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Découvrez la collection de fiches plaisance,
disponible sur www.mer.gouv.fr et auprès des
services des Affaires maritimes sur le littoral et des
Commissions de surveillance en eaux intérieures
direction
générale
de la Mer et
des Transports
Affaires maritimes
direction
des Affaires
maritimes
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Les Affaires maritimes services de proximité
Les documents nautiques
La pharmacie de bord en mer
La VHF : modalités d’utilisation
Navires de plaisance
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L’immatriculation des navires de plaisance en mer
La construction amateur de navires de plaisance
Les marques extérieures d’identité des navires de plaisance en mer
Le marquage «CE» des bateaux
Le matériel de sécurité obligatoire en mer pour embarcations légères de plaisance
Le matériel de sécurité obligatoire en mer pour les autres embarcations de plaisance
Sécurité en mer
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direction
générale
de la Mer et
des Transports
Les services de proximités
mission de
la Navigation
de plaisance et
des Loisirs
nautiques
3, place
de Fontenoy
75 007 Paris SP 07
La diffusion de la météorologie marine
Les conseils des cross
Les moyens de communication en mer
La signalisation maritime
Le balisage des côtes et des zones réservées à la baignade
Les kayaks et avirons de mer
La planche à voile en mer
Les véhicules nautiques à moteur en mer
Les ports de plaisance
Les mouillages légers pour la plaisance
La pêche de loisirs en mer
Fluvial
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Location d’un bateau de plaisance de navigation intérieure
L’équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
La navigation en eaux intérieures
Les passerelles mer/eaux intérieures
Les titres de conduite en navigation intérieure
Conception DGPA/PML2 - nov. 2005
Les permis
• La carte mer
• Les permis mer côtier et hauturier
• Les titres de conduite en mer des navires de plaisance à moteur
Info pratique :
Les commissions de surveillance sont à votre disposition pour ...
• établir votre certificat international de bateau ou permis de navigation
et procéder à l’immatriculation ou l’inscription de votre bateau ;
• vous renseigner sur les prescriptions techniques de sécurité
applicables à chaque catégorie de bateau ;
• vous informer sur :
- les certificats de capacité de conduite des bateaux ;
- les modalités d’inscription aux examens ;
• établir votre certificat de capacité après réussite à l’examen ou un
duplicata.
www.mer.gouv.fr
Loisirs nautiques
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La navigation
en eaux intérieures
C.S. de PARIS
24, quai d'Austerlitz
75013 PARIS
 01 44 06 19 62
Commissions
de surveillance
C.S. de LILLE / DOUAI - B.R.A.F.
263, quai d'Alsace
59500 DOUAI
 03 27 94 55 60
C.S. de ROUEN
71, avenue Jacques Chastellain
Ile Lacroix
76000 ROUEN
 02 32 08 31 40
62
59
76
29
56
77
91
28
53
45
44
49
18
71
87
16
63
42
19
01
69
C.S. de NEVERS - SHVN
2, rue Louise Michel
58640 VARENNES-VAUZELLES
 03 86 59 77 77
74
73
24
15
33
43
46
47
48
12
C.S. de LYON
2, rue de la Quarantaine
69321 LYON cedex 05
 04 72 56 59 28
38
07
26
05
82
32
C.S. de TOULOUSE
2, port Saint-Etienne
BP 7204
31073 TOULOUSE cedex 7
 05 61 36 24 24
39
03
23
90
25
86
40
70
21
58
36
17
C.S. de STRASBOURG
Cité Administrative
14, rue du Maréchal Juin
67084 STRASBOURG
 03 88 76 79 32
68
41
79
C.S. de BORDEAUX
152, quai de Bacalan
BP 61
33028 BORDEAUX cedex
 05 56 69 67 47
88
52
89
37
85
67
54
10
72
C.S. de NANTES
2, rue Marcel Sembat
BP 80240
44102 NANTES cedex 4
 02 40 71 02 15
57
55
51
78
61
35
08
95
27
22
02
60
14
50
C.S. de NANCY
Espace Corbin
10, rue Victor Poirel
54000 NANCY
 03 83 36 39 80
80
64
31
65
09
30
81
34
11
84
04
06
13
83
66
C.S. d’AJACCIO
Bureau de la plaisance
Route de l’Amirauté
20090 AJACCIO
 04 95 29 09 55
2B
2A