Royaume du Maroc

ROYAUME DU MAROC
Université Mohammed V -Agdal
Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS)
Appel d'offres ouvert sur offres de prix
N° 01/2013 (lot unique)
(Séance publique)
OBJET: Achat de Matériel et Mobilier de Bureau
Destinataire: Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales
Rabat-Agdal
Avenue des Nations Unies Agdal - Rabat
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Université Mohammed V -Agdal
Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2013 (lot unique)
Achat de Matériel et Mobilier de Bureau
(Séance publique)
Appel d’offres ouvert sur offres de prix en séance publique, en application des dispositions
de l’article 09, 16 paragraphe 1 alinéa 2 et 17 paragraphe 1 et 3 alinéa 3 du Règlement
relatif aux conditions et formes de passation des marchés de l’Université Mohammed V Agdal, Rabat, approuvé par le Ministre de l’Economie et des Finances le 04 Février 2013.
Entre les soussignés :
La Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal
représentée par Monsieur le Doyen
D'une part,
Et.
- Monsieur : ……………………………………...........................................................……
- Agissant au nom et pour le compte de
: ........…………...……………………….....…
- Au capital de : ……………………………………………...………………………………
- Faisant élection de domicile à : .................................................................................……..
- Inscrit au Registre de Commerce de : ..................................... Sous le n° : ....................….
- Affilié à la C.N.S.S. sous le n° : ………….................................................................……..
- Patente n° : ..............…...................................................................................................…..
- Titulaire du compte bancaire ouvert au : ………......................……....................................
- Sous le N° : …………………………...……….…………………………………….....…..
Et désigné ci- après par le « concurrent »
D'autre part.
Il a été convenu et arrêté ce qui suit
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Université Mohammed V -Agdal
Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2013 (lot unique)
Achat de Matériel et Mobilier de Bureau
(Séance publique)
En application des dispositions de l’article 09, 16 paragraphe 1 alinéa 2 et 17 paragraphe 1
et 3 alinéa 3 du Règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés de
l’Université Mohammed V – Agdal, Rabat, approuvé par le Ministre de l’Economie et des
Finances le 04 Février 2013
ARTICLE 01 : OBJET DE L’APPEL D’OFFRES
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet : Achat de Matériel et mobilier de Bureau
destiné à la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal,
Avenue des nations Unies Agdal-Rabat.
Lieu d’exécution : Préfecture de Rabat
ARTICLE 02 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes :
1) -L’acte d’engagement.
2)- Le cahier des prescriptions spéciales.
3)- Le bordereau de prix - détail estimatif.
4)- C.C.A.G.T.
En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces
pièces prévalent dans l'ordre où elles sont énumérées ci-dessus.
ARTICLE 03 : DOCUMENTS GENERAUX
Le titulaire est soumis aux dispositions des textes généraux énumérés ci-après :
 La loi n° 69-00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et
autres organismes promulguée par le dahir n° 1-03-195 du 16 ramadan 1424 (11
novembre 2003).
 Le Dahir n°1.06.232 instituant la TVA en date du 10 Hijja 1427 (01/01/2007).
 Le Règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés de
l’Université Mohammed V – Agdal, Rabat approuvé par le Ministre de l’Economie
et des Finances le 04 Février 2013.
 Textes relatifs aux nantissements : Dahir du 28/8/1948 modifié et complété par les
Dahirs du 31/01/1961 et du 29/10/1962. La circulaire n°796/SGP du 15/4/1953 en
application du Dahir du 28/8/1948.
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 Le Décret Royal n° 330.66 du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1967) portant règlement
général de la comptabilité publique.
 Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de
Fournitures exécutés pour le compte de l’Etat, approuvé par le Décret n° 2-99-1087 du
29 Moharrem 1421 (4 mai 2000)
 Tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de la signature du marché.
Ainsi que tous les textes réglementaires se rapportant à l’objet de ce marché.
Le titulaire devra se procurer ces textes s’il ne les possède pas déjà et ne pourra en aucun
cas exciper de leur ignorance ni de se dérober aux obligations qui y sont contenues.
ARTICLE 04 : CONFIDENTIALITE DES RENSEIGNEMENTS
Le titulaire, sauf consentement préalable donné par écrit par le maître d’ouvrage, ne
communiquera le marché, ni aucune de ses clauses, ni aucune des spécifications ou
informations fournies par le maître d’ouvrage ou en son nom et au sujet du marché, à
aucune personne employée par le titulaire à l’exécution du marché. Les informations
transmises à une telle personne le seront confidentiellement et seront limitées à ce qui est
nécessaire à ladite exécution.
Tout document autre que le marché lui-même demeurera la propriété du maître
d’ouvrage et tous ses exemplaires seront retournés au maître d’ouvrage, sur sa demande
après exécution des obligations contractuelles.
ARTICLE 05: MODE JUGEMENT - NATURE DES PRIX- PROSPECTUS
DOCUMENTS DESCRIPTIFS
Le jugement est par lot.
Les prix du marché sont fermes et non révisables durant toute la période d’exécution du
marché. Ils doivent être formulés en Dirhams Marocain avec tous les frais et hors taxes,
ensuite préciser le pourcentage et le montant de la T.V.A ensuite avec toutes les taxes
comprises (TTC) et ce conformément au bordereau des prix détail estimatif joint en
annexes.
Les soumissionnaires seront tenus de présenter les prospectus et documents descriptifs
pour chaque article du lot.
Les prospectus et documents descriptifs doivent comporter toutes les références et
indications nécessaires pouvant guider la commission à trouver l'objet de l'offre sur les
catalogues et prospectus exigés (n° de lot, n° d’article, n° d’appel d’offres,
cachet………….).
ARTICLE 06 : CAUTIONNEMENT
Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de: Vingt Cinq Mille Dirhams
(25.000,00DH).
Le cautionnement provisoire sera libéré immédiatement après constitution de la caution
définitive, pour les concurrents non retenus ladite caution sera restituée dans les conditions
prévues au CCAG.
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Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché. La constitution de
cette dernière doit avoir lieu dans les trente (30) jours qui suivent la date de la notification
de l’approbation du marché. Elle sera libérée dans les conditions prévues au CCAGT.
ARTICLE 07 : VALIDITE DU MARCHE
Le marché qui résultera du présent appel d’offres ne sera valable, définitif et exécutoire
qu’après son visa par le Contrôleur d’Etat de l’Université Mohammed V - Agdal et
notification de son approbation à l'attributaire par le Doyen de la Faculté des Sciences
Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal.
L’approbation du marché est notifiée à l’attributaire dans un délai maximum de Soixante
Quinze (75) jours à compter de la date fixée pour l’ouverture des plis.
ARTICLE 08 : SOUS-TRAITANCE
Les dispositions de l’article 141 du Règlement relatif aux conditions et formes de
passation des marchés de l’Université Mohammed V – Agdal, Rabat approuvé par le
Ministre de l’Economie et des Finances le 04 Février 2013, sont applicables au Marché qui
résultera du présent appel d’offres.
Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévues à
l’article 24 du règlement des marchés de l’Université Mohammed V – Agdal Rabat.
En aucun cas, la sous-traitance ne peut dépasser 50 % du montant du marché.
ARTICLE 09 : NANTISSEMENT
Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du marché qui résultera du présent
Appel d’Offres, il est à préciser que:
1. La liquidation des sommes dues par la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques
et Sociales Rabat-Agdal en exécution du présent marché sera opérée par les soins de
Monsieur le Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales
Rabat-Agdal.
2. La personne chargée de fournir au titulaire du marché ainsi qu’aux bénéficiaires des
nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus par l’article 7 du
dahir du 23 Chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des marchés publics
est le Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales RabatAgdal.
3. Les paiements prévus au présent marché seront effectués par le Trésorerie Payeur de
l’Université Mohammed V - Agdal seul qualifié pour recevoir les significations des
créanciers du marché.
En cas de nantissement du marché l’administration délivrera au titulaire du marché sur sa
demande écrite l’exemplaire unique certifié conforme de son marché.
Les frais de timbres de l’exemplaire unique et ceux de l’original conservé par
l’administration sont à la charge du titulaire du marché.
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ARTICLE 10 : ELECTION DE DOMICILE
1. Les notifications du maître d’ouvrage et de l’administration sont valablement faite au
domicile élu et au siège social du titulaire mentionné dans l’acte d’engagement.
2. En cas de changement de domicile, le titulaire est tenu d’en aviser le maître d’ouvrage
par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les 15 jours suivant la date du
changement.
3. Les notifications peuvent être faites par courrier porté contre récépissé ou par lettre
recommandée avec accusé de réception.
ARTICLE 11 : REGLEMENT DE CONTESTATIONS
En cas de contestation entre le maître d’ouvrage et le titulaire, il sera fait recours à la
réglementation en vigueur.
Tout litige entre l’administration et le titulaire du marché sera soumis aux tribunaux
administratifs de Rabat.
ARTICLE 12: RESILIATION DU MARCHE
Le marché peut être résilié dans les cas suivants :
 L’inexactitude de la déclaration sur l’honneur;
 Prononcé d’un jugement de faillite;
 Dissolution de l’entreprise;
 Lorsque le titulaire ne se conforme pas aux obligations contractuelles du marché.
ARTICLE 13 : FRAIS D’ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE
Les frais d’enregistrement de l’original du marché sont à la charge du titulaire du
marché, qui doit en outre timbrer la facture soldant le marché.
ARTICLE 14 : DELAI D’EXECUTION - LIEU DE LIVRAISON - PENALITE
POUR RETARD
Le délai de livraison des articles est fixé à deux mois (2mois), il prendra effet à compter du
lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant son commencement.
Le fournisseur est tenu de livrer et d'installer le matériel à la Faculté des Sciences
Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal, Avenue des Nations Unies BP 721
Agdal Rabat.
A défaut de livraison dans le délai prescrit, et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure
préalable, il sera appliqué une pénalité de 1 ‰ (un pour mille) pour chaque jour de retard,
elle cessera lorsqu’elle atteint 10% du montant initial du marché complété par les
avenants, le cas échéant, et ce conformément à l’article 60 du C.C.A.G.
ARTICLE 15 : CONDITIONS DE LIVRAISON ET D'INSTALLATION
Le fournisseur est tenu de livrer et d'installer les articles objet du présent marché aux
services destinataires. Les frais de transport et la détérioration des produits ou du matériel
imputable à un défaut d’emballage sont à la charge du titulaire.
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Si des articles sont reconnus non conformes aux spécifications exigées, ceux-ci sont
rejetés.
ARTICLE 16 : RECEPTION PROVISOIRE
a. avant toute livraison ou installation, le fournisseur devra inviter l’administration à
désigner une commission chargée de contrôler la conformité des articles aux
spécifications du marché. Cette commission est désignée par le Doyen de la Faculté
des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal.
b. si la commission constate que les fournitures ou l'installation ne répondent pas aux
spécificités exigées, elle refuse de prononcer la réception. La décision de la
commission est irrévocable et les fournitures sont rejetées.
c. en cas d’acceptation, la livraison des fournitures présentées doit faire l’objet d’un bon
de livraison signé conjointement par le fournisseur et un représentant de
l’administration.
d. la réception provisoire sera prononcée après livraison totale, installation et mise en
main dans les conditions normales d’utilisation du matériel objet du marché dans
l’administration bénéficiaire.
ARTICLE 17 : RECEPTION DEFINITIVE
La réception définitive qui implique l'expiration du délai de garantie sera prononcée dans
les mêmes conditions que la réception provisoire.
ARTICLE 18 : PAIEMENT DU MARCHE
Le paiement des articles, objet du présent marché, sera effectué par virement aux comptes
courants postal ou bancaire après livraison des fournitures reconnues quantitativement et
qualitativement conformes aux spécifications du marché, sur présentation de factures ou
décomptes provisoires et définitifs en quatre (4) exemplaires portant la signature du
fournisseur, appuyés du bon de livraison portant la date de dépôt de marchandises. Le
fournisseur doit en outre rappeler l’intitulé exact de son compte courant postal ou bancaire.
ARTICLE 19 : GARANTIE - DELAI DE GARANTIE
Le titulaire du marché garantit que toutes les fournitures, livrées en exécution du marché,
n'auront aucune défectuosité due à leur fabrication aux matériaux utilisés ou à leur mise en
œuvre. La durée de cette garantie est de douze (12) mois après prononciation de la
réception provisoire.
Pendant le délai de garantie le titulaire du marché demeure responsable de ses fournitures.
Si au moment de la réception définitive il est reconnu que certaines fournitures sont
défaillantes, le délai de garantie est prolongé jusqu'à ce que le fournisseur ait remédié aux
anomalies constatées.
Le fournisseur est tenu d'assurer dans le délai de garantie un service après vente c'est-àdire disposé de pièces de rechange et de représentants qualifiés dans les conditions
ordinaires du commerce.
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La garantie portera sur la fourniture gratuite des pièces de remplacement, les frais de
main-d’œuvre et de déplacement du personnel, il est précisé que la garantie consentie
s'applique à tout défaut mécanique, à tout vice de construction non imputable à une fausse
manœuvre du personnel de l'administration.
ARTICLE 20 : RETENUE DE GARANTIE
Il sera prélevé au titre de la retenue 7% du montant initial du marché, augmenté, le cas
échéant, du montant des avenants.
Elle pourra être remplacée par une caution bancaire personnelle et solidaire, délivrée par
les établissements bancaires autorisés à cet effet.
Elle sera libérée dans les trois (3) mois suivant la date de la réception définitive.
ARTICLE 21 : INSTALLATION - MISE EN MAIN – RACCORDEMENTS
Les opérations d'installation, de mise en service et d'initiation technique seront organisées
durant le délai d'exécution.
Outre les vérifications techniques ou de qualités propres à la réception, il sera demandé au
fournisseur de procéder aux démonstrations de fonctionnement de son matériel et d'assurer
ainsi sa mise en main auprès du personnel qualifié de l'administration destiné à le prendre
en charge. Lors de la réception, la documentation complète en français ou en anglais sera
remise avec manuel T.P. et les accessoires pour la mise en marche du matériel.
Le fournisseur est censé s'être rendu sur les lieux de l'installation et connaître les
conditions dans lesquelles il devra réaliser les installations et raccordements.
Il est précisé qu'en ce qui concerne le courant électrique, des variations de plus ou moins
15% de la tension doivent être admises, les appareils nécessitant une meilleure stabilité
devront donc être équipés d'un système de régulation conforme à leurs besoins. Les frais y
afférents seront à la charge du titulaire du marché.
Il est à signalé à titre indicatif, que la tension uniformisée est 380V/220V triphasé +
neutre, 50 Hertz, à travers tout le Royaume; Toutefois le fournisseur est tenu de vérifier
ces données au préalable auprès de l'administration concernée.
Pour les machines qui le nécessitent, le fournisseur devra prévoir un silent bloc (AntiVibration).
Lu et accepté.
Fait à Rabat, le………………
8
‫جامعة محمذ الخامس – اكذال‬
‫كلية العلوم القانونية واالقتصادية‬
‫واالجتماعية‬
‫الربـــــــاط‬
Université Mohammed V- Agdal
Faculté des Sciences Juridiques,
Economiques et Sociales
Rabat
APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N° 1/2013 (lot unique)
SEANCE PUBLIQUE
L’achat de matériel et mobilier de bureau
BORDERAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF
N° des articles
1
2
Désignation des prestations
Qté
ENSEMBLE DE BUREAU COMPOSE DE :
- Table de travail en bois mélaminé épaisseur 43mm
- Dimension : 2000x1000x750mm
- Retour (Crédence) sur roulettes, en bois mélaminé épaisseur 43mm
- Dimension : 1200x460x650mm à deux portes coulissantes fermant à clé, avec
étagère intermédiaire
- Caisson mobile à 3 tiroirs (deux tiroirs simples et le 3ème pour dossiers
suspendus) fermeture
- Table basse en bois mélaminé :dimension : 600x600x450mm, épaisseur 43mm
ARMOIRE BIBLIOTHEQUE :
2 meubles vitrines dimension : 800x410x1980mm
- La partie haute en verre fumé trempé d’épaisseur 5mm, avec serrure
- La partie basse avec deux portes battantes, couleur acajou brillant avec serrure.
- Structure en mélaminé interne positionnables. Base munie de patins réglables.
- Top en mélaminé, bord périmetral en profilé d’abs arrondi
- Portes battantes en mélaminé, serrure à cylindre avec clé pliable.
FAUTEUIL PRSIDENT EN SIMILI CUIR
29
27
3
-
27
Blocable en position avec sécurité anti-retour
Assise en similicuir rembourré en mousse injecté.
Accoudoirs en métal ALLU, manchettes en similicuir
Vérin pneumatique
9
Prix unitaire en DH (HTVA)
Prix total
En chiffres
(HTVA)
En lettres
- Piétements à cinq branches en métal ALLU sur roulettes
FAUTEUIL VISITEUR EN SIMILI CUIR DOSSIER BAS
54
4
5
- Blocable en position avec sécurité anti-retour
- Assise en similicuir rembourré en mousse injecté.
- Accoudoirs en métal ALLU, manchettes en similicuir
- Vérin pneumatique
Piétements à cinq branches en métal ALLU sur roulettes
TABLE DE REUNION MODULABLE EN BOIS STRATIFIER EP :25mm
-piétement métallique elliptique à la base avec enjoliver indiquant le passage de câbles
se forme en L, et voile de fond en bois stratifié, épaisseur 25mm, composée de 04 :
-
2 Tables de dimension :1600x800x7400mm
2 Tables de dimension :800x800x740
4 Liaisons de 90° sur poutres métalliques de diamètre 60mm réglable
FAUTEUIL DIRECTION EN SIMILI CUIR
20
6
-
1
Mécanisme basculant, réglable en hauteur par vérin à gaz
Socle à 5 branches sur roulettes
Accoudoirs en polypropylène
COMPTOIR DE RECEPTION
1
7
Comptoir en bois stratifié composé de :
8
2 rangements à l'extrémité de dimension: 500x650x1200 mm
Avec 4 tiroirs et une niche
table de travail de dimension: 1500x650x760 mm
Dimension total : 2500x650x1200 mm
FAUTEUIL POUR COMPTOIR
- Fauteuil dossier mi-haut en tissu
- Contact permanent en 3 mécanismes de réglage
- Hauteur réglable par vérin à gaz.
- Piétements en 5 branches ALLU sur roulettes
1
10
9
Accoudoirs ALLU avec manchettes en pvc dur incassable.
FAUTEUIL ROULANT
- Mécanisme basculant réglable en hauteur par vérin à gaz
- Socle à 5 branches sur roulettes
Accoudoirs en polypropylène
SALON EN TISSU 1ER CHOIX COMPOSE DE 3 ELEMENS
8
1
10
11
- Un de trois places en tissu de dimension 2800x900mm
- Un de deux places en tissu de dimension : 1800x900mm
Un d’une place en tissu de dimension : 1200x900
TAPIS SALON :
Tapis extra de dimension :1600x1200 mm
1
TABLE SALON :
1
12
13
Table en bois massif pour salon avec verre en double usage de dimension :
1600x800x400mm
ARMOIRE BASSE A RIDEAU
- Carcasse en tôle d’acier de 10/10ème
- Porte coulissante à rideaux
- Deux tablettes intermédiaires
Dimension : 1000x1200x450mm
FAUTEUIL POUR AGENT
14
-
20
Fauteuil dossier bas en tissu monocoque
Mécanisme basculant réglable en hauteur par vérin à gaz
Socle sur 5 branches, sur roulettes
Accoudoirs polypropylène.
ARMOIRE EN BOIS MELAMINE
1
15
-
8
Deux portes battantes avec serrure et 3 tablettes intermédiaires
Dimension : 1600x400x800mm
11
CLAPET A 10 CASES
10
tôle d'acier 10/10eme
Dimension H x l x P : 1980 x 390 x290 mm
COPIEUR NUMERIQUE
3
16
17
Caractéristiques
Catégorie
imagerie numérique multifonction Système
Transfert électrostatique sec laser
Système de développement
Image Server Mémoire
Standard 1 Go de RAM maximum 1,5 Go RAM
Disque dur: 80 Go
Max Copier Réservation 10 offres d'emploi
Résolution de numérisation 1200ppp x 1200ppp
Résolution d'impression
600 ppp x 600 ppp
Résolution Moteur: 600 ppp x 600 ppp
vitesse : 30 PPM /MN (nombre de pages par min)
Alimentation papier : chargeur automatique de documents recto verso : de
140x210mm à 297x432mm
Deux magasins pour papiers de 140x182mm à A3
Délai première copie
4,3 secondes (B / W)
Copies multiples
1 à 999
Agrandissement
25% - 400% (paliers de 1%)
livrée avec socle et 2 tonner
FAX MULTIFONCTION
2
18
-
Imprimante multifonction, type Laser ; connexion :USB, vitesse copie noir et
blanc :23p/mn
- Résolution optique du scanner : 9600dpi
Livrée avec 2 toners
PORTRAIT en pléxiglace
19
-
Portrait en pléxiglace décoration au choix
Dimension : 650x550mm
12
20
ABAT JOUR
5
- Lampe de bureau type 1228 tm avec base abat-jour coloré
- Finition acier brossé, interrupteur sur abat jour, base ronde
fonctionne avec ampoule 60w , voltage 220/230 volts
RADIATEUR A BAIN D'HUILE ELECTRIQUE MOBILE
5
20
21
- Radiateur à bain d'huile mobile de 7 éléments 1500w
- 3 allures de chauffages : 600x900 et 1500 waths
thérmostat : électromécanique et poignée de transport
RIDEAUX EN TISSU
200
22
Rideaux en tissu y compris tringles et accessoires (m2)
Total HT
TVA 20%
Total TTC
13
14