Invitation réunion d`automne

Invitation – réunion d’automne
Du houblon à la bière – la Propriété Intellectuelle en bouteille
Jeudi et vendredi 17 et 18 novembre 2016
Louvain, Belgique
Cher membre,
Le Conseil d’administration et la commission Programme sont heureux de vous inviter à la Réunion
d’Automne de notre Association qui sera organisée les 17 et 18 novembre 2016 à Louvain. La partie
académique se tiendra au Collège irlandais, au cœur de la ville. La présence d’une activité brassicole
intense ainsi que le bouillonnement estudiantin font de Louvain la capitale belge de la bière.
La partie académique sera entièrement consacrée à la bière. Nous y aborderons notamment les
indications géographiques, les produits du terroir, l’emballage, mais aussi le droit d’auteur sur le goût.
Cela promet d’être une journée passionnante !
Comme le veut la tradition, nous commencerons la réunion d’automne par un programme social : une
visite guidée et animée de la brasserie Stella Artois, faisant partie du géant brassicole AB InBev. Après la
visite, vous êtes conviés à la réception suivie du dîner entre les cuves de l’ancienne brasserie d’Artois,
De Hoorn. Une soirée dansante clôturera la soirée.
La partie académique aura lieu dans les murs du Collège irlandais, notamment dans l’ancienne chapelle
des moines irlandais, datant du 17e siècle. Vous trouverez de plus amples informations dans le
programme ci-joint.
Une traduction simultanée est disponible pendant toutes les présentations.
Les participants recevront un certificat de présence mentionnant les heures de formations. Ce certificat
peut être introduit auprès de l’Ordre néerlandais des Avocats ainsi qu’auprès des barreaux belges et
luxembourgeois. Les détenteurs de la marque de certification BMM obtiendront 6 points.
Vous pouvez vous inscrire par le formulaire digital d'inscription
Nous espérons pouvoir vous accueillir nombreux à Louvain.
Meilleures salutations,
Michiel Haegens, Président de l’Association BMM
Les membres de la commission Programme
Annexes:
•
Informations pratiques
•
Programme
•
Formulaire d’inscription à la réunion d’automne
•
Résumés des orateurs
REUNION D’AUTOMNE DE L’ASSOCIATION BENELUX POUR LE DROIT DES MARQUES ET MODÈLES LES
17 ET 18 NOVEMBRE 2016 A LOUVAIN
Programme du jeudi 17 novembre 2016
Uniquement pour les membres du conseil et des commissions:
12.00
Accueil et inscription – buffet de pains garnis
12.00 - 13.00
Réunion du conseil d’administration
Lieu: Martin’s klooster, Onze-Lieve-Vrouwstraat 18, Louvain
13.00 – 14.30
Réunions des commissions statutaires et non-statutaires.
Lieu: Martin’s klooster, Onze-Lieve-Vrouwstraat 18, Louvain
Pour tous les membres:
A partir de 15.00
Check-in dans les hôtels
16.00
Rassemblement à l’Hôtel de Ville de Louvain, Grand’ Place
16.15
Départ pour la brasserie Stella Artois – promenade d’une demi-heure par le
centre historique de la ville
16.45 – 19.00
Visite de la brasserie avec des guides francophones / néerlandophones
Lieu: Aarschotsesteenweg 20, Louvain
19.00
Réception avec les nouveaux membres du BMM
Lieu: De Hoorn, l’ancienne brasserie Stella Artois, Sluisstraat 79, Louvain
19.15
Réception pour tous les membres
Lieu: De Hoorn, Sluisstraat 79, Louvain
20.00 – 22.15
Dîner entre les anciennes cuves de la brasserie, avec un mot d’accueil de MarieChristine Janssens, Head of Unit KU Leuven Centre for IT & IP Law (CiTiP) et
François Uyttenhove, senior IP manager AB InBev
22.15
Soirée dansante avec DJ
Dress code: Business Casual
Programme du vendredi 18 novembre 2016
La partie académique aura lieu au Collège irlandais, Janseniusstraat 1 à Louvain.
Le Collège irlandais se situe à l’arrière du Vieux Marché, au cœur de la ville et à 20 minutes de la gare.
07.00 – 8.45
Petit-déjeuner à votre hôtel (vous êtes invités à faire le check out avant le début
de la réunion)
08.45 – 09.00
Arrivée et enregistrement au Collège irlandais
09.00 - 09.15
Accueil et introduction par le président du jour Paul Steinhauser, avocat
09.15 – 10.00
L'effet de l'ivresse est d'abolir les scrupules du sentiment, ou d’autres
expressions mensongères par Sarah Arayess, avocat chez Hoogenraad Haak
10.00 – 10.45
La bière et les Indications Géographiques par Burkhart Goebel, Hogan Lovells
(présentation en Anglais)
10.45 – 11.15
Pause-café
11.15 – 12.00
IP Counsel vs. General Counsel : je t’aime, moi non plus par Philippe
Vandeuren, director legal & corporate affairs, AB InBev
12.00 – 12.45
Assemblée Générale des Membres
12.45 – 14.30
Lunch
14.30 – 15.15
Le droit d’auteur a-t-il bon goût ? par Stef van Gompel, chercheur à l’Institut
pour le Droit de l’Information à l’université d’Amsterdam
15.15 – 16.00
Ces marques qui nous font mousser: les leçons à tirer de la jurisprudence dans
le secteur de la bière par Jean-Christophe Troussel, avocat chez Bird & Bird
(présentation en Français)
16.00 – 16.30
Aperçu de la jurisprudence disciplinaire par Paul Steinhauser, avocat
16.30 – 17.30
Clôture et verre de l’amitié
RESERVATIONS CHAMBRES
D’HOTEL
chambre individuelle
chambre double
réservation
contact via
petit déj. petit déj.
petit déj. petit déj.
jusqu'au
compris
non compris compris
non compris
Pentahotels
30 chambres
€ 111
€ 129
30/09/2016 le lien ci-dessous
Novotel
70 chambres
€ 125
€ 120
€ 145
€ 135
17/09/2016 le formulaire en annexe
Irish College
20 chambres
€ 110
€ 140
le formulaire en annexe
max. 40 chambres
€ 174
€ 159
22/09/2016 le formulaire en annexe
Martin's
max. 20 chambres
€ 174
€ 159
20/10/2016 le formulaire en annexe
Klooster
chambres
Penta Hotels
Alfons Smetsplein 7, 3000 Louvain, Belgique +32 16 31 76 00
Nous avons réservé pour vous 30 chambres au Penta Hotel. Celui-ci se situe au cœur de Louvain et est
facilement accessible en train (10 min à pied de la gare) ou en voiture (garage privatif). Le prix BMM par
chambre est de € 111 avec petit-déjeuner, la taxe de la ville est non comprise. Vous pouvez réserver
votre chambre par le lien ci-dessus pour ce prix jusqu’au 30 septembre 2016. Après cette date il est
possible de réserver une chambre au prix coûtant.
Novotel
Vuurkruisenlaan 4, 3000 Louvain, Belgique
+32 16 93 90 01
Nous avons réservé pour vous 70 chambres au Novotel. Celui-ci se situe à un jet de pierre de la gare et
est facilement accessible en auto (garage privatif payant). Le centre de Louvain est à 10 min à pied et 20
min pour le Collège irlandais. Le prix BMM par chambre est de € 125, petit déjeuner et taxe de la ville
non comprise. Vous pouvez réserver votre chambre par le formulaire ci-joint pour ce prix jusqu’au 17
septembre 2016. Après cette date il est possible de réserver une chambre au prix coûtant.
Martin’s Klooster
Onze-Lieve-Vrouwstraat 18, 3000 Louvain, Belgique
+32 16 21 31 41
Nous avons réservé pour vous 40 chambres au Martin’s Klooster. Celui-ci est idéalement situé, en plein
cœur du quartier historique de Louvain. Avec sa tourelle, sa porte cochère, ses pignons à redents, ses
fenêtres à croisillons, ses persiennes et ses poutres en cœur de chêne, Martin's Klooster constitue un
véritable joyau du patrimoine louvaniste. Chacune de ses chambres possède un cachet unique et tout a
été pensé pour en faire un lieu de sérénité et de raffinement. Il est possible de se garer au parking public
Ladeuze (place Ladeuze). L’hôtel est à 3 min à pied du Collège irlandais. Le prix BMM par chambre est de
€ 159, petit déjeuner et taxe de la ville non comprise. Vous pouvez réserver votre chambre par le
formulaire ci-joint pour ce prix jusqu’au 22 septembre 2016. Après cette date et jusqu’au 20 octobre
2016 il restera 20 chambres de disponible.
Irish College - The Leuven Institute for Ireland in Europe
Janseniusstraat 1, 3000 Louvain, Belgique
Nous avons réservé pour vous 20 chambres au Collège irlandais. Celui-ci se situe au cœur historique de
Louvain et est facilement accessible en train (20 min à pied de la gare). Il est possible de garer son
véhicule au parking public Ladeuze (place Ladeuze). Le prix BMM par chambre est de € 110, petit
déjeuner et taxe de la ville non comprise. Petite précision, le Collège irlandais n’a pas la vocation d’être
un véritable hôtel. Vous pouvez réserver votre chambre par le formulaire ci-joint pour ce prix.
train (10 min à
Formulaire d’inscription BMM
Vous pouvez vous inscrire par le formulaire digital d'inscription
Ou merci de renvoyer le formulaire complété et signé avant 10 novembre 2016 à e-mail
[email protected]
Le (la) soussigné(e), membre / non-membre* du BMM
Nom
_____________________________________________
Prénom:
_________________________________________ f / m
Entreprise :
_____________________________________________
Adresse :
_____________________________________________
Code postal:
______________________________________________
Ville:
______________________________________________
Numéro de téléphone :
_____________________________________________
Courriel :
_____________________________________________
s'inscrit à la réunion d’automne du BMM qui aura lieu le jeudi 17 et le vendredi 18 novembre 2016 à
Louvain et participera au programme:





Jeudi et vendredi (membres du BMM)
Participe à la visite guidée de la brasserie Stella Artois (membres du BMM)
Uniquement vendredi (membres du BMM)
Jeudi et vendredi (non-membres)
Uniquement vendredi (non-membres)
Végétarien / non végétarien*
Régime spécial :
€ 250,00
€ 190,00
€ 350,00
€ 290,00
_____________________________________________
Dès réception de votre formulaire d’inscription, nous vous ferons parvenir un courriel pour confirmer
votre inscription avec une facture.
Date :
Signature :
………………………………………
……………………………………………………
RÉSUMÉ BIOGRAPHY
Paul Steinhauser has as “advocaat” (attorney at law) more than 40 years’ experience in intellectual property law.
Having been involved in many national and international patent, copyright and trademark cases, his name as an IP
specialist is well established internationally. The emphasis of Paul Steinhauser's activities now lies on providing
second opinions, advice on litigation strategies, assistance in negotiations, proceedings and drafting licence
agreements and secrecy obligations.
Sarah Arayess - attorney at law, Hoogenraad Haak, has a multidisciplinary background. A masters study Business
Administration in combination with a law degree enables her to think along with clients from a commercial and
strategic point of view. She regularly contributes to professional magazines such as European Food and Feed Law
Review (EFFL), the Dutch leading journal in Intellectual Property (IER) and WAAR&WET, a Dutch Food law journal.
Additionally, Sarah lectures at the Professional Education for Benelux Merken en Modellengemachtigden (BBMM)
and takes tremendous pleasure in giving presentations and courses on advertising law and Health, Beauty & Food
Law.
Burkhart Goebel – Partner Madrid Hogan Lovells
As the firm’s Regional Managing Partner for Continental Europe, Burkhart Goebel helps clients navigate the
challenging seas of complex cross-border and multiple jurisdiction IP litigation. In his 20 years of experience, he has
pleaded or acted as instructing counsel before senior courts in almost every jurisdiction in Europe, handling some
of the largest multiple jurisdiction disputes in the history of IP litigation. He defended intellectual property before
the WTO, and has litigated against the enforcement of several multilateral and bilateral treaties.
Philippe Vandeuren - Legal and Corporate Affairs Director Benelux, France, Italy and Spain at Anheuser-Busch
InBev S.A.
After obtaining his master in law degree in 1995 from the Catholic University of Leuven, Philippe joined Novamark
& Vigneron (now Novagraaf) where he was trained to become Benelux and European Trademark Attorney. In 2001
he moved in house to what is now Anheuser-Busch InBev S.A. or AB InBev. Philippe was responsible for IP but also
global innovation, procurement and export legal support. Since 2014 he is representing the company as Legal and
Corporate Affairs Director. In that role Philippe oversees all legal files and litigations for the business units. He is
also responsible for the external communications, public affairs files and corporate social responsibility agenda.
Philippe Vandeuren was member of the Board of Directors at INTA and also member of the Marques Brand
Owners Association and the BMM.
Stef van Gompel is senior researcher at the Institure of Information right of the University of Amsterdam. He was
promoted in 2011 on the thesis “Formalities in Copyright Law: An Analysis of their History, Rationales and Possible
Future” In addition to his academic work, he has been secretary of the Copyright Committee which advises on
copyright matters to the Minister of Justice in the Netherlands; editor of AMI; Chairman of the study committee
history of copyright of the Association of Copyright; and board member of the Association for Intellectual Property,
the Dutch Group of AIPPI (International Association for the Protection of the Intellectual Property).
Jean-Christophe Troussel is partner in the Intellectual Property practice of Bird & Bird in Brussels. He has more
than 25 years' experience in contentious and transactional intellectual property and technology related matters.
Jean-Christophe has significant industry expertise in a number of sectors, including Food & Beverages, Luxury
Goods and Medical Devices as a litigator, a transactional lawyer and a trusted adviser. With an impressive track
record in all types of IP dispute resolution, including patents, know-how, trade marks and unfair competition
matters, Jean-Christophe has consummate negotiation and drafting skills in the field of stand-alone IP transactions
and other related types of collaboration in which brands or technology are essential. He also assists clients on
issues related to portfolio management and protection, and on new types of challenges such as IP issues in social
media and on the Internet. He also advises on the IP aspects of mergers and acquisitions, restructurings and
finance-driven transactions, including IP due diligences. Jean-Christophe is a long-standing member of the
Licensing Executive Society International (LESI). He is a Past President of LES Benelux and former International
Counsel to the Board of LESI and former Chairman of LESI European Committee. He is active within INTA, EPLAW
and AIPPI and a frequent speaker at IP conferences in Europe.
The Leuven Institute for Ireland in Europe
Reservation Form
Personal Information
Name:
Last Name:
Address:
Post Code:
Telephone Number:
Email Address:
Arrival Date:
Arrival Time:
Departure Date:
No of Nights Staying:
Fax:
Accommodation Details (Prices per VAT inclusive)
Room Type
B&B Rate
Single Room (Twin Beds)
Single Occupancy
Single Room (Twin Beds)
Double Occupancy (* )
Number of rooms
€110
€70 per person
(€140 Room)
*Shared with:
Name:
Last Name:
Card details are required in order to secure your booking. You can pay for your stay at our
Reception on arrival.
Visa  MasterCard  Switch / Maestro  Delta  Solo
Name of Card Holder:
Card Number:
Card Start Date (if shown) M M Y Y
Card Expiry Date
Issue Number (if shown)
Security Code
Reservation Cut-off Date:
Cancellation Policy:
Please see attached
Signature: _____________________________________________ Date: __________________
BMM
Hotel Reservation Form
17th – 18th of November
Name:
Last Name:
Company address:
Post Code:
Telephone Number:
Email Address:
Fax:
Arrival Date:
Departure Date:
No of Nights Staying:
Room Type
Rate exclusive of
breakfast per night
Single Room
€ 159
Number of rooms
City tax of € 1.06 per person per night is not included in the room rate.
Method of Payment to Guarantee Reservation
Visa  MasterCard  American Express Diners Club
Name of Card Holder:
Card Number:
Card Start Date (if shown) M M Y Y
Card Expiry Date
Issue Number (if shown)
Security Code
Signature: _____________________________________________ Date: __________________
Please sent the completed form to:
Sarah Schelkens
Email: [email protected]
Reservation form Novotel Leuven Centrum:
BMM - 62524625
Reservation for MR / MRS (block capitals)
Date : _________
Name: ___________________________ First Name : ___________________________
Tel : _____________________________ E-mail : _______________________________
17/11 – 18/11/2016:
o
o
Single room at € 125,00 per room per night, including breakfast, services and VAT
Double room at € 145,00 per room per night, including breakfast, services and VAT
+ € 1,20 City tax per room per night
17/11 – 18/11/2016:
o
o
Single room at € 120,00 per room per night, including services and VAT, without breakfast
Double room at € 135,00 per room per night, including services and VAT, without breakfast
+ € 1,20 City tax per room per night
Arrival date:
____________
Departure date: ___________
Time of arrival: _____________
N° of nights: _______________
In case we don’t have a credit card guarantee, your room is only guaranteed until 2PM and will be
cancelled after.
We accept following credit cards: American Express / Euro card -MasterCard / Diners Club / Visa:
Credit Card Number: ________________________
Expiry Date: _______________________________
Issued for: _____________________
Bills must be settled before departure.
Cancellation policy: until 2pm on the day of arrival. In case of cancellation later than 2pm and in case of a
no-show, the first night will be charged to your Credit Card Account.
Please return this document before 17/09/2016 to :
Vera Van Campenhoudt
E-mail : [email protected]
Fax : + 32 16 21 32 01
(Tel : + 32 16 21 33 37)
NOVOTEL LEUVEN CENTRUM – VUURKRUISENLAAN 4 – 3000 LEUVEN- BELGIUM