C 4860-5020 Elections de Bordeaux et autres : supplément

Transcription

C. 4857. (Carton.) — 354 pièces papier.
1692-1703. — Exploits d'huissiers du domaine pour
paiement de lods et ventes.
C. 4858. (Carton.) — 250 pièces papier.
XVII-XVIIIe siècles. — Bordeaux : permissions de
voirie. Assignations diverses devant le Bureau des domaines, etc.
C. 4859. (Portefeuille.) — 504 feuillets papier.
XVIIIe siècle. — Inventaire du fonds de l'Intendance
de Guyenne, par ordre alphabétique des matières.
ELECTION DE BORDEAUX
C. 4860. (Registre.) — 0 m. 30 x 0 m. 19, 146 feuillets papier.
1688-1692. — Registre
d'enregistrement. —
Déclaration prescrivant de lever dans l'élection, pour
1689, 574.925 l. sur les contribuables aux tailles (Versailles, 14 août 1688 ; fol. 2). — Arrêt du Conseil portant
règlement pour les adjudications des droits d'octroi des
villes (Versailles, 14 juin 1689 ; fol. 9). — Déclaration
sur les greffes (Versailles, 29 avril 1689 ; fol. 12 v°) ; —
réglementant l'hypothèque appartenant au Roi sur les
biens de divers officiers (Versailles, 5 juillet 1689 ;
fol. 15). — Afferme des droits d'octroi de Libourne (septembre 1689 ; fol. 19). — Déclaration imposant sur les
contribuables aux tailles de l'élection 624.925 l. (Versailles, 4 septembre 1689 ; fol. 24). — Afferme des boucheries de Saint-Macaire (20 février 1690 ; fol. 31). —
Déclaration fixant à 50 l. le montant des cotes sur lesquelles les élus pourront juger en dernier ressort (Versailles, 18 avril 1690 ; fol. 33). — Edit créant des offices
de jurés crieurs d'enterrements (Versailles, janvier 1690 ;
fol. 35). — Déclaration contre les commis des Fermes
convaincus de détournement (Versailles, 5 mai 1690 ;
fol. 36) ; — imposant sur les contribuables aux tailles de
l'élection 618.925 l. (Versailles, 25 août 1690 ; fol. 39
v°). — Arrêt du Conseil enjoignant aux élus du ressort de
la Généralité de Bordeaux de se conformer à la déclaration du 12 février 1663, concernant les valets des privilégiés (Versailles, 5 septembre 1690 ; fol. 43 v°). — Reçu
de Chantegreil, capitaine du château de Vayres, de la
somme de 366 l., « pour la finance de l'office de greffier
des rolles des tailles et autres impositions ordinaires et
extraordinaires de la paroisse de Vayres » (Paris,
20 octobre 1690 ; fol. 44 v°) ; — Reçu de 296 l. pour la
finance de greffier des rôles de Bruges (même date ;
fol. 45) ; — de 216 l., pour Peujard fol. 45 v°). — de
195 l. pour Balizac (fol. 46) ; — de 1203 l., pour Ambarès (fol. 46 v°) ; — de 487 l. pour « Saint-Andréas »
(fol. 47) ; — de 73 l., pour Virsac (fol. 47 v°) ; — de
Jean-Pierre Dabadie, conseiller au Parlement, de 117 l.,
pour Gauriaguet et 75 l., pour Saint-Antoined'Artiguelongue (48 v°) ; — de 35 l., pour Cadarsac
(fol. 53 v°) ; — de Jean de Constantin, pour SaintSeurin-de-Cadourne (fol. 60 v°) ; — de Raimond de
Navarre, conseiller à la Cour des Aides, pour Pessac
(fol. 64 v°) ; — de Jean Duming, orfèvre de Bordeaux,
pour La Grave d'Ambarès (fol. 64 v°) ; — pour « SaintSauveur-en-Esparre » (fol. 65 v°) ; — de Guillaume
Roret, « advocat en la Cour du monoyeur pour le Roy »
(fol. 67) ; — de 29 l. pour Eyran (fol. 67 v°) ; — de Jean
Minvielle, conseiller à la Cour des Aides (fol. 68) ; — de
Jacques Segounes, notaire royal de Margaux, de 309 l.
pour lad. paroisse (fol. 69) ; — de Jean d'Essenault, seigneur de La Beygueresse, pour Quinsac (fol. 69 v°) ; —
de Jean Minvielle-Bessan, prévôt de la Monnaie de
Bordeaux, pour Le Tourne (fol. 70) ; — de Louis Desclaux, notaire de Cambes, pour cette paroisse
(fol. 72) ; — de Bernard Roche, juge dans la prévôté de
l'Entre-deux-Mers, pour Camarsac (fol. 73 v°) ; — de
Gabriel Basterot, « conseiller et secrétaire du Roy en la
Cour des Aydes de Guienne et baillif de Lesparre », pour
Valeyrac (fol. 74 v°) ; — de Pierre David, procureur
d'office de Lacanau, pour Carcans (fol. 75 v°) ; — de
François de Paty, écuyer, pour Gabarnac (fol. 78) ; — de
Louis Dupérier, notaire à Sainte-Croix-Du-Mont, pour
Baigneaux (fol. 79) ; — de Pierre Lestrier, sieur de Tailhefer, pour Camiac (fol. 79 v°) ; — de Pierre Navarre,
conseiller en la Cour des Aides, pour Benon (fol. 79
v°) ; — d'André Depaty, écuyer, sieur de Morinat, pour
Salignac (fol. 79 v°) ; — de Jean de Moitié, trésorier de
France, pour Saint-Julien-en-Médoc (fol. 79 v°) ; — de
Jean Du Courech, sieur de Terrefort, référendaire en la
chancellerie près le Parlement (fol. 80) ; — de Guillaume
de Sales, conseiller au Parlement, pour Lalande en
Puynormand (fol. 80 v°) ; — de Jean Meydon, notaire à
Coutras, pour Chalaure (fol. 81). — Création d'offices
d'experts priseurs et arpenteurs jurés (Versailles, décembre 1690 ;
fol. 81). — Reçu
d'Antoine
Laurens,
« lieutenant de Puynormant », de 63 l., pour la finance de
l'office de greffier des rôles des tailles à Gours
(fol. 89) ; — de Jean de Sossiondo, conseiller en la Cour
des Aides, pour Cars (fol. 84) ; — de
Léonard Chapelas, trésorier général de France, pour
Loupes (fol. 84) ; — de Jean de Baleste, seigneur d'Andernos et Ignac, de 37 l. pour Lanton (fol. 84) ; — de
Guillaume Blais, notaire à Blaye, pour « Saint-Urgean »
(Saint-Trojan) (fol. 84) ; — de François-Joseph de Lestonnac, seigneur de L'Isle, pour Le Temple (fol. 84
v° ; — de Philibert de Galletheau, écuyer, seigneur de la
maison noble du Fleys, pour Camblanes (fol. 84 v°) ; —
d'André Allenet, seigneur de Beaumont (fol. 84 v°) ; —
de François Sarran d'Essenault, seigneur de Gajac, pour
Avensan (fol. 85) ; — de Pierre de Grenier, commissaire
aux Requêtes, pour Bourg (fol. 85) ; — de Jean Dorthe,
notaire et lieutenant en la prévôté de Born, au siège de
Mimizan, pour led. Mimizan (fol. 85 v°) ; — de Michel
Allibert, notaire à Saint-Seurin, pour led. Saint-Seurinde-Cursac (fol. 85 v°) ; de Pierre Croizilhac, notaire à
Castres, pour led. Castres (fol. 85 v°) ; — de Jean Cauley, maître chirurgien de Castillon, pour Gardegan
(fol. 87) ; — de Pierre Pilet, huissier audiencier au siège
royal de Bourg, pour Samonac (fol. 87 v°) ; — de Joseph
de Secondat de Montesquieu, abbé de Faize, pour Lussac
(fol. 88 v°) ; — de Jean Durocher, notaire royal, pour
« Sainct-Estienne-de-Castilhon » (fol. 88 v°) ; — de
Pierre Arbouet, procureur d'office à Lacanau, pour Brach
(fol. 88 v°) ; — de Jacques-François de Pichon,. seigneur
de Longueville, 19 l., pour la paroisse de Mignot (fol. 89
v°) ; — de Jean Puigueyraud, maître chirurgien à Puisseguin, pour Puisseguin (fol. 89) ; — de noble Germain
Dupérier, seigneur de la maison noble de Larsan, pour
Beychac (fol. 89) ; — de Jean Lafoy, maître chirurgien
de Tauriac, pour Tauriac (fol. 89) ; — de Charles de
Villatel, écuyer, sieur de La Mothe Saint-Paul, pour
« Saint-Seurin-en-Bourg » (fol. 89 v°) ; — de Guillaume-Gaston de Lachabanne, président trésorier de
France, pour Bègles (fol. 90 v°) ; — de Jean Ducousin,
notaire royal à Aureillan, pour Sart (fol. 90 v°) ; — de
Pierre Texoires, notaire royal et juge d'Aureillan, pour
Sallebert (fol. 93) ; — de François de Juilhot, écuyer,
seigneur de La Divise, pour Carignan (fol. 93 v°) ; —
d'Elie de Suau, conseiller au Parlement, pour Barsac
(fol. 94) ; — de Jean Hosten, notaire à Lacanau, pour
Lacanau (fol. 95) ; — de Louis Cajus, notaire royal à
Saint-Germain-Du-Puch, pour lad. paroisse (fol. 95) ; —
d'Etienne de Saint-Angel, écuyer, seigneur de SaintAngel, seigneur de La Brède, pour Mombrier (fol. 95
v°) ; — d'André de Poytevin, trésorier de France, pour
Agassac (fol. 96) ; — de Pierre Cazères, notaire à La
Sauve, pour « Montaignac-en-Bénauges » fol. 96 v°) ; —
de Pierre Grenier, procureur du Roi au Bureau des fi-
nances, pour « Saint-Martin-de-Haux » (fol. 96 v°) ; —
de Pierre Hosten, juge de Castelnau-en-Médoc pour led.
Castelnau (fol. 97 v.°) ; — de Gabriel de Besse, avocat
du Roi au Bureau des finances, pour Blanquefort (fol. 97
v°) ; — de Léonard Chapellas, président trésorier général
de France, pour Lignan (fol. 100 v°) ; — de Jean d'Horte,
notaire, lieutenant de la prévôté de Born, pour Aureillan
(fol. 101) ; — de Jean Rufz, juge à Saint-Macaire, pour
led. Saint-Macaire (fol. 101 v°) ; — de Jacques de Secondat de Montesquieu, baron de La Brède, pour La
Brède (fol. 103 v°) ; — de Jean Pujol, procureur du Roi à
Saint-Macaire, pour N.-D. de Pian (fol. 103 v°). —
Donation à Jean Hosten de l'office de receveur des
consignations de la juridiction de Lamarque, sur présentation de Saubat de Pommiers, adjudicataire des offices
de receveur des consignations du Parlement, de la sénéchaussée, etc. (Versailles, 17 mai 1691 ; fol. 104 v°). —
Lettres royaux imposant sur les taillables de l'élection,
pour 1692, 619.083 l. (Versailles, 27 août 1691 ;
fol. 106). — Reçu de Guillaume de Sauvanelles de Sales,
conseiller au Parlement, pour la finance de l'office de
greffier du rôle des tailles de « Saint-Donis-dePuynorman » (fol. 110) ; — de Pierre Seignette, docteur
en médecine à Libourne, pour Castillon (fol. 110) ; — de
Pierre de Garnung, procureur de l'office d'Audenge, pour
Mios (fol. 110 v°) ; — de Bernard Mimbielle, notaire à
Saint-Estèphe,
pour
« Saint-Erlory-en-Médoc »
(fol. 111) ; — de J.-P. Dabadie, président au Parlement,
pour Saint-Gervais (fol. 111 v°). — Commission de
greffier aux tailles de Lalande-en-Puynormand, par le
propriétaire dud. office, Guillaume de Sales, seigneur de
Laubardemont, conseiller au Parlement, « estant de présant dans son chàsteau de Salles » (21 novembre 1691 ;
fol. 113 v°) ; — de l'office de greffier aux tailles à Camblanes par Philibert de Galletheau, écuyer, seigneur de la
maison noble d'Ollivier et du Fleix (28 avril 1691 ;
fol. 113 v°). — Donation à Jean Plessy de l'office de
receveur des consignations de la justice royale d'Ambarès (Versailles, 17 mai 1691 ; fol. 113 v°) ; — à Etienne
Camps de l'office de procureur du Roi en la ville et
communauté de Blaye (Versailles, 21 avril 1691 ;
fol. 115). — Reçu de Jean de Laborde, sieur de Lurbe,
pour la finance du greffe des rôles de tailles, pour SaintSavin (fol. 115 v°) ; — de Jean Lavaud, contrôleur des
fortifications de Guienne, pour Montarouch (fol. 116
v°). — Cession du greffe des tailles de Saint-Morillon,
par le propriétaire, au greffier de la juridiction de SaintSève (29 novembre 1691 ; fol. 117 v°). —
Commission du greffe des tailles de Dardenac à Pierre
Tilhel, sergent royal de Créon (même jour ; fol. 118) ; —
du greffe des tailles de Saint-Loubès à Léonard Mosnier,
notaire et procureur au siège de Saint-Loubès (même
jour ; fol. 118 v°). — Commission par Jean Vitrac, de
Moulon, pourvu du greffe des rôles de Blézignac, à son
fils, le père « ne sachant lire ny escrire et pour cest effect
ne pouvant exercer l'office de greffier des rolles »
(1er décembre 1691 ; fol. 119) ; — par J.-P. Dabadie,
président au Parlement, seigneur et baron d'Ambleville
en Cubzaguès, propriétaire du greffe des rôles de SaintAndré, à Charles Plumeau, notaire aud. Saint-André
(27 novembre 1691 ; fol. 119); — par le propriétaire du
greffe des rôles de Loupiac [-de-Cadillac] à Nicolas
Duluc, procureur d'office de Cadillac (s. d. ; fol. 119
v°) : — Reçu de 2.600 l. pour la finance du greffe des
rôles de Libourne (fol. 119 v°) — Commission par
l'acquéreur dud. greffe à Pierre Seignette, docteur en
médecine, pour remplir led. office (Bordeaux
5 décembre 1691 ; fol. 119 v°). — Reçu de Jean de La
Faurie, conseiller au Présidial, pour la finance du greffe
des rôles de Guillac (fol. 119 v°). — Commission à Jean
Constant, huissier, habitant de la paroisse d'Espessas,
pour
le
greffe
des
rôles
de
Saint-Savin
(14 décembre 1691 ; fol. 120). — Reçu de Jean-Marc de
Caupos, conseiller au Parlement, « vicomte de
Biscarrosse, baron de Lacanau et seigneur de la prévosté
de Born » ; pour la finance du greffe des rôles de
Biscarrosse (fol. 120). — Commission par Madeleine
Vignal, femme dud. Jean-Marc de Caupos, à Jean
Bistanes, notaire à Biscarrosse et lieutenant de la
juridiction, pour exercer l'office de greffier des rôles dud.
Biscarrosse (15 décembre 1691 ; fol 120 v°). — Reçu de
Pascal Brun, juge de Castillon, pour la finance du greffe
des rôles de Saint-Magne (fol. 120 v°). — Commission
par le propriétaire du greffe des rôles de Brach à Gérard
de Laville, notaire de La Teste (Carcans,
9 décembre 1691 ; fol. 121) ; — par le propriétaire du
greffe des rôles de « Sainct-Romain-en-Fronsadois » à
Jean Eyraud, chirurgien, habitant d'Asques (s. d. ;
fol. 121). — Reçu de Jacques de La Borie, conseiller au
Parlement, pour la finance du greffe des rôles de Mugron
(fol. 121 v°). — Commission par « François Sarran
Dessenaut, chevalier, seigneur baron des baronnies
d'Issan, Cantenac et Labarde, Gagac en Périgord et autres
places », propriétaire des charges des greffes des rôles à
Cantenac et Labarde, à Philippe Sarrau, son juge dans
lesd. terres, à l'effet d'établir les rôles desd. paroisses
(Issan, 27 décembre 1691 ; fol. 121 v°). — Cession par
Elie Lacroix, marchand, à Pierre, son fils aîné, notaire,
du greffe des rôles de Saint-André-Du-Bois
(1er janvier 1692 ; fol. 122). — Reçu de Joseph de Mulet
de Voluzan, président au Parlement, pour le greffe des
rôles d'Ordonnac (fol. 127). — Commission à Simon de
Lalesque, procureur d'office de la vicomté de Biscarrosse
pour exercer l'office de greffier de rôles de Parentis
(10 janvier 1692 ; fol. 123 v°). — Reçu de Guillaume
Lalanne, « juge de Poudensac et Landiras », pour la
finance du greffe des rôles de Landiras (fol. 124). —
Commission par Josué de Vincens, conseiller au
Parlement, acquéreur du greffe des rôles de Magrigne, à
Pierre Micheau, chirurgien à Cézac (3 février 1692 ;
fol. 124). — Commission à Simon Fouignet, docteur en
médecine à Castillon, à l'effet d'exercer l'office de
greffier des rôles dans lad. ville (Libourne,
10 décembre 1691 ; fol. 124). — Reçu de François de
Baleste, seigneur d'Andernos, pour la finance du greffe
des rôles de Certes (fol. 125). — Vente par J. P. Dabadie,
président au Parlement, à Jeanne Rousseau, veuve de
Pierre Jay, du greffe des rôles de Saint-Gervais, pour
faire recevoir Jean Jay fils en lad. charge (8 mars 1692 ;
fol. 125 v°). — Reçu de Jean Bouyer, procureur d'office
à Guîtres, pour la finance du greffe des rôles de Guîtres
(fol. 125 v°). — Vente du greffe des rôles de Gamarsac
par Bernard de Roche, président aux Requêtes
(27 mars 1692 ; fol. 126). — Reçu de Léonard-François
de Gombaud, conseiller au Parlement, pour la finance du
greffe des rôles d'Ambès (fol. 127). — Commission
d'Antoine Théron, chirurgien à Créon, pour exercer
l'office de greffier des rôles du Pout (Bordeaux,
10 juin 1692 ; fol. 128 v°). — Commission par Jean
Dorthe, notaire et lieutenant en la prévôté de Born, à
Pierre de Berquo, notaire et « procureur juridictionnel »
de Mimizan, à l'effet d'exercer l'office de greffier des
rôles de Mesplède (11 juin 1692 ; fol. 129 v°) : —
Reception de Joseph Audoire, receveur des
consignations à Blaye, par François Bacon, juge civil et
criminel aud. siège (28 juin 1692 ; fol. 130 v°). — Reçu
de Joseph de Martin, écuyer, « seigneur commendataire
du prieuré de Sourzac », pour la finance du greffe des
rôles « de la paroisse du haut Vignac » (fol. 131). —
Reçu de Romain Barbot, président en la Cour des Aides,
pour la finance du greffe des rôles d'Aubiac (fol. 131
v°). — Vente à Jean de Lesglize, conseiller au
Parlement, seigneur de la maison noble de Tardes, du
greffe des rôles d'Aulas (22 juillet 1692 ; fol. 131 v°). —
Bail de l'afferme du droit de marque sur les ouvrages
d'or et d'argent, par Pierre Delmas, « di-
recteur général des convoy et contablie de cette ville, y
demeurant dans le bureau dud. convoy, parroisse SaintRemy » à Marion père et fils, ce dernier maître orfèvre
(19 juillet 1692 ; fol. 134 v°). — Vente du greffe des
rôles de Guillac, par Jean de Lafaurie, conseiller du Roi
en Guienne (Grézillac, maison noble de Renyès,
19 août 1692 ; fol. 136). — Commission à Simon
Eyraud, chirurgien à Fronsac, à l'effet d'exercer l'office
de greffier des rôles de « Cadilhac-en-Fronsadais »
(28 août 1692 ; fol. 137). — Vente du greffe des rôles de
Monbadon, par Jean Combes, lieutenant assesseur de la
maréchaussée de Libourne, « habitant de la parroisse de
Puisseguin en Puynormand », à Thomas Brieu, lieutenant
de la juridiction de Puisseguin, habitant en la paroisse
d'Abzac (Coutras, 8 septembre 1692 ; fol. 137 v°). —
Donation à Antoine Bernard de « l'office de greffier
secrétaire de la… ville et communauté de Blaye » (Paris,
17 août 1692 ; fol. 138 v°). — Commission par ArnaudJacques de Gourgue, marquis de Vayres, maître des
requêtes ordinaires de l'Hôtel, « demeurant à Paris, rue
Costure Sainte-Catherine, parroisse Saint-Pol », à
Gaussen greffier et tabellion du marquisat de Vayres,
pour exercer l'office de greffier des rôles de Vayres
(Paris, 12 septembre 1692 ; fol. 140). — Reçu de Jean
Girard, écuyer, sieur de La Paneterie, pour le greffe des
rôles d'Espiet (fol. 140 v°) ; — de Nicolas Loyac, curé de
Civrac-en-Médoc et son annexe d'Escurac, pour Civrac
(fol. 141) — Commission, par Jean Rabion, procureur
d'office de Montaigne, pour exercer l'office de greffier
des rôles dud. Montaigne (Bordeaux, 8 novembre 1692 ;
fol. 142). — Reçu de Jean Gremin, chirurgien de
Queyrac, pour la finance du greffe des rôles dud.
Queyrac (fol. 143 v°). — Table des matières [incomplète
du commencement] (fol. 144-146).
1698-1704. — Registre
Déclaration royale prescrivant de lever sur l'élection de
Bordeaux pour l'année 1699, la somme de 518.256 l. sur
les
contribuables
aux
tailles
(Compiègne,
6 septembre 1698 ; fol. 1.) — Provisions de l'office de
conseiller, procureur en l'élection de Bordeaux, en faveur
de Philibert Boyer de Jussas, avocat au parlement
(Versailles,
28 novembre 1698 ;
fol. 5.) — Charge
d'huissier en l'élection de Bordeaux pour Joseph Pichard
(Versailles, 28 décembre 1698 ; fol. 6.) — Commissions
pour la surveillance du tabac octroyées par René
Lemoyne, directeur général de la ferme du tabac des
généralités de Bordeaux, La Rochelle, Poitiers, Limoges
et Pau à Léonard Lanardonne, François Roger, Jean
Dutilh et Jean-Baptiste Droit (Bordeaux, 1699, fol. 611). — Arrêt du Conseil prescrivant aux « fermiers de la
formulle » de la généralité de Bordeaux de ne tenir dans
leurs magasins que du papier et parchemin timbrés de la
grandeur et qualité requises par les règlements
(7 avril 1699 ; fol. 11.) — Arrêt du Conseil réglant les
contestations qui s'étaient élevées entre les syndics des
communautés de Libourne et de Pomerol au sujet de la
répartition de la taille (30 décembre 1698 ; fol. 11 v°). —
Bail de la marque d'or et d'argent consenti à Jean
Rastouil, huissier audiencier en la cour de la Bourse de
Bordeaux et à Armand Lanusse, bourgeois de ladite ville
(20 février 1699 ; fol. 12). — Octroi de la charge de
conseiller procureur du roi à Saint-Emilion, à Jean
Rulleau (28 décembre 1692 ; fol. 12 v°). — Papier et
parchemin timbrés : procurations pour Jean Dumons et
Laurens Gaullière (1698 et 1699 ; fol. 13 v° à 17). —
Commissions pour la surveillance de la culture et de la
vente du tabac, octroyées à Jean Dumons et à Pierre
Davidar (1699 ; fol. 17). — Edit du roi portant création
d'offices de substituts des avocats et procureur du roi
dans les sièges royaux (Versailles, avril 1696 ; fol. 18 v°
à 22). — Charge de conseiller et garde scel des
sentences, jugements, ordonnances et autres actes de
l'élection de Bordeaux, octroyée à Jean Brugier ;
prestation de serment dudit Brugier devant la Cour des
Aides (22 avril 1699 ; fol. 22) — Office de substitut du
procureur en la Monnaie de Bordeaux, octroyé à Pierre
Davidar (13 avril 1699 ; fol. 24). — Etienne Dusilhou est
nommé procureur syndic de la communauté de SaintMacaire (30 octobre 1693 ; fol. 25). — Commission,
pour Pierre Charpentier, commis au tabac ; pour Me
Boyer, substitut du procureur du Roi en l'élection de
Bordeaux ; pour Jacques Basselin et Pierre Dumons,
commis à la marque d'or et d'argent ; pour Pierre Dubois,
receveur des consignations de Fronsac ; pour Mathurin
Clemanseau, commis au tabac (1700 ; fol. 26-29). —
Déclaration royale prescrivant de lever sur l'élection de
Bordeaux pour l'année 1701, la somme de 518.256 liv.
sur
les
contribuables
aux
tailles
(Marly,
18 septembre 1700 ; fol. 29-33). — Provisions pour Me
Nicolas de Laffitte de l'office de lieutenant du vicesénéchal en la vice-sénéchaussée d'Albret (SaintGermain-en-Laye,
22 juin 1675 ;
fol. 33). — Pierre
Chavin, de Guîtres, commis au tabac (1701 ; fol. 34). —
Provisions : Jean Joyeux, substitut du
procureur du roi en la justice des ports de Bordeaux ;
Nicolas Farnuel, huissier en l'élection de Bordeaux ; Jean
Baronnet, receveur du tabac de la ville de Bourg ; Jean
Couraule, lieutenant de police de la ville de Sauveterre ;
Pierre Dubois, receveur des consignations de Fronsac ;
Pierre Nochet et Pierre Halle, commis au tabac (17001702 ; fol. 35-41) — Syndics perpétuels de Barsac,
Mouillac, Villeneuve-en-Lamarque, Ambarès, SaintPierre-de-Bat, Périssac, Braud, Saint-Louis, Saint-Simon,
Lège, Sallebœuf, Croignon, Langoiran, Puynormand,
Cézac, Vignonet, Bonzac, Hostens, Balizac, Lapouyade,
Boyentran,
Sainte-Gemme,
L'Isle-Saint-Georges,
Meynac, Garignan, Marcillac, Pleneselve, Villagrains,
Sablons-de-Laubardemont, Magrigne, Monprinblanc,
Saint-Denis, Camiac, Donnezac, Coirac, Lalande-deFronsac, Saint-Antoine-d'Artiguelongue, La Sauve,
Saint-Romain-la-Virvée, Croignon, Aubiac, Loupes,
Artigues, Caillau, Bouliac, Cornemps, Camblanes,
Cayignac, Saint-Médard-d'Eyrans, Saint-Germain-deGrave, Puynormand, Tayac, La Libarde, Semens, SaintTrojan, Saint-Seurin-en-Bourgès, Montagne, Mazion,
Cadarsac, Madirac, Saint-Léger, Saint-Aubin-de-Blaye,
Saint-Genès-de-Lombaud, Brach, Tarnès (1702). —
Commis au tabac à Saint-Macaire : Louis Cazenave
(1703 ; fol 55). — Syndics perpétuels : Blézignac, Izon,
Bègles, Queynac, Génissac, Ayrans, La Graved'Ambarès, Lafosse, Francs, Gastes, Coquèques
(1703). — Provisions de receveur du tabac au bureau de
Bordeaux en faveur d'Antoine Lassus (10 mars 1703 ;
fol. 63). — Office de conseiller élu, contrôleur des
quittances que les receveurs des tailles donnent aux
collecteurs des villes, bourgs et paroisses de l'élection de
Bordeaux, octroyé à Charles Redon (15 juillet 1503 ;
fol. 61). — Charge de conseiller président en l'élection
de Bordeaux, donnée à Jules Raffy (15 juillet 1703 ;
fol. 62 v°). — Louis Vincens, conseiller lieutenant du
maire de la ville et communauté de Castillon
(29 juillet 1703) ; Léonard Monnier, ancien notaire,
greffier aux insinuations de la justice et juridiction
royales de Saint-Loubès (29 juillet 1703) ; Pierre Picard,
conseiller, lieutenant du maire de la ville de Blaye
(3 mars 1703). — Commission des tailles pour l'année
1704 : 579.347 l. (22 août 1703 ; fol. 68). — Réception
de Jean Rastouil pour commis de la marque d'or et
d'argent (9 octobre 1703 ; fol. 73). — Bail des droits du
timbre sur le papier et parchemin marqués
(2 septembre 1703 ; fol. 74). — syndics perpétuels :
Libourne, Castelvieil, Villeneuve-en-Rions, Campugnan,
Sauternes, Fargues, Bégadan, Dardenac, Cestas, Donzac,
Bayon, Carignan, Caillau, Notre-Dame-de-Pian,
Bonnetan, Arbis, Villenave-d'Ornon, Lugon (1703). —
Jean Laroze, greffier en l'élection de Bordeaux
(22 décembre 1703 ; fol. 82). — Lettres de noblesse du sr
Dubuisson (17 juin 1704 ; fol. 83 v° et 90 v°). — Pierre
Hosten, conseiller contrôleur héréditaire des greffes des
hôtels de ville et maisons communes (29 juin 1704 ;
fol. 84), — Rachat de l'office de tiers référendaire,
taxateur et calculateur des dépens de l'élection de
Bordeaux : 600 livres (1691). — Jean Boussier,
conseiller, lieutenant de maire de la ville et communauté
de Coutras (29 juin 1704 ; fol. 86). — Lettres de
noblesse de Pierre de Jarrige (mai 1701 ; fol. 87). —
Syndics perpétuels : Cubnezais (20 octobre 1704). —
Bernard de Mondiet, conseiller contrôleur du greffe de
l'hôtel de ville de Saint-Macaire (3 août 1704 ; fol. 88
v°). — Greffiers des rôles de tailles : Saint-Macaire,
Arbanats et Caudéran (1704). — François Farjon et
Pierre Dejean, conseillers contrôleurs des greffes des
hôtels de ville d'Izon et de Pauillac (1704 ; fol. 91 v°).
1705-1726. — Registre
d'enregistrement. — Jean
Drouillard, conseiller contrôleur du greffe de l'hôtel de
ville, du greffe de l'écritoire et du commissaire aux
revues et logement des gens de guerre de la ville de
Blaye (7 mars 1704 ; fol. 1) ; Jean de Lafosse, le vieux,
conseiller premier jurat de l'hôtel de ville et communauté
de Bourg (7 septembre 1704 ; fol. 1 v°) ; greffiers des
rôles de tailles à La Grave-d'Ambarès et à Preignac ;
André Devin, conseiller receveur des fermes au bureau
de Coutras (5 septembre 1705 ; fol. 2 v°) ; Léonard
Labat, premier huissier audiencier en la cour des
monnaies de Bordeaux (1er août 1701 ; fol. 3) ; Nicolas
Thomas, conseiller trésorier receveur des ponts, chemins,
chaussées et autres ouvrages publics (1er mars 1704 ;
fol. 5) ; Antoine David, huissier audiencier en l'élection
de Bordeaux (11 juillet 1706 ; fol. 5 v°) ; syndic
perpétuel de Parempuyre ; actes de remise de
procédures ; — Bail de la marque d'or et d'argent, de
l'année 1706 à l'année 1712, consenti par Jacques Yves
de Lahaye, à Jean Simonet, puis à Florent Sollier,
bourgeois de Paris, moyennant la somme de 45.700
livres, temps de guerre, et 49.700 livres, temps de paix
(16 décembre 1706 et 5 août 1708 ; fol. 7 et 15). —
Saint-Martin-de-Sescas : greffier des rôles de tailles ;
Preignac et Barsac : syndic perpétuel ; maître de poste de
Coutras (1707). — Jean Désarnauds
et Jean Saint-Avict, le premier conseiller maire alternatif
et mi-triennal, le second, conseiller lieutenant de maire
alternatif et mi-triennal, à Saint-Macaire (7 août 1707 ;
fol. 11). — Duthoya, major de la capitainerie d'EntreDeux-Mers ; syndic alternatif et mi-triennal de Bruges ;
greffier des rôles de tailles, alternatif et mi-triennal de
Labrède ; syndic et greffier alternatif et mi-triennal de
Bellebat et d'Andernos ; actes de remises de procédures
(1707-1708). — Lettres de noblesse pour Etienne
Jourgniac, écuyer (avril 1701 ; fol. 14). — Syndics et
greffiers des rôles de tailles au Temple et à Mesplède
(1708). — Office de conseiller contrôleur des greffiers,
garde conservateur des minutes en la chancellerie du
parlement de Bordeaux, octroyé à Ursin Seurin, sr de
Sépian (28 octobre 1708 ; fol. 15). — Brevet de maître
de poste de Cadillac ; syndic perpétuel et greffier des
rôles des tailles à Corbiac (1709). — Bail de la ferme du
tabac, de 1709 à 1715, en faveur de Charles Micheau,
bourgeois de Paris (24 juillet 1708 ; fol. 17) ;
commissions de contrôleur général et de gardes de la
ferme du tabac (1710). — Métairie du chevalier de
Beaumont à Saint-Androny (enchères et surenchères)
(1710 ; fol. 20 et 24). — Pierre Cambrié, conseiller élu,
contrôleur des tailles en l'élection de Bordeaux
(7 décembre 1709) ; syndic perpétuel d'Hostens ; Jean
Lhomet, substitut du procureur du roi en l'élection de
Bordeaux (1er juin 1710) ; maître de poste de Coutras
(1710). — Jean-Baptiste Dupuy, conseiller élu garde scel
en l'élection de Bordeaux (1710) ; syndic perpétuel et
greffier des rôles de Saint-Paul-de-Blaye (1710) ; brevet
de sous-brigadier des gardes du corps en faveur de Jean
Dartigollé, sr Dufort (1710) ; offices de syndics
perpétuels et greffiers des rôles à Notre-Dame-de-Pian,
Aubie, Lanton, Saint-Genès-de-Blaye, Générac, SaintSeurin-en-Bourgès, Boyentran, Preignac, Talence,
Barsac, Civrac-en-Médoc (1711). — Guillaume Dufaure,
conseiller élu en l'élection de Bordeaux (4 janvier 1711 ;
fol. 37). — Paul Boyrie, conseiller président en l'élection
de
Bordeaux
(11 juillet 1711 ;
fol. 39). — Vital
Bonnefond, conseiller référendaire en la chancellerie du
parlement de Bordeaux (16 décembre 1710 ; fol. 40
v°). — François Decazes, conseiller honoraire au
présidial de Libourne (22 juin 1710 ; fol. 41). — Syndics
perpétuels et greffiers des rôles de Saint-Ciers-deCanesse, Tarnès et Portets ; gardes de la monnaie de
Bordeaux ; Clément Gendre, huissier ordinaire en la
monnaie de Bordeaux ; Arnaud Pinède, conseiller
référendaire en la chancellerie du parlement de Bordeaux
(fol. 45) ; Pierre Hosten, commissaire aux revues et
logement des gens de guerre en la juridiction de
Lamarque ; syndics perpétuels de Lormont, Illats, Cénac
et Martignac ; collecteurs de Pauillac (1711-1712). —
Bail du papier et parchemin timbrés pour la somme de
205.000
livres
(30 décembre 1711 ;
fol. 48). —
Guillaume Malescot, greffier de la maréchaussée ; JeanFrançois de Laroze, conseiller élu en l'élection de
Bordeaux ; Raymond Rolland, écuyer, président en
l'élection de Bordeaux (16 octobre 1712 ; fol. 51). —
Enregistrement du contrat de mariage entre Guillaume
Pommiers, notaire à Braud et Marie Basteau ; le futur
conjoint se fera recevoir à ses frais syndic perpétuel et
greffier des rôles de la paroisse de Braud et héritera de
l'office de notaire et procureur fiscal du marquisat de
Montendre
(30 mars 1712 ;
fol. 52). — Syndics
perpétuels et greffiers des rôles des paroisses d'Izon,
Saint-Sulpice, Vayres ; brevet de maître des postes à
Castres ; gardes de la monnaie et commis au tabac
(1713). — Saisie réelle de l'office du président en
l'élection de Bordeaux, Pierre Brouillet du Rocq
(16 septembre 1713 et 3 octobre 1716 ; fol. 58 v° et
78). — Syndics perpétuels de Blaignan en Médoc et de
Saint-Julien ; maître de poste de Cavignac ; Jean Jay,
substitut du procureur du roi en la monnaie de
Bordeaux ; Paul Trapaud, contrôleur des tailles ; Jean
Lafosse, receveur des fermes à Bourg (1714). — Lettres
de conformation de noblesse pour Jean Pascal, chevalier
de Saint-Louis (janvier 1714 ; fol. 66). — Jean-Jacques
Laborde, syndic perpétuel à Arbis ; Pierre-David
Arbouet, procureur du Roi en la monnaie de Bordeaux ;
Delbreil, syndic perpétuel à Martres ; office de syndic
perpétuel et greffier des rôles à Saint-Morillon ;
réclamation de Blaise Mingeouzaux, juge de la Grande
prévôté d'Entre-Deux-Mers pour avoir été inscrit au rôle
des tailles de Créon ; garde des monnaies et commis des
tabacs (1714-1715). — Barthélémy Ratteau, conseiller
(14 novembre 1714 ;
fol. 71). — Bail
du
tabac
(4 juin 1715) et des formules (26 septembre 1715) ;
syndics perpétuels de Saint-Léon, de Cérons (1715). —
Lettres de noblesse de Jean de Vandamme, écuyer, sr de
Carcanieux
(26 mai 1678 ;
enregistrées
le
9 décembre 1717 ; fol. 80). — Sous-ferme des droits de
marque et contrôle des ouvrages d'or et d'argent en
faveur de Hugues-Jullien Magimel, bourgeois, et
marchand de Bordeaux, par Bernard Lamolere Sibirol,
écuyer, directeur de la monnaie de Bordeaux
(18 janvier 1818 ; fol. 81). — Jacques Binaud, greffier
garde minutes du greffe de la juridiction royale de
Blaye ; Jean-Baptiste Pujoulx,
conseiller référendaire en la chancellerie du parlement de
Bordeaux ; André-Noël Lescarignan, sergent commissaire des tailles en l'élection de Bordeaux (1718). — Bail
du tabac (16 septembre 1718 ; fol. 84). — Provisions de
la poste de l'Hospitalet, sur la route de Bordeaux à
Bayonne, en faveur de Jeanne de Martiens
(28 mars 1716 ;
fol. 87). — Bail
des
formules
(5 août 1719 ; fol. 88). — Jean Rufz, conseiller secrétaire
du Roi à la Cour des Aides de Guienne ; brevet de la
poste de Cérons en faveur de Guillaume Libéral ; Jacques Jeanty, conseiller receveur contrôleur et commis
ancien alternatif triennal des consignations du présidial
de Libourne ; brevet de maître des postes à Bordeaux en
faveur de Pierre Moreau ; commission de marguillier des
captifs de la paroisse de Biganos en faveur de Giron de
Laville (1719-1720). — Commissions de marguilliers
des captifs pour les paroisses de Saint-Genès-deCastillon, Samonac, Saint-Selve, Saint-Germain-duPuch, Camblanes, Mombrier, Gornac, Le Porge, Artigues-en-Benon, commanderie de Saint-Jean-de-Mignot
et l'abbaye de l'Isle-en-Médoc ; maître de poste de Carbon-Blanc (1720). — Mathurin Clemenceau, monnayeur
en la Monnaie de Bordeaux (15 juin 1709). — Arrêt
confirmatif de la noblesse de Pierre et Raymond de Boucher, écuyers, srs de Mandonnet et de Saint-Ciers
(11 juillet 1720). — Lettres de pilotes lamaneurs en
faveur de Raymond Cagein (1707) et Etienne Estève
(1709). — Giraud Dumartin, maître de poste de Janquillet ; commissions de marguilliers des captifs à SaintQuentin de Baron, à Saint-Michel de Fronsac, à SaintMacaire et à Bourg (1720) ; ordonnances de décharges
de collectes : Jean Daisson à la Teste-de-Buch et Jean
Brun à Castelnau-de-Médoc (1721) ; brevet de maître de
poste de Cavignac. — Antoine Hélies, lieutenant en
l'élection de Bordeaux (2 mai 1721 ; fol. 101). —
Marguillier des captifs à l'hôpital de Blaye ; maître de
poste de Peyrebrune (1721). — Jean Charron, procureur
du roi en la Monnaie de Bordeaux (8 août 1720 ;
fol. 103). — Lettres de maintenue de noblesse pour Robert de Boucher, écuyer, sr de Lamothe (11 février 1721 ;
fol. 104). — Jean de Pouget, officier, garde du corps du
Roi de la compagnie du maréchal de Villeroy, brigade de
Brissac, admis à l'Hôtel des Invalides, à Paris
(16 décembre 1707) ;
le
certificat
est
du
21 juillet 1721. — Commissions pour les tabacs ; marguilliers des captifs à Samonac, Saint-Genès-de-Blaye,
Coutras, la Teste-de-Buch, La Libarde, Saint-Louis,
Bellebat, Comps ; commis inspecteur des manufactures à
Coutras (1721-1722). — Extrait du procès-verbal de
saisie de biens au préjudice de Pierre Brouillet, sr Durocq, ancien président en l'élection de Bordeaux
(26 février 1722 ; fol. 109). — Maître de poste du Barp ;
marguilliers des captifs à Loupiac, Castelvieil, Le
Tourne, Nérigean, Sainte-Luce, Saint-Selve, Vendays,
Izon, les Eglisottes (1722). — Arnaud Martin, sr de
Monsecq, capitoul de Toulouse (1720). — Jean Lamolère, lieutenant particulier et assesseur criminel honoraire
au sénéchal de Lauzerte est nommé conseiller, secrétaire,
maison couronne de France, audiencier en la chancellerie
de la cour des Aides, à Bordeaux, en remplacement de
Jean Papin (22 août 1713 ; fol. 114). — Marguilliers des
captifs à Saumos, Bruges, Lège, Magrigne, Cussac, Vendays ; maîtres de postes au Bouscaut et à Gradignan ;
brevet de pilote lamaneur en faveur de Raymond de
Serbonne ; syndics et greffiers des rôles de tailles à
Rions, Saint-Hilaire-en-Rions, Villeneuve-en-Rions et
Cardan ; maître de poste à Cubzac ; marguilliers des
captifs à Saint-Gervais, Saint-Martin-de-Blaye, Bassens,
Saint-Pierre d'Aurillac, Aubiac, les Eglisottes, d'Ayguemorte, Camarsac et Porchères ; Jean Saint-Mexant, me
chirurgien, commis aux rapports en chirurgie dans la
ville et juridiction de Saint-Macaire ; Léonard Labat,
monnayeur à Bordeaux ; greffier des rôles de Mourens
(1722-1723). — Provisions de la charge de conseiller
lieutenant général de police alternatif de la ville de Libourne, en faveur de Martial Dumas, avocat au parlement de Bordeaux (31 décembre 1722 ; fol. 121). —
François Retineau, garde du corps ; maîtres de postes à
Podensac, à Castres, à Cavignac et au Bouscaut ; marguilliers des captifs à Galgon et à Saint-Martial-enBenauge (1723). — Jean Morin, conseiller honoraire en
la sénéchaussée et siège présidial de Bordeaux
(16 septembre 1723 ; fol. 124). — Provisions de la
charge de conseiller secrétaire, maison couronne de
France en la chancellerie du parlement de Bordeaux, en
faveur de Jean Jarrige (2 septembre 1723 ; fol. 125). —
Marguilliers des captifs à Cadaujac, Gujan, Ambarès,
Laruscade, Lormont, Vignonet, Béguey, Espiet, Beautiran, Escoussans (1724). — Arnaud Bestaven, conseiller
référendaire en la chancellerie établie près le parlement
de Bordeaux (7 juillet 1724 ; fol. 126 v°). — Jean Bichon, avocat au parlement, greffier en chef, alternatif et
mi-triennal du Bureau des finances de Bordeaux
(30 juin 1724, fol. 129). — Pierre Guy Millet, premier
huissier
audiencier
aux
requêtes
du
Palais
(16 juin 1723)— — Taules, fils, nommé garde de l'artillerie aux magasins de Blaye par commission du maréchal
d'Humières, grand'maître et capitaine général de l'artille-
rie (15 juin 1716 ; fol. 130). — Marguilliers des captifs à
Saint-Emilion, Saint-Genès, Saint-Seurin-de-Cadourne,
Couquèques, Saint-André-du-Bois, Mézos-en-Born,
Izon, Haux, Daignac, Audenge, Omet et Podensac ; Izaac
Lalanne, marguillier des captifs à l'église des Carmes des
Chartrons ; syndic de Coutras, maître de poste de Laprade (1724-1725). — Jean Bourret, lieutenant en la
maréchaussée de Libourne (1718) ; gages de Nicolas
Doucellin, régent de Saint-Magne de Castillon (fol. 34) ;
sous-ferme de la marque d'or et d'argent (1725) par Jacques Dumas, bourgeois de Bordeaux ; marguillier des
captifs à Guîtres ; le sr Plantey, capitaine d'une compagnie de milices gardes-côtes ; maître de poste du Barp
(1725). — Samson Bonnin, sr de Lignières, ancien capitaine au régiment de Champagne, est nommé conseiller
(4 juillet 1726 ; fol. 137).
1727-1756. — Registre d'enregistrement : offices. —
Jean Pick, receveur ancien des tailles de l'élection de
Bordeaux (9 janvier 1727 ; fol. 1). — Syndic de SaintChristophe-de-Double ; maître de poste de Peyrebrune
(1727). — Jean Boussier, lieutenant en l'élection de Bordeaux (16 janvier 1728 ; fol. 3). — Droits de timbre sur
les papiers et parchemins (bail de 1727 ; fol. 4). —
Guillaume Gaultier, premier huissier audiencier en
l'élection de Bordeaux ; Raymond Branda et Etienne
Conil, gardes des eaux et forêts ; Antoine Limousin,
receveur, contrôleur et commis ancien, alternatif, triennal
et quatriennal des consignations au présidial de Libourne
(25 mars 1728) ; Jean Dartis, greffier en la monnaie de
Bordeaux (23 janvier 1728) ; Pierre Taffard, scelleur
chauffe-cire en la chancellerie près le parlement de Bordeaux ; Antoine Cartier, garde des Eaux-et-forêts
(1728). — Provisions de l'office de conseiller secrétaire
du Roi, maison couronne de France en la chancellerie du
parlement de Bordeaux, en faveur de André Dufourc,
ancien maire de Saint-Macaire (25 octobre 1728 ;
fol. 8). — Provisions de l'office de conseiller, garde des
sceaux en la chancellerie, près la cour des Aides, en
faveur de Pierre Duluc (11 mars 1729 ; fol. 9). — De
Labarthe de Roux Guilhem, garde du corps ; Nicolas
Conseillan, garde des Eaux-et-forêts ; commis aux tabacs
(1728-1730). — Lettres de noblesse pour Jean Daniel, sr
de Cazelles, conseiller et procureur au siège général de
l'Amirauté de Guienne (février 1661 ; fol. 12). —
Commis aux tabacs ; brevet de capitaine garde-côte pour
le sr Labatut (1710) ; brevet de maître des postes de Bordeaux, Carbon-Blanc et Gradignan en faveur de Jean
Héricé ; certificat de service pour Léonard Labat, huissier de la monnaie (1730). — Ferme de la marque d'or et
d'argent : Paul Fabry cède son bail, par-devant notaire, à
Pierre Béatrix (9 novembre 1730 ; fol. 15). — Titre de
noblesse pour Jean de Raussanne, seigneur du CarbonBlanc (1er avril 1700 ; fol. 16). — Saisie de l'office de
receveur des consignations de l'élection de Bordeaux
dont était pourvu François Sauvat de Pommiers
(24 novembre 1730). — Provisions de l'office de conseiller secrétaire en la chancellerie près la cour des Aides de
Clermont-Ferrand, en faveur de Jacques Trigant de Courthieux (22 août 1693 ; fol. 18) ; de l'office de conseiller
en faveur de Daniel Bernard, sr de Barraut
(18 janvier 1731 ; fol. 20). — Confirmation des privilèges de Saint-Macaire et des jurats de ladite ville
(avril 1728 ; fol. 21). — Gabriel Groscassant, greffier en
chef civil et criminel de la justice royale de Blaye
(1731) ; Pierre Baron et Jacques Laforest, gardes des
Eaux-et-forêts (1731). — Provisions de l'office de
Bordeaux, en faveur de Pierre Druilhet, avocat au parlement (4 avril 1732 ; fol. 23). — Sylvain Barbe de Labarthe, notaire et secrétaire de la cour du parlement de Bordeaux (1er mai 1732 ; fol. 24). — Jean Disperts, maître
de poste de l'Hospitalet (1732). — Privilèges des monnayeurs de Bordeaux (mars 1717 ; fol. 25). — Sous-bail
des papiers et parchemins timbrés (9 décembre 1732 ;
fol. 26). — Arnaud Pinnes, conseiller référendaire honoraire en la chancellerie du parlement de Bordeaux
(17 mars 1732 ; fol. 26 v°). — Jean Lesnier, secrétaire
greffier du point d'honneur dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial de Bordeaux (5 mars 1733) ;
Jean Lamarzelle, greffier de la juridiction royale de
Blaye ; saisie de l'office de président de l'élection de
Bordeaux (affaire Pierre Brouilhet Durocq) (juillet 1733 ;
fol. 29). — Moïse Garnung, ajusteur et monnayeur à
Bordeaux ; maîtres des postes à Bordeaux, Carbon-Blanc
et La Monne (1732-1734). — Arrêt du Conseil d'Etat
portant subrogation de la ferme de la marque d'or et
d'argent en faveur de la communauté des orfèvres de la
ville de Bordeaux (23 février 1734 ; fol. 31). — Jean
Azimon, huissier en la Monnaie de Bordeaux ; JeanCharles Malherbe, haleur de la cuisine du Roi ; maître de
poste à Castres ; Jacques Dumas, bourgeois de Bor-
deaux, fermier des droits de marque et contrôle des ouvrages d'or et d'argent ; Conrad-Guillaume Pick, receveur
des tailles (1732-1734). — Lettres de noblesse accordées
à Pierre Noël Saincric, négociant et jurat de Bordeaux
(août 1733 ; fol. 35). — Maître de la poste de Libourne ;
Jean Taffard, gentilhomme de la grande vénerie du Roi
en remplacement d'Antoine Aubry ; Bernard Labadie,
huissier, en la Monnaie de Bordeaux (1735-1736). —
Provisions de Jean-Pierre Roullin pour l'office de
conseiller secrétaire du roi maison couronne de France
en la chancellerie de la cour des Aides (10 août 1736 ;
fol. 38). — Jean Dartis, greffier en la Monnaie de Bordeaux (1736). — Hélie Dumas, conseiller secrétaire
maison et couronne de France, contrôleur en la chancellerie de la cour des Aides (1er décembre 1670 ;
fol. 40). — Pierre de Bucherie, gendarme de la garde du
Roi ; maître de poste à Laprade ; Henri-Victor Dudezert,
conseiller rapporteur du point d'honneur en la sénéchaussée de Bazas ; maître de poste à Gradignan ; Jean-Artus
Lafitte et Etienne Mestre, syndics de la communauté des
orfèvres de Bordeaux et fermiers des droits de marque et
contrôle
des
ouvrages
d'or
et
d'argent
(26 septembre 1738 ; fol. 43). — Raymond Guilhem,
Bordeaux (7 juillet 1739 ; fol. 45). — Lettres de maintenue de noblesse pour Elisabeth Ducla, vve de PierreMoïse Lannelongue, à Arbis (20 juillet 1739 ; fol. 46). —
Jean-Jacques Papillon, sr de Fonpertuis, receveur des
tailles (5 février 1740 ; fol. 47). — Saisie réelle des biens
de Jacques Fontan, collecteur à Saint-Caprais dans l'Entre-Deux-Mers (4 mars 1740 ; fol. 48). — Provisions de
Durand Doumercq, avocat au parlement, pour l'office de
président en l'élection de Bordeaux, en remplacement de
Pierre Brouillet, sr Durocq (12 août 1740 ; fol. 49)— —
Brevets de maître de postes pour Laprade, Coutras, le
Bouscaud ; Pierre Fortin, Henri Farrouil de Mahé et
Moïse Garnung, monnayeurs ; Blaise Jeandreau, gentilhomme de la grande fauconnerie ; Félix Grandjean,
« piqueur au premier vol pour corneille de la grande
fauconnerie » (1740-1743). — Philippe Février, greffier
en chef à la monnaie de Bordeaux (1742) ; translations
de domiciles : ordonnance de l'élection cassée par la cour
des Aides (1743) ; sous-ferme de la marque d'or et d'argent en faveur de la communauté des orfèvres de Bordeaux (28 mars 1744 ; fol. 54). — Brevets de maîtres de
poste pour Castres, Laprade ; Jean-Marie, garde des
Eaux-et-Forêts à Margaux ; bail des formules (extrait) de
1744. — Provisions de Jacques Lhospital pour l'office de
conseiller élu en l'élection de Bordeaux (15 avril 1745 ;
fol. 56). — Provisions de Jean Jay pour l'office de substitut du procureur du Roi en la Monnaie de Bordeaux
(1745). — Maîtres de poste à Frapes, à Martignas et à
Castres ; Symphorien Mathurin et Barthélemy Clémenceau, monnayeurs ; Barnabé Dusilhou et Jacques Rufz,
conseillers jurats, anciens mi-triennaux de Saint-Macaire
(29 novembre et 14 septembre 1743 ; fol. 59) ; bail de la
boucherie de Saint-Macaire, receveur des traites au bureau de Castillon ; bail à ferme des vacants de la paroisse
de Sainte-Croix-du-Mont (12 mars 1747 ; fol. 62). —
Joseph Sébastien Laroze, greffier en chef de l'élection de
Bordeaux (28 avril 1747 ; fol. 67). — Pierre Destenave,
greffier de la maréchaussée générale de Guyenne
(10 décembre 1746 ; fol. 64). — Lettres patentes ordonnant la fermeture à clef des maisons, appartements, granges, étables et autres lieux où les faux-sauniers et fauxtabatiers peuvent déposer le sel et le tabac, à l'insu des
propriétaires
et
locataires
(12 décembre 1747 ;
fol. 64). — Sr de Raoul, capitaine d'une compagnie
garde-côte ; monnayeurs : Joseph Fortin, Joseph Clémenceau, Samson Sicaire de Belouguet, Molas, Garnung, Pierre Miramon, Barthélemy, Mathurin et Symphorien Clémenceau ; chirurgien commis aux rapports :
François Bernard à Lesparre (1749). — Arrêt de la cour
des Aides de Guyenne réglementant le fonctionnement
du tribunal de l'élection de Bordeaux (24 août 1748 ;
fol. 67). — Autre arrêt de la cour des Aides ordonnant
que dans les élections de son ressort, tant de taille réelle
que de taille personnelle, les collecteurs mettront en
toutes lettres, sur les rôles, le montant de l'imposition de
chaque redevable (21 juin 1749 ; fol. 69). — Collecteurs
de Cantois-en-Bénauge : réclamation contre eux
(22 août 1749 ; fol. 70). — Jacques Mulle, lieutenant des
compagnies bourgeoises de Saint-Macaire (1743) ; chirurgien commis aux rapports à Macau (1746) ; poudrerie
de Saint-Médard : fourniture de charbon de bois (1749) ;
adjudication de l'octroi de la ville de Libourne
(3 décembre 1749 ; fol. 73). — Déclaration du Roi qui
ordonne la perception d'un droit de trente sols par livre
de seize onces sur tous les tabacs étrangers qui entreront
dans le royaume (4 mai 1749 ; fol. 76). — Octroi de la
ville de Bourg : adjudication (4 octobre 1749 ;
fol. 78). — Peyjéan, capitaine d'une compagnie gardecôte à la Teste-de-Buch ; Pierre-Nicolas Mel de SaintCeran, receveur des tailles (30 août 1749 ; fol. 80) ; Arnaud Guilhemanson, conseiller référendaire en la chancellerie du parlement de Bordeaux (29 novembre 1749,
fol. 82) ; Marc-Antoine Mandavy, substitut du procureur
en l'élection de Bordeaux. — Lettres patentes du
12 novembre 1749 portant exemption de tous droits
d'entrée sur certaines marchandises étrangères
(fol. 83). — Provisions d'Antoine Dufau, avocat au parlement et professeur de droit à l'Université de Bordeaux,
pour l'office de procureur du Roi en l'élection de
Guyenne (4 avril 1750 ; fol. 85). — Monnayeurs : Pierre
Miramont, Barthélemy et Mathieu Clémenceau, Henri
Farrouilh de Mahé, Symphorien Clémenceau, Joseph
Letourneau sr des Bonnets, Pierre-Joseph Fortin ; maîtres
de postes à Saint-Médard, à Cousseau (1750). —
Provisions de Léonard-Henry Pick pour l'office de receveur des tailles en l'élection de Bordeaux (2 mars 1748 ;
fol. 88). — Sous-bail des droits de timbre sur les papiers
et parchemins (extrait) (3 février 1750 ; fol. 89). —
Provisions de Pierre Copmartin, pour l'office de président en l'élection de Bordeaux (18 janvier 1750 ;
fol. 90). — Edit du roi portant création d'une noblesse
militaire (Fontainebleau, novembre 1750 ; fol. 91). —
Déclaration royale portant à 5 l. par tonneau le droit de
fret perçu sur les navires étrangers (24 novembre 1750) ;
autre déclaration relative au droit d'hérédité de certains
offices (13 octobre 1750). — Henry Roberjot, greffier en
l'élection de Bordeaux (27 février 1751) ; François Marteau, secrétaire greffier du point d'honneur dans l'étendue
de la sénéchaussée et siège présidial de Bordeaux
(6 octobre 1750) ; Moïse Garnung, monnayeur ; Jacques
Letu, garde des Eaux-et-forêts ; Farrouilh, Barthélemy et
Mathieu Clémenceau, monnayeurs ; maître de poste à
Cousseau (1750-1751). — Arrêt de la cour des Aides
concernant la résidence des officiers des élections du
ressort (18 mai 1752 ; fol. 96). — Autre arrêt de la cour
des Aides sur la confection du rôle des tailles de chaque
paroisse ; rapports des officiers de l'élection avec les
collecteurs et syndics des paroisses ; recolement des
tableaux (12 juin 1752 ; fol. 97). — Monnayeurs : PierreJoseph Fortin, Barthélemy, Symphorien, Joseph et Mathurin Clémenceau, Farrouilh ; André Pelletan, receveur
des consignations à Blaye (1752) ; Laurens Drouillard,
procureur du Roi en l'élection de Bordeaux
(1er mars 1752) ; Pierre Trénis, huissier en la monnaie de
Bordeaux (20 décembre 1751). — Edit du roi portant
règlement pour les gages des officiers de justice dont les
sièges ont été supprimés et réunis aux sièges des bailliages et sénéchaussées (Versailles, septembre 1752 ;
fol. 104). — Déclaration royale accordant aux officiers
des élections, greniers à sel, etc., qui n'ont pas encore
acquitté les droits prescrits par l'édit de février 1745,
remise de ces droits (8 septembre 1752 ; fol. 105). —
Arrêt de la cour des Aides enjoignant à tous jurats,
consuls et collecteurs de toutes les paroisses du ressort,
d'envoyer au greffe de la cour, dans le mois qui suivra la
confection du rôle des tailles, la liste de ceux qui se prétendent exempts de taille et de collecte à cause des biens
nobles qu'ils possèdent (9 décembre 1762, fol. 106108). — Arrêt de la cour des Aides prescrivant que les
exploits seront signifiés les jours de dimanches et de
fêtes, à l'issue de la messe paroissiale « en parlant au
syndic, ou, en son absence, au marguillier, en présence
de deux habitans au moins » (31 janvier 1753 ;
fol. 109). — Arrêt de la cour des Aides enjoignant aux
officiers des élections du ressort, de laisser aux collecteurs une pleine et entière liberté « de régler et cotter des
taillables en leur conscience et de faire écrire leurs rolles
par telles personnes qu'ils aviseront » (31 mars 1753 ;
fol. 110). — Bail à ferme de la marque d'or et d'argent
par la communauté des orfèvres de Bordeaux : 5.400
livres pour chaque année (26 avril 1750 ; fol. 112). —
Arrêt de la cour des Aides concernant les taillables qui
exploitent des biens dans différentes paroisses d'une
même élection (4 avril 1753 ; fol. 114). — Guillaume
Bardon, fourrier de la compagnie des gens d'armes de la
garde du Roi ; monnayeurs : Pierre Fortin, Mathurin et
Barthélemy Clémenceau, Moïse Garnung Duvoisin,
Joseph Letourneau, sr des Bonnets, Antoine Bretous,
Georges Belso, Jean Farrouilh de Mahé, Marc et Symphorien Clémenceau ; Arnaud Viaut, milicien ; JeanBaptiste Recateau, juge gruyer de la terre et seigneurie
de Lesparre ; Henri Roberjot, commis au greffe de l'élection de Bordeaux ; maîtres de poste à Carbon et à Bordeaux, Pierre Princeteau et Jean Saint-Martin (17531754). — Confirmation des privilèges de chevaliers de
l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem (Paris, décembre 1716) ; enregistrée par ordonnance de la cour de
l'élection de Bordeaux du 22 août 1754 (fol. 121). —
Arrêt de la cour des Aides prescrivant aux personnes
prétendues nobles qui auront été inscrites sur les tableaux
des collecteurs et qui s'opposeront à cette inscription, de
présenter leur requête à la cour accompagnée de toutes
pièces justificatives (27 juillet 1754 ; fol. 125). — Régie
des biens des religionnaires fugitifs : Martin Pincemaille,
régisseur pour le département de Libourne et Coutras
(6 juin 1754 ; fol. 127). — Provisions de l'office de secrétaire du roi en la chancellerie du parlement de Grenoble, en faveur de Jean-Baptiste Demay, lieute-
nant particulier en la sénéchaussée et siège présidial de
Libourne (27 mai 1754 ; fol. 128). — Monnayeurs :
George Belso et Pierre Miramont (lettres d'agrégation) ;
Jean Dissac, commissaire aux saisies réelles à Rions
(1749) ; Tuffereau, commissaire aux saisies réelles à
Blaye (1752) ; Jacques Despujols, jaugeur de navires et
maître de quai au port de Libourne (1742) ; — poudres et
salpêtres : adjudicataire, Jean Maillot ; magasin de Libourne confié à Delameyier (1736) ; — Guillaume de
Carpentey, maire ancien mitriennal de la ville de Cadillac (30 avril 1745 ; fol. 136). — Bernard Rasignan, maire
ancien
mitriennal
de
Saint-André-de-Cubzac
(24 janvier 1744 ; fol. 137). — François Decazes, greffier des arbitrages, compromis, syndicats, etc., à Libourne, en remplacement de Pierre-François Lamalatie
(1739) ; monnayeurs : Symphorien, Mathurin, Jean,
Marc, Joseph Clémenceau, Joseph Letourneau, Pierre
Fortin, Bertrand Clinet de Molas ; brevet de maître de
poste à Libourne ; Jean Tauzin, garde des Eaux-et-Forêts
à Barsac ; Hélies Allard, procureur du Roi à Cadillac
(1753) ; Bernard Gonteau, procureur à Blaye (1736) ;
Faverot, capitaine d'une compagnie garde-côte, à Baron
(1735). — Bail
des
octrois
de
Saint-Macaire
(9 mars 1766 ; fol. 145). — Jean Delerm, commissaire
des saisies réelles, à Cadillac ; Louis Duvigneau, arpenteur de la maîtrise des Eaux-et-forêts ; Andraud, capitaine d'une compagnie garde-côte à Saint-Quentin de
Baron (1746) ; Henry Feydieu, payeur des gages des
officiers de la cour des Aides (12 mars 1742 ;
fol. 149). — Gauran, fils, capitaine d'une compagnie
garde-côte à Soulac (1746) ; monnayeurs : Jean Farrouilh, Joseph Letourneau, Bertrand Clinet de Mollas,
Mathurin, Joseph et Barthélémy Clemenceau, Georges
Belso, Pierre Miramont et Pierre Fortin (1755). —
Provisions de l'office de contrôleur ordinaire des guerres, en faveur de Henri Chanceaulme (12 juin 1755 ;
fol. 153). — Jean Chicou, conseiller référendaire en la
chancellerie de la cour du parlement de Bordeaux
(16 août 1753 ; fol. 155 v°). — Chabanes, chirurgien à
Castres, nommé commissaire aux rapports en chirurgie
(1755) ; Mauriac, capitaine d'une compagnie garde-côte
à Soulac (1737) ; François Bernard, garde des Eaux-etForêts (1726). — Edit du Roi portant fixation des offices
des chancelleries près les Cours et Conseils supérieurs du
royaume (Versailles, septembre 1755 ; fol. 158). —
Officiers des élections exclus de la vérification des rôles
de certaines paroisses (13 août 1755 ; fol. 159) ; Pierre
Laville, garde des Eaux-et-Forêts (1755). — Bail des
octrois de la ville et communauté de Libourne
(20 décembre 1765 ; fol. 160). — Procureurs postulants
en la sénéchaussée de Bordeaux : rachats d'offices
(25 février 1749 ; fol. 163-171). — Antoine Molinier,
bourgeois et marchand de Blaye, reçoit la Commission
de changeur à Blaye, en remplacement du sr Rigal
(1751) ; Delarue, capitaine d'une compagnie garde-côte à
Saint-André-de-Cubzac (1740). — Bail des octrois de la
ville de Bourg (8 octobre 1755 ; fol. 173). — JeanJacques Taffart, maître de poste à Lestatut (1756) ;
Aymond Gaultier, huissier audiencier en l'élection de
Bordeaux ; déclaration du roi concernant les lois pénales
à appliquer aux contrebandiers (30 mars 1756) ; monnayeurs : Symphorien Clémenceau, Joseph Letourneau ;
Moïse Garnung Devoisin, Jean Farrouilh de Mahé ; Grizy, changeur à Saint-André-de-Cubzac (1754). — JeanBaptiste Daubin est reçu frère-servant d'armes dans les
ordres royaux de Notre-Dame-du-Mont-Carmel et de
Saint-Lazare de Jérusalem (22 janvier 1729 ; fol. 180
v°). — Monnayeurs : Pierre-Joseph Fortin, Bertrand
Clinet de Mollas, Mathurin et Barthélémy Clemenceau ;
Labat, aide-major garde-côte ; Jean-Pierre Pépin, capitaine général du bureau des fermes de Mortagne-surGironde ; Joseph Ricaud et Raymond Brunet, huissiers
en l'élection de Bordeaux (1756) ; — Bail à ferme de la
marque d'or et d'argent consenti à la communauté des
orfèvres de Bordeaux, moyennant la somme de 6.400
livres par an (6 mai 1752 ; fol. 184). — Déclarations du
Roi sur la levée « du doublement des droits du domaine,
barrage et poids de Roi, droits des fermes, etc.
(8 septembre 1755 ; fol. 186) ; sur la levée d'un second
vingtième à partir d'octobre 1756 jusqu'à la publication
de la paix (7 juillet 1756 ; fol. 187) ; sur la levée de l'imposition de deux sols pour livre en sus du dixième, qui
serait prorogé de 10 ans (7 juillet 1756 ; fol. 188).
1757-1766. — Registre d'enregistrement. — Poitevin,
capitaine garde-côte de Bordeaux (15 juillet 1750 ;
fol. 1). — Arrêt de la cour des Aides rendu entre Me
Pierre Copmartin, président ; Etienne-Luc Itey, Lhospital
et Teynac de Garde, conseillers en l'élection de Bordeaux, réglementant la signature des officiers de l'élection et les émoluments à raison desdites signatures
(6 septembre 1754 ; fol. 2). — Bernard Gassies, garde
des Eaux-et-Forêts (1754) ; délibération du 2 août 1757
(loyers et menues nécessités du bu-
reau) ; Charles Lamothe, avocat, juge en la juridiction et
prévôté de Bourg (23 août 1757) ; monnayeurs : Barthélemy, Joseph, Mathurin, Jean-Symphorien Clemenceau,
Joseph Fortin, Moïse Garnung, Jean Farrouil de Mahé
(1757). — Arrêt du Conseil d'Etat qui attribue aux officiers de l'élection la connaissance des affaires relatives à
la ferme du tabac (16 août 1757 ; fol. 6). — Commission
de garde de la poste du Roi pour Pierre Drouillard ; maître de la poste de Gradignan (1757). — Lettres patentes
du Roi relatives à la répression de la contrebande et à la
visite « par les employés des pataches de l'adjudicataire
des fermes » des petits bâtiments étrangers qui croisent
sur les côtes (Fontainebleau, 17 septembre 1757 ;
fol. 8). — Pierre Boucher, garde des Eaux-et-Forêts
(1743) ; Pierre Barril, avocat au parlement, lieutenant en
l'élection de Bordeaux (17 février 1758) ; Jean Joffre de
Rivière, Joseph Letourneau et Pierre Miramont, monnayeurs ; Montangon, garde-étalon ; — Déclaration du
Roi qui ordonne la perception de 4 s. pour livre sur les
différentes espèces de tabac et la suppression du droit de
deux sols pour livre (24 août 1758 ; fol. 12). — De Lussac, capitaine garde-côte à Soulac ; Antoine Pipaud,
avocat au parlement, juge royal à Saint-Emilion ; distribution des paroisses de l'élection (département de
1759). — Déclaration du Roi portant suspension de divers privilèges en ce qui concerne l'exemption des tailles
(17 avril 1759 ; fol. 14). — Provisions de l'office de
conseiller secrétaire maison couronne de France en la
chancellerie du parlement de Bordeaux, en faveur de
Jean Fontemoing, avocat au parlement de Bordeaux et
déjà secrétaire en la chancellerie du parlement de Grenoble (18 octobre 1758 ; fol. 16). — Joseph Moizier, receveur du domaine à Langon (1745). — Edit du Roi portant suppression des offices de jurés vendeurs, prud'hommes, contrôleurs, marqueurs, lotisseurs et déchargeurs de cuirs et des droits qui leur sont attribués, et
établissement d'un droit unique sur les cuirs tannés et
apprêtés (Versailles, août 1759 ; fol. 20).
Pierre Marquette, garde des Eaux-et-Forêts au Pian
(1757) ; — Déclaration du Roi concernant la procédure à
observer à l'occasion des cotes d'office dans l'imposition
de la taille (Versailles, 20 mai 1759 ; fol. 25). — Maître
de poste du Bouscaut : Antoine Manan (1760). — Arrêt
du Conseil d'Etat et lettres patentes du Roi ordonnant la
pose d'une seconde marque sur les peaux tannées et apprêtées (25 février 1760 ; fol. 27). — Arrêt du Conseil
d'Etat et lettres patentes du Roi concernant les toiles
blanches de coton et les toiles peintes et imprimées dans
le royaume ; droits à établir sur les toiles de fabrication
étrangère (28 octobre 1759 ; fol. 28). — Edit du Roi
portant suppression de la subvention générale établie par
l'édit de septembre 1759 et son remplacement par un
nouveau vingtième avec augmentation de la capitation ;
déclaration du Roi portant établissement d'un vingtième
(février 1760 ; fol. 30). — Henry Roberjot, aîné, greffier
en l'élection de Bordeaux (10 mai 1760) ; département
des paroisses pour 1760 entre les officiers de l'élection ;
arrêt du Conseil d'Etat et lettres patentes du Roi exemptant de la taille les monnayeurs (1760) ; Cyrille Guenon,
commis à l'entrepôt du tabac à Bordeaux ; —
monnayeurs : Joseph Desbouets ; les Clemenceau, etc. ;
Léon Laconfourque, archer de la connétablie (1758). —
Déclaration du Roi concernant les privilèges attribués
aux commensaux de la maison du Roi et autres pour
l'exemption de la taille personnelle (18 septembre 1760 ;
fol. 36). — François Dutaut, chirurgien, commissaire aux
rapports pour les juridictions de Portets, Ayguemorte et
Saint-Sève (21 mai 1760 ; fol. 37). — Maîtres de postes
à Barsac, Virelade et Libourne (1743-1761) ; Raymond
Brunet, huissier en l'élection de Bordeaux (1761) ; département des paroisses entre les officiers de l'élection pour
l'année 1762 ; — Commission de receveur général du
tabac à Bordeaux pour le sr de Laville (11 février 1760 ;
fol. 40). — Certificats de monnayeurs : Louis Duportal,
etc. (1761) ; Kanon, lieutenant de frégate (1757) ; Siméon-Jude Desmirails, lieutenant en la connétablie et
maréchaussée de France (11 août 1758) ; BernardClément Bouin, avocat au parlement, conseiller référendaire en la chancellerie de la cour du parlement de Bordeaux (10 août 1748 ; fol. 44) — André Dautezac, maître
de poste à Gradignan (1761) ; Antoine Labrousse, garde
des Eaux-et-Forêts (1755). — Bail des octrois de la ville
de Libourne (28 décembre 1761 ; fol. 46). — Bail des
octrois de la ville de Bourg (21 novembre 1761 ;
fol. 48). — Arrêt de la Cour des Aides, du 14 août 1761,
cassant un jugement de la Cour de l'élection de Bordeaux
déchargeant de la collecte d'Aurillac [Saint-Pierred'Aurillac], le nommé François Pontais, fol. 50. —
Déclaration du Roi du 16 juin 1761, portant prorogation
de l'édit de février 1760 sur la levée d'un nouveau vingtième et augmentation de la capitation, fol. 51. —
Maîtres de poste à Gradignan et à Bordeaux : Jean SaintMartin et André Dautezac (1762) ; département des paroisses entre les officiers de l'élection pour l'année
1763. — Arrêt de la Cour des Aides de
Bordeaux, prescrivant des mesures propres à faire cesser
les incursions à main armée de contrebandiers, qui
avaient surtout opéré des méfaits dans l'élection de Périgueux (4 août 1762 ; fol. 53). — Monnayeurs : Etienne
Lahaye, Moïse Garnung (1762) ; sous-ferme des droits
de marque et contrôle des ouvrages d'or et d'argent en
faveur de Jean-Baptiste du Temple, bourgeois de Bordeaux (9 octobre 1762 ; fol. 57). — Provisions de Gaspard-Barnabe Mel de Fontenay, pour l'office de receveur
des tailles de l'élection de Bordeaux (23 juin 1762 ;
fol. 59). — Déclaration du Roi ordonnant qu'à partir de
1763 les rôles de tailles et autres impositions ; ainsi que
les contraintes ne seront plus assujettis au contrôle ni au
papier timbré (11 septembre 1762) ; autre déclaration
portant prorogation pour six années des 4 s pour 1. des
droits des fermes et autres droits (29 octobre 1762 ;
fol. 60). — Jean Soulier, garde des Eaux-et-Forêts à
Blaye (1756) ; Jean-Jacques Taffart, maître de la poste
de Laprade (1763) ; Louis Ducoing, contrôleur de la
marque d'or et d'argent ; « département » des paroisses
de l'élection pour 1764 ; Jean-Martin Deney, maître de la
poste du Puch de Lagubat ; monnayeurs : Jacques et Jean
Farrouilh de Mahé, Pierre et Joseph Fortin, Péyichan,
greffier ; Joseph Letourneau de Saint-Egulin, Symphorien Clemenceau ; Jean-Jacques Ragot, maître de la poste
de Peyrebrune (1763). — Déclaration du Roi qui rétablit
le centième denier sur les immeubles fictifs
(24 avril 1763 ; fol. 65). — Edit du Roi qui ordonne le
dénombrement des biens-fonds du royaume et la prorogation provisoire d'une partie des impositions, avec la
cessation du troisième vingtième et le doublement de la
capitation (24 avril 1763 ; fol. 66). — Arrêt de la Cour
des Aides condamnant Jean Passagua, huissier aux tailles
de l'élection d'Agen, à cinq ans de galères pour concussions et malversations ; règlement sur les fonctions
d'huissiers aux tailles, leur salaire et le mode de paiement
de ce salaire (7 septembre 1763 ; fol. 68). — Jacques
Normand, garde des Eaux-et-Forêts à Blaye (1763) ; Jean
Vilate, huissier en l'élection de Bordeaux ; Joseph Lafarge, archer garde de la connétablie (1763). —
Déclaration du Roi concernant le cadastre général, la
liquidation et le remboursement des dettes de l'Etat
(21 novembre 1763) ; remontrances de la Cour des Aides
au sujet de l'établissement du cadastre dans son ressort,
de l'impôt du vingtième et du don gratuit
(7 février 1764 ; fol. 74). — Maîtres de poste : Jean Béguey à Virelade, Dupuy à l'Hospitalet (1764). —
Déclaration du Roi réglementant l'imposition, le levée et
le recouvrement de la taille et autres impositions acces-
soires, les contraintes contre les contribuables et collecteurs dans les élections de taille personnelle du ressort de
la Cour des Aides de Guyenne (3 janvier 1764) ; remontrances de la Cour des Aides sur divers articles de cette
déclaration (31 janvier 1764), et règlement du Conseil
royal des finances pour la perception des impositions
dans les élections de taille personnelle du ressort
(3 janvier 1764 ; fol. 81 à 96). — Jean Boutin, huissier
en l'élection de Bordeaux (1764) ; Jonquis, ancien capitaine du guet, inspecteur des huissiers aux tailles et
hommes de garnison pour la ville de Bordeaux (1764) ;
« département » des paroisses de l'élection pour 1764 ;
René Fortin, monnayeur (1764). — Déclaration du Roi
concernant les octrois et autres droits dont jouissent les
corps, pays d'Etat, villes, bourgs, collèges, communautés,
hôpitaux, maisons de charité, communauté d'arts et métiers, etc. (11 février 1764 ; fol. 98). — Déclaration du
Roi portant permission de faire entrer les grains, farines
et légumes dans toute l'étendue du royaume, sans acquitter aucun droit (25 mai 1763), et lettres patentes du
7 avril 1764 concernant la libre circulation des grains et
les droits d'octroi des villes sur les grains, fol. 100. —
Déclaration du Roi portant règlement pour les plombs
des toiles de coton, lin et chanvre et toiles de coton peintes et imprimées venant de l'étranger (7 avril 1764 ;
fol. 103). — Lettres patentes exemptant du droit d'aubaine les citoyens et habitants d'Aix-la-Chapelle
(mai 1764 ; fol. 106). — Jean Peyichan, greffier en la
Monnaie ; Jean Farrouilh de Mahé, monnayeur ; JeanJacques Courrent, maître de la poste de Saint-Méard
(1764). — Déclaration du Roi portant suspension de
divers privilèges d'exemption de taille (13 juillet 1764 ;
fol. 108). — Pierre Vacher, maître de la poste des Chapelles (1764). — Arrêt de la Cour des Aides entre Pierre
Barril, lieutenant en l'élection de Bordeaux, et Pierre
Copmartin, président en lad. élection, au sujet des prérogatives des officiers de l'élection en fait de procès
(3 septembre 1764 ; fol. 112). — Marché passé entre le
duc de Choiseul, duc de Stainville et les comtes de Saluces et de Rostaing, co-propriétaires de la forge d'Uza,
pour la fourniture de 5.720 quintaux en boulets ronds,
livrables à Bordeaux (15 avril 1764 ; fol. 115). —
Guilhem Leynier, substitut du procureur du Roi en la
monnaie de Bordeaux (1764) ; département des paroisses
de l'élection pour 1766. — Lettres patentes sur arrêt
concernant les villes et bourg du royaume en retard pour
le paiement de leur don gratuit (24 mai 1765 ; fol. 118120). — Provisions de Louis Monnerie,
sr de Julian, pour l'office de conseiller rapporteur référendaire en la chancellerie du Parlement de Bordeaux, en
remplacement de Pierre Bergerat (16 janvier 1765) ;
Charles Peychaud, archer garde en la connétablie
(1758). — Droits réunis : régie de Julien Alaterre ; arrêt
du Conseil et lettres patentes relatifs à la régie et perception des droits sur les cuirs (18 mai et 26 juin 1765 ;
fol. 122-127). — Jean Peychaud, receveur des droits sur
les cuirs ; brevets de maîtres de postes pour le Bouscaut,
Etauliers, Saint-Méard ; Pierre Constantin, huissier audiencier en l'élection de Bordeaux ; département des
paroisses de l'élection pour 1767 ; Pierre Fortin, monnayeur ; Jean Martin, archer garde en la connétablie ;
Mel de Saint Céran et Mel de Fontenay, receveurs alternatifs des tailles en l'élection de Bordeaux (1766). —
Lettres patentes interprétatives des deux déclarations du
3 janvier 1764, portant règlement sur le recouvrement de
la taille et autres impositions dans la province de
Guienne (20 mars 1766), avec extrait des registres de la
Cour des Aides sur la contrainte par corps (26 avril 1766
et lettres de jussion du 21 mai 1766 ; fol. 130).
1767-1778. — Registre
Déclaration du Roi sur l'apurement et la correction des
comptes des receveurs et comptables, avec amnistie
totale pour les comptes antérieurs à 1665 (4 mai 1766 ;
fol. 1-7). — Jean-Pierre Binneau, archer garde en la
connétablie et maréchaussée de Guyenne (1758). —
Déclaration du Roi sur les octrois municipaux et les
impositions assignées sur les revenus des villes qui
continueront à être levés jusqu'en 1777 (27 juillet 1765 ;
fol. 9). — Arrêt de la Cour des Aides sur les ordonnances
de mainlevée rendues contre les séquestres sur les saisies
faites à la requête des collecteurs, lesquelles ordonnances
seront signées par un officier de l'élection
(17 janvier 1767 ; fol. 10). — Droit d'aubaine : convention entre la France, l'Autriche et le duché des DeuxPonts pour l'exemption réciproque de ce droit (29 mai et
3 août 1766 ; fol. 11-13). — Déclaration du Roi accordant à tous ceux qui défricheront les landes et terres
incultes des exemptions de dîmes et de tailles
(13 août 1766 ; fol. 14). — Lettres patentes réglementant
la régie et la perception des droits sur les cuirs et peaux,
établis par l'édit d'avril 1759 (29 mai 1766 ; fol. 17). —
Arrêt de la Cour des Aides ordonnant que les collecteurs
seront tenus de procéder à l'assiette et à la levée des
deniers royaux jusqu'à ce qu'ils aient été régulièrement
remplacés ; Bernard-Théophile Vidal, collecteur à Castelsagrat (21 mars 1767 ; fol. 23). — Lettres patentes
concernant le don gratuit de plusieurs villes et communautés de la généralité de Bordeaux ; état de réformation
des sommes à payer annuellement : Tonneins-Dessus et
Tonneins-Dessous, Bazas, Libourne, Coutras, Bourg,
Castillon, Cadillac, Sarlat, Domme et Cénac, Eymet,
Agen, Marmande, Sainte-Livrade, Villeneuve-d'Agen,
Clairac, Nérac, La Réole, etc. (20 mai 1766 ; fol. 25). —
« Département » des paroisses de l'élection pour 1768 et
1769 ; monnayeurs : Joseph Letourneau, Pierre Fortin,
Jean Farrouilh de Mahé, Pierre Miramont ; maître de
poste à Cubzac (Antoine Constantin) (1767). — Arrêt de
la Cour des Aides faisant défense aux huissiers aux tailles et autres employés au recouvrement des tailles « de
recevoir aucuns deniers des collecteurs sous prétexte de
les porter au receveur » (3 juin 1767 ; fol. 28). —
Déclaration du Roi portant prorogation jusqu'au
30 septembre 1774 des 4 s. pour l. sur le tabac, établis
par la déclaration du 24 août 1758 (17 mars 1767 ;
fol. 29) ; autre déclaration du 18 janvier 1767 sur la prorogation du doublement de certains droits domaniaux,
fol. 30. — Baux
des
octrois
de
Bourg
(19 décembre 1767) et de Libourne (31 décembre 1767 ;
fol. 31). — Confection des rôles de tailles : injonctions
de la Cour des Aides aux collecteurs en retard
(3 février 1768 ; fol. 36). — Arrêt de la Cour des Aides
ordonnant aux officiers des élections du ressort de parapher, calculer, vérifier et rendre exécutoires les rôles des
tailles et autres impositions de leurs départements aussitôt qu'ils leur seront présentés par les collecteurs, et d'en
remettre les doubles au greffe de l'élection
(19 février 1768 ; fol. 37). — Bail des fermes générales
(gabelles et autres droits) à Julien Alaterre
(24 novembre 1767, fol. 39) — Jean Babin, maître de
poste à Martinot et à Saint-Pardoux (1768). — Arrêt de
la Cour des Aides rendant exécutoires la déclaration et
lettres patentes royales sur le commerce du faux tabac
(15 novembre 1768 ; fol. 44). — Lettres patentes et arrêt
du Conseil concernant l'enregistrement aux greffes des
élections des brevets de maîtres de postes (8 avril 1768 ;
fol. 45). — Arrêt du Conseil du 24 février 1768 substituant Jean-Baptiste Fouaché à Julien Alaterre, comme
régisseur « des droits rétablis et réunis », fol. 46 ; département des paroisses de l'élection pour 1770, 1771 et
1772 ; sous bail de la marque d'or et d'argent (Pierre
Ducoing, Guillaume David, Gervais Lafitte et David
Herbert,
marchands de Bordeaux) (30 août 1768 ; fol. 48). —
Lettres de provision de l'office de conseiller en l'élection
de Bordeaux, en faveur de Sébastien Lebrun, avocat au
parlement (12 avril 1769 ; fol. 49). — François Raimbeaux, avocat au parlement, receveur des droits de la
marque d'or et d'argent (1769) ; Jean-Louis de Vareilles,
receveur du bureau d'entrepôt du tabac à Bordeaux
(1770). — Edit du Roi ordonnant la levée d'un second
vingtième (décembre 1768) ; autre édit portant prorogation de la levée des deux sols pour livre du dixième (décembre 1768 ;
fol. 52). — Philibert-Marie-Angélique
Bounin de Toureille, commis à l'entrepôt du tabac à
Sarlat (1770). — Lettres patentes donnant à JeanBaptiste Fouaché la régie des droits réunis du
1er janvier 1771 au 1er janvier 1777, en remplacement de
Julien Alaterre (22 juillet 1770 ; fol. 53). — Bail des
octrois de Libourne (9 février 1771 ; fol. 54). — François
Mortier, conseiller référendaire en la chancellerie de la
cour du parlement de Bordeaux (13 juillet 1771 ;
fol. 56). — Gaspard-Barnabé Mel de Fontenay, receveur
des tailles en l'élection de Bordeaux (7 août 1771 ;
fol. 56). — Lettres patentes concernant la répression de
la fraude des tabacs et les amendes à appliquer
(21 août 1771). — Claude Mercié, consul et juge de la
Bourse, à Bordeaux, est nommé conseiller secrétaire,
maison, couronne de France en la chancellerie du Parlement de Pau (3 septembre 1749 ; fol. 58). — Edit du Roi
portant prorogation des deux vingtièmes et établissement
de deux nouveaux sols pour livre sur les droits des fermes et autres (novembre 1771 ; fol. 60 et 66). —
« Département » des paroisses de l'élection pour 1773 ;
Etienne Expert, huissier audiencier en la cour de l'élection ; Michel Cotard, garde des Eaux-et-Forêts à Blaye ;
Etienne Dufourc, noble (1772). — Lettres patentes réglementant la régie et perception du droit sur les cuirs et
peaux, établi par l'édit du mois d'août 1759, fol. 63. —
Maîtres tanneurs et parcheminiers ; empreintes déposées
au greffe de l'élection : Pierre Laplaigne, Bertrand Bart,
Pierre Maury, François Chataignier, Jean Guichard, Jean
Billioque, Martin Taynat, Julien Legoux, Léonard Dumugron, Etienne et Michel Sabatié, François Mayens,
Jean Guérineau, Louis Pouydebat, Michel Guédon, Jean
Vidal, Jean Merle, Jean Samouilhan, Jean Araud, Jacques Biot, Pierre Brouillau, Antoine Brun, Pierre George,
Michel Oré, Jean Girardeau, Pierre Vidal, Gaston Livran,
Pierre Rey, Jean Pouydebat, Pierre Degretau, Pierre
Brian, Pierre Fauconnier, Pierre Biot, Pierre Laprée,
Louis et Jean Degreteau, Pierre Cassanet, François Elie,
Jean Bernard, Jacques Morin, Nicolas Dinan, (1772). —
Maintenue de noblesse : Michel-Jean-Christophe et
Paul-Juste Harmensent (1772). — Déclaration du Roi
réglementant la procédure en matière de taille, dans la
province de Guyenne (23 août 1772 ; fol. 73). — Pierre
Bertrand, cavalier de maréchaussée à Libourne
(1770). — Maîtres tanneurs et parcheminiers : Louis Bré,
Jean Vignolles, Christophe Bonneau, Guillaume Lurteaut, Pierre Menauteau, Arnaud Maurin, Jean et Pierre
Montangon, Guillaume-Jean Brun, Louis Guérin, Louis
Jellibert, Benoît Lisle, Jean Clemenceau, Jean Périé,
Antoine Jandron (1773). — Maîtres de poste, à Langon
et à Libourne (1773). — Lettres patentes fixant l'étendue
des dépendances des villes, bourgs et communautés
assujetties aux droits réservés, dans l'étendue de la généralité de Bordeaux (8 septembre 1772 ; fol. 77). —
Maintenues de noblesse : Daniel de Laporte, François de
Morin, Pierre Chauvet, trésorier de France ; Jean-Léon,
Bernard, Jean-Alexis, Jean et Jean-Romain Dufau, frères,
écuyers ; Louis-Hilaire Tapol et Marie-Anne Hosten,
veuve Tapol ; Jean-Louis, Charles et Stanislas Martin,
fils d'Arnaud Martin, sr de Montrée ; Marie-Marguerite
Balan, veuve d'Antoine Dupin ; Pierre Cazalet, écuyer,
avocat au Parlement, fils de Jean-Baptiste Cazalet ; JeanJacques Bense, écuyer ; Laurent Du Luc, conseiller au
parlement ; Madeleine Caussade, veuve de Jean Marchais (1773). — Département des paroisses de l'élection
de Bordeaux pour 1774. — Droits réservés : régie de
François Noël et procuration pour Delaporte
(11 août 1773 ; fol. 83). — Monnayeur : Antoine Bellouguet, écuyer (1773). — Lettres patentes fixant pour
certaines villes de la généralité de Bordeaux le tarif des
droits réservés : Tonneins-Dessus et Tonneins-Dessous,
Astaffort, Bergerac, Condom, Périgueux, Blaye, SaintEmilion, Sainte-Foy, Bourg, Libourne, Bazas, etc.
(1er août 1773 ; fol. 85). — Léonard Faurie et Raymond
Robardeau, gardes-étalons (5 septembre 1773). — Baux
de l'octroi de la ville de Bourg (3 novembre 1773) et de
la ville de Libourne (29 décembre 1773 ; fol. 89). —
Maîtres tanneurs : Etienne Vessie, Pierre Lafenestre,
Pierre Dutour, Mathurin Veillet ; François-VictorMartial Reculès de l'Aiguille, receveur des droits de la
marque d'or et d'argent (1774). — Lettres patentes portant interprétation de l'art. 14 des lettres patentes du
2 avril 1772, relatives à la régie des cuirs (16 mai 1773 ;
fol. 93). — Arrêt de la Cour des Aides enjoignant aux
officiers des élections et des autres juridictions du ressort, de rendre la justice au nom du roi Louis XVI
(18 mai 1774 ; fol. 94). — Maî-
tres de poste à Blaye, à Etauliers, aux Blais, à Cavignac
(1774) ; monnayeurs : Mahé, Romain Garnung, Bellouguet ; département des paroisses de l'élection pour 1775 ;
de La Barre Midieu, chargé de la recette des droits réservés (1774). — Lettres patentes portant exemption du
droit d'aubaine et liberté de commerce pour vingt-trois
villes impériales (6 août 1774 ; fol. 97). — Jean-Baptiste
Fouaché, régisseur du droit sur les cuirs et autres du
1er octobre 1774 au 30 septembre 1783 (6 août 1774 ;
fol. 98).
Arrêt de la chambre des comptes de Paris relatif aux
certificats de non soluto à remettre aux receveurs des
tailles par les officiers des élections (31 janvier 1775 ;
fol. 101). — Lettres patentes portant exemption du droit
d'aubaine et liberté de commerce pour la ville de Reutlingen (12 janvier 1775 ; fol. 102). — Ferme générale
des octrois municipaux réservés : bail de François Hacquin et procuration pour Bachelier d'Agès chargé de la
direction de Bordeaux (5 mars 1775 ; fol. 102 v°). —
Provisions d'offices de sous-lieutenants de la grande
louveterie de France (sénéchaussée de Libourne) en
faveur de Jean Grenoilleau l'aîné (7 avril 1775) et de
Guillaume du Bertaud de Font-froide (juridiction de
Bourg) (11 juillet 1775 ; fol. 103). — Jean Bernard dit
La Tulipe, milicien de Cambes (1775) ; brevet de maître
de la poste de Puch-de-Lagubat (1725) ; Gabriel Boulliac
et Jean Lahitte, archers gardes de la connétablie (1775) ;
département des paroisses de l'élection pour 1776 ; Romain Garnung, monnayeur ; Jean-Jacques-Izaac Delaporte chargé de la régie des droits des offices de contrôleurs et visiteurs de poids et mesures, de mesureurs de
bois à brûler et de grains, etc., dans la ville et banlieue de
Bordeaux 16 décembre 1774 ; Pierre Pasquet et François-Antoine Fiton, archers garde de la connétablie
(1775) ; Charles Lailleau, maître tanneur ; Pierre Lalanne, avocat, substitut du procureur de l'élection ; Jean
Ragot de Lafond, huissier audiencier en l'élection
(1775). — Lettres patentes chargeant Jean-Baptiste Bossuat de la régie des droits réservés dans l'étendue du
ressort de la Cour des Aides de Bordeaux, du
1er janvier 1775 au 31 décembre 1780 (17 juillet 1775 ;
fol. 109). — Louis Trouvé et Jean Bellou, maîtres tanneurs ; Simon et Arnaud Bertrand, de Saint-Ciers-LaLande, garde-étalons (1775). — Déclaration du Roi portant abolition des contraintes solidaires contre les principaux habitants des paroisses pour le paiement des impositions
royales,
cas
de
rebellions
exceptés
(3 janvier 1775 ; fol. 114). — Ratification par le Roi
Louis XVI de la convention signée par le comte d'Adhé-
mar avec le ministre impérial des Pays-Bas autrichiens
au sujet des bénéfices réguliers (22 octobre 1775 ;
fol. 115). — Déclaration du Roi fixant à six mois le délai
pendant lequel les déclarations de défrichements pourront être contestées par les communautés d'habitants ou
les décimateurs (7 novembre 1775 ; fol. 116). — Bernard
de Lalande, commis receveur des tailles de l'élection de
Bordeaux, est chargé de la recette pendant l'absence de
Mel de Fontenay (14 mai 1776 ; fol. 117). — Arrêt de la
Cour des Aides concernant les nobles exempts des tailles : prescriptions imposées aux jurats, consuls, syndics
et collecteurs pour la confection des rôles et leur envoi
aux greffes des élections ; rappel de l'arrêt du
9 décembre 1752 qui sera exécuté selon sa forme et teneur (23 mai 1776 ; fol. 118). — Provisions de l'office de
conseiller secrétaire, maison couronne de France en la
chancellerie du parlement de Bordeaux, en faveur de
François-Charles-Adam Guilhemanson de Saint-Magne,
qui remplace Jean-Valerie Bounin de Gramont, décédé
(5 juin 1776 ; fol. 119). — Antoine Eysson, maître tanneur à Queyrac ; Jean Farrouilh de Mahé et Romain
Garnung, monnayeurs ; département des paroisses de
l'élection pour 1777 ; Bacquerisse, greffier en chef du
Conseil supérieur de Louisbourg (1er juin 1755) ; —
Droits réservés : bail de François Poinsot et procuration
donnée par ce dernier à Barthélemy Petit Labat, de Blaye
pour la levée des droits dans les villes de Libourne,
Saint-Emilion, Coutras, Bourg, Blaye, Monflanquin et
Lauzun (7 septembre 1776 ; fol. 122-125). — Pierre
Espaignet, maître tanneur à Bordeaux ; Mallet, maître de
poste à Peyrebrune (1776). — Ordonnance de l'intendant
Dupré de Saint-Maur réglementant les tarifs dus aux
huissiers aux tailles, et la solde de chaque chef et homme
de garnison (28 septembre 1776). — Maîtres de postes à
Laprade et à Carbon-Blanc (1776). — Arrêt du Conseil
d'Etat ordonnant que les communautés de Saint-Pierred'Ambarès, Saint-Louis-de-Montferrant, Saint-Vincentde-Paul, Notre-Dame-d'Ambès et Saint-Jacques-du-Bec
qui n'ont formé jusqu'ici que deux collectes sous les
noms d'Ambarès et d'Ambès, formeront à l'avenir cinq
collectes
particulières
pour
les
tailles
(17 septembre 1776 ; fol. 127). — Martial Brizard, négociant (lettres de bourgeoisie (24 septembre 1766 ;
fol. 128). — Jacques Poitevin, archer garde de la connétablie ; Pierre Clinet de Molas, Jean-Baptiste Arbouet de
la Bernède, Jean Clémenceau, Marc-Antoine de Bellouguet, Joseph Duportal, monnayeurs ; Charles Jouin, maître tanneur ; François Dureau, garde-magasin des poudres
et salpêtres à Saint-André-de-Cubzac (1775-1776). —
Déclaration du Roi du 2 septembre 1776 renouvelant les
dispositions d'anciennes ordonnances rendues pour réprimer la contrebande, fol. 131. — Lettres de réception à
la Monnaie de Bordeaux de Catherine, Marie-Ursule et
Suzanne Clemenceau (1776) ; Michel Dasté, maître
tanneur à Bordeaux (1777). — Arrêt de la Cour des Aides précisant les instructions données aux jurats, consuls,
syndics et collecteurs par l'arrêt du 23 mai 1776 pour
l'établissement des rôles de tailles sur lesquels devront
figurer tous les prétendus nobles, exempts et privilégiés
qui ne présenteront pas titres suffisants (23 avril 1777 ;
fol. 135). — Edit du Roi créant à Versailles un dépôt des
« papiers publics des colonies françaises de l'Amérique
et de l'Asie », sous le nom de dépôt des chartes des colonies (juin 1776 ; fol. 136). — Arrêt de la Cour des Aides
concernant les formalités à remplir par les bourgeois et
habitants des villes franches, et notamment par les bourgeois de Bordeaux, pour jouir de l'exemption de taille et
de collecte, prévue par l'arrêt du 23 mai 1777
(10 mai 1777 ; fol. 139). — Jean Mahé, monnayeur ;
Antoine Dulaurier, garde des Eaux-et-Forêts à Blaye ;
Pierre Cazemajoux, marguillier des captifs à SaintEmilion ; département des paroisses de l'élection pour
1778 ; René-Louis Jude, lieutenant en la compagnie du
prévôt général (14 décembre 1773) ; Jean Fortin et Jean
Clemenceau, monnayeurs ; Pierre Lalanne, substitut du
procureur du Roi en l'élection de Guienne ; Joseph Philippe dit Chaumont, charpentier constructeur à Blaye
(1777). — Déclaration du Roi permettant l'entrée et
l'entrepôt dans les différents ports du royaume des tafias
venant
des
colonies
françaises
d'Amérique
(6 mars 1777 ; fol. 142 v°). — Déclaration du Roi
concernant les fausses marques enlevées sur les cuirs
saisis (10 janvier 1777 ; fol. 143). — Pierre Olivier,
lieutenant de la grande louveterie à Portets (1774) ; monnayeurs : Garnung et Marie Duportail, Petronille et Françoise Duportail (1773). — Extrait du traité d'alliance,
conclu à Soleure entre le Roi de France et le corps helvétique (28 mai 1777 ; fol. 145). — Provisions de l'office
de conseiller secrétaire maison couronne de France en la
chancellerie de la cour des comptes, aides et finances
d'Aix en Provence, en faveur de Pierre-Mathieu Bouyer
(20 avril 1777 ; fol. 147). — Lettres patentes du Roi
prorogeant pour dix ans, à compter du 1er janvier 1778, la
perception des octrois municipaux (2 août 1777 ;
fol. 148). — Jean Babin, maître de poste à Cubzac
(1777). — Bail de la régie et recette du droit sur les cuirs
et peaux, des droits d'importation et d'exportation, des
droits de contrôle et de marque des ouvrages d'or et d'argent, en faveur de Dominique Compant ; lettres patentes
du Roi pour la prise de possession de cette régie ; procuration donnée par led. Compant à Delaporte, pour la
généralité de Bordeaux (20 août et 4 novembre 1777 ;
fol. 150 et 156). — Déclaration du Roi supprimant les
comptoirs en plomb des marchands de vin, les
« vaisseaux » de cuivre dont se servent les laitières et les
balances en cuivre dont se servent les regrattiers et débitants de tabac (13 juin 1777 ; fol. 155). — Déclaration du
Roi défendant de planter et cultiver du tabac dans les
forêts du Roi, les bois des seigneurs, des particuliers et
des communautés religieuses situés dans l'étendue de la
vente exclusive ou à trois lieues de ses limites
(16 septembre 1777 ; fol. 157). — Provisions de l'office
de conseiller référendaire en la chancellerie du Parlement
de Bordeaux, en faveur d'Aymerie-Joseph Masson
(26 mars 1778 ; fol. 159). — Lettres patentes du Roi
interprétatives des règlements sur la perception des droits
de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent
qui se fabriquent et se débitent dans le royaume
(10 mars 1778 ; fol. 160). — Arrêt de la Cour des Aides
de Guienne cassant un arrêt du parlement de Bordeaux
du 3 juin 1778, concernant ceux qui se prétendent nobles
et exempts de tailles et de collecte ou qui prétendent
posséder des biens nobles (23 juin 1778 ; fol. 165). —
Département des paroisses de l'élection pour 1779 ;
Pierre Brun, garde des Eaux-et-Forêts à Saint-Emilion
(fol. 170 et 181) ; Charles Gaussens, salpêtrier ; Philippe
de La Court, garde des Eaux-et-Forêts à Lesparre ; Jean
Dugravey « clerc commis à l'audience, receveur de
l'émolument du sceau de la chancellerie du parlement de
Bordeaux » (1778) ; Charles Princeteau, maître de poste
à Saint-Loubès. — Déclaration du Roi concernant les
privilèges des gens de mer (21 mars 1778). — Arrêt de la
Cour des Aides, défendant expressément aux officiers
des finances de lever ni recevoir aucun impôt qui n'aurait
pas été établi par édit (17 juin 1778 ; fol. 174). — Extrait
de l'édit de juillet 1720 sur la solde des invalides de la
marine, fol. 175. — Déclaration du Roi renouvelant les
privilèges et avantages de toutes sortes accordés aux
armateurs qui participeront à la guerre de course
(24 juin 1778 ; fol. 175). — Déclaration du Roi portant
translation de la Cour des Aides de Guienne, de Bordeaux à Casteljaloux (26 juillet 1778 ; fol. 179 v°). —
Jean Lafite, avocat au parlement, procureur du Roi en
l'élection de Guyenne (8 octobre 1778 ; fol. 180 v°). —
Déclaration du Roi
portant rétablissement du siège de la Cour des Aides et
finances de Guienne en la ville de Bordeaux
(1er novembre 1778 ; fol. 181).
1779-1787. — Registre d'enregistrement. — Arrêt de
la Cour des Aides, cassant un arrêt du parlement de Bordeaux du 22 juillet 1778 « comme incompétemment
rendu » et enjoignant à tous jurats, consuls, syndics et
collecteurs de se conformer à ses arrêts du 23 mai 1776
et du 23 juin 1778 (7 septembre 1778. Voy. registre
précédent, fol. 165). — Maîtres de postes à Martignas, à
Blaye et à Saint-Méard (1778-1779). — Bernard de Lalande, premier commis au bureau de la recette de l'élection de Bordeaux, est chargé par Gaspard-Barnabé Mel
de Fontenay, de la recette des tailles de lad. élection,
pendant son séjour à Paris (10 avril 1779 ; fol. 6 v°). —
Henri Clavel est substitué à Dominique Compant « pour
faire la régie, recette et exploitation des droits de la régie
générale » (22 avril 1779 ; fol. 8). — Département des
paroisses de l'élection pour 1780. — Jean Rufz, conseiller secrétaire honoraire en la Cour des Aides de Guyenne
(16 septembre 1740 ; fol. 9). — Jean Musset de La Vignerie, archer garde de la connétablie et maréchaussée de
France (1772) ; Joseph Roy, sr de Clotte, conseiller secrétaire, maison couronne de France en la chancellerie de
la Cour des Aides (11 août 1779 ; fol. 11) ; Jean Rufz,
conseiller secrétaire à la Cour des Aides, en remplacement de son père (30 juin 1740 ; fol. 12). — Jean Bourricaud et Guillaume Bossuet, gardes des Eaux-et-Forêts, à
Bias et à Saint-Martin-du-Bois (1778) ; Garnung, Jean
Farrouil de Mahé, et les demoiselles Duportail, monnayeurs (1779). — Bail des octrois de la ville de Bourg :
cartonnage sur le vin (7 décembre 1779) ; bail des octrois
de la ville de Libourne (28 décembre 1779 ; fol. 15). —
Nicolas Dittoronde, conseiller président juge, ancien
alternatif et triennal des droits de sortie et entrée à Bordeaux (23 février 1780), fol. 19). — Déclaration du Roi
concernant la taille et la capitation (13 février 1780 ;
fol. 20). — Edit du Roi portant prorogation du second
vingtième des droits réservés jusqu'au 31 décembre 1790
(février 1780 ; fol. 21). — Lettres patentes donnant aux
propriétaires d'offices la faculté de racheter le droit annuel dû pour la conservation des dits offices
(27 février 1780 ; fol. 22). — Arrêt de la Cour des Aides
faisant défense aux séquestres établis sur les saisies faites
faute de paiement des impositions, de porter lesdites
saisies aux bureaux de saisie réelle et leur ordonnant de
se conformer à la déclaration royale du 3 janvier 1764
(7 juin 1780 ; fol. 25). — Guillaume Béchade, conseiller
(12 janvier 1780) ; Jeanne Fortin, est reçue « tailleresse »
en la Monnaie de Bordeaux (1780) ; « département » des
paroisses de l'élection pour 1781 ; brevets de maître de
poste pour Cubzac et Magrigne (1780) ; Jean Loquier,
garde des Eaux-et-Forêts (1778). — Arrêt du Conseil
d'Etat pour la prise de possession du bail des fermes
générales sons le nom de Nicolas Salzard (5 juillet 1780 ;
fol. 29-37). — Lettres patentes du Roi pour la prise de
possession du bail des droits établis pour le paiement des
dons gratuits dits droits réservés, des octrois municipaux,
etc., sous le nom de Henri Clavel (12 août 1780 ;
fol. 38). — Arrêt de la Cour des Aides fixant le tarif des
droits perçus par les officiers des élections pour les différentes procédures qui s'instruisent en leurs sièges
(6 septembre 1780 ; fol. 42). — Brevets de maître de
poste pour Cavignac (fol. 48 et 56), Le Puch de la Gubatte (fol. 53), Carbon-Blanc (fol. 56 v°), Laprade
(fol. 57), Boismartin (fol. 60 v°), l'Hospitalet (fol. 63),
Pauillac (fol. 76), Blanquefort (fol. 76), Arcins (fol. 78),
Macau (fol. 78 v°), Fontarabie (fol. 81), Ragouneau
(fol. 81), Magrignes (fol. 81 v° et 105), Libourne
(fol. 102 v°), Barsac (fol. 133 v°) (1780-1787). —
Déclaration royale du 24 septembre 1780 abolissant
l'usage de la question préparatoire, fol. 49. — Bory de
Saint-Vincent, receveur au bureau d'entrepôt du tabac, à
Bordeaux (24 juillet 1780 ; fol. 49 v°). — Jean Blion,
employé des fermes à Etauliers (1781) ; Arnaud Sargos,
greffier en chef des présentations en la cour du parlement
de Bordeaux, en remplacement de Jacob Rattier (1762) ;
Charles Richard, employé des fermes à Blaye (1781) ;
Louis Paumard, régisseur des droits réunis dans l'étendue
de la direction de Bordeaux (1781) ; Dominique Lescours, archer garde en la connétablie (1781) ; département des paroisses de l'élection pour 1781 ; Capitaine de
Bellurne, lieutenant de la division des canonniers gardecôtes à Bourg (1779) ; Bernard Poucante, archer garde en
la connétablie (1778). — Jean Chicou, conseiller référendaire en la chancellerie du parlement de Bordeaux
(16 mai 1781 ; fol. 58). — Charles-Joseph Chapuzot,
receveur des consignations au siège royal de Blaye
(29 août 1781 ; fol. 59). — Bail à ferme des fruits et
revenus décimaux de la paroisse et Villenave par Messire
Vincens
Darche, prêtre, docteur en théologie et trésorier de
l'église métropolitaine de Saint-André de Bordeaux
(13 décembre 1780 ; fol. 60) ; Perrens, fils, garde des
Eaux-et-Forêts à Talence (1781). Pierre Lahitolle, officier inspecteur et contrôleur des chapeliers de SaintMacaire (1751). — Sous-ferme du don gratuit, pour la
ville et juridiction de Saint-Emilion, en faveur de Pierre
Goural et Pierre Casse, aubergistes (1781) ; Pierre Boulin, pensionné militaire (1781). — Edit du Roi et lettres
patentes portant augmentation de deux sols pour livre en
sus du principal des droits, et établissement d'autres
droits sur certains produits (août 1781 et 29 mars 1782 ;
fol. 64 et 68 v°). — Edit du Roi portant création de receveurs particuliers des finances (23 février 1782 ;
fol. 67). — Pierre Roulin de Comarque, lieutenant au
régiment provincial de Tours (1782) ; département des
paroisses de l'élection pour 1783 ; Jean-Baptiste Tournier, employé des fermes (1781) ; Charles Blanc, lieutenant-prévôt général de la maréchaussée (1782) ; Gerbier
de La Corbinay, trésorier particulier des invalides de la
marine (1773) ; Pierre Faure, lieutenant de la compagnie
garde-côtes de Fours (1782). — Antoine Bézil, receveur
des impositions de l'élection de Bordeaux, délégué par
Gaspard-Barnabé Mel de Fontenay, titulaire de la charge
(23 août 1782 ; fol. 74). — Provisions de l'office de
conseiller référendaire en la chancellerie de la cour du
parlement de Bordeaux en faveur de Gabriel Dubois
(4 septembre 1782 ; fol. 75). — Bail des droits réservés
Henri Clavel : Toussaint-Charles Seringe, contrôleur
ambulant de la régie générale en la généralité de Bordeaux, délègue François Marsault pour la levée des droits
à Coutras (3 novembre 1782 ; fol. 77). — Edit du Roi
portant établissement d'un troisième vingtième « du
premier janvier 1783 jusqu'au dernier décembre de la
3e année après la signature de la paix » (juillet 1782 ;
fol. 79) ; et lettres patentes annulant les modifications
insérées dans l'enregistrement de cet édit par la Cour des
Aides (16 octobre 1782 ; fol. 80). — François Carteau,
garde général des Eaux-et-Forêts « pour la partie du
ressort depuis Saint-Seurin de Cadourne jusqu'à Blanquefort » (1782). — Jean Barrail, greffier conservateur
des minutes au présidial de Libourne (1755 ; fol. 81). —
Arrêt de la Cour des Aides ordonnant que « les armes,
meubles, hardes et autres effets servant à la preuve et
conviction des accusés » seront déposés dans les vingtquatre heures aux greffes des justices dans lesquelles
l'instruction de procédure criminelle se fera, conformément à l'art. 2 du titre 4 de l'ordonnance de 1670.
(25 janvier 1783 ; fol. 82). — Lettres patentes concernant
les anoblissements dans les colonies françaises et les
preuves de noblesse à faire dans le royaume par les habitants desdites colonies (24 août 1782 ; fol. 83). — Gentil
Bineau, syndic des gens de mer pour les paroisses du
Blayais, Bourgès et Vitrezay (20 mars 1783 ; fol. 85). —
Pierre Séguinaud, négociant à Bordeaux, conseiller
secrétaire maison couronne de France en la chancellerie
du parlement de Bordeaux (15 novembre 1775 ;
fol. 86). — Lettres patentes fixant le prix des offices des
receveurs particuliers des finances du ressort de la Cour
des Aides de Bordeaux, créés par l'édit de janvier 1782
(16 mars 1783 ; fol. 88). — Bail de l'octroi de la ville de
Bourg (2 juin 1783 ; fol. 89). — Arrêt du Conseil d'Etat
fixant le rang des officiers de l'élection pour les commissions et transports relatifs à la marque d'or et d'argent
(15 juillet 1783 ; fol. 92). — Jean Monier, employé des
fermes à Saint-Vivien ; département des paroisses de
l'élection pour l'année 1784 ; Arnaud Tausin, employé
des fermes à Blaye ; Lebrun, Jean Renaud et Pierre Laborie « entrepreneurs des bois et lumières des forts de
Bordeaux et Médoc et de la citadelle de Blaye » (1784.) ;
régie par Messire Pierre-Marie Chapelle, comte de Jumillac, de la terre et baronnie de Langoiran (1784 ;
fol. 96) ; — Jean Latestère, syndic des gens de mer à
Villandraut (1781). — Lettres patentes pour la prise de
possession des droits sur les papiers et parchemins timbrés par Jean-Vincent René (4 août 1780 ; fol. 97). —
Jean-Baptiste Puchaud, monnayeur ; département des
paroisses de l'élection pour 1785 ; Jean Nagiscarde,
garde des Eaux-et-Forêts à Preignac (1783 ; fol. 102) ;
Jean-Louis Siscan et Jean Teillet, employés des fermes ;
Bernard Roullin de Comarque, greffier garde-sacs en la
Cour des Aides (16 février 1785 ; fol. 105). — Joseph
Marsiliages, ancien lieutenant de dragons, conseiller
rapporteur du point d'honneur en la sénéchaussée de
Bordeaux (25 septembre 1771 ; fol. 107). — Provisions
de l'office de président en l'élection de Bordeaux, en
faveur de Charles-Henri-Mathieu de Boissac, avocat au
parlement (7 mai 1784 ; fol. 109). — Louis Lixaute,
conseiller élu en l'élection de Bordeaux (16 février 1785 ;
fol. 110). — Etienne-Joseph Larraude, ajusteur et monnayeur à Bordeaux (1783) ; François Chayron et Antoine
Bonnet, maîtres fauconniers du cabinet du Roi (1785) ;
Pierre Degrange, conseiller rapporteur référendaire en la
chancellerie du parlement de Bordeaux (1785) ; Jean
Biot, mégissier à Castillon ; Pierre Duchet et Alexandre
Montignon, employés de fermes ;
département des paroisses de l'élection pour l'année
1786 ; François Maillat, « lieutenant au vol pour pie du
cabinet du Roi » (1785) ; Pierre Latapie et Joseph de
Tartas, employés des fermes (1786) ; Léonard Barry,
chamoiseur, et Pierre Gelly, tanneur ; commission de
garde-magasin des poudres et salpêtres à Blaye, donnée
par Jean-Baptiste Bergaud, régisseur, à Joseph Méran
(1er mars 1779 ; fol. 120). — Baltazard-Simon-Cyrille de
Villeret, est chargé par Henri Clavel et Jean-François
Racaudin, de la régie et administration des aides et droits
réunis, dans l'étendue de la direction de Bordeaux
(13 mars et 13 décembre 1786 ; fol. 121 et 141). — Bail
des octrois de la ville de Libourne (3 janvier 1786 ;
fol. 123). — Zacharie Brin du Bourg, employé des fermes ; François-Honoré Peyichan, avocat au parlement,
conseiller lieutenant général au siège de l'amirauté de
Bordeaux (7 décembre 1785 ; fol. 126). — Provisions de
l'office de sous-lieutenant de la grande louveterie de
France dans la sénéchaussée de Libourne, en faveur de
Pierre
Grenouilleau
(23 mai 1785 ;
fol. 127). —
Provisions de l'office d'avocat du Roi au présidial de
Libourne en faveur de François Piffon (11 juin 1777 ;
fol. 128). — Provisions de l'office de procureur du Roi
en l'élection des Lannes et Dax en faveur de JeanLaurent-Antoine Magnes (20 juillet 1785 ; fol. 129). —
Lettres patentes du Roi en faveur des juifs de la nation
portugaise (juin 1723), enregistrées au greffe de l'élection le 14 septembre 1786 ; fol. 130). — Louis Monnerie
de Julian, conseiller rapporteur référendaire en la chancellerie du parlement de Navarre (9 août 1786 ;
fol. 132). — Joseph Duportail, monnayeur ; Pierre, de
Vayres, syndic des gens de mer pour cette paroisse ;
département des paroisses de l'élection pour 1787. —
Déclaration du Roi qui maintient les receveurs des impositions, les collecteurs des tailles, les fermiers et régisseurs des droits de Sa Majesté dans la faculté de pouvoir
se servir de tels huissiers et sergents que bon leur semblera pour faire les ventes des effets saisis sur les collecteurs et les redevables des droits du Roi (18 avril 1786 ;
fol. 134). — Arrêt de la Cour des Aides qui ordonne aux
collecteurs de procéder dans la quinzaine à la confection
des rôles et de les porter aussitôt aux officiers de l'élection pour être vérifiés (9 septembre 1786 ; fol. 135). —
Lettres patentes portant règlement pour l'hôpital de Libourne (janvier 1784) (le règlement est du 24 août 1783 ;
fol. 136). — Arrêt du Conseil d'Etat pour la prise de
possession du bail des fermes générales sous le nom de
Jean-Baptiste Mager (2 novembre 1786 ; fol. 138). —
Claude Torterat, huissier audencier en l'élection de Bor-
deaux (1786) ; Paul Egde, Paul Chauvet, Barthélemy
Begorre, Jean Soustras, Jean Gaulin, Pierre Collardin et
François Leroy, employés des fermes ; Pierre Laporterie,
régisseur des droits réservés à Langon, Saint-Macaire,
Cadillac, La Réole, Marmande, Sainte-Bazeille, Le Mas
d'Agenais, Casteljaloux et Bourg-sur-Dordogne, par
commission de Charles-Jacques-Nicolas Duchâtel SaintPierre, directeur et receveur général des domaines à Bordeaux (11 janvier 1787 ; fol. 144).
1787-1790. — Registre
d'enregistrement. — Pierre
Taffard de Larnaude, lieutenant de la compagnie gardecôte de la terre de Buch (1770 et 1785) ; Hubert Picard,
dit Châtillon, Louis Bonnet, dit La Ramée ; Claude Melon ; François Jousson ; Claude Carles, dit la Sonde ;
Georges Singling, soldats invalides ; François Bonnet,
vétéran (1777-1787). — Géraud Bory, receveur au bureau d'entrepôt du tabac, établi à Bordeaux
(25 janvier 1787 ; fol. 4). — Jean-Pierre Moulinier, capitaine ; Mathurin Thibaud, employé des fermes (1787). —
Déclaration du Roi concernant les privilèges et exemptions « tant des officiers et bas officiers, invalides et
soldats aussi invalides, retirés dans les provinces, que de
ceux retirés du service avec la récompense militaire »
(11 septembre 1786 ; fol. 6). — Lettres patentes du Roi
pour la prise de possession de la régie des droits réservés,
octroyée à Jean-François Kalendrin pour une période de
six années (1787-1793) (28 septembre 1786 ; fol. 8). —
Régie générale : département de Bordeaux. Bail consenti
par Balthazar-Simon-Cyrille de Villeret, directeur et
receveur général, à Charles-Jacques-Nicolas Duchâtel
Saint-Pierre, écuyer, directeur et receveur général des
domaines et bois de la généralité (26 décembre 1786 ;
fol. 12). — Paul de Sarauby, lieutenant de frégate ; Pierre
Constant ; Jean Lordellot de Bellegarde ; Jean de Trapaud ; Guillaume-Antoine de Merlet-Ducipré ; Pierre
Aujoie ; Joseph Vincent ; François Barreau et Pierre
Pauquet, invalides (1787). — Pierre Laporterie, sousfermier des droits réservés, baille à ferme à Jean
Couyaud, neveu, les droits réservés perçus à Bourg-surDordogne (2 juillet 1787 ; fol. 17). — Raymond Minvielle et François-Martin de la Roque, pensionnés militaires ; Pierre Cabarroque, employé des fermes ; Jean
Castaing, maître tanneur ; département des paroisses de
l'élection pour 1788 ; Jean Jarry et Jean-
Baptiste Delezé, monnayeurs ; Mahé du Sablonat, premier jurat, Delezé, second prévôt, et Bellouguet, père,
lieutenant des prévôts en la Monnaie de Bordeaux (174 ;
fol. 23). — Jean-Philippe Braban, François Detrieux, dit
Monplaisir, invalides ; Dupeux, capitaine du guet à Fours
(1777-1779). — Sous-bail des droits réservés à Cadillac :
Bernard Saint-Blancard, fermier (23 mars 1787 ;
fol. 26). — Jean Vidal, dit Bonnat, invalide ; Baleste
Dubroc, capitaine du guet à La Teste-de-Buch ; —
François Mortet ; Jean-François Donadieu de Labat de
Savignac ; Edmond Fournié ; Michel Lehol, pensionnés
militaires. — Déclaration du Roi ordonnant que les Etats
Généraux du royaume se réuniront dans le courant de
janvier 1789 et que les officiers des cours reprendront
l'exercice
de
leurs
fonctions
(Versailles,
23 septembre 1788 ; fol. 30). — Pierre Daisson, archer
garde de la connétablie et maréchaussée de France
(22 avril 1779 ; fol. 32). — Commission de gardemagasin des poudres et salpêtres à Saint-André-deCubzac, en faveur du sieur Plumeau (13 janvier 1788 ;
fol. 34). — Jacques Dupeyrat, employé des fermes à
Bordeaux (1789). — Bail des octrois de la ville de Bourg
en faveur de Léonard Joncard (24 décembre 1788 ;
fol. 36). — François Lafon et Léonard Varaillon, huissiers audienciers en l'élection de Bordeaux (1789) ; André Caminade, maître tanneur à Bordeaux ; Maurice
Coste, notaire, fermier des droits réservés à Castillon
(19 juin 1789 ; fol. 39). — Lettres patentes du Roi sanctionnant les décrets de l'Assemblée nationale sur le prêt à
intérêt et la réformation de la jurisprudence criminelle
(octobre 1789 ; fol. 41 et 66). — Déclaration et lettres
patentes du Roi concernant le renouvellement des impositions de l'année 1789 et années antérieures, la confection des rôles supplémentaires sur les ci-devant privilégiés pour les six derniers mois de 1789 et la répartition
des impositions ordinaires pour 1790 (27 septembre et
18 octobre 1789 ; fol. 46). — Lettres patentes du Roi sur
les décrets de l'Assemblée nationale concernant la nomination des suppléants (7 novembre 1789) ; — l'envoi et
l'enregistrement des décrets dans les cours, tribunaux,
municipalités
et
corps
administratifs
(3
et
6 novembre 1789) ; — l'abolition du régime féodal
(août 1789) ; — le maintien de la tranquillité publique
(août 1789) ; — l'emprunt
de
trente
millions
(août 1789) ; — la vente et la circulation des grains et
farines (29 août 1789) ; — la suppression de la gabelle
(23 septembre 1789) ; — le recouvrement des impositions d'après les rôles de 1789 ; — les attroupements
(21 octobre 1789) ; — la mise à la disposition de la Nation
de
tous
les
biens
ecclésiastiques
(2 novembre 1789) ; — la déclaration détaillée de tous
les biens mobiliers et immobiliers dépendant des bénéfices ecclésiastiques (13 novembre 1789) ; — la conservation des biens ecclésiastiques (27 novembre 1789) ; —
les offices de judicature (29 novembre 1789) ; — les
officiers municipaux en exercice (3 décembre 1789) ; —
la constitution des municipalités (décembre 1789 ;
fol. 76) ; — la formation des nouvelles municipalités
(14 décembre 1789) ; — la caisse d'escompte et la caisse
de l'extraordinaire (janvier 1790 ; fol. 91) ; — la détermination de la valeur locale de la journée de travail
(11 février 1790 ; fol. 96) ; — la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives (janvier 1790 ; fol. 99), etc., etc.
1714-1789. — Registre des délibérations des officiers
de l'élection de Guienne. — Règlement de la somme de
7.710 livres due par les officiers de l'élection en conséquence de l'arrêt du Conseil du 21 novembre 1712 ; la
compagnie avait été taxée d'abord à 30.800 livres
(14 août 1715 ; fol 2). — Noms des officiers de l'élection
en 1719 : Pierre Durocq, premier président ; Raymond
Rollard, second président ; Jean Ferbos, lieutenant ;
Charles Redon, contrôleur des tailles ; Jean-Baptiste
Dupuy, garde-scel ; Guillaume-Elie Dufaure, conseiller
élu ; Jean-François Delaroze, conseiller élu ; Philibert
Boyer, procureur du Roi ; Jean Chaumet, substitut, et
Jean-Baptiste Delaroze, greffier, fol. 4. — Droits d'entrée
et « honorifiques » que doivent payer les officiers de
l'élection, au moment de leur installation : présidents,
500 l. ; lieutenants et procureurs du roi, 400 l. ; conseillers, 300 l., etc. (15 avril 1728 ; fol. 5). — Les officiers
de l'élection invités à siéger dans l'enceinte du palais de
la Cour des Aides, remercient M. Darche, procureur
général de ladite cour de cette initiative, mais donnent les
raisons qui leur font préférer, pour tenir leurs audiences,
l'enceinte du palais de l'Ombrière (mars 1741 ; fol. 7). —
Relation succincte de la visite faite par les officiers de
l'élection, à M. de Tourny, intendant de Guyenne, lors de
son arrivée à Bordeaux (septembre 1743) ; le contrôleur
général Orry, blâma le président d'avoir, dans son compliment, appelé M. de Tourny « Monsieur », au lieu de
« Monseigneur », fol. 8. — Lettre du chancelier d'Aguesseau ordonnant aux officiers de l'élection de Bordeaux
d'assister en corps à la séance
de rentrée de la Cour des Aides (18 avril 1744 ;
fol. 8 v°). — Madame la Dauphine à Bordeaux le
30 janvier 1745 : les officiers de l'élection lui sont présentés. — Lettre du président de l'élection de Bordeaux à
l'intendant de Tourny ; « nous formons sans contredit
l'élection du royaume la moins intéressante à ne considérer que les émoluments et les attributs de nos offices » ;
état des biens des officiers de l'élection (24 juillet 1745 ;
fol. 10). — Lettre au président d'Ormesson au sujet des
taxes imposées aux officiers de l'élection : « nos offices
différent d'autant plus de celles des autres ellections du
Royaume que nous ne jouissons d'aucun privilège qui ne
soit commun aux plus petits habitans de cette ville, au
lieu que dans les autres ellections on scait à n'en pouvoir
douter que ce sont les plus riches particuliers qui achettent des offices d'élus à des prix triples de ceux que nous
couttent les nôtres… » (7 août 1745 ; fol. 11). — De
Basterot, président de la Cour des Aides, demande que
les officiers de l'élection lui rendent visite, à l'occasion
de sa réception, malgré l'usage contraire invoqué par
lesdits officiers ; extrait des registres de la Cour des
Aides portant règlement pour l'accomplissement à l'avenir de cette formalité (13 mai 1750 ; fol. 14). —
Délibérations diverses : attentat de Damiens ; M. de
Tourny fils, successeur de son père comme intendant de
Guyenne ; le maréchal de Thomond, commandant de la
province ; le marquis de Langeron, lieutenant général ; le
maréchal de Richelieu, gouverneur (1757-1758 ;
fol. 17 v°, 22). — M. Barril, avocat au parlement, lieutenant en l'élection de Bordeaux ; affaires de préséances. — Les officiers de l'élection réclament pour eux les
deux deniers pour livre de taxation attribués aux officiers
de l'élection par l'article 4 de l'édit de février 1745
(6 mars 1759 ; fol. 24). — Installation de M. Andrieu,
conseiller en l'élection (8 juillet 1761 ; fol. 27 v°). —
Réception du prince de Beauveau, commandant de la
province (3 septembre 1765) ; lettres de d'Ormesson, de
Mel de Fontenay, du maréchal de Mouchy, de Miromesnil (1768-1776). — Edit du Roi portant suppression des
juridictions des traites et du grenier à sel de la ville de
Mâcon, qui sont réunis à l'élection (mars 1778 ;
fol. 37). — Emprunt d'une somme de 12.000 livres destinée à couvrir les frais d'une députation à envoyer à Paris,
pour soutenir le droit qu'ont les officiers de l'élection de
Bordeaux d'exercer certaines juridictions et de toucher
certaines taxes dont on les a privés depuis longtemps :
M. Charles-Henri Mathieu de Boissac, président de
l'élection et nommé syndic de la compagnie pour la gérance de l'emprunt et Sébastien Lebrun Delafond, con-
conseiller doyen de l'élection, est désigné pour aller à
Paris soutenir les intérêts des officiers de l'élection de
Bordeaux (1784-1785 ; fol. 40). — Réunion à Bordeaux
de délégués des élections d'Agen, Tulle, Saintes et Limoges en vue de se concerter pour demander au Roi et
aux Etats généraux « la restauration de leur ordre » ;
adhésion des élections de Brive, Sarlat, Condom et Dax ;
rédaction des doléances (1789 ; fol. 47).
1690-1697. — Registre d'enregistrement des actes de
domesticité et de translation de domicile : Charles Viadel, procureur au parlement ; Jean-François de Chalon, sr
de la Mauronnière ; Jean-Louis de Mayrat, écuyer, avocat au parlement ; Pierre de Castelnau, conseiller au
parlement ; Blaise Dudon, avocat à la Cour ; Jean de
Montyon, de Bordeaux ; Jean Réveillaud, procureur au
parlement ; Léon de Mestivier, président en la Cour des
Aides (fol. 17) ; Etienne Tanesse, avocat et docteur agrégé en l'Université de Bordeaux ; Blaise Fresquet, professeur de droit ; François Romat et Jacques de Fontenel,
avocats à Bordeaux (fol. 23) ; Marc-Antoine Chiquet,
avocat ; Eleazar de Luxe, sr de La Taste ; Jean-Baptiste
de Secondat de Montesquieu, président au parlement de
Bordeaux (fol. 41) ; Alfonse de Maniban, président en la
Cour des Aides ; Jean Despaignet, président à mortier au
parlement (fol. 55) ; Anthoine de Raoul, conseiller au
parlement ; Pierre-Mathieu de Fayet, conseiller au parlement ; Marguerite de Montesquieu de Secondat, Vve du
Noyer, conseiller au parlement (fol. 62) ; Jean Boyrie,
médecin ; Jacques Bel, receveur des tailles à Cahors ;
Paul de Malvin, sr de Primet, conseiller au parlement
(fol. 109) ; Pierre Pic de Père, écuyer et avocat au parlement ; Jeanne Cornier, supérieure du monastère de
Sainte-Ursule ; Charles de Malvin, écuyer, sr de SaintSymphorien ; Jacques de Galeteau, écuyer ; François de
Brach, seigneur de La Mothe-Montussan ; Etienne de
Gères, sr de Montignac ; François de Ferron, écuyer, sr de
Carbonnieux (fol. 138) ; André-Louis de La Chabanne,
conseiller au parlement ; Joseph Pic de Père ; avocat au
parlement ; Pierre de Jehan, avocat au parlement
(fol. 170) ; François de Thibault, conseiller au parlement ; Léon de Chassaing, écuyer, sr de Beauséjour ;
Joseph de Taranques, conseiller au Parlement ; JeanBaptiste de Jeannet, conseiller en l'élection de Bordeaux,
etc., etc.
1699-1702. — Idem. — Joseph Saige, bourgeois de
Bordeaux ; Jean-François de Laborde, sr de Lurbe, à
Bordeaux ; Guillaume Limouzin, lieutenant d'infanterie
au régiment de Flandre ; Joseph de Pontac d'Izon,
écuyer ; Jean-Paul de Sudre, sr de Montignac ; Thomas et
Jean de Rosteguy, srs de Tastes (fol. 5) ; Nicolas Mesgrier, sr de Combes ; Jean Doamlup, notaire à Bordeaux ;
Etienne de Gombault, trésorier de France ; PierreMathieu de Fayet, conseiller au parlement (fol. 24) ; Jean
Bucherie, avocat au parlement ; Jeantet Lavau, contrôleur des fortifications de Guyenne ; Joseph Borie, avocat ; Mathurin Thomas, sr de Lagarde, lieutenant criminel
en l'élection de Bordeaux (fol. 54) ; Guillaume Cassaing,
chevalier, trésorier de France ; Guillaume Bayle, contrôleur au bureau de la Comptablie (fol. 66) ; Romain de
Barbot, conseiller et président en la Cour des Aides
(fol. 75.), etc., etc.
1713-1716. — Idem. — Joseph Tartas, avocat au parlement ; Pierre Bense, courtier ; Jean-Baptiste Guérin,
conseiller au présidial de Libourne ; Pierre Bonnet,
écuyer, sr de Fontenille ; Charles Fortin, professeur d'hydrographie ; Bertrand de Branne, conseiller en la Cour
des Aides ; Romain Meslier, procureur en la cour ecclésiastique ; Joseph Roberie, sr de Laurensal, ancien capitaine au régiment d'Angoumois ; Etienne Pineau, conseiller en la Cour des Aides (fol. 13) ; Louis de Massip,
écuyer, sr de La Mothe-Saint-Sulpice ; Jean-Baptiste
Boussier, écuyer, sr de La Tour-Blanche ; Henry de Martiny, sr de Rouillac, conseiller au parlement ; Etienne de
Tanesse, conseiller secrétaire du Roi en la chancellerie
du parlement ; Raymond de Lamouroux, sr de Labarde ;
André d'Allenet, écuyer, conseiller secrétaire du Roi ;
Pierre de Bérard, écuyer, président au présidial de Libourne ; Joseph Pic de Père, écuyer, avocat à la Cour ;
Jean Lafaye, avocat au parlement (fol. 29 v°) ; Léon de
Montferrand, marquis de Landiras ; Antoine de Sallegourde, écuyer ; Jean-Baptiste-Simon Desnanots, conseiller en la cour du parlement (fol. 51) ; Jean Vivans,
doyen des notaires de Bordeaux ; Jean de Sossiando,
conseiller à la Cour des Aides ; Bordes de Fortage,
écuyer ; François Lafue, commissaire aux saisies réelles ;
Thomas de Reymond de Lalande, procureur au sénéchal
et présidial de Guyenne (fol. 65) ; le P. Desprès, syndic
des Augustins de Bordeaux (fol. 98 v°) ; Joseph de Bourran, écuyer, sr de Mons ; Jean-Joseph de Caupos, abbé de
Mimizan ; Vincent de La Montaigne, conseiller au parlement ; Pierre-Joseph de Pommiers, écuyer ; Daniel
Denis, écuyer, conseiller secrétaire du Roi, audiencier en
la chancellerie du parlement (fol. 123 v°) ; Dominique
Sauvage, sr de Pouillon ; Guillaume-Gaston de La Chabanne, président des trésoriers de France, à Bordeaux
(fol. 143) ; Jean Lamarque, chirurgien ; Jean Dussault,
conseiller au parlement ; Charles de Branne, écuyer, sr de
Lagrange ; Etienne Denis, président en la Cour des Aides
(fol. 165 v°) ; Martial Leblanc, conseiller en la Cour des
Aides ; Marguerite Dalesme, baronne d'Ambès, veuve de
Bernard de Malvin, sr de Primet, conseiller au parlement
(fol. 178) ; Pierre Basterre, greffier en chef des cours
ecclésiastiques de Bordeaux, etc., etc.
C. 4872. (Cahier.) — 0 m. 33e x 0 m. 21, 15 feuillets papier.
1743. — Idem. — Religieuses de l'Annonciade à Bordeaux ; Joseph Duval, conseiller à la Cour ; Joseph
Boulle, libraire ; Guillaume Neau, syndic de la compagnie des Jésuites (fol. 6) ; Pierre de Villeneuve, chevalier ; Samuel Dacosta, négociant ; Jean de Verthamon,
conseiller au parlement ; Marie-Charlotte de Robillard,
veuve du conseiller au parlement (fol. 14), etc., etc.
C. 4873. (Cahiers.) — 0 m. 33 x 0 m. 21, 142 feuillets papier.
1749-1752. — Actes de domesticité. — Jacques Martet, commissaire aux saisies réelles ; Thomas White,
bourgeois de Bordeaux ; Joseph Vignasse de Chatard,.
commissaire aux requêtes du Palais ; Jean Chantecaille,
bourgeois et maître de poste ; Philippe Février, greffier
en chef de la monnaie ; François Chavaille de Fougeras,
conseiller au parlement ; Olive-Thérèze de Galatheau,
veuve de noble Jean de Biré ; Day, ingénieur ordinaire
du Roi (fol. 11) ; François-Martial de Verthamon Dambloy, conseiller au parlement ; Pierre Paillet, prêtre aumônier à Saint-André de Bordeaux ; Joseph Nunez Pereyra, sr du Bec ; Jean-Raymond de Bretonneau, président en la Cour des Aides ; Jean de Sèze, avocat ; François-Benoît Darche, conseiller au parlement (fol. 51) ;
Jean Frère, avocat au parlement ; Michel Pic de Père
Dudezert, avocat au par-
lement (fol. 69) ; Pierre Caze, médecin (fol. 83) ; ClaudeAugé de Marraquier, conseiller en la Cour des Aides ;
Laurent-Marc-Antoine de Gourgues, conseiller au parlement ; Philippe de Rogier, ancien capitaine au régiment
de Normandie ; André-Joseph de Paty ; Philibert-Jean de
Biré (fol. 110) ; Jean Dupérier de Larsan ; Romain
Chimbaud de Filhot, conseiller au parlement ; Henry de
Grailly, à Belvès ; Mathias de Comarque, à Sauternes,
etc., etc.
C. 4874. (Cahier.) — 0 m. 33 x 0 m. 21, 52 feuillets papier.
1752-1753. — Idem. — Arnaud Penne, négociant ;
Pierre de Lajaunie, conseiller à la Cour des Aides ; Guillaume-Joseph Saige, audiencier en la chancellerie du
parlement ; Jean Daubin, à Saint-Macaire ; Pierre Cajus,
procureur au parlement ; Jean de Tastes, écuyer ; Simon
de Luze ; Léonard-François de Ségur, à Coutras ; Folkerboth, négociant à Bordeaux (fol. 28) ; Jean-Remi
Bachelier, sr de Castéja ; Pierre Barril, procureur ; LouisJoseph de Montmorency de Laval, abbé de Sainte-Croix,
etc., etc.
1753-1754. — Idem. — Etienne Duval, sr de Castetsen-Dorthe ; Jacques Lacroix, bourgeois et négociant de
Bordeaux ; Jean-Luc Mayence de Camiran, conseiller au
parlement ; Louis-François de Fronsac, à Libourne ;
Etienne Olivier, professeur ; Jacques de Bergeron, capitaine général garde-côte ; Noël de Bonnefont, sr de Bonmartin ; Jean de Lacombe, sr de La Roche ; Pierre Roussier, sr de Garin ; Bernard Lamolère Sibirol, sr de Feuillas
(p. 49) ; Thibaud de La Brousse, comte de Vertillac ;
Lucas Luetckens, négociant à Bordeaux ; Jean de Ségur,
ancien capitaine au régiment d'Orléans ; Jean Teynac de
Garde, conseiller en l'élection de Bordeaux ; JeanBaptiste Noailles, conseiller en la Cour des Aides (p. 116
v°) ; R. P. Jean-Baptiste Danty, jacobin ; Joseph-Ignace
Chattard, conseiller au parlement ; François de Pichon, sr
de Sénillac ; François de Cursol, sr de Mouchac (p. 151) ;
Jean-Daniel Dalphonse de Gombault, sr de Lagrange ;
Jean-Pierre Motmans, écuyer ; Joseph de Grailly, marquis de Touverac ; Boubée, docteur en médecine ; Jacques Fégère, bourgeois de Bordeaux ; Jacques Boyd,
écuyer ; Pierre Pénicaud, ancien officier d'infanterie ;
Hippolyte de Frémont, écuyer ; Jean-Baptiste de Mai-
gnol, procureur général en la Cour des Aides ; Pierre de
Raymond de Lalande, conseiller au Parlement, etc.
1755-1756. — Idem. — Jacques-Aubert de SainteCroix, capitaine au régiment Clermont-Cavalerie ; Pierre
Delmestre, négociant ; Jean Borie de Pomarède ; Isaac
Correjolles, négociant ; Pierre Raymond de Lalande, fils,
conseiller au parlement (fol. 22) ; Abraham Lozes de
Pas, bourgeois de Bordeaux ; Martin Pître, garde-étalon à
Ambès ; Pic de Blais, écuyer ; Jean-Frédéric de Latour
de Gouvernet, comte de Paulin, colonel des grenadiers
(fol. 48) ; Jean-Baptiste de Basterot, conseiller en la Cour
des Aides ; Gabriel-Xavier de Laborie, sr d'Ambès ; Dom
Casanove, prieur de l'abbaye de La Sauve ; Jean de
Blanquefort, vicaire général ; Antoine de Chantegrit,
président trésorier de France ; Jean-Martin Lainé, bourgeois de Blaye (fol. 73) ; Jacques-Philippe Belso, avocat
à la Cour ; Jacob Larrard de Melac, sr de Rouquette ;
Jean de Barbot, président en la Cour des Aides ; Jacques
Pelet d'Anglade, conseiller au parlement (fol. 115) ;
Joseph Henriquez Médina ; François-Léon de La Marthonie, major général de la garde-côte ; Jean-FrançoisXavier de Filhot, conseiller au parlement (fol. 140) ;
Moïse Dacosta, négociant à Bordeaux, etc.
1757-1758. — Idem. — Jean-Baptiste Ferré, organiste
de Saint-André de Bordeaux ; Elie-François de Bonneau,
capitaine garde-côte de l'Entre-Deux-Mers ; Joseph Duval, conseiller au parlement (fol. 8) ; Nicolas Ferreyre,
juge de la Bourse ; Jean-Jacques Taffart, poissonnier juré
à Bordeaux ; Marie de Calvimont de Tayac ; PierreJoseph Gobineau, conseiller en la Cour des Aides ;
Marc-Antoine Dupérier de Larsan ; Claude de Métivier,
sr de Saint-Pau ; Thomas Lalande, conseiller à la Cour
des Aides ; Louis de Reignac, écuyer (fol. 29) ;
Raymond Dalphonse de Petropaulé, chanoine de SaintAndré ; Bretonneau, président en la Cour des Aides ;
Bentzmann, chanoine de Saint-André ; Clément Dumat,
avocat au parlement (fol. 48) ; Pierre de Montallier de
Grissac, conseiller au parlement ; Henri-Ignace-CharlesLouis de Belhade, capitaine au régiment PiémontInfanterie ; François Joseph Dalesmes, baron de SaintPierre-de-Limeuil ;
André de Paty, archidiacre de l'église Saint-André ; Guillaume-Joseph Saige ; Arnaud-Guillaume-François de
Gourgues, marquis de Vayres (fol. 67 v°), etc., etc.
1758-1760. — Idem. — Jean Brudieu, conseiller à la
Cour des Aides ; Charles-René de Belleheurt, sr de Puymaurin ; dom Jean-François Andrieu, prieur de La
Sauve ; Jean de Raymond de Lalande, conseiller au parlement ; Esther Francia, épouse d'Abraham Francia ;
André de Paty ; Charles de Cadouin ; Vital-Gérard de
Pélissier, capitaine au régiment du Roi-Infanterie ; Jean
de Sèze, avocat au Parlement ; Jean Gobineau, bourgeois
de Bordeaux ; Pierre Ferrand, « praticien et féodiste » ;
Gabriel-Barthélémy de Basterot, conseiller au Parlement
(fol. 57) ; Georges Ainslie, négociant ; Jean Linch,
écuyer ; Joseph Dalesme, conseiller au parlement ; JeanBaptiste de Secondat, baron de Labrède ; Jean-DanielAlphonse de Gombault ;
2e cahier : André Duhamel, conseiller honoraire au
parlement ; Jean de Ségur, sr de Grand-Puch ; FrançoisMarie de Brulz, écuyer ; Théophile de Lauvergnac, à
Cadillac ; Jacques de Verthamon-Chalusset (fol. 19) ;
François-Benoît Darche, conseiller au parlement ; Pierre
Caze, médecin, sr de Macanan ; Ardouin de Chalon,
évêque de Lescar ; Jean-Louis de Lasalle, baron de Castandet (fol. 31) ; Pierre Cambon, procureur-syndic de
Libourne ; Pierre de Castelnau, chanoine de SaintAndré ; Jean-François de Laborde, conseiller à la Cour
des Aides ; Pierre Petit de Laburthe, écuyer ; Jacques de
Lhospital, conseiller en l'élection de Bordeaux, etc., etc.
1760-1761. — Idem. — Jeanne Saint-Cricq, épouse de
Pierre de Bellot, écuyer ; Jean-François de Baritault ;
Jean Routié, trésorier de France ; dom Léonard Garat,
procureur syndic de la Chartreuse de Bordeaux ; Jean de
Garat, conseiller en la Cour des Aides (fol. 11) ; JeanJoseph de Gastebois, écuyer ; Louis Béranger, oculiste ;
Jacques de Bavolier, écuyer ; Alexis-Michel de PatyLaparcaut ; Louis-Julie-Delphin Daulède de Pardaillan
(fol. 29) ; Jean Cazenave, écuyer, audiencier en la chancellerie du parlement ; Judith Dacosta, épouse d'Isaac
Mendès France, négociant ;
2e cahier : Martin de Montsec de Reignac ; PierreJoseph Pascal, premier président à la Cour des Aides
(fol. 16) ; Pierre Lejeune, chirurgien ; François-Léon de
Lamarthonie ; Lucas Luetkens, négociant ; Gabriel de
Ballode de Pastorat ; Jean Malescot, architecte ; Jean
Roberjot, avocat Pierre Latapie, notaire, etc., etc.
C. 4880. (9 Cahiers.) — 0 m. 31 x 0 m. 22, 216 feuillets papier.
1761-1763. — « Registre des déclarations où il n'y a
que des actes de domesticité comme beaux à ferme,
biens que les privilégiés faisaient faire par métaiers et
qu'ils entendent faire sous leurs mains, vente d'un particulier taillable à un autre taillable ou privilégié, cession
des biens qui peut procurer une diminution de fortune
dans lés déclarans commencé le 18 mars 1761 jusques en
1763 ». — 1er cahier : Joseph Duval, conseiller au parlement (fol. 8 v°) ; Jean Despujols, supérieur de l'ancien
séminaire de Saint-Raphaël ; Pierre Barbot de Pleneselve, écuyer ; Jean Piffon, écuyer ; François Coiffard, à
Cambes ; Jean-Baptiste Rateau, conseiller au présidial de
Bordeaux ; Jean de Brunet, chevalier d'honneur au bureau des finances (fol. 21 v°) ; Louis-Jacques d'Audebert
de Lussan, archevêque de Bordeaux ; François de Bonneau, capitaine général des milices garde-côte ; Guillaume Tenet, conseiller secrétaire du Roi en la chancellerie du parlement de Bordeaux ; Noël de Bonnefont, sr de
Boismartin ; François de Cursol, sr de Taillan, etc.
(fol. 32) ; Pierre-Nicolas Mel de Saint-Céran, contrôleur
en la chancellerie du parlement ; Louis Laborde, conseiller honoraire en la Cour des Aides ; Jean-François Chavaille de Faugeras ; Joseph de Saint-André Marnays de
Vercel, évêque de Couserans, abbé de Saint-Romain de
Blaye (fol. 38) ; Martial Brizard, négociant à Bordeaux ;
Bonnard, chirurgien à Bordeaux ; Thomas Lynch,
écuyer ; Nicolas-Pierre de Pichard, président à mortier au
parlement, etc., etc.
2e cahier : Joseph de Castelnau, conseiller au Parlement ; Jean de Ségur, sr du Grand-Puch ; Charles Boussier de la Tour Blanche (fol. 29) ; Marie d'Essenault,
veuve de Jean-Jacques de Sentout, sr de Loubens ; Jean
de Sèze, avocat au Parlement ; François de Castelnau,
conseiller au Parlement ; Marc-Antoine Dupérier de
Larsan, sr de Beychac, etc., etc.
3e cahier : François de Pressac, écuyer ; Jean de Fauquier, conseiller au parlement ; Pierre de Brulz, conseiller à la Cour des Aides ; Pierre Petit de Laburthe,
écuyer ; Barthélemy Faure de Gaufreteau, avocat au
parlement ; Alary, chirurgien à Bordeaux ; Louis de
Buisson de Beauteville, évêque d'Alais, abbé de SainteCroix de Bordeaux (fol. 18) ; Louis-François-Arnaud
Duplessis, duc de Richelieu et de Fronsac (fol. 30) ;
Jean-Baptiste de Barbot, écuyer, à Saint-Emilion ; Joseph
Cardoze, médecin ; Marc-Antoine de Gombault, écuyer.
4e cahier : Alexandre de Gascq, écuyer ; Dominique
Cabarrus, négociant à Bordeaux ; Pierre Cazes, médecin ; Jacques-Léon de Calmeilh, maître de camp ; Jean
Taffard, écuyer ; Jean Gensonnet, ancien chirurgienmajor des troupes de Saint-Domingue ; Claude-Charles
de Joigny de Bellebrune, capitaine général garde-côte ;
François de Baritault, écuyer ; Jean Delezé, avocat général à la Cour des Aides ; Antoine Branne de Cours,
écuyer ; Antoine de Brezetz, avocat au parlement ; JeanPaul Dealis de Saugean, écuyer ;
5e cahier : Antoine Boniol, professeur de médecine ;
Barthélemy-Thomas Grégoire, médecin ; Arnaud de
Tranchère, président trésorier de France ; Marc-Antoine
de Gourgues ; Guillaume-Joseph Saige ; Pierre de Castelnau d'Auros, chevalier ; le chevalier de Simard ; Joseph Desaigues, sr de Saint-Bonnet, etc., etc.
6e cahier : Pierre de Mondenard de Pezelin, à Monprimblanc ; Charles Dealis, écuyer, sr de Lescalette ;
François Darnal, écuyer ; Jacques Borie, chevalier, sr de
La Pomarède, jurat de Bordeaux ; André de Paty, écuyer,
etc., etc.
7e cahier : Mathurin Chambaud, procureur au parlement ; Arnaud de Gaufreteau, écuyer ; Louis Bertrand
Dumantet, écuyer ; Ambroise Charron, écuyer ; Pierre de
Bellot, écuyer ; Luc de Chaussade, écuyer ; Louis Martin
de Montsec, sr de Reignac ; Gérard Daubry de Puymorin ; Louis-Audet Armailhacq, avocat au parlement ; Jean
de Saint-Angel, écuyer ; Léonard-Guillaume de Brivazac, conseiller au parlement, etc.
8e cahier : André de Bordes de Fortage, écuyer ; JeanBaptiste de Secondat, baron de Labrède ; Jean-Philip
Wettener, négociant ; Jean Rosteguy, sr de Tastes ; Joseph de Bonnefont de Lacaussade, etc., etc.
9e cahier : Alexandre de Journiac, écuyer ; LouisJilien-Delphin Daulède de Pardaillan ; Jean Drilholle de
Laurenceau ; Georges de Gombaud, prêtre, écuyer ;
Charles de Malvin, sr de Barraud, etc., etc.
1763-1764. — Idem. — Jean Coudol, bourgeois de
Bordeaux ; Jean-Baptiste de Martiens, sr du Puch de
Lagubat, conseiller en la Cour des Aides ; Pierre Chatry,
bourgeois et courtier de Bordeaux ; Etienne Mestre,
négociant ; Joseph-Philippe de Rostaing, lieutenantcolonel d'artillerie ; Pierre-Charles Dumoulin, avocat au
parlement (fol. 15) ; François-René-Joseph Barret, greffier en chef du parlement ; Jean-Baptiste-Jérémie de
Lacroix ; David Dasilva, négociant ; Ambroise de Charron, écuyer ; Jean-Antoine de Lansac, marquis de Roquetaillade ; André Boucher de Lamothe-Saint-Ciers ; François de Belcier, sr de Crain ; Philibert-Jean de Biré,
écuyer ; Pierre Paillet, ancien aumônier du chapitre
Saint-André, etc., etc.
1764-1765. — Idem. — Robert Grossard, chirurgien à
Bordeaux (fol. 11) ; François-Benoit Darche, conseiller
au parlement ; Noble de Bonnefont, sr de Boismartin ;
Jean-Jacques de Beaupoil de Saint-Aulaire, sr de l'Ermitage ; Joseph de Castelnau d'Essenault, conseiller au
parlement ; Jean-François Chavaille de Fougeras,
conseiller au parlement ; Pierre Clinet, écuyer, sr de Molas, monnayeur ; Raymond Dalphonse, écuyer, chanoine
de Saint-André (fol. 68) ; Jean Valleton, sr de Boissière,
négociant à Bordeaux ; Pierre Copmartin, président en
l'élection de Guienne (fol. 85) ; Etienne Ratier, écuyer ;
Charles de Malvin, sr de Barreau, ancien jurat de Bordeaux ; Jean de Charmoy, écuyer, garde du corps du
Roi ; Godefroy de Guyonnet de Monbalen, doyen de
Saint-André et vicaire général ; Dominique Bonnard,
chirurgien ; Etienne-René de Courtarvel, seigneur abbé
de Verteuil ; Raymond Lassus, banquier à Bordeaux ;
Guillaume-Ignace de Bouchereau, président trésorier de
France ; Jean Chevalier, chirurgien ; BonaventureClaude-Charles Langlois, écuyer ; Martial-François de
Verthamon Dambloy, président au Parlement (fol. 125) ;
Pierre-Antoine Dubruel de Broglie, professeur en chirurgie au collège de Bordeaux ; Ignace Boudin, archidiacre
de Blaye ; Pierre de Bellot, écuyer, ancien capitaine au
régiment Dauphin-Infanterie ; Jean Chimbaut de Filhot,
conseiller au parlement ; Pierre-André Durand de Naujac, conseiller au Parlement, etc., etc.
C 4883. (Registre. — 0 m. 31 x 0 m. 19, 94 feuillets papier.
1765. — Idem. — Jean-Olivier Bodin de SaintLaurens, à Coutras (fol. 7) ; Pierre Dutasta, écuyer,
contrôleur des guerres ; François-Alain Amanieu de
Ruat, captal de Buch et sr de la Salle du Ciron, conseiller
honoraire au parlement ; Brudieu de Pellet, conseiller à
la Cour des Aides ; Léonard-François de Ségur, major du
régiment d'Orléans ; Jean Jalineau, constructeur de vaisseaux à Bordeaux ; Thomas de Jarrige, aux Eglisottes ;
prieuré de Bardanac (mise en ferme) (fol. 25) ; Joseph de
Lauvergnac, à Cadillac ; Elie Bommartin, négociant ;
Jacques de Restier, écuyer ; Jean-Baptiste-Ignace Noailles, conseiller à la Cour des Aides ; Jean-Pierre Cazalet,
conseiller secrétaire au parlement (fol. 44) ; LouisBertrand Dumontet, écuyer ; Antoine-François Pouget,
écuyer ; François-Patrice Mitchell, écuyer ; Jean Delezé,
avocat général à la Cour des Aides ; la veuve de Joseph
Caillavet, avocat ; Pierre Petit de Laburthe, écuyer ;
André-Joseph de Minvielle, conseiller au parlement ;
Jean-Luc Majence de Camiran, conseiller au parlement ;
Jean-Ignace Ratier de Sauvignan ; la veuve de Joseph de
Ferron, comte d'Ambrus, etc., etc.
1766. — Idem. — Louis Drouillard, écuyer ; JeanLouis Martin de Montsec, sr de Reignac ; Catherine de
Fribois, veuve de Nicolas-René Berryer, garde des
sceaux (dessèchements de marais) (fol. 2 et 29) ; Antoine
de Bellot, écuyer, ancien capitaine au régiment de
Guienne ; Pierre Bellin-Dupont, chirurgien ; Christophe
de Monbadon, conseiller au parlement ; Pierre et Gabriel
Bouquey, à Saint-Emilion ; Etienne Cazalès, avocat au
parlement ; Christophe Lafaurie de Monbadon, conseiller
au parlement ; Jean de Chimbaud de Filhot, conseiller au
parlement (fol. 46 v°) ; Jean Fonteneil, conseiller au
parlement ; Henri de Pressac, ancien major d'infanterie à
Coutras ; Jean-Baptiste-François de Montjou ; Philippe
de Pontac, sr de Sauviac ; François de Rolland, conseiller
au parlement (fol. 103 v°) ; Jean Roberjot, avocat au
parlement ; Jean-Antoine de Lansac, sr de Roquetaillade
et Pierre-Isaac Joly de Bonneau, sr de Soros ; JeanBaptiste Dalphonse, conseiller au Parlement ; Elie Batanchon, aîné, prêtre, docteur en théologie, principal du
collège royal de la Madeleine (fol. 126) ; Bernard Daleau, avocat, etc., etc.
C. 4885. (Registre.) — 0 m. 31 x 0 m. 20 , 186 feuillets papier.
1767-1769. — Idem. — Pierre Petit de Laburthe,
écuyer ; Pierre de Lajaunie, conseiller en la Cour des
Aides (fol. 12) ; Jean Brudieu de Pellet, conseiller en la
Cour des Aides ; Ignace-Alexandre Guillotin, avocat à la
cour ; Elie Batanchon, principal du collège de la Madeleine ; Jean-François de Filhot, conseiller au parlement ;
Achille-François de Mirambel, ingénieur en chef ; JeanPierre Pépin de Belleville, écuyer (fol. 46) ; Jean de
Ségur, sr du Grand Puch ; Jean-Baptiste-François de
Labat de Monclairon, conseiller au parlement ; Jean
Fonfrède, négociant ; Pierre de Cazenave, audiencier en
la chancellerie du parlement ; Jean-François Chaumet,
avocat général au bureau des finances (fol. 101 v°) ;
Jean-François-Philibert de Belhade, sr de Labrède ; JeanRobert Grossard, chirurgien ; Gabriel-Barthélemy de
Basterot, conseiller au parlement ; Jean-François de
Fougeras, conseiller honoraire au parlement ; Gabriel de
Balode, écuyer ; Léonard de Camiran, chevalier ; Joseph
de Ségur de Cabanac, lieutenant de maire de la ville de
Bordeaux (fol. 170) ; Pierre-Jules Dudon, procureur
général au parlement ; Eleazar-Marie-Joseph-Charles de
Broglie, colonel du régiment d'Aquitaine ; le président de
Verthamon Dambloy, etc., etc.
C. 4886 (Registre.) — 0 m. 28 x 0 m. 19, 141 feuillets papier.
1769-1770. — Idem. — Pierre Balguerie, bourgeois de
Bordeaux ; Jean Jay, avocat au parlement ; HonoréFrançois de Cosson ; Etienne de Lamarthonie Dubreuil ;
Jean Roquette, négociant ; Benoît-Pierre de Lamaletie,
avocat général du domaine ; Louise-Marie Berthelot,
veuve de Daniel-Louis-Denis de Lansac, conseiller au
Parlement de Paris, agissant pour Eléazar-Marie-JosephCharles de Broglie, sr de Lansac (fol. 21) ; Jean Brudieu
de Pelet, conseiller à la Cour des Aides ; Claude Régnier,
directeur des messageries royales ; Pierre-Emmanuel de
Cazeaux, président à mortier au parlement ; Raymond
Lafourcade, chirurgien ; Joseph Peyronnet, capitaine au
régiment d'Auvergne ; Jeanne de Lartigue, veuve de
Charles de Secondat, baron de Montesquieu et de Labrède ; Nicolas Perès Duvivier, contrôleur en la chancellerie de Guienne ; Gabriel de Ballodes de Pastorat ; Jacques-François-Joseph Dumas de Fonbrauge, conseiller
au parlement ; Henri de Saint-Angel, écuyer ; Jean de
Brunet, chevalier d'honneur au bureau des finances
(fol. 57) ; Catherine Bellet, veuve de André Boucher de
Lamothe ; Arnaud-André Roberjot, bourgeois de Bordeaux ; Jean-Baptiste Sermensan, avocat au parlement ;
communauté de Cadillac-sur-Garonne ; cordeliers de
Saint-Emilion (fol. 78 v°) ; Joseph de Bonneau, écuyer ;
Jean-Luc Majence
de Camiran, conseiller honoraire au parlement ; Pierre
Drouillard, écuyer ; Charlotte de Velbruck, veuve de
Charles-Nicolas Dalesme, ministre plénipotentiaire auprès de l'Electeur palatin (fol. 101) ; Alexandre Caillavet,
bourgeois de Bordeaux ; Bertrand Pontet de Perganson,
président trésorier de France ; Jean de Sacriste, comte de
Roly ; Jean-Louis du Buisson de Beauteville, évêque
d'Alais et abbé de Sainte-Croix (fol. 131), etc.
1770-1771. — Idem. — Jean-Augé-Alexandre de Rataz, écuyer ; dame Marie Chaperon, veuve Saige, baronne de Beautiran ; Joseph de Ferron, sr d'Ambrus ;
Jean-Dominique Boucher, écuyer, à Saint-Martin-duBois ; Antoine de Brezets, conseiller audiencier en la
chancellerie près la Cour des Aides ; Jean de Simard à
Saint-Martin-de-Mazerat ; Jean-Baptiste de Basterot,
président honoraire à la Cour des Aides ; Jean de Brunet,
chevalier d'honneur au bureau des finances ; Henri de
Basterot, chanoine de Saint-Seurin ; Jean-BaptisteIgnace de Noailles, conseiller en la Cour des Aides
(fol. 48 v°) ; Arnaud de Tranchère, ancien président
trésorier de France ; Louis-Mathieu Desbiey, bibliothécaire du collège royal ; le vicomte de Broglie, colonel du
régiment d'Aquitaine ; Jacob Sandilands, écuyer et négociant à Bordeaux (fol. 70) ; habitants de la paroisse d'Artigues en Benon (délibération au sujet de la confection du
rôle de la taille) ; François de Belcier de Crain ; Jean et
Guillaume Faure, frères, négociants à Bordeaux ; Jacques
de Pellet d'Anglade, conseiller au parlement ; Georges de
Gombault, prêtre ; Jean-François de Baritault, écuyer ;
Abraham Duperron Castillon, négociant ; FrançoisRaymond Dubergier de Luzie ; Juste-Claude Luctkens,
négociant ; Jacques Beaupoil de Saint-Aulaire ; LouisLéon de Baritault, écuyer, etc., etc.
1771-1773. — Idem. — Jacques Baurein, prêtre, agent
général de l'ordre de Malte à Bordeaux (fol. 7) ; SaintGermain de Fronsac (nomination d'un syndic) ; Guillaume-François de Gourgues, marquis de Vayres ; Dominique Bonnard, chirurgien à Bordeaux ; communauté
de Bonzac en Fronsadais (fol. 27) ; Joseph Chevalier de
Sorlus, ingénieur ; Guy Cholet, trésorier de la ville de
Bordeaux ; Léonard et Jean-Luc de Majence de Camiran ; communauté d'Arveyres ; Elie-François de Bon-
neau, sr de Pimpois ; Joseph-Hermès Tartas, avocat au
parlement ; Jean Chaigne, avocat, et Martial-François de
Verthamon Dambloy ; François de Montjou de Lavergne ; Jean Dupuy, chirurgien ; Pierre-Joseph Brun de
Gadeau, capitaine au régiment de Chartres ; Jean Borie
de Pomarède (fol. 83 v°) ; Joseph Cazes, médecin ; Rachel Raphaël, veuve de Joseph Pereyra, du Bec ; Françoise Domingue Kirwan, veuve de René de Loupes,
colonel d'infanterie ; Bernard Dabadie, sr de Pic ; Joseph
Brulle, libraire à Bordeaux (fol. 99) ; Madeleine Tournade de Sainte-Colombe, épouse de Joseph de Montesquiou de Boulbonne ; Jean-Sylvain Barbe de Labarthe,
conseiller en la Cour des Aides ; Marie Brizard et Roger,
négociants ; Jean Byrne, écuyer ; Marthe-Arnaude d'Essenault, baronne de Cadillac ; Joseph Demons, marquis
de Dunes, etc., etc.
1773-1775. — Idem. — François-Armand Saige, avocat général au parlement ; Pierre de Combarel de Gibanel, à Cravaux ; Alexandre de Journiac ; Marc-Antoine
Dupérier de Larsan ; Catherine-Charlotte Thierry de La
Prevalay, veuve de Bertrand de Charmail, capitaine des
vaisseaux du Roi ; André de Bordes de Fortage ; Nicolas
Brou de Lachèze, chanoine de Saint-Vincent de Bourg ;
François-Joseph Raymond de Sallegourde ; LouisMathieu Desbiey, vicaire de la paroisse Saint-Rémi de
Bordeaux (fol. 19) ; Jean-Marc de Constantin, capitaine
au régiment de Marmande ; René de Courtarvel, abbé de
Verteuil ; Michel Desprès de Launay, trésorier de
France ; Marguerite de Pontac ; Godefroy de Guyonnet
de Monbalen, abbé de Faize ; Simon-Pierre-Faustin Borie de Pomarède, capitaine au régiment de Lorraine ;
François Lagonnès, médecin ; Christophe de Caila, secrétaire en la chancellerie de la Cour des Aides ; PierreAugustin-Justin Boubée, médecin (fol. 57) ; Jean Pelletan de Lamanceau, procureur au parlement ; JeanJacques Bensse, de Lesparre ; terre et seigneurie de
Francs (bail à ferme) ; Jean-Louis de Mallet, sr de Roquefort ; Guy Ménoire de Beaujan, président de la Cour
des Aides ; Pierre de Gères, sr de Vacquey ; Patrice Mitchell à Bordeaux ; François-Alain Amanieu de Ruat,
captal de Buch ; Jean-Laurent Buhan, avocat ; JeanBaptiste-Daniel Desnanots, conseiller au parlement
(fol. 95) ; Monseigneur de Broglie, évêque de Noyon,
abbé de La
Sauve ; abbaye de Saint-Sauveur-de-Blaye (fol. 114) ;
Jean de Chimbaud de Filhot, conseiller au parlement ;
Pierre de Boussier, à Libourne ; Henri-Athanase de Taillefer, abbé de La Sauve ; Guy d'Estourmel dé Maniban,
conseiller à la Cour des Aides ; Jean de Groc, écuyer,
conseiller à la Cour des Aides, etc., etc.
président au parlement fol. 149) ; Louis-Antoine-Armand
de Gramond, duc de Lesparre (fol. 160 v°) ; JeanBaptiste Duplessy de Lamalétie, écuyer ; Jean Dupin,
avocat au parlement, etc., etc.
C. 4890. (Registre,) — 0 m. 31 x 0 m. 19, 196 feuillets papier.
1777-1779. — Idem. — Guy-Maurice Menoire, président en la Cour des Aides ; Vital Poursan de Beaupuy,
médecin ; Léonard-Antoine de Sentout, chevalier, sr de
Jonquières ; François de Belcier, sr de Grain ; LéonardGuillaume de Brivazac, conseiller honoraire au parlement (fol. 17) ; Jean Broc, principal, et Jean-Vincent
Chicou-Bourbon, administrateur du collège de Guienne ;
Louis de Verthamon Saint-Fort, ancien président au
parlement ; Louis-Mathieu Desbiey, bibliothécaire de
l'Académie de Bordeaux ; Pierre Petit de Laburthe,
écuyer ; Louis-François de Lamalétie, contrôleur en la
chancellerie de la Cour des Aides (fol. 38) ; marquis de
Jumilhac, baron de Langoiran ; François de Ségur, maître
de camp de cavalerie ; François-Armand de Saige, avocat
général au parlement ; Jean Meulh, écuyer, gendarme de
la garde du Roi ; François Bonnafé, négociant (fol. 78) ;
Antoine Pénicaut de Larroque ; Pierre Baour, négociant ;
Pierre-Gabriel Dinety, directeur du séminaire SaintRaphaël ; Joseph Duval, conseiller au parlement ; Claude
Dacosta, négociant ; Bernard Roche, conseiller au parlement (fol. 92) ; Jean Chicou-l'aîné, conseiller référendaire en la chancellerie du parlement ; Marie-Thérèze de
Branne, veuve de Jean-Filhol de Chimbaut, conseiller au
parlement ; Antoine de Brezetz, écuyer, secrétaire du Roi
en la chancellerie de la Cour des Aides (fol. 177) ; Joseph de Labat de Monclairon, conseiller honoraire au
parlement ; Jacques Legrix, président, trésorier de France
à Bordeaux ; François-Joseph de Chaperon de Terrefort,
conseiller au parlement (fol. 140) ; Louis Jude, écuyer ;
Jean Roboam, négociant ; Bruno Dufour, présidenttrésorier de France ; Jean Batcave, sous-principal du
collège de Guienne ; Thomas de Lagubat, conseiller au
parlement ; Léon de La Marthonie, chevalier ; Gabriel de
Castro, frères, négociant ; Jean Belso, négociant ;
Alexandre Genevois, directeur et receveur des bois et
domaines (fol. 183). ; André Duhamel, vicomte de Castets-en-Dorthe ; Louis-Antoine-Armand de Grammont,
duc de Lesparre, etc.
1775-1777. — Idem. — Dame de Boyrie, épouse de
messire de Ségur de la Rouquette, à Barsac ; MarcAntoine de Lauvergnac, prêtre ; Michel-Casimir de La
Taste ; Louis-André de Lauvergne, écuyer ; Louis Dufaure-Lajarte, écuyer ; Jean du Buisson, écuyer, sr de
Rochefort ; Jean-Baptiste-François-Joseph de Labat de
Monclairon, conseiller honoraire au parlement de Bordeaux (fol. 13) ; Charles de Canolle, marquis de Lescours ; Pierre Barril, lieutenant en l'élection de Bordeaux ; Pierre-Nicolas Cajus, conseiller au parlement ;
André de Paty, sr de Meyneviel ; Gérard Daubry de
Puymaurin ; Pierre Petit de Laburthe ; Nicolas Brou de
Lachèze, chanoine à Saint-Vincent-de-Bourg ; MartialFrançois de Verthamon Dambloy, président au parlement
(fol. 29) ; Jean-Baptiste de Lamolère, sr de Puyrigaud,
conseiller au parlement ; Jacques de Pellet, sr d'Anglade ;
Martin Glynn, du séminaire des Irlandais ; Jean-Baptiste
de Lompuy de Molères, écuyer ; Joseph de Peyronnet,
capitaine au régiment d'Auvergne ; Antoine Dufaure de
Lajarthe, écuyer, contrôleur en la chancellerie du parlement (fol. 50) ; Michel Arnozan, à Bordeaux ; — baux
des droits réservés à Blaye et à La Réole ; — André
Caussade, sr de Mirebeau ; Guillaume Barrot,
« marchand d'eau » à la fontaine de Figueyrol (fol. 56) ;
François-Henri-Athanase de Taillefer, grand archidiacre
à Saint-Front de Périgueux ; Bernard Dabadie, sr de Pic ;
Augustin de Baritault ; Jean-Baptiste-Antoine, chevalier
vicomte de Brons-Vérac ; Thomas de Lagubat, conseiller
au parlement ; René-Louis Jude, écuyer, lieutenant de la
prévôté générale des monnaies de France ; Guillaume
Lamolère de Feuillas, sr des Ardouins ; Joseph de Minvielle, conseiller au parlement (fol. 91) ; Marie-Thérèze
de Branne, veuve de Filhot de Chimbaut, conseiller au
parlement ; Marc-Antoine Dupérier de Larsan, grand
sénéchal de Guyenne ; Antoine de Bellot, maire de Blaye
(fol. 114) ; Laurent Buhan, avocat au parlement ; Louis
de Castelnau de Lahet, écuyer ; Louis de Sérézac,
conseiller en la Cour des Aides ; Louis-Hippolyte de
Baritault, écuyer ; Jean-Jacques-Maurice de Sentout,
C. 4892. — Néant.
1779-1780. — Idem. — Jacques de Bergeron, écuyer,
sr de Lamothe-Cussac ; Léonard Laraillet, procureur en
la Cour des Aides ; Antoine du Courrech de Raquin,
écuyer ; Pierre de Piffon de Martinet, écuyer ; Louis de
Rufz, maître particulier des Eaux et Forêts ; le syndic de
l'abbaye royale de N. D. de Faize ; Dominique Dudezert,
aide-major à Blaye ; François-Louis de Gombault, cap.
au régiment d'Anjou (fol. 21) ; Jean Broc, doyen de la
faculté des arts et principal du collège de Guienne ; Joseph-Antoine-Elisabeth Pic de Carrière, conseiller au
parlement ; Thomas Lynch, écuyer ; Louis-Julie-Delphin
Daulède de Pardaillan ; Bruneau, père et fils, négociants
à Bordeaux ; Joseph de Bigot ; Pierre de Lajaunie, doyen
de la Cour des Aides ; Antoine Baulos, négociant ; Pierre
de Gères de Vacquey ; Jean-Baptiste Dalphonse, conseiller au parlement (fol. 74), etc., etc.
1780-1781. — Idem. — Pierre Reynier de Donnezac,
capitaine de chasseurs ; Jacques Achaut des Augiers,
capitaine de grenadiers ; Charles de Lamontagne, écuyer
(fol. 9) ; François-Patrice Mitchell, écuyer ; Pierre
O'Connell, écrivain juré ; Marie-Joseph-Etienne de la
Chauvetière, officier de marine ; Paul Roulin de Commarque, sr de Berson ; Marie-Florence de Campistron,
veuve de Charles de Jonquelin de Lacave de Monconseil,
lieutenant-colonel au régiment de la marine (fol. 30) ;
Pierre Peroa, chirurgien ; Joseph de Borré, écuyer ;
Etienne-Pierre Maignol de l'Isle, écuyer ; Pierre SaintBris, chirurgien ; Catherine Amanieu de Ruat, épouse de
François-Charles-Adam de Guillemanson ; Godefroy de
Guyonnet de Monbalen, abbé de Faize (fol. 65) ; R. P.
Boyer, syndic du couvent de la Merci ; Jean-Baptiste de
Thaon de Revel, commandeur d'Arcins ; Jean Arnozan,
négociant ; Bernard de Peyrebrune, baron de Saint-Sève ;
Jean-Joseph de la Tournelle d'Ambert, ancien officier
aux gardes françaises (fol. 81) ; Etienne-Pierre Maignol
de Bordes, ancien conseiller au Conseil souverain du
Port-au-Prince ; bail des droits réservés en faveur de
Pierre Labat et Jacques Pierret, négociants (fol. 91) ;
Joseph de Lachapelle, écuyer ; De Brouwer, écuyer ;
Marc Kirwan, écuyer ; Léonard-Joseph Demons, marquis
de Dunes ; André Laliman, négociant ; Jean Chicou,
conseiller référendaire en la chancellerie ; Jean de Caza-
major de Gestas, brigadier des armées du Roi ; François
de Brach, sr de Montussan, etc., etc.
1781-1783. — Idem. — Jean-Jacques Raymond de
Noiret, vicomte de Cézac ; Gabriel Chevalier, chirurgien
à Bordeaux ; Sébastien Lebrun de Lafon, conseiller en
l'élection de Bordeaux ; François Darche, conseiller au
parlement ; Guillaume-Joseph de Cazeaux, sr de SaintAndrony, Anglade, etc. ; Antoine de Lanzac-Chaunac
(fol. 23) ; Guillaume-Ignace Bouchereau de SaintGeorges, président des trésoriers de France à Bordeaux ;
Hyacinthe-Louis de Barbeguière, conseiller au parlement ; Pierre Barberin, écuyer ; Jean-André-Nicolas du
Mirat, doyen de Saint-André ; Joseph de Cursol ;
écuyer ; Bernard-Christophe Roborel de Lamorère,
secrétaire-greffier en chef de l'Université de Bordeaux ;
Pierre Lopez, bourgeois de Bordeaux ; Jean-Stanislas
Perès Duvivier, chanoine-syndic de Saint-André ; JeanMaurice de Verthamon, président à mortier au parlement
(fol. 74) ; Jean-Louis Martin de Montsec, sr de Reignac,
etc. ; Jean Fortin, conseiller en la Cour des Aides ; Paul
Nairac, négociant à Bordeaux (fol. 106) ; Jean Bontemps
Dubarry, commissaire receveur et contrôleur général des
saisies réelles ; Gaspard de Pingou, premier aumônier du
roi de Sardaigne, abbé de Saint-Sauveur-de-Blaye ; Jean
de Lamouroux, sr de Parempuyre ; Pierre de Cailac, avocat général à la Cour des Aides ; Jean-Alexandre Bécheau, chirurgien à Bordeaux ; Jean-Baptiste Barret de
Ferrand, sr de Turpeaux ; Jean-Maurice Dussault,
conseiller au parlement ; François-Armand Saige, avocat
général au parlement, etc., etc.
1783-1784. — Idem. — Le comte de Chalon, ambassadeur à Cologne ; Jean-Baptiste Jay, avocat ; Charles
Bodet de Lavalade ; Etienne-Alexandre de Journiac
(fol. 10) ; Jean De Groc, président à la Cour des Aides ;
Joseph de Cursol, sr de Talence ; François-Hyacinthe de
Gaufreteau de Châteauneuf ; Nicolas-Antoine et Pierre
Sylvestre de Brézets ; Martin Duffour, audiencier en la
chancellerie du parlement ; Pierre Lafargue, médecin
agrégé au collège de méde-
cine à Bordeaux ; Eymeric-Joseph de Durfort de Civrac ;
Jean-Joseph de la Tourrette d'Ambert ; Marie-ThérèzeFrançois-Adélaïde de La Colonie, épouse de Laurent de
Villepreux ; Isaac Mendes France, bourgeois de Bordeaux ; Guillaume-Ignace de Bouchereau de SaintGeorges, président trésorier de France ; Charles Peixotto
de Beaulieu, banquier (fol. 67) ; Jean-Gilbert Desaubinaux et Marie Brizard et Roger ; Dom Bernard Soubira,
religieux bénédictin, syndic du chapitre de l'abbaye de
Sainte-Croix ; Martial-François de Verthamon Dambloy,
président au parlement de Bordeaux, etc., etc.
C. 4897. Registre.) — 0 m. 32 x 0 m. 21, 100 feuillets papier.
1784-1785. — Idem. — Henry de Labarthe, commissaire général aux saisies réelles ; Antoine Louzier, capitaine de navire ; Bernard Roche, sr de Lamothe, conseiller au parlement ; Jean-Jérôme de Brommes, écuyer ;
Pierre Duchassin, avocat au parlement ; Jean-BaptisteBertrand de La Laurancie ; Moïse Mendès de Fenis,
bourgeois de Bordeaux (fol. 25) ; Etienne-Pierre Maignol
de Pasqual, écuyer ; François de Biré et Jean-Stanislas
Perès Duvivier, chanoines de Saint-André ; RaymondMathieu de Navarre ; François Darche, procureur général
à la Cour des Aides ; Jean-Baptiste Labadie de Lalande,
bourgeois de Bordeaux ; Joseph-Gratien Monnerie, avocat au parlement ; Suzanne-Caroline Raymond de Sallegourde ; Jean-Pierre Cazenave de Lacaussade, secrétaire
au parlement ; Jean-Georges Drouyn, écuyer ; CharlesRené de Billhut, sr de Puymaurin ; Louis Davin de Boismarin, receveur des décimes du diocèse de Bordeaux
(fol. 70) ; Théobald Burk, vicaire perpétuel d'Andernos ;
François de Boret, prévôt de l'église d'Arras, abbé de
Bonlieu et Carbon-Blanc ; Jean-Antoine De Brons, sr de
Vérac, lieutenant-colonel d'infanterie ; dame de Lavie de
Bacalan ; Jean-Maurice de Verthamon, président à mortier au parlement ; Henri de Basterot, chanoine de SaintSeurin, etc., etc.
C. 4898. Registre.) — 0 m. 35 x 0 m. 21, 262 feuillets papier.
1785-1788 — Idem.
1er cahier : Etienne Lecocq, gantier ; Rodrigues Henriquez, aîné ; Raba, négociant ; Jean Verdery, avocat au
parlement ; Alexis Beaubens, bourgeois de Bordeaux ;
Bernard de Peyrebrune, « grand secrétaire en la grande
chancellerie de France » ; Anne de Laromagère, marquis
de Roussessy, propriétaire de l'île du Nord dans la Gi-
ronde (fol. 15) ; Jean-François de Baritault, écuyer, sr de
Caignac ; Jean-Louis-Henri Delpy de La Roche, conseiller au parlement et le comte de Jumilhac, lieutenant général, sr de Langoiran ; Jean-Baptiste Linch, président au
parlement ; Jean-François de Calvimont, sr de Montagne
(fol. 58) ; Léonard-Joseph Demons, marquis de Dunes ;
François-Joseph de Verthamon Saint-Fort ; Blaise de
Mondenard, écuyer, à Monprimblanc ; Pierre de Gères, sr
de Loupes et de Camarsac ; Charles Peixotto, banquier,
etc., etc.
2e cahier : Léonard Lafitte, négociant ; Jean-JacquesFrançois de La Chapelle, intendant d'Auch (fol. 10) ;
Louis-Jacques Lassime, conseiller au parlement ; Charles
Bodet de La Valatte ; Dominique-François LeblancNouguès, écuyer ; Jean-Daniel-Alphonse de Gombault ;
Pierre-Bernard de Bonnevin de Laserre, capitaine au
régiment du Rouergue ; Arnaud de Tranchère, conseiller
à la Cour des Aides (fol. 37) ; Jacques Letellier, écuyer,
négociant à Bordeaux ; Louis-Mathieu Desbiey, chanoine ; Charles Cornic, capitaine de vaisseau ; LéonardAntoine de Sentout, sr de Jonquières ; François de Brassier, premier baron de Guienne, sr de Beychevelle ; Bernard Roche, sr de Lamothe, conseiller au parlement ;
Pierre-Cézar de Rabar, sr de Bonnal (fol. 80 v°) ; PierreRomain-Nicolas de Lisleferme, sr de Faran ; JeanBaptiste-Mathieu Mandavy, avocat au parlement ; Jules
Taffard, lieutenant-colonel d'infanterie ; Jean-Baptiste de
Montignac, marquis de Pigné, etc., etc.
3e cahier : Renaud-Eymeric-Louis-Henri de Durfort de
Civrac, captal de Certes (domaine de Bergauton à SaintJean-d'Illac) ; Gabriel Dalbis de Gissac, lieutenant des
maréchaux de France ; Jean de Gombault, sr des Barats ;
Joachim de Chalup, conseiller au parlement ; Etienne
David, officier graveur du roi en la monnaie de Bordeaux ; Moïse Lopez, jeune, juif de la nation portugaise ;
Jean Lestrille, potier à Sadirac, etc., etc.
4e cahier : Jean Delezé, avocat à la Cour des Aides ;
Julie de Lanessan, à Bordeaux ; Pierre de Bellegarde de
Barbot et Etienne de Raymond de Sage de Pommiès ;
Jean de Limouzin, conseiller honoraire en la Cour des
Aides, etc., etc.
1787-1788. — Idem.
1er cahier : Guillaume-Charles de Sarrau ; Jean Pi-
caud, négociant et constructeur de navires ; Jean Joseph
de la Tourrelle, marquis d'Ambert ; Paul-Romain de
Sèze, avocat (fol. 14 v°) ; Nephtali-Lattard de Roze, de la
nation portugaise, négociant ; Jean-Germain de Bourran,
sr de Blanzac ; Denis de Huguerie, bourgeois de Bordeaux ; Benoît-Chicou Saint-Bris, lieutenant de frégate ;
Jacques de Bergeron, sr de Vaure (fol. 39 v°) ; Charles
Darmajan, écuyer, chevalier d'honneur à la Cour des
Aides, etc., etc.
2e cahier : Jean-Baptiste Lawton, bourgeois de Bordeaux ; Gabriel Ferrière, négociant ; Jacques Clamageran, négociant (fol. 29) ; Jean Tarteyron de Saint-Remi,
banquier et armateur ; Madeleine Vilaris ; abbé de La
Rochefoucault, abbé de Sainte-Croix de Bordeaux, etc.,
etc.
1748-1752. — Actes de translation de domicile. —
Pierre-Modeste Pujoulx Philipon, avocat au parlement ;
Charles-Marc Vergines, ancien jurat de Blaye ; Jean
Dubroca, bourgeois et marchand de Bordeaux ; Henri
Pradeau, aide-major garde-côte ; François Villotte, bourgeois de Bordeaux ; Bertrand Clavier, procureur d'office
de Curton, etc., etc.
C. 4901. (4 cahiers.) — 0 m. 29 x 0 m. 20. 54 feuillets papier.
1753-1775. — Idem.
1er cahier : Joseph Dutoya, de Saint-Macaire ; Bertrand
de Gensac, avocat au parlement ; Guillaume Pichet, juge
du duché de Fronsac ; la veuve de Jean Morin, imprimeur à Bordeaux ; Pierre Laville, bourgeois de Bordeaux ; Jean Deleyre, juge de Saint-Sève ; Bernard Monnerie, procureur au présidial de Guienne ; Pierre Boyer
de l'Hirondelle, à Castillon ; Francis Gros, avocat au
parlement ; la veuve d'Elie du Rocher, sr de Peyrebrune,
à Saint-Etienne de Lisse ; Antoine-François Ladonne,
courtier à Bordeaux, etc. — 2e cahier : Jean Thibaut, à
Bordeaux ; Antoine Laville, capitaine de navire ; Pierre
Dhert, capitaine au régiment de Lorraine-Infanterie ;
Bernard Lassime, lieutenant de la capitainerie d'EntreDeux-Mers ; Jean Chaine, praticien, etc. — 3e cahier :
Pierre Latapie, notaire ; André Merigon, à Bordeaux ;
Jean Baulos, bourgeois ; Jean Perrens, négociant ; JeanPierre Pick, négociant ; Pierre Carboules, à SaintMacaire ; Michel de Rappet, écuyer, etc. — 4e cahier :
Pierre Méran, lieutenant général du guet ; Guillaume
Desbiey, capitaine général des fermes ; Jean Dumas,
courtier ; la veuve d'Alexis de Sérézac, avocat au parlement ; Jean Dugravey, bourgeois, etc.
1777. — Idem. (Bordeaux). — Juste-C. Luetkens, négociant ; François Burke, courtier ; Bertrand de Gensac,
avocat ; David Delvaille Duval, négociant ; François
Sclafer, bourgeois ; Guillaume Duprat, inspecteur du
port ; Joseph Journu ; Gabriel Comet de Casse, avocat au
parlement ; Manon Villaris ; Daniel Astruc ; Elie Batanchon, prêtre ; Peixotto, frères, bourgeois ; David Lopez ;
Jean Caillavet ; François-Xavier Dupeyrat ; Arnaud Molière, américain ; Louis Calvet ; François Warin, de
l'Académie royale de musique (fol. 59) ; Claude-AngeClément de Marraquier, ancien officier d'infanterie, et
ses trois sœurs ; Etienne Labotière, négociant ; Jacques
Benthmann, consul d'Autriche ; Jean-Pierre Balguerie ;
François Bonaffé, négociant ; Alexandre de Journiac ;
Antoine et Jacques Labotière, libraires, etc., etc.
1777-1778. — Idem.(Bordeaux). — André David, procureur aux cours ecclésiastiques de l'archevêché de Bordeaux ; Jacques-Alexandre Laffon de Ladebat (fol. 23) ;
Jean-Baptiste Delmestre, négociant ; Jacob Peixotto ;
Louis Dufaure de Lajarte ; Isaac Mendès France ; Guillaume Fénelon, constructeur ; Luc Coppinger, prêtre ;
Jacques Barreyre, bourgeois (fol. 50) ; François-Vincentde-Paul de Labat de Savignac ; Jean Daubry de Puymaurin ; veuve de Jean de Brauwer, négociant ; Guillaume
Villemur, chirurgien ; Jean Arnozan ; André Laliman,
négociant ; Moïse Dacosta François Guestier ; François
Fonfrède, capitaine de navire ; Louis Balguerie, négociant ; Jean de Ségur, sr du Grand-Puch ; Simon Delacour, imprimeur ; François-Hyacinthe de Gaufreteau
(fol. 75 v°) ; Jeanne Decaze, vve Hooghstoel ; JacquesPhilippe Jacquelin, lieutenant d'infanterie ; Armand de
Tranchère, trésorier de France ; Jean et Nicolas Malescot ; Abraham Gradis ; Joseph-Clément Popp ; Raphaël
et David Mendès ; Mathieu O'Connor ; Jean ChicouBourbon ; Philibert-Jean de Biré ; Patrice et François
Quin, négociants ; Etienne Guyonnet de Monbalen ;
Louis-Mathieu Desbiey ; Guillaume Conilh de Beauval
(fol. 102) ; Pierre Labat de Serène ; de Serézac, conseiller à la Cour des Aides ; Jacques Dierx, négociant ; Frédérick-Fritz
de
Liliendhal,
consul
danois ;
dame de Serpento Dalpuget ; Lordelot de Bellegarde ;
Louis Martin de Montsec, sr de Reignac, etc., etc.
1777-1790. — Idem. — Charles-François Dumas de
Fougère, à Bordeaux ; Jean-Baptiste Milhet, avocat au
parlement ; Jean-Pierre de Raymond de Bonnard de
Saint-Michel ; Pierre Lacombe, négociant ; Jean Laporte,
négociant ; Jacques Linges, commissaire général des
colonies ; Bernard Lamour, négociant ; Joseph de Lauvergnac, sr de Lamothe de Haux ; Jean-François Duchêne, peintre ; Jean Saint-Marc, négociant ; Charles
Simon, avocat au parlement ; Jacques-Hébert de Landrieux et François Cantou de Lamontagne, anciens capitaines de cavalerie au service de la Hollande ; Jean de
Castelvert, ancien colonel au régiment de Luxembourg ;
Vital-Gérard de Pélissier ; Jean-Lancelot Leblanc, avocat
au Parlement ; André-Nicolas Dumirat, doyen du chapitre de Saint-André ; Jean-Baptiste Gradis de la Cornière,
écuyer ; Daniel-Louis Campbell, écuyer et avocat au
Parlement (fol. 54) ; Jean-Baptiste de Chauvet, conseiller
au parlement ; Jacques-Christophe Piganeau, à Tizac-deCurton ; Jean Cassaigne de Laplaigne, capitaine d'infanterie ; Gérard-Louis de Brach, chevalier ; Pierre Bompard, négociant et changeur à Bordeaux ; François de
Malleret, avocat au Parlement ; Etienne-Louis Dubernet,
sr de La Ramière ; Pierre Lude, négociant ; NicolasPierre de Pichard, président à mortier au parlement ;
Gaspard-Barnabé Mel de Fontenay et Jean-François
Labesse, garde-marteau des Eaux et Forêts de Guyenne ;
Bontemps Dubarry, commissaire aux saisies réelles, etc.,
etc.
1766-1767. — Registre des déclarations de défrichements (déclaration royale du 13 août 1766). — Fol. 1 à
22 (actes de domesticité) : terre et seigneurie de Lesparre ; Guillaume Merlet, notaire à Cézac ; bourdieu de
Bourran (Martillac et Cadaujac) ; Guillaume Dufreson,
négociant à Bordeaux ; Louis de Verthamon de SaintFort ; Arnaud Binet, procureur au parlement ; PierreNoël Saintcric, écuyer ; Jean de Garat, conseiller au
parlement ; Pierre Bonnet, procureur au parlement ; Nicolas de Meslon, conseiller au parlement ; Jean-Louis
Peyronnet, président, trésorier de France (fol. 16) ; Luc
Laugeay de Beaune, avocat au parlement ; ArmandGuillaume-François de Gourgue, marquis de Vayres,
président à mortier au parlement de Paris, etc. — Fol. 23
et suivants (déclarations de défrichements) : Parempuyre,
Listrac, Guillac, Illats, Margaux, Moulis ; — location de
la maison de Bardanac, appartenant au collège royal de
la Madeleine (fol. 28) ; Baurech, Gaillan, SaintChristophe de Double (fol. 32) ; Langoiran ; Landiras,
Saint-Sève, Saint-Loubès, Cussac, Mérignac, Salles-enBuch, Le Taillan, Saint-Médard-en-Jalles, La Sauve
(fol. 37) ; Cestas, Vendais, Civrac-en-Bourgès, SainteHélène-de-Lalande,
Croignon,
Sainte-Hélène-deL'Etang ; Cantenac, Bégadan, Coutras, Soussans, Arsac,
Bayon, Queyrac, Capian, Saint-André-de-Cubzac, Pauillac, Jau (fol. 51) ; Martillac, Castelnau-de-Médoc, le
Fieu, Brach, Vensac, Camblanes, Meynac, Eyzines,
Saint-Girons, Avensan, Peyrissas, Saint-Julien, Arcins
(fol. 62) ; Faleyras-en-Bourgès, Grayan, Hourtin, SaintCaprais-de-Créon, Sadirac, Pompignac, Les Peintures,
Loirac, Saint-Germain-d'Esteuil, Portets et Arbanats,
Génissac, Cadillac-sur-Dordogne, Sablons, Potensac-enMédoc, Dignac, Saint-Morillon, Labrède, Le Pian-enMédoc, Tresses (fol. 90) ; Cissac, Cursan, Saint-Vivienen-Médoc, Yvrac, Saint-Christoly-de-Médoc, SaintSève, Dardenac, Daignac, Verteuil, Talence, Cambes,
Saint-Seurin-de-Cadourne, Saint-Paul-en-Born, Périssac,
Sallebœuf (fol. 106) ; Saint-Laurent-en-Cubzaguais,
Cabanac, Saint-Romain-la-Virvée, Macau, Bassens,
Saint-Yzans, Salignac, Fargues, Saint-Sauveur-deMédoc, Saint-Trélody, Saint-Martin-de-Laye, Lignan-deCréon, Vayres, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Créon, Le
Barp (fol. 120) ; Saint-Léon, Aubie, Loupiac-deCadillac, les Eglisottes, Baron, Saint-Lambert-en-Médoc,
Blanquefort, Bègles, Podensac, Sadirac, Vérac, SaintGenès-de-Fronsac, Mouillac, Carignan, Lagraved'Ambarès, Agassac, Pugnae, Carbon-Blanc, Mios, Arveyres, Eyran, Fargues-Saint-Hilaire, Saint-Christoly-deBlaye, Artigues, Saint-Savin, Notre-Dame-du-Pian,
Saint-Maixent, Tabanac, Gradignan, Lafosse, Saucats,
Bonnetan, Lanton, Saint-Quentin-de-Baron, Izon, Pessac,
Villegouge, Aiguemorte, Sainte-Croix-du-Mont (fol. 162
et 181) ; Maransin, Chalaure, Lormont, Saint-LaurentMédoc, Libourne (Condat), Saint-Germain-de-Fronsac,
Sanguinet, Tizac-de-Curton, Soulignac, Camarsac, Villenave-d'Ornon (fol. 177 v°) ; Aubiac, Civrac-de-Médoc.
C. 4906. (Registre.) — 0 m. 29 x 0 m. 19, 134 feuillets papier,
plus 6 pièces.
1767-1769. — Idem. — Sainte-Hélène-de-l'Etang, Carignan, Notre-Dame-de-Pian, Sainte-Croix-du-
Mont, Salles-en-Buch, Portets, Mombrier, Arbanats,
Lormont, Lafosse, La Teste-de-Buch, Saint-Germaind'Esteuil, Montussan, Beychac, Arsac, Saint-André-duBois, Illats, Vendais (fol. 10) ; Soussans, Lagorce, Mérignac, Gabarnac, Aubiac, Coutras, Pessac, Cantenac, Ile
de Lalande (Quinsac), Le Fieu, Libourne (Condat)
(fol. 19) ; Queynac, Villegouge, Lugon, Listrac, Vayres,
Loirac, Gaillan, Queyrac, La Sauve, Saint-Christoly-deBlaye, L'Ile-Saint-Georges, Baurech, Martillac, Izon,
Labrède, Cissac, Saint-Symphorien, Pauillac, Bayon,
Berson, Cars, Saint-Maixent, Hostens, Le Porge, SaintGenès-de-Lombaud, Sainte-Eulalie-d'Ambarès, Dardenac, Saint-Médard-en-Jalles, Brach, Saint-Macaire,
Rions, Macau, Abzac, Cambes, Sadirac, Blanquefort,
Ludon, Saint-Trélody, Cestas, Tresses, Le Pian-enMédoc, Pugnac, Gradignan, Nerigean, Bassens, Meynac
(fol. 44) ; Verteuil, Caillau, Génissac, Ambarès, les Eglisottes, Saint-Christophe-du-Double, Parempuyre, Cabanac, Landiras, Preignac, Saint-Caprais-de-Créon, SaintSulpice-et-Cameyrac, Le Barp, Lignan-de-Créon, Tabanac, Artigues, Loupiac-de-Cadillac, Villenave-d'Ornon,
Biganos, Léognan, Balizac, Tauriac, Le Temple, Guillac,
Mios, Certes (3.600 journaux) (fol. 59) ; Martignac et
Saint-Jean-d'Illac, Saint-Magne, Braud-en-Vitrezay,
Preignac, Saint-Aubin-en-Blanquefort, Audenge, SaintLaurent-Médoc, Cazeaux-en-Buch, Saint-Magne-deCastillon, Andernos (fol. 67) ; Saint-Julien-en-Médoc,
Pléneselve, Benon, Eyzines, Fargues, Biscarosse, Lanton, Marcillac, Donnezac, Moulon, Chamadelle, SaintPaul, Le Taillan, Lansac, Maransin, Saint-Julien-enBorn, Saint-Marians, Saint-Caprais-en-Vitrezay, Bègles,
Saint-Estèphe, Grézillac, Grayan, Pomerol, Floirac, Saucats, Soulac (fol. 90 v°) ; Castres, Saint-Laurent-d'Arce,
Saint-Sauveur, Loupes, Saint-Morillon, Saint-Seurin-deCadourne, Taussat (Lanton), Sanguinet, Sallebœuf,
Haux, Saint-Germain-de-Graves, Saint-Vivien-en-BasMédoc, Mézos, Guitres, Budos, Avensan, Beliet, Touligeac, Capian, Belin (fol. 109) ; Vensac, Saint-Mambert,
Arveyres, Hourtin, Dignac, Cussac, Créon, Cadourne,
Margaux.
C. 4906. (Registre.) 0 m. 21 x 0 m. 19, 143 feuillets papier,
plus 4 pièces.
1769-1772. — Idem. — Saint-Laurent-Médoc, Hourtin, Bégadan, Arsac, Lamarque, Moulis, Listrac, Castelnau,
Saint-Trélody,
Notre-Dame-de-Pian,
SaintGermain-du-Puch, Loirac, Cambes, Vendais, Mons et
Belin, Le Pian-en-Médoc, Certes-Biganos, Sainte-Hélène
de La Lande, Saint-Médard-en-Jalles, Gaillan, L'Hôpital-
de-Grayan, Saint-Christophe-du-Double, Gradignan,
Lacanau, Martillac, Lagorce, Mézos, Labrède, SaintGermain-d'Esteuil, Reignac, Pessac, Mourens, Cussac,
La Teste, Saint-Vivien-Médoc, Léognan, SaintePrésentine, Avensan, Verteuil (fol. 15) ; Arcins, Potensac, Loupiac-de-Cadillac, Ayguemorte, La Sauve, Montignac, Vérac, Langoiran, Toutigeac, Soulignac, Haux,
Sadirac, Saint-Sauveur, Lège, Arès, Jau, Grayan, SaintLoubès, Andernos, Beychac, Salles-en-Buch, Montussan
(fol. 41) ; Saint-Médard-d'Eyrans, Audenge, Queyrac,
Puynormand, Lanton, Mérignac, Saint-Julien-en-Born,
Sadirac, Cadarsac, Capian, Cantenac, Vensac, Mios,
Eyzines, Saint-Trojan, Coutras, Bayon, Guîtres, Donzac,
Pugnac, Saint-Genès-de-Lombaud, Saint-Estèphe, Bonnetan, Fargues, Sallebœuf, Pompignac, Balizac, Cussac,
Saint-Julien-Beychevelle, Villenave, Portets, SaintLambert, Soulac, Valeyrac, Hostens, Le Barp, Margaux,
Saint-Ciers-d'Abzac, Saint-Jean-d'Illac, Le Taillan, Barsac, Saint-Martin-de-Mazerat, Bouliac, Saint-Christolyde-Blaye, Lafosse, Saint-Germain-de-Grave, Soussans,
Prignac, Le Porge, Caudéran, Coirac, Artigues-enBenon, Castelviel, Gujan, Biscarosse, Saint-GermainLarivière, Cessac, Sainte-Hélène-de-l'Etang, Cénon-etArtigues, Dignac, Saint-Ciers-de-Canesse, Beliet, Le
Palais, Illats, Ambarès, les Eglisottes, Sainte-Eulalied'Ambarès, Cestas, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, SaintMagne, Berson, Preignac, Soulac, Saint-André-du-Bois,
Tresses, Arbanats.
1772-1776. — Idem. — Cestas, Léognan, Gaillan, La
Teste, Saint-Martial-en-Benauge, Jau, Hourtin, Haux,
Saint-Germain-d'Esteuil, Moulis, Villenave-d'Ornon,
Pessac, Queyrac, Canéjan, Landiras, Soulac, Listrac,
Sainte-Hélène de l'Etang, Créon, Mios, Vayres, SaintSauveur-en-Médoc, Biganos, Bias, Arcins, Lussac, Cadaujac, Belin, Pompignac, Vendais, Mano, Le Teich,
Blanquefort, Caillau, Villagrains, Salles-en-Buch, Gujan,
Lanton, Saint-Trélody, Saint-Médard-d'Eyrans, Lagorce,
Abzac, Le Bouscat, La Sauve, Saint-Georges-deMontagne, Faleyras, Les Peintures, Saucats, SaintLaurent-Médoc, Beautiran, Saint-Julien-Médoc, Avensan, Saint-Laurent-d'Arce, Saint-Germain-de-Grave,
Labrède, Saint-Médard-en-Jalles, Castelnau-de-Médoc,
Villegouge, Sallebœuf, Saint-Julien-en-Born, Arsac,
Bayon, Loirac, Saint-Christophe-
du-Double, Coutras, Cussac, Saint-Magne, SainteEulalie-d'Ambarès, Balizac, Saint-Caprais-de-Créon, Le
Barp, Izon, Saint-Jean-d'Illac, Tresses, Hostens, Audenge, Illats, Capian, Cantenac, Macau, Ludon, Loupes,
Fargues, Bassens, Belvès, Bègles, Saint-Pierre-de-Bât,
Potensac, Gissac, Verteuil, Dignac, Arbanats, Camps,
Gauriac, Valeyrac, Mérignac, Langoiran, Bégadan, Gradignan, Carignan, Civrac-en-Médoc, Saint-Morillon,
Montussan, Lamarque, Le Taillan, Le Pian, Artigues,
Saint-Lambert, Floirac, Saint-Sève, Ayguemortes, Camiac, Portets, Soulignac, Arès, Andernos, Talence, Bouliac, Aureilhan, Certes, Sanguinet, Le Temple, Villeneuve-de-Rions, Mimizan, Saint-Seurin-de-Cadourne,
Saint-Selve, Bonnetan, Camblanes, Benon, Salignac,
Soussans, Eyzines, Saint-Christoly-en-Médoc, Vayres,
Saint-Vivien-Médoc, Croignon, Baron, Mourens, Monpezat, Donzac, Monprimblanc, Saint-Aignan, Villandraut, Bayon, Vensac, Sadirac, Le Fieu, Le Porge, Néac,
Targon, Pugnac, Lansac, Tauriac, Labarde, Bruges, Berson, Moulon, Cursan, Mézos, Pontenx, Cameyrac, Libourne (banlieue), Montarrouch, Saint-Germain-duPuch, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Estèphe, SainteCroix-du-Mont, Beychac, Camblanes.
1776-1780. — Idem. — Sainte-Hélène-de-l'Etang,
Saint-Laurent-d'Arce, Les Peintures, La Sauve, Bruges,
Eyzines, Saint-Germain-d'Esteuil, Tresses, SaintSauveur, Vendais, Libourne (banlieue), Saint-Lambert,
La Teste, Boyentran, Pessac, Bassens, Cestas, Mérignac,
Teuillac, Queyrac, Avensan, Léognan, Coutras, Listrac,
Saint-Trélody, Gaillan, Caillau, Lagorce, Lesparre, Vensac, Berson, Saint-Michel-de-Rieufret, Artigues, Hostens, Bonnetan, Audenge, Saint-Jean-d'Illac, Verac, Arsac, Cadarsac, Salles, Saint-Médard-en-Jalles, Gujan,
Valeyrac, Talais, Moulis, Le Pian, Soulignac, Saucats,
Hourtin, Gaillan, Le Temple, Ambarès, Balizac, SaintChristophe-de-Double, Potensac, Gradignan, Meynac,
Cantenac, Castelviel, Lignan-de-Créon, Illats, SaintGirons-de-Blaye, Capian, Biganos et Certes, Bayas,
Yvrac, Sadirac, Sallebœuf, Le Barp, Martillac, Arveyres,
Izon, Pugnae, Saint-Julien-en-Médoc, Mios, Villandraut,
Saint-André-de-Cubzac, Bouliac, Cissac, Villegouge,
Cenon, Floirac, Saint-Gaprais-de-Créon, Beliet, SaintVivien-Médoc, Andernos, Saint-Germain-La-Rivière,
Bègles, Soulac, Caudéran, Macau, Lussac, Carignan,
Carcans, Abzac, Grayan, Loirac, Capian, Lanton, Jau,
Bégadan, Lafosse, Uch, Potensac, Fargues, Saint-
Laurent-Médoc, Civrac-en-Médoc, Vayres, Saint-Seurinde-Cadourne,
Saint-Selve,
Barsac,
Cadillac-surDordogne, Pompignac, Saint-Morillon, Tauriac, Lansac,
Saint-Paul-en-Born, Saint-Ciers-de-Canesse, Arès, Cabanac, Budos, Le Teich, Dignac, L'Hôpital de SaintGermain-Médoc, Verteuil, Saint-Germain-du-Puch,
Martignas, Cussac, Pontenx, Samonac, Saint-Denis-dePiles, Saint-Loubès, Beychac, Cadaujac, Reignac, SaintMexant, Nérigean, Baigneaux, Saint-Médard-d'Eyrans,
Saint-Julien-en-Born, Blanquefort, Cameyrac, SaintMagne.
1780-1784. — Idem. — Salles-en-Buch, Grayan, Coutras, Capian, Hourtin, Avensan, Dignac, Gujan, Mios,
Gaillan, Mérignac, Saint-Germain-d'Esteuil, Vendais,
Saint-Estèphe, Le Teich, Léognan, Maransin, Potensac,
Sadirac, Les Peintures, Vayres, Cussac, Caillau, Jau,
Listrac, Camiac et Saint-Denis, Saint-Jean-d'Illac, Beliet,
Loirac, Madirac, Teuillac, Cestas, Saint-Trélody, Landiras, Saint-Paul-en-Born, Hourtin, Lafosse, Aureilhan, Le
Barp, Carignan, Saint-Morillon, Ile de Lalande (Quinsac), Villenave-d'Ornon, Eyzines, Sainte-Eulalied'Ambarès, Le Pian, Saint-Sauveur-Médoc, CivracMédoc, Blanquefort, Vensac, Mios, Marcillac, Arsac,
Bayon, Bégadan, Civrac, Lagorce, Queyrac, Canéjan,
Belin, Illats, Moulis, Saint-Paul-en-Born, Aubiac, Audenge, Valeyrac, Gradignan, Saint-Christophe-duDouble,
Saint-Louis-de-Montferrand,
Saint-JulienMédoc, Landiras, La Teste, Mézos, Andernos, Balizac,
Faleyras, Saint-Genès-de-Meyre (Moulis), Samonac,
Bouliac, Notre-Dame-du-Pian, Biganos, Gradignan,
Martillac, Cazeaux, Loupes, Saint-Caprais-de-Créon,
Saint-Laurent-Médoc, Saint-Symphorien, Bayas, Vérac,
Saint-Martin-de-Mazerat, Pessac, Saucats, Sallebœuf,
Dignac, Verteuil, Sainte-Hélène-de-l'Etang, Lamarque,
La Sauve, Cantenac, Montussan, Madirac, SaintChristophe-de-Double, Lignan-de-Créon, Langoiran,
Couquèques, Berson, Beychac, Arbanats, Le Tourne,
Génissac, Lalande-de-Fronsac, Nérigean, Cissac, Bayon,
La Teste, Soulac, Porchères, Talais, Saint-VivienMédoc, Bégadan, Margaux, Belin.
1784-1789. — Idem. — Gaillan,
Saint-Sauveur-enMédoc, Coutras, Saint-Selve, Grayan, Carignan,
Hourtin, Caillau, Saint-Genès-de-Meyre (Moulis), Pompignac, Salles-en-Buch, Arès et Andernos, Haux, SaintLambert, Pauillac, Saint-Morillon, Saint-Romain-laVirvée, Sainte-Hélène-de-l'Etang, Civrac-en-Médoc, Le
Pian, Beliet, Cussac, Audenge, Verteuil, Vendais, La
Teste, Blanquefort, Mios, Saint-Germain-de-Grave,
Saint-Jean-d'Illac, Saint-Médard-d'Eyrans, Gradignan,
Génissac, Biganos, Bégadan, Saint-Magne, Notre-Damede-Pian, Saint-Martin-de-Sescas, Lormont, Tauriac,
Maransin, Martillac, Avensan, Illats, Camblanes, Arveyres, Pessac, Saint-Germain-d'Esteuil, Cadaujac,
Queyrac, Saint-Julien-Médoc, Potensac, Les Peintures,
Les Eglisottes, Vensac, Saint-Trélody, Lacanau, Gujan,
Listrac, Tresses, Lanton, Bassens, Saint-Christophe-duDouble, Mérignac, Carcans, Arsac, Landiras, SaintSulpice-et-Cameyrac, Le Fieu, Sadirac, Cadarsac, Sanguinet, Lège, Talais, Castelnau-de-Médoc, Bonnetan,
Yvrac, Léognan, Sainte-Gemme, Le Teich, Valeyrac,
Fargues-Saint-Hilaire, Talence, Peujard, Salignac, Porchères, Le Barp, Martignas, Saucats, Faleyras, Beychac,
Hostens, Podensac, Prignac, Saint-Laurent-Médoc, Cissac, Macau, Biscarosse, Laruscade, Capian, Villandraut,
Belin, Soulac, Cabanac, Bouliac, Cenac, Pontenx-enBorn, Budos, Moulon, Canéjan, Cambes, Mourens, Labrède, Saint-Vivien-Médoc, Jau, Lamothe-en-Buch, Le
Temple, Certes, Lagorce, Parempuyre, Loirac, Villenave-d'Ornon, Bruges, Targon, Villegouge, Soussans, Le
Porge, Lalande-de-Fronsac, Cantenac, Floirac, Cazaux,
Noaillan, Cenon, Sainte-Hélène-de-Lalande, Lesparre.
1789-1790. — Idem. — Tauriac, Le Temple, Lapouyade, Tresses, Dignac, Saint-Caprais-de-Créon,
Saint-Vivien-Médoc, Saint-Jean-d'Illac, Gaillan, Illats,
Le Porge, Coutras, Hourtin, Pessac, Mios, Saint-Trélody,
Landiras, Saint-Germain-d'Esteuil, Queyrac, Listrac,
Mérignac, Floirac, Soussans, La Teste, Cazeaux, Audenge, Saint-Vivien-Médoc, Vendais, Jau, Sallebœuf,
Saint-Médard-en-Jalles, Gujan, Bouliac, Lagorce, Arsac,
Prignac, Eyzines, Les Peintures, Verteuil, Vayres, Caillau, Pessac, Daignac, Ambarès, Potensac, Blaignac,
Saint-Mariens, Saint-Estèphe, Cambes, Saint-Caprais-deCréon, Saint-Laurent-Médoc, Carignan, Saint-Morillon,
Canéjan, Saint-Médard-de-Guisières, Salignac, Lanton,
Dardenac, Martillac, Valeyrac.
1753-1762. — Registre d'enregistrement des syndics
des paroisses de l'élection de Bordeaux. — Lesparre,
Montagne en Puynormand, Macau, Villegouge, Villandraut, Lagorce, Arbanats, Saint-Sauveur-Médoc, Budos,
Sablons, la banlieue de Libourne, Cartelègue, Genérac,
Sadirac, Hostens, Sainte-Hélène-de-l'Etang, Pauillac,
Ambès, Talence, Salles-en-Buch, Le Tourne, Bayas,
Cadaujac, Sainte-Croix-du-Mont, etc., etc.
1769-1781. — Idem. — Mios,
Saint-Christoly-deBlaye, Eyzines, Pessac, Saint-Quentin-de-Baron, Caudéran, Saillans, La Rivière, Castillon-sur-Dordogne, SaintAignan, Berson, Talence, Génissac, Rions, Floirac,
Sainte-Croix-du-Mont, Saint-Germain-de-Fronsac, Montagne, Villegouge, Laubardemont, Vayres, Saint-Pierrede-Bât, Lafosse, Bassens, Preignac, Targon, SaintGirons-en-Blayais, Pauillac, Bruges, Pessac, Coutras,
Noaillan, Chamadelle, Rions, Arbis, Vérac, SaintMariens, Saint-Seurin-de-Cadourne, Queyrac, Verteuil,
Léogeats, Dignac, Lugon, Fronsac, La Libarde, etc., etc.
C. 4914. (Registre.) — 0 m. 31 x 0 m. 21, 125 feuillets papier
1781-1789. — Idem. — Lussac, Léognan, Génissac,
Guîtres, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, L'Ile-Saint-Georges,
Saint-Androny, Moulon, Vérac, Vayres, Biscarosse,
Labrède, Preignac, Gradignan, Saint-Denis-de-Piles,
Budos, Saint-Martial-en-Benauge, Montussan, SainteCroix-du-Mont, Saint-Cibard, Puisseguin, Coirac, Yzon,
Le Taillan, Ambarès, Marcillac, Monbadon, Paillet,
Plassac, Blanquefort.
1768-1790. — Registre pour servir à l'exécution de
l'arrêt de la Cour des Aides du 19 février 1768 relatif à la
vérification des rôles de taille par les officiers de l'élection de Bordeaux : numéros et noms des paroisses ; noms
des officiers vérificateurs ; jour de la vérification des
rôles et jour de leur remise au greffe.
1753-1782. — Registre pour servir à l'enregistrement
des déclarations qui doivent être faites au greffe en vertu
de la déclaration royale du 17 février 1728, portant rejet
de la taille d'une paroisse sur une autre dans des cas
déterminés. — Bail à fief de vingt-un journaux et demi
de terre en lande et pacage, situés dans les paroisses de
Saint-Aubin-de-Blaye et Etauliers par Louis, duc de
Saint-Simon, pair de France, à deux laboureurs de la
paroisse de Braud (6 mai 1748) ; enregistrement du
contrat (5 juin 1753). — Autre bail par le même, de quarante journaux de terre en lande et pacage, situés dans la
paroisse de Saujon (28 juillet 1763). — Elie Guadet,
ancien maire de la ville de Saint-Emilion, habitant la
paroisse de Saint-Martin-de-Mazerat, p. 76 ; — Elie
Sansine, potier de terre, habitant de la paroisse de Sadirac ; — domaine du Tasta, paroisse de Saint-Aignan en
Fronsadais, appartenant à Jean Fortin, conseiller à la
Cour des Aides, etc., etc.
1783-1788. — Idem. — Afferme des fruits décimaux,
lods et ventes et autres droits seigneuriaux appartenant à
la fabrique de l'église cathédrale de Saint-André de Bordeaux, dans la paroisse de Saillans (fol. 11) — Jean Lescure, ancien jurat de la ville de Saint-Emilion : biens lui
appartenant à Génissac, etc., etc.
C. 4918. (Registre). — 0 m. 22 x 0 m. 20, 642 feuillets papier
(incomplet du début).
1693-1702. — Cour de l'élection de Bordeaux : registre des audiences (plumitifs).
1718-1723. — Idem.
C. 4920. 4 cahiers de 147 feuillets.
1724-1727. — Idem.
C. 4921. 6 cahiers de 312 feuillets papier.
1731-1736. — Idem.
1736-1737. — Idem.
C. 4923. 2 cahiers, de 98 feuillets papier
1738-1739. — Idem.
1739-1743. — Idem.
1743-1748. — Idem.
C. 4926. — (Registre. — 0 m. 22 x 0 m. 21, 64 feuillets papier.
1750-1752. — Idem.
1752-1754. — Idem.
1754-1756. — Idem.
C. 4929. 1 cahier de 46 feuillets papier.
1756-1757. — Idem.
1757-1759. — Idem.
1759-1762. — Idem.
1762-1765. — Idem.
1765-1768. — Idem.
1768-1770. — Idem.
1771-1773. — Idem.
C. 4945. (Liasse.) — 192 pièces papier.
1711-1787. — Idem : Baigneaux, Balizac, Baron, Le
Barp, Barsac, Bassens.
1773-1776. — Idem.
1776-1779. — Idem.
1779-1782. — Idem.
1782-1786. — Idem.
1786-1789. — Idem.
1708-1787. — Idem : Baurech, Bayas, Bayon, Beautiran.
C. 4947— (Liasse.) — 175 pièces.
1707-1790. — Idem : Bégadan, Bègles, Beguey, Beliet, Belin, Belvès, Berson, Bessan, Beychac, Blaignan,
Blanquefort.
1706-1785. — Idem : Blaye.
1711-1789. — Idem : Blésignac, Bommes, Bonnetan,
Bonzac, Bouliac, Bourg, Le Bouscat (Bordeaux), Brach,
Braud, Bruges, Budos.
C. 4941. 1 cahier de 59 feuillets papier.
1789-1790. — Idem.
1711-1787. — Idem : Cabanac, Cadarsac, Cadaujac,
Cadillac-sur-Garonne, Cadillac-sur-Dordogne, Caillau,
Gamarsac.
1723-1729. — Affirmations de voyages.
1711-1787. — Affaires relatives aux tailles (enquêtes
et procès-verbaux, nominations de collecteurs et de syndics, jugements sur requêtes, etc.) : Abzac, Agassac,
Ambarès, Ambès, Andernos, Anglade.
1711-1787. — Idem : Arbanats, Arbis, Arcins, Arès,
Arsac, Artigues, Arveyres, Aubiac, Aubie-et-Espessas,
Audenge, Avensan, Ayguemortes.
1708-1789. — Idem : Cambes, Camblanes, Cameyrac,
Camiac, Camps, Campugnan, Canéjan, Cantemerle,
Cantenac, Cantois.
1684-1784. — Idem. : Capian ; Pièces d'un procès « en
réparation de crime de concussion, malversation et falsification de rolles de taille » (1748-1749).
1711-1786. — Idem : Capitourlan, Carcans, Cardan,
Carignan, Cars, Cartelègue, Castelnau-de-Médoc.
1708-1789. — Idem :
Castelviel,
Castillon-surDordogne, Castres, Caudéran, Cauvignac, Cavignac.
1711-1790. — Idem : Labarde, Labrède, Lacanau, Ladaux, Lafosse, Lagorce, Lalande-de-Fronsac, Lalandede-Libourne, La Libarde, Lamarque, Landiras.
1713-1790. — Idem : Cazelles, Cénac, Cenon, (rôles
de la taille et du vingtième de 1775), Cérons, Certes-enBuch, Cestas, Cézac, Chamadelles, Cissac.
1699-1787. — Idem : Langoiran, Lansac, Lanton et
Certes, Lapouyade, Laroque, Laruscade, La Tresne,
Laubardemont.
1704-1785. — Idem : Civrac-en-Médoc, Civrac-enBourgès, Coirac, Comps, Corconac (Saint-LaurentMédoc), Couquèques, Coutras.
1700-1787. — Idem : Léogeats, Léognan, Lesparre,
Lestiac.
1713-1787. — Idem : Coutures (Lot-et-Garonne),
Créon, Croignon, Cubnezais, Cubzac, Cursan, Cussac.
1694-1787. — Idem : Libourne et banlieue.
1705-1789. — Idem : Daignac, Dardenac, Dignac,
Donnezac, Donzac, Les Eglisottes, Escoussans, Espessas, Espiet, Etauliers, Eyrans, Eyzines.
1711-1787. — Idem : Lignan-de-Créon, Listrac et
Donnissan, Loirac, Lormont, Loupes, Loupiac-deCadillac, Ludon, Lugon, Lussac.
1700-1787. — Idem : Faleyras, Fargues-Saint-Hilaire,
Le Fieu, Floirac, Fours, Francs, Fronsac.
1707-1787. — Idem : Macau, Madirac, Magrigne, Maransin, Marcamps.
C. 4960 (Liasse.) — 134 pièces papier.
1713-1787. — Idem : Gabarnac, Gaillan, Galgon, Gardegan, Gauriac, Gauriaguet, Générac.
1712-1790. — Idem : Marcenais, Marcillac, Margaux,
Marsac, Martillac, Martres, Mazion, Mérignac, Meynac,
Mios.
1713-1787. — Idem : Génissac, Gornac, Gradignan,
Gours, Grayan, Grésillac, Guillac.
1709-1790. — Idem : Mombrier, Monbadon, Monpezat, Monprimblanc, Montagne, Montarouch, Montignac,
Montussan, Mouillac, Moulis, Moulon, Mourens.
1711-1790. — Idem : Guîtres, Gujan, Haux, Hosteins,
Hourtins, Illats, l'Ile-Saint-Georges, Izon, Jau.
1705-1790. — Idem : Néac, Nérigean, Neyrac (Béguey), Noaillan, Omet, Ordonnac, Paillet, Pauillac.
Georges-de-Montagne, Saint-Germain-de-Campet et
Saint-Germain-de-Grave, Saint-Germain-La Rivière,
Saint-Germain-du-Puch, Saint-Germain-d'Esteuil.
1701-1789. — Idem : Parempuyre, Parsac, Les Peintures, Périssac, Pessac, Petit-Palais, Peujard, Notre-Damedu-Pian et Le Pian-en-Médoc, Plassac.
1711-1785. — Idem : Pléneselve, Podensac, Pomerol,
Pompignac, Porchères, Le Porge, Portets.
1708-1790. — Idem : Potensac, Poujeaux (Moulis), Le
Pout, Preignac, Prignac-en-Bourgès, Prignac-de-Médoc,
Puisseguin, Pujols, Puynormand.
1676-1789. — Idem : Queyrac, Quinsac, Reignac,
Rions, La Rivière, Rouffiac.
1711-1785. — Idem : Saint-Aignan, Saint-André-deCubzac, Saint-André-du-Bois, Saint-Androny.
1709-1787. — Idem :
Saint-Antoine-en-Cubzaguès,
Saint-Antoine-de-l'Isle, Saint-Aubin-de-Blaye, SaintAubin-de-Médoc,
Saint-Caprais-de-Blaye,
SaintCaprais-de-Créon, Saint-Christoly-de-Médoc, SaintChristophe-des-Bardes, Saint-Christophe-du-Double.
1710-1789. — Idem : Saint-Gervais, Saint-Girons-enBlayais, Sainte-Hélène-de-l'Etang et Sainte-Hélène-deLa Lande, Saint-Hippolyte, Saint-Julien, Saint-Lambert,
Saint-Laurent-Médoc et Benon, Saint-Laurent-desCombes, Saint-Laurent-en-Cubzaguès.
1706-1787. — Idem : Saint-Léon, Saint-Loubès, SaintLouis-de-Montferrand (Voy. Braud), Sainte-Luce, SaintMacaire.
1709-1787. — Idem :
Saint-Magne-de-Castillon,
Saint-Maixent, Saint-Mariens, Saint-Martial, SaintMartin-de-Mazerat, Saint-Martin-de-Laye, Saint-MartinLacaussade, Saint-Martin-de-Sescas, Saint-Martin-duBois.
1711-1787. — Idem :
Saint-Médard-de-Guizières,
Saint-Médard-d'Eyrans, Saint-Médard-en-Jalles, SaintMichel-de-Fronsac, Saint-Michel-de-La Réole et SaintMichel-de-Rieufret, Saint-Morillon, Saint-Palais, SaintPaul, Saint-Philippe-d'Aiguille, Saint-Pierre-d'Armens,
Saint-Pierre-d'Aurillac, Saint-Pierre-de-Bât, SaintePrésentine.
1711-1787. — Idem : Saint-Ciers-d'Abzac, SaintCiers-de-Canesse, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Cibard,
Sainte-Colombe, Sainte-Croix-du-Mont, Saint-Denis-dePiles, Saint-Denis (Voy. Camiac).
1710-1790. — Idem : Saint-Emilion, Saint-Estèphe,
Saint-Etienne-de-Lisse, Sainte-Eulalie-d'Ambarès.
1711-1787. — Idem : Sainte-Gemme (Médoc), SaintGenès-de-Castillon, Saint-Genès-de-Fronsac, SaintGenès-de-Lombaud,
Saint-Genès-de-Blaye,
Saint-
1711-1786. — Idem : Saint-Quentin-de-Baron et SaintRomain-la-Virvée.
1705-1789. — Idem : Saint-Sauveur-en-Médoc, SaintSauveur-en-Puynormand, Saint-Savin, Saint-Seurin-deCadourne.
1699-1789. — Idem. — Saint-Seurin-de-Cursac, SaintSeurin-de-Blaye, Saint-Seurin-sur-l'Isle, Saint-Sève,
Saint-Sulpice-de-Faleyrens,
Saint-Sulpice-et-Ca-
meyrac, Saint-Symphorien, Sainte-Terre, Saint-Trélody,
Saint-Trojan, Saint-Vincent-de-Paul, Saint-Vivien-deMédoc, Saint-Vivien-de-Blaye, Saint-Yzans.
1748-1764. — Commissions d'huissiers aux tailles.
1709-1786. — Idem : Sablons, Sadirac, Saillans, Salignac, Sallebœuf. Salles-en-Buch, Samonac, Saucats,
Saugon, Saumos, Sauternes.
1691-1785. — Idem : La Sauve, Sauveterre (maison
noble de La Salle), Savignac, Semens, Semensan (Médoc), Soulignac, Soulac, Soussac.
1711-1789. — Idem : Tabanac, Le Taillan, Talence,
Tallais, Targon, Tarnès, Tauriac.
1711-1789. — Idem : Tayac, Le Teich, Le Temple, La
Teste, Teuillac, Tizac-de-Curton, Toulenne, Le Tourne,
Toutigeac, Tresses et Mélac, Uch.
1712-1787. — Idem : Valeyrac, Vayres, Vendais, Vensac, Vérac, Vertheuil.
C. 4997 bis. (Liasse.) — 171 pièces papier.
1758-1790. — Idem.
1709-1790. — Provisions d'offices : 1° Huissiers aux
tailles : Guillaume Pardiac, Raymond Brunet, Joseph
Ricaud, Eymond Gaultier, Jean Boutin, Jean Villatte,
Léonard Varailhon, François Lafont. — 2° Maîtres de
poste : Anne Barraud à Coutras, Jean Chantecaille à
Frappe, François Deniaud à Boismartin, Jean Babin à
Cubzac, Pierre Desgranges à Cavignac, Pierre Despagne
à Barsac, etc. — 3° Droits réunis : commis aux cuirs, au
tabac, contrôleurs du don gratuit, etc. — 4° Enregistrement de provisions d'offices : syndics perpétuels, élus,
monnayeurs, receveurs des tailles, procureurs, etc.
1674-1790. — Matières d'or et d'argent : fermiers de la
marque d'or et d'argent et gardes jurés de la communauté
des orfèvres ; ordonnances d'enregistrement des baux ;
procès-verbaux de saisie d'argenterie ; remises de cachets
et poinçons ; vérifications des marques ; informations
diverses.
1711-1789. — Idem : Vignonet, Villagrains, Villandraut, Villegouge, Villenave-de-Rions.
1686-1787. — Idem : Villenave-d'Ornon, Villeneuveen-Bourgès, Virac, Virelade, Virsac, Yvrac.
1703-1782. — Idem : Aureilhan, Bias, Biganos-enBuch, Biscarrosse, Gastes, Mézos (forges d'Uza), Mimizan, Parentis, Pissos, Pontenx, Sainte-Eulalie-en-Born,
Saint-Julien-en-Born, Vignac.
1739-1789. — Rôles de dépens présentés à la cour de
l'élection de Bordeaux.
1717-1790. — Droits réservés : bail d'octroi de Bourgsur-Gironde (1749 et 1767). — Bail d'octroi de Libourne
(1767). — Empreintes des timbres pour les expéditions
de la régie générale (1781). — Bail Clavel : lettres patentes du Roi (12 août 1780). — Papier et parchemin timbrés : bail Salzard ; tableau des empreintes (1780). —
Cartes à jouer. — Procédures diverses.
1742-1745. — Droits réunis : sel et sucre ; procédure
Dudevant, négociant à Bordeaux.
1699-1748. — Droits réunis : tabac ; baux à ferme ;
contrebande ; procédures diverses.
1764-1769. — Idem.
1770-1773. — Idem.
1774-1789. — Idem.
C. 5013 bis. (Liasse.) — 21 pièces ou cahiers papier.
1771-1772. — Idem (suite).
C. 5013 ter. (Liasse.) — 29 pièces ou cahiers papier.
1773-1781. — Idem (suite).
C. 5014. (Liasse.) — 23 pièces ou cahiers papier.
1668-1759. — Election de Périgueux : procédure contre Pothier, chirurgien à Mussidan, collecteur porte-rôle
de la paroisse, accusé d'avoir fait « des altérations sur les
taux particuliers » des habitants ; — affaires diverses.
1783. — Idem.
1784-1789. — Idem.
1762-1764. — Idem : procédures contre des collecteurs à Celles et à Cornille.
1785-1786. — Procédure contre Thibaud, capitaine du
navire appelé L'Aimable Créole, venant du Cap, accusé
de contrebande de tabac.
1761-1762. — Election de Sarlat : fragments de procédures contre un receveur des tailles et un collecteur de la
paroisse de Saint-Cyprien.
C. 5017. (Liasse.) — 11 cahiers de 213 feuillets papier.
1761-1787. — Droits réunis : cuirs et peaux ; procèsverbaux d'empreintes et de saisies ; procédures diverses.
1787. — Idem : information contre des contrebandiers
de tabac ayant opéré à main armée et avec attroupement
dans la région de Villeréal.
1707-1790. — Affaires diverses : rejets de tailles, défrichements, impositions diverses, cahiers d'enregistrement des extraits de rôles de diverses paroisses de l'élection, etc.
1644-1776. — Election de Condom : affaires diverses.
1760-1766. — Election d'Agen : procédures diverses.
1770-1776. — Idem : Procédure contre des contrebandiers de tabac.
C. 5017 bis. (Liasse.) — 41 pièces papier.
1787-1788. — Idem : procédure contre les mêmes.
1772-1773. — Election des Lannes : procédures diverses (tabac).
1786-1788. — Idem… : procédures diverses (tabac).
XVII-XVIIIe Siècles. — Elections diverses.

C 4860-5020 Elections de Bordeaux et autres : supplément

Transcription

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