
Club quitté : 581278 A. S. COTEAUX DE DORDOGNE
Nouveau club : 527269 ST BRICE F.C.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 5
Nom : BENALLA
Prénom : ZAKARIAE
Club quitté : 530045 A.S. VALONDRAS
Nouveau club : 580841 PARIS METROPOLE ST
OUEN S/ SEINE
Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 8
Nom : DIACRE
Prénom : NICOLAS
Club quitté : 501227 A.S. AUDRUICQ
Nouveau club : 500002 RED STAR FOOTBALL CLUB
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 9
Nom : KABA
Prénom : SANKOUMBA
Club quitté : 547729 A.S. BELSUNCE ARS
Nouveau club : 526258 LUSITANOS ST MAUR U.S.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 10
Nom : KERJEAN
Prénom : ROMAIN
Club quitté : 1800 CLUB LIGUE BOURGOGNE
Nouveau club : 500247 PARIS ST GERMAIN F.C.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 6
Nom : BENSAID
Prénom : ABDELMAJID
Club quitté : 520344 A.S. LATTOISE
Nouveau club : 615550 NIKE F.C.
Article 26 : La Commission délivre la licence au nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
Dossier n° : 11
01/07/2016.
Nom : LAKHNATI
Dossier n° : 7
Prénom : TAREK
Nom : DAUBIGNARD
Club quitté : 521664 AS MUSAU STRASBOURG
Prénom : DANIEL
Nouveau club : 581812 KREMLIN BICETRE FUTSAL
Club quitté : 511828 J3 SP. AMILLY
Article 26 : La Commission délivre la licence au
Nouveau club : 524861 FLEURY 91 F.C.
nouveau club
Article 26 : La Commission délivre la licence au nou- Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
veau club
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum par FOOT 2000
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
par FOOT 2000
01/07/2016.
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
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Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
Dossier n° : 12
Nom : LAOULA
Prénom : MOURAD
Club quitté : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE
FRANCE
Nouveau club : 523411 U. S. IVRY FOOTBALL
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 13
Nom : LEGAT
Prénom : PIERRE
Club quitté : 505904 AM.S. MURETAINE
Nouveau club : 500706 ISSY LES MOULINEAUX F.C
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 14
Nom : MEZOU
Prénom : MATTHIEU
Club quitté : 8002 CLUB DISTRICT HAUTS DE SEINE
Nouveau club : 500706 ISSY LES MOULINEAUX F.C
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 15
Nom : NDIAYE
Prénom : ALIOU
Club quitté : 542397 ST DE REIMS
Nouveau club : 532133 ACADEMIE DE FOOTBALL
DE BOBIGNY
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
48
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 16
Nom : PERRIN
Prénom : DAVID
Club quitté : 738827 ETG AMBILLY FEMININ F. C.
Nouveau club : 500650 VERSAILLES 78 F.C.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 17
Nom : SKORIC
Prénom : CHRISTOPHE
Club quitté : 513090 A.S. VERNEUIL EN HALATTE
Nouveau club : 518488 ST OUEN L'AUMONE A.S.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 18
Nom : TCHAPDIEU KEUZEBOU
Prénom : ROSTAND
Club quitté : 502137 ASPTT RENNES
Nouveau club : 517328 SANNOIS ST GRATIEN ENT.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : changement de résidence de plus
de 50 km et siège du nouveau club situé à 50 km au
moins de celui de l'ancien club et à 50 km au maximum
de la nouvelle résidence de l’arbitre, distances calculées
par FOOT 2000
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 19
Nom : BOUKHENOUFA
Prénom : HAFIDH
Club quitté : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE MARNE
Nouveau club : 581812 KREMLIN BICETRE FUTSAL
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2014/2015 et 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2014/2015 et 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 20
Nom : CHIBANI
Prénom : MABROUKA
Club quitté : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINTDENIS
Nouveau club : 532133 ACADEMIE DE FOOTBALL
DE BOBIGNY
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2014/2015 et 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 25
Nom : RAGRAGUI
Prénom : KARIM
Club quitté : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINTDENIS
Nouveau club : 544872 TREMBLAY F.C.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2014/2015 et 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 21
Nom : GARNIER ACHICHE
Prénom : LILIA
Club quitté : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINTDENIS
Nouveau club : 500707 NOISY LE SEC BANLIEUE 93
O.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2014/2015 et 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 22
Nom : GUIBERT
Prénom : SEBASTIEN
Club quitté : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE
FRANCE
Nouveau club : 521869 ALFORTVILLE US
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2014/2015 et 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 23
Nom : HESHMAT DEHKORDY
Prénom : KEYVAN
Club quitté : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE MARNE
Nouveau club : 551269 SUPREMES BELIERS
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2014/2015 et 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 24
Nom : KADY
Prénom : LOUIS
Club quitté : 8001 CLUB DISTRICT ESSONNE
Nouveau club : 521237 IGNY A.F.C.
Dossier n° : 26
Nom : SIBA
Prénom : LUCIEN
Club quitté : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE MARNE
Nouveau club : 537133 TROPICAL A.C.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2014/2015 et 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2016.
Dossier n° : 27
Nom : MIR
Prénom : ALI
Club quitté : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINTDENIS
Nouveau club : 500707 NOISY LE SEC BANLIEUE 93
O.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2017.
Dossier n° : 28
Nom : PERRON
Prénom : NICOLAS
Club quitté : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE
FRANCE
Nouveau club : 600690 BANQUE DE FRANCE A.S.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 33 alinéa c : Considérant que l'arbitre était
indépendant en 2015/2016,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du
01/07/2017.
Dossier n° : 29
Nom : BOURGOU
Prénom : WALID
Club quitté : 541437 BONNEUIL S/MARNE C.S.
Nouveau club : 551094 U. S. CRETEIL FUTSAL
49
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
C.R. d’Application du Statut de l’Arbi- l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
trage et des Mutations d’Arbitres
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
Article 26 : La Commission délivre la licence au continue pendant deux saisons (2016/2017 et
nouveau club
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
Article 33 alinéa c : modification de situation cesse d'arbitrer.
professionnelle ou personnelle, laissée à l'appréciation Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
de la Commission compétente,
1er juillet 2018
Considérant que l'arbitre était lié dans d'autres secteurs
Dossier n° : 33
d'activité avec le club sur le plan contractuel,
Nom : BEGUEDAR
Que le contrat de travail n'a pas été reconduit,
Dit que l'arbitre couvre le nouveau club à compter du Prénom : HAFID
Club quitté : 500009 GARENNE COLOMBES A.F.
01/07/2016
Nouveau club : 509538 CLAYE SOUILLY SPORTS
Dossier n° : 30
Article 26 : La Commission délivre la licence au
Nom : AIT ALI SLIMANE
nouveau club
Prénom : RAYANE
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
Club quitté : 549307 COSMOPOLITAN CLUB DE l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
TAVERNY
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
Nouveau club : 517328 SANNOIS ST GRATIEN ENT. dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
Article 26 : La Commission délivre la licence au nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
nouveau club
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de continue pendant deux saisons (2016/2017 et
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, cesse d'arbitrer.
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs 01/07/2018.
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et Dossier n° : 34
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il Nom : BOUASSRIA
Prénom : EL MEHDI
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Club quitté : 509296 VAIRES ENT. ET COMPETITION
US
1er juillet 2018
Nouveau club : 524631 LA PLAINE DE FRANCE F.C.
Dossier n° : 31
Article 26 : La Commission délivre la licence au
Nom : ALLOUACHE
nouveau club
Prénom : MEHDI
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
Club quitté : 500031 CHOISY LE ROI A.S.
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
Nouveau club : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
MARNE
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
Article 26 : La Commission délivre la licence nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
indépendant à l'arbitre
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de continue pendant deux saisons (2016/2017 et
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin 2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, cesse d'arbitrer.
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs 01/07/2018.
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et Dossier n° : 35
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il Nom : BOUDINA
Prénom : SIHAM
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Club quitté : 500009 GARENNE COLOMBES A.F.
Nouveau club : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE
01/07/2018.
FRANCE
Dossier n° : 32
Article 26 : La Commission délivre la licence
Nom : BARJAOUI
indépendant à l'arbitre
Prénom : ANTHONY
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
Club quitté : 500221 PARIS C.A.
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
Nouveau club : 514388 NOGENT S/MARNE F.C.
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
Article 26 : La Commission délivre la licence au dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouveau club
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
50
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera un nouveau club à partir du
01/07/2018.
Dossier n° : 36
Nom : CHABANE
Prénom : NORDINE
Club quitté : 510665 CHAMPIGNY F.C. 94
Nouveau club : 524161 CAUDACIENNE ENT.S.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
01/07/2018.
Dossier n° : 37
Nom : CHEURFA
Prénom : FARID
Club quitté : 500221 PARIS C.A.
Nouveau club : 514388 NOGENT S/MARNE F.C.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
1er juillet 2018
Dossier n° : 38
Nom : CISSE
Prénom : EL HADJI MOMAR
Club quitté : 500247 PARIS ST GERMAIN F.C.
Nouveau club : 502858 HOUILLES A.C.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
51
continue pendant deux saisons (2016/2017 et
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
1er juillet 2018
Dossier n° : 39
Nom : GALLONDE
Prénom : FRED
Club quitté : 601719 BNP PARIBAS DE PARIS A.S.C.
Nouveau club : 8006 CLUB DISTRICT VAL DE
MARNE
Article 26 : La Commission délivre la licence
indépendant à l'arbitre
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
01/07/2018.
Dossier n° : 40
Nom : HADJI ALY
Prénom : HACHIM
Club quitté : 532139 LOGNES U.S.
Nouveau club : 8003 CLUB DISTRICT SEINE ET
MARNE NORD
Article 26 : La Commission délivre la licence
indépendant à l'arbitre
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
01/07/2018.
Dossier n° : 41
Nom : KHOUIDMI
Prénom : YACINE
Club quitté : 500031 CHOISY LE ROI A.S.
Nouveau club : 529210 VITRY E.S.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
01/07/2018.
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
01/07/2018.
Dossier n° : 45
Nom : SALAGNAC
Prénom : JAMES
Club quitté : 524861 FLEURY 91 F.C.
Nouveau club : 500582 MENNECY C.S.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
01/07/2018.
Dossier n° : 42
Nom : LAAOUISSID
Prénom : OMAR
Club quitté : 544913 MANTOIS 78 F.C.
Nouveau
club
:
527743
MONTIGNY
LE
BRETONNEUX A.S.
Article 26 : La Commission délivre la licence au
nouveau club
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus,
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté
continue pendant deux saisons (2016/2017 et
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il
Dossier n° : 46
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Nom : ALBLOOSHI
Prénom : HAMDAN
1er juillet 2018
Club quitté : 500247 PARIS ST GERMAIN F.C.
Dossier n° : 43
Nouveau club : 500051 BOULOGNE BILLANCOURT
Nom : NLANDU
AC
Prénom : EXOCE
Article 26 : La Commission délivre la licence au
Club quitté : 590534 R. F. C. ARGENTEUIL
nouveau club
Nouveau club : 8002 CLUB DISTRICT HAUTS DE Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
SEINE
club formateur de l'arbitre,
Article 26 : La Commission délivre la licence Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
indépendant à l'arbitre
01/07/2018.
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin Dossier n° : 47
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, Nom : BENSAIH
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un Prénom : SOUFIANE
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs Club quitté : 550641 LES MUREAUX O.F.C.
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté Nouveau club : 8008 CLUB DISTRICT YVELINES
continue pendant deux saisons (2016/2017 et Article 26 : La Commission délivre la licence
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il indépendant à l'arbitre
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
cesse d'arbitrer.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du club formateur de l'arbitre,
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
01/07/2018.
01/07/2018.
Dossier n° : 44
Dossier n° : 48
Nom : SABER
Nom : DEGRAS
Prénom : ADIL
Prénom : PATRICK
Club quitté : 500561 NANTERRE ENT.S.
Club quitté : 525582 LE MEE S. SECTION F.
Nouveau club : 542392 JEUNES D'ANTONY ASS.
Article 26 : La Commission délivre la licence au Nouveau club : 8004 CLUB DISTRICT SEINE ET
MARNE SUD
nouveau club
Article 35 : le club quitté étant le club formateur de Article 26 : La Commission délivre la licence
l'arbitre, celui-ci le compte dans son effectif jusqu'à la fin indépendant à l'arbitre
de la saison en cours, sauf s’il cesse d’arbitrer. De plus, Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
dans le but de privilégier les clubs ayant présenté un club formateur de l'arbitre,
nouvel arbitre ayant effectué le nombre de matchs Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
requis, lorsque cet arbitre en démissionne, le club quitté 01/07/2018.
continue pendant deux saisons (2016/2017 et Dossier n° : 49
2017/2018) à le compter dans son effectif, sauf s'il Nom : DELIVRY
cesse d'arbitrer.
Prénom : ROLAND
Club quitté : 601719 BNP PARIBAS DE PARIS A.S.C.
52
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
Dossier n° : 52
C.R. d’Application du Statut de l’Arbi- Nom : HASSANY
Prénom : YSSOUF
trage et des Mutations d’Arbitres
Club quitté : 553498 REUNIONNAIS DE SENART
A.S.C.
Nouveau club : 500660 LIVRY GARGAN F.C.
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Article 26 : La Commission délivre la licence au nou01/07/2018.
veau club
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
club formateur de l'arbitre,
Dossier n° : 48
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
Nom : DEGRAS
01/07/2018.
Prénom : PATRICK
Club quitté : 525582 LE MEE S. SECTION F.
Nouveau club : 8004 CLUB DISTRICT SEINE ET Dossier n° : 53
Nom : MARMION
MARNE SUD
Article 26 : La Commission délivre la licence indépen- Prénom : FLORENT
Club quitté : 500689 CRETEIL LUSITANOS F. US
dant à l'arbitre
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le Nouveau club : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE
club formateur de l'arbitre,
FRANCE
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Article 26 : La Commission délivre la licence indépen01/07/2018.
dant à l'arbitre
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
club formateur de l'arbitre,
Dossier n° : 49
Dit que l'arbitre représentera un nouveau club à partir du
Nom : DELIVRY
01/07/2018.
Prénom : ROLAND
Club quitté : 601719 BNP PARIBAS DE PARIS A.S.C.
Nouveau club : 8005 CLUB DISTRICT SEINE SAINT- Dossier n° : 54
Nom : MEKHENEF
DENIS
Article 26 : La Commission délivre la licence indépen- Prénom : OUALID
Club quitté : 507532 VILLEMOMBLE SPORTS
dant à l'arbitre
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le Nouveau club : 532133 ACADEMIE DE FOOTBALL
club formateur de l'arbitre,
DE BOBIGNY
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du Article 26 : La Commission délivre la licence au nou01/07/2018.
veau club
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
club formateur de l'arbitre,
Dossier n° : 50
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
Nom : GAHLAZA
01/07/2018.
Prénom : KAMEL
Club quitté : 500797 NOISY LE GRAND F.C
Nouveau club : 532343 PORTUGAIS PONTAULT Dossier n° : 55
Nom : RENAULT
COMBAULT S.C.
Article 26 : La Commission délivre la licence au nou- Prénom : PASCAL
Club quitté : 615550 NIKE F.C.
veau club
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le Nouveau club : 527269 ST BRICE F.C.
Article 26 : La Commission délivre la licence au nouclub formateur de l'arbitre,
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du veau club
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
01/07/2018.
club formateur de l'arbitre,
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
Dossier n° : 51
01/07/2018.
Nom : HAMOUDA
Prénom : MAJDI
Dossier n° : 56
Club quitté : 518656 MORANGIS CHILLY F.C.
Nouveau club : 513751 VIRY CHATILLON ENTENTE Nom : SARR
Prénom : IBOU
SPORTIVE
Article 26 : La Commission délivre la licence au nou- Club quitté : 507532 VILLEMOMBLE SPORTS
Nouveau club : 532133 ACADEMIE DE FOOTBALL
veau club
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le DE BOBIGNY
Article 26 : La Commission délivre la licence au nouclub formateur de l'arbitre,
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du veau club
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
01/07/2018.
club formateur de l'arbitre,
53
Journal Numérique no 406 du jeudi 20 octobre 2016
e-foot
Procès-Verbaux
C.R. d’Application du Statut de l’Arbitrage et des Mutations d’Arbitres
Dit que l'arbitre représentera le nouveau club à partir du
01/07/2018.
Dossier n° : 57
Nom : TIRET
Prénom : MATTHIEU
Club quitté : 526255 POLICE HAUTS DE SEINE NANTERRE AS
Nouveau club : 8000 CLUB LIGUE PARIS ILE DE
FRANCE
Article 26 : La Commission délivre la licence indépendant à l'arbitre
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
club formateur de l'arbitre,
Dit que l'arbitre représentera un nouveau club à partir du
01/07/2018.
Dossier n° : 58
Nom : TITUS
Prénom : FRANCIS
Club quitté : 526255 POLICE HAUTS DE SEINE NANTERRE AS
Nouveau club : 8007 CLUB DISTRICT VAL D'OISE
Article 26 : La Commission délivre la licence indépendant à l'arbitre
Article 35 : Considérant que le club quitté n'est pas le
club formateur de l'arbitre,
Dit que l'arbitre représentera un nouveau club à partir du
01/07/2018.
Prochaine réunion de la Commission : Mercredi 7 décembre 2016.
Le Président de la Commission : Ahmed BOUAJAJ
Le Secrétaire de Séance : Miloud BOUTOUBA
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